Livret d`accueil - Clinique de l`Atlantique

Capio Clinique de l’Atlantique
Livret
d’accueil
Bien soigner, c’est notre métier
Capio, c’est...
Vous êtes accueilli dans
un établissement du groupe Capio.
Présent en France, Suède, Norvège, Allemagne et en Grande-Bretagne,
Capio est un acteur référent dans le monde de la santé en Europe.
11 000
salariés
Fort de cette expertise pan-européenne, nous nous appuyons sur le partage
des savoir-faire et l’échange des connaissances pour créer et développer
des centres d’excellence au service de nos patients.
Plus de 11000 salariés œuvrent au quotidien dans les 100 établissements du groupe à travers
l’Europe pour assurer notre mission : Guérir, Soulager, Réconforter toute personne ayant besoin de soins.
Pour répondre à vos attentes, nos personnels et nos équipes médicales sont engagés dans une
démarche d’amélioration continue de la qualité que nous nous devons de vous offrir.
Cette qualité repose sur 4 pierres angulaires :
Une médecine moderne : vous faire bénéficier des dernières avancées médicales et innovations
techniques et réduire autant que possible votre séjour en milieu hospitalier
Une bonne information : vous informer de manière claire pour que vous soyez acteur de votre
guérison
Un traitement bienveillant : vous entourer et vous accompagner tout au long de votre séjour et même
après votre retour à domicile
Un environnement agréable et des équipements adéquats : vous offrir bien-être et confort dans un
environnement moderne et accueillant.
La construction de cette qualité repose sur les valeurs profondes
que nous partageons au sein de nos établissements :
Qualité : nous devons à nos patients la meilleure qualité
dans les soins et le confort que nous leur apportons
Compassion : nous nous attachons à voir l’être humain derrière
chaque patient, à le traiter avec dignité et à respecter son intégrité
Responsabilité : nous encourageons tous les acteurs de l’établissement
à prendre les mesures qui s’imposent pour améliorer le bien-être et
la sécurité de nos patients.
« … Nos valeurs sont illustrées par le nom Capio qui signifie en latin
« entreprendre quelque chose » et par le logo de la main tendue,
notre symbole d’ouverture aux autres… »
Nos actions sont guidées au quotidien par ces valeurs qui nous
animent et font de Capio un partenaire unique de votre santé.
Bien soigner, c’est notre métier
100
établissements
Bienvenue
Bienvenue...
... au sein des Cliniques CAPIO
La Rochelle
Nos établissements : Clinique de l’Atlantique & Clinique du Mail
CAPIO La Rochelle compte deux établissements
complémentaires sur l’agglomération. La Clinique
du Mail et celle de l’Atlantique travaillent en étroite
collaboration.
La Clinique du Mail située sur l’une des plus belles
promenades de La Rochelle, l’allée du Mail, depuis
plus de 60 ans a su évoluer en même temps que les
techniques médicales et les besoins de la population.
Avec ses 96 lits et places, elle est dotée d’un scanner
et a récemment ouvert une unité de surveillance
continue de 4 lits qui dispose de son propre personnel
spécialisé et bénéficie de la présence d’un
anesthésiste 24h sur 24.
Une maternité est présente au sein de l’établissement
qui effectue autour d’un millier de naissances par an.
Un centre de Procréation Médicalement Assistée
recrutant au niveau régional est également présent
dans la clinique.
Née du transfert de la Polyclinique La Genette Missy,
la Clinique de l’Atlantique a accueilli ses premiers
patients en Décembre 1999. Elle propose quant à elle
100 lits et places de chirurgie. L’activité principale
porte sur la chirurgie ambulatoire, constituée autour
de 4 grands pôles : Ophtalmologie, Orthopédie, OtoRhino-Laryngologie (ORL) et Endoscopie. Cette unité,
ouverte en septembre 2010, permet d’accueillir 7000
patients par an qui s’ajoutent aux 12 000 qui
fréquentaient d’ores et déjà l’établissement.
Le service ORL s’impose comme l’un des points forts
de l’établissement. La Clinique de l’Atlantique est
centre de référence en Charente-Maritime en ce qui
concernent la cancérologie ORL et le deuxième centre
en région Poitou-Charentes.
A vous qui arrivez au sein des cliniques CAPIO La
Rochelle, nous vous souhaitons la bienvenue. Vous
nous avez confié le soin de vous aider à retrouver une
meilleure santé. Soyez assuré que l’équipe médicale
et l’ensemble du personnel mettront tout en œuvre
pour atteindre cet objectif. Vous trouverez dans ce
livret d’accueil les informations utiles pour que votre
séjour se déroule dans de bonnes conditions.
N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques,
elles nous seront utiles pour continuer à progresser.
Merci de votre confiance, nous nous en montrerons
dignes.
Vous souhaitant un prompt rétablissement.
Y. KUCUKOGLU
Directeur
Clinique de l’Atlantique & Clinique du Mail
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Présentation
... des Cliniques CAPIO La Rochelle
Le plateau technique
Les Cliniques de l’Atlantique et du Mail se sont équipées d’un plateau technique performant répondant aux
exigences d’une médecine moderne.
Clinique de l’Atlantique
Clinique du Mail
La Clinique de l’Atlantique comporte :
1 bloc opératoire composé de 5 salles (3 salles
hyper aseptiques et 2 salles aseptiques)
1 bloc endoscopique composé de 3 salles
1 bloc ophtalmologique de 3 salles
26 postes monitorés en salle de réveil
Plateau technique :
1 bloc opératoire composé de 7 salles
1 bloc obstétrical comprenant 1 salle de
césarienne, 3 salles de naissance et 2 salles de
préparation
11 postes monitorés en salle de réveil
Centre d’imagerie médicale :
Radiologie conventionnelle numérisée
Centre d’imagerie médicale :
Radiologie conventionnelle numérisée
Equipe médicale et paramédicale :
46 chirurgiens et médecins spécialistes
7 médecins anesthésistes réanimateurs
7 kinésithérapeutes
160 salariés
Unité de surveillance continue :
4 lits monitorés disposant d’un personnel dédié et
spécifiquement formé avec la présence d’un
anesthésiste réanimateur 24h/24
Spécialités :
Chirurgie orthopédique et traumatologique –
arthroscopie
Chirurgie de la main et du membre supérieur
Chirurgie ophtalmologique – Chirurgie de la
myopie – Chirurgie de la rétine
Chirurgie ORL – Chirurgie de la face et du cou
Chirurgie esthétique de la face et du cou
Chirurgie dermatologique
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Anesthésie
Cardiologie, Angiologie
Centre de Sénologie – Maladie du Sein
Hépato gastro-entérologie – Fibroscopie –
Coloscopie – Echoendoscopie
Médecine Vasculaire
Kinésithérapie
Laboratoire d’analyses médicales
Radiologie – Echographie - Doppler
Equipe médicale et paramédicale :
54 chirurgiens et médecins spécialistes
5 médecins anesthésistes réanimateurs
3 kinésithérapeutes
150 salariés
Spécialités :
Chirurgie digestive et viscérale
Chirurgie de l’obésité
Chirurgie urologique
Chirurgie gynécologique
Obstétrique
Chirurgie ORL
Chirurgie esthétique, plastique et reconstructrice
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Chirurgie vasculaire
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Proctologie
Formalités
... à la Clinique de l’Atlantique
Admission
Pour faciliter votre admission, nous vous
recommandons - après avoir effectué votre
consultation pré-anesthésique obligatoire (décret
n° 94-1050) - de prendre contact avec nos
services pour effectuer vos démarches
administratives.
Pour cela, nous vous prions de bien vouloir vous
présenter au bureau des pré-admissions muni de :
votre carte d’identité, passeport ou livret de famille
votre carte de sécurité sociale en cours de validité
ou carte Vitale + attestation, si vous êtes assuré
social salarié ou retraité, affilié au régime
d’assurance obligatoire des travailleurs non
salariés, demandeur d’emploi, dépendant d’un
régime particulier (agricole, S.N.C.F.)
votre carte de mutuelle ainsi que la prise en
charge
le triptyque fourni par votre employeur si vous êtes
victime d’un accident du travail
une attestation justifiant le droit aux prestations
pour tout autre régime
une autorisation d’opérer pour les enfants
mineurs, signée par les deux parents ou
représentants légaux.
Le jour et l’heure de votre entrée vous seront
indiqués par le secrétariat médical. Dès votre
arrivée, présentez-vous au bureau des entrées
(accueil endoscopie et bâtiment Christophe Poirier)
ou prenez un ticket sur notre borne (accueil
principal).
N’oubliez pas d’apporter les documents
nécessaires à la préparation de votre dossier
médical :
votre carnet de santé, obligatoire sauf cas
d’urgence ou de force majeure
votre carte de groupe sanguin
les ordonnances des traitements en cours
tous résultats d’examens : analyses médicales,
radios demandées par le chirurgien ou
l’anesthésiste, électrocardiogramme.
N’oubliez pas pyjama ou chemise de nuit, robe de
chambre, pantoufles, nécessaire et serviettes de
toilette…
Cas particulier
Depuis le 1er janvier 2000, l’Aide Médicale
Gratuite est remplacée par la CMU*
complémentaire gratuite. Cette couverture
dispense de l’avance des frais (tierspayant). Si vous êtes bénéficiaire de la CMU,
vous devez présenter :
soit votre Carte Vitale mise à jour
soit votre Carte Vitale non mise à jour mais
accompagnée de l’attestation CMU papier.
*Couverture Maladie Universelle
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Formalités
Pré-admission
NOUVEAU
Règlement sur Internet
Vous avez la possibilité de régler
vos factures en ligne sur INTERNET.
Ce mode de règlement simple et 100 %
sécurisé, est disponible 24/24 et 7/7
sur le site www.capio.fr.
A partir de l’automne 2014, vous pourrez
également sur ce même site télécharger
facilement votre facture acquittée,
document indispensable
pour vous faire rembourser
par votre mutuelle.
Formalités
... à la Clinique de l’Atlantique
Règlement des frais
Lors de votre départ, vous devrez vous acquitter du
montant des frais d’hospitalisation et des
honoraires non pris en charge par votre caisse de
sécurité sociale et votre mutuelle.
L’ensemble des tarifs hospitaliers et suppléments
hôteliers de confort sont affichés à l’accueil et dans
les chambres.
Les éventuels frais restant à votre charge sont les
suivants :
ticket modérateur
forfait journalier
PAT
supplément chambre particulière
téléphone
télévision
frais accompagnants
dépassements d’honoraires*
eau minérale.
* Certains praticiens de la Clinique de l’Atlantique ayant opté pour le
secteur 2 sont habilités à facturer des dépassements d’honoraires
non pris en charge par certaines mutuelles. Vous avez la possibilité
d’en obtenir une évaluation en vous adressant aux secrétariats
médicaux concernés.
Transport
Si votre état de santé le nécessite, le médecin vous
prescrira un transport médicalisé qui pourra être pris
en charge par l'assurance maladie sous certaines
conditions.
Le choix de la société de transport est laissé à votre
discrétion. Le personnel de la clinique peut se
charger de la contacter.
Sorties
La date de sortie est fixée par le praticien auquel
vous êtes confié.
En cas de sortie non autorisée, vous devrez signer
une décharge dégageant l’établissement de toute
responsabilité.
Si vous êtes un patient mineur, toute sortie devra se
faire en présence d’un parent ou de votre tuteur.
Anonymat
Si vous souhaitez que votre présence ne soit pas
divulguée, signalez-le à la Responsable du service de
soins et le nécessaire sera fait pour préserver votre
anonymat
Avant de partir
Veillez à :
Ne rien oublier dans votre chambre.
Retirer les objets et valeurs déposés au
coffre pendant les heures ouvrables du
lundi au vendredi.
Remettre votre questionnaire de
satisfaction dûment rempli à l’accueil.
Retirer un bulletin de situation précisant
la durée de votre hospitalisation, il est
destiné à votre employeur et à votre
caisse d’assurance maladie.
Votre séjour
... à la Clinique de l’Atlantique
Valeurs
Téléphone
Nous vous conseillons de ne pas apporter plus
d’argent que nécessaire aux frais d’hospitalisation.
Pour vos objets de valeur la clinique tient à votre
disposition un coffre-fort.
Selon la loi du 6 juillet 1992, la responsabilité de
l’établissement n’est susceptible d’être engagée en
cas de vol, disparition ou détérioration qu’à l’égard
des objets qui lui auraient été confiés.
Chaque lit dispose d’un téléphone avec numéro
d’accès direct communiqué lors de votre
admission.
Les effets personnels
L’établissement décline toute responsabilité en cas
de perte ou de vol des effets personnels appartenant
aux patients, y compris les prothèses dentaires ou
auditives ainsi que les lunettes.
Chambre
Visites
Sauf avis médical contraire, elles sont autorisées
de 11 h à 20 h. Elles sont interdites aux enfants de
moins de 15 ans.
Pour le repos de tous, évitez les visites par groupe de
plus de deux personnes.
Un lit d’appoint peut être mis à disposition d’un
membre de votre famille uniquement dans les
chambres individuelles (avec supplément, voir tarif
affiché aux admissions).
Les repas doivent être pris dans les chambres.
L’usage des téléphones portables susceptible de
perturber nos équipements de surveillance médicale,
est strictement INTERDIT dans l’enceinte de
l’établissement.
Repas
Ils sont servis dans les chambres et tiennent compte
des prescriptions diététiques éventuellement
imposées par votre état de santé. Nous vous
recommandons de ne pas vous faire apporter
d’aliments ou de boissons.
Petit-déjeuner : à partir de 7h30
Déjeuner : à partir de 11h45
Dîner : à partir de 18h45
Télévision
Toutes les chambres sont équipées de télévision
couleur avec télécommande.
Une caution vous sera demandée et restituée à votre
sortie.
Son utilisation sera facturée suivant un forfait
journalier (voir tarif affiché à l’accueil).
Surveillance
Vous pouvez en permanence faire appel au personnel
soignant (présent 24 h/24) grâce à la sonnette située
à la tête de votre lit.
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Votre séjour
L’établissement met à votre disposition :
des chambres doubles
des chambres individuelles avec supplément
(facturée du jour d'entrée au jour de sortie, voir tarif
affiché à l'accueil)
Si vous souhaitez une chambre individuelle, faites en
la demande lors de votre pré-admission.
Si toutefois, elle n’était pas disponible le jour de votre
arrivée, nous nous efforcerons de répondre à votre
attente dans la mesure de nos possibilités.
Certaines mutuelles remboursent les frais de
chambre individuelle, n’oubliez pas de vous
renseigner.
Un forfait d’accès au réseau vous sera facturé et une
avance sur consommation téléphonique vous sera
demandée à votre admission. Les communications
vous seront facturées à l’impulsion (voir tarif affiché
à l’accueil)
Culte
Votre séjour
... à la Clinique de l’Atlantique
Un membre du culte peut venir
vous apporter un soutien quelle
que soit votre religion. Il vous
suffit de faire connaître votre
intention à la Responsable du
Service de Soins ou aux
Infirmières.
Linge
L’anesthésie
La clinique n’assure pas le blanchissage de votre
linge personnel et ne fournit pas de serviettes de
toilette.
Pour une meilleure organisation des soins et pour
accroître la sécurité, les anesthésistes réanimateurs
travaillent en équipe. Le médecin qui pratique
l’anesthésie n’est pas obligatoirement celui que vous
avez rencontré en consultation pré-anesthésique.
Néanmoins, l’anesthésiste consultant a pris la
précaution de transmettre votre dossier à son
confrère qui vous prend en charge. De même, en
cours de la période post-opératoire, vous pouvez être
amené(e) à rencontrer d’autres membres de l’équipe
d’anesthésie.
Courrier
Vous pouvez envoyer et recevoir du courrier, il est
distribué chaque jour par le personnel d’étage.
Une boîte aux lettres est disponible à l’accueil. Une
levée quotidienne est effectuée.
Si vous ne pouvez pas vous déplacer, adressez-vous
au personnel d’étage.
Distributeurs
Des distributeurs de boissons chaudes et froides et
de confiseries sont à votre disposition à l’accueil.
Dégradations
Toute dégradation sera à la charge de son auteur.
Nous vous demandons de prendre soin du mobilier et
du matériel mis à votre disposition.
Médicaments
Il est interdit d’administrer ou de procurer aux
patients des médicaments non prescrits par les
praticiens de la clinique.
Dans le cas où vous seriez tenus de prendre des
médicaments pour une affection autre que celle qui a
motivé votre hospitalisation, merci d’en aviser
impérativement le praticien responsable de votre
hospitalisation et le médecin anesthésiste.
Règles générales
Pour le respect et la tranquillité de tous, il
est nécessaire d’éviter toutes nuisances,
conversations trop bruyantes, niveau sonore
des télévisions trop élevé...
Informations médicales
Les praticiens se tiennent à votre disposition, au
cours des visites et des consultations, pour répondre
à vos demandes d’informations relatives au motif de
votre hospitalisation et au traitement qui vous est
proposé. En dehors de ces temps, les soignants
relayeront vos demandes aux praticiens concernés.
Affaires personnelles
L’établissement décline toute responsabilité en cas
de perte ou de vol des effets personnels appartenant
aux patients, y compris les prothèses dentaires ou
auditives ainsi que les lunettes.
Le secret médical
Aucune information médicale ne sera fournie
par téléphone. L’ensemble des informations
relatives aux traitements et aux soins qui
vous ont été délivrés est rassemblé dans un
dossier personnalisé, dont le contenu est
couvert par le secret médical. Le dossier, à
l’issue de votre hospitalisation, est conservé
par l’établissement.
Informations
générales
... à la Clinique de l’Atlantique
Votre satisfaction
Démarche qualité
La démarche qualité est une des priorités des
Cliniques CAPIO La Rochelle. Elle s’inscrit
dans le cadre de la Certification initiée par le
Ministère de la Santé et vise à optimiser les
réponses à apporter à vos attentes.
Le souci de la qualité est un engagement pris
par toutes les équipes : médicales, paramédicales, administratives, logistiques et techniques.
Nous avons l’ambition de toujours progresser
et de vous apporter des soins de qualité, dispensés en toute sécurité.
Au cours de l’année 2012
Vous êtes plus de 18 000 à nous avoir fait confiance.
Parmi les patients que nous avons accueillis :
99 % d’entre eux étaient satisfaits de leur séjour
dont plus de 87 % de très satisfait.
96 % étaient satisfaits de la prise en charge de la
douleur
99 % étaient satisfaits de l’information
communiquée sur les traitements et les soins
dispensés
Indicateur pour la qualité des soins
Depuis 2007, la Haute Autorité de Santé demande
aux établissements de santé de réaliser des
évaluations sur la qualité de leurs soins (audit
nommé IPAQSS).
Les résultats sont à votre disposition via le site
internet : www.platines.gouv.fr.
Vous y trouverez des informations dans les domaines
suivants :
tenue du dossier patient (prise en charge de la
douleur, nutrition…)
tenue du dossier d’anesthésie
hygiène et lutte contre les infections
nosocomiales…
Informations générales
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Informations générales
... à la Clinique de l’Atlantique
Lutte contre les infections
associées aux soins
Vous êtes hospitalisé(e) au sein d’un établissement
CAPIO dans lequel la surveillance des infections fait
l’objet d’une vigilance spécifique.
Les personnes hospitalisées sont particulièrement
vulnérables et doivent être protégées contre ce
risque.
Les infections qui peuvent être contractées lors d’une
hospitalisation sont appelées infections asscoiées
aux soins. Elles sont dues à des microbes provenant
de votre corps (peau, tube digestif) ou de l’entourage,
véhiculées par les soins ou l’environnement (eau, air,
surfaces).
Notre structure s’est dotée de moyens de lutte contre
ces infections avec un Comité de Lutte contre les
Infections Nosocomiales (CLIN), une Equipe
Opérationnelle d’Hygiène (EOH), ainsi qu’une
infirmière hygiéniste diplômée.
Leurs buts :
Réduire au maximum les risques d’infections
associées aux soins
Les prévenir en formant et informant les personnels,
en mettant en œuvre les protocoles d’hygiène et de
soins, en utilisant du matériel sécurisé.
Surveiller l’apparition et l’évolution de tout problème
infectieux en collaboration avec le laboratoire et en
participant aux enquêtes ponctuelles ou continues
organisées au niveau régional ou national.
Agir sur la prévention de la résistance des microbes
aux antibiotiques
L’hygiène personnelle est la première prévention
contre le risque infectieux.
Afin de maintenir l’efficacité de nos actions, nous
travaillons autour de trois éléments :
la formation des professionnels par des organismes
reconnus pour leur sérieux
la transparence en communiquant les scores des
indicateurs nationaux de la lutte contre les
infections nosocomiales
la rigueur de nos méthodes de nettoyage des locaux
et du matériel, un de nos points forts de la lutte au
quotidien.
Vous et votre entourage devez participer à réduire le
risque infectieux en respectant des règles simples :
se laver les mains : nous vous invitons ainsi que
votre entourage à utiliser les solutions hydroalcooliques mises à disposition dans l’établissement
bien réaliser la douche préopératoire la veille et le
matin de l’intervention et se doucher régulièrement
conseiller à votre entourage de ne pas se rendre à
votre chevet en trop grand nombre
limiter l’accès des enfants en tant que visiteurs
respecter la propreté des locaux
ne pas amener d’animaux
ne pas apporter de fleurs.
Si vous vous savez porteur d’une infection, signalezla aux médecins et infirmières et respectez les
mesures d’isolement mises en place.
Les membres du CLIN et de l’EOH vous remercient de
votre engagement à leurs côtés. Ils peuvent être
contactés par les patients et les familles qui le
souhaitent.
Notre métier
Plan Cancer
Formation continue
Notre métier suit le rythme très rapide des progrès
de la médecine et des techniques opératoires.
Les Cliniques Capio La Rochelle sont au cœur du
réseau local de prise en charge dans le cadre du plan
d’action national de lutte contre le cancer. De plus
notre partenariat avec les usagers a pour objectif de
mieux informer et orienter les patients.
Grâce à l'implication de nos praticiens, les
professionnels soignants de la Clinique de
l’Atlantique bénéficient régulièrement d'une
formation appropriée afin d'améliorer chaque jour la
qualité du suivi post opératoire.
Écoute et disponibilité
Nous nous rendons disponibles et nous sommes à
votre écoute tout au long de votre séjour pour mieux
répondre à vos questions.
Protection des personnes
Enfants mineurs
Tant pour des raisons pratiques que par respect du
malade dans l’esprit de la loi, toute intervention sur
les enfants mineurs nécessite le recueil du
consentement de la ou des personnes détenant
l’autorité parentale, sans pour autant renoncer au
droit à la parole de l’enfant.
CRU
Prise en charge
de la douleur
La prise en charge de la douleur des
patients par une démarche d’évaluation
et l’utilisation de moyens spécifiques
est un objectif prioritaire de
l’établissement.
Un Médecin Anesthésiste Réanimateur
référent douleur : Docteur LORCERIE
Une référente infirmière douleur.
En application des dispositions de l’article L1112-3
du Code de la Santé Publique, et du décret n° 2005213 du 2 mars 2005, une Commission des Relations
avec les Usagers et de la Qualité de la prise en
charge (CRU) a été constituée au sein de
l’établissement.
Les missions de la CRU sont de :
veiller au respect de l’application des droits des
usagers et de faciliter leurs démarches au sein de
la structure de santé,
contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil
et de la prise en charge des personnes malades et
de leurs proches.
La Clinique de l’Atlantique a signé une convention
avec les associations suivantes :
Symphonie 17 (Soutien aux cancers féminins)
Association des laryngectomisés de France
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Informations générales
La liste des membres de la CRU est disponible
auprès du service Qualité.
En cas de problème, vous pouvez saisir cette
commission qui s’engage à étudier votre requête
dans les plus brefs délais.
Informations générales
... à la Clinique de l’Atlantique
Majeurs protégés
Personne de confiance
Dans le cas où une altération des facultés mentales
ou corporelles met une personne dans l’impossibilité
de pourvoir seule à ses intérêts, des mesures de
protection peuvent être mises en œuvre
conformément à la législation applicable pour la
protection des incapables majeurs.
Vous avez la possibilité de désigner par écrit une
personne de votre entourage (art L1111-6 du CSP).
Sur demande de votre médecin ou de l’un de vos
proches, le juge des tutelles peut décider de votre
mise sous protection.
De ce fait et selon chaque situation particulière, au
regard de la loi, avant toute intervention, il convient
toujours de tenter d’obtenir le consentement du
malade ou celui de son représentant.
Cette personne sera consultée dans le cas où vous
ne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté ou
de recevoir l’information nécessaire à cette fin. Elle
pourra également assister aux entretiens médicaux
pour vous aider dans vos décisions.
Cette désignation se fait par écrit en remplissant une
fiche mise à disposition par la clinique et est
révocable à chaque instant.
Les dispositions relatives à la désignation de la
personne de confiance ne s’appliquent pas
lorsqu’une mesure de tutelle est ordonnée. Toutefois,
dans cette hypothèse, le juge des tutelles peut, soit
confirmer la mission de la personne de confiance
antérieurement désignée, soit la révoquer.
Les directives anticipées
Toute personne majeure peut rédiger des directives
anticipées (art L1111 - 17 du CSP).
Il s’agit d’une déclaration écrite qui précise ses
souhaits quant à sa fin de vie, dans l’hypothèse où
elle ne serait pas capable d’exprimer sa volonté.
Elles sont prises en considération pour toutes
décisions concernant l’arrêt ou la limitation d’un
traitement inutile ou le maintien artificiel de la vie.
Elles sont valables trois ans, révocables et
modifiables à chaque instant.
Elles doivent comporter des informations clés (nom,
date…) : n’hésitez pas à demander des conseils lors
de vos rendez-vous dans la clinique.
Dossier médical
Accès au dossier médical (Art L1111-7, R1111-2 à
R1111-9 du CSP)
Un dossier médical, comportant toutes les
informations de santé vous concernant, est constitué
au sein de chaque établissement. Si vous le
souhaitez, vous pouvez accéder à ces informations
en adressant un courrier à la direction de la clinique.
Ces informations devront vous être communiquées
après un délai de 48 heures et dans les 8 jours
suivant la réception de votre demande. Si votre
dossier date de plus de 5 ans, ce délai est porté à
2 mois.
Vous avez la possibilité de consulter ces informations
directement sur place en vous faisant accompagner
ou non d’un médecin ou par l’intermédiaire d’un
médecin de votre choix.
Traitement informatisé
des données
Pour assurer un suivi optimal de votre séjour dans
notre établissement et des actes médicaux, nous
sommes amenés à collecter et à héberger
informatiquement des données personnelles vous
concernant et relatives à votre santé.
Les données sont transmises au département de
l’information médicale de l’établissement et sont
protégées par le secret médical.
Conformément aux dispositions de la Loi n° 7817 du
6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et
de rectification des données vous concernant. Vous
pouvez exercer ce droit d’accès et de rectification
auprès du praticien assurant votre prise en charge.
La consultation des données sur place est gratuite. Si
vous souhaitez en obtenir la photocopie, les frais de
reproduction et le cas échéant, d’envoi, seront à votre
charge.
Les associations d’usagers
Durée et modalités de conservation
Votre dossier médical est conservé sous la
responsabilité de la clinique pendant 20 ans suivant
votre dernier passage dans l’établissement (jusqu’au
28ème anniversaire pour un mineur).
Nous avons signé une convention
Symphonie 17 (Soutien aux cancers féminins)
Association des laryngectomisés de France
Informations générales
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Usagers, vos droits
Charte de la personne hospitalisée
Principes généraux*
circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits
des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée
Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite
des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous,
en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sans couverture
sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.
1
2
Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins.
Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun
une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
3
L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe
aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de
confiance qu’elle choisit librement.
Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient.
Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits
quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.
5
6
Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une
recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain
et pour les actes de dépistage.
Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée,
notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit.
Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.
7
9
La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité
est préservée ainsi que sa tranquillité.
Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations
personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
10
La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux
informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès
bénéficient de ce même droit.
La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle a
reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité
de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose
du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour exprimer ses griefs et de
demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis, dans le cadre d’une procédure
de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet :
www.sante.gouv.fr
Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande,
auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.
Éditions Sicom 06042 - Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins - Direction générale de la santé
La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment
l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.
8
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Avril 2006
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Les cliniques Capio en France
Région AQUITAINE
Clinique Aguiléra - Biarritz
Clinique Jean Le Bon - Dax
Clinique Lafourcade - Bayonne
Clinique Paulmy - Bayonne
Clinique St Etienne - Bayonne
Région LA ROCHELLE
Clinique de l’Atlantique - Puilboreau
Clinique du Mail - La Rochelle
Région MIDI-PYRÉNÉES
Clinique de Beaupuy - Beaupuy
Clinique des Cèdres - Cornebarrieu
Clinique Saint Jean Languedoc - Toulouse
Polyclinique du Parc - Toulouse
Région EST
Clinique Sainte Odile - Haguenau
Clinique Saint Pierre - Pontarlier
Clinique Saint Vincent - Besançon
Région RHÔNE-ALPES
Centre Bayard - Villeurbanne
Clinique de la Sauvegarde - Lyon
Clinique du Tonkin - Villeurbanne
Polyclinique du Beaujolais - Arnas/Villefranche s/Saône
Région PACA
Clinique de Fontvert Avignon Nord - Sorgues
Clinique de Provence - Orange
Clinique du Parc - Orange
Région ILE DE FRANCE
Clinique Claude Bernard - Ermont
Clinique de Domont - Domont
Capio Clinique de l’Atlantique
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Bd A
Compagnie RTCR :
Ligne N° 5, station “Moulin d’Amour” ou “V240”
Ligne N° 9, station “Clinique”
Compagnie OCECARS :
Ligne 33, station “Clinique”
Ligne 38, station “Clinique”
Ligne 39, station “Clinique”
Ligne 53, station “Clinique”
26, rue du Moulin des Justices
17138 PUILBOREAU
Téléphone : 05 46 00 40 40
Fax : 05 46 00 40 00
www.capio.fr
Vers
Rochefort
© Rey Conseil - Tél. : 04 37 44 3000 - Avril 2014. Crédit photo : Fotolia (Yuri Arcus - Anna Maloverjan - WavebreakmediaMicro - VILevi - Africa Studio - Pressmaster).
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