appel d`offres n° dr448254

ROYAUME DU MAROC
APPEL D’OFFRES N° DR448254
AYANT POUR OBJET :
FOURNITURE DES POTEAUX BOIS POUR LIGNES
ÉLECTRIQUES AÉRIENNES BASSE TENSION
ROYAUME DU MAROC
OFFICE NATIONAL DE L'ELECTRICITE
APPEL D’OFFRES N° DR448254
CONSTITUTION DU DOSSIER D’APPEL D’OFFRES
Le présent dossier d’Appel d'Offres est constitué des pièces suivantes :
Pièce I-
Avis d’appel d’offres (AAO),
Pièce II-
Cahier d’Instructions aux Soumissionnaires (CIS ),
Pièce III-
Dispositions Particulières à l’Appel d’Offres (DPAO),
Pièce IV-
Cahier des Clauses Générales ( CCG),
Pièce V-
Cahier des Clauses Particulières (CCP),
Pièce VI-
Cahier des Spécifications Techniques (CST),
Pièce VII- Cahier des Prix et détail estimatif (CPDE),
NOTA : Les dispositions du DPAO et du CCP prévalent respectivement sur celles
du CIS ET CCG .
Le soumissionnaire est réputé être en possession du CIS et CCG et avoir
pris connaissance des dispositions qui y figurent. Ces documents sont
téléchargeables à partir de la rubrique Fournisseurs–Appels d’Offres/Textes
Réglementaires et Techniques du site web (one.org.ma) ou remis à tout
concurrent qui en fait la demande .
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
ROYAUME DU MAROC
OFFICE NATIONAL DE L'ELECTRICITE
APPEL D’OFFRES N° DR448254
AYANT POUR OBJET :
FOURNITURE DES POTEAUX BOIS POUR LIGNES
ÉLECTRIQUES AÉRIENNES BASSE TENSION
PIECE I
AVIS D’APPEL D’OFFRES (AAO )
AVIS D’APPEL D’OFFRES (AAO )
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
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OFFICE NATIONAL DE L’ELECTRICITE (ONE)
Avis d'Appels d'offres n° DR448254
(Séance Publique à l'ouverture)
1. L’OFFICE NATIONAL D’ELECTRICITE (ONE), lance l’ Appel d’Offres n° DR448254,
relatif à la fourniture des poteaux bois pour lignes électriques aériennes basse tension
2. L’Office National de l’Electricité (ONE) invite par le présent Appel d'Offres, les candidats
admis à concourir, à présenter leurs offres sous plis fermés pour les fournitures de matériel,
les travaux de génie civil et de montage de l'appareillage concernant la réalisation du projet
indiqué cité ci-dessus.
3.Les soumissionnaires intéressés à concourir peuvent obtenir des informations supplémentaires
et examiner les dossiers d’Appel d’Offres dans les bureaux de la Direction Achats et
logistiques (DAL) au siège de l'ONE à l’adresse suivante :
Office National de l’Electricité
65, Rue OTHMAN BEN AFFAN
20 000 CASABLANCA B.P. 13 498 -MAROC
Tel : (212) -2- 66 80 21 - 66 82 53 - 66 83 64
Télécopieur : (212)- 2-43 31 12
Le présent Appel d'Offres est constitué d’un lot unique.
4. Le dossier d’Appel d’Offres peut être acheté par les candidats admis à concourir, sur
demande écrite à la Direction mentionnée ci-dessus contre paiement par chèque certifié,
libellé au nom de l’Office National de l’Electricité, d’un montant non remboursable de
cinq cents dirhams (500 DH) ou de sa contre-valeur dans une monnaie convertible. Les
candidats désirant recevoir le dossier d’Appel d’offres par voie postale joindront à leur
demande un supplément à définir selon la destination. En cas d’envoi par poste ou autre
mode de courrier, l’ONE ne pourra pas être tenu responsable des délais d’acheminement ou
de la non réception du dossier par le soumissionnaire.
"Les
concurrents intéressés peuvent examiner le cahier des charges à l’adresse
électronique : www.one.org.ma (rubrique : Fournisseurs/Appel d’offres)".
5.Toutes les offres doivent être déposées à l’adresse indiquée ci-dessus au plus tard le
Mercredi ……………………………. (Heure marocaine)
AVIS D’APPEL D’OFFRES (AAO )
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
6. Méthode d’évaluation :
Pour permettre à l'ONE d'évaluer préalablement que les concurrents disposent des capacités
requises pour mener à bien l'exécution des fournitures et prestations du présent A.O en
conformité avec les spécifications et dans les règles de l'art, l'ouverture des plis sera faite en
deux étapes :
1ère étape: L'ouverture des plis concernera les "références techniques et financières".
L'évaluation des références techniques et financières donnera lieu à un rapport d'examen de
conformité aux critères de qualification des soumissionnaires.
C'est sur la base des éléments d'appréciation du rapport d'évaluation de références techniques
et financières que seront ouverts les plis concernant "les Offres Commerciales".
Les offres commerciales des concurrents ne réunissant pas les conditions de qualification
requises ne seront pas ouvertes.
2ème étape: L’ouverture des plis "Offre Commerciale" sera effectuée uniquement pour les
soumissionnaires retenus sur la base de l'évaluation des "références techniques et financières".
8.L'ouverture des plis techniques se déroulera en séance publique le Mercredi
……………………………………… ( heure marocaine) au siège de l’ONE à l’adresse citée
ci-dessus. Les propositions établies conformément au cahier des charges peuvent être, soit :
- Reçues par courrier ou déposées contre récépissé, au bureau des dépôts des Offres au
siège de l'ONE au plus tard le Mercredi ………………………….. ( heure
marocaine)
-
Remises au Président de la Commission, au début de la séance et avant l'ouverture
des plis techniques qui aura lieu tard le Mercredi …………………………….
( heure marocaine).
Toute offre parvenue après cette date, sera automatiquement écartée.
Siège Social : 65, Rue Othman Ben Affan 20 000 Casablanca - Tél : (212) 2 66 80 80 – Fax : (212) 022 22 00 38 – Télex : ofelec
22780M/22603M - e-mail : offelec@ one.org.ma Site Web : www.one.org.ma
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
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APPEL D’OFFRES N° DR448254
AYANT POUR OBJET :
FOURNITURE DES POTEAUX BOIS POUR LIGNES
ÉLECTRIQUES AÉRIENNES BASSE TENSION
PIECE II
CAHIER DES INSTRUCTIONS AUX SOUMISSINNAIRES (CIS )
( EN POSSESSION DES CONCURRENTS )
NOTA : Le CIS est téléchargeable à partir de la rubrique Fournisseurs–Textes
Réglementaires et Techniques du site web (one.org.ma). ou remis à tout concurrent
qui en fait la demande
CAHIER DES INSTRUCTIONS AUX SOUMISSINNAIRES (CIS )
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
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OFFICE NATIONAL DE L'ELECTRICITE
APPEL D’OFFRES N° DR448254
AYANT POUR OBJET :
FOURNITURE DES POTEAUX BOIS POUR LIGNES ÉLECTRIQUES
AÉRIENNES BASSE TENSION
PIECE III
DISPOSITIONS PARTICULIERES A L’APPEL D’OFFRES (DPAO)
DISPOSITIONS PARTICULIERES A L’APPEL D’OFFRES (DPAO)
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
SOMMAIRE
Article
Préambule
CIS 11
CIS 15
CIS 17
CIS 18
CIS 20
CIS 22
CIS 27
CIS 28
CIS 30
CIS 35
CIS 36
Libellé
Objet
Pièces du dossier d'appel d'offres
Documents constituant l'offre
Bordereau des prix sur support informatique
Monnaie / Incoterms
Caractère des prix
Garantie d’offre
Présentation des offres
Date, heure limites et lieu de dépôt des offres
Ouverture des plis
Evaluation et comparaison des offres
Publication des résultats d’appel d’offres
8
APPEL D’OFFRES n° DR448254.
DISPOSITIONS PARTICULIERES A L’APPEL D’OFFRES (DPAO)
Préambule
le présent appel d’offres a pour objet la fourniture des poteaux bois pour
lignes électriques aériennes basse tension.
CIS 11 Le CST est constitué par la pièce VI
Pièces du dossier
d'appel d'offres
CIS 15 Documents
constituant
l'offre
En plus des documents énumérés au CIS pièce II, le soumissionnaire devra
joindre à l’appui de son offre technique « Enveloppe n° 2 » :
-
Déclaration d’intégrité selon modèle ci-joint
Une note de présentation technique de l’offre proposée précisent la
description détaillée de la fourniture proposé appuyée par les schémas ,
les photos, les rapports d’essais délivrés par des laboratoires officielles ou
aux accrédités, les agréments obtenues .
- - Dossier d’inscription : Le soumissionnaire non inscrit dans le fichier fournisseurs
ONE, doit fournir un dossier de qualification (,Pour la constitution du dossier
de qualification, il y a lieu de consulter le site ONE : www.one.org.ma.)
Ledit dossier est à déposer en même temps que l'offre, sous plis séparés
portant la mention "Appel d'offres n°DR448254 - Dossier d'inscription"
La notification de l’engagement à l'adjudicataire est subordonnée à
l'inscription de ce dernier dans le fichier fournisseurs ONE.
- Les attestations CNSS et fiscale doivent être en double. Chacun des
dossiers, d'inscription et de l'offre technique, doit contenir un exemplaire.
- Tout autre document prévu dans le CCP, le CST et le DPAO
CIS- 17 Bordereau des
prix sur support
informatique
Non prévu
CIS 18 -Monnaie
/ Incoterms
18.3- Les prix des fournitures importées seront exprimés en CFR.
CIS 20 Caractère des
prix
20.1-les prix des fournitures seront fermes et non révisables.
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
CIS 22 Garantie d'offre
22.1-En garantie des engagements pris par lui, le soumissionnaire
fournira, à l'appui de sa soumission, une garantie d'offre, dont le montant est
fixé à 50 000,00 DH (Cinquante Milles Dirhams)
CIS 27 Présentation des
offres
27.1- Les dossiers d’offres doivent être :
- soit déposé, contre récépissé, au bureau des dépôts des offres à
l’adresse suivante :
OFFICE NATIONAL DE L’ELECTRICITE
DIRECTION ACHATS ET LOGISTIQUES
65, RUE Othman Ben Affane
CASABLANCA 20 000
- soit envoyé sous plis recommandés, à l’adresse suivante :
OFFICE NATIONAL DE L’ELECTRICITE
DIRECTION ACHATS ET LOGISTIQUES
BOITE POSTALE N° 13 498
CASABLANCA 20 001
28.1 :
CIS 28 Date, heure
limites et lieu de
dépôt des offres
-
Date et heure limites de dépôt des offres :
Le …………………………………….(heure marocaine) sauf report.
-
Lieu de dépôt des offres :
Bureau de dépôt des offres au Siège de l’ONE sis 65, Rue Othman Ben
Affane Casablanca.
CIS 30 Ouverture des
plis
30.2 :
L’ouverture des plis se déroulera en séance publique
DISPOSITIONS PARTICULIERES A L’APPEL D’OFFRES (DPAO)
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
CIS-35
Evaluation et
comparaison des
offres (Suite)
35.1- L’article 35.1 du CIS est complété par ce qui suit :
Pour permettre à l'ONE d'évaluer préalablement les propositions des
concurrents, l'ouverture des plis sera faite en deux étapes :
1ère étape : L'ouverture des plis concernant les "références techniques et
financières". L'évaluation des références techniques et financières donnera
lieu à un rapport d'examen de conformité aux critères d'admissibilité et de
qualification des soumissionnaires et aux spécifications techniques de l’Appel
d’Offres.
C'est sur la base des éléments d'appréciation du rapport d'évaluation de
références techniques et financières que seront ouverts les plis concernant "les
offres commerciales".
Les offres commerciales des concurrents ne réunissant pas les conditions
d'admissibilité, de qualification et de conformité aux spécifications techniques
de l'Appel d'Offres ne seront pas ouvertes.
2ème étape : L'ouverture des plis "Offres Commerciales" sera effectuée
uniquement pour les soumissionnaires retenus au stade de l'évaluation des
"références techniques et financières".
35.3 – La comparaison des offres sera effectuée globalement.
Toute soumission pour une fraction de lot sera écartée.
CIS 36
Publication des
résultats d'appel
d'offres
36.3 : L’article 36.3 du CIS est complété par :
Le résultat de l’appel d’offres sera affiché dans le site WEB ONE à l’adresse
suivante: www.one.org.ma (rubrique fourniseurs – appels d’offres/résultats)
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
DISPOSITIONS PARTICULIERES A L’APPEL D’OFFRES (DPAO)
DISPOSITIONS PARTICULIERES A L’APPEL D’OFFRES (DPAO)
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
DISPOSITIONS PARTICULIERES A L’APPEL D’OFFRES (DPAO)
Annexe 2
Déclaration d’intégrité
à annexer à l’offre, engageant l’entrepreneur,
Fournisseur ou consultant envers le Promoteur
«Nous déclarons et nous nous engageons à ce que ni nous ni aucune autre personne, y compris parmi nos dirigeants,
employés ou représentants, agissant en notre nom sur la base de nos instructions en bonne et due forme ou avec
notre connaissance et accord, ou avec notre consentement, ne commette ou ne commettra une quelconque Pratique
interdite (telle que définie ci-dessous) en rapport avec la procédure d’appel d’offres ou dans le cadre de l’exécution
ou de la fourniture de travaux, biens ou services concernant [préciser de quel marché ou appel d’offres il s’agit] (le
"Marché"), et à vous informer au cas où une telle Pratique interdite serait portée à l’attention de toute personne
chargée, au sein de notre société, de veiller à l’application de la présente déclaration.
Pendant la durée de la procédure d’appel d’offres et, si notre offre est retenue, pendant la durée du Marché, nous
désignerons et maintiendrons dans ses fonctions une personne – qui sera soumise à votre agrément, et auprès de qui
vous aurez un accès illimité et immédiat – et qui sera chargée de veiller, en disposant des pouvoirs nécessaires à cet
effet, à l’application de la présente Déclaration.
Si (i) nous ou un dirigeant, employé ou représentant, agissant comme indiqué ci-dessus, avons (a) été condamné par
un tribunal, quel qu’il soit, pour un délit quelconque impliquant une Pratique interdite en rapport avec n’importe
quelle procédure d’appel d’offres ou fourniture de travaux, biens ou services au cours des cinq années
immédiatement antérieurs à la date de la présente Déclaration, ou (ii) un quelconque de ces dirigeants, employés ou
représentants a été renvoyé ou a démissionné de quelque emploi que ce soit parce qu’il était impliqué dans quelque
Pratique interdite que ce soit, vous trouverez ci-après des précisions au sujet de cette condamnation, ce renvoi ou
cette démission, ainsi que le détail des mesures que nous avons prises, ou prendrons, pour garantir que ni nous ni
aucun de nos employés ne commettrons (commettra) aucune Pratique interdite en rapport avec le Marché [donner
les détails si nécessaire].
Au cas où le Marché nous serait attribué, nous accordons au Promoteur et aux auditeurs nommés par l’un ou l’autre
d’entre eux, ainsi qu’à toute autorité compétente selon la loi marocaine, le droit d’inspecter nos documents. Nous
acceptons de conserver lesdits documents durant la période généralement prévue par la législation en vigueur mais,
quoi qu’il en soit, pendant au moins six ans à compter de la date de réception provisoire du Marché. »
A l’effet des présentes dispositions, les expressions suivantes sont définies comme indiqué
ci-dessous :
 «Manœuvre de corruption» : fait d’offrir, promettre ou accorder un quelconque avantage indu en vue
d’influencer la décision d’un responsable public, ou de menacer de porter atteinte à sa personne, son
emploi, ses biens, ses droits ou sa réputation, en rapport avec la procédure de passation des marchés ou
dans l’exécution d’un marché, dans le but d’obtenir ou de conserver abusivement une affaire ou d’obtenir
tout autre avantage indu dans la conduite de ses affaires.
 «Manœuvre frauduleuse» : déclaration malhonnête ou dissimulation d’informations dans le but
d’influencer une procédure de passation d’un marché ou l’exécution d’un marché au préjudice du
Promoteur, et qui comporte des pratiques collusoires entre soumissionnaires (avant ou après la remise des
offres) ou entre un soumissionnaire et un consultant ou un représentant du Promoteur en vue de fixer les
prix des soumissions à des niveaux non compétitifs et de priver le Promoteur des avantages d’une mise en
concurrence équitable et ouverte.
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APPEL D’OFFRES n° DR448254.
 «Promoteur » : la personne désignée comme telle dans les documents d’appel d’offres ou le Marché.
 «Responsable public» : toute personne occupant une fonction législative, administrative, de direction,
politique ou judiciaire dans tout pays, ou exerçant tout emploi public dans tout pays, ou tout dirigeant ou
employé d’une entreprise publique ou d’une personne morale contrôlée par une entreprise publique de tout
pays, ou tout dirigeant ou responsable de toute organisation publique internationale.
 «Pratique interdite» : tout acte qui est une Manœuvre de corruption ou une Manœuvre frauduleuse.
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AÉRIENNES BASSE TENSION
PIECE IV
CAHIER DES CLAUSES GENERALES (CCG)
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(EN POSSESSION DU CONTRACTANT)
NOTA : Le CCG est téléchargeable à partir de la rubrique Fournisseurs–Textes
Réglementaires et Techniques du site web (one.org.ma). Ou remis à tout concurrent
qui en fait la demande
CAHIER DES CLAUSES GENERALES (CCG )
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PIECE V
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP )
15
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP )
SOMMAIRE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP )
Article.
1
2
3
4
5
6
7
8
Libellé
Objet
Assurance
Sous-traitance
L'engagement de fournitures
Facturation de l’acompte
Délais
Pénalités pour retard
Cas de force majeure
16
APPEL D’OFFRES n° DR448254.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
Article-1 : Objet
Le présent engagement a pour objet la fourniture des poteaux bois pour lignes
électriques aériennes basse tension.
Article–2 : Assurance (Article 15 du CCG)
15.2- Il n ‘est pas prévu de police d’assurance
Article–3 : Sous-traitance (Article 16 du CCG)
16.2- Il n y a pas d’autres conditions que celles prévues dans le CCG.
Article–4 : Prix (Article 24 du CCG)
24.1 - les prix s'entendent :
- rendus magasin ONE/ DIRECTION REGIONALE DE RABAT, à Salé pour les fournitures dont le montant
est exprimé en Dirhams;
- CFR/port de Casablanca pour les fournitures dont le montant est exprimé en monnaie étrangère.
Article – 5 : Facturation de l’acompte (Article 27 du CCG)
27.2 - Il n’est pas prévu d’acompte dans le présent appel d’offres.
27.3 – Retenue de garantie ?
27.6 Dépôt de la facture :…………………………………………….
Article – 6 : Délais (Article 36 du CCG)
36.1- Les livraisons / expéditions, émis par ONE, fixant les quantités à livrer doivent être
effectuées sur ordre de livraison pour les fournisseurs locaux et sur ordre d’expédition
pour les fournisseurs étrangers, comme suit :
 Fournisseurs locaux :
Le délai global de livraison des fournitures au magasin de l'ONE à Salé est fixé à 45
jours. La 1ère livraison doit être entamée dans un délais maximum de 15 jours après la
notification de l'ordre de livraison pour une quantité de 1000 Poteaux. Les autres
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livraisons seront effectuées successivement à raison de 1000 poteaux par livraison,
espacées de 15 jours.
 Fournisseurs étrangers :
Le délai global d’expédition des fournitures est fixé à 45 jours.
Ce délai commence à courir à partir de la date de notification de l'ordre d’expédition
jusqu'à la date de mise à disposition des fournitures au port d’embarquement.
Article – 7 : Pénalités pour retard (Article 37 du CCG)
37.1 & 37.4 - Aucune disposition particulière que celles mentionnée au niveau du CCG n’est
prévue.
Article – 8 : Cas de force majeure (Article 50 du CCG)
50.1 - Aucun seuil d’intempéries n’est défini.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP )
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AÉRIENNES BASSE TENSION
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PIECE VI
CAHIER DES SPECIFICATIONS TECHNIQUES (CST)
- Titre 1 : Cahier des Spécifications Techniques Particulières (CSTP)
CAHIER DES SPECIFICATIONS TECHNIQUES (CST)
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Consistance de la fourniture
Le présent appel d’offres a pour objet la fourniture de 3000 poteaux bois
pour lignes électriques aériennes basse tension classe C d’une hauteur de 8 m.
Ces poteaux doivent être conformes à la spécification technique N° ST
D50-L50 /en vigueur Edition janvier 2005 à télécharger du site one :
www.one.org.ma
Lieu de livraison :
Les poteaux objet de cet appel d’offres doivent être livrés au magasin de
l’ONE/ DIRECTION REGIONALE DE RABAT, à Salé
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PIECE VII
CAHIER DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF
(CPDE)
CAHIER DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF (CPDE)
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