La finance islamique Geneviève CAUSSE-BROQUET B 366512 REVUE BANQUE PLAN DE L'OUVRAGE Liste des sigles utilisés 7 Avant-propos 13 \ K CHAPITRE 1 - L E CONTEXTE DE LA FINANCE ISLAMIQUE 19 1. Historique et évolution de la finance islamique 1.1. Le système financier islamique avant l'an 2000 1.2. L'évolution du système financier islamique après l'an 2000.. 2. Le système économique et social islamique 2.1. Économie et religion 2.2. Les sources juridiques de l'économie islamique 2.3. L'émergence d'une théorie économique et sociale islamique. 3. Les principes de la finance islamique 3.1. L'interdiction de l'intérêt (riba) 3.2. L'interdiction du gharar 3.3. Les autres interdictions 4. Notions relatives au droit islamique des contrats 4.1. La liberté des contrats 4.2. Les règles générales 4.3. Les principaux types de contrats 4.4. La co-existence de plusieurs systèmes juridiques 5. Les principales institutions financières islamiques 5.1. Les établissements financiers 5.2. Les principales organisations du système financier islamique Annexe : La liste des 50 premières banques islamiques 20 20 22 25 25 27 31 33 33 38 39 40 41 42 43 45 45 45 47 49 CHAPITRE 2 COURANTES 51 L E S OPÉRATIONS FINANCIÈRES ISLAMIQUES 1. Les produits islamiques de financement 1.1. Les modes de financements participatifs 1.1.1. Le contrat moudharaba 1.1.2. Le contrat moucharaka 1.2. Les opérations commerciales 1.2.1. Le contrat mourabaha 1.2.2. Le contrat salant 1.2.3. Le contrat ijara 1.2.4. Le contrat istinaa 1.3. Les opérations sans contrepartie -9- 52 52 52 57 62 62 67 70 73 78 La finance islamique 2. Les soukouks 3. Les comptes bancaires 3.1. Les comptes courants 3.2. Les comptes d'épargne 3.3. Les comptes d'investissement 4. Le financement de projets 4.1. Les différents acteurs d'un projet 4.2. Le montage de projets 4.3. Le co-financement 79 83 83 84 84 87 87 88 92 i 5. Les services bancaires (jouala) CHAPITRE 3 - ):......rrr. L'ENVIRONNEMENT DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES ISLAMIQUES 1. La régulation des activités des institutions financières islamiques 1.1. La nécessité de la régulation 1.2. Le système de régulation des activités financières 1.3. La spécificité des banques islamiques 1.4. Les problèmes posés par l'application de la réglementation internationale 1.5. La réglementation et le contrôle en vigueur 2. La normalisation du système comptable islamique 2.1. L'organisme de normalisation : l'AAOIFI 2.2. Les nonnes comptables islamiques 2.3. Le cadre conceptuel du système comptable islamique 2.4. Modèles de présentation des états financiers 3. L'homogénéisation des pratiques financières islamiques 3.1. Le rôle de la BID 3.2. Le rôle du CSFI 3.3. Le rôle d'autres organismes 4. Le développement des marchés financiers islamiques 4.1. Les conditions d'admission sur les marchés islamiques 4.2. Le marché des soukouks 4.3. Les fonds d'investissements 4.4. Les indices boursiers islamiques CHAPITRE 4 - L'ORGANISATION ET LA GESTION DES BANQUES ISLAMIQUES 1. L'Organisation et la gouvernance de la banque islamique 1.1. La structure organisationnelle des banques islamiques 1.2! Les organes de gestion 1.3. Les organes de contrôle 1.3.1. Les audits internes et externes 1.3.2. Le Conseil de la Charia -10- 94 97 98 98 99 102 103 105 106 106 108 108 111 114 115 116 116 117 118 120 121 122 125 126 126 129 131 131 134 Plan de l'ouvrage 2. Les systèmes d'information des banques islamiques 2.1. Les documents financiers publiés par les banques islamiques 2.2. Comparaison des documents financiers de banques islamiques 2.3. Le système d'information de gestion 2.3.1. Le calcul des taux de placement et de financement 2.3.2. Le problème posé par le partage des profits et pertes.... 2.3.3. La rentabilité par segments 3. La gestion des risques 3.1. Les conflits d'intérêts inhérents au mode^de rémunération 3.2. Les différents risques et leurs modes de couverture 3.2.1. Le risque de crédit 3.2.2. Le risque de marché 3.2.3. Le risque de liquidité 3.2.4. Les risques opérationnels 3.3. Le système de gestion des risques des banques islamiques 4. La gestion de la zakat Annexe : Modèle de rapport du Comité de la Charia CHAPITRE 5 - L E S DÉFIS ET LES PERSPECTIVES DE DÉVELOPPEMENT DES BANQUES ISLAMIQUES .... 1. La clientèle des banques islamiques 1.1. Les motivations de la clientèle 1.2. La clientèle des banques islamiques 2. Les difficultés rencontrées 2.1. Le problème d'image 2.1.1. L'image de banques « islamiques » 2.1.2. Le manque de transparence 2.1.3. Le manque d'uniformisation des produits 2.2. Les problèmes d'ordre technique 2.2.1. Les freins juridiques et fiscaux 2.2.2. L'absence de produits de substitution 2.3. Quelques autres problèmes de nature contingente 2.3.1. La faible taille des banques islamiques 2.3.2. La pénurie de personnel qualifié 3. Les stratégies actuelles et les axes de développement 3.1. La stratégie actuelle des banques islamiques. 3.1.1. L'importance des opérations commerciales de court terme 3.1.2. Une stratégie de concurrence avec les banques conventionnelles 3.2. Les axes possibles de développement 3.2.1. Quelques axes de spécialisation 3.2.2. La diversification géographique -11 - 137 138 144 149 149 151 153 158 158 159 159 160 161 162 163 165 171 173 174 174 176 177 178 178 178 179 180 180 181 183 183 184 186 186 186 188 189 189 191 La finance islamique CONCLUSION : BILAN BANQUES ISLAMIQUES 1. 2. 3. DE LA SITUATION ACTUELLE DES 197 Les banques islamiques ont-elles rempli leur mission ? Le dilemme des banques de l'économie sociale La nature et le rôle des banques islamiques Bibliographie !„ „._. Glossaire 197 199 201 205 207 Liste des tableaux et figures Index thématique 211 213 -12-