Internationaux
Internationaux
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© P. Vedrune - PME Bercy
Le Canada : votre
relais de croissance
à l'international
La Suisse :
économie solide et
diversifiée
La Roumanie :
un pays qui conserve
son attractivité
Le message
Investissez
Success story :
Bioloka à l'honneur
Les douanes,
du contrôle au conseil
Energie, voir plus loin
que la baisse des cours
d’Emmanuel Macron
Ministre de l'Économie,
de l'Industrie et du Numérique
Interview du CEO
Samuel Levine-Parisi
LES CAHIERS
‘‘
’’
Éditorial par Gérard Worms
Interview exclusive d'Emmanuel Macron
Politique générale
par Jeff Hardy, Louise Kantrow, Mathias Audit,
Vanessa Saint-Blanquat et Catherine Cassière
Autorégulation
par Anne-Sophie Bodin
Résolution des litiges
par Laurent Jaeger
Dossier : Les grandes mutations à l’œuvre
dans l’économie mondiale
Points de vue
par Delphine Sarfati-Sobreira, Michel Oldenburg
et Alice Pezard
Événements
par Raphaël Barazza et Christine Lecuyer-Thieffry
Formations et séminaires
1
Magazine du Comité Français
de la Chambre de Commerce Internationale
Les Cahiers d’Echanges Internationaux
SOMMAIRE GÉNÉRAL
page 2
Le sommaire détaillé de cette partie de la revue se trouve en page 33
Territoires ……………………………………………………………………………………………… 36
L’énergie, secteur pétrolier et gazier …………………………… 71
Stratégies et marchés internationaux ………………………… 78
- Réussir au Canada ………………………………………………………… 81
- La Roumanie conserve son attractivité……… 122
- L’Espagne vers une nouvelle
croissance …………………………………………………………………………… 130
- La Suisse une économie
solide et diversifiée …………………………………………………… 140
LES GRANDES MUTATIONS À L’ŒUVRE DANS L’ÉCONOMIE MONDIALE
POINTS DE VUE
L'Unifab a déclaré la guerre à la contrefaçon …………………… 27
Delphine SARFATI-SOBREIRA, Directrice générale de l’Union des
Fabricants (Unifab)
V.I.E : la solution RH pour le développement
export des PME …………………………………………………………………………………… 28
Michel OLDENBURG, Directeur du V.I.E. de Business France
Un atout pour l'Europe industrielle : le brevet unitaire
et la juridiction unifiée ……………………………………………………………………… 29
Alice PEZARD, Avocat et Conseiller honoraire
à la Cour de Cassation
ÉVÉNEMENTS
Les nouvelles règles du jeu douanier en Europe ……………… 30
Raphaël BARAZZA, Avocat au barreau de Paris,
Membre de la Commission Douanes d'ICC France
Retour sur trois années d’application
du Règlement d’arbitrage de la CCI ………………………………………… 31
Christine LECUYER-THIEFFRY, Associée co-fondatrice de Thieffry et
Associés et Avocate au barreau de Paris
FORMATIONS ET SÉMINAIRES
Programme 2016 d’ICC France ……………………………………………………… 32
Magazine du Comité Français
de la Chambre de Commerce Internationale
L'économie mondiale évolue vers un nouveau
modèle de croissance
…………………………………………………………………………3
par Gérard WORMS,
Président d’ICC France
INTERVIEW EXCLUSIVE D'EMMANUEL MACRON,
Ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique
« Aux chefs d'entreprise, je ne dirai qu'une chose :
investissez ! » …………………………………………………………………… 4
POLITIQUE GÉNÉRALE
B20 d'Ankara : 19 recommandations
pour stimuler la croissance et l'emploi. ………………………… 8
Jeff HARDY, Directeur, ICC G20 Business Advisory Council
ODD 2030 : 17 défis et autant d'opportunités
pour les entreprises ………………………………………………………… 9
Louise KANTROW, Représentante permanente de la Chambre
de commerce internationale à l'ONU
Application extraterritoriale du droit américain :
un enjeu pour les entreprises françaises ………………………… 10
Mathias AUDIT, Professeur agrégé des Facultés de droit,
Avocat associé, Steering
Valeur en douane et prix de transfert :
l’OMD intègre les propositions de l’ICC ………………………… 11
Vanessa SAINT-BLANQUAT, Directrice de mission pour les Affaires
fiscales européennes et internationales au Medef,
et Catherine CASSIÈRE, Directrice fiscale internationale
de Alstom Power
AUTORÉGULATION
PME : l'enjeu de la conformité
Concurrence …………………………………………………………………… 12
Anne-Sophie BODIN, Directeur juridique Droit
Européen et de la Concurrence du groupe Areva
RÉSOLUTION DES LITIGES
Désignation d’arbitres : les bonnes pratiques ……………… 13
Laurent JAEGER, Avocat associé, Orrick Rambaud Martel
DOSSIER :
LES GRANDES MUTATIONS À L’ŒUVRE DANS L’ÉCONOMIE MONDIALE
Commerce mondial : un nouveau monde placé
sous le signe de la précaution ………………………………………………… 21
Compte-rendu d’une conférence de Pascal LAMY,
ancien Directeur Général de l’OMC
Le numérique révolutionne les
Business Models
et les modes de vie ……………………………………………………………………… 23
Compte-rendu de l’intervention de Maurice LEVY, Président du
Directoire de Publicis Groupe à l’AG 2015 d’ICC France
«Les entreprises doivent penser et agir avec frugalité,
c'est-à-dire créer davantage de valeur en consommant
moins de ressources»……………………………………………………………………… 24
Navi RADJOU, Conseiller en Innovation & Leadership, Co-auteur de
« L'Innovation frugale, comment faire mieux avec moins »
Afrique : des besoins énormes et des ressources
encore insuffisamment exploitées…………………………………………… 26
Albert YUMA-MULIMBI, Président de la CPCCAF,
Président de la Fédération des Entreprises du Congo
Présentation du dossier ……………………………………………………………… 15
François GEORGES, Délégué général d'ICC France
« Il n'y aura pas de nouveau cycle de croissance
tant que nous n'aurons pas débarrassé l'économie
des entreprises non compétitives »………………………………………… 16
Hans-Werner SINN, Professeur d'économie
et de finances publiques à l'Université de Munich, président de l'IFO,
l'institut de conjoncture de Munich
«Nous allons vers un modèle où les différentes régions
du monde seront moins interdépendantes» …………………… 17
Patrick ARTUS, Chief economist de Natixis et
Professeur à l'Université Paris I-Panthéon-Sorbonne
Réchauffement : qu'attendons-nous pour agir ? ………… 19
Jacques LESOURNE, Économiste, Président du Comité
de direction de FutuRIS
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Magazine du Comité Français
de la Chambre de Commerce Internationale
Comme c’est, j’en suis sûr, le cas de nos lecteurs, nos pensées vont
d’abord à toutes les victimes des attentats tragiques du 13 novembre.
Parmi elles, la jeunesse a payé un tribut particulièrement lourd, cette jeu-
nesse dont certains commentateurs ont osé dire qu’elle était insouciante,
sous prétexte qu’elle aime à s’attabler à la terrasse d’un café ou aller au
concert. En vérité, cette génération, loin d’être insouciante, cherche quasi
désespérément à concilier ce goût de vivre et ses angoisses pour l’avenir.
C’est justement sur cet avenir, au moins en matière économique, que
nous avons voulu nous pencher dans le dossier central de la présente livraison. Il s’agit de
scruter du mieux possible les changements structurels les plus marquants qui vont affecter
l’économie mondiale, de la révolution digitale si bien décrite par Maurice Lévy lors de notre
Assemblée Générale à la transformation de l’Afrique, en passant par le second «rapport Stern»,
résumé par Jacques Lesourne, sur les conséquences macro-économiques du changement
climatique, sans oublier bien sûr la mutation à l’œuvre dans les négociations commerciales inter-
nationales, que nul mieux que Pascal Lamy ne pouvait commenter.
Et c’est le ministre Emmanuel Macron qui a bien voulu intervenir pour nous donner sa vision des
grandes mutations économiques. Nous lui sommes vivement reconnaissants d’avoir accepté de
répondre à nos questions.
La Chambre de Commerce Internationale a connu par ailleurs un quadrimestre de rentrée
particulièrement actif : cela a été le cas pour le B20 et le G20 tenus en Turquie, notre premier vice-
président, Sunil Mittal et Marcus Wallenberg, président de notre G20 Advisory Council, ayant tenu
les premiers rôles à Antalya, face aux chefs d’État et de gouvernement. Cela a été vrai aussi aux
Nations- Unies, lors de l’adoption des nouveaux objectifs du développement durable faisant suite
à ceux du Millénaire, objectifs dans la mise au point desquels l’ICC s'est fortement impliquée.
S’agissant de notre métier central, la régulation du commerce international, nos Comités
s’activent à travers le monde pour hâter la ratification du «Trade Facilitation Agreement», dont
l’OMC vient de redire que, comme nous l’avions annoncé nous-mêmes pendant sa négociation,
il pourrait, une fois pleinement mis en place, entraîner un accroissement des échanges inter-
nationaux – qui en ont bien besoin – vu leur bas niveau actuel de 1 000 milliards de dollars par
an. L’Union Européenne figure parmi les premiers acteurs ayant ratifié cet Accord, mais il faut
arriver à 108, dans un avenir que nous espérons proche, pour qu’il entre en vigueur.
Je mentionnerai enfin l’envoi à tous les membres d’ICC France d’une liste de 7 recommandations
majeures pour lutter contre le réchauffement climatique, liste qui a été approuvée à l’unanimité
par notre Conseil d’administration. Au-delà de la COP21, nous estimons en effet que la codifica-
tion des bonnes pratiques et la supervision de leur application la plus large possible sont inscrites
dans l’ADN de l’ICC, comme le montre ce que nous faisons déjà pour les Incoterms, le Trade
Finance, la lutte anti-corruption ou l’usage de la publicité par exemple. Nous suivrons donc la
façon dont nos recommandations seront mises en œuvre avec une attention toute particulière.
Je terminerai ce « mot du Président » en vous exprimant à tous, chers lecteurs, en ces temps
d’attentats, d’incertitudes mais aussi d’innovations porteuses d’avenir, mes vœux, les vœux très
chaleureux d’ICC France, pour vous, les vôtres et vos entreprises.
L'économie mondiale
évolue vers un nouveau
modèle de croissance
Gérard WORMS
Président d’ICC France
Président d’honneur de la Chambre de Commerce Internationale
ÉCHANGES INTERNATIONAUX
ESTLESEULMAGAZINEDINFORMATION
D’ICC FRANCE,
COMITÉ NATIONAL FRANÇAIS
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INTERNATIONALE
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ECHANGES INTERNATIONAUX
Magazine du Comité Français de la
Chambre de Commerce Internationale
N°104
sur et
ÉDITORIAL
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