Les politiques familiales - Partenariat Familles en mouvance

Les politiques familiales :
comparaison des programmes
en vigueur au Québec
avec ceux d’autres provinces canadiennes,
des États-Unis, de la France et de la Suède
par
Renée B.-Dandurand
Josée Bergeron
Marianne Kempeneers
Marie Hélène Saint-Pierre
Rapport final de recherche déposé à :
FCAR-Action concertée sur la famille et l’enfance
et
Développement Ressources humaines Canada
Institut national de la recherche scientifique
Culture et Société
Montréal
Février 2001

ISBN : 2-89575-000-9
Dépôt légal : 2001
Bibliothèque nationale du Québec
Bibliothèque nationale
 Tous droits réservés
INRS-Urbanisation, Culture et Société
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Montréal QC Canada H2X 2C6
Téléphone : 514-499-4000
Télécopieur : 514-499-4065

Table des matières
Introduction
Renée B.-Dandurand – INRS-Culture et Société
Chapitre I
Protection sociale destinée aux familles : une comparaison entre le Québec et l’Alberta
Renée B.-Dandurand – INRS-Culture et Société
et Josée Bergeron – Faculté St-Jean, Université d’Alberta
Chapitre II
Les nouvelles dispositions de la politique familiale québécoise. Un retournement ou
une évolution prévisible ?
Renée B.-Dandurand et Marie Hélène Saint-Pierre – INRS-Culture et Société
Chapitre III
Pour une analyse comparative et contextuelle de la politique familiale québécoise
Renée B.-Dandurand – INRS-Culture et Société
et Marianne Kempeneers – Université de Montréal

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Introduction
Le présent rapport s’inscrit au terme d’un programme de recherche amorcé en 1996 au sein du
partenariat Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles subventionné par le CQRS. À
partir de 1998, une équipe s’est constituée, composée de Marianne Kempeneers de l’Université de
Montréal, de Josée Bergeron de l’Université d’Alberta, de Marie Hélène Saint-Pierre et de Renée B.-
Dandurand de l’INRS-Culture et Société. L’équipe comprenait aussi deux partenaires des milieux
gouvernemental et communautaire : Laurent Roy du ministère de la Famille et de l’Enfance et Denyse
Casimir, alors présidente du Regroupement interorganismes pour une politique familiale au Québec.
Cette équipe a bénéficié d’une subvention du FCAR-Action concertée sur la famille et l’enfance ainsi
que d’une subvention en provenance du ministère fédéral du Développement des Ressources
humaines. Elle a également reçu pendant cinq années un soutien financier du ministère de la Famille
et de l’Enfance ainsi que du Conseil de la famille et de l’enfance.
Tel que formulé en 1998 dans la demande de subvention au FCAR-Action concertée pour la famille et
l’enfance, le principal objectif de notre projet se lisait alors comme suit :
« Fournir un ensemble de points de repère comparatifs permettant de situer le Québec en
fonction d’autres provinces canadiennes (Ontario, Alberta et Nouveau-Brunswick) et
d’autres pays industrialisés (France, Suède et États-Unis) en matière d’aide aux
familles ».
Conformément à la littérature consultée sur la comparaison internationale, nous désirions également
faire une analyse comparative qui soit aussi contextuelle, une exigence théorique qui repose sur l’idée
que chaque société a développé une manière différente (parce qu’issue d’une histoire spécifique) de
concevoir les rapports économiques, politiques, culturels et sociaux façonnant les mesures d’aide aux
familles.
Pour atteindre ces objectifs, il fallait d’abord nous assurer d’une documentation adéquate :
 Nous servir des recensions d’écrits déjà faites au sein du partenariat Familles en mouvance et
dynamiques intergénérationnelles, subventionné par le CQRS :
– « Axes et enjeux de la politique familiale française. Recension informatisée des écrits »
– « La prise en charge des enfants en France. Recension informatisée des écrits »
– « Axes et enjeux de la politique familiale suédoise. Recension informatisée des écrits »
– « La prise en charge des enfants en Suède. Recension informatisée des écrits »
– « La prise en charge des enfants aux États-Unis. Recension informatisée des écrits.
Tome I »
 Terminer les recensions d’écrits déjà amorcées :
– « La prise en charge des enfants aux États-Unis. Recension informatisée des écrits.
Tome II »
– « Axes et enjeux de la politique fédérale américaine en direction des familles. Recension
informatisée des écrits »
 Préparer et publier les recensions d’écrits sur le Québec et sur 3 provinces canadiennes :
– Sont parus en 2000 : « La prise en charge des enfants au Québec. Recension informatisée
des écrits » et
– « Axes et enjeux de la politique familiale québécoise. Recension informatisée des écrits »
– Les cahiers sur 3 provinces canadiennes n’ont pas été déposés par la chercheure qui en
était responsable, Josée Bergeron. L’équipe de Montréal a complété une partie des recen-
sions d’écrits sur la prise en charge des enfants en Ontario, Alberta et Nouveau-
Brunswick.