Système de Sécurité Incendie (SSI)

11
Aide à la prescription des
Systèmes de Sécurité Incendie
Novembre 2009
Answers for infrastructure*
*Des réponses pour les infrastructures

Le mémento de la réglementation :
un outil à votre service
À toutes ces questions et bien d’autres, Siemens Building
Technologies a voulu apporter des réponses claires et
précises.
Parce que la réglementation est exigeante et parfois
complexe, nous avons élaboré, pour vous, ce mémento.
Spécialement réalisé pour les prescripteurs, il a pour
ambition de vous guider dans la préconisation des
systèmes de sécurité incendie.
Il a comme principal objectif de faciliter votre expertise.
Devant la complexité des contraintes réglementaires et la
diversité des textes, nous avons opté pour une
présentation simple.
Ce document est constitué de 2 grandes parties.
• La première concerne l’origine et les objectifs de la
réglementation ainsi que les normes en vigueur en
matière de sécurité incendie.
• La seconde développe la réglementation relative aux
Etablissements Recevant du Public et détaille les
dispositions particulières des quelques ERP les plus
réglementés.
En plus de ces informations, nous vous apportons les
solutions adaptées et les principes de câblage.
Parce qu’un tel document ne saurait être exhaustif,
nous restons à votre disposition pour toute information
complémentaire.
Notre réseau compte plus de cinquante implantations
en France, proches de vous. N’hésitez pas à contacter
notre agence locale.
Nous espérons vivement que ce document vous sera une
aide précieuse.
Prescrire un système de sécurité incendie nécessite de connaître les contraintes réglementaires
liées au type et à la destination de l’établissement à protéger.
> Quelles règles ou réglementations ?
> Quelles normes ?
> Quel type d’établissement ?
> Quel équipement prévoir ?
> Quelles dispositions particulières ?

Sommaire
Généralités
Le cadre réglementaire du S.S.I.
>Règles et réglementations relatives aux Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.)
>Réglementations relatives à la protection des personnes
>Règles et réglementations relatives à la protection des biens et de
l’environnement
>Normes AFNOR relatives aux Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.)
>Les principaux acteurs de la profession
Classement des E.R.P.
>Classement des Établissements Recevant du Public (E.R.P.)
(Code de la construction et de l’habitation)
>Classement des principaux Établissements et Systèmes
de Sécurité Incendie (S.S.I.)
Le S.S.I. dans les E.R.P.
>Coordination SSI
>Systèmes de Sécurité Incendie et Équipements d'Alarme dans les E.R.P.
>Principe du Système de Sécurité Incendie (S.S.I.)
>Conception des zones
>Exigences de mise en œuvre
>Certification APSAD - FFSA
>Vérification et maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.)
>Quand faut-il installer une détection automatique ?
3
PLAN
P.19
{
{
{
AVERTISSEMENT
Ce document a comme objectif de vous
informer de la réglementation et des
moyens à mettre en œuvre. Il ne
prétend pas être exhaustif et ne peut
se substituer aux divers textes officiels.
Il ne peut donc en aucun cas engager
la responsabilité de Siemens Building
Technologies. Ce document peut être
modifié à tout moment.
P.5
P.11
Études de cas
Type J
Structures d'accueil pour personnes
âgées et handicapées
Type O
Hôtels et pensions
de famille
Type PO
Petits Hôtels
Type OA
Hôtels-Restaurants
d’altitude
Type R
Etablissements d’éveil, d’enseignement,
de formation, centres de vacances,
centres de loisirs sans hébergements
Type U
Établissements de soins
Type PS
Parcs de stationnement couverts
Type GA
Gares accessibles au public
Type EP
Etablissements pénitentiaires
P37
P.49
P.54
P.56
P.61
P.73
P.105
P.113
P.91

Généralités
Le cadre réglementaire du S.S.I.
>Règles et réglementations relatives aux
Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.)
>Réglementations relatives à la protection
des personnes
>Règles et réglementations relatives à la
protection des biens et de l'environnement
>Normes AFNOR relatives aux
Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.)
>Les principaux acteurs de la profession
Classement des E.R.P.
>Classement des Établissements Recevant du Public (E.R.P.)
(Code de la construction et de l’habitation)
>Classement des principaux Établissements et Systèmes de
Sécurité Incendie (S.S.I.)
Le S.S.I. dans les E.R.P.
>Coordination S.S.I.
>Systèmes de Sécurité Incendie et Équipements d’Alarme
dans les E.R.P.
>Principe du Système de Sécurité Incendie (S.S.I.)
>Conception des zones
>Exigences de mise en œuvre
>Certification APSAD - FFSA
>Vérification et maintenance des Systèmes de Sécurité
Incendie (S.S.I.)
>Quand faut-il installer une détection automatique ?
Mémento
PLAN
Aide à la prescription
des Systèmes de Sécurité Incendie
4
GMémento – Aide à la prescription des Systèmes de Sécurité Incendie
P.11
P.19
P.5
P.6
P.7
P.8
P.9
P.10
P.12
P.14
P.22
P.20
P.24
P.25
P.27
P.29
P.30
P.31

Mémento – Aide à la prescription des Systèmes de Sécurité Incendie
5
Le cadre réglementaire
du SSI
Le cadre réglementaire du S.S.I.
> Règles et réglementations relatives aux
Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.)
> Réglementations relatives à la protection
des personnes
> Règles et réglementations relatives à la
protection des biens et de l'environnement
> Normes AFNOR relatives aux Systèmes de
Sécurité Incendie (S.S.I.)
> Les principaux acteurs de la profession