EHPAD - AMC69

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L’HAD
dans les EHPAD
Docteur Emmanuel BOVIER
Médecin coordonnateur Soins et Santé
HAD de LYON
Jeudi 22 Mars 2012
Introduction
La décision d’une hospitalisation conventionnelle chez un résident
d’EHPAD doit être bien évaluée car elle peut déboucher sur :
-
Désorientation par le transport et l’hospitalisation
pertes de repères
facteurs d’aggravation de la pathologie
-
Coûts de transport sanitaire importants
Engorgement des urgences par l’arrivée souvent non préparée des personnes
âgées
Face à la lourdeur des patients et aux obligations croissantes des EHPAD,
l’objectif est clair :
éviter autant que faire se peut le recours à l’hospitalisation complète
si hospitalisation incontournable (besoin d’un plateau technique, aide au diagnostic…),
favoriser le retour le plus rapide possible au lieu de vie.
Pour cela il semble opportun d’autoriser une intervention des
structures d’hospitalisation à domicile au sein des EHPAD, qui sont de
fait les seuls domiciles des résidents.
Concrètement…
• L’HAD complète l’action des EHPAD dans la prise en
charge du malade évitant ainsi une hospitalisation ou
permettant un retour dans ce type d’institution après un
séjour hospitalier.
• La tarification de l’EHPAD ne sera pas modifiée.
• L’HAD, en revanche, pour éviter toute superposition de
charges pour l’Assurance Maladie, verra ses tarifs
minorés de 13 % (déduction des prestations effectuées
par l’EHPAD : mise à disposition du lit, rôle de l’infirmière
coordinatrice, ménage…).
La convention HAD/EHPAD
Pour les EHPA non médicalisés : convention simple
– Engagement réciproque à respecter le règlement intérieur de la structure
coopérante.
– Déclaration pour l’EHPA de sa non autorisation aux soins + inscription des deux
N°FINESS.
– Date de l’effet de la convention
Pour les EHPAD médicalisés : convention complète
– Déclaration de l ’autorisation aux soins + copie de l ’autorisation
– Inscription des N°FINESS
– + 5 chapitres prévus par le décret N°2007-660 du 3 0 avril 2007 :
•
•
•
•
•
conditions de l’intervention de la structure d’HAD en EHPA
modalités d’élaboration et d’adaptation des protocoles de soins
organisation de l ’accès des personnels à certains éléments du dossier du patient
organisation du circuit du médicament
modalités d’évaluation de l’organisation
– Date de l’effet de la convention
Dans tous les cas :
– envoi aux tutelles (ARS…)
Conditions de l’intervention de la
structure d’HAD en EHPAD
• Sur prescription du MT ou PH qui explicite le pourquoi
du recours à l ’HAD et après avis du MC qui doit inscrire
dans le dossier pourquoi l’EHPAD n’est pas en mesure
de prendre en charge les soins nécessités/patient
• Le consentement du patient ou de son représentant
légal est obligatoire
• Sur la base d’un des 14 modes de prise en charge en
mode principal (et associé le cas échéant)
• Nécessité d’un protocole d’accord nominatif
d’intervention EHPAD/HAD
Organisation de l’accès des personnels à
certains éléments du dossier du patient
(HAD/EHPAD)
• Permet de clarifier par écrit dans un protocole
général préalable :
- Tout acte de soins significatif effectué par le personnel HAD
est porté dans les plus brefs délais à la connaissance de
l’équipe EHPAD, la transmission est écrite et traçable.
- habilitations et conditions d’accès aux documents du dossier
personnel du patient/confidentialité
• Copie du dossier de soins HAD remis au
terme de la PEC au médecin coordonnateur de
l ’EHPAD
Modalités d’élaboration et d’adaptation des
protocoles de soins HAD/EHPAD
• Chaque intervention nécessite un protocole
nominatif de soins (PNS)
• Ce PNS intègre les modalités spécifiques de
chacune des 2 structures et pour chaque type
d’intervenant (IDE, AS,…)
- type de soins
- horaires de réalisation du soin
• Nouveau protocole si modification PEC
• Permet l’organisation conjointe des soins
Organisation du circuit du médicament
(HAD/EHPAD)
• A la fois un document à visée administrative et
médicale :
• Clarifie les circuits d’approvisionnement et de
dispensation HAD : quel médicament ? qui le
finance ? qui le livre ?
• Permet une confrontation des éventuelles
prescriptions parallèles pour un même
patient/résident
Modalités d’évaluation de l’organisation
HAD/EHPAD
• Engagement à au moins une réunion annuelle
d’évaluation de l’organisation
• Indicateurs minimaux d’évaluation :
– quantitatifs :
• nombre de journées HAD en EHPAD
– qualitatifs :
•
•
•
•
demandes d ’interventions non satisfaites
délais
nombre de séjours en hospitalisation complète
qualité de la coordination des équipes
Parcours des personnes âgées de 75 ans
et plus selon leur mode d’entrée
Activité des établissements d’HAD en EHPAD en 2010
et évolution de cette activité entre 2008 et 2010
Données PMSI HAD – exploitation Observatoire de la FNEHAD
Evolution de
l’activité
2009 – 2010
Activité d’HAD
en 2010
Total
2010
Activité
en
EHPAD
Poids
relatif
EHPAD /
total HAD
Evolution
HAD
Evolution
HAD en
EHPAD
Evolution de
l’activité
2008 – 2010
Evolution
HAD
Evolution
HAD en
EHPAD
Nombre
établissements
301
201
66,78%
11,1%
24,1%
29,2%
74,8%
Nombre de
journées (en M)
3,6
0,09
2,69%
9,1%
28,6%
28,6%
125,0%
141 225
2663
1,89%
8,9%
39,7%
25,4%
187,3%
Nombre de
séjours complets
Répartition par modes de prise en charge de l’activité
d’HAD en EHPAD – 2010
Données PMSI HAD – exploitation Observatoire de la FNEHAD
MPC Principal
MP Associé
09 - pansements complexes et soins spécifiques
00 - absence de madalité associée
(stomies compliquées)
09 - pansements complexes et soins spécifiques
14 - soins de nursing lourds
(stomies compliquées)
09 - pansements complexes et soins spécifiques
07 - prise en charge de la douleur
(stomies compliquées)
09 - pansements complexes et soins
04 - soins palliatifs
spécifiques (stomies compliquées)
04 - soins palliatifs
06 - nutrition entérale
04 - soins palliatifs
00 - absence de madalité associée
09 - pansements complexes et soins spécifiques
06 - nutrition entérale
(stomies compliquées)
04 - soins palliatifs
07 - prise en charge de la douleur
04 - soins palliatifs
02 - nutrition parentérale
09 - pansements complexes et soins
07 - prise en charge de la douleur
spécifiques (stomies compliquées)
08 - autres traitements
00 - absence de madalité associée
04 - soins palliatifs
01 - assistance respiratoire
03 - traitement intra-veineux
00 - absence de madalité associée
09 - pansements complexes et soins
03 - traitement intra-veineux
spécifiques (stomies compliquées)
09 - pansements complexes et soins spécifiques
02 - nutrition parentérale
(stomies compliquées)
08 - autres traitements
14 - soins de nursing lourds
09 - pansements complexes et soins spécifiques
11 - rééducation orthopédique
(stomies compliquées)
09 - pansements complexes et soins spécifiques
08 - autres traitements
(stomies compliquées)
03 - traitement intra-veineux
02 - nutrition parentérale
03 - traitement intra-veineux
14 - soins de nursing lourds
Nb
journées
% des
journées
36 457
37,38%
8 926
9,15%
7 764
7,96%
5 940
6,09%
4 546
4 187
4,66%
4,29%
3 214
3,30%
3 210
2 254
3,29%
2,31%
1 550
1,59%
1 372
1 208
1 093
1,41%
1,24%
1,12%
1 090
1,12%
902
0,92%
897
0,92%
891
0,91%
840
0,86%
787
690
0,81%
0,71%
Collaboration
HAD LYON/EHPAD
Années
2007
2008
2009
2010
2011
Nbre conventions signées
1
9
14
10
20
En 2009 En 2010 En 2011 (M9)
Patients
19
16
32 (1006)
Séjours
20
16
34
Journées de PEC 661
904
963
Merci de votre attention
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