IFRS 15

Actualités techniques PwC
IFRS 15
Nouvelle norme sur la comptabilisation
du chiffre d’affaires
Jeudi 3 juillet 2014
www.pwc.fr

PwC Jeudi 3 juillet 2014
Intervenants
2
Philippe Vogt
Associé PwC
01 56 57 84 20
[email protected]
Olivier Schérer
Associé PwC
01 56 57 69 65
[email protected]
Michel Vique
Senior manager PwC
01 56 57 84 69
[email protected]
Frédéric Allègre
Directeur PwC
01 56 57 69 37
[email protected]

PwC Jeudi 3 juillet 2014
IFRS 15 – Reconnaissance du revenu
<
Norme commune aux IFRS et US GAAP
1 modèle unique
pour tous les types de transactions
Des règles plus prescriptives et détaillées
MAIS nécessitant beaucoup de jugements
Divergences IFRS / US GAAP
Des modèles séparés :
- ventes de biens
- prestations de services
- contrats de construction
- transactions spécifiques (IFRIC 13/15/18 et
SIC 31)
Principes généraux et peu explicites
Avant Après
Quelques concepts novateurs :
- Transfert de contrôle
- Abolition du lissage de marge
- Transfert des risques et avantages
- Lissage de marge (IAS 11)
3

PwC Jeudi 3 juillet 2014
Etape 1 : Identification du contrat
Etape 2 : Identification des obligations de
performance distinctes (OP) au sein du contrat
Etape 3 : Evaluation du prix du contrat
Etape 4 : Allocation du prix à chaque OP
Etape 5 : Comptabilisation du revenu
lorsqu’une OP est satisfaite
Identification
des unités
de compte
À un instant
donné
En continu
Reconnaissance du revenu
Une démarche générale en 5 étapes
4
Paiements
variables ou
incertains

PwC Jeudi 3 juillet 2014
Scope de la norme IFRS 15
5
Revenus = produits des activités ordinaires
Un contrat est un accord qui crée des droits et des obligations
exécutoires entre deux parties ou plus
•Approbation par les parties (écrit, oral ou pratiques commerciales habituelles)
•Substance commerciale
•Identification des droits et obligations exécutoires
•Identification des conditions de paiement
•Probabilité de recouvrement au commencement du contrat
Etape 1 :
Identification
du contrat
Hors du champ d’IFRS 15 :
•Contrats de location
•Contrats d’assurance
•Instruments financiers
•Accord de coopération