pour le rasage, lotions après rasage, savons à barbe, nécessaires de
cosmétique, shampooings; huiles cosmétiques, sels de bain, lotions
pour le bain non à usage médical.
5Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour
la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou
vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour
êtres humains et animaux; matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou
serviettes hygiéniques; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales; tisanes; parasiticides ; alliages
de métaux précieux à usage dentaire.
9Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Clés
USB; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Appareils et
instruments de pesage; Téléphones portables; Antennes; Appareils
pour systèmes de repérage universel [GPS]; Enceintes; Lampes éclairs
pour appareils photographiques; Instruments de mesure; Lentilles
optiques; Alarmes; Ecrans vidéo; Lunettes [optique]; Piles électriques.
14 Pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations;
Articles de bijouterie-joaillerie; Coffrets à bijoux et coffrets à montres;
Instruments de mesure du temps; Objets décoratifs fabriqués ou
recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de
ceux-ci; Pierres précieuses en tant que joyaux; Instruments
chronométriques; Bijoux plaqués en métaux précieux; Articles de
bijouterie-joaillerie en alliages de métaux précieux; Articles de
bijouterie-joaillerie avec pierres décoratives; Ornements de bijouterie
fantaisie; Bijoux contenant de l’or; Bijoux fabriqués à partir de métaux
non précieux; Bijoux en pierres semi-précieuses; Bijoux ornés de
perles de culture; Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en
matières plastiques; Bijouterie-joaillerie, horloges et montres.
16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d’autres classes; produits de l’imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); matières
plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes);
caractères d’imprimerie; clichés. Baguettes pour tableaux.
18 Etuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents
(maroquinerie), portefeuille (maroquinerie), porte-cartes (maroquinerie),
porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables,
serviettes, sacs d’écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à
provisions, sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs
de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de
voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits ‘vanity
cases”, boîtes en cuir ou en carton cuir, peaux d’animaux; malles et
valises; parapluies; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie;
produits de maroquinerie. Trousses de toilette.
20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans
d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes
ces matières ou en matières plastiques; enseignes en bois ou en
matière plastique, établis, boîtes en bois ou plastique, bambou, rideaux
de bambou, rehausseurs de siège, jardinières, tables, plateaux de
tables, corbeilles à pain, commodes, canapés lits, établis, bancs,
divans, coussins, chaises longues, portes de meuble, garnitures de
portes non métalliques, sommiers de lits, casiers à bouteilles,
repose-pieds, nichoirs, fauteuils, coffres, crochets de rideaux,
embrasses non en textile, patères de rideaux, anneaux de rideaux, rails
pour rideaux, tringles de rideaux, poulies en plastique pour rideaux,
verre poli, charnières non métalliques, appuie-têtes [meubles], rayons
pour casiers, rayonnages pour le stockage, étagères, finitions en
matières plastiques pour meubles, meubles-classeurs pour fiches,
cintres pour vêtements, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour
vêtements, non métalliques, chaises-percées, meubles de bureau,
corbeilles non métalliques, coussins, palettes de manutention non
métalliques, parcs pour bébés, boîtes à jouets, moulures pour cadres,
matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques non à usage médical,
coussins d’air non à usage médical, fauteuils, serrures non métalliques,
matelas, tables de massage, buffets, armoires à pharmacie, garnitures
de meubles (non métalliques), meubles, tableaux accroche-clefs,
tabourets, porte-parapluies, stores d’intérieur à lamelles, tables de
dessin, tables à roulettes, secrétaires, sièges, tables pour salles de
classe, mobilier scolaire, bureaux, présentoirs, armoires, paravents
[meubles], sofas, sacs de couchages, lits d’enfants, échelles, chaises,
lits, vaisseliers. Fûts pour déchets non métalliques.
21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l’exception des
pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de
fer; verre brut ou mi- ouvré (à l’exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes;
beurriers, boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon,
baignoires pour nourrissons, éponges de bain, planches à pâtisserie,
instruments d’arrosage, pots à fleurs, porcelaine de table, brosses pour
la vaisselle, plateaux de service, rouleaux à pâtisserie, boîtes à pain,
bassines[récipient], gobelets, coupes à fruits, épousseteurs, plumeaux,
verres, passoires, poignées de portes en porcelaine, cuves de rinçage,
bouteilles, moules ménagers, moules à glaçons, couvercles de pot,
légumiers, gants de ménage, gants à polir, seaux, ustensiles ménagers
non métalliques, seaux à rafraîchir, bocaux à gâteaux secs, moules à
gâteaux, meurettes pour gâteaux, carafes, poêlons, dessous-de-plat,
produits céramiques pour le ménage, pinces à linge, tire-bottes,
marmites, coquetiers, tire-bouchons, pots, étagères à épices, balais,
glacières portables, sacs isothermes, ustensiles de cuisine non
métalliques, faïence, bobèches non en métaux précieux, bougeoirs non
en métaux précieux, cloches à beurre, légumiers, boîtes à
casse-croûte, balais à franges, pièges à souris, brosses à ongles,
Gazette de l'OMPIC N° 2016/19 du 13/10/2016 Page4