faculte de droit et d`economie

Université de Savoie Mont blanc
Faculté de Droit
LICENCE DROIT - MENTION DROIT
SEMESTRE 1 DROIT-AES – ANNEE 2015/2016
Vos interlocuteurs
 Le doyen : Jean-François DREUILLE
 Le directeur du département droit : Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ
 L’enseignant responsable de l’année : Petr MUZNY (pour le DROIT)
 L’enseignant responsable de l’année : Michel GRAVET (pour l’AES)
Votre calendrier
 Début des enseignements du Semestre 1 : mardi 1 septembre 2015
 Fin des enseignements du Semestre 1 : vendredi 27 novembre 2015
 Interruption pédagogique de la Toussaint : du samedi 24 octobre au lundi 2 novembre
2015 (matin)
 Examens du Semestre 1 (session 1) : du lundi 7 décembre au samedi 19 décembre
2015
 Vacances de Noël : du dimanche 20 décembre au lundi 4 janvier 2016 (matin)
 Début des enseignements du Semestre 2 : lundi 4 janvier 2016
 Examens du Semestre 1 (session 2) : du lundi 6 au vendredi 10 juin 2016
Vos cours pour le semestre 1
Introduction générale au droit : Petr MUZNY
Etude des principes essentiels fondant notre système juridique. Avant d’aborder les matières
techniques (droit civil, droit constitutionnel), l’étudiant doit connaître les caractéristiques de la règle
de droit.
Droit constitutionnel : Alexandre GUIGUE
Etude du droit constitutionnel général permettant d’aborder les thèmes fondamentaux suivants : l’Etat,
la constitution, l’aménagement des pouvoirs, la démocratie.
Droit civil : Philippe BRUN
Le semestre I de droit civil est consacré à l’étude du droit des personnes et des incapacités. Avec le
droit des personnes, c’est pour l’essentiel la personnalité juridique (celle des personnes physiques et
celle des groupements) qui sera appréhendée, ainsi que ses attributs (le nom, les droits de la
personnalité etc.). Au titre du droit des incapacités, ce sont les régimes de protection applicables aux
mineurs et à certains majeurs (tutelle curatelle etc.) qui seront étudiés.

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Introduction à l’économie : Kristian COLLETIS-WAHL
Notions fondamentales : qu’est ce que l’économie politique ? ; Éléments d’histoire de la pensée
économique ; les tendances actuelles de l’économie politique ; le système économique ; les politiques
économiques ; les étapes du développement économique mondial ; vers un seul modèle économique ?
Histoire des faits économiques et sociaux : Fréderic CAILLE
Le cours présente les contours et le contexte de certaines grandes questions politiques et sociales des
XIXe-XXe siècles, afin de fournir des bases de culture générale indispensables aux étudiants de toute
filière. Plan indicatif : La révolution industrielle : naissances de l’économie de marché ; Emergence et
contrastes des mondes ouvriers XIXe-XXe siècles ; Les femmes sous tutelle ou le lent chemin vers
l’émancipation ; De l’esclavage à l’impérialisme : éléments et débats de l’histoire coloniale.
Méthodologie du travail universitaire
L’objet de cet enseignement, rattaché au cours d’introduction générale au droit, est l’exercice
universitaire de la formation juridique. Les étudiants, dans le cadre de groupes de travaux dirigés,
réalisent des exercices de commentaire d’articles de loi ou de décisions de justice, de résolution de cas
pratique et de dissertation sur une question juridique, exercices pratiqués dans les différentes matières
juridiques. Ces exercices seront ensuite repris dans les travaux dirigés de Droit civil et Droit
constitutionnel.
Langues
Vous devez obligatoirement suivre l’enseignement d’une langue vivante (LV1). Il est possible dans le
cadre de la matière au choix de l’unité 3 de choisir une LV2. La Faculté vous propose le choix entre
six langues : anglais, allemand, italien, espagnol, chinois et arabe. Celles-ci, sauf l’anglais sont des
langues transversales organisées par l’UFR LLSH. Ces cinq enseignements ont un volume horaire de
20 heures pour le semestre 1 et commencent dès la semaine du 14 septembre 2015. Si vous avez
passé des évaluations de votre niveau dans le Cadre Européen (au lycée ou ailleurs), vous pouvez vous
baser sur le résultat de celles-ci.
Si vous avez étudié la langue pendant votre scolarité en tant que :
− LV1 : vous devriez aller dans le niveau B1 (ou B2 si vous aviez de très bons résultats)
− LV2 : vous devriez aller dans le niveau A2 ou B1
− LV3 : vous devriez aller dans le niveau A1 ou A2
Si vous êtes débutant(e), vous devriez aller dans le niveau 0.
Vous vous inscrirez dans le module que vous avez choisi via l’application « MODDLE » du 04
septembre 12h00 au 13 septembre 23h59. Vous devez obligatoirement vous munir d’une copie de
vos notes de baccalauréat, pour permettre à l’enseignant de vérifier que votre choix de module est
cohérent avec votre parcours scolaire et avec les résultats que vous avez obtenus.
Les informations concernant les langues transversales (numéro de la salle, changement d’horaires)
sont affichées dans le tableau se trouvant à l’extérieur du bâtiment 2 du site de Jacob. Les étudiants
ayant déjà validé un niveau ne peuvent pas le repasser.

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Activités physiques et sportives
Les inscriptions débuteront le vendredi 11 septembre 2015 à partir du portail de l’Université sur le
site du service des sports (SUAPS) ou directement à l’accueil du SUAPS – Bât.20. Un large choix
d’activités vous est proposé mais les places restent toutefois limitées. La présence est obligatoire à au
moins 9 séances sur 12. Une évaluation en fin de semestre donnera lieu à une note sur 20. Toutes les
activités sportives démarreront le 21 septembre 2015.
Initiative étudiante
Cette option vise à élaborer un projet d’action et à le présenter à un enseignant de la Faculté de droit et
(nature de l’action, objectif visé, calendrier de réalisation, moyens). L’enseignant accompagne
l’étudiant dans la réalisation de l’action et évalue l’activité sous forme de note. Ne sont prises en
considération que les actions culturelles, sociales ou sportives dans le cadre de l’Université.
Semestre et unités d'enseignement Heures cours Heures TD Points CE
SEMESTRE 1 - Licence Droit mention Droit + mention AES
U1 - Enseignements fondamentaux
Introduction générale au droit
20
4
Droit civil (personnes, incapacités)
30
20
6
Droit constitutionnel
30
20
6
Total U1
80
40
16
U2 - Découverte d'autres disciplines
Introduction à l'économie
30
4
Histoire des faits économiques et sociaux
30
4
Total U2
60
8
U3 - Enseignements complémentaires
Méthodologie du travail universitaire
6
1
Langue vivante 1
20 / 24
3
Matière au choix
2
. Langue vivante 2
20/24
. Activités physiques et sportives
20
. Initiative étudiante
Total U3
46
6
Total S1
140
86
30
Vos travaux dirigés
Les travaux dirigés commencent dès le 7 septembre avec la méthodologie et se poursuivent durant tout
le semestre. Chaque étudiant est affecté à un groupe, dès le vendredi 4 septembre, en considération
des choix des matières à option. Aucun changement de groupe ne sera accepté. La présence aux
séances est obligatoire. L’absence à plus de ¼ des séances dans une matière entraîne la note 0 pour
l’évaluation des travaux dirigés de cette matière.

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Le tutorat
Les séances de tutorat débutent dès le mois d’octobre. Les étudiants qui le veulent pourront participer
aux activités de tutorat en s’inscrivant dans un groupe auprès de l’accueil du 21 au 25 septembre 2015.
Les tuteurs sont des étudiants inscrits en Master ou Doctorat et qui ont pour fonction d’accompagner
un petit groupe d’étudiants de première année dans leur travail universitaire (préparation des travaux
dirigés, préparation des contrôles de connaissances).
La commission pédagogique
Une commission pédagogique est mise en place durant la première quinzaine de novembre 2015. Les
étudiants doivent désigner un représentant étudiant par groupe de travaux dirigés. Les étudiants
membres de la commission expriment les observations et demandes des étudiants concernant le
fonctionnement des activités liées à leur formation sous forme de réunion ou d’intervention
individuelle.
Généralités
Les services administratifs communiqueront avec vous via votre adresse mail étudiante.
(Ex : changement de cours signalé par mail…)
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez vous adresser à la
scolarité pédagogique de la Faculté de Droit de l'Université de Savoie :
Bureau 309, bâtiment 3
04 79 75 85 76
[e-mail]
Pour en savoir plus :
Consultez le site internet de la Faculté de droit :
www.fac-droit-savoie.fr
Rencontrez l’enseignant responsable d’année en prenant rendez-vous auprès de lui par mail.