LE HARCELEMENT MORAL

LE HARCELEMENT
MORAL
DANS
LES ETABLISSEMENTS
SANITAIRES,
SOCIAUX
ET MEDICO- SOCIAUX
PUBLICS

Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins avril 2003
Sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
Bureau P1
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SOMMAIRE
1- DEFINIR
1-1: Emergence chronologique de la notion de harcèlement moral p. 7 à 8
1-2: Définitions juridiques p. 9 à 10
1-3: Typologie du harcèlement p. 11 à 12
1-4: Essai de repérage des techniques de harcèlement p. 13 à 14
1-5: Répercussion du processus de harcèlement sur la santé mentale
et physique p. 15 à 24
1-6: Diagnostic différentiel : violence, stress, conflit, épuisement p. 25 à 26
professionnel (burn-out)
1-7: Eléments constitutifs du harcèlement moral p. 27
1-8: La complexité de la notion, de ses représentations et de son
traitement p. 28
QUELQUES REFLEXIONS AUTOUR DE PROBLEMATIQUES
LIEES AU HARCELEMENT MORAL
P. 29 à 36
2- AGIR
2-1 : Comment repérer ? p. 39
2-1-1 : Les indicateurs d’alerte p. 39
2-1-2 : Les interlocuteurs dans l’établissement p. 40 à 47
2-1-3 : Les interlocuteurs hors de l’établissement p. 48 à 50
2-1-4 : Les valeurs éthiques p. 51
2-1-5 : La prévention : p. 52
Les principes de prévention et les outils de prévention p. 52 à 57
2-2 : Comment signaler ? p. 58
2-2-1 : Que faire face à un processus de harcèlement ? p. 58 à 61
2-2-2 : Signalement d’une situation préjudiciable à la santé
du personnel par le médecin du travail (illustrations) p. 62 à 65
2-3 : Comment prendre en charge ? p. 66
2-3-1 : La prise en charge de la personne harcelée ou ayant le sentiment p. 66 à 67
d’être harcelée par la mise en réseau des acteurs de prise en charge
2-3-1 : La prise en charge collective des questions de santé
au travail par le CHSCT p. 68 à 72
2-4 : Comment protéger, réparer, réprimer ? p. 73
2-4-1 : Protéger p. 73 à 76
2-4-2 : Réparer les préjudices, personnels et professionnels p. 76
2-4-3 : Réprimer p. 77

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ANNEXES : P. 79
Textes juridiques p. 79 à 85
Bibliographie p. 86 à 89
Adresses des consultations de pathologie professionnelle p. 90 à 93
Adresses des ARACT p. 94 à 95

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LE HARCELEMENT MORAL AU TRAVAIL
DANS LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES,
SOCIAUX ET MEDICO- SOCIAUX PUBLICS
L’avenir de l’hôpital et des établissements sociaux et médico- sociaux
publics est bien entendu, essentiellement contenu dans la richesse des
femmes et des hommes qui y travaillent autant que par la nature des
liens qui les unissent.
Dans ce vaste ensemble, où tout est en mouvement, les rapports et les
positions de chacun sont souvent remis en question. Les conflits y sont
parfois importants, les relations sociales et humaines sensibles, pouvant
dans de rares cas, mais non négligeables, aboutir à l’extrême.
Dans le cadre des réflexions engagées depuis plusieurs années sur la
violence à l’hôpital, un groupe de travail s’est plus spécifiquement
penché en 2002 sur le harcèlement moral au travail. Ce dernier a
contribué activement à la rédaction des pages qui suivent. Ce document
a pour but de sensibiliser l’ensemble des personnels sur un thème qui, il
y a encore peu, il faut bien le reconnaître, était très éloigné de leurs
préoccupations. Au-delà, il s’agit de diffuser des instruments de
prévention ainsi que des outils de recours et de réparation au profit des
victimes de harcèlement.
Les pages suivantes se regroupent sous deux modes phares : DEFINIR
et AGIR.
Dans DEFINIR, apparaîtra au fil des pages et des paragraphes, comment
cette notion de harcèlement moral est apparue progressivement, puis
s’est spécifiée à partir de définitions juridiques, de diagnostics
différentiels, de repérages des techniques de harcèlement et de ses
répercussions tant sur le plan physique que psychique. Au travers de ce
premier chapitre la complexité d’un tel sujet se révèlera dans toute son
ampleur.
Dans AGIR, la politique des établissements avec leurs différents acteurs
et instances sera largement débattue pour que dans une volonté
partagée, des actions de prévention, d’évaluation, d’accompagnement,
mais aussi de sanctions, débouchent dans le respect des textes récents,
sur la prise en charge la plus complète, la plus humaine, de ce risque au
travail.
La lutte contre toute atteinte à la dignité, d’une seule, d’un seul agent
méritait, incontestablement, la production de ce travail.

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DEFINIR