COURS D`HISTOIRE DU DROIT AU MOYEN AGE (LA

COURS D’HISTOIRE DU DROIT AU MOYEN
AGE
(LA RENAISSANCE AU XIIe SIECLE)
LICENCE 2 SEMESTRE 2
VALERIE MENES
1. PLAN
PARTIE 1. POURQUOI UNE RENIASSANCE JURIDIQUE ?
LES CAUSES DE LA RENAISSANCE JURIDIQUE : LE « DECLIN » DE LA
SOCIETE MEDIEVALE A LA CHUTE DE L’EMPIRE ROMAIN (Ve-XIe)
TITRE I. DU VE AU VIIIE SIECLE
SECTION1. LES MONARCHIES BARBARES
SECTION 2. LES LOIS PERSONNELLES DES BARBARES E LA PERSONNALITE DES
LOIS
§ 1. REDACTION DES COUTUMES BARBARES
§ 2. LES LOIS ROMAINES
§ 3. LE SYSTEME DE LA PERSONNALITE DES LOIS
SECTION 3. LES CAPITULAIRES CAROLINGIENS
§ 1. LES CAPITULAIRES CAROLINGIENS
§ 2. APPLICATION : LA TERRITORIALITE DES CAPITULAIRES
TITRE II. DECLIN FEODAL VIIIE-XIIE
SECTION 1. RAPPEL : LA FEODALITE COMME REGIME POLITIQUE ET
ORGANISATION SOCIALE
§ 1. ORGANISATION DE L’ETAT FEODAL
§ 2. TRIPARTITION SOCIALE
SECTION 2. LE DEVELOPPEMENT DES COUTUMES FEODALES
§1. ORIGINES ET DEVELOPPEMENT DES COUTUMES FEODALES
§ 2. NATURE & CONTENU DES COUTUMES FEODALES
§ 3. ORALITE DU DROIT ET SYMBOLISME
SECTION 3. LES CARACTERISTIQUES DU DROIT AVANT LE XIIE SIECLE
§ 1. DROIT EMPIRIQUE
§ 2. CONFUSIONS DU DROIT
§ 3. DROIT SANS ECRIT ET SANS SPECIALISTES
§ 4. DIVERSITE ET VARIABILITE DE LA NORME
TITRE III. LES CAUSES IMMEDIATES DE LA RENAISSANCE : LES MUTATIONS
ECONOMIQUES ET SOCIALES DU XIIE
SECTION 1. L’URBANISATION DE LA FRANCE
SECTION 2. QUEL STATUT POUR LES NOUVELLES CLASSES SOCIALES ?
PARTIE 2. LA RENAISSANCE JURIDIQUE 12e -15e (FORME)
TITRE 1. LA REDECOUVERTE DES DROITS SAVANTS
SECTION 1. RAPPEL DES DROITS SAVANTS
§ 1. DROIT ROMAIN
§ 2. DROIT CANONIQUE
SECTION 2. RENAISSANCE DE L’ENSEIGNEMENT DU DROIT
§ 1. NAISSANCE DES UNIVERSITES
§ 2. METHODES D’ENSEIGNEMENT
SECTION 3. RE-NAISSANCE DES JURISTES
TITRE 2. LES CONSEQUENCES DE LA REDECOUVERTE DES DROITS SAVANTS
DANS LE MONDE JURIDIQUE DU XIIe
SECTION 1. LE RENOUVEAU DU DROIT ECRIT
§ 1. LES CHARTES
§ 2. LA LEGISLATION ROYALE
§ 3. LA REDACTION DES COUTUMES
SECTION 2. RENAISSANCE DES SOURCES OUBLIEES
§ 1. LES OLIM OU LA JURISPRUDENCE
§ 2. DOCTRINE ET SCIENCE DU DROIT
SECTION 3. LA FORME DES ACTES JURIDIQUES
§ 1. LA REDACTION OU LA CHANCELLERIE
§ 2. LA CONSERVATION OU L’ARCHIVAGE
§ 3. LA PROTECTION DES ACTES OU LA SIGILLOGRAPHIE, L’HERALDIQUE
& LA DIPLOMATIQUE
PARTIE
3.
LA
RENAISSANCE
POLITIQUE
CONSEQUENCE
DE
LA
RENAISSANCE JURIDIQUE (FOND). LA GENESE DE L’ETAT MODERNE & SON
ORGANISATION JURIDIQUE : LA RE-NAISSANCE DU DROIT « PUBLIC »
TITRE 1. LE RENFORCEMENT DU POUVOIR ROYAL DES CAPETIENS : LA
RENAISSANCE DE L’ETAT SOUS L’IMPULSION DES LEGISTES
SECTION 1. L’ASSISE IDEOLOGIQUE DU POUVOIR
§ 1. LE MINISTERIUM REGIS
§ 2. LES FONDEMENTS JURIDIQUES DU POUVOIR
SECTION 2. LA RENAISSANCE DE « L’ETAT »
§ 1. L’UNITE NATIONALE
§ 2. LA RECONQUETE DES PREROGATIVES REGALIENNES
TITRE 2. LA CONSTRUCTION INSTITUTIONNELLE DE L’ETAT MODERNE OU LA
RE-NAISSANCE DU DROIT PUBLIC ?
SECTION 1. LA NOUVELLE ORGANISATION DE L’ADMINISTRATION CENTRALE
ET SES IMAGES
§ 1. LE CONSEIL
§ 2. LE PARLEMENT
§ 3. LA CHAMBRE DES COMPTES
SECTION 2. L’ADMINISTRATION LOCALE : SPECIFICITE DU DROIT ET DE LA
PROCEDURE
§ 1. LA REGLEMENTATION DE L’ADMINISTRATION LOCALE
§ 2. LA NAISSANCE D’UN CONTENTIEUX ADMINISTRATIF SPECIFIQUE
2. BIBLIOGRAPHIE
1. Ouvrages généraux
J. BART, Histoire du droit privé, de la chute de l’empire romain au XIXe siècle, Paris,
Montchrétien
J. BARBEY, Etre Roi, Paris, Fayard, 1992.
Y.-M. BERCE, Les monarchies, Histoire générale des systèmes politiques, Paris, PUF, 1997.
E. BOURNAZEL, G. VIVIEN, M. GOUNELLE, P. FLANDI-BETY, Les grandes dates de
l’histoire de France. Evénements politiques, faits économiques et sociaux, civilisation, Paris,
1986.
J.-M. CARBASSE, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, Pari, PUF, coll. « Droit
fondamental » ; Introduction historique au droit, PUF, droit fondamental, 2e éd., Paris, 1999.
A. CASTALDO, Introduction historique au droit, DALLOZ, Paris ; Histoire du droit civil,
Paris, Dalloz, 2003.
T. CHARMASON (dir.), Chronologie de l’histoire de France, Paris, PUF, 1994.
A. CHENON, Histoire générale du droit français public et privé, 2 vol., Paris, 1926-1929.
J.-J. CHEVALLIER & G. CONAC, Histoire des institutions et des régimes politiques de la
France, Paris, Dalloz, 1992, Armand Colin, t. 1, 2001.
B. CUBERTAFOND, La création du droit, Ellipses, coll. Le droit en question, Paris, 1999.
J. ELLUL, Histoire des institutions, Paris, PUF, 1991-1993.
F. GARRISSON, Histoire du droit et des institutions. La société des temps féodaux à la
révolution, Montchrétien, Paris, 1983.
J. GAUDEMET Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du
droit, Paris, Montchrétien, 1997 ; Eglise et Cité. Histoire du droit canonique, Paris,
Montchrétien, 1994.
J. GILISSEN, Introduction historique au droit, Bruxelles, Bruylant.
J.-L. HAROUEL, J. BARBEY, É. BOURNAZEL et J. THIBAUT-PAYEN, Histoire des
institutions de l’Époque franque à la Révolution, 9e éd., PUF, « Droit Fondamental », Paris,
2001.
A. LECA, La genèse du droit, Presses universitaires d’Aix-Marseilles.
G. LE BRAS (dir.), Histoire du droit et des institutions de l’Eglise en Occident, Paris, Sirey.
A. LEFEBVRE-TEILLARD, Introduction historique au droit des personnes et de la famille,
Paris, PUF, coll. « Droit fondamental ».
C. LOVISI, Introduction historique au droit, Paris, « Cours Dalloz, série droit public »,
Dalloz, 2e éd., 2003.
Fr. OLIVIER-MARTIN, Histoire du droit français des origines à la Révolution, Paris, éd.
CNRS, Paris, 1992.
P. OURLIAC et J.-L. GAZZANIGA, Histoire du droit privé français de l’An mil au Code
civil, Albin Michel, « L’Évolution de l’Humanité », Paris, 1985.
A. RIGAUDIERE, Introduction historique au droit, Paris, Litec, coll. « Les cours du droit ».
N. ROULAND, Introduction historique au droit, Paris, PUF, coll. « Droit fondamental ».
S. SOLEIL, Introduction historique aux institutions, IVe-XVIIIe siècle, Flammarion,
« Champs Université », Paris, 2002.
J.-L. THIREAU, Introduction historique au droit, Paris, Flammarion « Champ Université »,
Paris, 2001.
P.-C. TIMBAL, A. CASTALDO, Histoire des institutions et des faits sociaux, Dalloz.
R. C. VAN CAENEGEM, Introduction historique au droit privé, Bruxelles, E. StoriaScientia, 1988.
2. Idées politiques
J. H. BURNS, Histoire de la pensée politique médiévale, PUF, Paris, 1993.
Fr. CHATELET, O. DUHAMEL, E. PISIER, Dictionnaire des œuvres politiques, PUF, Paris,
1986.
O. NAY, Histoire des idées politiques, Armand Colin, Paris, 2004.
M. PRELOT & G. LESCUYER, Histoire des idées politiques, Dalloz, Paris, 11e éd., 1992
3. Ouvrages sur le Moyen Âge
D. ALEXANDRE-BIDON & M-T LORCIN, Système éducatif et cultures dans l’Occident
médiévale (XIIe-XVe siècle), Paris, 1998.
ALLAND & S. RIALS, Dictionnaire de la culture juridique, PUF, 2003.
* R. H. BAUTIER, Chartes, sceaux et chancelleries, 2 vol. Paris, 1990
* . BARTHELEMY, La nouvelle histoire de la France médiévale, t. 3, Paris, 1990.
E. BOURNAZEL & J.-P. POLY, Les féodalités, Paris, PUF, 1999.
E. BOURNAZEL, Le gouvernement capétien au XIIe siècle (1108-1180), Paris, 1975.
M. BLOCH, La société féodale, Albin Michel, Paris, 1994 ; La France sous les derniers
Capétiens, Paris, 1664.
E. CARPENTIER & M. LE MENE, La France du XIe au XVe siècle : population, société,
économie, Paris, PUF, 1996.
R. DELATOUCHE, La chrétienté médiévale : un modèle de développement, Paris, 1989.
* G. DEVAILLY, L’Occident du Xe au milieu du XIIIe siècle, Paris, 1970.
J. FAVIER, Dictionnaire de la France médiévale, Paris, Fayard, 1993.
R. FOSSIER, Le Moyen Âge, Paris, A. Colin, 1990.
F.-L. GANSHOF, Qu’est-ce que la féodalité ?, 5e éd., Paris, 1982.
F. GASPARRI (dir.), Le XIIe siècle. Mutations et renouveau en France dans la première
moitié du XIIe siècle, Paris, Le Léopard d’Or, 1994.
J.-P. GENET, La mutation de l’éducation et de la culture médiévale, t. 1. Occident chrétien
(XIIe siècle – milieu du XVe siècle), Paris, 1999.
* L. GENICOT, Le XIIIe siècle européen, Paris, 1968
* C. GAUVARD, La France au Moyen Âge du Ve au XVe siècle, Paris, 1996.
C. GAUVARD, A. DE LIBERA, M. ZINK (DIR.), Dictionnaire du moyen âge, PARIS, PUF,
2002.
O. GUILLOT, A. RIGAUDIERE, Y. SASSIER, Pouvoirs et institutions dans la France
médiévale, t. I et II, Armand Colin, 1re éd., Paris, 1994.
* O. GUYOTJEANNIN, Diplomatique médiévale, Brepols, Turnhout, 1993.
* R. JACOB, Images de la justice, Léopard d’Or, Paris, 1994.
* J. KERHERVE, Histoire de France : la naissance de l’Etat Moderne 1180-1492, Paris,
1998.
J. KRYNEN, L’empire du roi. Idées et croyances politiques en France XIIe-XVe siècle, Paris,
1993.
* R. LE JAN, Histoire de la France : origine et premier essor 480-1180, Paris, 2007.
J.-Fr. LEMARIGNIER, La France médiévale. Institutions et société, Armand Colin, 10e éd,
Paris, 1970 ; Le gouvernement royal aux premiers temps capétiens (987-1108), Paris, 1968.
* F. MAZEL, Féodalités, 888-1180, Paris, Belin, 2010
* G. TESSIER, Diplomatique royale française, paris, Picard, 1962.
* M.-T. LORCIN, La France au XIIIe siècle, Paris, 1975.
F. LOT & R. FAWTIER, Histoire des institutions françaises au Moyen Âge, 3 vol. Paris,
1957-1962.
B. MERDRIGNAC & P. MERIENNE, Le monde au Moyen Âge, 2006.
M. PASTOUREAU, Traité d’héraldique, Paris, 1997 ; Les sceaux, Brepols, Turnhout, 1981 ;
Les armoiries, Brepols, Turnhout, 1976.
J. VERGER, La renaissance au XIIe siècle, paris, Cerf, 1996 ; Les gens de savoir en Europe,
PUF, Paris, 1997.
3. DOCUMENTS
1. Les sceaux
Acte de Thibaud IV, comte de Champagne et roi de Navarre, confirmant une vente de bois à
l’abbaye de Saint-Denis (juillet 1247). Le parchemin est scellé au centre d’un sceau de cire
verte appendu sur lacs de soie verts. Archives nationales, AE-II-2461
Marianne, sceau de la république française 2:
La machine, commandée par Cambacérès en 1810, n'était jamais sortie du ministère de la Justice. Pour
l'exposition «Le Pouvoir en acte» organisée par les Archives nationales, la presse à sceller a tout de même
traversé quelques arrondissements parisiens sous haute surveillance. Jusqu'au 24 juin 2013, elle trônera en
1
2
http://sfhs-rfhs.fr/?page_id=33
http://www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/chancellerie-garde-des-sceaux-aux-origines-des-mots23874.html
majesté aux Archives, rappelant que, depuis des siècles, le pouvoir et l'autorité des rois, des empereurs ou de la
République furent et sont matérialisés par des actes scellés à l'argile, puis à la cire 3.
Matrice : Matrices en argent du sceau et du contre-sceau de l’abbaye de Saint-Denis4
3
http://www.lefigaro.fr/culture/2013/05/14/03004-20130514ARTFIG00238-premiere-sortie-pour-la-presse-asceaux.php
4
http://sfhs-rfhs.fr/?page_id=33
Sceau du roi : premier sceau de majesté du roi Philippe Auguste (1180-1223)5.
5
http://archive.is/VNXZU
2. Les Blasons
Tapisserie de Bayeux, La mort du roi Harold le 14 octobre 1066 – scène 576.
Blason porté sur les vêtements, Scène de tournoi - Codex Manesse7
6
Wikipedia
7
Wikipedia
Blason de la ville de Pontoise (Val d'Oise, France). Blasonnement : D'azur au pont de cinq
arches d'argent, maçonné de sable, posé sur des ondes aussi d'argent mouvant de la pointe,
sommé d'un château à la porte coulissée donjonné de trois tours du même, le tout ouvert et
ajouré du champ, maçonné aussi de sable, accosté en chef de deux fleurs de lys d'or
Blason partitionné8
Armoiries des Bourbons d'Espagne, composées de celles de Castille, de Leon, d'Aragon, de
Navarre, de Grenade et des Bourbons-Anjou
8
Wikipedia
Exemple d'armes surcomposées : le Stowe Armorial ou Armorial Grenville à Stowe et ses 719
quartiers, peint par P. Sonard en 1806 pour Richard Temple-Grenville
Composition : fourrures9
Clochette de vair, Moucheture d'hermine
9
Wikipedia
3. Iconographie
Devenir légiste
Justice
Pendaison
Reims, BM, ms. 807, f° 52v, Institutes de Justinien (Justiniani institutiones), cl. IRHT10
10
https://criminocorpus.revues.org/3098