les politiques publiques dans le dédale administratif

Mémoire présenté à l’École nationale d’administration publique dans le cadre du
programme de Maîtrise en administration publique pour l’obtention du grade de Maître
ès science (M. Sc.)
Mémoire intitulé
LES POLITIQUES PUBLIQUES DANS LE DÉDALE ADMINISTRATIF –
RETROUVER LE FIL D’ARIANE
Présenté par Dominique Boily août 2016
© Dominique Boily, 2016

2
Le mémoire intitulé
LES POLITIQUES PUBLIQUES DANS LE DÉDALE ADMINISTRATIF –
RETROUVER LE FIL D’ARIANE
Présenté par
Dominique Boily
Est évalué par les membres du jury :
Michèle Charbonneau, Professeure à l’ENAP et Présidente du jury
Jean-François Savard, Professeur agrégé à l’ENAP et directeur du mémoire
Éric Champagne, Professeur de l’École d’études politiques de l’Université d’Ottawa

3
À ma femme Jacinthe, à mes enfants, à la mémoire de mes défunts parents
Connaître, ce n’est point démontrer ni expliquer.
C’est accéder à la vision.
- Antoine de St-Exupéry, Pilote de guerre
------
Quand il n’y a plus de mœurs, on fait des lois. Une société vivante, qui a
encore des mœurs, fait peu de lois. Montesquieu l’avait pressenti : « C’est
une très mauvaise politique que de changer par les lois ce qui doit être
changé par les manières. »
- Philippe de Villiers, Il est temps de dire ce que j’ai vu

4
Remerciements
Je tiens à remercier mon épouse, Jacinthe, pour qui j’ai la plus haute estime. Sans elle, son
abnégation et ses encouragements, je ne serais jamais arrivé au bout de ce fort long chemin.
Merci à mes 9 enfants pour le sacrifice qu’ils ont fait de leur papa pour qu’il puisse
travailler à ce diplôme.
Merci à M. Glen Gagnon, réviseur de qualité et, surtout, cher ami, pour son dévouement.
Je ne saurai jamais assez remercier le Professeur Jean-François Savard pour sa patience et
sa sapience.

5
Résumé
Pour mettre en œuvre ses politiques publiques, l’État compte sur un appareil administratif
régi par un grand nombre de règles internes. Ces règles peuvent causer des interférences
avec la mise en œuvre des politiques publiques et mettre en cause leur cohérence. Nous
avons choisi d’étudier cette cohérence à l’aide des questions suivantes :
• Y a-t-il interférence entre la mise en œuvre des politiques publiques et les règles
internes des ressources humaines?
• Si interférence il y a, quel est le rôle des acteurs?
Pour y répondre, nous avons étudié le cas de la Direction générale des ressources humaines
d’Environnement Canada. Dans le cadre d’une démarche inductive et par le truchement
d’une analyse documentaire, nous avons comparé deux moments dans le temps influencés
par un moment déclenchant. En réponse à notre première question, nous avons constaté
que la mise en œuvre des politiques publiques pouvait être influencée négativement par un
mécanisme de tensions agissant sur l’application des règles internes des ressources
humaines. En réponse à notre deuxième question, nous avons d’abord établi que l’acteur
était constitué d’un couple, gestionnaire-conseiller. Ce couple sous tension interprétait
habituellement la règle sous l’effet d’un conditionnement de groupe, propre aux
organisations publiques et dominé par l’élément conseiller. Par contre, cet équilibre interne
au couple a basculé lorsque les pressions contraires ont poussé le couple acteur à conclure
qu’il y avait plus d’avantages à désobéir à la règle interne qu’à lui obéir.
Mots-clés : Politiques publiques, cohérence, règles internes, ressources humaines.