gestion des objectifs, cibles et programme environnemental

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ENV-25 : REVUE DE DIRECTION
ENV-25
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ENV-25 : Revue de direction
Rédigé par Christelle Houart
Le 10/08/2012
Vérifié par le coordinateur
environnement
Le 10/08/2012
Approuvé par
Claudel Guitard

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REVISION
NOM
DATE
PARAGRAPHES
MODIFICATION
10/08/2012
Christelle Houart
Création de la procédure
00

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SOMMAIRE
1 OBJECTIFS ........................................................................................................................... 4
2 NOTAS COMPLEMENTAIRES ............................................................................................... 4
3 REFERENCE ......................................................................................................................... 4
4 DESCRIPTION DE LA PROCEDURE ....................................................................................... 4
4.1 Revue de Direction ...................................................................................................... 4
4.2 Rapport de Revue de Direction ................................................................................... 4
4.3 Rapport définitif de Revue de Direction ...................................................................... 5

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1 OBJECTIFS
Cette procédure n’est pas obligatoire mais recommandée.
L’objectif de cette procédure est de définir comment la Direction à son plus haut niveau
évalue, à des intervalles planifiés, le Système de Management de l’Environnement (S.M.E.)
et de s’assurer qu’il est toujours approprié, suffisant et efficace.
Elle décrit également comment cette évaluation est préparée, et ce qui en résulte, le tout
dans le cadre de l'engagement d'amélioration continue de la Direction.
2 NOTAS COMPLEMENTAIRES
Néant
3 REFERENCE
Emas , A.6.
4 DESCRIPTION DE LA PROCEDURE
4.1 Revue de Direction
La revue de direction a lieu annuellement. Les personnes qui participent à cette revue sont
les membres du CODIR et le coordinateur environnement
Lors de cette revue, le CODIR effectue un contrôle approfondi de la cohérence entre la
politique Environnement qui a été définie et l'application de cette politique au sein de
l'entreprise, l'efficacité des systèmes et leur conformité au Règlement EMAS.
Le Coordinateur Environnement évalue tout au long de l’année le programme
environnemental et vérifie son application par rapport aux objectifs fixés sous forme de
plans d’actions.
4.2 Rapport de Revue de Direction
Le rapport de la revue de direction est établi par le coordinateur Environnement. Il est
examiné et approuvé par le CODIR.

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Ce rapport permet d’analyser les données d’entrée suivantes :
 les résultats des audits internes et des évaluations de la conformité aux exigences
légales et aux autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit,
 les informations venant des parties intéressées externes, y compris les plaintes,
 la performance environnementale de l'organisme,
 le niveau de réalisation des objectifs,
 l'état des actions correctives et préventives,
 le suivi des actions décidées lors des revues de direction précédentes,
 les changements de circonstances, y compris les développements dans le domaine
des exigences légales et des autres exigences relatives à ses aspects
environnementaux, et
 des recommandations pour l'amélioration.
Ce rapport, base de l’évaluation de l’efficacité des systèmes mis en place, est discuté en
CODIR et est à la base de la fixation des nouveaux objectifs Environnement de la société.
4.3 Rapport définitif de Revue de Direction
A l’issue de son contrôle, le CODIR consigne ses conclusions et décisions dans le Rapport
Définitif de Revue de Direction comprenant les améliorations du Système de Management
Environnemental, les améliorations des produits/services par rapport aux exigences
environnementales et les besoins en ressources. Le CODIR explicite son appréciation quant à
l’efficacité et à la pertinence du S.M.E.
Les données de sortie de la revue de direction doivent comprendre des décisions et actions
relatives à des modifications possibles de la politique Environnement, des objectifs, et
d'autres éléments du système de management environnemental, en cohérence avec
l’engagement d'amélioration continue.
Le rapport de Revue de Direction est envoyé à tous les membres du CAESOC et aux parties
prenantes devant prendre des actions.