professionnels

Dossiers
BAC PRO
SECRETARIAT &
COMPTABILITE
professionnels
les
Économie
& droit
Première
professionnelle
Julie Danou • Auria Harrouard • Frédérique Tangy
Avec la collaboration de Nathalie Sannier

2
SOMMAIRE
1. Les entreprises : leur diversité,
leurs partenaires ....................................5
2. La mercatique
et l’action commerciale......................13
3. La gestion des stocks
et leur approvisionnement.................21
4. L’organisation de la production
et du travail...........................................29
5. La productivité et la qualité..............37
7. La gestion des ressources
humaines...............................................53
8. Les juridictions et les procédures.....61
6. Les besoins en personnel
et le recrutement.................................45
5.2.1. L’entreprise et le tissu économique
• Caractériser l’entreprise.
• Caractériser l’organisation d’une entreprise et sa structure.
• Identifier les interlocuteurs de l’entreprise.
5.2.2. L’activité commerciale de l’entreprise
• Caractériser la démarche mercatique et ses principales composantes.
• Identifier l’information disponible sur un marché et sur la concurrence.
• Analyser la cohérence entre les composantes de l’action commerciale
(produit, prix, distribution, communication).
5.2.3. L’activité productive de l’entreprise
• Participer à la recherche et au choix d’un fournisseur.
• Décrire dans un cas concret le processus de gestion des stocks.
• Identifier les principales étapes de la production.
• Décrire les principes et les limites de l’organisation scientifique du travail.
• Analyser les nouvelles formes d’organisation de la production orientées vers
la flexibilité, et leurs conséquences.
• Présenter l’intérêt et les principales modalités de l’aménagement du temps
de travail.
• Calculer la productivité du travail dans un cas concret.
• Repérer les éléments du coût de production d’un bien ou d’un service.
• Identifier les facteurs permettant de maîtriser les coûts de production et les
coûts de revient.
• Définir la notion de qualité et en présenter les enjeux pour l’entreprise.
• Présenter à partir d’exemples la démarche de qualité totale.
5.2.4. La gestion des ressources humaines
• Analyser les situations dans lesquelles l’entreprise est amenée à recruter, à
licencier, à ne pas embaucher.
• Analyser les avantages respectifs des différentes modalités de sélection et de
recrutement des candidats.
• Identifier les composantes de la masse salariale.
• Dégager les avantages et les inconvénients d’un système de rémunération lié
aux résultats ou individualisé.
• Analyser la politique de formation continue et de promotion interne d’une
entreprise, en suivre les principaux effets économiques.
5.3.1. L’entreprise et l’organisation judiciaire
• Identifier et caractériser les différentes juridictions susceptibles d’intervenir
dans un litige impliquant l’entreprise.
• Définir les règles essentielles en matière de compétence des tribunaux.
• Identifier le rôle des principaux acteurs du système.
• À partir d’une décision de justice simple, identifier le problème de droit, la
solution retenue, les voies de recours possibles.
Droit
Économie
Dossiers Référentiel
©Éditions Nathan/HER, 9 rue Méchain - 75014 Paris - 2000 pour la première édition
ISBN :20-09-178712-4
©Éditions Nathan/VUEF - 2003 pour la présente édition
ISBN :2-09-179301-9
© Nathan / VUEF - La photocopie non autorisée est un délit.
“Le photocopillage, c’est l’usage abusif et collectif
de la photocopie sans autorisation des auteurs et des
éditeurs.
Largement répandu dans les établissements d’en-
seignement, le photocopillage menace l’avenir du
livre, car il met en danger son équilibre économique.
Il prive les auteurs d’une juste rémunération.
En dehors de l’usage privé du copiste, toute repro-
duction totale ou partielle de cet ouvrage est inter-
dite”.

3
5.3.2. L’entreprise et le contrat de vente
• Pour un contrat donné :
– reconnaître l’objet et les parties ;
– identifier les obligations de chaque partie ;
– distinguer obligation de moyens et obligation de résultat ;
– identifier les conditions de validité ;
– déterminer l’attitude à adopter face à l’inexécution du contrat.
• Dans un contrat de vente :
– distinguer les conséquences de la présence de clauses particulières.
• À partir de situations réelles, dégager les principes relatifs à l’obligation :
– de ne pas tromper ;
– de respecter la liberté du consommateur ;
– de respecter la sécurité du consommateur.
• Appliquer la réglementation en vigueur à des cas concrets.
• Décrire le rôle des associations de consommateurs et ses incidences sur
l’entreprise.
5.3.5. Le statut juridique de l’entreprise
• À partir de situations réelles :
– distinguer entreprise individuelle et entreprise sociétaire ;
– distinguer sociétés de personnes et sociétés de capitaux ;
– dégager les conséquences en ce qui concerne la responsabilité des associés.
• À partir de la lecture d’un exemple simple de statuts, dégager les
caractéristiques essentielles d’une société.
• Repérer les principaux critères de choix d’une structure juridique.
5.3.4. Le contrat de travail
À partir d’une situation d’entreprise et de documents :
•Justifier le recours à un contrat particulier.
• Identifier les conséquences de l’inexécution du contrat de travail.
• Identifier les conséquences de la modification d’un élément du contrat de
travail.
• Caractériser la rupture du contrat de travail (démission, licenciement).
• Qualifier le licenciement.
• Déterminer à l’aide d’une documentation la procédure de licenciement à
suivre dans un cas donné.
• Identifier et justifier les mesures d’accompagnement d’un licenciement
économique.
5.3.7. Les dispositions législatives, réglementaires ou conventionnelles en
matière de durée du travail
• Décrire les principes de la réglementation en matière de durée de travail :
– durée journalière, hebdomadaire, mensuelle, annuelle ;
– heures supplémentaires, repos compensateur ;
– congés payés, jours fériés ;
– congés spéciaux.
Fiches méthodologiques
9. Le contrat de vente
commerciale..........................................71
10. L’information et la protection
du consommateur.............................79
11. L’entreprise individuelle
et l’entreprise sociétaire..................87
12. Les différents contrats
de travail.............................................95
13. La modification et la rupture
du contrat de travail ......................103
14. La durée du travail..........................113
Fiches 1 à 12............................................121
Lexique.....................................................127
© Nathan / VUEF - La photocopie non autorisée est un délit.

4
© Nathan / VUEF - La photocopie non autorisée est un délit.
AVANT-PROPOS
Cette nouvelle édition, entièrement conforme au référentiel d’économie-droit du baccalauréat profession-
nel, a été entièrement renouvelée et enrichie selon quatre principes :
• de nouveaux textes et documents ont été sélectionnés pour suivre l’évolution de la réalité écono-
mique et juridique;
• de nouvelles activités ont été intégrées pour vérifier la compréhension et la mémorisation des notions
clés;
• le cours a été actualisé;
• les dossiers d’examen ont été remaniés pour prendre en compte les réalités de l’épreuve et l’actualité.
L’ouvrage est structuré en dossiers ; chaque dossier comporte :
• les objectifs de formation visés ainsi que les mots-clés du thème (dont la définition est donnée dans
le lexique en fin d’ouvrage) ;
• un dossier professionnel qui fournit une mise en situation à partir de laquelle le professeur peut,
selon sa propre stratégie pédagogique, construire son enseignement, l’illustrer ou faire appliquer les
notions préalablement présentées. Chacun des dossiers est construit autour de deux temps forts qui
ont pour objectif l’acquisition d’une méthode rationnelle d’observation, d’analyse et d’exploitation
des documents ;
• un cours clair et structuré, facile à consulter et à mémoriser ;
• des activités pour appliquer les notions clés ;
• un dossier d’examen qui permet à l’élève de mettre en œuvre les démarches acquises et de mobili-
ser les connaissances relatives au thème abordé et, ainsi, de se trouver progressivement en position
de traitement autonome des situations présentées.