Le recteur de l`académie d`Aix-Marseille

Lycée du Castella
Pamiers
ETABLISSEMENT
ADHERENT
GRETA ARIEGE
Le Proviseur
Didier FERRE
Dossier suivi par
Anne-Marie MAURY
Agent Comptable
Séverine Madamour
SAENES
 05.61.67.93.50
Fax [phone]
[e-mail]
Place du Mercadal
B.P. 30178
09104 PAMIERS
Règlement de consultation
Marché alimentaire 2012
Le Lycée général et technologique du Castella de Pamiers vous informe qu’il lance
5 marchés à procédure adaptée - définie par les articles 28 et 40 du Code des marchés
publics – pour l’achat des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de son
restaurant scolaire, incluant des produits SIQO (signes d’identification de la qualité et de
l’origine). Il s’agit de marchés fractionnés, à bons de commande définis à l’article 71 du
Code des marchés publics et passés pour l’année civile 2012.
Informations propres à chaque marché :
Marché n°1 : FOURNITURE DE VIANDE FRAÎCHE DE BOUCHERIE,
CHARCUTERIE ,VOLAILLES ET VIANDES SIQO
Lot n° 1 : Fourniture de viande de bœuf, veau et agneau en morceaux débités sous
vide (origine France)
Lot n° 2 : Fourniture de viande de porc sous vide (origine France)
Lot n° 3 : Charcuterie (origine France)
Lot n° 4 : Fourniture de viandes et abats de volailles, lapins frais (origine France)
Lot n°5 : Fourniture de viande de porc aux grains du sud Ouest sous vide SIQO
Lot n°6 : Fourniture de viande de bœuf, veau, agneau et autres produits carnés
SIQO
Lot n°7 : Fourniture de volaille SIQO
Marché n° 2 : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES
Lot n°1 : Viandes surgelées
Lot n° 2 : Produits de la mer et d’eau douce
Lot n° 3 : Fruits, légumes et pommes de terre
Lot n° 4 : Produits et plats élaborés, préparations pour desserts et desserts
Marché n° 3 : FOURNITURE DE FRUITS, LEGUMES ET POMMES DE
TERRE FRAIS ET SOUS VIDE
Lot n° 1 : Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais
Lot n° 2 : Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre sous vide

2/3
Marché n° 4 : FOURNITURE DE LAIT PRODUITS LAITIERS ET
OVOPRODUITS ET PRODUITS SIQO
Lot unique : Fourniture de lait, produits laitiers et ovoproduits
Marché n° 5 : FOURNITURE DE PRODUITS D’EPICERIE
Lot n° 1 : Conserves de fruits, légumes et poissons
Lot n° 2 : Légumes secs, pâtes, riz, semoule, fruits secs
Lot n° 3 : Confitures, compotes, sucres, jus de fruits et produits petit déjeuner
Lot n° 4 : Huiles et assaisonnements
Lot n° 5 : Boissons non alcoolisées
Lot n° 6 : Produits lyophilisés et divers produits pour préparation salée et sucrée
Lot n° 7 : Produits et plats élaborés en conserve ou sous vide
La date limite de réception des offres est le 25 novembre 2011 à 16 heures. Leur durée
de validité est de 60 jours à compter de cette date.
Les offres doivent être transmises à :
Monsieur le Proviseur du Lycée du Castella
Service des Marchés
Place du Mercadal
09 104 PAMIERS cedex
Tél. : [phone]
Les candidats peuvent présenter une offre pour : - un lot
- plusieurs lots
- l’ensemble des lots
Pour le lot 6 du marché n°1 : Fournitures de viande fraîche de boucherie, charcuterie SIQO,
les candidats peuvent répondre à tout le lot, ou seulement à un ou plusieurs articles.
Ces offres sont remises contre récépissé ou transmises en recommandé avec demande
d’avis de réception. L’enveloppe extérieure doit comporter la mention « MARCHE PUBLIC
DE DENREES ALIMENTAIRES – NE PAS OUVRIR ».
Les candidats doivent impérativement fournir les documents suivants :
 l’acte d’engagement établi en un seul original, dûment signé et accompagné du
bordereau de prix unitaires.
 le CCAP et CCTP retournés et signés.
 le modèle d’attestation sur l’honneur datée et signée justifiant que le candidat a
satisfait aux obligations fiscales et sociales, n’a pas fait l’objet d’une interdiction de
concourir ni d’une condamnation pour infraction au code du travail au cours des
cinq dernières années.
 l’attestation de livraison.

3/3
Les modalités d’exécution et de vérification sont fixées par le CCAP. Les candidats devront
impérativement préciser :
- les jours de livraison (le matin, du lundi au vendredi)
- les délais minima entre les commandes et les livraisons
Des échantillons pourront être demandés pour certains produits par le Lycée du Castella.
Les critères retenus pour le choix des offres économiquement les plus avantageuses sont
pondérées comme suit :
1. Qualité des produits : 45%
2. Prix : 45 %
3. Qualité du service (services associés) : 5%
4. Qualité de livraison (délais des livraisons, respect des dates et des heures de
livraison): (5%)
Pour toute information complémentaire, les candidats peuvent s’adresser à Mme
MADAMOUR, SASU du Lycée du Castella Tél [phone] Mél :
[e-mail]