La finance islamique

La finance islamique
Geneviève CAUSSE-BROQUET
B 366512
REVUE
BANQUE

PLAN DE L'OUVRAGE
Liste des sigles utilisés 7
Avant-propos 13
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K
CHAPITRE 1 - LE CONTEXTE DE LA FINANCE ISLAMIQUE 19
1. Historique et évolution de la finance islamique 20
1.1. Le système financier islamique avant l'an 2000 20
1.2. L'évolution du système financier islamique après l'an 2000.. 22
2. Le système économique et social islamique 25
2.1. Économie et religion 25
2.2. Les sources juridiques de l'économie islamique 27
2.3. L'émergence d'une théorie économique et sociale islamique. 31
3. Les principes de la finance islamique 33
3.1. L'interdiction de l'intérêt (riba) 33
3.2. L'interdiction du gharar 38
3.3. Les autres interdictions 39
4. Notions relatives au droit islamique des contrats 40
4.1. La liberté des contrats 41
4.2. Les règles générales 42
4.3. Les principaux types de contrats 43
4.4. La co-existence de plusieurs systèmes juridiques 45
5. Les principales institutions financières islamiques 45
5.1. Les établissements financiers 45
5.2. Les principales organisations du système financier islamique 47
Annexe : La liste des 50 premières banques islamiques 49
CHAPITRE 2 - LES OPÉRATIONS FINANCIÈRES ISLAMIQUES
COURANTES 51
1. Les produits islamiques de financement 52
1.1. Les modes de financements participatifs 52
1.1.1. Le contrat moudharaba 52
1.1.2. Le contrat moucharaka 57
1.2. Les opérations commerciales 62
1.2.1. Le contrat mourabaha 62
1.2.2. Le contrat salant 67
1.2.3. Le contrat ijara 70
1.2.4. Le contrat istinaa 73
1.3. Les opérations sans contrepartie 78
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La finance islamique
2. Les soukouks 79
3. Les comptes bancaires 83
3.1. Les comptes courants 83
3.2. Les comptes d'épargne 84
3.3. Les comptes d'investissement 84
4. Le financement de projets 87
4.1. Les différents acteurs d'un projet 87
4.2. Le montage de projets 88
4.3. Le co-financement 92
i
5. Les services bancaires (jouala) ):......rrr. 94
CHAPITRE 3 - L'ENVIRONNEMENT DES INSTITUTIONS
FINANCIÈRES ISLAMIQUES 97
1. La régulation des activités des institutions financières
islamiques 98
1.1. La nécessité de la régulation 98
1.2. Le système de régulation des activités financières 99
1.3. La spécificité des banques islamiques 102
1.4. Les problèmes posés par l'application de la réglementation
internationale 103
1.5. La réglementation et le contrôle en vigueur 105
2. La normalisation du système comptable islamique 106
2.1. L'organisme de normalisation : l'AAOIFI 106
2.2. Les nonnes comptables islamiques 108
2.3. Le cadre conceptuel du système comptable islamique 108
2.4. Modèles de présentation des états financiers 111
3. L'homogénéisation des pratiques financières islamiques 114
3.1. Le rôle de la BID 115
3.2. Le rôle du CSFI 116
3.3. Le rôle d'autres organismes 116
4. Le développement des marchés financiers islamiques 117
4.1. Les conditions d'admission sur les marchés islamiques 118
4.2. Le marché des soukouks 120
4.3. Les fonds d'investissements 121
4.4. Les indices boursiers islamiques 122
CHAPITRE 4 - L'ORGANISATION ET LA GESTION
DES BANQUES ISLAMIQUES 125
1. L'Organisation et la gouvernance de la banque islamique 126
1.1. La structure organisationnelle des banques islamiques 126
1.2! Les organes de gestion 129
1.3. Les organes de contrôle 131
1.3.1. Les audits internes et externes 131
1.3.2. Le Conseil de la Charia 134
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Plan de l'ouvrage
2. Les systèmes d'information des banques islamiques 137
2.1. Les documents financiers publiés par les banques islamiques 138
2.2. Comparaison des documents financiers de banques
islamiques 144
2.3. Le système d'information de gestion 149
2.3.1. Le calcul des taux de placement et de financement 149
2.3.2. Le problème posé par le partage des profits et pertes.... 151
2.3.3. La rentabilité par segments 153
3. La gestion des risques 158
3.1. Les conflits d'intérêts inhérents au mode^de rémunération 158
3.2. Les différents risques et leurs modes de couverture 159
3.2.1. Le risque de crédit 159
3.2.2. Le risque de marché 160
3.2.3. Le risque de liquidité 161
3.2.4. Les risques opérationnels 162
3.3. Le système de gestion des risques des banques islamiques 163
4. La gestion de la zakat 165
Annexe : Modèle de rapport du Comité de la Charia 171
CHAPITRE 5-LES DÉFIS ET LES PERSPECTIVES DE
DÉVELOPPEMENT DES BANQUES ISLAMIQUES .... 173
1. La clientèle des banques islamiques 174
1.1. Les motivations de la clientèle 174
1.2. La clientèle des banques islamiques 176
2. Les difficultés rencontrées 177
2.1. Le problème d'image 178
2.1.1. L'image de banques « islamiques » 178
2.1.2. Le manque de transparence 178
2.1.3. Le manque d'uniformisation des produits 179
2.2. Les problèmes d'ordre technique 180
2.2.1. Les freins juridiques et fiscaux 180
2.2.2. L'absence de produits de substitution 181
2.3. Quelques autres problèmes de nature contingente 183
2.3.1. La faible taille des banques islamiques 183
2.3.2. La pénurie de personnel qualifié 184
3. Les stratégies actuelles et les axes de développement 186
3.1. La stratégie actuelle des banques islamiques. 186
3.1.1. L'importance des opérations commerciales de court
terme 186
3.1.2. Une stratégie de concurrence avec les banques
conventionnelles 188
3.2. Les axes possibles de développement 189
3.2.1. Quelques axes de spécialisation 189
3.2.2. La diversification géographique 191
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La finance islamique
CONCLUSION : BILAN DE LA SITUATION ACTUELLE DES
BANQUES ISLAMIQUES 197
1. Les banques islamiques ont-elles rempli leur mission ? 197
2. Le dilemme des banques de l'économie sociale 199
3. La nature et le rôle des banques islamiques 201
Bibliographie !„ „._. 205
Glossaire 207
Liste des tableaux et figures 211
Index thématique 213
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