
2015-2016
Intitulé du cours
Introduction au Droit Privé
Niveau / Semestre
LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 1
Examen écrit terminal d’une durée de 3 heures : cas pratique, dissertation ou commentaire d’arrêt (exercices étudiés en travaux dirigés)
Contrôle continu dont la note sanctionne la présence obligatoire, l’assiduité au travail et la participation orale lors des travaux dirigés.
Le cours d’introduction au droit privé a pour objet de faire découvrir le Droit aux étudiants de 1ère année non encore initiés au monde
juridique.
Il s’agit ainsi :
- de les familiariser progressivement avec le langage et la technique, le raisonnement, du Droit,
- de leur transmettre les connaissances fondamentales du Droit et plus particulièrement du Droit privé (telles que l’organisation des
juridictions, les différentes catégorisations du Droit, les méthodes de production du Droit…).
Ce cours, indispensable pour poursuivre des études de Droit, quelle que soit la spécialisation, constitue aussi une initiation utile aux citoyens
curieux de comprendre l’ordonnancement de la société dans laquelle ils vivent.
Titre 1 – La notion de Droit
Chapitre 1 – La règle de Droit
Section 1 – Définition de la règle de Droit
Section 2 – Légitimité de la règle de Droit
Chapitre 2 – Les diverses branches du Droit
Section 1 - La distinction du Droit public et du Droit privé
Section 2 - La distinction du Droit interne et du Droit international
Section 3 - Les différentes branches du Droit
Titre 2 – Les sources du Droit
Chapitre 1 – Les règles de Droit issues des textes
Section 1 – Les textes nationaux
Section 2 – Les textes supranationaux
Section 3 – La hiérarchie des textes
Chapitre 2 – Les règles de Droit au-delà des textes
Section 1 – Les règles de Droit nées de l’interprétation des textes
Section 2 – Les règles de Droit nées de la pratique
Titre 3 – Les grandes classifications du Droit
Chapitre 1 – Les personnes et la personnalité juridique
Section 1 – Les personnes physiques
Section 2 – Les personnes morales
Chapitre 2 – Les droits subjectifs
Section 1 – La diversité des droits subjectifs
Section 2 – Les évènements générateurs de droits subjectifs : actes et faits juridiques
Section 3 – La preuve des droits subjectifs
Chapitre 3 – Les biens
Aucun
J.-L. AUBERT, E. SAVAUX, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Sirey, coll. Université, 15ème éd., 2014.
B. BEIGNIER, C. BLERY, Introduction au droit : cours et travaux dirigés, Montchrestien-Lextenso Edition, 4ème éd., 2014.
Y. BUFFELAN-LANORE, V. LARRIBAU-TERNEYRE, Droit civil. Introduction, biens, personnes, famille, Sirey, coll. Université, 18ème éd., 2013.
R. CABRILLAC, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Cours, 11ème éd., 2015.
R. CABRILLAC, Dictionnaire du vocabulaire juridique 2016, Lexisnexis, coll. Objectif droit, 7ème éd., 2015.
H. CAPITANT, F. TERRE, Y. LEQUETTE, Les Grands arrêts de la jurisprudence civile, t. 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes
matrimoniaux, successions, Dalloz, 13ème éd., 2015.
J. CARBONNIER, Droit civil, Introduction, PUF, coll. Thémis, 27ème éd. 2002.
G. CORNU, Vocabulaire juridique, Association H. CAPITANT, PUF, coll. Quadrige, 10ème éd., 2014.
P. DEUMIER, Introduction générale au droit, LGDJ, 3ème éd., 2015.
M. DOUCHY-OUDOT, Droit civil, Introduction, Personnes, Famille, Dalloz, coll. Hypercours, 7ème éd., 2013.
M.-N. JOBARD-BACHELLIER, X. BACHELLIER, La technique de cassation, Pourvois et arrêts en matière civile, Dalloz, coll. « Méthodes du droit
», 8ème éd., 2013.
M. FABRE-MAGNAN, Introduction au droit, PUF, 2ème éd., 2014.
Ph. MALINVAUD, Introduction à l’étude du droit, LexisNexis, 14ème éd., 2013.
Ph. MALAURIE, P. MORVAN, Droit civil, Introduction générale, Defrénois-Lextenso Edition, 5ème éd., 2014.
F. TERRE, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Précis, 9ème éd., 2012.
www.legifrance.gouv.fr
www.ut-capitole.fr/bibliotheques/documentation/ (portail des ressources numériques d’UT1)
http://cours.ut-capitole.fr/ (plate-forme de cours moodle d’UT1)