Fondation Sécurité Routière

Fondation Sécurité Routière
Siège social : 2, rue de Presbourg
75008 Paris
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DE L’ASSEMBLEE GENERALE DES FONDATEURS
DU 13 SEPTEMBRE 2006
Le 13 septembre 2006 à 15 heures,
les membres fondateurs de la Fondation Sécurité Routière se sont réunis en Assemblée Générale
pour la première fois depuis sa création à l’adresse de son siège social.
Il résulte du registre de présence qu’à cette réunion :
Sont présents ou représentés :
Mesdames Bénédicte BARBRY (Norauto)
Françoise DUCHEZEAU (RATP)
Véronique WALSPECK (Robert Bosch France sas)
Messieurs Jacques BOUSSUGE (ASFA)
Valéry CERVANTES (Irisbus)
Philippe DOYEN (Veolia Transport)
Xavier FELS (PSA)
Patrick JAMES (Compagnie Plastic Omnium)
Michel JOLIS (Compagnie Signature)
O. MELIS (Norauto) Manuel GOMEZ
J Jean-Yves LE COZ (Renault sas)
Yvon PEUROU (Gruau)
Daniel SUDOUR (Renault trucks)
Sont absents, excusés :
Monsieur Valéry CERVANTES
Assistaient également à la séance :
Monsieur Franck BATOCCHI (PSA)
Madame Karine PINAULT
Le Conseil réunissant le quorum requis peut valablement délibérer.
Madame Karine Pinault assure le secrétariat de la séance.

Monsieur Jean-Yves LE COZ ouvre la séance et il rappelle que cette réunion sera suivie du
Conseil d’administration auquel participeront les 4 membres du collège des Fondateurs dont la
nomination figure à l’ordre du jour de la présente réunion.
Il est rappelé que le Conseil est appelé à délibérer sur l’ordre du jour suivant :
I - APPROBATION DE LA NOMINATION D’UN NOUVEAU MEMBRE FONDATEUR
(RATP)
Monsieur Jean-Yves LE COZ précise que la nomination de la RATP en qualité de Fondateur est
faite sous réserve de l’approbation par le Conseil d’administration de l’augmentation de la
dotation financière correspondante.
Par ailleurs, il est précisé que la RATP sera affiliée au sous - collège des fondateurs dédié à
l’activité véhicules lourds/ gestionnaire flotte / exploitant de réseau.
Cette décision est adoptée à l’unanimité.
II - DESIGNATION DU PRESIDENT DE L’ASSEMBLEE GENERALE DES
FONDATEURS,
Monsieur Jean-Yves LE COZ propose que le Président du Conseil d’administration dont la
nomination sera soumise au vote du Conseil d’administration occupe également la Présidence de
l’Assemblée Générale des Fondateurs. Monsieur Manuel Gomez est donc proposé aux fonctions
de Président de l’Assemblée Générale.
A cet égard, il est indiqué que la nomination de Monsieur Manuel GOMEZ aux fonctions de
Président du Conseil d’administration sera soumise au vote du Conseil d’administration qui suit,
sous réserve que ce dernier soit préalablement nommé membre du Conseil en qualité de
personnalité qualifiée (Président du CCFA).
Cette décision est adoptée à l’unanimité.
III - NOMINATION DES 4 MEMBRES DU COLLEGE DES FONDATEURS APPELES A
SIEGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION,
Monsieur Manuel GOMEZ soumet au vote de l’Assemblée Générale les nominations de :
- Messieurs Xavier FELS et Jean-Yves LE COZ respectivement représentants PSA et
Renault sas,
- Monsieur Laurent BURELLE (Plastic Omnium) sur proposition du sous - collège des
équipementiers auquel il est affilié,
- Monsieur François SAGLIER (RATP) sur proposition du sous - collège dédié à l’activité
véhicules lourds/ gestionnaire flotte / exploitant de réseau auquel il est affilié.

Monsieur Manuel GOMEZ rappelle, s’agissant de la nomination de François SAGLIER, qu’il
convient de noter que sa nomination est faite sous réserve de l’approbation par le Conseil
d’administration de l’augmentation de la dotation à hauteur de l’apport fait par la RATP.
Les nominations de chacun des membres sont adoptées par un vote séparé à l’unanimité, moins
une voix, l’intéressé s’abstenant.
IV - ARRETE DE LA LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL SCIENTIFIQUE A
SOUMETTRE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION,
Monsieur Manuel GOMEZ fait observer que compte tenu des diverses observations formulées
par les membres fondateurs dans le cadre de la préparation de cette Assemblée, il propose de
porter le nombre de membres du Conseil scientifique de 12 à 18. Cette proposition faisant
l’unanimité des membres fondateurs, Monsieur Laurent BURELLE soumet la candidature de
Monsieur Patrick JAMES lequel occupe la fonction de Directeur Innovation – Coordinateur
Sécurité & Environnement.
Par ailleurs, en ligne avec les échanges qui précèdent, Monsieur Xavier FELS déplore que le
CEESAR ne soit pas représenté dans la liste des membres du Conseil scientifique et il suggère en
outre d’ajouter des représentants des infrastructures routières.
Monsieur Manuel GOMEZ, prenant acte de la volonté des membres d’accroître le nombre de
membres du Conseil scientifique aux fins d’assurer une représentativité de l’ensemble des acteurs
et spécialistes dans le domaine de la sécurité routière, propose aux membres fondateurs de
solliciter des candidatures, lesquelles seront ensuite soumises à validation dans les conditions
fixées statutairement.
En conséquence de ce qui précède, la liste des 12 membres du Conseil scientifique appelée à être
soumise au Conseil d’administration est arrêtée. Il est par ailleurs précisé que cette liste sera
appelée à être complétée par la suite dans la limite de 18 membres, sous réserve de l’approbation
de la modification statutaire.
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, Monsieur Manuel GOMEZ
remercie vivement les membres fondateurs de leur participation et déclare la séance levée.
Le Président Le Secrétaire