ISO 45001 : Santé et sécurité au travail - Normadoc

Février 2016
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ISO 45001 est une Norme internationale qui spécie les exigences que doit remplir un système de
management de la santé et la sécurité au travail, avec des lignes directrices pour son utilisation,
pour permettre à un organisme d’améliorer de façon proactive sa performance SST en termes de
prévention des blessures et des problèmes de santé. ISO 45001 sera applicable à toute organisation,
quels qu’en soient la taille, le type et la nature. Toutes ses exigences sont destinées à être intégrées
dans les processus de gestion d’une organisation.
ISO 45001 permet à une organisation d’intégrer, au travers de son système de management de la santé et sécurité au travail (SMS), d’autres
aspects ayant trait à la santé et la sécurité, comme le bien-être des travailleurs. Mais, il convient de signaler qu’une organisation peut aussi
avoir l’obligation légale de traiter ces questions.
ISO 45001 n’énonce pas de critères spéciques de performance en matière de santé et sécurité au travail (SST) et n’établit pas de prescriptions
quant à la conception d’un système de management de la santé et sécurité au travail (SMS). Il convient qu’un tel système de management
soit précis et détaillé pour remplir sa mission de prévention des blessures et de la maladie. Une petite entreprise où les risques sont faibles
pourra n’avoir besoin que d’un système relativement simple, alors qu’une grande organisation avec des risques élevés devra peut-être mettre
sur pied un système beaucoup plus sophistiqué. Tout système peut être conforme aux exigences de la norme, pour autant que l’on puisse en
démontrer l’adéquation pour l’organisation et l’ecacité.
ISO 45001 suit la structure adoptée dans d’autres normes de systèmes de management ISO, telles qu’ISO 9001 (qualité) et ISO 14001
(environnement). Lors de l’élaboration de la norme, il a aussi été tenu compte d’autres normes internationales (OHSAS 18001 et les
Principes directeurs ILO-OSH de l’Organisation internationale du travail), de normes nationales, et des normes internationales du travail et
des conventions de l’OIT
.
Ceux qui adopteront la norme, lorsqu’elle sera publiée, verront la cohérence de ses exigences
avec les autres normes. Il leur sera relativement facile d’adopter ISO 45001 s’ils utilisent
déjà une norme de système de management de la santé et sécurité au travail (SMS) existante
et il leur sera possible d’harmoniser et d’intégrer ces exigences avec celles d’autres normes
de systèmes de management ISO dans les processus de gestion d’ensemble
de l’organisation.
ISO 45001
Santé et sécurité au travail
les normes ISO
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OHSAS 18002:2008
Occupational health and safety management systems. Guidelines
for the implementation of OHSAS 18001:2007
Organizations of all kinds are increasingly concerned with achieving
and demonstrating sound occupational health and safety (OH&S)
performance. Organizations want to control their OH&S risks,
consistent with their OH&S policy and objectives.
Many organizations have undertaken OH&S reviews or audits
to assess their OH&S performance. On their own, however, these
reviews and audits may not be sucient to provide an organization
with the assurance that its performance not only meets, but also will
continue to meet, its legal and policy requirements. To be eective,
they need to be conducted within a structured management system
that is integrated within the organization.
The OHSAS Standards covering OH&S management provide
organizations with the elements of an eective OH&S management
system that can be integrated with other management requirements
and help organizations achieve OH&S and economic objectives.
OHSAS 18002 provide generic assistance for establishing,
implementing or improving an OH&S management system and
demonstrates successful implementation of BS OHSAS 18001.
BS OHSAS 18001 species requirements for an OH&S management
system to help an organization develop and implement a policy
and objectives, which take into account legal requirements and
information about OH&S risks. It applies to all types and sizes of
organizations and accommodates diverse geographical, cultural and
social conditions.
Février
2016
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ISO/DIS 45001:2015
Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail
- Exigences et lignes directrices pour son utilisation (date de
publication prévue : 10.2016)
Chaque jour, plus de 6 300 personnes perdent la vie des suites d’un
accident du travail ou d’une maladie professionnelle – soit plus de 2,3
millions de décès par an.
Compte tenu des pertes liées aux retraites anticipées, à l’absentéisme
et à la hausse des primes d’assurance qui en découlent, les maladies
ou accidents liés au travail représentent un fardeau important pour les
employeurs comme pour l’économie au sens large.
L’ISO élabore une nouvelle norme – ISO 45001 – relative aux
systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail dans
le but d’alléger cette contrainte pour les organisations, en établissant
un cadre de référence pour l’amélioration de la sécurité des
travailleurs, la réduction des risques sur le lieu de travail et la création
de conditions de travail meilleures et plus sûres dans le monde entier.
Le texte de la norme est actuellement mis au point par un comité
d’experts spécialisés dans les domaines de la santé et la sécurité au
travail (SST), et suivra la structure commune aux autres normes de
systèmes de management telles qu’ISO 14001 et ISO 9001.
Il tiendra également compte d’autres normes internationales dans ce
domaine comme OHSAS 18001, les principes directeurs
ILO-OSH de l’Organisation internationale du travail, diverses normes
nationales et les normes internationales du travail et les conventions
de l’OIT.
A qui s’adresse la norme ?
Cette norme sera applicable à toute organisation, quelles qu’en soient
la taille ou la nature des activités, et peut s’intégrer dans d’autres
programmes de santé et de sécurité au travail ayant trait à des aspects
tels que le bien-être des travailleurs.
Elle aborde aussi un grand nombre, si ce n’est l’ensemble, des
exigences juridiques applicables dans ce domaine.
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NF X46-010 (10/2004)
Santé et sécurité au travail - Amiante friable - Qualication des
entreprises réalisant des travaux de traitement de l’amiante
friable - Référentiel technique
Le présent document a pour objectif de dénir les exigences, les
critères d’évaluation et de suivi applicables aux entreprises qui
demandent ou sont titulaires d’une certication de qualication
dans le domaine du traitement de l’amiante friable (matériaux
ou produits friables contenant de l’amiante) dans le cadre de la
réglementation générale sur le travail, l’environnement et la santé et
plus particulièrement celle visant l’amiante.
Le présent document est complété par la NF X 46-011 qui dénit les
exigences spéciques qui concernent les organismes de certication
de qualication.
ISO 45001 : retrouvez toute cette sélection et bien d’autres documents sur www.normadoc.com
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Management de la santé et de la sécurité au travail
Les entreprises et organismes de toutes sortes se préoccupent de plus en plus d’obtenir, et de prouver l’existence
d’excellents résultats en termes de santé et sécurité au travail (SST). Diverses exigences légales et normatives ont été
élaborées et doivent être respectées.
C’est pourquoi, une prise de conscience s’est opérée parmi les dirigeants d’entreprise qui ont compris que tout accident
pouvait avoir des conséquences dommageables sur les performances de l’entreprise mais surtout mettre en péril la santé du personnel. Il est donc
indispensable pour les entreprises de mettre en place un système de prévention ecace.
Cette quatrième édition reproduit, en version française, les principaux référentiels internationaux issus des organismes tels que le BSI (British
Standards Institute) ou l’OIT (Organisation Internationale du Travail) Vous y trouverez notamment la version 2007 de l’OHSAS 18001 dont
l’adoption croissante sert de base pour les normes nationales en matière de systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail.
Les principales modications sont les suivantes : une plus grande importance a été accordée à la “santé”, une amélioration signicative conforme
à l’ISO 14001:2004 a été apportée à l’ensemble de la norme et sa compatibilité avec l’ISO 9001:2000 accrue, de nouvelles exigences ont été
introduites en termes de participation, consultation et recherche d’incidents. Ce recueil permettra ainsi aux entreprises de se repérer dans les textes
et les aidera à bâtir un système de management de la santé et de la sécurité au travail performant.
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Santé et sécurité au travail
Chaque année, plus de 150 000 personnes meurent au sein de l’Union européenne, à la suite d’accidents et de maladies
d’origine professionnelle. Aujourd’hui, dirigeants, responsables santé, sécurité, environnement, coordonnateurs
sécurité,. doivent être informés pour mettre en place une vraie politique de santé et sécurité au travail.
Vous y trouverez notamment la nouvelle OHSAS 18002:2008 qui donnent les lignes directrices pour la mise en oeuvre
de l’OHSAS 18001:2007, ainsi que l’ILO-OSH 2001. An de présenter tous les aspects de cette thématique, ce recueil incontournable est
complété par les normes phares concernant la qualité, l’environnement et le management intégré.
Vous disposerez ainsi de tous les outils pour bâtir et réussir un système de management de la santé et de la sécurité
au travail performant !
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Librairie technique, scientifique & industrielle
Guide du management - Santé,
Sécurité au Travail (Selon ILO-
OHS 2001)
Mettre en place un Système de Management
de la Sécurité (SMS) peut apparaître comme
une tâche ardue pour toutes les entreprises, et plus particulièrement
les PME/PMI.
En raison des évolutions économiques, sociales et réglementaires,
cette démarche devient pourtant indispensable puisqu’elle permet
de : Connaître les risques et les besoins en matière de sécurité
; Manager la prévention par une organisation cohérente et able ;
Faire adhérer les salariés à une politique d’entreprise et donner une
nouvelle dimension aux postes de travail ; Instaurer des moyens
d’intéressement aux résultats obtenus en matière de sécurité.
Ce nouveau Guide détaille de façon très précise le cadre réglementaire,
les procédures, techniques et outils du SMS. Il s’appuie sur les 16
principes directeurs de l’ILO-OHS 2001, pour aborder point par
point, étape par étape, les fondamentaux de la démarche.
la Boîte à outils
en Santé-Sécurité-Environnement
La santé, la sécurité des salariés et la
prise en compte de l’environnement sont
des composantes clés du management
des entreprises responsables qui veulent devenir des acteurs d’un
développement durable et acceptable par tous.
Il existe bien souvent une synergie forte entre les démarches
Environnement et Santé-Sécurité, ce qui amène naturellement les
entreprises à choisir un système de management intégré .
Une démarche SSE ne s’improvise pas. Fondée sur un impératif
réglementaire, elle nécessite des outils qui permettent de bien identier
les risques Environnement/ Santé-Sécurité, piloter un système de
management SSE et animer la démarche au quotidien.
Ce livre opérationnel et concret propose tous les outils incontournables
pour construire et faire vivre une démarche Santé/Environnement/
Sécurité. Les derniers outils du livre sont des outils de motivation pour
donner envie et inciter à la participation.
Dans ce domaine sans cesse en évolution, tous les outils ont été mis à
jour pour cette 2e édition, qui bénécie d’une maquette plus attractive
Santé et Sécurité au Travail
Le nombre de journées de travail perdues
chaque année, suite à un accident de
travail, un accident de trajet ou une maladie
professionnelle dépasse désormais les
50 millions. Si les accidents du travail à
proprement parler enregistrent une légère
baisse (entre 500 et 600 décès par an), les maladies professionnelles
(564 décès en 2009) continuent leur progression.
Les dix années qui viennent de s’écouler, notamment au travers
des diérentes aaires liées à l’amiante, ont montré à quel point les
questions de santé et de sécurité au travail représentaient un enjeu
vital pour l’entreprise. Aujourd’hui, le débat gagne plus largement
l’ensemble des risques professionnels, y compris les risques psycho-
sociaux.
Au-delà de l’aspect humain, parfois dramatique pour les salariés, il
n’est malheureusement pas exceptionnel qu’accidents du travail
et maladies professionnelles aient des conséquences nancières,
juridiques, voire pénales très lourdes et puissent mettre en danger la
pérennité de l’entreprise elle-même, si sa responsabilité est avérée.
Cet ouvrage explore minutieusement les questions liées à la santé et
à la sécurité au travail, à la lumière d’une actualité récente. Les textes
évoluent, et avec eux les outils d’évaluation des risques, les moyens
de les prévenir, mais aussi les niveaux d’implication des employeurs.
D’une façon à la fois rigoureuse et très pratique, l’on y recense les
obligations et les moyens incontournables que le chef d’entreprise
mettra en oeuvre pour satisfaire à son obligation de résultat en matière
de santé et de sécurité au travail (document unique, plan de prévention,
procédures de surveillance, dispositifs d’urgence...). Des solutions que
l’entreprise devra construire et partager avec diérents acteurs, dont
l’ouvrage détaille le rôle, les missions, mais aussi la façon dont ils
doivent être associés à la mise en place d’une politique de santé et de
sécurité ecace.
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Les clés de la santé et de la sécurité
au travail
Principes et méthodes de management
Aujourd’hui, la santé et la sécurité au travail
occupent une place grandissante dans les
préoccupations de l’entreprise.
En eet, les risques qui pèsent sur son personnel doivent être évalués
et pris au sérieux car tout incident peut avoir un impact sur ses
performances économiques et, surtout, mettre en danger des vies
humaines.
Dans ce contexte, le nouvel enjeu consiste à intégrer la santé et
la sécurité au travail comme véritables priorités stratégiques de
l’entreprise.
Il faut maintenant dépasser les politiques jusque-là déployées, qui
ont marqué un point de départ, mais ne s’avèrent plus susantes
(conformité aux obligations réglementaires, protection des machines,
équipements et installations, évaluation des risques liés aux procédés).
Pour réussir dans cette démarche, un déploiement à tous les niveaux
de l’entreprise est indispensable.
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Février
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Librairie technique, scientifique & industrielle
Cultures du risque au travail et
pratiques de prévention
Pourquoi le risque professionnel demeure-t-
il un éau humain et nancier et une source
d’aggravation des inégalités sociales ?
Articulées autour de trois pôles – les professions, les instances et le
terrain des luttes sociales –, les contributions de ce volume donnent une
profondeur historique à ces enjeux actuels de la santé au travail.
Elles montrent la dicile professionnalisation des métiers du risque et la
longue timidité des pratiques des acteurs qui ne se rompt qu’au tournant
des années 1960-1970. Enn, elles esquissent une approche européenne
par des éclairages sur l’Espagne, la Belgique et l’Italie.
Santé et sécurité au travail
Vol. 2. Machines et équipements de
protection individuelle
Alors que les questions de santé et sécurité au
travail prennent de plus en plus d’importance,
le droit qui régit la matière, très volumineux,
reste encore largement perçu comme une
juxtaposition d’obligations techniques, complexes et parfois éloignées
de la réalité du terrain. L’articulation de ces règles avec l’exigence
jurisprudentielle de résultat paraît malaisée. Quelle portée pratique
donner aux principes généraux de prévention ? Comment respecter les
exigences en matière d’aération des locaux de travail, de prévention
des risques chimiques, du bruit, des rayonnements, des vibrations,
... ? Comment gérer la coactivité, prévenir la pénibilité, s’assurer de
la conformité d’une machine, maintenir les installations en état de
fonctionnement, ... ? À qui demander de l’aide et de quelle nature ? C’est
à ces questions que cet ouvrage - décliné en deux volumes dissociables
- se propose de répondre an de permettre aux employeurs, préventeurs,
représentants du personnel d’être acteurs de la prévention plutôt que de
subir la réglementation.
Ce volume (Vol.2) est plus particulièrement consacré aux règles
qui régissent des risques spéciques ou des activités particulières
, aux acteurs concourant à la prévention des risques et aux sanctions
applicables. Des cas pratiques illustrent les modalités concrètes de
traduction des obligations en faits. Couvrant les livres 3 à 7 de la partie
IV du Code du travail, le présent volume concerne les dispositions
applicables à chaque catégorie de risque (chimique, biologique, bruit,
...) ou à certaines opérations ou activités (interventions d’entreprises
extérieures, interventions sur ascenseurs, chantiers du bâtiment, ...)
faisant l’objet d’une réglementation particulière. Il poursuit par la
description du rôle et des moyens d’intervention de chaque acteur de
la prévention et conclut par les contrôles obligatoires et les sanctions
applicables en cas de violation des obligations de l’employeur.
Développer la Performance - Recueil
des 3 volumes
Méthode pour réussir son projet
d’amélioration ou de certication (ISO 9001,
ISO 14001, ISO 20000, ISO 22000, ISO 27000,
OHSAS 18001…)
Rédigée par Claude Pinet, auteur de nombreux
ouvrages de référence sur les normes ISO 9001, ISO 14001, OHSAS ou
encore ISO 20000 et 22000, cette série de trois volumes vous donne, de
manière simple et pratique, la marche à suivre pour conduire avec succès
vos projets d’amélioration ou de certication.
Ce recueil rassemble les trois volumes de la série en un seul ouvrages :
Volume 1 : Planier la démarche
Le premier volume pose les bases, décrit le fondamentaux de la méthode
et chacune des sept étapes qui la composent.
Volume 2 : Mettre en œuvre la démarche
Le second volume décrit point par point les l’ensemble des étapes et des
activités qui leur sont rattachées en faisant apparaître les livrables.
Volume 3 : Le suivi et l’amélioration de la démarche
Le troisième volume présente les 43 outils pratiques qui seront les supports
de la mise en œuvre de la démarche et les garants de son amélioration
continue.
de la démarche Méthode pour réussir son projet d’amélioration ou de
certication (ISO 9001, ISO 14001, ISO 20000, ISO 22000, ISO 27000,
OHSAS 18001…)
Voici une méthode qui présente, de manière simple et surtout très
concrète, les étapes et les outils pour réussir une démarche d’amélioration
de la performance dans votre entreprise ou votre organisation.
Vous souhaitez réussir un projet d’amélioration continue ? Voire
développer une démarche de certication ISO 9001, ISO 14001, ISO
20000, ISO 22000 ou encore OHSAS 18001 ? Vous trouverez avec cette
série, un véritable guide décrivant, avec rigueur, les étapes, pas à pas, qui
vous permettront de mener à bien votre projet.
Rédigée par Claude Pinet, auteur de nombreux ouvrages de référence
sur les normes ISO 9001, ISO 14001, OHSAS ou encore ISO 20000
et 22000, cette série de trois volumes vous donne, de manière simple
et pratique, la marche à suivre pour conduire avec succès vos projets
d’amélioration ou de certication.
Développer la Performance
Vol 2 : Mettre en œuvre la démarche Développer la Performance
Vol 3 : Le suivi et l’amélioration
Développer la Performance
Vol 1 : Planier sa démarche
ISO 45001 : retrouvez toute cette sélection et bien d’autres documents sur www.normadoc.com