REGLEMENT CONSULTATION MARCHE ALIMENTAIRE 2016

Le Proviseur
Frédéric LABARBE
Nom du Service
Intendance
Référence
MAPA2016/Reg/Alim
Dossier suivi par
Gaelle FOUILLADE
Adjoint gestionnaire
Téléphone
05 61 67 93 50
Fax
05 61 67 93 64
Mél.
0090015t
@ac-toulouse.fr
Place du Mercadal
BP 30178
09104 Pamiers
Règlement de consultation
Marché alimentaire 2016
Le Lycée polyvalent Pyrène de Pamiers vous informe qu’il lance 5 marchés à
procédure adaptée - définie par les articles 28 et 40 du Code des marchés publics –
pour l’achat des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de ses 2
restaurants scolaires, incluant des produits SIQO (signes d’identification de la qualité
et de l’origine). Il s’agit de marchés fractionnés, à bons de commande définis à l’article
71 du Code des marchés publics et passés pour l’année civile 2016.
Informations propres à chaque marché :
Marché n°1 : FOURNITURE DE VIANDE FRAÎCHE DE BOUCHERIE,
CHARCUTERIE ,VOLAILLES ET VIANDES SIQO
Lot n° 1 : Fourniture de viande de bœuf, veau, porc et agneau en morceaux
débités sous vide (origine France)
Lot n° 2 : Charcuterie sous vide Qualité supérieure (origine France)
Lot n° 3 : Fourniture de viandes et abats de volailles, lapins frais sous vide
(origine France)
Lot n°4 : Fourniture de viande de porc aux grains du sud Ouest sous vide
SIQO
Lot n°5 : Fourniture de viande de bœuf, veau, agneau et autres produits
carnés SIQO
Lot n°6 : Fourniture de volaille SIQO
Marché n° 2 : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES
Lot n°1 : Viandes
Lot n° 2 : Produits de la mer et d’eau douce
Lot n° 3 : Fruits, légumes et pommes de terre
Lot n° 4 : Produits et plats élaborés, préparations pour desserts et desserts
Marché n° 3 : FOURNITURE DE FRUITS, LEGUMES ET POMMES DE
TERRE FRAIS ET SOUS VIDE
Lot n° 1 : Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais
Lot n° 2 : Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre sous vide

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Marché n° 4 : FOURNITURE DE LAIT PRODUITS LAITIERS ET
OVOPRODUITS
Lot unique : Fourniture de lait, produits laitiers, ovoproduits et produits de la
mer
Marché n° 5 : FOURNITURE DE PRODUITS D’EPICERIE
Lot n° 1 : Conserves de fruits, légumes et poissons, légumes secs, pâtes, riz,
semoule, fruits secs, confitures, compotes, sucres, jus de fruits et produits petit
déjeuner
Lot n° 2 : Huiles et assaisonnements, produits lyophilisés et divers produits
pour préparation salée et sucrée
Lot n° 3 : Gâteaux et biscuits
La date limite de réception des offres est le mardi 5 janvier 2016 à 16 heures. Leur
durée de validité est de 60 jours à compter de cette date.
Les offres doivent être transmises à :
Monsieur le Proviseur du Lycée Pyrène
Service des Marchés
Place du Mercadal
CS 30178
09 104 PAMIERS cedex
Tél. : [phone]
Les candidats peuvent présenter une offre pour : - un lot
- plusieurs lots
- l’ensemble des lots
Pour le lot 5 du marché n°1 : Fournitures de viande fraîche de boucherie, charcuterie
SIQO, les candidats peuvent répondre à tout le lot, ou seulement à un ou plusieurs
articles.
Ces offres sont remises contre récépissé ou transmises en recommandé avec
demande d’avis de réception. L’enveloppe extérieure doit comporter la mention
« MARCHE PUBLIC DE DENREES ALIMENTAIRES – NE PAS OUVRIR ».
Les candidats doivent impérativement fournir les documents suivants :
• l’acte d’engagement établi en un seul original, dûment signé et accompagné
du bordereau de prix unitaires.
• le CCAP et CCTP retournés et signés.
• le modèle d’attestation sur l’honneur datée et signée justifiant que le candidat
a satisfait aux obligations fiscales et sociales, n’a pas fait l’objet d’une

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interdiction de concourir ni d’une condamnation pour infraction au code du
travail au cours des cinq dernières années.
• l’attestation de livraison.
Les modalités d’exécution et de vérification sont fixées par le CCAP. Les candidats
devront impérativement préciser :
- les jours de livraison (le matin, du lundi au vendredi)
- les délais minima entre les commandes et les livraisons
Des échantillons pourront être demandés pour certains produits par le Lycée Pyrène.
Les critères retenus pour le choix des offres économiquement les plus avantageuses
sont pondérées comme suit :
1. Qualité des produits : 40%
2. Prix : 40 %
3. Qualité du service (services associés) : 5%
4. Qualité de livraison (délais des livraisons, respect des dates et des heures
de livraison): (15%)
Pour toute information complémentaire, les candidats peuvent s’adresser à Mme
COMPTE, Service Intendance du Lycée Pyrène Tél [phone] Mél :
[e-mail]