Règlementations
Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD 5 C n° 2003-591 du 17 décembre 2003 relative aux
modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non
autoclavables dans les lieux de soins
Circulaire n° 591-12/03 –traitement manuel des endoscopes non autoclavables
Circulaire DHOS/E2/DGS-SD5C/2003/N° 591 du 17/12/2003 pour le manuel : le guide
d’utilisation des laveurs désinfecteurs d’endoscopes DGS/DHOS, CTIN de novembre
2003.
Lettre –circulaire DH-EM1 90-7262-07/098
Guide CTIN-11/03-utilisation des LDE
Guide CTIN - mars 2007- traçabilité en endoscopie
Guide GPEM/SL
Guide CTIN –06/04 –ent. Manuel endo. Dig.
Instruction N° DGS/r13/2011/449 du 01/12/11 (relative à l’actualisation des
recommandations visant à réduire les risques de transmissions d’agents transmissibles
non conventionnels lors des actes invasifs)
Normes européennes EN ISO 15883 (technique spécifique et méthode d’évaluation)
AFSSAPS
UHH: procédure CLIN chapitre 7 n°16
HAS: Check-list «sécurité du patient en endoscopie digestive»
Fabricant: recommandation à l’usage et au traitement Olympus/TBS des
endoscopes
Critères HAS pour la certification et audit national
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