DOCOB Sites de la Seine-Saint-Denis

Document d’objectifs Natura 2000
« Sites de la Seine-Saint-Denis »
Zone de Protection Spéciale FR 1112013
Février 2011
Décembre 2010

Document d’objectifs du site Natura 2000 FR1112013 « Sites de la Seine-Saint-Denis »
Maître d’ouvrage
NATURA 2000 EN SEINE-SAINT-DENIS
Opérateur Natura 2000
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement – Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie Île-
de-France (DRIEE-IF)
Suivi de la démarche : Olivier PATRIMONIO DRIEE-IF.
Rédaction du document d’objectifs
Rédaction / Coordination / Cartographie : Véronique DELMAS, Claire MARCADET, Antoine ROULET, Evelyne MARQUES, Lilian CHAFIOL, Guillaume DENIAUD.
Contribution au diagnostic écologique : BIOTOPE.
Contribution / Synthèse : ECOTER (Stéphane CHEMIN, Bruno GRAVELAT).
Relecture : DRIEE, Gestionnaires des entités du site Natura 2000 (Direction des Espaces Verts-CG 93, AEV, Services Environnement des Villes de Montreuil, Rosny-sous-
Bois, Neuilly-Plaisance et Coubron), LPO Ile-de-France, CORIF.
Crédits photographiques de la couverture
Haut : A. Jacquet / Van Nigen / Van Nigen / ASSOC REG / ASSOC REG / E. Glemarec
Bas : C. Dormoy / ASSOC REG / Van Nigen / Barbelette / Thomas / M. Sol
Référence à utiliser
Document d’Objectifs du site Natura 2000 FR1112013 «Sites de la Seine-Saint-Denis », Conseil général de Seine-Saint-Denis, Bobigny, 2010.
NATURA 2000 EN SEINE-SAINT-DENIS
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NATURA 2000 EN SEINE-SAINT-DENIS NATURA 2000 EN SEINE-SAINT-DENIS
I. Natura 2000 : définition, démarche et objectifs
1. La Directive « Oiseaux »
2. Etat actuel du réseau Natura 2000
3. Application de la Directive « Oiseaux » en France
II. Présentation du multi-site Natura 2000 de la Seine-Saint-Denis
1. Classement et spécificités du site
2. Caractéristiques géographiques
3. Contexte administratif
SOMMAIRE
PARTIE 1 : PRESENTATION GENERALE PARTIE 3 : DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE
I. Périmètres d’inventaire et de protection du patrimoine naturel
1. Périmètres d’inventaires et zones Natura 2000
2. Espaces naturels protégés
3. Protections foncières et urbanistiques
4. Documents d’Orientations des collectivités territoriales
II. Occupation du sol
1. Typologie de l’occupation du sol
2. Répartition des types de milieux par entité du site Natura 2000
PARTIE 2 : PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL ET
OCCUPATION DU SOL
I. Méthode
1. Récolte d’informations et concertation
2. Champs d’analyse du volet écologique du Docob
II. Etat des lieux des espèces d’oiseaux
1. Espèces inscrites à l’annexe I de la Directive « Oiseaux »
2. Les fiches espèces
3. Cartographie des habitats avifaunistiques
III. Connectivités écologiques relatives à l’avifaune
1. Etudes scientifiques pour identifier les connectivités écologiques
2. Expérimentations mises en place en Seine-Saint-Denis
I. Méthode
II. Foncier de la ZPS et planification urbaine
1. Propriété foncière
2. Prise en compte dans les documents d’urbanisme
3. Projets urbains sur la ZPS et en limite proche
III. Infrastructures urbaines et servitudes
1. Infrastructures de transport
2. Impacts sonores des infrastructures de transport
3. Servitudes d’utilité publique
IV. Fonctionnement des parcs de la ZPS
1. Equipements des parcs
2. Fréquentation, usages et usagers des parcs de la ZPS
3. Activités économiques
PARTIE 4 : DIAGNOSTIC SOCIO-ECONOMIQUE
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NATURA 2000 EN SEINE-SAINT-DENIS
PARTIE 6 : LES OBJECTIFS DE DEVELOPPEMENT
DURABLE
I. Les enjeux de conservation
1. Méthode de hiérarchisation des enjeux de conservation par espèce et
par entité
2. Synthèse des enjeux de conservation par entité
3. Synthèse des enjeux par espèce sur l’ensemble du site Natura 2000
4. Conclusion
II. Les enjeux socio-économiques
1. Au sein de la ZPS
2. Hors de la ZPS
III. Couplage des enjeux
IV. Synthèse des enjeux
SOMMAIRE
PARTIE 5 : LES ENJEUX DU SITE NATURA 2000 PARTIE 7 : LE PROGRAMME D’ACTIONS
I. La mission d’animation du territoire
II. Les fiches actions
1. Conditions générales d’application des contrats Natura 2000
2. Les fiches actions
3. Suivi et évaluation
III. La charte Natura 2000
1. Cadre général de la charte Natura 2000
2. La Charte du site Natura 2000 de Seine-Saint-Denis
ANNEXES
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NATURA 2000 EN SEINE-SAINT-DENIS NATURA 2000 EN SEINE-SAINT-DENIS
PREAMBULE
Le Département de la Seine-Saint-Denis a toujours afrmé une volonté très forte de développer des espaces verts et naturels répondant aux besoins de la
population. Ainsi, de 0,8 m² de parcs et jardins par habitant en 1970 (soit 110 ha), le territoire est passé en 2008 à plus de 12 m² (soit 1 800 ha), ce qui place
aujourd’hui le département au rang des grandes métropoles européennes.
Les institutions, actrices de cette démarche, aidées par des partenaires scientiques et associatifs, ont souhaité aller plus loin pour préserver et valoriser la
biodiversité qui s’est installée dans tous ces espaces naturels recréés. Cette démarche innovante en zone fortement urbanisée a été reconnue par l’arrêté du 26
avril 2006 du Ministre de l’Ecologie et du Développement Durable, portant désignation de la Zone de Protection Spéciale FR1112013 « Sites de la Seine-Saint-
Denis » au titre de la Directive européenne « Oiseaux ».
La Zone de Protection Spéciale (ZPS) de la Seine-Saint-Denis revêt des caractéristiques particulières qui en font un site Natura 2000 exceptionnel à l’échelle du
territoire européen. Ce site constitue ainsi une formidable vitrine des actions entreprises par les collectivités territoriales de la Seine-Saint-Denis en faveur de la
biodiversité urbaine.
Le Docob du site est composé de plusieurs documents :
- 1 document transversal, qui assure la cohérence de la démarche entre toutes les entités de la ZPS. Il vise à présenter un état des lieux complet du
site, les objectifs partagés par l’ensemble des entités, les moyens communs pour y parvenir et les outils d’évaluation de la conservation du patrimoine
naturel à l’échelle de la ZPS ;
- 11 cahiers des entités, regroupant des ensembles géographiques cohérents, qui précisent à l’échelle de chaque parc et forêt de la ZPS, les informations
déterminées dans le document transversal.
Le Conseil général de la Seine-Saint-Denis, qui a piloté la rédaction de ce Docob, tient à remercier tous les acteurs qui ont participé à la réexion méthodologique
de ce document et qui ont largement contribué à son enrichissement. Ces structures, actives aux côtés des services départementaux, sont citées tout au long du
document.
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