Service de l'information sanitaire
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ANIMALE (OIE)
12 rue de Prony, 75017 Paris, France
Tél. : (33-1) 44 15 18 88, Fax : (33-1) 42 67 09 87
Adresse électronique : [email protected]
GUIDE D’UTILISATION

Rapport semestriel
sur l'absence ou la présence
des maladies, infections et infestations
de la Liste de l'OIE

Animaux terres tres
V e r s i o n 2 0 1 4
Il est fortement recommandé d’effectuer des notifications en ligne
en utilisant l’application WAHIS
Une fois rempli, le rapport semestriel est à retourner
le plus tôt possible, dès la fin de la période de six mois objet de ce rapport,
au Service de l’information sanitaire, Siège de l’OIE
par courrier électronique ou si cela s’avère impossible, par télécopie.
- 3 -
TABLE DES MATIERES
Introduction .............................................................................................................................. 5
Comment remplir le rapport semestriel ............................................................................... 7
I. 1ère PARTIE : Informations qualitatives sur les maladies, infections et infestations des
animaux terrestres de la Liste de l'OIE
Codes de fréquence ................................................................................................................................. 10
Mesures de lutte, de prophylaxie et de prévention ................................................................ 11
Indications concernant le modèle d'imprimé à utiliser pour déclarer les maladies,
infections et infestations présentes dans le pays ..................................................................... 12
Le formulaire ............................................................................................................................................. 13
II. 2ème PARTIE : Informations quantitatives sur les maladies, infections et infestations des animaux
terrestres de la Liste de l'OIE présentes dans le pays
1. Informations quantitatives par première division administrative et par mois :
Imprimé n° I et instructions
............................................................................................... 30
2. Informations quantitatives pour tout le pays et par mois :
Imprimé n° II et instructions .............................................................................................. 32
3. Informations quantitatives par première division administrative pour tout
le semestre :
Imprimé n° III et instructions ............................................................................................. 34
4. Informations quantitatives pour tout le pays et pour tout le semestre :
Imprimé n° IV et instructions ............................................................................................ 36
Annexe I Article 1.1.3. du Chapitre 1.1. du Code sanitaire pour les animaux terrestres
(édition 2013) sur la notification des maladies, des infections et des
infestations, et des informations épidémiologiques ................................................ 39
Annexe II Définitions et codification des mesures de lutte, de prophylaxie et de
prévention ..................................................................................................................................... 41
- 4 -
Annexe III Codification des espèces ....................................................................................................... 43
Annexe IV Nom de quelques familles ................................................................................................... 45
Annexe V Définitions générales extraites du glossaire du Code sanitaire pour les
animaux terrestres (édition 2013) ................................................................................... 47
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INTRODUCTION
Ce guide est destiné à aider les Pays Membres à mieux comprendre les exigences du système de
notification et ses définitions afin de mieux remplir leurs obligations découlant de la révision,
adoptée en mai 2013 des termes de l'Article 1.1.3. du Chapitre 1.1. (“Notification des maladies,
des infections et des infestations et des informations épidémiologiques”) du Code sanitaire pour
les animaux terrestres. Cet article (voir Annexe I) porte sur la périodicité de la déclaration de la
présence ou de l'absence des maladies de la Liste de l'OIE. Le Point 3 précise que les autorités
vétérinaires doivent fournir à l'OIE « un rapport semestriel sur l’absence, ou la présence, et
l’évolution des maladies, infections ou infestations listées par l’OIE, ainsi que sur les faits ayant
une importance épidémiologique pour les autres Pays Membres ».
Les Pays Membres sont encouragés à utiliser l’application de notification en ligne WAHIS
(https://www.oie.int/wahis/) et à n’utiliser les formulaires papier qu’en cas de réelles difficultés
d’accès à WAHIS en raison de problèmes récurrents de connexion internet, ceci afin de leur
permettre de fournir rapidement l’information.
Ce rapport est au cœur du système de suivi de l'OIE. Quatre modèles d'imprimés ont été conçus
pour notifier la présence d’une maladie ou d’une infection/infestation de la Liste de l’OIE.
Ce système offre aux Pays Membres plus de flexibilité pour fournir des informations sur les
maladies, infections et infestations de la Liste de l'OIE, selon la situation épidémiologique de
chaque maladie, infection ou infestation de la Liste présente dans le pays et en prenant en
compte la fréquence et la nature des informations générées par les systèmes nationaux de
surveillance et de suivi des maladies animales. Toutefois, l'OIE recommande vivement d'utiliser
l'imprimé n°I, en fournissant des informations par première division administrative et par mois, en
particulier pour les maladies ou infections/infestations à déclaration obligatoire dans votre pays.
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