Groupe de travail des SSR en Addictologie - E

2ème ASSEMBLEE
GENERALE
Paris
23 septembre 2009
Groupe de travail des SSR en Addictologie

Groupe de travail des SSR en
Addictologie
1.Recensement des SSR en addictologie et carte de France
par François PAILLE et Marc KUSTERER;
2.L’évolution de la règlementation dans ce secteur par
Catherine MIFFRE;
3. Réforme de la tarification et T2A SSR par Marc KUSTERER
et Catherine MIFFRE;
4 . Les projets de SSRA « cognitifs » par Frédéric PINTON.

Groupe de travail des SSR en
Addictologie
1. Recensement des SSR en addictologie et carte de France:
La situation actuelle est d’environ:
1 193 lits FEHAP sur 31 structures (privé non lucratif);
657 lits FHP (privé) sur 14 structures;
391 lits FHF sur 22 structures (public);
64 lits UGECAM sur 3 structures (anciennes structures
gérées par les CRAM);
soit un total de 2 305 lits sur 70 structures (sourcesCOPAAH, SFA,
FNESAA).
Plusieurs ARH ( Franche-Comté, Lorraine,Ile de France,…) ont
prévu des créations dans le cadre des SROS SSR révisés
et des procédures d’autorisation en octobre-novembre 2009.

création François PAILLE
CSSRA
Structure Publique
Structure PSPH
Structure UGECAM
Structure privée
CSSR
CHRS

Groupe de travail des SSR en
Addictologie
2. L’évolution de la règlementation dans ce secteur (par
Catherine MIFFRE):
Circulaire DGS/6B/DHOS/02 n°20076203 du 16 mai 2007:
relative à l’organisation du dispositif de prise en charge
et de soins en addictologie :
La filière hospitalière est organisée en 3 niveaux :
- niveau 1 : niveau de proximité
-niveau 2 niveau de recours : dont SSRA
- niveau 3 niveau de référence régionale