intitule du projet

INITIATIVE COMMUNAUTAIRE INTERREG III
PROGRAMME FRANCE - WALLONIE - FLANDRE 2000-2006
PLAN DE PRESENTATION TYPE D’UN RAPPORT D’ACTIVITES
ARRETE au 30 juin ou au 31 décembre1
INTITULE DU PROJET
« …………………………….. »
(Sous-programme : ………………….. Numéro2 : …………….)
1.
OPERATEURS
Opérateur chef de file :
Nom, personne de contact et coordonnées
Opérateurs :
Nom, personne de contact et coordonnées
2.
REALISATION DES OBJECTIFS FIXES
A) RAPPEL : OBJECTIFS QUANTIFIES PRESENTES au moment du dépôt du projet
(points 5.3.1 et 5.3.2 de la fiche de description du projet annexée à la convention FEDER)
Recopiez ici les objectifs tels qu’ils ont été fixés au moment où votre projet a été accepté.
B) QUANTIFICATION DES OBJECTIFS ATTEINTS
En reprenant le même canevas qu’au point précédent, indiquez, en quantifiant, quels objectifs vous
avez atteints, partiellement ou totalement depuis le démarrage de votre projet et ceux que vous
n’avez pas du tout atteints à la date de fin de la période couverte par ce rapport.
1
2
A compléter selon la période concernée.
Communiqué dans le courrier de notification d’accord de cofinancement
1
3.
ACTIONS CONCRETES REALISEES
Reprendre le même canevas que ce que vous avez indiqué dans le point 5.4 de la fiche de description
de votre projet annexée à votre convention. Il convient de rappeler, pour chaque action, de manière
synthétique, ce qui a été fait depuis le début de votre projet et de détailler les réalisations du
dernier semestre auquel se rapporte le présent rapport.
Action 1 :
a) Rappel synthétique :
b) Réalisations du semestre :
Action 2 :
a) Rappel synthétique :
b) Réalisations du semestre :
2
4.
4.1
INDICATEURS
De réalisation
Recopiez ici les types d’indicateurs mentionnés aux points 5.8.1 et 5.8.2 de la fiche projet annexée à
la convention en les quantifiant tout en tenant compte des points 5.11.1 et 5.11.2. Cumulez les
résultats obtenus depuis le début du projet. Dans la mesure du possible, faites la distinction
homme-femme.
4.2
De résultats
A compléter au fur et à mesure de l’état d’avancement du Programme et dans tous les cas, au moins
à la fin de chaque phase du projet.
D’impacts
4.3
A compléter au fur et à mesure de l’état d’avancement du Programme et dans tous les cas, au moins
à la fin de chaque phase du projet.
5.
RESPECT DES REGLES COMMUNAUTAIRES
Décrire ici les dispositions mises en œuvre pour respecter les règles européennes dans les matières
suivantes :
5.1
Publicité du concours européen
5.2
Promotion de l’Egalité des chances hommes/femmes
5.3
Marché public
5.4
Protection de l’environnement
5.5
Elimination des inégalités
5.6
Concurrence
Dans la mesure où vous n’êtes pas concerné, mettre « non concerné ».
6.
DIFFICULTES RENCONTREES ET COMMENTAIRES DIVERS
Indiquez ici (si nécessaire) :
-
toute difficulté rencontrée ;
tout retard dans le déroulement prévu du projet ;
toute remarque utile dont vous souhaitez faire part au Comité d’Accompagnement
7.
ETAT DES DEPENSES
Complétez selon le modèle de tableau ci-joint pour chaque opérateur et consolider le tout pour le
projet.
3
N° du projet
Nom projet
N° créance
Chef de file
Trimestre du
RECAPITULATIF GENERAL DES DEPENSES
(joindre les 2 tableaux trimestriels par opérateur)
au
Opérateur
DEPENSES EFFECTUEES POUR LE PROJET
1
Poste de dépenses
Budget initial
2
3
4
5
6
7
Budget modifié
Total trimestriel
introduit
Montant FEDER
trimestriel demandé
Cumul dépenses
introduites
( y compris le
trimestre)
Solde disponible
Remarques
1.1. Frais de personnel
0,00
0,00
0,00
1.2. Frais de fonctionnement
0,00
0,00
0,00
1.3. Equipements
0,00
0,00
0,00
1.4. Investissements (1)
0,00
0,00
0,00
1.4. Investissements (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1.5. Total dépenses
0,00
0,00
1.6. Recettes générées par le projet
1.7. Total projet
0,00
0,00
0,00
0,00
Déclaration certifiée sincère et conforme
(lieu)
(date)
(signature)
(nom en majuscules, fonction)
4
(1) Investissements subventionnés au taux général du projet
(2) Investissements subventionnés à 25%
5