Formulaire - Angers Mécénat

Angers Mécénat – dossier de présentation du projet Page 1 sur 8
Structure candidate :
Intitulé projet :
Appel à projets 2017
Dossier de présentation du projet
Dossier de présentation de projet à retourner complété avec les documents annexes ci-dessous :
Obligatoires
Facultatif
- Dernière déclaration au Journal Officiel ;
- Statuts ;
- Rapport d’activité 2016 ;
- Liste des membres du Conseil d’Administration ;
- Devis si demande d’investissement ;
- Rescrit fiscal attestant l’habilitation de l’organisme porteur
du projet à recevoir des dons relevant du mécénat et à
émettre des reçus de dons.
- Tout document pouvant illustrer la présentation du projet.
Angers Mécénat se réserve le droit d’éliminer :
- les dossiers incomplets (documents manquants, éléments non renseignés) ;
- les dossiers présentant des incohérences importantes (calculs erronés, montant du don différent au cours des
pages,…) ;
- les dossiers excédant 11 pages ;
- les dossiers reçus postérieurement au 19 mai 2017.
Dossier à retourner avec les documents annexes le vendredi 19 mai 2017 au plus tard par mail à
[e-mail]
et par courrier, la date et l’heure de réception par mail faisant foi, à l’adresse :
Angers Mécénat
4 rue Fernand Forest
49 000 Angers
Contacter Laure Tourangin Responsable Développement pour tout renseignement à ce sujet
(07 68 86 26 86 [e-mail] )

Angers Mécénat – dossier de présentation du projet Page 2 sur 8
Identification de la structure porteuse du projet
Nom de la structure :
Type de structure (association collectivité locale, autre) :
Objet statutaire :
Description des activités générales :
Date de création :
Date de publication au Journal Officiel :
Adresse :
Site internet :
Nom et fonction du responsable légal de la structure :
Téléphone du responsable légal de la structure:
Courriel du responsable légal de la structure:
Nombre de salariés (nombre de contrats de travail):
… dont contrats aidés :
Nombre de salariés (ETP) :
Nombre de bénévoles :
Nombre d’adhérents :
La structure est-elle en possession d’un rescrit fiscal attestant de son habilitation à recevoir des dons relevant du
mécénat et à émettre des reçus de dons ? (oui/non) :
Si oui, le joindre au dossier.

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Le projet
Nom et fonction du responsable du projet :
Adresse des locaux :
Téléphone du responsable du projet :
Courriel du responsable du projet :
Coût du projet :
Montant du don demandé affecté au projet :
Intitulé du projet :
Description libre du projet (objectifs, territoire d’action, public bénéficiaire, affectation du don demandé, calendrier
d’action, moyens mis en œuvre, besoins auxquels le projet répond,…). Argumenter sur le caractère innovant du
projet et de sa contribution au développement économique et/ou social du territoire de l’agglomération angevine
ou à sa valorisation de talents.
Ne pas excéder 11 pages au total pour tout le document.
Joindre tout document pouvant illustrer le propos.
Modalités d’évaluation (indicateurs et méthode prévu)
Partenariat envisageable

Angers Mécénat – dossier de présentation du projet Page 4 sur 8
Annexe 1 : compte de résultat 2016 et budget prévisionnel 2017 de la structure
(fonctionnement)
CHARGES
Compte
de
résultat
2016
(en €)
Budget
prév.
2017
(en €)
PRODUITS
Compte
de
résultat
2016
(en €)
Budget
prév.
2017
(en €)
Achats (total)
- Prestations de service
- Matières et fournitures
-
Services extérieurs (total)
- Locations mobilières et
immobilières
- Entretien
- Assurances
-
Aides publiques et privées
acquises (total)
Détailler :
-
-
-
-
-
-
-
-
Autres services extérieurs
(total)
- Honoraires
- Publicité, publications
- Déplacements, missions
-
-
Aides publiques et privées
demandées (total)
Détailler
-
-
-
-
-
-
-
Charges de personnel (total)
- Rémunérations du personnel
et charges sociales
-
Ressources propres (total)
- Vente produits et services
- cotisations, dons
-
Autres charges de gestion
courante, impôts et taxes
Produits divers
Charges financières
Produits financiers
Charges exceptionnelles
Produits exceptionnels
Dotations aux amortissements
et aux provisions et/ou fonds
dédiés
Reprise sur amortissements et
provisions et/ou fonds dédiés
TOTAL DES CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
Résultat (excédent)
Résultat (déficit)

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Annexe 2 : Bilan de la structure au 31/12/2016
ACTIF
31/12/2016 (en €)
PASSIF
31/12/2016 (en €)
Immobilisations corporelles et
incorporelles
Capitaux propres
Immobilisations corporelles et
incorporelles nettes des
amortissements
Résultat (+ ou -)
Immobilisations financières
Subventions d’investissement
Provisions pour risques et charges
Dettes (moyen et long terme)
Fonds dédiés
Total actif immobilisé
Total ressources permanentes
Stocks en cour
Créances d’exploitation
- dont subventions acquises à
recevoir
Dettes d’exploitation et hors
exploitation
Charges constatées d’avance
Produits constatés d’avance
Disponibilités
Dettes financières court terme
TOTAL ACTIF
TOTAL PASSIF