document de référence 2007 - Info

document de référence 2007

Le document de référence 2007 de France Télécom est constitué de deux tomes :
• le présent document ;
• le Rapport fi nancier annuel.

DOCUMENT DE REFERENCE 2007 / FRANCE TÉLÉCOM
document de référence 2007
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 5 mars 2008
conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF.
Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération fi nancière s’il est complété par une note d’opération visée
par l’Autorité des Marchés Financiers.
Des exemplaires du document de référence sont disponibles auprès de France Télécom,
6, place d’Alleray 75505 Paris Cedex 15, sur le site Internet de France Télécom : www.orange .com
et sur le site Internet de l’Autorité des Marchés Financiers : www.amf-france.org
Société anonyme au capital de 10 4 57 3 95 644 euros
Siège social : 6, place d’Alleray 75505 Paris Cedex 15
RCS Paris 380 129 866

DOCUMENT DE REFERENCE 2007 / FRANCE TÉLÉCOM2
nota 4
personne responsable 5
contrôleurs légaux 6
informations fi nancières
sélectionnées 7
facteurs de risque 9
informations concernant
l’émetteur 18
5.1 HISTOIRE ET EVOLUTION DE LA SOCIETE 18
5.2 INVESTISSEMENTS 19
description des activités 20
6.1 STRATEGIE 21
6.2 PRESENTATION GENERALE DE L’ACTIVITE 23
6.3 SERVICES DE COMMUNICATION
PERSONNELS 25
6.4 SERVICES DE COMMUNICATION
RESIDENTIELS 40
6.5 SERVICES DE COMMUNICATION
ENTREPRISES 52
6.6 EVENEMENTS EXCEPTIONNELS 56
6.7 DEPENDANCE A L’EGARD DES BREVETS 56
6.8 POSITION CONCURRENTIELLE 56
6.9 REGLEMENTATION 64
6.10 FOURNISSEURS 79
6.11 ASSURANCES 80
organigramme 81
propriétés immobilières,
usines et équipements 83
8.1 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
IMPORTANTES 84
8.2 QUESTIONS ENVIRONNEMENTALES 90
examen de la situation
fi nancière et du résultat 91
trésorerie et capitaux 91
innovation, recherche
et développement,
brevets et licences 91
information
sur les tendances 92
prévisions ou estimations
du bénéfi ce 92
organes d’administration,
de direction et de direction
générale 93
rémunération et avantages
versés aux dirigeants
et mandataires sociaux 101
fonctionnement
des organes
d’administration
et de direction 103
sommaire
1
7
2
3
4
5
6
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9
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16

3DOCUMENT DE REFERENCE 2007 / FRANCE TÉLÉCOM
salariés 105
principaux actionnaires 106
opérations
avec des apparentés 108
informations fi nancières
concernant le patrimoine,
la situation fi nancière
et les résultats 109
20.1 POLITIQUE DE DISTRIBUTION
DES DIVIDENDES 109
20.2 PROCEDURES JUDICIAIRES ET D’ARBITRAGE 109
20.3 CHANGEMENT SIGNIFICATIF DE LA SITUATION
FINANCIERE OU COMMERCIALE 110
informations
complémentaires 111
21.1 CAPITAL SOCIAL 112
21.2 ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS 114
contrats importants 118
informations provenant
de tiers, déclarations
d’experts et déclarations
d’intérêts 119
documents accessibles
au public 120
informations
sur les participations 121
glossaire technique 122
glossaire fi nancier 127
document annuel établi
en application de l’article
222.7 du règlement général
de l’Autorité des Marchés
Financiers 129
Sommaire
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18
19
20
23
24
21
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