DPAM BONDS L
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AVERTISSEMENT
DPAM Bonds L (ci-après la « SICAV ») est une société d’investissement à capital variable de
droit luxembourgeois à compartiments multiples soumise aux dispositions de la Loi de 2010.
La SICAV est inscrite sur la liste officielle des OPC conformément à la Loi de 2010 et relève de la
Partie I de cette dernière. Cette inscription ne doit en aucun cas et sous quelque forme que ce
soit, être considérée comme une appréciation positive faite par la Commission de Surveillance
du Secteur Financier (la « CSSF ») du contenu du présent Prospectus ou de la qualité des titres
offerts et détenus par la SICAV. Toute affirmation contraire serait non autorisée et illégale.
Le conseil d'administration de la SICAV (ci-après le « Conseil d'Administration ») a pris toutes les
précautions nécessaires pour veiller à ce que les faits indiqués dans le Prospectus soient exacts
et précis et à ce qu'il n'y ait aucun fait important dont l'omission pourrait rendre erronée l'une
des affirmations ici mentionnées.
Le Conseil d'Administration engage sa responsabilité sur l'exactitude des informations
contenues dans le Prospectus à sa date de publication. Par conséquent, toute information ou
affirmation non contenue dans le Prospectus, dans les annexes au Prospectus le cas échéant,
dans le (les) document(s) d’informations clés pour l'investisseur (le « DICI ») ou dans les
rapports annuels et semi-annuels qui en font partie intégrante, doit être considérée comme
non autorisée.
Ce Prospectus est susceptible de connaître des mises à jour prenant en compte des
modifications significatives apportées au présent Prospectus. De ce fait, il est recommandé à
tout souscripteur potentiel de s'enquérir auprès de la SICAV sur la publication éventuelle d’un
Prospectus plus récent.
Le Prospectus ne pourra être utilisé à des fins d'offre publique ou de sollicitation de vente dans
une juridiction ou dans toute circonstance où une telle offre ou sollicitation n'est pas autorisée.
Tout souscripteur potentiel recevant un exemplaire du Prospectus ou du bulletin de
souscription dans un territoire autre que le Grand-Duché de Luxembourg, ne pourra pas
considérer ces documents comme une invitation à acheter ou souscrire les actions, sauf si dans
tel territoire concerné pareille invitation pourra être effectuée en pleine légalité, sans
modalités d'enregistrement ou autres. Il est nécessaire de vérifier avant toute souscription dans
quel(s) pays la SICAV est enregistrée et plus particulièrement quels compartiments, classes ou
catégories d'actions sont autorisés à la commercialisation, ainsi que les éventuelles contraintes
juridiques et restrictions de change relatives à la souscription, l'achat, la possession ou la vente
d'actions de la SICAV.
Aucune démarche prévue par la loi de 1940 sur les sociétés américaines d’investissement
(« Investment Company Act »), ses amendements ou toute autre loi relative aux valeurs
mobilières n’a été entreprise pour faire enregistrer la SICAV ou ses titres auprès de la « US
Securities and Exchange Commission ». Ce Prospectus ne peut en conséquence être introduit,
transmis ou distribué aux Etats-Unis d'Amérique ou dans leurs territoires ou possessions, et remis
à une « US person », telle que définie par la Réglementation S de la loi de 1933 sur les valeurs
mobilières (« Regulation S of the US Securities Act of 1933 » telle que modifiée), excepté dans le
cadre de transactions exemptes d’enregistrement d’après la loi de 1933 sur les valeurs