REGLEMENT CONSULTATION MARCHE ALIMENTAIRE 2016
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Règlement de consultation Marché alimentaire 2016 Le Proviseur Frédéric LABARBE Nom du Service Intendance Référence MAPA2016/Reg/Alim Dossier suivi par Gaelle FOUILLADE Adjoint gestionnaire Téléphone 05 61 67 93 50 Fax 05 61 67 93 64 Mél. 0090015t @ac-toulouse.fr Place du Mercadal BP 30178 09104 Pamiers Le Lycée polyvalent Pyrène de Pamiers vous informe qu’il lance 5 marchés à procédure adaptée - définie par les articles 28 et 40 du Code des marchés publics – pour l’achat des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de ses 2 restaurants scolaires, incluant des produits SIQO (signes d’identification de la qualité et de l’origine). Il s’agit de marchés fractionnés, à bons de commande définis à l’article 71 du Code des marchés publics et passés pour l’année civile 2016. Informations propres à chaque marché : Marché n°1 : FOURNITURE DE VIANDE FRAÎCHE DE BOUCHERIE, CHARCUTERIE ,VOLAILLES ET VIANDES SIQO Lot n° 1 : Fourniture de viande de bœuf, veau, porc et agneau en morceaux débités sous vide (origine France) Lot n° 2 : Charcuterie sous vide Qualité supérieure (origine France) Lot n° 3 : Fourniture de viandes et abats de volailles, lapins frais sous vide (origine France) Lot n°4 : Fourniture de viande de porc aux grains du sud Ouest sous vide SIQO Lot n°5 : Fourniture de viande de bœuf, veau, agneau et autres produits carnés SIQO Lot n°6 : Fourniture de volaille SIQO Marché n° 2 : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES Lot n°1 : Viandes Lot n° 2 : Produits de la mer et d’eau douce Lot n° 3 : Fruits, légumes et pommes de terre Lot n° 4 : Produits et plats élaborés, préparations pour desserts et desserts Marché n° 3 : FOURNITURE DE FRUITS, LEGUMES ET POMMES DE TERRE FRAIS ET SOUS VIDE Lot n° 1 : Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais Lot n° 2 : Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre sous vide Marché n° 4 : FOURNITURE DE LAIT PRODUITS LAITIERS ET OVOPRODUITS Lot unique : Fourniture de lait, produits laitiers, ovoproduits et produits de la mer 2/3 Marché n° 5 : FOURNITURE DE PRODUITS D’EPICERIE Lot n° 1 : Conserves de fruits, légumes et poissons, légumes secs, pâtes, riz, semoule, fruits secs, confitures, compotes, sucres, jus de fruits et produits petit déjeuner Lot n° 2 : Huiles et assaisonnements, produits lyophilisés et divers produits pour préparation salée et sucrée Lot n° 3 : Gâteaux et biscuits La date limite de réception des offres est le mardi 5 janvier 2016 à 16 heures. Leur durée de validité est de 60 jours à compter de cette date. Les offres doivent être transmises à : Monsieur le Proviseur du Lycée Pyrène Service des Marchés Place du Mercadal CS 30178 09 104 PAMIERS cedex Tél. : 05 61 67 93 50 Les candidats peuvent présenter une offre pour : - un lot plusieurs lots l’ensemble des lots Pour le lot 5 du marché n°1 : Fournitures de viande fraîche de boucherie, charcuterie SIQO, les candidats peuvent répondre à tout le lot, ou seulement à un ou plusieurs articles. Ces offres sont remises contre récépissé ou transmises en recommandé avec demande d’avis de réception. L’enveloppe extérieure doit comporter la mention « MARCHE PUBLIC DE DENREES ALIMENTAIRES – NE PAS OUVRIR ». Les candidats doivent impérativement fournir les documents suivants : • l’acte d’engagement établi en un seul original, dûment signé et accompagné du bordereau de prix unitaires. • le CCAP et CCTP retournés et signés. • le modèle d’attestation sur l’honneur datée et signée justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales, n’a pas fait l’objet d’une • 3/3 interdiction de concourir ni d’une condamnation pour infraction au code du travail au cours des cinq dernières années. l’attestation de livraison. Les modalités d’exécution et de vérification sont fixées par le CCAP. Les candidats devront impérativement préciser : - les jours de livraison (le matin, du lundi au vendredi) - les délais minima entre les commandes et les livraisons Des échantillons pourront être demandés pour certains produits par le Lycée Pyrène. Les critères retenus pour le choix des offres économiquement les plus avantageuses sont pondérées comme suit : 1. 2. 3. 4. Qualité des produits : 40% Prix : 40 % Qualité du service (services associés) : 5% Qualité de livraison (délais des livraisons, respect des dates et des heures de livraison): (15%) Pour toute information complémentaire, les candidats peuvent s’adresser à Mme COMPTE, Service Intendance du Lycée Pyrène Tél 0561679350 Mél : [email protected]
