autorisation de reproduction et de representation de

Autorisation de Reproduction et de Représentation de Photographies
concernant : (Les Personnes Photographiées).
Je soussigné…………………………………………………………………………………………………...
Demeurant…………………………………………………………………………………………………….
Autorise :…………………………………………………………………………………, à me photographier,
le…………………………………………..
A :……………………………………………………………………………………………………………..
Et à utiliser mon image ;
En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom,
j’autorise …………………………………………….à fixer, reproduire et communiquer au public les
photographies prises dans le cadre de la présente.
Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Monsieur ……………………………
ou être cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde
entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment :
- Presse,
- Livre,
- Carte postale,
- Exposition,
- Publicité,
- Projection publique,
- Concours,
- Autre :………………………………………………………………………
Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des
photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les
photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou
toute autre exploitation préjudiciable.
Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution des
photographies sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les
moyens nécessaire à la réalisation de cet objectif.
Je me reconnais être entièrement rempli de mes droits et je ne pourrai prétendre à aucune
rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes.
Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom.
Election de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes.
Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de
juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.
Fait à ………………………………………., le………………..en deux exemplaires et de bonne foi.
Signatures précédées du nom et prénom :

Autorisation de Reproduction et de Représentation de Photographies
concernant : (Les Mineures Photographiées).
Nous soussignés…………………………………et…………………………………….……………………...
Demeurant………………………………………………………………………………………………………..
Autorisons :……………………………………………………………………………………., à photographier,
le……………………………à :………………………………………………notre enfant mineur dont le nom
est :……………………………………………..et demeurant à…………………………………………………
Et à utiliser son image.
En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom,
nous autorisons Monsieur ……………………………………. à fixer, reproduire et communiquer au
public les photographies prises dans le cadre de la présente.
Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Monsieur …………………………….
ou être cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde
entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment :
- Presse,
- Livre,
- Carte postale,
- Exposition,
- Publicité,
- Projection publique,
- Concours,
- Autre :………………………………………………………………………
Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des
photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les
photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou
toute autre exploitation préjudiciable.
Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution des
photographies sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les
moyens nécessaire à la réalisation de cet objectif.
Nous nous reconnaissons être entièrement rempli de nos droits et nous ne pourrons prétendre à aucune
rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes.
Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom.
Election de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes.
Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de
juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.
Fait à ………………………………………., le………………..en deux exemplaires et de bonne foi.
Signatures précédées des noms et prénoms des représentants légaux de l’enfant :

Autorisation de Reproduction et de Représentation de Photographies
concernant : (Les Biens Photographiées).
Je soussignés……………………………………………………………………….…………………….............
Demeurant………………………………………………………………………………………………………..
Autorise :……………………………………………………………………………………., à photographier,
le……………………………………………………………… à :………………………………………….mon
bien (description et éventuelle adresse pour les biens immobiliers ).
.……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
et a utiliser son image.
En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom,
j’autorise Monsieur ……………………………………. à fixer, reproduire et communiquer au public les
photographies prises dans le cadre de la présente.
Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Monsieur …………………………….
ou être cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde
entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment :
- Presse,
- Livre,
- Carte postale,
- Exposition,
- Publicité,
- Projection publique,
- Concours,
- Autre :………………………………………………………………………
Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des
photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les
photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou
toute autre exploitation préjudiciable.
Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution des
photographies sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les
moyens nécessaire à la réalisation de cet objectif.
Je vous confirme que je me reconnais entièrement rempli de mes droits et que je ne pourrai prétendre à
aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes.
Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom.
Election de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes.
Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de
juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.
Fait à ………………………………………., le………………..en deux exemplaires et de bonne foi.
Signatures précédées des noms et prénoms des représentants légaux de l’enfant :

Autorisation de Reproduction et de Représentation de Photographies
concernant : (Les œuvres protégées par les droits d’auteurs).
Je soussigné…………………………………………………………………………………………………........
Demeurant………………………………………………………………………………………………………..
Autorise :…………………………………………………………………………………, à photographier,
…………………………………………………………………………………………………………………….
le………………………à…………………………………………………………………………………………
Et à utiliser son image.
En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom,
j’autorise …………………………………………….à fixer, reproduire et communiquer au public les
photographies prises dans le cadre de la présente.
Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Monsieur ……………………………
ou être cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde
entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment :
- Presse,
- Livre,
- Carte postale,
- Exposition,
- Publicité,
- Projection publique,
- Concours,
- Autre :………………………………………………………………………
Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des
photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les
photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou
toute autre exploitation préjudiciable.
Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution des
photographies sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les
moyens nécessaire à la réalisation de cet objectif.
Je me reconnais être entièrement rempli de mes droits et je ne pourrai prétendre à aucune
rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes.
Je garantis que l’œuvre, objet de la présente autorisation, ne contient rien qui puisse tomber sous le
coup des lois en vigueur et plus particulièrement les lois relatives à la contrefaçon et au droit à l’image.
Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom.
Election de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes.
Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de
juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.
Fait à ………………………………………., le………………..en deux exemplaires et de bonne foi.
Signatures précédées du nom et prénom :

Autorisation de Reproduction et de Représentation de Photographies
concernant : (Les Animaux Photographiées).
Je soussigné…………………………………………………………………………………………………........
Demeurant………………………………………………………………………………………………………..
Autorise :…………………………………………………………………………………, à photographier,
le…………………………………………..A :…………………………………………………………………...
mon animal……………………………………………………………………………………………………….
(description, numéro de tatouage, etc.) et à utiliser son image ;
En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image,
j’autorise …………………………………………….à fixer, reproduire et communiquer au public les
photographies prises dans le cadre de la présente.
Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par Monsieur ……………………………
ou être cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde
entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment :
- Presse,
- Livre,
- Carte postale,
- Exposition,
- Publicité,
- Projection publique,
- Concours,
- Autre :………………………………………………………………………
Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des
photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les
photographies de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou
toute autre exploitation préjudiciable.
Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir à disposition un justificatif de chaque parution des
photographies sur simple demande. Il encouragera ses partenaires à faire de même et mettra en œuvre tous les
moyens nécessaire à la réalisation de cet objectif.
Je me reconnais être entièrement rempli de mes droits et je ne pourrai prétendre à aucune
rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes.
Je garantis que je ne suis pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de l’image de mon animal.
Election de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes.
Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de
juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.
Fait à ………………………………………., le………………..en deux exemplaires et de bonne foi.
Signatures précédées du nom et prénom :