CLINIQUE D U PA R C L’excellence L’excellence àà taille taille humaine humaine CLINIQUE D U PA R C Sommaire de notre livret 3 5 6 8 10 11 12 14 16 17 19 Edito Présentation de l’activité de l’établissement Formalités administratives Les entrées en urgence Prestations proposées Equipe paramédicale-sociale Qualité Sécurité Informations générales La charte du patient hospitalisé La charte de l’enfant hospitalisé Plan d’accès Edito Bienvenue dans votre clinique ! Installée depuis plus de 25 ans sur son site actuel, la clinique du Parc vous accueille dans un cadre agréable, verdoyant, dans une structure à taille humaine. Conçue par des chirurgiens bâtisseurs pour répondre aux besoins de prise en charge personnalisée à chaque patient, votre clinique vous offre l'accès à l'ensemble des technologies les plus performantes. Que vous veniez de quelques heures à quelques jours à la clinique du Parc, vous pourrez tout au long de votre passage nous aider à améliorer votre prise en charge en sollicitant les professionnels que vous croiserez. Je vous remercie de votre confiance, elle nous honore et nous oblige. Cédric PLOTON 03 Présentation de l’établissement Rez-de-jardin Rez-de-chaussée Asc. Esc. Bloc opératoire Asc. IRM Esc. Entrée Radiologie Ambulatoire Radiologie Entrée IRM Centre Esc. ophtalmologie Urgences Entrée Urgence Esc. Asc. Esc. Cabinets d’anesthésie Asc. Cabinets médicaux Esc. Accueil Cabinets médicaux Entrée Principale Esc. 1er étage Bloc opératoire 2ème - 3ème étage Esc. InfirmerieEsc. Asc. Hospitalisation Esc. Sipo Hospitalisation Esc. Salon Esc. Asc. Hospitalisation Esc. Infirmerie Hospitalisation Esc. 04 Présentation de l’activité de l’établissement La clinique en quelques chiffres 2 blocs opératoires avec 12 salles d'intervention, 2 salles de réveil, 1 stérilisation centrale, 1 plateau dédié à l'endoscopie, 20 000 interventions sont réalisées chaque année dans nos différents blocs opératoires. 125 lits et places répartis selon tous les modes de prise en charge : Accueil en ambulatoire (une seule journée). Hospitalisation de semaine (retour le week end). Hospitalisation complète. Surveillance continue. 1 service d'urgence accueillant 19 000 patients chaque année. 1 centre d’imagerie est également sur place (radiologie fonctionnelle, echographie, scanner, IRM, EOS) L'hospitalisation d'une journée (en ambulatoire) est un de nos points forts demandez à votre spécialiste les modalités de cette prise en charge. 05 Formalités administratives L’admission en hospitalisation requiert de remplir des formalités spécifiques. Avant toute hospitalisation, hors urgences, vous devez vous présenter au bureau des admissions pour la constitution de votre dossier. Vous pouvez procéder à une préadmision dès que la date de votre hospitalisation est fixée. Cette démarche simplifiera les formalités administratives le jour de votre entrée. N’oubliez pas de vous munir de : Attestation de la caisse de Sécurité Sociale ou Carte Vitale. Une pièce d'identité (carte nationale d'identité, ou passeport, livret de famille pour les enfants). Prise en charge d’un éventuel organisme complémentaire (mutuelle, assurance…). Feuille d’accident du travail délivrée par l’employeur, le cas échéant. Carte Européenne d’Assurance Maladie + Pièce d’identité pour les ressortissants d’un état de l’Union Européenne. 06 Le personnel du bureau des admissions est à votre disposition pour vous donner tous les renseignements nécessaires. Le jour de votre admission, vous serez reçu à l'accueil où un numéro de confidentialité vous sera délivré : il garantit le respect de la confidentialité tant que vous n'êtes pas dans votre chambre. Identité Pour toute admission, merci de présenter une pièce d'identité : Carte nationale d'identité, ou passeport pour les adultes. Livret de famille pour les enfants, avec la carte nationale d'identité d'un parent. Une identité inexacte expose à une erreur de dossier et donc à un risque médical. C'est pourquoi il est essentiel que votre identité soit conforme à celle qui figure sur les documents officiels en votre possession. Une vérification de votre identité sera effectuée à toutes les étapes de votre prise en charge. Vos interlocuteurs vous demanderont régulièrement de décliner votre identité pour votre parfaite sécurité. Formalités administratives Prise en charge Non divulgation de présence Assurez vous d’avoir des droits à jour au niveau de la Sécurité sociale. Une borne de mise à jour de votre carte vitale est à votre disposition auprès de l'hôtesse d'accueil de l'établissement. Cependant, la Sécurité Sociale ne couvre pas tous les frais liés à votre hospitalisation. Différents forfaits et suppléments s’y ajoutent : Conformément à l'article R1112-45 du Code de la Santé Publique Si vous souhaitez que votre hospitalisation dans l’établissement se fasse en toute discrétion ou bénéficier d’une procédure d’anonymat, veuillez le signaler à l’hôtesse au moment de votre admission. Le forfait journalier. Ordonnance et traitement Suppléments hôteliers(chambre, TV...). Suppléments d'honoraires. Dès lors, il est important de faire des démarches auprès de votre mutuelle/organisme complémentaire pour obtenir une prise en charge. Cette prise en charge vous évitera d'avancer les frais auxquels votre hospitalisation vous expose. Personne de confiance Pour vous accompagner dans vos démarches et vous aider dans vos prises de décision vous pouvez désigner une personne de confiance (Loi du 04 mars 2002). Dans le cas où vous seriez tenu(e) de prendre des médicaments pour une affection autre que celle qui a motivé votre hospitalisation, vous devez impérativement en aviser le médecin qui assure votre prise en charge et fournir l’ordonnance en cours de validité du traitement correspondant. Nous vous invitons également à ramener votre traitement le jour de votre hospitalisation et le remettre à l’infirmière qui vous accueillera. Préparer votre sortie en hospitalisation complète Cette personne peut être un parent, un proche ou votre médecin traitant, elle sera consultée au cas où vous seriez hors d‘état d’exprimer votre volonté et de recevoir l’information nécessaire. Cette désignation se fait par écrit en remplissant la fiche mise à votre disposition par l’établissement. Cette désignation est révocable à tout moment. Les sorties se font de préférence entre 9 h et 11h. Pour les sorties après 11h un salon est à votre disposition au 2ème étage. Vous devez vous adresser à l’accueil et serez orienté vers le service approprié pour effectuer vos ultimes formalités : Obtenir un bulletin de situation. Régler le cas échéant les frais afférents à votre hospitalisation. Frais de séjour Le bureau des entrées est à votre disposition pour toute information concernant la prise en charge de votre séjour. 07 Les entrées en urgence Notre service d'urgences est installé au cœur de la clinique. 24 h / 24 - 7 j / 7 04 77 92 21 06 Il vous accueille 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 dans des conditions optimales ; en permanence, un médecin urgentiste et une équipe soignante dédiée vous proposeront un diagnostic initial qui permettra de vous orienter le plus rapidement vers les soins les plus adaptés. En complémentarité du service des urgences, une équipe de spécialistes (radiologues, chirurgiens) est d'astreinte pour vous proposer la garantie d'une prise en charge complète et de haute qualité. Notre organisation vous garantit aussi un délai d'attente réduit, tout en vous proposant le tiers payant sans aucun dépassement d'honoraires. Pour les formalités administratives, notre personnel vous demandera : Une attestation de la caisse de Sécurité Sociale ou Carte Vitale. Une pièce d'identité (carte nationale d'identité ou passeport, livret de famille en plus pour les enfants, carte de séjour). Carte d’un éventuel organisme complémentaire (mutuelle, assurance…). Le cas échéant, une feuille d’accident du travail délivrée par l’employeur. En cas d’hospitalisation, un kit de toilette (serviette et trousse) est en vente à l’accueil de la clinique. 08 Les prestations proposées Chambre seule Téléphone Si vous souhaitez être hospitalisé dans une chambre particulière, vous devez en faire la demande dès votre pré admission. Un serveur vocal est à votre disposition. Elle vous sera attribuée en fonction des disponibilités. La clinique propose deux catégories de chambre particulière : standard ou confort, offrant diverses prestations supplémentaires (le personnel de l'accueil et des admissions est à votre disposition pour tout renseignement). Restauration Le service de restauration est assuré par une société de restauration collective. Pour les longs et moyens séjours, une hôtesse de restauration vous proposera les menus et plats de remplacement. Les personnes accompagnantes peuvent prendre des repas en chambre aux horaires suivants : Petit déjeuner : 8h Déjeuner : 12h Dîner : 18h30 Les communications sont à votre charge. L’usage des téléphones mobiles est interdit dans l’établissement. Internet Sur simple demande à l’accueil et gratuitement, vous pouvez accéder au wifi sur votre matériel informatique ou smartphone. Télévision Toutes les chambres en sont équipées. La télécommande vous sera remise contre un dépôt de garantie et une redevance journalière. Le niveau sonore de la TV doit rester raisonnable pour ne pas gêner les autres patients. La commande est à effectuer auprès du personnel soignant. Les tickets sont en vente à l’accueil. Un distributeur de boissons chaudes ou froides et de petite restauration est à votre disposition au rez-dechaussée et au deuxième étage. 09 Les prestations proposées Sécurité Journaux Coffre-fort : Un service gratuit de dépôt pour les espèces ou objets de valeurs, est à votre disposition. Pour que vous ne perdiez pas le fil de l’actualité, la clinique vous fournit chaque matin le journal. La responsabilité de la clinique ne pourra être engagée en cas de perte ou de vol des valeurs qui n’y sont pas consignées. Dimensions du coffre : 12 x 25 cm. Incendie : en cas d’incendie gardez votre calme. Restez dans votre chambre, porte fermée et attendez les consignes du personnel. Parking : La clinique du Parc ne peut être tenue pour responsable de toute dégradation ou vol de véhicule. Courrier Pour envoyer votre correspondance, le courrier affranchi doit être remis au standard avant 15h. Si vous ne pouvez pas vous déplacer adressez-vous au personnel de votre service qui se chargera de le déposer. Cultes Vos opinions et vos croyances sont respectées. Vous pouvez recevoir un représentant de votre culte si vous le désirez. Si vous souhaitez le contacter adressez-vous au responsable du service. 10 Autres services Coiffeur : Il est à votre disposition sur rendez-vous. Prenez contact avec l’accueil Pédicure : Il est à votre disposition sur rendez-vous. Prenez contact avec l’accueil. Climatisation : la clinique est équipée d’un système très performant de régulation de la température. Gardez les fenêtres fermées pour qu’il fonctionne parfaitement. Autres services Le service d’imagerie médicale est installé au rez-de-chaussée de la clinique. Il est équipé des dernières technologies en radiologie conventionnelle, scanner et IRM. Équipe paramédicalesociale-transverse Placée sous l'autorité du chef de service, collaborant étroitement avec l'équipe médicale, elle regroupe différentes catégories de personnels paramédicaux et de service. L’équipe soignante : Le responsable de service, identifié par une tenue blanche, coordonne l'organisation et la mise en œuvre des soins infirmiers. Vous pouvez vous adresser à lui pour tout ce qui concerne les soins et le déroulement de votre séjour. Les infirmièr(e)s, identifiés par une tenue blanche liseré rouge, dispensent les soins et les traitements prescrits par le médecin. Ils exercent aussi une surveillance constante et peuvent vous donner des conseils relatifs à votre santé. Les aides soignant(e)s, identifiés par une tenue blanche liseré vert, accompagnent les infirmières lors des soins. Ils répondent à vos besoins essentiels - repas, toilette, confort - et prennent soin de votre environnement. Les brancardiers identifiés, par un haut de tenue bleu, vous accompagnent dans vos différents rendez-vous au sein de l'établissement. Les masseurs kinésithérapeutes peuvent intervenir sur prescription médicale. Le psychologue intervient, à votre demande ou sur prescription médicale, pour vous aider dans l'approche de votre maladie ou des difficultés qu'elle engendre. La stomathérapeute intervient, sur prescription médicale pour vous aider dans l’approche de votre maladie et vous accompagne vers une éducation thérapeutique vous permettant de maintenir votre autonomie. Une équipe de soins de support (Infirmière d'annonce, assistante sociale, psychologue, infirmière douleur), référée par le Dr Michard, est à votre disposition afin de réaliser une prise en charge optimale et globale, au niveau de la douleur, de la nutrition et si il est nécessaire, de la fin de vie. Les équipes transverses : L’assistante sociale peut vous accompagner, vous et vos proches, tout au long de votre hospitalisation. Il met en œuvre toutes les actions qui vont permettre de prévenir ou de surmonter d'éventuelles difficultés. Il peut contribuer ainsi à améliorer vos conditions de vie sur les plans : social, sanitaire, familial, économique. Les agents des services hospitaliers : identifiés par un haut de tenue blanche liseré bleu, s'occupent de l'hygiène des locaux et contribuent à votre confort. Le service entretien : ils gèrent les locaux de l'ensemble de la clinique. Le service de stérilisation : La stérilisation est un acte complexe. Elle constitue l'étape finale d'un processus qui vise à éliminer progressivement les micro-organismes des surfaces du matériel concerné. Un instrument qui vient d'être utilisé pour un patient doit tout d'abord être décontaminé sur son lieu d'utilisation, puis passé dans un laveur désinfecteur, séché, vérifié, conditionné, stérilisé dans des autoclaves, puis redistribué après validation. Le service pharmacie : Le Service Pharmacie a pour rôle d’assurer l’achat, le contrôle, le stockage et la délivrance des médicaments et des dispositifs médicaux nécessaires. Il recueille et valide les prescriptions des praticiens de l'établissement. Le service accueil-admissions-sortie : L'accueil de la clinique est ouvert 24h/24, 7j/7. Une hôtesse d'accueil est à votre écoute. Elle est à votre disposition pour tous renseignements et assure également le standard téléphonique. Le service des admissions/sorties est ouvert du lundi au vendredi de 7h à 18h50. Le week end, le service est assuré par l'accueil. 11 Qualité Sécurité La clinique du Parc est engagée dans une politique qualité exigeante pour la prise en charge des patients depuis 1998. Vous êtes acteur de votre propre santé. C’est pourquoi votre rôle est actif dans votre prise en charge et nous favorisons les échanges patient / soignant afin de promouvoir la qualité et la sécurité des soins. Consentement éclairé : Avant de recevoir des soins ou de suivre un traitement, vous avez le droit de donner votre consentement ou de refuser ces soins après avoir pris connaissance des informations concernant votre hospitalisation. (Loi du 04 03 02). Douleur : La douleur n’est pas une fatalité. On peut la prévenir et la traiter. A la Clinique du Parc, les équipes soignantes s’engagent à prendre en charge votre douleur. Pour nous aider à adapter votre traitement vous devez chiffrer » nous dire « combien » vous avez mal : un peu chiffrer ?chiffrer Beaucoup »» ? rr r Votre infirmier(e) vous proposera de « chiffrer » régulièrement votre douleur de 0 à 10 en vous aidant d’une réglette dont il vous expliquera l’utilisation. Durant votre hospitalisation vous pouvez demander à un responsable service de soins, la consultation d’une infirmière référente douleur diplomée. Hygiène : Pour vous garantir la qualité des soins et notamment prévenir les infections nosocomiales, notre établissement applique des procédures et protocoles rigoureux. Dans un souci d’amélioration permanente de la maitrisedu risque infectieux, une équipe opérationnelle d’hygiène composée de professionnels de santé travaille quotidiennement à la lutte contre les infections. Les principaux facteurs de risques infectieux communément admis à l’heure actuelle sont le fait, soit de votre état de santé - maladies créant un risque par elle-même ou à cause des traitements qu’elles obligent à suivre - soit du fait de votre mode de vie ou vos antécédents : hygiène, tabagisme, obésité, dénutrition, diabète, lésions cutanées, infection urinaire, mauvais état dentaire, cortisone, chimiothérapie, anti-coagulants ou anti-agrégants... Pensez à les signaler aux équipes soignantes. 12 Prenez une douche avec un savon antiseptique selon la technique suivante : 1 - Mouillez-vous la tête et l’ensemble du corps 2 - Lavez-vous les cheveux 3 - Lavez-vous le corps en commençant par le haut et terminez par le bas 4 - Insistez sur les aisselles, le nombril, la région génitale, la région anale et les pieds. 5 - Rincez-vous 6 - Renouvelez l’application 7 - Rincez-vous abondamment 8 - Essuyez-vous avec une serviette propre, ceci afin de diminuer les risques éventuels d’infections. Portez des habits propres et couchez-vous dans des draps propres. Les fleurs : Plantes et fleurs sont interdites dans l’établissement. La terre et l’eau stagnante peuvent contenir des germes pathogènes. La veille de l’intervention : Enlevez votre vernis à ongle (couleurs ou incolore) aux mains et aux pieds. Coupez-vous les ongles. Retirez vos bijoux, alliances et percings. Brossez sous les ongles pour enlever les particules de terre, graisse. Qualité Sécurité Le jour de l’intervention : Ne buvez pas, ne mangez pas, ne fumez pas ! Vous devez être à jeun avant toute intervention. Sauf si lors de la consultation anesthésiste, le médecin vous a permis une collation légère. Ne vous maquillez pas, apportez vos effets de toilette personnels. Ne pas mettre de bijoux, alliances et percings. Brossez-vous les dents (effectuez un bain de bouche si le chirurgien l’a prescrit). Prenez une douche préopératoire avec un savon antiseptique selon la technique de douche de la veille. Cette douche est obligatoire. Instances : L’établissement s’est doté d’un dispositif d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, en mettant en place un comité de vigilance et risques. Cette commission enquête sur les évènements indésirables et coordonne les vigilances en place au sein de l’établissement : Hémovigilance : (transfusion sanguine et produits sanguins) Matériovigilance : (surveillance des appareils et matériels médicaux) Pharmacovigilance : (surveillance du risque d’effet indésirable des médicaments) Biovigilance : (organes, tissus, cellules) Identitovigilance : identité des patients. Revêtez des vêtements propres. Enquête de satisfaction : A votre arrivée à la clinique : Informez le personnel soignant si vous n’avez pas effectué votre préparation à domicile. Informez les infirmières de tous risques allergiques. Portez la chemise donnée par l’infirmière et enlevez vos sousvêtements (obligatoire) avant de partir au bloc opératoire. Le personnel soignant contrôlera ces éléments, afin d’assurer votre sécurité et d’améliorer la qualité des soins durant votre séjour. Pour la sécurité : La clinique n’est pas responsable en cas de perte ou de vol d’objets personnels au sein de l’établissement, c’est pourquoi nous vous conseillons de ne pas apporter d’objets de valeur. En cas d’oubli, un coffre est disponible sur demande à l’accueil. Voir page 10. Sécurité transfusionnelle : Au cours de certaines interventions, des techniques d’épargne ou des recueils effectués à l’avance de votre sang seront utilisées, avec votre accord, dans le respect de normes de sécurité établies. Dans d’autres cas, pour votre santé et avec votre accord, vous pourrez recevoir du sang d’un donneur. Ce sang est testé, sécurisé et préparé par l'Etablissement Français du Sang. Il sera délivré à votre nom et la comptabilité ABO testée une nouvelle fois avant son administration. Etude de satisfaction en ligne “e-Satis” e-Satis est une enquête nationale de satisfaction copilotée par la Haute Autorité de Santé et le Ministère chargé de la Santé. Suite à votre séjour dans notre établissement, nous souhaitons recueillir votre opinion sur votre Hospitalisation. Il s’agit d’une enquête en ligne qui vous sera adressée par mail. Vos réponses sont importantes car elles permettront d’améliorer la qualité de notre service aux patients et de mieux répondre à vos attentes. Vous contribuerez également au calcul d’un indicateur national de la satisfaction des patients hospitalisés. Cette enquête n’est pas obligatoire et vous pouvez refuser à tout moment de renseigner le questionnaire. Autres supports Votre avis nous intéresse et vous pouvez nous faire part de vos impressions, réclamations et griefs de différentes manières ; Remplir le questionnaire de signalement. Oralement en cours d’hospitalisation, vous pouvez vous adresser au responsable du service ou au référent qualité. Par écrit, en adressant un courrier au directeur. Dès réception de votre plainte ou réclamation, un accusé de réception vous sera adressé. La direction diligente alors une enquête, vous apporte une réponse et peut vous conseiller de rencontrer un médiateur ou un représentant des usagers. 13 Informations générales R.U. : Commission des Relations avec les Usagers et de la qualité de la prise en charge : La CRU a pour mission de veiller à ce que vos droits soient respectés et de vous aider dans vos démarches. Elle peut être amenée dans certains cas à examiner votre plainte ou réclamation. De plus, elle doit recommander à l’établissement l’adoption de mesures afin d’améliorer l’accueil et la prise en charge des personnes hospitalisées et de leurs proches. Pour établir ces recommandations, la CRU s’appuie, en particulier, sur toutes vos plaintes, réclamations, éloges, remarques ou propositions : c’est pourquoi, il est très important, que vous soyez satisfait ou non, de nous en faire part. Les membres de la CRU sont : Président : le Directeur de l’établissement. M. PLOTON - Directeur de la Clinique du Parc. Un médiateur médecin, membre de la CME, est compétent pour connaitre les litiges mettant en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical. Dr AZOULAI - Chirurgien orthopédiste. Un médiateur administratif est compétent pour les plaintes ou les réclamations qui concernent le domaine administratif ou technique. M me CHARROIN - Responsable de service. Des représentants des usagers, anciens patients de l’établissement ou représentants d'association, que vous pouvez solliciter pour des conseils. M me HERITIER - Villars Tél. : 04 77 79 65 86 M. LARRIGNON - Cuzieu Tél. : 04 77 94 61 23 - [email protected] M. RIVRON - Saint-Just-Saint-Rambert Tél. : 06 09 01 10 70 - [email protected] M. VILLARD - La Talaudière Tél. : 06 60 96 66 31 - [email protected] Si vous le souhaitez, l’un des RU pourra vous assister dans votre démarche de médiation. Le référent qualité de l’établissement. Les membres de cette commission sont soumis au secret professionnel. [email protected] 14 Développement durable : L'objectif du développement durable est de définir des schémas viables qui concilient les trois aspects économique, social, et écologique des activités humaines. La finalité du développement durable est de trouver un équilibre cohérent et viable à long terme entre ces trois enjeux. Bientraitance : Promouvoir la "bientraitance" des personnes : La clinique du Parc s’engage à mener ou soutenir des actions à moyen et long termes visant à modifier le regard porté sur les personnes vulnérables et à améliorer leurs conditions de vie dans l’établissement. Les actions conduites ou soutenues sont : Le développement des démarches d’amélioration continue de la qualité des services. La mise en place de politiques de formation et de soutien des personnels. La mise en œuvre des dispositions de la loi n° 2002-2 du 2 janvier garantit le respect des droits des usagers et de leur entourage. Le développement d’attitudes personnelles, professionnelles et civiques d’empathie, de bienveillance. La mise en œuvre dans les établissements et services d’une démarche d’analyse et de gestion des risques… Maltraitance : « La violence se caractérise par tout acte ou omission commis par une personne, s’il porte atteinte à la vie, à l’intégrité corporelle ou psychique ou à la liberté d’une autre personne ou compromet gravement le développement de sa personnalité et/ou nuit à sa sécurité financière » Toute maltraitance doit faire l’objet d’un signalement au responsable de service. Informations générales Système d’information : La clinique est équipée d'un système d'information automatisé conforme aux réglementations de la CNIL. Il héberge notamment votre dossier médical informatisé. C’est la mémoire de votre parcours de santé. Il est largement diffusé au sein de notre établissement. Avec votre accord, ces données pourront être amenées à étre échangées avec d'autres professionnels de santé. Le partage des données informatisées entre les établissements, les cabinets et les réseaux de santé permet d’améliorer la qualité de votre suivi et la continuité de vos soins : Diagnostic plus rapide. Meilleure coordination des soins. Prévention des interactions médicamenteuses. Diminution du nombre d’examens. Dans le respect des dispositions de la CNIL, vous avez le droit à l'accès aux informations qui vous concernent, à leur modification et à leur suppression. Don d’organe Le don d'organe est la première étape avant la réalisation d'une transplantation chez un receveur. Un grand nombre d’organes peuvent être donnés et permettre ainsi de sauver des vies humaines ou d’en améliorer grandement la qualité. Dossier médical : Votre droit d’accès au dossier médical (cf. articles L. 1111-7 et R. 1111-2 à R. 1111-9 du code de la santé publique) Un dossier médical est constitué au sein de l’établissement. Il comporte toutes les informations de santé vous concernant. Il vous est possible d’accéder à ces informations, en faisant la demande auprès de la direction. Elles peuvent vous être communiquées soit directement, soit par l’intermédiaire d’un médecin que vous choisissez librement. Vous pouvez également consulter sur place votre dossier, avec ou sans accompagnement d’un médecin, selon votre choix. Les informations ainsi sollicitées ne peuvent être mises à votre disposition avant un délai minimum de quarante-huit heures après votre demande mais elles doivent vous être communiquées au plus tard dans les huit jours. Si toutefois les informations datent de plus de cinq ans, ce délai est porté à deux mois. Si vous choisissez de consulter le dossier sur place, cette consultation est gratuite. Si vous souhaitez obtenir copie de tout ou partie des éléments de votre dossier, les frais, limités au coût de reproduction (et d’envoi, si vous souhaitez un envoi à domicile), sont à votre charge. Votre dossier médical est conservé pendant vingt ans à compter de la date de votre dernier séjour ou de votre dernière consultation externe. En cas de demande de transmission de dossier, une participation aux frais administratifs sera demandée. La majorité des greffes sont réalisées à partir d'organes prélevés sur des personnes décédées, en état de mort encéphalique (c'est-à-dire le cœur continuant à battre). Pour tous renseignements veuillez contacter : Agence de la biomédecine : 0 800 20 22 24 15 Informations générales Visites et accompagnants : Les visites sont autorisées durant la journée. La visite des enfants de moins de 15 ans est tolérée mais déconseillée. Les visites sont limitées à deux personnes par patient. Nous vous demandons de bien vouloir quitter les chambres pendant la réalisation des soins. Pour les accompagnants nous vous proposons : Le forfait couchette et petit-déjeuner à demander au personnel du service le plus tôt possible. Les tickets repas sont en vente à l’accueil. Addictions : Avoir une conduite addictive peut retarder votre guérison. N’hésitez pas à vous faire aider si vous en avez besoin en prenant contact avec : POUR LE TABAC : tabac-info-service.fr 0 825 309 310 (de 8h à 20h). POUR L’ALCOOL : alcoolique-anonymes.fr 0 820 32 68 33 ( 7 jours /7 et 24 heures / 24 ). N Saint-Etienne : 04 77 79 74 11 Groupe tilleuls fraternité. N Ecoute alcool : 0811 91 30 30. POUR LES DROGUES : drogues-info-service : 0 811 23 13 13 N Ecoute Canabis : 0 811 91 20 20. 16 Directives anticipées : (Loi n° 2016-87 du 2 février 2016) « Art. L. 1111-11. – Toute personne majeure peut rédiger des directives anticipées pour le cas où elle serait un jour hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives anticipées expriment la volonté de la personne relative à sa fin de vie en ce qui concerne les conditions de la poursuite, de la limitation, de l’arrêt ou du refus de traitement ou d’acte médicaux. «A tout moment et par tout moyen, elles sont révisables et révocables. Elles peuvent être rédigées conformément à un modèle dont le contenu est fixé par décret en Conseil d’Etat pris après avis de la Haute Autorité de santé. Ce modèle prévoit la situation de la personne selon qu’elle se sait ou non atteinte d’une affection grave au moment où elle les rédige. «Les directives anticipées s’imposent au médecin pour toute décision d’investigation, d’intervention ou de traitement, sauf en cas d’urgence vitale pendant le temps nécessaire à une évaluation complète de la situation et lorsque les directives anticipées apparaissent manifestement inappropriées ou non conformes à la situation médicale. «La décision de refus d’application des directives anticipées, jugées par le médecin manifestement inappropriées ou non conformes à la situation médicale du patient, est prise à l’issue d’une procédure collégiale définie par voie réglementaire et est inscrite au dossier médical. Elle est portée à la connaissance de la personne de confiance désignée par le patient ou, à défaut, de la famille ou des proches. «Un décret en Conseil d’Etat, pris après avis de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, définit les conditions d’information des patients et les conditions de validité, de confidentialité et de conservation des directives anticipées. Les directives anticipées sont notamment conservées sur un registre national faisant l’objet d’un traitement automatisé dans le respect de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Lorsqu’elles sont conservées dans ce registre, un rappel de leur existence est régulièrement adressé à leur auteur. «Le médecin traitant informe ses patients de la possibilité et des conditions de rédaction de directives anticipées. «Lorsqu’une personne fait l’objet d’une mesure de tutelle, au sens du chapitre II du titre XI du livre Ier du code civil, elle peut rédiger des directives anticipées avec l’autorisation du juge ou du conseil de famille s’il a été constitué. Le tuteur ne peut ni l’assister ni la représenter à cette occasion.» La charte du patient hospitalisé Annexe à la circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée. 01 - De l’accès au service public hospitalier 07 - De la liberté individuelle Toute personne est libre de choisir l'établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d'urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi(1), quitter à tout moment l'établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s'expose. 02 - Des soins Les établissements de santé garantissent la qualité de l'accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en oeuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. 03 - De l’information du patient et de ses proches L'information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu'elle choisit librement. 08 - Du respect de la personne et de son intimité La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité. 09 - Du droit à la vie privée et à la confidentialité Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent. 10 - De l’accès aux informations contenues dans les dossiers administratifs et médicaux La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d'un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit. 04 - Du principe général du consentement préalable 11 - Des voies de recours Un acte médical ne peut être pratiqué qu'avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement(1). Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l'accueil qu'elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d'être entendue par un responsable de l'établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu'elle estimerait avoir subis, dans le cadre d'une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux(2). 05 - Du consentement spécifique pour certains actes Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l'utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. 06 - De la recherche biomédiacle Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n'aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu'elle recevra. (1) - Ces droits ne peuvent pas s'appliquer aux patients hospitalisés sous le régime de la contrainte (hospitalisation d'office - HO, hospitalisation à la demande d'un tiers - HDT). (2) - Les patients en HO et HDT qui contesteraient le bien fondé de leur hospitalisation peuvent saisir par simple courrier le Juge des Libertés et de la Détention. * Des magistrats, désignés par le Procureur de la République, visitent régulièrement l'établissement et peuvent recevoir les réclamations des personnes qui auraient éventuellement à en formuler. * Les patients sont également informés des visites réglementaires de la Commission Départementale des Hospitalisations Psychiatriques et peuvent demander à en recevoir les membres. 17 La charte Européenne de l’enfant hospitalisé L’admission à l’hôpital d’un enfant ne doit être réalisée que si les soins nécessités par sa maladie ne peuvent être prodigués à la maison, en consultation externe ou en hôpital de jour. Un enfant hospitalisé a le droit d’avoir ses parents ou leur substitut auprès de lui jour et nuit, quel que soit sont âge ou son état. On encouragera les parents à rester auprès de leur enfant et on leur offrira pour cela toutes les facilités matérielles, sans que cela n’entraîne un supplément financier ou une perte de salaire. On informera les parents sur les règles de vie et les modes de faire propres au service afin qu’ils participent activement aux soins de leur enfant. Les enfants et leurs parents ont le droit de recevoir une information sur la maladie et les soins, adaptée à leur âge et leur compréhension, afin de participer aux décisions les concernant. On évitera tout examen ou traitement qui n’est pas indispensable. On essaiera de réduire au maximum les agressions physiques ou émotionnelles et la douleur. Les enfants ne doivent pas être admis dans les services adultes. Ils doivent être réunis par groupes d’âge pour bénéficier de jeux, loisirs, activités éducatives, adaptés à leur âge, en toute sécurité. Leurs visiteurs doivent être acceptés sans limite d’âge. L’hôpital doit fournir aux enfants un environnement correspondant à leurs besoins physiques, affectifs et éducatifs, tant sur le plan de l’équipement que du personnel et de la sécurité. L’équipe soignante doit être formée à répondre aux besoins psychologiques et émotionnels des enfants et de leur famille. L’équipe soignante doit être organisée de façon à assurer une continuité dans les soins donnés à chaque enfant. L’intimité de chaque enfant doit être respectée. Il doit être traité avec tact et compréhension en toute circonstance. Charte Européenne des Droits de l’Enfant Hospitalisé adoptée par le Parlement Européen le 13 mai 1986. Circulaire du Secrétariat d’Etat à la Santé de 1999 préconise son application. 18 Plan d’accès La Fouillouse L’Étrat Roanne ClermontFerrand Sortie Hôpital-Nord Saint-Étienne Firminy Le Puy Musée d’Art Moderne La Terrasse Lyon Saint-Chamond 19 Madame, Mademoiselle, Monsieur, Afin d'améliorer les conditions d'accueil et de soins des patients hospitalisés dans l'établissement, nous souhaitons connaître votre appréciation. Les jugements que vous porterez resteront strictement anonymes et confidentiels. Merci de prendre quelques minutes pour répondre au questionnaire mis à votre disposition pendant votre séjour. Selon l’arrêté du 22 juin 2012, votre satisfaction peut être recueillie 4 semaines après votre sortie, par un institut de sondage indépendant de l’établissement. Clinique du Parc 9 bis rue de la Piot 42270 Saint-Priest-en-Jarez Saint-Priest-en-Jarez 42276 08 26 46 42 10 www.clinique-du-parc.fr Urgences : 24 h / 24 - 7 j / 7 04 77 92 21 06