Université de Savoie Mont blanc Faculté de Droit LICENCE DROIT - MENTION DROIT SEMESTRE 1 DROIT-AES – ANNEE 2015/2016 Vos interlocuteurs Le doyen : Jean-François DREUILLE Le directeur du département droit : Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ L’enseignant responsable de l’année : Petr MUZNY (pour le DROIT) L’enseignant responsable de l’année : Michel GRAVET (pour l’AES) Votre calendrier Début des enseignements du Semestre 1 : mardi 1 septembre 2015 Fin des enseignements du Semestre 1 : vendredi 27 novembre 2015 Interruption pédagogique de la Toussaint : du samedi 24 octobre au lundi 2 novembre 2015 (matin) Examens du Semestre 1 (session 1) : du lundi 7 décembre au samedi 19 décembre 2015 Vacances de Noël : du dimanche 20 décembre au lundi 4 janvier 2016 (matin) Début des enseignements du Semestre 2 : lundi 4 janvier 2016 Examens du Semestre 1 (session 2) : du lundi 6 au vendredi 10 juin 2016 Vos cours pour le semestre 1 Introduction générale au droit : Petr MUZNY Etude des principes essentiels fondant notre système juridique. Avant d’aborder les matières techniques (droit civil, droit constitutionnel), l’étudiant doit connaître les caractéristiques de la règle de droit. Droit constitutionnel : Alexandre GUIGUE Etude du droit constitutionnel général permettant d’aborder les thèmes fondamentaux suivants : l’Etat, la constitution, l’aménagement des pouvoirs, la démocratie. Droit civil : Philippe BRUN Le semestre I de droit civil est consacré à l’étude du droit des personnes et des incapacités. Avec le droit des personnes, c’est pour l’essentiel la personnalité juridique (celle des personnes physiques et celle des groupements) qui sera appréhendée, ainsi que ses attributs (le nom, les droits de la personnalité etc.). Au titre du droit des incapacités, ce sont les régimes de protection applicables aux mineurs et à certains majeurs (tutelle curatelle etc.) qui seront étudiés. Université de Savoie Mont blanc Faculté de Droit Introduction à l’économie : Kristian COLLETIS-WAHL Notions fondamentales : qu’est ce que l’économie politique ? ; Éléments d’histoire de la pensée économique ; les tendances actuelles de l’économie politique ; le système économique ; les politiques économiques ; les étapes du développement économique mondial ; vers un seul modèle économique ? Histoire des faits économiques et sociaux : Fréderic CAILLE Le cours présente les contours et le contexte de certaines grandes questions politiques et sociales des XIXe-XXe siècles, afin de fournir des bases de culture générale indispensables aux étudiants de toute filière. Plan indicatif : La révolution industrielle : naissances de l’économie de marché ; Emergence et contrastes des mondes ouvriers XIXe-XXe siècles ; Les femmes sous tutelle ou le lent chemin vers l’émancipation ; De l’esclavage à l’impérialisme : éléments et débats de l’histoire coloniale. Méthodologie du travail universitaire L’objet de cet enseignement, rattaché au cours d’introduction générale au droit, est l’exercice universitaire de la formation juridique. Les étudiants, dans le cadre de groupes de travaux dirigés, réalisent des exercices de commentaire d’articles de loi ou de décisions de justice, de résolution de cas pratique et de dissertation sur une question juridique, exercices pratiqués dans les différentes matières juridiques. Ces exercices seront ensuite repris dans les travaux dirigés de Droit civil et Droit constitutionnel. Langues Vous devez obligatoirement suivre l’enseignement d’une langue vivante (LV1). Il est possible dans le cadre de la matière au choix de l’unité 3 de choisir une LV2. La Faculté vous propose le choix entre six langues : anglais, allemand, italien, espagnol, chinois et arabe. Celles-ci, sauf l’anglais sont des langues transversales organisées par l’UFR LLSH. Ces cinq enseignements ont un volume horaire de 20 heures pour le semestre 1 et commencent dès la semaine du 14 septembre 2015. Si vous avez passé des évaluations de votre niveau dans le Cadre Européen (au lycée ou ailleurs), vous pouvez vous baser sur le résultat de celles-ci. Si vous avez étudié la langue pendant votre scolarité en tant que : − LV1 : vous devriez aller dans le niveau B1 (ou B2 si vous aviez de très bons résultats) − LV2 : vous devriez aller dans le niveau A2 ou B1 − LV3 : vous devriez aller dans le niveau A1 ou A2 Si vous êtes débutant(e), vous devriez aller dans le niveau 0. Vous vous inscrirez dans le module que vous avez choisi via l’application « MODDLE » du 04 septembre 12h00 au 13 septembre 23h59. Vous devez obligatoirement vous munir d’une copie de vos notes de baccalauréat, pour permettre à l’enseignant de vérifier que votre choix de module est cohérent avec votre parcours scolaire et avec les résultats que vous avez obtenus. Les informations concernant les langues transversales (numéro de la salle, changement d’horaires) sont affichées dans le tableau se trouvant à l’extérieur du bâtiment 2 du site de Jacob. Les étudiants ayant déjà validé un niveau ne peuvent pas le repasser. Université de Savoie Mont blanc Faculté de Droit Activités physiques et sportives Les inscriptions débuteront le vendredi 11 septembre 2015 à partir du portail de l’Université sur le site du service des sports (SUAPS) ou directement à l’accueil du SUAPS – Bât.20. Un large choix d’activités vous est proposé mais les places restent toutefois limitées. La présence est obligatoire à au moins 9 séances sur 12. Une évaluation en fin de semestre donnera lieu à une note sur 20. Toutes les activités sportives démarreront le 21 septembre 2015. Initiative étudiante Cette option vise à élaborer un projet d’action et à le présenter à un enseignant de la Faculté de droit et (nature de l’action, objectif visé, calendrier de réalisation, moyens). L’enseignant accompagne l’étudiant dans la réalisation de l’action et évalue l’activité sous forme de note. Ne sont prises en considération que les actions culturelles, sociales ou sportives dans le cadre de l’Université. Semestre et unités d'enseignement Heures cours Heures TD Points CE SEMESTRE 1 - Licence Droit mention Droit + mention AES U1 - Enseignements fondamentaux Introduction générale au droit Droit civil (personnes, incapacités) Droit constitutionnel Total U1 20 30 30 80 Total U2 30 30 60 U2 - Découverte d'autres disciplines Introduction à l'économie Histoire des faits économiques et sociaux 20 20 40 4 6 6 16 4 4 8 U3 - Enseignements complémentaires Méthodologie du travail universitaire Langue vivante 1 Matière au choix . Langue vivante 2 . Activités physiques et sportives . Initiative étudiante 6 20 / 24 1 3 2 20/24 20 Total U3 Total S1 140 46 86 6 30 Vos travaux dirigés Les travaux dirigés commencent dès le 7 septembre avec la méthodologie et se poursuivent durant tout le semestre. Chaque étudiant est affecté à un groupe, dès le vendredi 4 septembre, en considération des choix des matières à option. Aucun changement de groupe ne sera accepté. La présence aux séances est obligatoire. L’absence à plus de ¼ des séances dans une matière entraîne la note 0 pour l’évaluation des travaux dirigés de cette matière. Université de Savoie Mont blanc Faculté de Droit Le tutorat Les séances de tutorat débutent dès le mois d’octobre. Les étudiants qui le veulent pourront participer aux activités de tutorat en s’inscrivant dans un groupe auprès de l’accueil du 21 au 25 septembre 2015. Les tuteurs sont des étudiants inscrits en Master ou Doctorat et qui ont pour fonction d’accompagner un petit groupe d’étudiants de première année dans leur travail universitaire (préparation des travaux dirigés, préparation des contrôles de connaissances). La commission pédagogique Une commission pédagogique est mise en place durant la première quinzaine de novembre 2015. Les étudiants doivent désigner un représentant étudiant par groupe de travaux dirigés. Les étudiants membres de la commission expriment les observations et demandes des étudiants concernant le fonctionnement des activités liées à leur formation sous forme de réunion ou d’intervention individuelle. Généralités Les services administratifs communiqueront avec vous via votre adresse mail étudiante. (Ex : changement de cours signalé par mail…) Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez vous adresser à la scolarité pédagogique de la Faculté de Droit de l'Université de Savoie : Bureau 309, bâtiment 3 04 79 75 85 76 [email protected] Pour en savoir plus : Consultez le site internet de la Faculté de droit : www.fac-droit-savoie.fr Rencontrez l’enseignant responsable d’année en prenant rendez-vous auprès de lui par mail.