Mise en place de la comptabilité analytique en hôpital local

RENNES
Directeur d’établissement
sanitaire et social
Promotion : 2006 - 2007
Date du Jury : décembre 2007
Mise en place de la comptabilité
analytique en hôpital local :
instrument de management ?
Agnès BEAUHAIRE
Agnès BEAUHAIRE - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2007
Remerciements
Je remercie tout d’abord ma maître de stage, Mlle Laurence BIARD, Directrice de l’hôpital
local Asselin-Hédelin d’Yvetot, pour sa disponibilité et sa bienveillance. Ses conseils,
toujours avisés et précieux, m’ont apporté un éclairage extrêmement intéressant sur le
management d’un établissement public de santé lors de ces huit mois de stage.
Je remercie bien sûr les personnes qui, au sein de l’établissement, m’ont permis durant
ce stage d’approfondir et de travailler concrètement sur le thème de ce mémoire.
Et plus précisément, je tiens à signifier toute ma reconnaissance à Mme CACHELEUX,
Responsable des finances de l’hôpital local d’Yvetot, d’avoir partagé pleinement toute son
expérience professionnelle en la matière, et de m’avoir suggéré quelques pistes de
réflexion sur le thème de la comptabilité analytique dans le secteur sanitaire et social.
Je remercie également mon encadrant mémoire, M. Pascal BONAFINI, Responsable du
Master II « Management des établissements et réseaux de soins » (Institut
d’Administration des Entreprises de l’Université de Rouen) et Secrétaire Général du
Centre Régional de Lutte Contre le Cancer de Rouen, de la confiance qu’il m’a témoignée
tout au long de cette année universitaire.
Agnès BEAUHAIRE - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2007
Sommaire
Introduction.............................................................................................................................1
1 Analyse du contexte stratégique de l'établissement : l’hôpital local
Asselin-Hédelin (Yvetot) ...............................................................................................5
1.1 L'hôpital local : son rôle et ses missions............................................................5
1.1.1 La place de l'hôpital local dans le paysage sanitaire et social................................5
1.1.2 L’hôpital local Asselin-Hédelin au sein de la politique régionale de santé
publique : son projet d’établissement......................................................................7
1.1.3 La déclinaison locale du SROS : le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens
(CPOM) ....................................................................................................................9
1.2 Les mécanismes de financement des hôpitaux locaux...................................11
1.2.1 La dotation globale de financement et l’Etat Prévisionnel des Recettes et des
Dépenses (EPRD)..................................................................................................11
1.2.2 Le passage de la tarification binaire à la tarification ternaire ................................13
1.2.3 L’évaluation de la dépendance et des soins : des indicateurs spécifiques...........15
1.3 La dimension économique et financière dans le fonctionnement de
l’hôpital local Asselin-Hédelin............................................................................18
1.3.1 Les outils de pilotage et d’aide à la décision recensés au sein de
l’établissement........................................................................................................18
1.3.2 L’utilisation des tableaux de bord : les limites des modes traditionnels de
contrôle...................................................................................................................22
1.3.3 La pertinence des outils de pilotage et des indicateurs.........................................24
2 Réflexion sur l’élaboration de la comptabilité analytique en hôpital local..28
2.1 Mettre en place une comptabilité analytique : obligation réglementaire ou
véritable opportunité managériale ?..................................................................28
2.1.1 Le cadre réglementaire et les principaux objectifs de la comptabilité analytique.29
2.1.2 Appréhender de nouveaux outils de pilotage ........................................................31
2.1.3 Intégrer le contrôle de gestion dans les orientations stratégiques........................33
2.2 La comptabilité analytique hospitalière : une comptabilité au service des
managers...............................................................................................................34
2.2.1 Les enjeux de la comptabilité analytique...............................................................34
2.2.2 Le guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière : un outil de
gestion en quatre tomes.........................................................................................36
Agnès BEAUHAIRE - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2007
2.2.3 L’importance du fichier structure...........................................................................40
3 Préconisations sur la mise en œuvre de la comptabilité analytique en
hôpital local....................................................................................................................42
3.1 Des méthodes diverses pour des besoins différents...................................... 42
3.1.1 Le mode d’imputation des charges : pour quels objectifs ?..................................42
3.1.2 La conduite de projet : impulser le changement...................................................44
3.1.3 Le benchmarking : une démarche à s’approprier..................................................46
3.2 La mise en œuvre de la CAH au sein de l’établissement................................ 49
3.2.1 Etat des lieux et analyse des constats..................................................................49
3.2.2 Contraintes et limites de cette mise en œuvre......................................................51
3.2.3 Actions d’amélioration pour une gestion prévisionnelle efficiente........................52
Conclusion............................................................................................................................57
Sources et bibliographie ...................................................................................................61
Liste des annexes..................................................................................................................I
Agnès BEAUHAIRE - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2007
Liste des sigles utilisés
AGGIR Autonomie Gérontologie Groupe Iso-Ressources
APA Allocation Personnalisée d’Autonomie
ARH Agence Régionale de l’Hospitalisation
ATIH Agence Technique de l’Information Hospitalière
CAH Comptabilité Analytique Hospitalière
CNC Comité National de la Comptabilité
CPOM Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens
DDASS Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
DGF Dotation Globale de Financement
DHOS Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins
DOMINIC Dotation Minimum de Convergence
DRG Diagnosis Related Groups
EHPAD Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
ENC Etude Nationale des Coûts
EPRD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses
EPS Etablissement Public de Santé
GHM Groupe Homogène de Malades
GHS Groupe Homogène de Séjours
GIR Groupe Iso-Ressources
GMP Gir Moyen Pondéré
HAD Hospitalisation à domicile
ISA Indice Synthétique d’Activité
MEAH Mission nationale d’Expertise et d’Audit Hospitaliers
PMP Pathos Moyen Pondéré
PMSI Programme de Médicalisation du Système d’Information
SAE Statistique Annuelle des Etablissements
SMTI Soins Médico-Techniques Importants
SROS Schéma Régional d’Organisation Sanitaire
SSIAD Service de Soins Infirmiers à Domicile
SSR Soins de Suite et de Réadaptation
T2A Tarification à l’Activité
TCCM Tableau Coût-Case Mix
UF Unité Fonctionnelle
UO Unité d’œuvre
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