Les normes IFRS dans le secteur de la promotion immobilière

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Les normes IFRS dans le secteur de la
promotion immobilière
1 - OBJECTIFS
 Connaître les principes de reconnaissance de revenus et le traitement comptable des
contrats long terme en normes internationales.
 Mesurer les incidences de ces règles sur l’activité de promotion immobilière : application de
la méthode d’achèvement et/ou à l’avancement.
 Identifier les divergences avec les règles marocaines : reconnaissance des revenus des
ventes en VEFA, traitement des coûts de commercialisation et frais de marketing,
identification des coûts de production…
 Connaître le traitement comptable de points spécifiques à l’activité de promotion
immobilière : aménagements des bureaux de vente, rémunération du promoteur, coûts des
structures dédiées…
 Suivre l’évolution des règles et principes comptables applicables à la promotion immobilière :
principes marocaines, règles françaises (ayant une influence sur les normes marocaines),
normes internationales.
2 – METHODOLOGIE PROPOSEE
 Combinaison d’exposés et d’exemples d’application permettant aux participants de mettre en
œuvre les apports de la formation ;
 Comparatif avec les normes marocaines et françaises facilitant l’appréhension des
problématiques sur la base des connaissances déjà acquises et l’identification des
divergences d’application des IFRS ;
 Une méthodologie de présentation proposant :
 une approche pragmatique et adaptée aux problématiques spécifiques de la
promotion immobilière,
 L’actualité d’évolution des normes.
3 – LES OUTILS ET SUPPORTS PEDAGOGIQUES
 Support complet de présentation comprenant une multitude d’illustrations et d’exemples
d’application par des groupes internationaux;
 Quizz simplifié d’assimiler les connaissances en matière de reconnaissances des revenus et
de contrats de constructions
 Extraits d’informations financière publiées par des groupes de promotion immobilière
4 – DUREE : 2 JOURS
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5 - PROGRAMME
JOUR 1 :
Introduction : l’information financière d’un promoteur immobilier
Les principales normes IFRS relatives à l’activité de promotion immobilière
La reconnaissance des revenus : livraison de biens et prestations de service
Définitions et champ d’application
Ventes de biens – fait générateur
Prestation de services – fait générateur
Evaluation des produits des activités ordinaires
Extrait de l’information financière de groupes immobiliers
Les contrats long terme (contrats de construction) et les coûts d’emprunt
Définitions et champ d’application
Les produits et charges des contrats
Méthode de comptabilisation des contrats
Détermination de l’avancement
La promotion immobilière : vente de bien ou contrat à long terme ?
Les contrats de promotion immobilière
Le contrat de VEFA : conséquences en IFRS
Les travaux d’interprétation de l’IFRIC
Les pratiques des grands groupes de promotion immobilière
Benchmark des pratiques des pays européens
Extrait de l’information financière de groupes immobiliers : quelle comptabilisation ?
JOUR 2 :
Le traitement de l’activité de promotion immobilière dans le Plan comptable immobilier
marocain et dans le référentiel international (cas et illustrations)
La qualification des contrats : contrats long terme ou livraison de bien (contrat à l’achèvement)
Principes de qualification des contrats
Mécanismes de comptabilisation : méthode à l’achèvement et méthode à l’avancement de la
marge
Analyse de l’information financière de groupes immobiliers
Composition du coût de revient des lots immobiliers destinés à la vente
Les coûts directs, indirects et les frais spécifiques
Les frais financiers
Les coûts commerciaux, les frais de publicité et de marketing
Les coûts des réclamations clients et des travaux restant à effectuer
Points spécifiques :
Les coûts d’aménagement des bureaux de vente
Traitement dans le plan comptable immobilier : projets « normaux et projets de
grande envergure
Traitement comptable en IFRS : Charges ou immobilisation corporelle. Approche par
composante et plan d’amortissement
Les coûts subventionnés : exemple terrains acquis auprès de l’Etat…
Les frais de constitution et de fonctionnement des sociétés dédiées aux projets
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7 – LES PLUS DE CETTE FORMATION
 Approche pédagogique intégrant le contexte de l’entreprise participante et fondée sur
l’expertise du terrain de l’animateur acquise auprès de grands groupes de promotion
immobilière ;
 Présentation Benchmark des pratiques de groupes étrangers (Bouygues, Eiffage, Taylor,
Icade promotion…)
 Lecture et analyse des informations financières IFRS publiés par des groupes concernant
leurs activités de promotion immobilière (exemple groupe EMAAR)