COURS D`HISTOIRE DU DROIT AU MOYEN AGE (LA

COURS D’HISTOIRE DU DROIT AU MOYEN
AGE
(LA RENAISSANCE AU XIIe SIECLE)
LICENCE 2 SEMESTRE 2
VALERIE MENES

1. PLAN
PARTIE 1. POURQUOI UNE RENIASSANCE JURIDIQUE ?
LES CAUSES DE LA RENAISSANCE JURIDIQUE : LE « DECLIN » DE LA
SOCIETE MEDIEVALE A LA CHUTE DE L’EMPIRE ROMAIN (Ve-XIe)
TITRE I. DU VE AU VIIIE SIECLE
SECTION1. LES MONARCHIES BARBARES
SECTION 2. LES LOIS PERSONNELLES DES BARBARES E LA PERSONNALITE DES
LOIS
§ 1. REDACTION DES COUTUMES BARBARES
§ 2. LES LOIS ROMAINES
§ 3. LE SYSTEME DE LA PERSONNALITE DES LOIS
SECTION 3. LES CAPITULAIRES CAROLINGIENS
§ 1. LES CAPITULAIRES CAROLINGIENS
§ 2. APPLICATION : LA TERRITORIALITE DES CAPITULAIRES
TITRE II. DECLIN FEODAL VIIIE-XIIE
SECTION 1. RAPPEL : LA FEODALITE COMME REGIME POLITIQUE ET
ORGANISATION SOCIALE
§ 1. ORGANISATION DE L’ETAT FEODAL
§ 2. TRIPARTITION SOCIALE
SECTION 2. LE DEVELOPPEMENT DES COUTUMES FEODALES
§1. ORIGINES ET DEVELOPPEMENT DES COUTUMES FEODALES

§ 2. NATURE & CONTENU DES COUTUMES FEODALES
§ 3. ORALITE DU DROIT ET SYMBOLISME
SECTION 3. LES CARACTERISTIQUES DU DROIT AVANT LE XIIE SIECLE
§ 1. DROIT EMPIRIQUE
§ 2. CONFUSIONS DU DROIT
§ 3. DROIT SANS ECRIT ET SANS SPECIALISTES
§ 4. DIVERSITE ET VARIABILITE DE LA NORME
TITRE III. LES CAUSES IMMEDIATES DE LA RENAISSANCE : LES MUTATIONS
ECONOMIQUES ET SOCIALES DU XIIE
SECTION 1. L’URBANISATION DE LA FRANCE
SECTION 2. QUEL STATUT POUR LES NOUVELLES CLASSES SOCIALES ?
PARTIE 2. LA RENAISSANCE JURIDIQUE 12e -15e (FORME)
TITRE 1. LA REDECOUVERTE DES DROITS SAVANTS
SECTION 1. RAPPEL DES DROITS SAVANTS
§ 1. DROIT ROMAIN
§ 2. DROIT CANONIQUE
SECTION 2. RENAISSANCE DE L’ENSEIGNEMENT DU DROIT
§ 1. NAISSANCE DES UNIVERSITES
§ 2. METHODES D’ENSEIGNEMENT
SECTION 3. RE-NAISSANCE DES JURISTES
TITRE 2. LES CONSEQUENCES DE LA REDECOUVERTE DES DROITS SAVANTS
DANS LE MONDE JURIDIQUE DU XIIe

SECTION 1. LE RENOUVEAU DU DROIT ECRIT
§ 1. LES CHARTES
§ 2. LA LEGISLATION ROYALE
§ 3. LA REDACTION DES COUTUMES
SECTION 2. RENAISSANCE DES SOURCES OUBLIEES
§ 1. LES OLIM OU LA JURISPRUDENCE
§ 2. DOCTRINE ET SCIENCE DU DROIT
SECTION 3. LA FORME DES ACTES JURIDIQUES
§ 1. LA REDACTION OU LA CHANCELLERIE
§ 2. LA CONSERVATION OU L’ARCHIVAGE
§ 3. LA PROTECTION DES ACTES OU LA SIGILLOGRAPHIE, L’HERALDIQUE
& LA DIPLOMATIQUE
PARTIE 3. LA RENAISSANCE POLITIQUE CONSEQUENCE DE LA
RENAISSANCE JURIDIQUE (FOND). LA GENESE DE L’ETAT MODERNE & SON
ORGANISATION JURIDIQUE : LA RE-NAISSANCE DU DROIT « PUBLIC »
TITRE 1. LE RENFORCEMENT DU POUVOIR ROYAL DES CAPETIENS : LA
RENAISSANCE DE L’ETAT SOUS L’IMPULSION DES LEGISTES
SECTION 1. L’ASSISE IDEOLOGIQUE DU POUVOIR
§ 1. LE MINISTERIUM REGIS
§ 2. LES FONDEMENTS JURIDIQUES DU POUVOIR
SECTION 2. LA RENAISSANCE DE « L’ETAT »
§ 1. L’UNITE NATIONALE

§ 2. LA RECONQUETE DES PREROGATIVES REGALIENNES
TITRE 2. LA CONSTRUCTION INSTITUTIONNELLE DE L’ETAT MODERNE OU LA
RE-NAISSANCE DU DROIT PUBLIC ?
SECTION 1. LA NOUVELLE ORGANISATION DE L’ADMINISTRATION CENTRALE
ET SES IMAGES
§ 1. LE CONSEIL
§ 2. LE PARLEMENT
§ 3. LA CHAMBRE DES COMPTES
SECTION 2. L’ADMINISTRATION LOCALE : SPECIFICITE DU DROIT ET DE LA
PROCEDURE
§ 1. LA REGLEMENTATION DE L’ADMINISTRATION LOCALE
§ 2. LA NAISSANCE D’UN CONTENTIEUX ADMINISTRATIF SPECIFIQUE
2. BIBLIOGRAPHIE
1. Ouvrages généraux
J. BART, Histoire du droit privé, de la chute de l’empire romain au XIXe siècle, Paris,
Montchrétien
J. BARBEY, Etre Roi, Paris, Fayard, 1992.
Y.-M. BERCE, Les monarchies, Histoire générale des systèmes politiques, Paris, PUF, 1997.
E. BOURNAZEL, G. VIVIEN, M. GOUNELLE, P. FLANDI-BETY, Les grandes dates de
l’histoire de France. Evénements politiques, faits économiques et sociaux, civilisation, Paris,
1986.