FORMULAIRE DON « PARTICULIER » Merci pour votre

FORMULAIRE DON « PARTICULIER »
*MENTION OBILGATOIRE (1)
Nom*:...............................................................................................Prénom*:..............................................................................
Adresse*:.........................................................................................................................................................................................
Code Postal :........................................ Ville : ................................... ................................................................................
Tél : ................................................................ E-mail : ..............................................................@....................................
AFFECTATION DE VOTRE DON :
MONTANT DU DON* :
Programme d’actions saisonnier
............................€ (2)
Cause du mois : ................................................................. (précisez)
Chèque libellé à l’ordre
du Fonds de dotation OM attitude
Merci pour votre soutien !
J’autorise OM attitude à m’envoyer des informations relatives à ses actions (1) :
OUI
NON
J’autorise OM attitude à faire figurer mon nom en tant que donateur sur son site Internet, sur sa page Facebook et sur tout support de communication(1) :
OUI
NON
*Je m’engage à respecter les conditions de protection de la marque OM définies comme suit : « Je m’interdis de divulguer
publiquement, à des fins commerciales ou non, la présente participation financière sous peine de dénaturer la présente opération contractuelle. Je
déclare expressément agir ici par pure philanthropie et n’attends, au travers du présent don, aucune contrepartie ni aucune retombée en termes
d’image, de communication ou de publicité. En tout état de cause, je reconnais que le présent don ne confère à mon bénéfice aucun droit sur les
éléments de propriété intellectuelle de l’Olympique de Marseille et/ou OM attitude (logos, marques, labels, image collective, acronymes, signes
distinctifs,…) et ce, de quelque manière que ce soit et pour quelque motif que ce soit. Aussi, je m’engage à ce que tout document ou tout support
de communication que je pourrai être amené à produire soit vierge de toute marque, de tout logo ou tout emblème appartenant à l’ Olympique de
Marseille. De même, je m’engage à ne commettre aucun acte de parasitisme commercial des activités de l’Olympique de Marseille et m’abstiendrai
de toute démarche comportant un risque quelconque de nature à créer une confusion ou à susciter une forme d’association avec l’Olympique de
Marseille et/ou OM attitude. La violation de ces engagements impératifs engage ma responsabilité. »
FORMULAIRE À REMPLIR ET À RENVOYER ACCOMPAGNÉ DE VOTRE CHÈQUE À :
FONDS DE DOTATION OM ATTITUDE
Centre d’Entraînement Robert Louis-Dreyfus 33 traverse de la Martine - BP 108
13 425 Marseille Cedex 12
Tél. : +33 (0)4 91 76 56 09 - Fax : +33 (0)4 91 76 07 77 - Email : [email protected]
Retrouvez nous sur : www.om.net et www.facebook.com/omattitude
(1) Les données personnelles que vous nous confiez sont strictement confidentielles et ne sont en aucun cas vendues, commercialisées ou louées à des tiers. Le fonds de dotation OM attitude
vous informe que vous disposez, en application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit général d’accès, de rectification et de suppression de l’ensemble des
données personnelles vous concernant dont nous disposons. Vous pouvez l’exercer à l’adresse suivante : Fonds de dotation OM attitude - Centre d’entraînement Robert Louis-Dreyfus - 33 Traverse
de la Martine - BP 108 - 13425 MARSEILLE Cedex 12, ou à l’adresse électronique suivante : [email protected] »
(2) Par décision de la Direction Générale des Finances Publiques en date du 15 avril 2011, le Fonds de dotation OM attitude a expressément été reconnu
comme éligible au régime fiscal de faveur du mécénat. De ce fait, le Fonds de dotation OM attitude est dûment habilité, sous réserve de toute décision
contraire ultérieure de l’Administration fiscale, à émettre des reçus fiscaux pour les sommes reçues dans le cadre de ses activités. Un reçu de dons aux
œuvres (Articles 200 et 238 bis du Code général des impôts) pourra dans ce cadre vous être délivré par le Fonds de dotation OM attitude, en votre qualité
de donateur.
FORMULAIRE DON « SOCIETE »
*MENTION OBILGATOIRE (1)
Nom de la société* : ............................................................................. N° SIRET * : ............................................................
Nom du représentant légal : ...............................................................................................................................................
Adresse*:.........................................................................................................................................................................................
Code Postal :.......................................... Ville : ................................... ................................................................................
Tél : ................................................................ E-mail : ..............................................................@....................................
AFFECTATION DE VOTRE DON :
MONTANT DU DON* :
Programme d’actions saisonnier
............................€ (2)
Cause du mois : ................................................................. (précisez)
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publiquement, à des fins commerciales ou non, la présente participation financière sous peine de dénaturer la présente opération contractuelle. Je
déclare expressément agir ici par pure philanthropie et n’attends, au travers du présent don, aucune contrepartie ni aucune retombée en termes
d’image, de communication ou de publicité. En tout état de cause, je reconnais que le présent don ne confère à mon bénéfice aucun droit sur les
éléments de propriété intellectuelle de l’Olympique de Marseille et/ou OM attitude (logos, marques, labels, image collective, acronymes, signes
distinctifs,…) et ce, de quelque manière que ce soit et pour quelque motif que ce soit. Aussi, je m’engage à ce que tout document ou tout support
de communication que je pourrai être amené à produire soit vierge de toute marque, de tout logo ou tout emblème appartenant à l’ Olympique de
Marseille. De même, je m’engage à ne commettre aucun acte de parasitisme commercial des activités de l’Olympique de Marseille et m’abstiendrai
de toute démarche comportant un risque quelconque de nature à créer une confusion ou à susciter une forme d’association avec l’Olympique de
Marseille et/ou OM attitude. La violation de ces engagements impératifs engage ma responsabilité. »
FORMULAIRE À REMPLIR ET À RENVOYER ACCOMPAGNÉ DE VOTRE CHÈQUE À :
FONDS DE DOTATION OM ATTITUDE
Centre d’Entraînement Robert Louis-Dreyfus 33 traverse de la Martine - BP 108
13 425 Marseille Cedex 12
Tél. : +33 (0)4 91 76 56 09 - Fax : +33 (0)4 91 76 07 77 - Email : [email protected]
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(1) Les données personnelles que vous nous confiez sont strictement confidentielles et ne sont en aucun cas vendues, commercialisées ou louées à des tiers. Le fonds de dotation OM attitude
vous informe que vous disposez, en application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit général d’accès, de rectification et de suppression de l’ensemble des
données personnelles vous concernant dont nous disposons. Vous pouvez l’exercer à l’adresse suivante : Fonds de dotation OM attitude - Centre d’entraînement Robert Louis-Dreyfus - 33 Traverse
de la Martine - BP 108 - 13425 MARSEILLE Cedex 12, ou à l’adresse électronique suivante : [email protected] »
(2) Par décision de la Direction Générale des Finances Publiques en date du 15 avril 2011, le Fonds de dotation OM attitude a expressément été reconnu
comme éligible au régime fiscal de faveur du mécénat. De ce fait, le Fonds de dotation OM attitude est dûment habilité, sous réserve de toute décision
contraire ultérieure de l’Administration fiscale, à émettre des reçus fiscaux pour les sommes reçues dans le cadre de ses activités. Un reçu de dons aux
œuvres (Articles 200 et 238 bis du Code général des impôts) pourra dans ce cadre vous être délivré par le Fonds de dotation OM attitude, en votre qualité
de donateur.