Thèse sur le régime forestier

UNIVERSITE DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE
UN DROIT DOMANIAL SPECIAL :
LE REGIME FORESTIER
Contribution à la théorie du domaine
THESE
pour le Doctorat d'Etat en Droit
présentée et soutenue en 1984
par
Michel LAGARDE
JURY
Président : Fernand BOUYSSOU
Professeur de droit public à l'Université des Sciences Sociales de Toulouse
Suffragants : Jehan de MALAFOSSE
Professeur de droit de l'environnement aux Universités de Paris I et II
Jacques POUMAREDE
Professeur d'histoire du droit à l'Université des Sciences Sociales de Toulouse
Jean-Pierre THERON
Professeur de droit public à l'Université des Sciences Sociales de Toulouse
Raymond BONIFACIO
Ingénieur en Chef du Génie Rural, des Eaux et des Forêts,
Directeur Régional de l'Office National des Forêts

Cette thèse a été soutenue publiquement le 12 novembre
1984 à l'Université des Sciences Sociales de Toulouse.
Elle a obtenu la mention "très honorable".
EDITE PAR L'AUTEUR..

REMERCIEMENTS
Cette analyse, basée sur un droit peu connu de l’Université, n’a pu être réalisée que grâce à la
coopération de l’Administration forestière. C’est à elle que s’adressent tout d’abord ces remerciements. Ils
ne sauraient cependant se borner là, et vont à toutes les personnes qui, à divers niveaux, ont pu faciliter la
tâche. Que soient donc remerciés :
L’Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et Forêts, centre de Nancy (ancienne Ecole
Forestière),
Plus particulièrement, l’ancien chef du département forêt, M. J. GUILLARD, Ingénieur Général du
GREF, Conseil Général du GREF, pour son esprit d’ouverture interdisciplinaire et son accueil,
et Mlle LIONNET, bibliothécaire de l’Ecole, pour sa conscience professionnelle et sa compétence.
L’Office National des Forêts,
Direction Générale, M.J. CASORATI, chef de la mission juridique, pour son assistance
documentaire,
Direction Générale Midi-Pyrénées, M. BONIFACIO, Directeur régional, Ingénieur en chef du GREF,
M.P. MARTINEL, Directeur régional adjoint, Ingénieur du GREF, pour le temps que ce dernier a
consacré à sélectionner les documents d’études et à commenter les dispositions techniques, et M.
FARUYA, attaché administratif.
Le Service Régional d’Aménagement Forestier de Midi-Pyrénées,
en la personne de son chef, M. COMMERE, Ingénieur en chef du GREF.
Par-delà le temps, qu’il y ait aussi une pensée pour E. MEAUME et C. GUYOT. Ils ont écrit à partir
d’un héritage multiséculaire, sinon millénaire, des traités difficilement remplaçables.
Que soient également remerciés, M.F. OGE, pour son activité de service public, et nos parents
sans qui rien n’eût été possible ; de même, Marie-Noëlle, pour sa patience et des labeurs parfois ingrats,
mais sans lesquels la futaie n’aurait pu s’élever.

A la forêt française.

La nature est un temple où de vivants piliers
Laissent parfois sortir de confuses paroles ;
L’homme y passe à travers des forêts de symboles
Qui l’observent avec des regards familiers.
Charles Baudelaire
″Correspondances″ Les Fleurs du Mal
(Note 2010 : à cette place figurait dans l’original une photographie de
haute futaie)
La forêt, temple des lumières, dresse ses longs fûts gothiques.
Là-haut, les branches en nervures se mêlent sur le ciel.
Les feuilles frémissent dans les rayons dont les cascades glissent sur les
peaux ridées des troncs et s’étalent en éclats fuyants comme un vitrail.
La lumière jongle dans les sous-bois avec le vent
Il y court un murmure en longs frémissements
Là courent nos racines : les pas que nous marquons sont sur d’autres
que nous.
Les voix celtes chuchotent dans le vieux chêne au gui sacré.
Les voix des grandes chasses résonnent sous les voûtes
Echos de la Royale, des piqueux ou six-chiens, pour que renaisse le plus
vieux sacrifice,
et la pourpre vivante se mêler aux litières.
Les voix innombrables de l’humble quête aux droits d’usage et les luttes
éternelles
avec les maîtres.
Et les accents impérieux de l’Ordonnance de 1669 : Colbert œuvre
toujours
à l’ombre de Tronçais.
Les échos du passé accueillent aujourd’hui dans l’or de leurs automnes
fanés d’autres voix.
Les cris des citadins parsèment les allées : la forêt est l’espoir de la ville.
Elle est aussi l’espérance du pays, et renaît au discours.
Les chênes qu’on abat refleurissent encore.