3.1 Motifs de la réévaluation (plusieurs motifs possibles)*
Merci de justifier brièvement et d'indiquer les références correspondantes ou de joindre ces pièces
au formulaire (par ex., études, rapports HTA, méta-analyses, évaluations systématiques, directives
cliniques, recommandations de sociétés médicales, avis d'experts).
Suspicion de sécurité insuffisante ou de mauvaise tolérance (concernant les patients, le per-
sonnel de santé, l'environnement)
Justification :
Références :
Suspicion de manque d'efficacité
Justification :
Références :
Prestation pour laquelle il existe une alternative avec un meilleur profil d'efficacité/de sécurité
(alternative plus efficace, mieux supportée)
Justification :
Références :
Prestation pour laquelle il existe une alternative plus économique avec un profil d'efficacité/de
sécurité comparable ou plus intéressant
Justification :
Références :
Prestation à retirer ou à limiter pour des raisons éthiques, sociales, culturelles ou juridiques
Justification :
Références :
Prestation associée à des données indiquant une utilisation inappropriée
Justification :
Références :
3.2 Mesure proposée pour la prestation donnée (plusieurs mesures possibles)
Retrait de l'AOS
Limitation des indications donnant lieu à un remboursement
Limitation à des fournisseurs de prestations qualifiés et désignés
Autre
Description/justification :