Document de référence Groupe Caisse d`Epargne

2005
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 12 mai 2006,
conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière
s’il est complété par une note d’information visée par l’Autorité des marchés financiers.
Le présent document de référence peut être obtenu, sur simple demande adressée à la CNCE – 50, avenue Pierre-Mendès-France – 75201 Paris Cedex 13
Il peut être consulté sur le site Internet www.groupe.caisse-epargne.com ainsi que sur le site Internet de l’AMF www.amf-france.org
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Message des Présidents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2
Chiffres clés 2005 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .4
Profil et historique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6
Organigramme simplifié . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7
Métiers et activités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
Rapport financier du Groupe CNCE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
Rapport financier du Groupe Caisse d’Epargne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 87
Gestion des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159
Rapport du Président . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 181
Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 199
Résolutions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 205
Informations sur l’émetteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 207
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Au cours des deux dernières années, notre Groupe a changé de nature et de dimension grâce à l’intégration d’une
banque d’investissement active sur les principales places financières du monde. Cette évolution a ouvert
la voie à des ambitions nouvelles : en effet, si l’année 2004 a vu l’intégration d’IXIS, 2005 a véritablement été
« l’an I » du Groupe Caisse d’Epargne en tant que banque universelle. Tout confirme ainsi que nous avons su
poursuivre la dynamique engagée avec notre précédent projet stratégique, aussi bien en ce qui concerne
le rapprochement des structures, que le lancement de nouvelles marques commerciales ou le développement
de nos activités internationales. Bref, nous avons poursuivi la construction du Groupe.
L’effort de structuration que le Groupe a su mener à bien nous permet aujourd’hui de couvrir les besoins de tous
les types de clientèle, tout en atteignant un meilleur niveau de rentabilité. Reflet de ces évolutions, la capacité
bénéficiaire du Groupe pour 2005 est en progression de 22%, à 2,2 milliards d’euros.
Dans ce contexte, la banque commerciale demeure, plus que jamais, au cœur de notre activité. Elle constitue
traditionnellement un des domaines d’excellence du Groupe Caisse d’Epargne : nous entendons valoriser cet
avantage considérable pour conforter notre position de banque universelle de proximité.
S’agissant de la banque d’investissement, l’ensemble formé par IXIS Corporate & Investment Bank, IXIS Asset
Management Group, CIFG et CACEIS a ainsi représenté 26 % de notre produit net bancaire pour 2005, témoignant
de l’importance acquise par ces entités au sein du Groupe. Le renforcement de notre offre en direction des
entreprises, notamment à travers la Banque Palatine, s’est également poursuivi en 2005, faisant du Groupe
Caisse d’Epargne un interlocuteur de choix pour l’ensemble des entreprises françaises, des PME aux plus
grands groupes.
Le développement de la filière gestion privée, avec la création de La Compagnie 1818 – Banquiers Privés,
ainsi que la constitution d’un pôle actif et puissant dans les métiers de l’immobilier ont permis de renforcer notre
leadership sur ces marchés essentiels pour la clientèle des particuliers. Dans le domaine de la banque du
développement régional, qui constitue traditionnellement l’un des fers de lance de notre développement, nous avons
su enfin conforter nos positions en faisant jouer à plein les synergies entre les différentes entités du Groupe.
Le Groupe Caisse d’Epargne s’est également tourné vers de nouveaux partenaires. Soucieux d’étendre
notre champ d’action tout en optimisant l’allocation de nos ressources, nous avons poursuivi la politique
de partenariats stratégiques engagée en 2004 : nos accords avec la Maif et la Macif et avec la Banque Lazard
ont d’ores et déjà prouvé leur efficacité. Le rapprochement de nos activités de conservation institutionnelle
et de service aux investisseurs avec celles du Crédit agricole au sein de CACEIS a permis de faire émerger
un nouveau leader mondial.
MESSAGE DES PRÉSIDENTS

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Rapides, efficaces, concertées, ces évolutions sont conduites avant tout dans l’intérêt de nos clients. De ce point
de vue, 2005 fut une année d’innovations décisives : la rémunération des comptes courants a marqué une
véritable révolution dans les pratiques bancaires, tandis que l’affirmation de nos ambitions dans le domaine des
partenariats public-privé démontre notre capacité à maîtriser les mécanismes financiers les plus complexes.
Notre objectif commun pour l’horizon 2007 est ambitieux : associer développement soutenu et haut niveau
de rentabilité ; valoriser le potentiel d’un groupe résolument multimétier, multienseigne et multicanal; atteindre
un haut niveau d’efficacité opérationnelle et faire de notre engagement dans la société, notamment à travers
la Fondation Caisses d’Epargne pour la solidarité et les projets d’économie locale et sociale (PELS), un véritable
facteur de différenciation. Croissance, performance, engagement : ces trois principes ont orienté la stratégie
du Groupe Caisse d’Epargne en 2005 et vont guider son évolution dans les années à venir.
Nous sommes désormais en ordre de marche pour aborder une nouvelle étape de notre développement.
Le Groupe Caisse d’Epargne entend s’affirmer comme un acteur bancaire de taille européenne, appelé à jouer
un rôle de premier plan dans la consolidation du secteur financier. Pour y parvenir, nous souhaitons doter
le Groupe d’un véhicule coté, instrument indispensable à toute grande opération. L’ouverture en mars 2006 des
discussions avec le Groupe Banque Populaire, dont les activités de marché, de financement et d’investissement
sont déjà regroupées au sein d’une structure cotée, constitue donc une remarquable opportunité.
Il reviendra aux actionnaires de la CNCE de trancher quant à l’avenir de ce grand projet. Nous sommes confiants
dans leur détermination : depuis toujours, notre ambition commune est de poursuivre le développement de notre
Groupe dans ses métiers traditionnels, mais aussi de le positionner comme un acteur de référence dans
les métiers de banque d’investissement, de gestion d’actifs et les services financiers spécialisés. Cette ambition
est plus que jamais d’actualité.
Charles Milhaud Jacques Mouton
Président du directoire Président du conseil de surveillance
de la Caisse Nationale des Caisses d’Epargne de la Caisse Nationale des Caisses d’Epargne

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Groupe Caisse d’Epargne
11,9
10,0
2005
2004
pro forma
Rentabilité des fonds propres
(en %)
153
156
2005
2004
pro forma
CAD
(en %)
9,3
8,3
2005
2004
pro forma
Rentabilité des fonds propres
(en %)
178
171
2005
2004
pro forma
CAD
(en %)
CHIFFRES CLÉS 2005
Évolution du résultat
en milliards d’euros 2003 2004 2005 2005/2004
pro forma pro forma pro forma
Produit net bancaire 9,3 9,7 10,3 6 %
Résultat brut d’exploitation 2,6 2,6 2,8 8 %
Résultat courant avant impôt 2,5 2,4 2,9 17 %
Capacité bénéficiaire 1,7 1,8 2,2 22 %
Fonds propres (part du Groupe)* 16,6 18,0 19,4 8 %
Groupe CNCE
Évolution du résultat
en milliards d’euros 2003 2004 2005 2005/2004
pro forma pro forma pro forma
Produit net bancaire 3,7 4,0 4,6 15 %
Résultat brut d’exploitation 0,8 0,8 1,0 25 %
Résultat courant avant impôt 1,2 1,2 1,6 37 %
Capacité bénéficiaire 1,0 0,9 1,1 22 %
Fonds propres (part du Groupe)* 10,9 11,5 12,5 9 %
* Capitaux propres + FRBG
* Capitaux propres + FRBG