Exigences de communication financière au titre du troisième pilier

Comité de Bâle sur le
contrôle bancaire
Normes
Exigences de
communication
financière au titre du
troisième pilier –
dispositif consolidé
et renforcé
Mars 2017

Également disponible sur le site de la BRI (www.bis.org).
© Banque des Règlements Internationaux, 2017. Tous droits réservés. De courts extraits peuvent être
reproduits ou traduits sous réserve que la source en soit citée.
ISBN : 978-92-9259-047-5 (en ligne)

Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – dispositif consolidé et renforcé iii
Table des matières
Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – dispositif consolidé et renforcé ........ 1
Introduction ......................................................................................................................................................................................... 1
Partie 1 : Exigences de communication financière au titre du troisième pilier : révisions et nouveautés ..... 3
1. Consolidation de toutes les exigences de communication financière, existantes et
prospectives, du CBCB au sein du troisième pilier ............................................................................................ 3
2. Révision du troisième pilier : deux nouvelles obligations ............................................................................... 7
3. Révisions et additions au dispositif du troisième pilier liées aux réformes du cadre
réglementaire ................................................................................................................................................................... 9
4. Considérations d’ordre général et présentation .............................................................................................. 12
5. Troisième phase de la revue du troisième pilier (Phase III) .......................................................................... 12
6. Calendrier du formatage et de la fréquence de chaque exigence de communication financière 14
Partie 2 : Vue d’ensemble de la gestion des risques, des indicateurs prudentiels clés et des actifs
pondérés en fonction des risques .......................................................................................................................... 20
Partie 3 : liens entre les états financiers et les expositions réglementaires ............................................................. 30
Partie 4 : Composition des fonds propres et TLAC ............................................................................................................ 33
Partie 5 : mesures de contrôle macroprudentiel................................................................................................................. 54
Partie 6 : Ratio de levier ................................................................................................................................................................ 59
Partie 7 : Liquidité............................................................................................................................................................................ 64
Partie 8 : Risque de crédit ............................................................................................................................................................ 73
[Voir Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – version révisée, janvier 2015]] .. 73
Partie 9 : Risque de contrepartie ............................................................................................................................................... 73
[Voir Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – version révisée, janvier 2015] ... 73
Partie 10 : Titrisation ...................................................................................................................................................................... 73
[Voir Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – version révisée, janvier 2015] ... 73
Partie 11 : Risque de marché ...................................................................................................................................................... 74
Partie 12 : Risque de taux d’intérêt dans le portefeuille bancaire ............................................................................... 81
Partie 13 : Rémunérations ............................................................................................................................................................ 83

ii Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – dispositif consolidé et renforcé

Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – dispositif consolidé et renforcé 1
Exigences de communication financière au titre du troisième
pilier – dispositif consolidé et renforcé
Introduction
Après avoir finalisé la première phase de sa revue du troisième pilier, le Comité de Bâle sur le contrôle
bancaire (le Comité) a publié en janvier 2015 les exigences révisées de communication financière au titre
de ce dispositif (norme de janvier 2015).1 Ces exigences ont remplacé celles qui avaient été publiées en
2004 (et modifiées en juillet 2009).
Le Comité a ensuite publié un document consultatif sur la deuxième phase de sa revue du
troisième pilier, en mars 2016.2 La période de consultation s’est achevée en juin 2016. La présente Norme
fixe les exigences de communication financière liées à la deuxième phase de la revue et fait écho aux
commentaires reçus durant la période de consultation.3 Les exigences de communication financière
exposées dans cette norme couvrent trois éléments :
1. Consolidation de toutes les exigences existantes du CBCB dans le dispositif du troisième
pilier – Ces exigences couvrent la composition des fonds propres, le ratio de levier, le ratio de
liquidité à court terme (LCR), le ratio structurel de liquidité à long terme (NSFR), les indicateurs
utilisés pour identifier les établissements bancaires d’importance systémique mondiale (EBISm),
le volant de fonds propres contracyclique, le risque de taux d’intérêt dans le portefeuille bancaire
et la rémunération.
2. Deux renforcements du dispositif – Cette norme ajoute un « tableau de bord » des indicateurs
prudentiels clés des banques, qui fournira aux utilisateurs des données sur le troisième pilier un
panorama de la situation prudentielle des établissements, et une obligation, pour les banques
qui procèdent à des ajustements de valorisation prudentiels (PVA), de communiquer aux
utilisateurs une ventilation détaillée des modalités de calcul des PVA.
3. Révisions et additions apportées à la norme du troisième pilier dans le cadre des réformes
en cours du dispositif réglementaire – Cette norme comprend de nouvelles exigences de
communication financière en ce qui concerne le régime de capacité totale d'absorption des
pertes (TLAC) pour les EBISm, publié en novembre 20154, et des exigences révisées relatives au
risque de marché, correspondant au dispositif révisé du risque de marché publié par le Comité
en janvier 2016.5
1 CBCB, Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – version révisée, janvier 2015,
http://www.bis.org/bcbs/publ/d309_fr.pdf.
2 CBCB, Pillar 3 disclosure requirements – consolidated and revised framework, mars 2016,
http://www.bis.org/bcbs/publ/d356.htm.
3 Le Comité est convenu de différer la publication de nouvelles exigences de communication financière liées au risque
opérationnel (voir rubrique 3.3).
4 Conseil de stabilité financière, Principles on loss-absorbing and recapitalisation capacity of G-SIBs in resolution: total loss-
absorbing capacity term sheet, novembre 2015, www.financialstabilityboard.org/2015/11/total-loss-absorbing-capacity-tlac-
principles-and-term-sheet/. Voir également la norme sur les participations détenues en instruments de TLAC publiée par le
Comité en octobre 2016, qui s’applique tant aux EBISm qu’aux autres établissements (www.bis.org/bcbs/publ/d387_fr.htm).
5 CBCB, Minimum capital requirements for market risk, janvier 2016, www.bis.org/bcbs/publ/d352.pdf (Exigences minimales de
fonds propres en regard du risque de marché, http://www.bis.org/bcbs/publ/d352_fr.pdf).