Rapport annuel 2013

DES PASSIONS
UNE VOCATION
Rapport annuel
2013

Toujours au plus proche de vos attentes et de vos besoins, nous avons choisi de mettre à l’honneur des personnels
de l’éducation, de la recherche et de la culture qui partagent leur expérience et leur vocation. Des portraits diffusés
en 2013 sur France 3 et France 5 dans le cadre de notre programme « Parlons Passion ». Des témoignages
surprenants et attachants où chacun évoque au travers d’anecdotes sa passion pour son métier et son
engagement au quotidien.
Comme Julie, Hervé, Hamid ou Évelyne, vous êtes plus d’un million de Sociétaires à faire confi ance à la CASDEN.
Ce qui nous réunit ? Des projets, une écoute et une même envie d’avancer ensemble. Mais surtout, nous partageons
une passion qui nous anime chaque jour dans notre métier et dans notre ouverture sur le monde.
La vocation, c’est d’avoir
comme métier sa passion
Stendhal

CASDEN Banque Populaire - Rapport annuel 2013 - 1
Sommaire
La CASDEN en chiffres 2
Événements marquants de l’année 3
Édito 6
RAPPORT DE GESTION 7
Présentation de l’établissement 9
Organes d’administration, de direction et de surveillance 15
Contexte de l’activité 19
Informations sociales, environnementales et sociétales 21
Activité et résultats de l’entité 29
Activité et résultats consolidés du Groupe 31
Organisation et activité du contrôle interne 35
Gestion des risques 39
Événements postérieurs à la clôture et perspectives 47
Éléments complémentaires 49
ÉTATS FINANCIERS 55
Comptes sociaux 57
Comptes consolidés 89
Rapports des Commissaires aux Comptes 151
Vous pourrez consulter les
Comptes sociaux et les Comptes
consolidés complets sur notre
site internet :
www.casden.fr
Ou sur votre mobile grâce
à ce fl ashcode
DÉCLARATION DES PERSONNES RESPONSABLES 157

CASDEN Banque Populaire - Rapport annuel 2013 - 2
Chiffres clés
CASDEN Banque Populaire - Rapport annuel 2013 - 2
LA CASDEN EN CHIFFRES
(À FIN 2013)
MILLION
D’ENGAGEMENT
SOCIÉTAL
1,3
MILLIARDS
D’ENCOURS
D’ÉPARGNE
7,6
MILLIONS
DE PNB
224,1
MILLIARDS
D’ENCOURS
DE CRÉDIT
8,4
MILLIONS
DE RÉSULTAT
NET
70,9
COLLABORATEURS*
563
SOCIÉTAIRES
1 312 994
DÉLÉGUÉS
DÉPARTEMENTAUX
222
CORRESPONDANTS DANS
LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
ET D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
8 000
PROJETS CONCRÉTISÉS GRÂCE
À L’ÉPARGNE DES SOCIÉTAIRES**
50 000
DÉLÉGATIONS
DÉPARTEMENTALES
111
* CDI + CDD y compris alternance.
** Financés par emprunts par des Sociétaires TSMT Clients Banque Populaire Régionale.

CASDEN Banque Populaire - Rapport annuel 2013 - 3
CASDEN en 2013
ÉVÉNEMENTS MARQUANTS
DE L’ANNÉE
L’opération de rachat en vue de leur annulation par les
Banques Populaires et les Caisses d’Épargne des Certificats
Coopératifs d’Investissement (CCI) détenus par Natixis a
été réalisée le 6 août 2013, conformément au calendrier
prévu lors du lancement de l’opération en février 2013. À la
suite de l’annulation des CCI ainsi rachetés par chacune des
Banques Populaires et des Caisses d’Épargne, le capital de
ces établissements est maintenant entièrement détenu par
leurs Sociétaires. Cette opération représente une nouvelle
étape dans la construction du Groupe BPCE et comprend,
outre le rachat des Certifi cats Coopératifs d’Investissement, les
opérations suivantes :
• le remboursement par Natixis à BPCE du P3CI (6,9 milliards
d’euros) mis en place en janvier 2012, ainsi que celui du prêt
symétrique mis en place par Natixis au bénéfi ce de BPCE ;
• la distribution exceptionnelle d’un dividende par Natixis
d’environ 2 milliards d’euros à ses actionnaires ;
• le remboursement des titres super subordonnés émis en
mars 2012 par BPCE et souscrits par les Banques Populaires
et les Caisses d’Épargne pour 2 milliards d’euros avec une
soulte de 89 millions d’euros ;
• le remboursement par Natixis à BPCE d’un prêt senior 10 ans
(2,3 milliards d’euros) ;
• la réduction du capital de BPCE au bénéfi ce des Banques
Populaires et des Caisses d’Épargne pour 2 milliards d’euros.
Pour la CASDEN, cette opération s’est traduite par :
• 361 M€ de remboursement des CCI à Natixis, soit un
montant supérieur au prix nominal de 49 M€.
• 96 M€ d’amortissement des TSS BPCE .
• 96 M€ de réduction de la participation de CASDEN
dans BPCE.
UNE OFFRE TOUJOURS PLUS PROCHE
DES ATTENTES DE SES SOCIÉTAIRES
LA CASDEN RENFORCE SON ORGANISATION
Une Direction générale adjointe est créée. Ciblée « opérationnel »,
elle est en charge des finances, des risques et conformité et
des fi liales.
Un Secrétariat Général est également créé. Il regroupe la
Direction Communication et Développement Durable ainsi que
la nouvelle Direction Juridique et Vie Sociale.
Encore plus d’offres destinées aux jeunes
La formation des jeunes enseignants évolue et la CASDEN adapte son
offre jeunes pour mieux répondre à leurs besoins : Emplois d’Avenir
Professeur, étudiants en Master se destinant à l’enseignement et
doctorants, à chacun une offre spécifi que.
Nouveaux simulateurs d’épargne et de Points sur casden.fr
Une manière de mieux appréhender le mécanisme du Programme 1,2,3 CASDEN ! À partir de la simulation d’épargne
et de Points, on peut ensuite réaliser une simulation de crédit. Ce service est accessible aux Sociétaires et aux prospects.
SIMPLIFICATION
DE LA STRUCTURE DU GROUPE BPCE
Dépliant offre jeunes.