campagne deux mille onze conditions commerciales publicité et

campagne deux mille onze
conditions commerciales
publicité et parrainage
sur France Télévisions Publicité International

Conditions Commerciales Publicité et Parrainage
sur FTP International
p. 2
EUROPE / MOYEN ORIENT / ASIE / AMERIQUE DU NORD /
AMERIQUE LATINE :
DW-TV, TV5MONDE, Groupe Rai
AFRIQUE SUBSAHARIENNE :
Média panafricains
TV5MONDE Afrique, TV5 Québec Canada, Canal+, Canal+ Sport, + de Foot
Euronews afrique, Africable, Africa 24, Trace TV (signal Afrique), RFI
Mnet East, Mnet West, Mnet Movies 1, Mnet Movies 2, Mnet Action, Mnet Series,
Africa Magic, Supersport 3, Channel O
Télévisions nationales publiques
CRTV (Cameroun), ORTM (Mali), ORTN (Niger), RTB (Burkina Faso),RTG
(Guinée), RTG1 (Gabon), RTI (Côte d’Ivoire), RTNB (Burundi), TVCA (Centre
Afrique), TVT (TOGO)
FOURNISSEURS DE PROGRAMME :
CFI
MAGHREB
ALGERIE :
EPTV, Canal Algérie, El Thalitha TV
MAROC :
Al Aoula, Arryadia, Al Maghribia, 2M
TUNISIE :
Hannibal TV

sommaire
CONDITIONS COMMERCIALES DE VENTE
DE PUBLICITÉ TELES ET RADIOS
sur France Télévisions Publicité International
Diffusion entre le 1er janvier et le 31 décembre 2011
DÉCOMPOSITION DU CHIFFRE D’ AFFAIRES 2011 p.4
A – ACHAT UNITAIRE p.6
B – ACHAT PACK p.7
C – TAUX CGV p.8
D – COMMISSION D’AGENCE p.8
E - INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES p.8
CONDITIONS COMMERCIALES DE VENTE
DU PARRAINAGE TELES ET RADIOS
sur France Télévisions Publicité International
Diffusion entre le 1er janvier et le 31 décembre 2011
DÉCOMPOSITION DU CHIFFRE D’ AFFAIRES 2011 p.13
A - MODULATIONS TARIFAIRES p.14
B - CONDITIONS TARIFAIRES p.14
C – VIGNETTE p.14
D – PÉRIMÈTRE p.15
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE PUBLICITÉ ET
PARRAINAGE TELES ET RADIOS p.16

p. 4
campagne deux mille onze
DÉCOMPOSITION DU CHIFFRE D’ AFFAIRES 2011
FRANCE TÉLÉVISIONS PUBLICITÉ INTERNATIONAL
C.A. INITIAL
Incidents
Gracieux
Packs
C.A. DE RÉFÉRENCE
Options ( x% du Tarif de Référence)
Majorations tarifaires
• Emplacements Préférentiels
• Deuxième Annonceur
• Multi-spots
• Exclusivité sectorielle
Minorations tarifaires
• Nouvel annonceur
• Publicité Collective
• Publicité d’intérêt général
• Publireportage
L’ensemble des options s’applique sur la même assiette, le Tarif de
Référence
C.A. FACTURÉ
Taux CGV
Commission d’agence
C.A. NET

p. 5
campagne deux mille onze
TERMINOLOGIE
• Tarif Initial
Le Tarif Initial correspond aux tarifs présents dans la grille publiée par France Télévisions Publicité
International sur la base du format 30 secondes.
• C.A. Initial
Le Chiffre d’Affaires Initial est la somme du Tarif Initial des spots achetés après application de l’indice
format.
• Tarif de Référence
Le Tarif de Référence correspond au Tarif Initial corrigé de l’indice format après déduction des
éventuels incidents de diffusion, gracieux et modulations packs.
• C.A. de Référence
Le Chiffre d’Affaires de Référence est la somme du Tarif de Référence des spots achetés.
• Tarif Facturé
Le Tarif Facturé correspond au Tarif de Référence après application des Options.
• C.A. Facturé
Le Chiffre d’Affaires Facturé est la somme du Tarif Facturé des spots achetés.
• Tarif Net
Le Tarif Net correspond au Tarif Facturé après déduction du taux CGV et de la commission d’agence.
• C.A. Net
Le Chiffre d’Affaires Net est la somme du Tarif Net des spots achetés