"un nombre" euler

MINISTÈRE
DE L’ÉQUIPEMENT
DIRECTION GÉNÉRALE DE
L'ARCHITECTURE, DU LOGEMENT ET DES
SOLS
SOUS-DIRECTION GÉNÉRALE DE
L'ARCHITECTURE ET DE LA
CONSTRUCTION
1. ------IND- 2012 0556 E-- FR- ------ 20121005 --- --- PROJET
ARRÊTÉ FOM/XXX/2012, DU
, MODIFIANT LES DOCUMENTS DE BASE DU
CODE TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION, APPROUVÉ PAR LE DÉCRET
ROYAL N° 314/2006 DU 17 MARS 2006
La loi n° 38/1999 du 5 novembre 1999 portant réglementation de la construction définit le
Code technique de la construction (Código Técnico de la Edificación, CTE) comme le cadre
réglementaire établissant les exigences de base de qualité des bâtiments et de leurs
installations et assurant le respect des exigences de base établies dans son article 3.
Conformément au paragraphe 2 dudit article, le CTE sera régulièrement mis à jour en
fonction de l'évolution de la technique et de la demande de la société.
Le décret royal n° 314/2006 du 17 mars 2006 approuvant le CTE habilite, dans sa troisième
disposition finale, la ministre de l’équipement à approuver, par arrêté ministériel, les
modifications requises des documents de base du CTE.
Il est par ailleurs nécessaire d'intégrer au Code technique de la construction des critères qui
en favoriseront l'application dans les travaux de construction existants, en mettant
notamment l'accent sur les travaux de réhabilitation. De plus, lors de l’application du CTE, il
a été constaté qu’il était nécessaire d’effectuer certaines mises à jour de celui-ci afin que
cette application soit plus claire et précise, et de les adapter aux avancées de la
connaissance et au progrès technique, comme la loi n° 38/1999 le recommande.
Dans le cas particulier du document de base «DB SE-A Sécurité des structures. Acier», il est
procédé à sa mise en conformité avec «l'Instruction relative aux structures en acier» (Acero
estructural, EAE) prévue dans le texte d'introduction du décret royal n° 751/2011 du
27 mai 2011 approuvant ladite instruction, en vertu duquel l'actuel document de base est
remplacé par un nouveau, dont le cadre d'application se limite aux structures en acier des
bâtiments conventionnels et dont le contenu, plus général, est adapté à l'EAE, et apporte des
solutions en tous points cohérentes avec celle-ci.
La présente disposition générale a été soumise à la procédure d'information dans le domaine
des normes et réglementations technique des règles relatives aux services de la société de
l'information prévue par la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du
22 juin 1998, modifiée par la directive 98/48/CE du Parlement européen et du Conseil du
20 juillet 1998, ainsi que par le décret royal n° 1337/1999 du 31 juillet 1999, qui transpose
ces directives dans l'ordre juridique espagnol.
De même, en accord avec les dispositions de la loi n° 50/1997 du 27 novembre 1997 du
gouvernement, le projet d'arrêté a été soumis à la procédure d'audition obligatoire.
En vertu de quoi, je décide:
Article unique. Mise à jour des documents de base du Code technique de la construction
inclus dans la partie II dudit Code, approuvé par le décret royal n° 314/2006 du 17 mars
2006.
Les documents de base ci-après de la partie II du Code technique de la construction,
approuvé par le décret royal n° 314/2006, sont mis à jour de la manière suivante :
Un. Le document de base DB SE: Sécurité des structures est mis à jour de la manière
suivante :
Dans l'introduction, le deuxième paragraphe de l'article III Critères généraux
d'application est rédigé de la manière suivante: «Les références à une disposition
réglementaire dans les documents de base relatifs à la sécurité des structures se rapportent
toujours à la version en vigueur. Les références aux normes se rapportent toujours à la
version indiquée dans le document d'appui correspondant DA DB-SE/0 «Normes
d'application» que publie à cette fin le ministère de l'équipement.»
À l'article 1.2, point 2, la référence «EAE Instruction relative aux structures en acier» est
ajoutée après la référence «EHE Instruction relative aux structures en béton». La référence à
l'EFHE est supprimée.
À l'article 4.2.2, point 2, la référence «Dans une situation exceptionnelle, tous les
coefficients de sécurité (G P, Q)
sont égaux à zéro si leur effet est favorable, ou à
l'unité s'il est défavorable, selon les conditions antérieures» est remplacée par la suivante:
«Dans une situation exceptionnelle, tous les coefficients de sécurité des actions
permanentes et de précontrainte (G P)
sont égaux à un. Les coefficients de sécurité
des actions variables (Q) sont égaux à zéro si leur effet est favorable, ou à l'unité s'il est
défavorable, selon les conditions antérieures.»
À l'article 4.3.2, point 3, la référence «à savoir» est supprimée. Au point 4, la référence
«à savoir» est remplacée par «Autrement dit, en considérant l'action simultanée de»
Deux. Le document de base DB SE-AE: Sécurité des structures: actions lors de la
construction est mis à jour de la manière suivante:
-
À l'article 3.5, le sous-article 3 suivant est ajouté:
2
«3 Les dispositions de ce document de base ne s'appliquent pas aux bâtiments situés à
des altitudes supérieures à 2 000 m. Dans ce cas, les charges de neige doivent être
déterminées à partir des données empiriques disponibles.»
À l'article D.1, point 2, la référence «degré d'aspérité de l'environnement II selon le
tableau D.2» est remplacée par «degré d'aspérité de l'environnement III selon le tableau
D.2». La figure D.1 est remplacée par la suivante:
Vitesse de base du
vent [m/s]
Zone A: 26
Zone B: 27
Zone C: 29
-
À l'article D.3, le tableau D.3 (figure et données) est remplacé par le suivant:
3
A
(m2)
 10
5
2
1
Zone (selon la figure), -45º <  < 45º
h/d
5
1
 0,25
5
1
 0,25
5
1
 0,25
5
1

0,25
“
A
B
C
D
E
-1,2
“
“
-1,3
“
“
-1,4
“
“
-0,8
“
“
-0,9
“
“
-1,1
“
“
-0,5
“
-0,5
“
“
-0,5
”
“
0,8
“
0,7
0,9
“
0,8
1
“
1
-0,7
-0,5
-0,3
-0,7
-0,5
-0,3
-0,7
-0,5
-0,3
-1,4
-1,1
-0,5
1
-0,7
“
“
“
“
“
-0,5
“
“
-0,3
Dans le tableau D.5.c), la figure est remplacée par la suivante:
-
À l'article D.3, tableau D.6.b), la figure est remplacée par la suivante:
4
Dans le tableau D.8, la figure a) est remplacée par la suivante:
La figure b) est remplacée par la suivante:
5
Dans le tableau D.12, la figure est remplacée par la suivante:
"#
!
-
À l'article E, le tableau E.2 est remplacé par le suivant:
Tableau E.2 Surcharge de neige sur un terrain horizontal (kN/m 2)
Altitude(*) (m)
1
2
Zone au climat hivernal, (selon la figure E.2)
3
4
5
6
7
6
0
200
400
500
600
700
800
900
1 000
1 200
1 400
1 600
1 800 - 2 000
(*)
0,3
0,5
0,6
0,7
0,9
1
1,2
1,4
1,7
2,3
3,2
4,3
4,3
0,4
0,5
0,6
0,7
0,9
1
1,1
1,3
1,5
2
2,6
3,5
4,6
0,2
0,2
0,2
0,3
0,3
0,4
0,5
0,6
0,7
1,1
1,7
2,6
4
0,2
0,2
0,3
0,4
0,5
0,6
0,8
1
1,2
1,9
3
4,6
4,6
0,2
0,3
0,4
0,4
0,5
0,6
0,7
0,8
0,9
1,3
1,8
2,5
2,5
0,2
0,2
0,2
0,3
0,4
0,5
0,7
0,9
1,2
2
3,3
4,3
4,3
0,2
0,2
0,2
0,2
0,2
0,2
0,2
0,2
0,2
0,2
0,2
0,2
0,2
Pour des altitudes intermédiaires, il est possible de réaliser une interpolation linéaire.
Trois. Le document de base DB SE-C: Sécurité des structures: ciments est mis à jour
de la manière suivante:
-
À l'article 2.4.2.6, le tableau 2.1 est remplacé par le suivant:
Tableau 2.1. Coefficients partiels de sécurité
Situation de
dimensionnement
Type
Affaissement
Glissement
Matériaux
Actions
R
M
E
F
3(1)
1,5(2)
1
1
1
1
1
1
1
1
1
- (4)
1
1
1,8
- (4)
0,9(3)
1,8
1
1,6
1
1
1
1
3,5
3,5
1
1
1
1
1
1
1
1
2,5(5)
2
1
1
1
1
1
1
1
2(7)
1,1(2)
1
1
1,5
1
1
0,6(6)
0,6(6)
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
- (4)
1
1
1,2
- (4)
0,9
1,2
1
1
1
1
1
1
2,3
2,3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1,2
0,8
1
1
1
Basculement(2)
Permanente
ou
temporaire
Actions stabilisatrices
Actions déstabilisatrices
Stabilité globale
Capacité structurelle
Pieux
Arrachement
Rupture horizontale
Écrans
Stabilité du fond de l'excavation
Siphonage
Rotation ou translation
Équilibre limite
Modèle de Winkler
Éléments finis
Affaissement
Glissement
Basculement(2)
Extraordinaire
Actions stabilisatrices
Actions déstabilisatrices
Stabilité globale
Capacité structurelle
Pieux
Arrachement
Rupture horizontale
Écrans
Rotation ou translation
Équilibre limite
Modèle de Winkler
Éléments finis
7
(1)
Il est fait référence aux méthodes basées sur des essais de terrain ou des formules analytiques (long terme); il sera
possible de prendre la valeur 2 pour les méthodes basées sur des formules analytiques (court terme), les méthodes
basées sur des essais de charge jusqu'à la rupture et les méthodes basées sur des essais dynamiques de battage avec
contrôle électronique du battage et comparaison avec les essais de charge.
(2)
Pour application dans des fondations superficielles et des murs.
(3)
Dans les fondations superficielles, sauf justification contraire, la poussée passive ne sera pas prise en compte.
(4)
Documents de base respectifs relatifs à la sécurité des structures des différents matériaux ou instruction EHE.
(5)
Le coefficient M sera égal à 2 en l'absence de bâtiments ou de services sensibles aux mouvements dans les environs
de l'écran.
(6)
Affecte la poussée passive
(7)
Il est fait référence aux méthodes basées sur des essais de terrain ou des formules analytiques; il sera possible de
prendre la valeur 1,5 pour des méthodes basées sur des essais de charge jusqu'à la rupture et des méthodes basées sur
des essais dynamiques de battage avec contrôle électronique du battage et comparaison avec les essais de charge.
À l'article 2.4.3.1, point 8, sous-article c), la référence «distorsion angulaire, , définie
comme le tassement différentiel entre deux points divisé par la distance qui les sépare.
 AB 
 s AB
L AB

sB  sA
L AB
(2.7)
Elle est appelée rotation relative lorsque l'affaissement différentiel correspond à la distance
mesurée par rapport à la ligne définie par l'inclinaison moyenne de la fondation (ligne A’ D’
sur la Figure 2.1);» doit être remplacée par «inclinaison, , définie comme l'angle de rotation
de la fondation dans un mouvement solide rigide (voir figure 2.1);». Dans le sous-article d), la
référence «inclinaison, , définie comme l'angle de rotation à la verticale par rapport à la
ligne médiane définissant la déformation de la fondation;» doit être remplacée par «distorsion
angulaire ou rotation relative, AB, définie comme l'angle de rotation par rapport à la ligne
droite qui unit deux points correspondant à la ligne qui définit l'inclinaison de la fondation
(ligne A’D’ sur la figure 2.1)
AB 
sB  sA

L AB
(2.7)
La figure 2.1 est remplacée par la suivante:
À l'article 2.4.3.1, tableau 2.4, la référence «UNE 22-381-93» est remplacée par «UNE
22381».
À l'article 3.1, point 6, la référence «et disposera du visa collégial obligatoire» est
supprimée
À l'article 3.2.1, tableau 3.1, la référence «surface construite inférieure à 300 m2» est
remplacée par «surface construite totale inférieure à 300 m2». Dans le point 7, la référence
«Dans le cas de bâtiments dotés d’une surface au sol supérieure à 10 000 m2» est
remplacée par «Dans le cas de bâtiments occupant une surface au sol (à savoir la projection
horizontale du bâtiment hors surplombs, terrasses, corniches, etc.) supérieure à 10 000 m2»
8
À l'article 3.3.2, point 2, la référence suivante est ajoutée: «Lorsque de la roche saine
affleure de manière générale sur la surface étudiée, il sera possible de se dispenser de
prospections telles que des essais de pénétration dynamique ou des sondages mécaniques
en assurant une inspection visuelle réalisée par un géologue-géotechnicien justifiant cette
situation». Dans le point 4, la référence «ces techniques étant déconseillées dans les
centres-villes consolidés» est remplacée par «La plupart de ces techniques peuvent être
difficiles à mettre en œuvre dans les centres-villes»
-
À l'article 3.2.6, point 12, la référence «UNE 80303:96» est remplacée «UNE 80303».
À l'article 5.1.2.2.4, les paragraphes sont renumérotés 1, 2 et 3 respectivement. À
l'article 4 (renuméroté 3), la référence «Les pieux préfabriqués battus pourront être isolés à
condition qu'un contreventement soit réalisé dans deux directions orthogonales et qu'il soit
démontré que les moments résultants dans ces deux directions sont nuls ou bien absorbés
par l'armature du pieu ou par les poutres de contreventement» est remplacée par «Les pieux
préfabriqués battus pourront être isolés à condition qu'un contreventement soit réalisé dans
deux directions orthogonales et qu'il soit démontré que les moments résultants dans ces
deux directions sont nuls ou bien absorbés par l'armature du pieu ou par les poutres de
contreventement et qu'ils n'induisent pas de flexions inadmissibles pour la structure».
À l'article 5.1.2.2.5, point 2, sous-article c), la référence «diamètre > 1 m» est remplacée
par «diamètre ≥ 1 m»
-
À l'article 5.2.2, point 5, l'équation (5.4):
n
Fs , neg    i ·  'vi
i 1
(5.4)
est remplacée par
n
fs,neg   i ·  'vi
(5.4)
i1
Dans le point 7, la référence «Les pieux extérieurs des groupes de pieux doivent être
considérés comme soumis au même frottement négatif que s'ils étaient isolés, en particulier
ceux situés dans les angles» est remplacée par «Les pieux extérieurs des groupes de pieux
doivent être considérés comme soumis au même frottement négatif que s'ils étaient isolés,
en particulier ceux situés dans les angles. Pour les pieux intérieurs, il convient de vérifier que
la valeur de calcul du frottement négatif sur le pieu ne dépasse pas le poids des terres à
l'intérieur du groupe. Si la valeur obtenue est supérieure, il faudra prendre comme valeur de
frottement négatif sur le pieu une valeur égale au poids des terres à l'intérieur du groupe.
Dans le cas contraire, il conviendra d'adopter la valeur obtenue à partir du calcul. Le calcul
doit considérer le poids des terres uniquement jusqu'à la profondeur à laquelle le frottement
négatif est généré».
À l'article 5.3.3, point 1, la référence «Parmi les éventuels problèmes susceptibles de se
présenter, il conviendra de considérer plus particulièrement les suivants:» est remplacée par
« Il faudra considérer que les problèmes suivants seront susceptibles de se présenter:»
À l'article 5.4.1.1, point 12, la référence «UNE-EN 1536:2000» est remplacée par «UNEEN 1536».
9
À l'article 5.4.1.2, point 1, la référence «UNE-EN 12699:2001» est remplacée par «UNEEN 12699».
À l'article 5.4.2.1, point 3, la référence «UNE-EN 1536:2000» est remplacée par «UNEEN 1536».
À l'article 5.4.2.1, point 5, la référence «UNE-EN 1536:2000» est remplacée par «UNEEN 1536».
À l'article 6.3.2.4.3, point 3, sous-article d), la référence «UNE-EN 1537:2001» est
remplacée par «UNE-EN 1537».
À l'article 6.4.1.2.1, point 1, la référence «UNE-EN 1538:2000» est remplacée par
«UNE-EN 1538».
À l'article 6.4.1.2.3.1, point 4, la référence «UNE-EN 1538:2000» est remplacée par
«UNE-EN 1538».
À l'article 9.2, point 1, sous-article h), la référence «UNE-EN 1537:2001» est remplacée
par «UNE EN-1537».
À l'article D.1, tableau D.1, le renvoi à (1) est supprimé dans la référence «sols fins». Le
tableau D.6 est remplacé par le suivant:
Tableau D.6. Utilisation des essais de pénétration
Type de
Principe de
pénétromètre
fonctionnement
Type
Sol idéal
Terrain où cette
technique est
impraticable
Statique
Mesure de la
résistance à la
pénétration d'une
pointe et d'une tige par
pression
CPTE
CPTU
UNE 103804
Argiles et limons très
meubles. Sables fins
meubles à denses sans
graviers
Roches, galets,
graviers, sols
cimentés. Argiles très
dures. Sables très
compacts. Sols très
préconsolidés et/ou
cimentés
Dynamique
Mesure de la
résistance à la
pénétration d'une
grosse pointe par
l'intermédiaire de
coups appliqués à une
énergie standard
DPH
UNE 103802
Sables meubles à
moyennement compacts.
Limons sableux meubles à
moyennement compacts.
Roches, galets,
croûtes, sols très
cimentés.
Conglomérats
Sables moyennement à
très compacts. Argiles
préconsolidées au-dessus
du niveau phréatique.
Graviers argileux et
sableux
Roches, galets,
conglomérats
BORRO
DPSH
UNE 103801
-
À l'article D.1, tableau D.7, la référence «103800:1992» est remplacée «UNE 103800».
-
À l'article D.1, le tableau D.18 est remplacé par le suivant:
Tableau D.18. Essais de laboratoire. Sols
Propriété
Identification
Tests
Granulométrie par tamisage
Granulométrie par sédimentation
Norme
UNE 103101
UNE 103102
10
État
Résistance
Déformabilité
Risque
d'effondrement
Expansivité
Compactage
Contenu chimique
-
Vérification de la non plasticité
UNE 103104
Limite liquide
UNE 103103
Limite plastique
UNE 103104
Limite de retrait
UNE 103108
Humidité naturelle
UNE 103300
Masse volumique apparente
UNE 103301
Masse volumique des particules
UNE 103302
Compression simple
UNE 103400
Cisaillement direct avec consolidation et drainage (C.D)
UNE 103401
Cisaillement direct sans consolidation et sans drainage (UU)
UNE 103401
Cisaillement triaxial dans toute situation de consolidation et de UNE 103402
drainage
Essai œdométrique
UNE 103405
Inondation à l'œdomètre
NLT 254
Pression de gonflement nul à l'œdomètre
Gonflement libre à l'œdomètre
Essai de Lambe
Proctor normal
Proctor modifié
Teneur en carbonates
Contenu qualitatif des sulfates
Teneur en matière organique
UNE 103602
UNE 103601
UNE 103600
UNE 103500
UNE 103501
UNE 103200
UNE 103202
UNE 103204
À l'article D.1, le tableau D.19 est remplacé par le suivant:
Tableau D.19. Essais de laboratoire. Roche matrice
Propriété
État
Résistance
Durabilité
Pétrographie
Essais
Humidité naturelle
Porosité
Densité
Absorption
Compression simple
Charge ponctuelle
Essai brésilien
Résistance au cisaillement par intermittence
Effritement
Cycle de sécheresse-humidité
Couche mince
Norme
ISRM partie 1
ISRM partie 1
ISRM partie 1
ISRM partie 1
UNE 22-950 1ère partie
NLT 225
UNE 22-950 2ème partie
NLT 255
NLT 251
-
À l'article F.2.1.1, point 1, la référence «f p = 2,5 pour les pieux bétonnés in situ;» est
remplacée par «fp = 2 pour les pieux bétonnés in situ;»
À l'article F.2.1.2, point 2, la référence «Np dépend de l'encastrement du pieu; il est
possible d'adopter une valeur égale à 9.» est remplacée par «Np dépend de l'encastrement
du pieu. On adopte généralement une valeur égale à 9 pour des longueurs d'encastrement
du pieu dans la couche d'appui supérieures à quatre diamètres.»
-
-
À l'article F.2.2.1, point 2, l'équation (F.34) est remplacée par la suivante:
qp = fN NSPT (MPa) ,
la référence «N valeur moyenne de NSPT. À cet effet, la moyenne de la zone active inférieure
et la moyenne de la zone passive supérieure seront calculées. La valeur de N utilisée sera la
moyenne des deux valeurs précédentes. (Voir figure 5.5)» est remplacée par «NSPT valeur
moyenne du nombre de coups de l'essai SPT. À cet effet, la moyenne de la zone active
11
inférieure et la moyenne de la zone passive supérieure seront calculées. La valeur de NSPT
utilisée sera la moyenne des deux valeurs précédentes. (Voir figure 5.5)». Dans le point 3, la
référence «Dans ce cas, NSPT est la valeur de l'essai SPT au niveau considéré.» est
remplacée par «Dans ce cas, NSPT est la valeur de l'essai SPT au niveau considéré. Pour les
pieux bétonnés in situ, la résistance par fût peut être égale à:
f = 0,5·2,5 NSPT (kPa)»
À l'article F.2.5, point 1, la référence «La charge de rupture horizontale du terrain «Rhk»
pour un pieu peut être estimée à l’aide du schéma de calcul indiqué dans la figure F.5.» est
remplacée par «La charge de rupture horizontale du terrain «Rhk» pour un pieu court (à
savoir un pieu rigide) peut être estimée à l’aide du schéma de calcul indiqué dans la figure
F.5.» Dans le point 3, figure F.6, la référence:
1 ___________ Charge qui agit au niveau indiqué
2 ------------------- Hypothèse de translation rigide du pieu («e» négatif)
où
’
Poids effectif (immergé selon le cas) du terrain
Kp
Coefficient de poussée passive. On peut supposer: Kp=1,8

Angle de frottement interne
est remplacée par:
1 ___________ Hypothèse pieu court libre en tête (rotation)
2 ------------------- Hypothèse pieu court avec rotation limitée de la tête (translation rigide)
où:
’
Kp
Poids effectif (immergé selon le cas) du terrain
Coefficient de poussée passive. On peut supposer:


Kp  tan2  45  
2


Angle de frottement interne
Dans la figure F.7, la référence:
1 ___________
2 ------------------est remplacée par:
1 ___________
2 -------------------
Charge qui agit au niveau indiqué
Hypothèse de translation rigide du pieu («e» négatif)
Hypothèse pieu court libre en tête (rotation)
Hypothèse pieu court avec rotation limitée de la tête (translation rigide)
À l'article F.2.6.2, point 4, la référence «Le calcul du tassement dû à cette charge
verticale répartie en profondeur sera estimé conformément aux procédures générales de
calcul du tassement des fondations superficielles» est remplacée par «La valeur de
tassement du groupe sera calculée comme la valeur due à cette charge verticale répartie à
la profondeur z, conformément aux procédures générales de calcul du tassement des
fondations superficielles, à laquelle il faut ajouter la valeur du raccourcissement élastique,
jusqu'à la profondeur z, du pieu isolé.»
-
À l'article F.2.7.1, point 5, l'expression:
12
Kv =
1
 D
1    2

 40R 
AE
ck





(1)
est remplacée par
Kv =
1
 D


 40Qh
1

AE
2



Dans le tableau F.5, la référence «Valeurs de «nh» en MPa/m3» est remplacée par «Valeurs
de «nh» en MN/m3»
-
L'annexe G, Normes de référence, est supprimée.
Quatre. Le document de base DB SE-A: Sécurité des structures: acier est remplacé
par celui joint en annexe à cet arrêté.
Cinq. Le document de base DB SE-F: Sécurité des structures: maçonnerie est mis à
jour de la manière suivante:
À l'article 1.2, point 2, la référence «Le type structurel de référence de maçonnerie
porteuse est celui utilisant des murs porteurs dans deux directions» est remplacée par «Le
type structurel de référence de maçonnerie porteuse est celui de murs porteurs dans deux
directions»
À l'article 3.2, tableau 3.3, le renvoi au bas de tableau «(1)» est ajouté à côté de la
référence «Générales». La référence suivante est introduite au bas du tableau: «(1) Les
restrictions d'usage dues aux classes générales d'exposition s'appliquent uniquement aux
maçonneries armées». Le renvoi au bas de tableau «(2)» est ajouté à côté des références
«Catégorie I», «Catégorie II» et «Catégorie I ou II». La référence suivante est introduite au
bas du tableau: «(2) Catégories selon 8.1.1». Dans la ligne correspondant à la référence
«Brique pleine ou perforée. Extrusion. Catégorie II», dans la cellule correspondant à la
colonne «IIa», la référence «D» est remplacée par «-».
À l'article 4.1, tableau 4.1, note (1), la référence «orifices verticaux qui traversent les
pièces, les feuillures ou les poignées» est remplacée par «orifices verticaux ou horizontaux
qui traversent les pièces, les feuillures ou les poignées». La référence «(4)» est ajoutée à
côté de l'en-tête «Groupe». La note de bas de tableau suivante est ajoutée: «(4) La
nomenclature des pièces est établie afin de les classer en groupes. Celle-ci ne doit pas
nécessairement correspondre aux désignations commerciales.»
À l'article 4.4, point 1, la référence «conformément à UNE ENV 10080:1996, UNE EN
10088 et UNE EN 845-3:2001» est remplacée par «conformément à UNE ENV 10080, UNE
EN 10088 et UNE EN 845-3»
À l'article 4.6.2, point 1, la référence «(1999, 2000, 2003 et 2001, respectivement)» est
supprimée. Dans le tableau 4.4, la colonne avec l'en-tête «3,5» est supprimée
13
À l'article 5.2.1, point 10, la référence «Tout mur porteur aura une épaisseur minimale de
115 mm» est remplacée par «Tout mur porteur aura une épaisseur minimale de 115 mm. La
dimension minimale des pièces de maçonnerie sera de 105 mm dans le sens de l'épaisseur
du mur».
-
À l'article 5.2.3, les paragraphes sont renumérotés en commençant par 1.
-
À l'article 5.5, l'équation (5.34) est renumérotée (5.33)
-
À l'article 5.6.2.2, point 2, l'équation (5.35) est renumérotée (5.34)
-
À l'article 5.7.1, point 2, l'équation (5.36) est renumérotée (5.35)
À l'article 7.3.1.1, point 5, la référence «UNE EN 845–1:2001» est remplacée par «UNE
EN 845–1»
À l'article 7.3.2.3, point 2, la référence «UNE EN 845-3:2006» est remplacée par «UNE
EN 845-3»
À l'article 8.1.1, point 3, la référence «UNE EN 772–1:2002» est remplacée par «UNE
EN 772–1»
À l'article 8.1.1, point 7, la référence «EN 772-1:2002» est remplacée par «UNE EN 7721»
À l'article 8.2.1, point 1, sous-article c), la référence «UNE EN 1052-1:1999, à la traction
et au cisaillement conformément à la norme UNE EN 1052-4:2001» est remplacée par «UNE
EN 1052-1, à la traction et au cisaillement conformément à la norme UNE EN 1052-4»
À l'article 8.3, point 6, la référence «UNE EN 1015-11:2000» est remplacée par «UNE
EN 1015-11»
Dans l'annexe C, point 1, la référence «où fm n'est pas supérieure à 20 N/mm², ni à 0,75
fb» est supprimée. La référence «non supérieure à 20 N/mm², ni à f b» est remplacée par
«non supérieure à 20 N/mm², ni à 0,75·fb». Dans le point 3, la référence «UNE EN 7714:2000» est remplacée par «UNE EN 771-4» et la référence «UNE EN 771-2:2000» est
remplacée par «UNE EN 771-2»
-
Dans l'Annexe D, point 1, l'équation (D.2) est remplacée par la suivante:
A1  1  2
-
em
t
L'annexe H, Normes de référence, est supprimée.
Six. Le document de base DB SE-M: Sécurité des structures: bois est mis à jour de la
manière suivante:
À l'article 2.2.3, le point suivant est ajouté: «2 Lorsqu'une jonction est formée de deux
éléments en bois ayant différents comportements dans le temps, la valeur du coefficient de
modification, kmod, peut être établie par l'expression suivante:
kmod  kmod,1  kmod,2
(2.8)
14
À l'article 4.5.3, point 1, la référence «UNE EN 12436: 2002» est remplacée par «UNE
EN 12436»
-
À l'article 6.4.2, la figure 6.9 est remplacée par la suivante:
À l'article 7.1, le point suivant est ajouté: «4 Si la structure est formée de pièces ou de
composants ayant différentes propriétés dans le temps, la valeur moyenne finale du module
d'élasticité, Emoyen, du module de cisaillement Gmoyen, et la valeur du module de glissement,
Kser, utilisées pour calculer la déformation finale, peuvent être estimées à partir des
dispositions de l'article 2.3.2 de la norme UNE-EN 1995-1-1.
À l'article 7.2, tableau 7.2, la ligne correspondant aux connecteurs dentelés est
remplacée par la suivante:
Connecteurs dentelés
Connecteurs à simple face (types C1 à C9 selon la norme UNE EN 912)
Connecteurs à double face (types C10 et C11 selon la norme UNE EN 912)
1,5 m
 dc / 4
 m  dc / 2
À l'article 8.3.1.1, point 2, la référence «f h,i,k résistance caractéristique à l'écrasement
dans la pièce i; voir les articles 8.3.1.1.2 et 8.3.2.1.3;» est remplacée par la suivante: «fh,i,k
résistance caractéristique à l'écrasement dans la pièce i; voir les articles 8.3.2.1.2, 8.3.2.1.3
et 8.3.4.1.2;». Dans le point 5, la référence «EN 383» est remplacée par «UNE EN 383»
À l'article 8.3.1.2, point 4, la référence «f h,i,k résistance caractéristique à l'écrasement
dans la pièce i;» est remplacée par la suivante: «fh,i,k résistance caractéristique à
l'écrasement dans la pièce i; voir les articles 8.3.2.1.2, 8.3.2.1.3 et 8.3.4.1.2;»
-
À l'article 8.3.2.1.2, la figure 8.7 est remplacée par la suivante:
15
À l'article 8.3.2.3, point 1, sous-article a), la référence «UNE EN 14547» est remplacée
par «UNE EN 14592».
À l'article 8.3.6.2, points 6 et 8, la référence «EN 14592» est remplacée par «UNE EN
14592».
-
À l'article 10.4.1.2, la figure 10.6 est remplacée par la suivante:
À l'article 10.4.2.2, point 3, la référence «bi largeur du module (b1, bi, bj, bn, (voir figure
10.8));» est remplacée par «bi largeur du panneau (b1, bi, bj, bn, (voir figure 10.8));»
À l'article C.2, tableau C.1, dans la note de bas de tableau, la référence «UNE
EN14081-4» est remplacée par «EN 14081-4»
-
L'annexe I, Normes de référence, est supprimée.
Sept. Le document de base DB SI: Sécurité en cas d'incendie est mis à jour de la
manière suivante:
Dans l'introduction, article I Objet, article 11.5, le titre de l'exigence de base SI 5 est
rédigé de la manière suivante: «Intervention des pompiers».
Dans l'introduction, article II Cadre d'application, dans la note de bas de page (2)
associée au second paragraphe, la référence «Sécurité d'utilisation» est remplacée par
«Sécurité d'utilisation et accessibilité», et la référence «DB SU» est remplacée par «DB
SUA».
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, le premier paragraphe est
rédigé de la manière suivante: «Il est possible de recourir à d'autres solutions que celles
contenues dans ce DB, auquel cas il conviendra de suivre la procédure établie dans l'article
5 du CTE et de documenter dans le projet le respect des exigences de base. Lorsque
l'application des conditions de ce DB dans les bâtiments existants n'est pas viable d'un point
de vue technique ou économique ou lorsqu'elle est incompatible avec le niveau de protection
requis, il sera possible d'appliquer d'autres solutions permettant d'assurer le meilleur niveau
possible d'adéquation effective auxdites conditions. La documentation finale des travaux
devra indiquer les limitations d'usage du bâtiment susceptibles d'être requises en raison du
niveau final d'adéquation atteint et devant être prises en compte par les titulaires des
activités.»
16
Dans l'introduction, le deuxième paragraphe de l'article III Critères généraux
d'application est rédigé de la manière suivante: «Les références à une disposition
réglementaire de ce DB se rapportent à la version en vigueur au moment de l'application.
Les références aux normes de ce DB se rapportent toujours à la version indiquée dans le
document DA DB-SI/0 Normes d'application que publie à cette fin le ministère de
l'équipement.»
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, au point 2, la référence
«…Annexe SI A…» est remplacée par «…Annexe A…»
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, le point 6 est rédigé de la
manière suivante: «Pour les interventions dans des bâtiments existants avec conservation de
l'usage, ce DB doit s'appliquer à tous les éléments du bâtiment modifiés par l'intervention,
ainsi qu'aux éléments qui, suite à celle-ci, sont affectés quant aux exigences qu'ils doivent
respecter, bien qu'il n'ait pas été prévu d'agir sur eux. Le tout à condition que, dans les deux
cas, l'application du DB à l'élément en question suppose une meilleure adéquation effective
globale aux conditions de sécurité établies dans ce DB.»
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, au point 7, première
phrase, la référence «…la rénovation…» est remplacée par «…une intervention dans un
bâtiment existant…» et, dans la seconde phrase, la référence «…la rénovation…» est
supprimée.
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, le point 8 est rédigé de la
manière suivante: «Sauf dans les cas où ce DB établit un critère différent, les conditions
préexistantes de sécurité en cas d'incendie moins exigeantes que celles établies dans ce DB
ne pourront pas être réduites et celles plus exigeantes pourront uniquement être réduites au
niveau établi dans le DB.»
- Dans l'introduction, article V Conditions de comportement au feu des produits de
construction et des éléments de construction, le point 1 est rédigé de la manière suivante: «À
partir du 1er janvier 2013, le respect des conditions de l'exigence de base SI du CTE pour
les produits entrant dans le cadre d'application d'un Guide DITE disponible depuis plus d'un
an doit être justifié par un marquage CE. À partir du 1er juillet de 2013, ledit respect devra
être justifié par le marquage CE et une Évaluation Technique Européenne (ETE) délivrée par
un Organisme d'Évaluation Technique Européenne, conformément au règlement
n° 305/2011 du Parlement Européen et du Conseil.»
- Dans l'introduction, article V Conditions de comportement au feu des produits de
construction et des éléments de construction, le point 2 est supprimé et les points suivants
sont renumérotés en conséquence.
Dans l'introduction, article V Conditions de comportement au feu des produits de
construction et des éléments de construction, point 3 renuméroté 2, la référence «les portes»
dans la première phrase est remplacée par «les portes de passage» et les dates des
références aux normes UNE-EN 1154 et UNE-EN 1158 sont supprimées.
Dans l'introduction, article V Conditions de comportement au feu des produits de
construction et des éléments de construction, point 4 renuméroté 3, la date de la référence à
la norme UNE-EN 1155 est supprimée.
17
Dans l'introduction, article VII Terminologie, la référence «…annexe SI A…» est
remplacée par «…annexe A…»
Dans le sommaire, le titre de l'article SI 1-1 «Compartimentation en secteurs d'incendie»
est remplacé par «Compartimentation générale face aux incendies».
Dans le sommaire, la référence «Annexe SI A Terminologie» est remplacée par
«Annexe A Terminologie».
Dans le sommaire, la référence «Annexe SI B Temps équivalent d'exposition à
l'incendie» est remplacée par «Annexe B Temps équivalent d'exposition à l'incendie».
Dans le sommaire, la référence «Annexe SI C Résistance au feu des structures en
béton armé» est remplacée par «Annexe C Résistance au feu des structures en béton
armé».
Dans le sommaire, la référence «Annexe SI D Résistance au feu des structures en
acier» est remplacée par «Annexe D Résistance au feu des structures en acier».
Dans le sommaire, la référence «Annexe SI E Résistance au feu des structures en bois»
est remplacée par «Annexe E Résistance au feu des structures en bois».
Dans le sommaire, la référence «Annexe SI F Résistance au feu des structures en
maçonnerie» est remplacée par «Annexe F Résistance au feu des structures en
maçonnerie».
Dans le sommaire, la référence «Annexe SI G Normes relatives à l'application du DBSI» est supprimée.
Le titre de l'article SI 1-1 «Compartimentation en secteurs d'incendie» est remplacé par
«Compartimentation générale face aux incendies».
Dans l'astérisque en bas de la page, associé à l'article SI 1-1, point 4, la date de la
référence à la norme UNE-EN 81-58 est supprimée.
À l'article SI 1-1, dans le nom du «Tableau 1.1 Conditions de compartimentation en
secteurs d'incendie», la référence «en secteurs d'incendie» est supprimée. Par conséquent,
le nom devient: «Tableau 1.1 Conditions de compartimentation».
À l'article SI 1-1, tableau 1.1, dans la ligne correspondant à «Résidentiel public», second
tiret de la seconde colonne, la référence «…doit avoir des murs EI 60…» est remplacée par:
«…doit avoir des éléments séparateurs EI 60…».
À l'article SI 1-1, tableau 1.1, dans la ligne correspondant à «Hospitalier», le premier tiret
de la seconde colonne est rédigé de la manière suivante: «Les étages comprenant des
zones d'hospitalisation ou des unités spéciales (blocs opératoires, USI, etc.) doivent être
compartimentés en au moins deux secteurs d'incendie, chacun doté d'une surface construite
inférieure ou égale à 1 500 m2 et conçu comme une sortie d'étage du secteur contigu, par
conséquent il doit disposer d'un espace suffisant pour accueillir les patients de celui-ci
assignés à cette sortie en appliquant les hypothèses correspondantes de blocage, ainsi que
d'un vestibule indépendant communicant avec les deux secteurs. Le paragraphe précédent
exclut les étages dont la surface construite n'excède pas 1 500 m2, disposant de sorties
directes vers un espace extérieur sûr et dont les parcours d'évacuation vers ces sorties
n'excèdent pas 15 m.»
18
À l'article SI 1-1, tableau 1.1, dans la ligne correspondant à «Fréquentation du public»,
dernier tiret de la seconde colonne, la référence «…doivent constituer un secteur d'incendie
distinct» est supprimée, ce qui donne: «Les cages de scènes».
À l'article SI 1-1, tableau 1.1, dans la ligne correspondant à «Parc de stationnement»,
second paragraphe de la seconde colonne, un renvoi de note (6) est ajouté à la fin des notes
de bas de tableau avec le texte: «Les parcs de stationnement robotisés disposeront, dans
chaque secteur d'incendie, d'une voie compartimentée dotée d'éléments EI 120 et de portes
EI2 60-C5 permettant l'accès des pompiers à chaque niveau existant.»
À l'article SI 1-1, tableau 1.2, dans la note
remplacée par «…Annexe B.».
, la référence «…Annexe SI B.» est
(2)
À l'article SI 1-2, tableau 2.1, dans la colonne correspondant à «Dans tout bâtiment ou
établissement», le troisième tiret est rédigé de la manière suivante: «Parc de stationnement
de véhicules dont la surface S n'excède pas 100 m2 ou intégré dans une habitation
individuelle».
À l'article SI 1-2, tableau 2.1, note (2), le texte suivant est ajouté au deuxième tiret à la fin
du premier paragraphe: «…conforme aux normes UNE-EN.13501-4 et UNE-EN 1366-8.»
À l'article SI 1-2, tableau 2.1, note (2), au quatrième tiret, la date de la référence à la
norme UNE-EN 12101-3 est supprimée et la référence «F400 90» est remplacée par «F400
(90)».
À l'article SI 1-2, tableau 2.2, dans la note
remplacée par «…Annexe B.».
, la référence «…Annexe SI B.» est
(2)
À l'article SI 1-2, tableau 2.2, le texte de la note (6) est remplacé par le suivant:
«L'évacuation d'un local à risque particulier peut être réalisée à travers d'autres locaux au
contenu similaire, à condition que le parcours total pour les traverser n'excède pas 25 m.»
À l'article SI 1-2, tableau 2.2, dans la dernière ligne, une note (7) est ajoutée à côté de
chacune des trois notes (6) qui y figurent et la note (7) est ajoutée à la fin des notes de bas de
tableau avec le texte suivant: «Il sera possible de l'augmenter de 25% si la zone est
protégée par un système d'extinction automatique.»
À l'article SI 1-4, tableau 4.1, la seconde entrée de la première ligne est rédigée de la
manière suivante: «Revêtements et finitions».
À l'article SI 1-4, tableau 4.1, le texte suivant est ajouté à la fin du texte de la note (1):
«N'inclut pas les portes, les cloisons de séparation légères à petits habitacles tels que les
cabines d'essayage, les cabinets de toilette, etc., ni le mobilier fixe ou encastré.»
À l'article SI 1-4, le point 3 est rédigé de la manière suivante: «Les enceintes constituées
d'éléments textiles, telles que des tentes, seront de niveau T2 conformément à la norme
UNE-EN 15619 «Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique. Sécurité des
structures temporaires (tentes). Spécification des supports textiles revêtus destinés aux
tentes et structures similaires».»
À l'article SI 1-4, point 4, lettre a), les dates des références aux normes UNE-EN 1021-1
et UNE-EN 1021-2 sont supprimées.
19
À l'article SI 1-4, point 4, lettre b), la référence d'entrée est rédigée de la manière
suivante «Éléments textiles suspendus, tels que les rideaux et les tentures:», et la date de la
référence à la norme UNE-EN 13773 est supprimée.
À l'article SI 2.-1, point 4, la référence «…matériaux...» est remplacée par «...matériaux
et éléments de construction...»
À l'article SI 3-2, tableau 2.1, le titre d'entrée de la colonne «Usage prévu» n'est plus en
italique.
À l'article SI 3-2, tableau 2.1, ligne «Tous», seconde colonne, la référence «Toilettes
d'étage», est remplacée par «Toilettes».
À l'article SI 3-3, tableau 3.1, colonne «Conditions», dans la troisième ligne, dont le
début est «La longueur des parcours d'évacuation...», le deuxième tiret est rédigé de la
manière suivante: «50 m s'il s'agit d'un étage, y compris à usage de parc de stationnement,
qui dispose d'une sortie directe vers un espace extérieur sûr, dont l'occupation n'excède pas
25 personnes et où ne convergent pas les occupants d'autres étages, ou bien s'il s'agit d'un
espace extérieur où le risque d'incendie est insignifiant, par exemple une couverture de
bâtiment, une terrasse, etc.»
À l'article SI 3-3, tableau 3.1, colonne «Conditions», dans la quatrième ligne, dont le
début est: «La hauteur d'évacuation…», un renvoi de note (3) est ajouté au bas du tableau à
la fin du paragraphe, dont le texte est le suivant: «Option valable uniquement pour les parcs
de stationnement, les zones occupées par du personnel d'entretien ou de contrôle des
services.»
À l'article SI 3-3, tableau 3.1, colonne «Nombre de sorties existantes», la seconde
entrée est rédigée de la manière suivante: «Étages ou enceintes nécessitant de disposer de
plus d'une sortie d'étage ou sortie d'enceinte respectivement». La note (3) et son renvoi sont
renumérotés (4).
À l'article SI 3-3, tableau 3.1, colonne «Conditions», le paragraphe de la sixième ligne
est rédigé de la manière suivante: «La longueur des parcours jusqu'à un point offrant au
moins deux parcours d'évacuation alternatifs n'excède pas 15 m dans les étages
d'hospitalisation ou de traitement intensif en usage hospitalier ou la longueur maximale
acceptable en présence d'une seule sortie dans les autres cas.»
À l'article SI 3-3, tableau 3.1, colonne «Conditions», une nouvelle ligne est ajoutée à
l'avant-dernière place avec le texte suivant: «La distance entre au moins deux sorties
considérées alternatives, mesurée entre les extrêmes les plus proches à l'intérieur de
l'enceinte, n'est pas inférieure à 0,01 P m, P étant le nombre d'occupants de l'enceinte ou de
l'étage considéré(e).»
À l'article SI 3-4.1, point 2, la référence: «…ceux-ci…» de la seconde phrase est
remplacée par «…certains…».
À l'article SI 3-4.2, tableau 4.1, à la fin de la note de bas de tableau (1), la phrase
suivante est ajoutée: «Dans ce cas, l'expression A  P / 200 n'est pas applicable.»
À l'article SI 3-4.2, tableau 4.1, à la fin de la note de bas de tableau (9), la phrase
suivante est ajoutée: «En usage hospitalier, 1,40 m dans des zones d'hospitalisation avec
20
des parcours obligeant à des rotations supérieures ou égales à 90º et 1,20 m dans les autres
zones.»
À l'article SI 3-5, tableau 5.1, première ligne d'entrée du tableau, la référence «h =
hauteur d'évacuation de l'escalier» est remplacée par «h = hauteur d'évacuation» et la
référence «P = nombre de personnes utilisant l'ensemble des étages» est remplacée par «P
= nombre de personnes utilisant l'ensemble des étages, sans appliquer d'hypothèse de
blocage».
À l'article SI 3-5, tableau 5.1, dans la partie correspondant à «Escaliers pour l'évacuation
ascendante» la référence «Usage de parc de stationnement» est remplacée par «Parc de
stationnement».
À l'article SI 3-5, tableau 5.1, dernière ligne de la première colonne, un renvoi à la note
de bas de tableau (4) est ajouté à l'entrée «h > 6 m» avec le texte suivant: «Option valable
uniquement pour les zones occupées par du personnel d'entretien ou de contrôle des
services.»
À l'article SI 3-5, tableau 5.1, la note
à SI 1-1.4,…».
(2)
commence par le texte suivant: «Conformément
- À l'article SI 3-5, tableau 5.1, dans le texte de la note
est remplacée par: «…n'excédant pas…».
(3)
, la référence «...avec moins...»
À l'article SI 3.-6, le point 1 est rédigé de la manière suivante: «Les portes prévues pour
la sortie d'étage ou de bâtiment et celles prévues pour l'évacuation de plus de 50 personnes
seront battantes avec un axe de rotation vertical et leur système de fermeture ne sera pas
activé tant qu'il y aura de l'activité dans les zones à évacuer, ou consistera en un dispositif à
ouverture facile et rapide du côté de l'évacuation, sans nécessité d'utiliser une clé et
d'actionner plusieurs mécanismes. Les conditions précédentes ne sont pas applicables
lorsqu'il s'agit de portes automatiques.»
À l'article SI 3-6, point 2, les dates des références aux normes UNE-EN 179 et UNE-EN
1125 sont supprimées.
À l'article 3-6, point 5, lettre b), dans la dernière phrase, l'expression «...quand elle
est...» est remplacée par «...quand elle doit être...».
À l'article SI 3-6, point 5, dernier paragraphe, la référence à la norme UNE-EN 12635 +
A1 est supprimée et la référence à la norme UNE 85121 EX est ajoutée.
-
À l'article SI 3-7, point 1, la date de la référence à la norme UNE 23034 est supprimée.
À l'article SI 3-7, point 2, les dates des références aux normes UNE-EN 23035-1, UNE
23035-2, UNE 23035-4 et UNE 23035-3 sont supprimées.
À l'article SI 3-8, le premier paragraphe du point 2 est rédigé de la manière suivante: «La
conception, le calcul, l'installation et l'entretien du système peuvent être réalisés
conformément aux normes UNE 23584, UNE 23585 et UNE-EN 12101-6.»
À l'article SI 3-8, le point 2, lettre b) est rédigé de la manière suivante: «Les ventilateurs,
y compris ceux à impulsion pour éviter les pertes de charge et/ou réguler le flux, doivent
avoir une classification F300 lorsque le parc de stationnement dispose d'un système
d'extinction automatique et F400 (90) dans le cas contraire.»
21
À l'article SI 3-8, le point 2, lettre c) est rédigé de la manière suivante: «Les conduits
traversant un seul secteur d'incendie doivent avoir une classification E300 60. Ceux qui
traversent des éléments séparateurs de secteurs d'incendie doivent avoir une classification
au moins égale à celle de l'élément traversé, conformément à UNE-EN 1366-8 et UNE-EN
13501-4.»
À l'article SI 3-8, point 2, un paragraphe final est ajouté avec le texte suivant: «Les parcs
de stationnement robotisés disposeront d'un système mécanique d'extraction de fumée
capable de réaliser 3 renouvellements/heure. Lorsque le parc de stationnement doit être
compartimenté en secteurs d'incendie, ce système peut être dimensionné dans l'hypothèse
d'un incendie dans un seul secteur.»
À l'article SI 3-9, point 1, la référence «…dont la surface excède 1 500 m2,…» est
remplacée par «…dont la surface utile excède 1 500 m2,…».
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, l'entrée «Conditions» est remplacée par la suivante:
«Conditions du bâtiment ou de l'établissement».
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, entrée «En général», une ligne est ajoutée avec la
référence «Colonne sèche», le renvoi de note (5) et le texte suivant dans la seconde colonne:
«Hormis dans les conditions spécifiées pour l'usage parc de stationnement, dans les
escaliers devant être spécialement protégés conformément à SI 3-5, avec des prises dans
les vestibules indépendants à tous les étages.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, entrée correspondant à «En général», ligne «Ascenseur
d'urgence», le texte de la seconde colonne est rédigé de la manière suivante: «Dans les
bâtiments dont la hauteur d'évacuation est supérieure à 28 m, avec un accès à tous les
étages, y compris ceux de la couverture ou du sous-sol pour lesquels une occupation est
prévue.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, entrée «En général», ligne «Bouches d'incendie
extérieures», dans le premier paragraphe, la référence «… est comprise entre 2 000 et
10 000 m2.» est remplacée par «… excède 2 000 m2.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, entrée «En général», ligne «Système d'extinction
automatique», à la fin du premier paragraphe de la seconde colonne, la référence «..., dans
l'ensemble du bâtiment.» est ajoutée.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Résidentiel d'habitation», la ligne «Colonne
sèche» est supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Résidentiel d'habitation», la référence de la
ligne «Système de détection et d'alarme incendie» est remplacée par «Système de détection
et alarme incendie (6)», et le texte de la seconde colonne est dissocié de la note de bas de
tableau (6). Ce texte est rédigé de la manière suivante: «Si la hauteur d'évacuation excède
50 m, le système protègera les zones communes du bâtiment.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Administratif», la ligne «Colonne sèche» est
supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Administratif», la ligne «Système d'alarme»
est supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
22
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Administratif», la référence de la ligne
«Système de détection d'incendie» est remplacée par «Système de détection et alarme
incendie (6)» et le texte de la seconde colonne est rédigé de la manière suivante: «Si la
surface construite est supérieure à 2 000 m2, au moins une détection automatique dans les
zones à risque particulièrement élevé. Si elle est supérieure à 5 000 m2, le système
protégera l'ensemble du bâtiment et disposera d'un sous-système d'alarme vocale
conformément à UNE-EN 54-1.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Résidentiel public», la ligne «Colonne
sèche» est supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Résidentiel public», la référence de la ligne
«Système de détection et d'alarme incendie» est remplacée par «Système de détection et
alarme incendie (6)» et le texte de la seconde colonne est dissocié de la note de bas de
tableau (8). Ce texte est rédigé de la manière suivante: «Si la surface construite excède 500
m2, le système disposera d'un sous-système d'alarme vocale conformément à UNE-EN 541.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Hospitalier», la ligne «Colonne sèche» est
supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée correspondant à «Hospitalier», la référence
de la ligne «Système de détection et d'alarme incendie» est remplacée par «Système de
détection et alarme incendie (6)» et le premier paragraphe de la seconde colonne est rédigé
de la manière suivante: «Dans tous les cas, le système disposera d'un sous-système
d'alarme vocale conformément à UNE-EN 54.1.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, entrée «Hospitalier», ligne «Ascenseur d'urgence», le texte
de la seconde colonne est rédigé de la manière suivante: «Dans les zones d'hospitalisation
et de traitement intensif des bâtiments dont la hauteur d'évacuation est supérieure à 15 m.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Éducatif», la ligne «Colonne sèche» est
supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Éducatif», la ligne «Système d'alarme» est
supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Éducatif», la référence de la ligne «Système
de détection d'incendie» est remplacée par «Système de détection et alarme incendie (6)» et
le texte de la seconde colonne est rédigé de la manière suivante: «Si la surface construite est
supérieure à 2 000 m2, détection automatique dans les zones à risque particulièrement
élevé. Si elle est supérieure à 5 000 m2, le système protégera l'ensemble du bâtiment et
disposera d'un sous-système d'alarme vocale conformément à UNE-EN 54-1.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Commercial», la ligne «Colonne sèche» est
supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Commercial», la ligne «Système d'alarme»
est supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Commercial», la référence de la ligne
«Système de détection d'incendie (9)» est remplacée par «Système de détection et alarme
23
incendie (6)» et le texte de la seconde colonne est dissocié de la note de bas de tableau (8).
Ce texte est rédigé de la manière suivante: «Si la surface construite excède 2 000 m2, le
système disposera d'un sous-système d'alarme vocale conformément à UNE-EN 54-1.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Fréquentation du public», la ligne «Colonne
sèche» est supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Fréquentation du public», la ligne «Système
d'alarme» est supprimée ainsi que son texte dans la seconde colonne.
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Fréquentation du public», la référence de la
ligne «Système de détection d'incendie» est remplacée par «Système de détection et alarme
incendie (6)» et le texte de la seconde colonne est dissocié de la note de bas de tableau (8).
Ce texte est rédigé de la manière suivante: «Si la surface construite excède 1 000 m2, le
système disposera d'un sous-système d'alarme vocale conformément à UNE-EN 54-1.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Parc de stationnement», ligne «Colonne
sèche», dans le premier paragraphe de la seconde colonne, la référence «...trois...» est
remplacée par «...deux...» et la référence «...quatre...» est remplacée par «...trois...». Un
second paragraphe avec le texte suivant est également ajouté: «Dans les parcs de
stationnement robotisés, dans l'accès destiné aux pompiers, depuis la voie compartimentée
indiquée dans SI 1, tableau 1.1, à chaque niveau de chaque secteur d'incendie.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, dans l'entrée «Parc de stationnement», la référence de la
ligne «Système de détection d'incendie» est remplacée par «Système de détection et alarme
incendie (6)» et le texte de la seconde colonne est dissocié de la note de bas de tableau (8).
Ce texte est rédigé de la manière suivante: «Dans les parcs de stationnements
conventionnels dont la surface construite excède 500 m2. Dans les parcs de stationnements
robotisés, dans tous les cas.»
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, note de bas de tableau (5), les deux paragraphes suivants
sont ajoutés au début:
«Les prises de sortie doivent être situées dans les vestibules indépendants de l'escalier, à
tous les étages. Lorsque l’étage dispose de deux vestibules indépendants, la prise peut être
située dans l'un deux, cependant si chacun desdits vestibules donne accès à des zones qui
ne sont pas communicantes ou qui, étant communicantes, sont des secteurs d'incendie
différents, il convient de placer un tuyau de raccordement de manière à ce qu'il y ait des
prises de sortie dans les deux vestibules.»
«Une prise d'étage de colonne sèche est suffisante et couvre, dans son étage et son secteur
d'incendie, les points situés à 50 m de ladite prise, au maximum.»
-
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, la note de bas de tableau (8) est supprimée.
-
À l'article SI 4-1, tableau 1.1, la note de bas de tableau (9) est supprimée.
À l'article SI 4-2, point 2, les dates des références aux normes UNE-EN 23035-1, UNE
23035-2, UNE 23035-4 et UNE 23035-3 sont supprimées.
À l'article SI 5-1, la note de bas de page (1) est supprimée et un point 1 est ajouté avec le
texte suivant: «Conformément aux dispositions de l'article II Cadre d'application de
l'introduction de ce DB, la section SI 5 ne s'applique pas aux voies et espaces publics mais
uniquement aux espaces extérieurs rattachés au bâtiment en question et faisant partie du
projet de construction de ce dernier.»
24
À l'article SI 5-1.2, point 2, la date de la référence à la norme UNE-EN 124 est
supprimée. Dans le même article SI 5-1.2, le point 6 est entièrement supprimé.
-
À l'article SI 5-2, le point 2 est supprimé.
À l'article SI 6-1, point 3, la date de la référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est
supprimée.
À l'article SI 6-1, point 4, les dates des références aux normes UNE-EN 1992-1-2, UNEEN 1993-1-2, UNE-EN 1994-1-2 et UNE-EN 1995-1-2 sont supprimées.
À l'article SI 6-2, le point 2 est rédigé de la manière suivante: «Dans les secteurs à
risque minime et les secteurs d'incendie dans lesquels, en raison de leur taille et de la
répartition de la charge calorifique, il n'est pas possible de prévoir l'existence d'incendies
entièrement développés, il n'est pas nécessaire de justifier la résistance au feu de l'ensemble
de la structure. Dans ces cas, la vérification de la résistance au feu peut être réalisée
élément par élément par l'étude de feux localisés, comme indiqué dans l'Eurocode 1 (UNEEN 1991-1-2), en plaçant successivement la charge calorifique dans la position prévisible la
plus défavorable.»
À l'article SI 6-4, le point 2 est rédigé de la manière suivante: «Les structures porteuses
des enceintes constituées d'éléments textiles, telles que les tentes, seront de type R 30, sauf
s’il est prouvé que l'élément textile, en plus d'être de niveau T2 conformément à la norme
UNE-EN 15619, selon les dispositions de SI 1-4, présente dans toutes ses couches une
perforation d'une surface supérieure ou égale à 20 cm2 après l'essai défini dans la norme
UNE-EN 14115.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans le titre, la référence «Annexe SI A» est remplacée
par «Annexe A».
Dans l'Annexe SI A Terminologie, la définition «Hauteur d'évacuation» est rédigée de la
manière suivante: «Différence maximale entre la cote de l'origine de l'évacuation et la cote de
la sortie du bâtiment qui lui correspond. Afin de déterminer la hauteur d'évacuation d'un
bâtiment, les étages les plus hauts et les plus bas ne sont pas pris en compte car ils
comprennent uniquement des zones à occupation nulle, des locaux et des zones à risque
particulier ou des zones occupées par du personnel d'entretien ou de contrôle des services.»
Dans l'Annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Parc de stationnement ouvert», le
paragraphe a) est rédigé de la manière suivante: «Ses façades présentent à chaque étage
une surface totale ouverte en permanence sur l'extérieur supérieure ou égale à 1/20 de la
surface construite, dont au moins 50% sont répartis de manière uniforme entre les deux
façades opposées qui sont situées à une distance inférieure l'une de l'autre;»
Dans l'Annexe SI A Terminologie, dans la définition d'«Ascenseur d'urgence», le premier
tiret est rédigé de la manière suivante: «À chaque étage, il disposera d'un accès depuis une
enceinte protégée, comme un escalier protégé, un vestibule indépendant ou un couloir
protégé, à travers une porte E30. Si l'accès est réalisé depuis l'enceinte d'un escalier
spécialement protégé, il ne sera pas nécessaire de disposer de cette porte E30.»
Dans l'Annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Cage de scène», le premier
paragraphe est rédigé de la manière suivante: «Volume construit qui s'étend du niveau
inférieur à la couverture d'un bâtiment formant une scène de théâtre, une salle d'opéra, etc.,
25
et équipé d'éléments tels que des décors, des machineries, des mécanismes, une fosse,
etc., de sorte qu'il constitue un secteur d'incendie respectant les conditions particulières
suivantes:»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Cage de scène», les deux
premiers tirets sont supprimés et un tiret est intégré avec le texte suivant: «Elle doit être
compartimentée comme un secteur d'incendie à l'aide d'éléments EI 120. Pour le cadre de
scène, il s'agit d'un élément EI2 60 mobile à fermeture automatique en un délai maximum de
30 s, capable de supporter une pression de 0,4 kN/m2 agissant de l'intérieur du secteur,
pouvant être activé manuellement depuis un point situé sur la scène ou en dehors de celle-ci
et disposant de signaux visuels indiquant sa fermeture.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Charge calorifique», la date de la
référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Courbe température/temps
normalisée», la date de la référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Courbes température/temps», la
date de la référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Densité de charge calorifique», la
date de la référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Densité de charge calorifique de
calcul», la date de la référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition d'«Escalier ouvert sur l'extérieur», le
second paragraphe est rédigé de la manière suivante: «Il peut être considéré comme un
escalier spécialement protégé sans que ses accès ne disposent nécessairement de vestibules
indépendants et à condition que les autres conditions établies dans la définition d'un escalier
protégé soient respectées.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition d'«Escalier protégé», le premier
paragraphe est rédigé de la manière suivante: «Escalier construit dans une enceinte
protégée continue du départ à l'arrivée à l'étage de sortie du bâtiment qui, en cas d'incendie,
constitue un espace suffisamment sûr pour permettre aux occupants d'y demeurer pendant
une durée déterminée. Pour cela, outre les conditions de sécurité d'utilisation exigibles à tout
escalier (voir DB-SUA 1-4), il doit respecter les conditions suivantes:»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition d'«Escalier protégé», le second
paragraphe du point 1 est rédigé de la manière suivante: «Dans l'étage de sortie du bâtiment,
les escaliers protégés ou spécialement protégés pour l'évacuation ascendante peuvent
manquer de compartimentation et ceux prévus pour l'évacuation descendante peuvent
manquer de compartimentation lorsqu'il s'agit d'un secteur à risque minimum.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition d'«Escalier protégé», dans le point 4,
lettre b), la référence «Ventilation…» est remplacée par «Ventilation naturelle…»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition d'«Escalier protégé», dans le point 4,
lettre c), la date de la référence à la norme EN 12101-6 est supprimée.
26
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition d'«Espace extérieur sûr», le point 3
est rédigé de la manière suivante: «Si l'espace considéré ne communique pas avec le réseau
routier ou avec d'autres espaces ouverts (par exemple une cour), il n'est pas nécessaire
d'appliquer la limite de la zone à l'aide du rayon 0,1P figurant dans le point 2, cependant il
n'est pas possible d'envisager une zone située à moins de 15 m de toute partie du bâtiment.
Lorsque le bâtiment est divisé en secteurs d'incendie structurellement indépendants et
disposant en outre de sorties indépendantes vers l'espace extérieur, la zone exclue pourra
uniquement être appliquée au secteur affecté par un éventuel incendie.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Feu de calcul», la date de la
référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Feu totalement développé», la
date de la référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Feu localisé», la date de la
référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Modèle informatique de
dynamique des fluides», la date de la référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition d'«Origine de l'évacuation», le premier
paragraphe est rédigé de la manière suivante: «Il s'agit de tout point occupable d'un bâtiment,
hormis ceux situés à l'intérieur des habitations et des unités d'hébergement touristique, telles
que les chambres d'hôtel, les appartements touristiques, etc., et les points communicants de
toute enceinte ou ensemble, dans lesquels la densité d'occupation est inférieure ou égale à
1 personne/5 m2 et dont la surface totale n'excède pas 50 m², par exemple les pièces d'une
résidence ou d'un hôpital, les bureaux, etc. L'origine d'évacuation des points occupables
situés à l'intérieur de dortoirs d'auberges ou de logements similaires doit également être
établie.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Couloir protégé», la référence
«…DB-SU…» est remplacée par «…DB-SUA…».
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Réaction au feu», la référence
(DPC-DI2) est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Parcours d'évacuation», le
troisième paragraphe est remplacé par: «Les parcours provenant de zones qui ne sont pas à
risque particulier conformément à SI 1.2 ne peuvent pas traverser des zones à risque
particulier ni leurs vestibules indépendants, mais peuvent traverser des zones à usage de
parc de stationnement, leurs vestibules indépendants ou des parcs de stationnement de
véhicules dont la surface n'excède pas 100 m2, à condition qu'il n'existe pas d'autre parcours
non affecté par ladite circonstance. Les parcours partant de zones à usage de parc de
stationnement pourront traverser les vestibules indépendants servant à un ou plusieurs
locaux à risque particulier.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Parcours d'évacuation», dans le
quatrième paragraphe, la référence «...DB-SU 7.» est remplacée par «...DB-SUA 7.».
27
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Parcours d'évacuation», dans le
tableau figurant à la fin, le premier texte sous l'entrée Usage prévu et zone», est rédigé de la
manière suivante: «En général, sauf dans les cas indiqués ci-après ainsi que dans les zones
occupées par du personnel d'entretien ou de contrôle des services.»
Dans l'Annexe SI A Terminologie, la définition de «Parcours d'évacuation alternatifs» est
rédigée de la manière suivante: «Deux parcours d'évacuation qui conduisent d'un point à
deux sorties d'étage ou de bâtiment différentes sont des parcours alternatifs lorsqu'ils
n'envahissent pas la zone délimitée par un angle de 45º avec le sommet au point considéré
et situé entre lesdits parcours, ou bien lorsque ceux-ci sont séparés par des éléments de
construction EI 30 qui empêchent que les deux parcours puissent être simultanément
bloqués par la fumée.
Comme établit dans SI 3-3, tableau 3.1, la séparation entre au moins deux sorties d'étage ne
doit pas être inférieure à 0,01P, mesurée entre ses extrêmes les plus proches, à l'intérieur de
l'enceinte.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Résistance au feu», la référence
(DPC-DI2) est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Sortie d'étage», le point 1 est
rédigé de la manière suivante: «Le départ d'un escalier non protégé qui conduit à un étage de
sortie du bâtiment avec un tracé continu, à condition que l'ouverture du plancher n'excède
pas de plus de 1,30 m² la surface au sol de l'escalier. Cependant, lorsque dans le secteur
abritant l'escalier, l'étage considéré ou tout autre étage inférieur ou supérieur, selon que
l'évacuation est descendante ou ascendante respectivement, communique avec d'autres
étages par des ouvertures différentes de celles des escaliers, le départ de l'escalier
susmentionné ne peut pas être considéré comme une sortie d'étage, sauf en cas de secteur
à risque minimum occupant plus d'un étage.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Sortie d'étage», point 2, dans le
premier paragraphe, la référence «Le départ de…» est remplacée par «Une porte d'accès
à…», et le second paragraphe, à partir du point, est rédigé de la manière suivante: «Dans le
cas d'escaliers, ladite surface fait référence à celle du palier de l'étage considéré, en
admettant comme exception à l'usage exclusif pour la circulation exigé dans la définition
d'escalier protégé, son utilisation pour des activités à faible risque, comme les salles
d'attente, etc., à condition que des éléments garantissent l'absence d'obstruction de la zone
de circulation des escaliers.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Sortie d'étage», dans le point 3,
un dernier tiret est ajouté avec le texte suivant: «toutes les communications entre les deux
secteurs, y compris celles ne devant pas obligatoirement être des sorties d'étage, sont
réalisées par un vestibule indépendant.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, la définition de «Système d'alarme incendie» est
supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, l'entrée «Système de détection des incendies» est
remplacée par «Système de détection et alarme incendie» et sa définition est rédigée de la
manière suivante: «Système permettant de détecter un incendie dans le plus court délai
28
possible et d'émettre les signaux d'alarme et de localisation adéquats afin que les mesures
appropriées puissent être adoptées (UNE-EN 54-1).»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Système de pression
différentielle», les dates des références aux normes UNE 23585 - CR 12101-5 et UNE EN
12101-6 sont supprimées.
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Temps équivalent d'exposition au
feu», la date de la référence à la norme UNE-EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe SI A Terminologie, la définition d'«Usage administratif» est rédigée de la
manière suivante: «Bâtiment, établissement ou zone où se déroulent des activités de gestion
ou de services dans l'une de leurs modalités, notamment les administrations publiques, les
banques, les bureaux, les cabinets d'avocats, les bureaux techniques, les cabinets de
notaire, etc.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition d'«Usage de parc de stationnement»,
dans le second paragraphe, la référence «…l'accès…» est remplacée par «…la cabine de
transfert, de livraison et de réception des véhicules…».
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition d'«Usage commercial», dans le
premier paragraphe, la référence «Bâtiment ou établissement…» est remplacée par
«Bâtiment, établissement ou zone…».
Dans l'annexe SI A Terminologie, la définition d'«Usage résidentiel public» est rédigée de
la manière suivante: «Bâtiment, établissement ou zone destiné(e) à fournir un logement
temporaire, géré(e) par un titulaire d'activité autre que l'ensemble des occupants et qui peut
proposer des services communs, tels qu'un entretien, une salle à manger, une blanchisserie,
des locaux pour des réunions et des spectacles, des sports, etc. Cela comprend les hôtels,
les résidences, les pensions, les appartements touristiques, etc.»
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Vestibule indépendant», premier
tiret, la référence «…au moins EI2 30-C5.» est remplacée par «…au moins EI2 30-C5, sauf si
l'un d'eux est à risque particulièrement élevé, auquel cas toutes les portes du vestibule doivent
être EI2 45-C5.».
Dans l'annexe SI A Terminologie, dans la définition de «Zone à occupation nulle», le
second paragraphe est rédigé de la manière suivante: «Les points desdites zones dont la
surface excède 50 m2, ou ceux de toute surface lorsqu'il s'agit par ailleurs de zones à risque
particulier, doivent respecter les limites établies pour les parcours d'évacuation jusqu'aux
sorties d'étage, et jusqu'aux sorties desdits espaces (lorsqu'il s'agit en outre de zones à
risque particulier), cependant il n'est pas nécessaire de les prendre en considération afin de
déterminer la hauteur d'évacuation d'un bâtiment ou le nombre d'occupants.»
Dans l'annexe B Temps équivalent d'exposition au feu, article B.1, dans le point 2, les
dates des références aux normes UNE EN 1363 et UNE EN 1991-1-2 sont supprimées.
Dans l'annexe B Temps équivalent d'exposition au feu, article B.2, dans le titre, la
référence «Courbe température/temps normalisée» est remplacée par «Courbe
température/temps normalisée» et dans le point 1, la date de la référence à la norme UNE EN
1363 est supprimée.
29
Dans l'annexe B Temps équivalent d'exposition au feu, article B.3, dans le titre, la
référence «Temps équivalent d'exposition au feu» est remplacée par «Temps équivalent
d'exposition au feu» et dans le point 1, la date de la référence à la norme UNE EN 1991-1-2
est supprimée.
Dans l'annexe B Temps équivalent d'exposition au feu, article B.4, dans le titre, la
référence «Valeur de calcul de la densité de charge calorifique» est remplacée par «Valeur de
calcul de la densité de charge calorifique».
Dans l'annexe B Temps équivalent d'exposition au feu, article B.5, dans le point 3, la date
de la référence à la norme UNE EN 1991-1-2 est supprimée.
Dans l'annexe C Résistance au feu des structures en béton armé, article C.2.1, point 2,
dans la définition de «a si», la référence «…plus…» est remplacée par «…le plus…».
Dans l'annexe C Résistance au feu des structures en béton armé, article C.2.4, dans le
point 1, la date de la référence à la norme UNE ENV 13381-3 est supprimée.
Dans l'annexe C Résistance au feu des structures en béton armé, article C.2.4, dans le
point 2, la référence «…mortier…» est remplacée par «…crépi…».
Dans l'annexe SI E Résistance au feu des structures en bois, dans le titre, la référence
«Annexe SI E» est remplacée par «Annexe E».
Dans l'annexe SI E Résistance au feu des structures en bois, article E.4.1, dans le point 1,
la date de la référence à la norme UNE EN 912 est supprimée.
Dans l'annexe SI E Résistance au feu des structures en bois, article E.6, dans le point 2,
les dates des références aux normes UNE EN 301 et UNE EN 314 sont supprimées.
Dans l'annexe F Résistance au feu des éléments de maçonnerie, dans le second
paragraphe, la référence «…on peut adopter comme valeur de résistance au feu de
l'ensemble la somme des valeurs correspondant à chaque feuille.» est remplacée par «…on
peut adopter comme valeur de résistance au feu EI de l'ensemble:» et les deux tirets
suivants sont ajoutés au même paragraphe:
- «La somme des valeurs correspondant à chaque feuille. Également valable pour les
valeurs provenant des rapports de classification.»
- «EI correspondant à une solution de construction équivalente à une seule feuille dont
l'épaisseur est obtenue en ajoutant les épaisseurs des différentes feuilles non revêtues,
et en prenant comme revêtements ceux des faces extérieures.»
-
L'annexe SI G Normes relatives à l'application du DB SI est entièrement supprimée.
Huit. Le document de base DB SUA: Sécurité d'utilisation et accessibilité est mis à
jour de la manière suivante :
Dans l'introduction, article II Cadre d'application, le paragraphe suivant est ajouté après
le second paragraphe: «Dans les zones d'activité non industrielle des bâtiments industriels,
les conditions établies dans ce DB pour lesdites zones doivent s'appliquer. En revanche,
dans les zones d'activité industrielle, la réglementation relative à la sécurité industrielle et à
la sécurité au travail doit s'appliquer.»
30
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, premier paragraphe, la
référence «des conditions de ce DB lors de travaux dans des bâtiments existants» est
remplacée par «des conditions de ce DB dans des bâtiments existants» et la référence «la
plus grande adéquation possible» est remplacée par «le plus haut niveau d'adéquation
effective possible».
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, la note (1) du premier
paragraphe est remplacée par les deux paragraphes suivants:
«Dans les bâtiments existants, ainsi qu'à l'intérieur des logements accessibles aux
utilisateurs de fauteuils roulants, il est possible de proposer des solutions basées sur
l'utilisation d'éléments et de dispositifs mécaniques capables de remplir la même fonction. À
cette fin, voir la définition des logements accessibles aux utilisateurs de fauteuils roulants et
le document d'appui DA DB-SUA/2 «Critères d'utilisation d'éléments et de dispositifs
mécaniques».
Le cas particulier de l'installation de plateformes monte-escaliers a pour condition que dans
leur position d'utilisation, elles n'empêchent pas l'utilisation sûre de l'escalier par des
personnes à pied, que dans leur position pliée elles ne réduisent pas la largeur minimale
exigible ni celle de calcul des éléments d'évacuation (couloirs, escaliers, etc.) et que les
moyens humains ou techniques nécessaires soient mis en œuvre afin d'assurer le bon
déroulement de l'évacuation en cas d'urgence.».
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, le deuxième paragraphe
est remplacé par le suivant: «Les références à une disposition réglementaire de ce DB se
rapportent à la version en vigueur au moment de l'application. Les références aux normes de
ce DB se rapportent toujours à la version indiquée dans le document DA DB-SUA/0 Normes
d'application que publie à cette fin le ministère de l'Équipement.»
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, le point 2 est remplacé par
le suivant: «Lorsqu'un changement d'usage affecte uniquement une partie d'un bâtiment ou
lorsqu'un bâtiment existant est agrandi, ce DB devra s'appliquer à ladite partie ou ledit
agrandissement, ainsi qu'aux éléments existants du bâtiment qui nécessitent d'être modifiés
afin d'assurer la réalisation du changement d'usage de ladite partie ou dudit agrandissement.
Plus spécifiquement, lorsque la Section SUA 9 l'exige, il faudra disposer d'au moins un
itinéraire accessible qui communique avec la voie publique.»
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, le point 3 est remplacé par
le suivant: «Pour les interventions dans des bâtiments existants avec conservation de
l'usage, ce DB doit s'appliquer à tous les éléments du bâtiment modifiés par l'intervention,
ainsi qu'aux éléments qui, suite à celle-ci, sont affectés quant aux exigences qu'ils doivent
respecter, bien qu'il n'ait pas été prévu d'agir sur eux. Le tout à condition que, dans les deux
cas, l'application du DB à l'élément en question suppose une meilleure adéquation effective
globale aux conditions de sécurité établies dans ce DB.»
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, le point 4 est remplacé par
le suivant: «Sauf dans les cas où ce DB établit un critère différent, les conditions
préexistantes de sécurité d'utilisation et d'accessibilité moins exigeantes que celles établies
dans ce DB ne pourront pas être réduites et celles plus exigeantes pourront uniquement être
réduites au niveau établi dans le DB.»
31
Dans le sommaire du document, à l'article SUA 6, la référence «1.1 Barrières de
protection» est remplacée par «1.1 Accès au bassin».
Dans le sommaire du document, à l'article SUA 7, le point «3 Protection des passages
piétons» est supprimé.
Dans le sommaire du document, à l'article SUA 7, la référence «4 Signalisation» est
remplacée par «3 Signalisation».
Dans le sommaire du document, l'«Annexe C Normes relatives à l'application du DBSUA» est supprimée.
-
À l'article SUA 1-1, à la fin du point 1, le paragraphe suivant est ajouté:
«Les sols considérés comme sûrs conformément au DA DB-SUA/3 peuvent être utilisés
dans toute zone sans nécessité de réaliser l'essai.»
À l'article SUA 1-1, point 2, le second paragraphe est remplacé par le suivant: «La
valeur de résistance au glissement Rd est déterminée par l'essai au pendule décrit dans la
norme UNE-ENV 12633 en prenant comme valeur de Rd celle de la résistance au
glissement/dérapage sans polissage (URSV) et en utilisant l'échelle C du pendule avec une
précision de lecture d'une unité, ainsi que les spécifications techniques complémentaires
établies dans le DA DB-SUA/3, selon le cas. L'échantillon sélectionné sera représentatif des
conditions les plus défavorables de glissance.»
À l'article SUA 1-1, point 3, dans le tableau 1.2, le texte de la note (1) est remplacé par
«On considère comme zones humides les zones situées à moins de 3 m de l'entrée depuis
un espace extérieur découvert, sauf lorsque le projet prévoit des éléments de type paillasson
dans ces zones ou lorsqu'il s'agit d'accès directs à des zones à usage restreint.»
À l'article SUA 1-1, point 3, dans le tableau 1.2, une note (3) est ajoutée à «Zones
intérieures sèches». Le texte de ladite note est le suivant: «(3) Dans ces zones seront
également admis des sols qui, testés avec la procédure à sec décrite dans le DA DB-SUA/3,
ont une valeur Rd supérieure à 40 pour les surfaces ayant une pente inférieure à 6% et
supérieure à 65 pour les surfaces ayant une pente supérieure ou égale à 6% et les
escaliers.»
À l'article SUA 1-3.2.3, point 1, la référence «Dans toute zone des bâtiments à usage
résidentiel d'habitation ou des écoles pour enfants, ainsi que dans les zones à usage public
des établissements à usage commercial ou à usage de fréquentation du public,…» est
remplacée par «Dans toute zone des bâtiments à usage résidentiel d'habitation ou des
écoles pour enfants, à l'intérieur des logements des bâtiments à usage résidentiel public, et
dans les zones à usage public des établissements à usage commercial, à usage résidentiel
public ou à usage de fréquentation du public,…».
À l'article SUA 1-3.2.3, point 1, dans la lettre a), après les deux tirets, le paragraphe
suivant est ajouté: «Les conditions antérieures sont également applicables aux éléments
fixes prévus dans le projet qui, bien qu'ils ne fassent pas partie de la barrière de protection à
proprement dite, supposent le même risque de modularité que s'ils faisaient partie de la
barrière car ils sont situés à moins de 50 cm de celle-ci, notamment certains types de
radiateurs, de bancs, de ventilo-convecteurs, etc.»
32
À l'article SUA 1-3.2.3, point 1, lettre b), dans le second paragraphe, la référence
«…dans les bâtiments ou établissements à usages divers…» est remplacée par «…dans les
bâtiments à usage divers…».
À l'article SUA 1-4.1, point 3, la référence «…n'inclura pas la projection verticale de la
marche,…» est remplacée par «…n'inclura pas la projection de la marche…».
À l'article SUA 1-4.1, point 4, la référence «Ils disposeront d'une rampe...» est
remplacée par «Ils disposeront d'une barrière de protection...»
À l'article SUA 1-4.2.1, point 4, la référence «…la projection verticale de la marche…»
est remplacée par «…la projection de la marche…».
À l'article SUA 1-4.2.2, à la fin du point 1, le paragraphe suivant est ajouté: «Au début et
à la fin de chaque volée, il y aura un palier d'une longueur d'au moins 1 m dans le sens de
l'escalier ou au moins égale à la largeur de l'escalier si celui-ci a une largeur inférieure à
1 m.»
À l'article SUA 1-4.2.2, tableau 4.1, dans la ligne correspondant à l'usage sanitaire, la
référence «Zones destinées aux patients internes ou externes avec des parcours…» est
remplacée par «Zones destinées aux patients internes avec des parcours…».
À l'article SUA 1-4.2.2, tableau 4.1, note (2), la référence «...avec une zone
accessible...» est remplacée par: «…avec une zone qui doit être accessible conformément
aux dispositions du SUA 9,…».
À l'article SUA 1-4.2.3, le point 1 est remplacé par «Afin de limiter la chute continue dans
les volées d'escalier ayant la même direction, les paliers disposés entre ces volées auront
une longueur moyenne dans leur axe d'au moins 1 m».
À l'article SUA 1-4.2.3, le point 2 est remplacé par «Afin de ne pas empêcher l'usage sûr
de l'escalier, la largeur de l'escalier ne sera pas réduite le long du palier, y compris lorsqu'il
existe un changement de direction entre deux volées (voir figure 4.4). La zone délimitée par
cette largeur sera dénuée d'obstacles et de mouvements d'ouverture/de fermeture de portes,
sauf celles des zones à occupation nulle définies dans l'annexe SI A du DB SI.»
À l'article SUA 1-4.2.3, point 3, la référence «Dans les zones d'hospitalisation...» est
remplacée par «Afin de permettre la rotation des brancards, dans les zones
d'hospitalisation...»
À l'article SUA 1-4.2.3, point 4, la référence «Dans les paliers d'étage...» est remplacée
par «Afin de limiter le risque de chute dans les dénivellations imprévues, dans les paliers
d'étage...»
À l'article SUA 1-4.2.4, le point 2 est remplacé par le suivant: «Des mains courantes
intermédiaires seront installées lorsque la largeur de la volée sera supérieure à 4 m. La
séparation entre les mains courantes intermédiaires sera de 4 m maximum dans les
escaliers soumis à un passage intense d'occupants, comme c'est le cas des accès aux
auditoriums, des infrastructures de transport, des enceintes sportives et d'autres installations
à forte occupation. Dans les autres cas, au moins une main courante sera installée.»
33
À l'article SUA 1-4.3.1, point 1, lettre a), la référence «si sa longueur est inférieure à 3 m,
de 8% si la longueur…» est remplacée par «si sa longueur en projection au sol est inférieure
à 3 m, de 8% si ladite longueur…»
À l'article SUA 1-4.3.2, point 1, la référence «une longueur de 15 m maximum, sauf si la
rampe fait partie des itinéraires accessibles, auquel cas la longueur de la volée sera…» est
remplacée par «une longueur en projection au sol de 15 m maximum, sauf si la rampe fait
partie des itinéraires accessibles, auquel cas cette longueur sera…»
À l'article SUA 1-4.3.2, point 3, la référence «…elles disposeront d'une surface
horizontale au départ et à l'arrivée…» est remplacée par «…elles disposeront d'un palier au
départ et à l'arrivée…».
À l'article SUA 1-4.3.4, point 2, la référence «...disposeront de mains courantes
continues sur tout le parcours, y compris les paliers, des deux côtés. De même, les bords
libres…» est remplacée par: «…disposeront de mains courantes continues sur tout le
parcours, y compris les paliers, des deux côtés, et leurs bords libres…»
À l'article SUA 2-1.1, le point 4 est remplacé par le suivant: «Si certains éléments ne
respectent pas les conditions antérieures dans des zones de circulation, des éléments fixes
seront installés, limitant le passage jusqu'à ces éléments et permettant la détection par les
cannes des malvoyants, tels que des barrières de protection, des jardinières, des haies,
etc.»
À l'article SUA 2-1.2, point 1, la référence «les portes des enceintes...» est remplacée
par «les portes des zones...»
À l'article SUA 2-1.2, point 2, la référence «Les portes va-et-vient situées entre des
zones de circulation auront…» est remplacée par «Les portes va-et-vient des zones qui ne
sont pas à occupation nulle auront…»
À l'article SUA 2-1.2, point 3, la référence «UNE-EN 13241-1:2004» est remplacée par
«UNE-EN 13241-1» et la référence «UNE-EN 12635:2002+A1:2009» est remplacée par
«UNE-EN 12635 et la norme UNE 85635».
À l'article SUA 2-1.2, le point 4 est remplacé par «Les portes automatiques piétonnes
respecteront les conditions de sécurité d'utilisation établies dans leur réglementation
spécifique et auront un marquage CE conformément à la directive 2006/42/CE sur les
machines.»
À l'article SUA 2-1.3, point 1, la référence «UNE-EN 12600:2003» est remplacée par
«UNE-EN 12600».
À l'article SUA 2-1.3, le point 3 est remplacé par «Les pare-douches et pare-baignoires
auront un marquage CE conformément à la norme UNE-EN 14428.»
À l'article SUA 2-2, le point 2 est remplacé par «Les éléments d'ouverture et de
fermeture automatiques respecteront les conditions de sécurité d'utilisation établies dans leur
réglementation spécifique et auront un marquage CE conformément à la directive
2006/42/CE sur les machines.»
À l'article SUA 3-1, point 3, la référence «La force d'ouverture des portes de sortie sera
de 140 N,…» est remplacée par «La force d'ouverture des portes sera de 150 N,…» et la
34
référence «…65 N lorsqu'elles sont résistantes au feu…» est remplacée par «…65 N
lorsqu'elles doivent être résistantes au feu…».
À l'article SUA 3-1, point 4, la référence «UNE-EN 12046-2:2000» est remplacée par
«UNE-EN 12046-2».
À l'article SUA 4-1, point 1, la référence «Chaque zone disposera…» est remplacée par
«Sauf à l'intérieur des logements, chaque zone disposera…»
À l'article SUA 4-2.1, point 1, lettre b), la référence «jusqu'à l'espace extérieur sûr et
jusqu'à…» est remplacée par «jusqu'à l'espace extérieur sûr, dans les limites de la parcelle,
et jusqu'à…».
À l'article SUA 4-2.1, point 1, la lettre e) est remplacée par «Les toilettes générales
d'étage dans les zones à usage public, les sanitaires accessibles et la salle de bain
accessible des logements accessibles aux utilisateurs de fauteuils roulants;»
À l'article SUA 4-2.1, point 1, la lettre g) est remplacée par: «Les signaux de sécurité,
sauf les signaux photoluminescents conformément à DB SI 3-7.2 et SI 4-2.2;»
À l'article SUA 6-1.1, le titre «Barrières de protection» est remplacé par «Accès au
bassin».
À l'article SUA 6-1.1, le point 1 est remplacé par «Afin de réduire à des limites
acceptables le risque que des enfants en bas âge puissent accéder seuls et sans
surveillance au bassin d'une piscine lorsque celle-ci n'est pas utilisée, les piscines dont
l'accès à la zone de bain n'est pas contrôlé disposeront d'une protection ou d'éléments de
protection empêchant l'accès à l'eau.»
À l'article SUA 6-1.1, le point 2 est remplacé par «Si la protection est réalisée à l'aide de
barrières de protection, celles-ci auront une hauteur minimale de 1,20 m, résisteront à une
force horizontale appliquée sur le bord supérieur de 0,5 kN/m et respecteront les conditions
de construction établies à l'article 3.2.3 de la Section SUA 1. L'accès au bassin sera réalisé
aux points prévus à cet effet, lesquels auront des éléments ouvrables dotés d'un système de
fermeture et de blocage.»
À l'article SUA 6-1.1, le point 3 suivant est ajouté: «Si la protection est réalisée à l'aide
de bâches ou de structures rigides couvrant le bassin, celles-ci devront être capables de
supporter le poids d'un adulte sans couler.»
À l'article SUA 6-1.2.4, point 2, la référence «sera de couleur claire...» est remplacée par
«sera de couleur claire principalement...».
À l'article SUA 7-1, le point 1 est remplacé par «Afin de réduire le risque de dommages
pour les piétons, cette section s'appliquera aux zones intérieures comme extérieures à
usage de parc de stationnement des bâtiments ainsi qu'aux voies existantes de circulation
des véhicules dans les bâtiments prévoyant également la circulation de piétons.»
À l'article SUA 7-2, point 1, la référence «Les zones à usage de parc de stationnement
disposeront d'un espace d'accès et d'attente à l'extérieur d'une profondeur adéquate…» est
remplacée par: «Les rampes de véhicules débouchant sur des zones de circulation de
piétons en sens ascendant et dans des conditions de visibilité réduite disposeront d'un
espace d'accès et d'attente avant la zone piétonne d'une profondeur adéquate…»
35
À l'article SUA 7-2, le point 2 est remplacé par «Tout parcours pour piétons prévu sur
une rampe pour véhicules ayant une pente supérieure à 5%, sauf quand il est uniquement
prévu en cas d'urgence, aura une largeur de 80 cm minimum et sera protégé par une
barrière de protection de 80 cm de hauteur minimum ou par un trottoir à un niveau plus
élevé.»
Dans la section SUA 7, le titre «3 Protection des parcours piétons» est supprimé et les
points «1» et «2» dudit titre sont renumérotés «3» et «4» du titre «2 Caractéristiques de
construction».
Dans le point 3 renuméroté, la référence «...les itinéraires piétons des zones à usage
public seront identifiés…» est remplacée par: «…les itinéraires piétons des zones à usage
public auront une largeur de 80 cm minimum, non incluse dans la largeur minimale exigible
aux voies pour véhicules et seront identifiés…».
Dans le point 4 renuméroté, la référence «le point 1 antérieur…» est remplacée par «le
point 3 antérieur…».
-
Dans la section SUA 7, le titre «4 Signalisation» est renuméroté «3 Signalisation».
À l'article SUA 8-1, le point 1 est remplacé par «L'installation d'un système de protection
contre la foudre sera nécessaire, selon les conditions établies à l'article 2, si la fréquence
d'impacts attendue Ne est supérieure au risque admissible Na et si la valeur d'efficacité E
requise est supérieure ou égale à 0,80.»
À l'article SUA 8-2, dans le point 1, la référence «L'efficacité E requise…» est remplacée
par «L'efficacité E requise…»
À l'article SUA 9-1, point 2, la référence «…y compris les habitations individuelles et
leurs zones extérieures privatives…» est remplacée par: «…y compris les habitations
individuelles et les zones extérieures privatives de chacune d'entre elles…»
À l'article SUA 9-1.1.2, point 1, dans le premier paragraphe, la référence «Dans les
autres cas, le projet doit prévoir, …» est remplacée par «Dans les autres cas, sauf dans les
habitations individuelles, le projet doit prévoir, …».
À l'article SUA 9-1.1.2, point 1, le second paragraphe est remplacé par «Les étages
avec des logements accessibles aux utilisateurs de fauteuils roulants disposeront d'un
ascenseur accessible ou d'une rampe accessible qui communique avec les étages offrant
une entrée accessible dans le bâtiment, avec lesquels ils ont des éléments associés, comme
le débarras ou la place de parking du logement accessible, et avec lesquels ils ont des zones
communautaires, comme le parc de stationnement, la salle communautaire, le séchoir à
linge, etc.»
À l'article SUA 9-1.1.2, point 2, premier paragraphe, la référence «200 m2 de surface
utile (voir définition dans l'annexe SI A du DB SI), en excluant la surface des zones à
occupation nulle des étages sans entrée accessible dans le bâtiment, disposeront…» est
remplacée par «200 m2 de surface utile (voir définition dans l'annexe SI A du DB SI) dans les
étages sans entrée accessible dans le bâtiment, en excluant la surface des zones à
occupation nulle, disposeront…».
36
À l'article SUA 9-1.1.2, point 2, le second paragraphe est remplacé par les deux
paragraphes suivants:
«Les étages ayant des éléments accessibles, tels que des places de parking accessibles,
des logements accessibles, des places réservées, des sanitaires accessibles, etc.,
disposeront d'un ascenseur accessible ou d'une rampe accessible qui communique avec les
étages d'entrée accessible dans le bâtiment.
Au sein d'un établissement, on admet des zones à usage public qui représentent moins de
100 m2 de surface utile de l'ensemble de l'établissement et qui ne communiquent pas avec
les étages accessibles de l'établissement par un ascenseur accessible ou une rampe
accessible, à condition qu'il n'existe pas dans ces zones des services différents de ceux
proposés dans les étages accessibles de l'établissement.»
À l'article SUA 9-1.1.3, le point 1 est remplacé par «Les bâtiments à usage résidentiel
d'habitation disposeront d'un itinéraire accessible qui communique, à chaque étage, les
accès accessibles de celui-ci (entrée principale accessible dans le bâtiment, ascenseur
accessible ou prévision de celui-ci, rampe accessible) entre eux et avec les logements, avec
les zones à usage communautaire et avec les éléments associés aux logements accessibles
aux utilisateurs de fauteuils roulants, comme les débarras, les places de parking accessibles,
etc.»
À l'article SUA 9-1.1.3, le point 2 est remplacé par «Les bâtiments ayant un autre usage
disposeront d'un itinéraire accessible qui communique, à chaque étage, les accès
accessibles à celui-ci (entrée principale accessible dans le bâtiment, ascenseur accessible,
rampe accessible) entre eux et avec les zones à usage privé à l'exception des zones à
occupation nulle et des enceintes de moins de 50 m2, avec les zones à usage public et avec
les éléments accessibles tels que les places de parking accessibles, les sanitaires
accessibles, les places réservées dans les salles de conférences et dans les espaces
d'attente dotés de sièges fixes, les logements accessibles, les points d'accueil accessibles,
etc.»
À l'article SUA 9-1.2.3, dans le point 2, la référence «tout bâtiment ou établissement
doté d'un parc de stationnement» est remplacée par «tout bâtiment doté d'un parc de
stationnement».
À l'article SUA 9-1.2.6, point 1, la référence «À condition que la présence de toilettes ou
de vestiaires soit exigible par une disposition légale obligatoire, il y aura au moins:» est
remplacée par «Si des toilettes ou des vestiaires sont légalement exigibles, ceux à usage
privé qui servent à des zones à usage privé dont la surface utile représente plus de 100 m2
(voir définition dans l'Annexe A du DB SI) et dont l'occupation représente plus de
10 personnes conformément à SI 3, et ceux à usage public dans tous les cas, auront au
moins:»
À l'article SUA 9-2.2, point 2, la référence «entre 0,80 et 1,20 m» est remplacée par
«entre 1,45 et 1,75 m».
À l'article SUA 9-2.2, point 3, la référence «entre 0,80 et 1,20 m» est remplacée par
«entre 1,45 et 1,75 m».
37
À l'article SUA 9-2.2, point 5, la référence «UNE 41501:2002» est remplacée par «UNE
41501».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Ascenseur accessible, la référence
«UNE EN 81-70:2004» est remplacée par «UNE-EN 81-70».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Itinéraire accessible, premier tiret
Dénivellations, un deuxième tiret avec le texte suivant est ajouté: «Dans les accès aux
bâtiments, il est admis de remédier à une dénivellation n'excédant pas 5 cm par une pente
n'excédant pas 25%».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Itinéraire accessible, deuxième tiret
Espace pour la rotation, la référence «dénué d'obstacles» est remplacée par «dénué
d'obstacles et d'ouverture/fermeture des portes».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Itinéraire accessible, quatrième tiret
Portes, dans le premier tiret, la référence «mesurée dans le cadre et fournie par une feuille
maximum.» est remplacée par «mesurée dans le cadre et, si la porte est manuelle, fournie
par une feuille maximum.», dans le second tiret la référence «à une hauteur comprise entre
0,80 et 1,20 m,» est remplacée par «à une hauteur comprise entre 0,70 et 1,20 m,» et le
cinquième tiret est remplacé par «Force d'ouverture des portes ≤ 25 N (≤ 65 N lorsqu'elles
doivent être résistantes au feu)».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Mécanismes accessibles, dans le
premier tiret la référence «à une hauteur comprise entre 80 et 120 cm» est remplacée par «à
une hauteur comprise entre 70 et 120 cm».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Niveau de protection, la référence
«efficacité» est remplacée par «efficacité».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Place réservée aux utilisateurs de
fauteuils roulants, le second tiret est remplacé par «Ses dimensions sont 0,80 m de large par
1,20 m de long au minimum en cas d'accès frontal et de 0,80 m de large par 1,50 m de long
au minimum en cas d'accès latéral.»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Sanitaires accessibles, premier tiret
Toilettes accessibles, le troisième tiret est remplacé par «Portes respectant les conditions de
l'itinéraire accessible. Elles ne sont pas rabattables vers l'intérieur». Un tiret est ensuite
ajouté avec le texte suivant: «Elles disposeront au moins de toilettes et d'un lavabo».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Sanitaires accessibles, second tiret
Vestiaire avec éléments accessibles, second tiret Espace de circulation, dans le second tiret
la référence «dénué d'obstacles» est remplacée par «dénué d'obstacles et
d'ouverture/fermeture des portes», et le troisième tiret est remplacé par «Portes respectant
les caractéristiques de l'itinéraire accessible. Les portes des cabines de vestiaires, des
toilettes et des douches accessibles ne sont pas rabattables vers l'intérieur».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Sanitaires accessibles, dans le
second paragraphe, la troisième ligne Mécanismes et accessoires est remplacée par la
suivante:
- Mécanismes et
accessoires
- Dans les toilettes, mécanismes d'évacuation à pression ou à levier, avec de grands
boutons
38
- Miroir, hauteur du bord inférieur du miroir ≤ 0,90 m ou orientable verticalement d'au
moins 10º
- Hauteur d'usage des mécanismes et accessoires comprise entre 0,70 et 1,20 m
- Robinetterie
- Elle ne nécessitera pas de rotation du poignet ni un grand
effort de pression et ne sera pas minutée.
- Dans les toilettes, portée horizontale depuis le dossier du
siège ≤ 60 cm
- Dans la douche, elle ne sera pas installée sur le mur où se
trouve le siège mais sur un mur situé à 90º pour permettre
une portée horizontale ≤ 60 cm depuis le dossier du siège
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition des Sanitaires accessibles, second
paragraphe, quatrième tiret Sièges d'appui des douches et des vestiaires, le premier tiret est
remplacé par «Ils disposeront d'un siège de 40 cm de profondeur x 40 cm de largeur au
minimum, de 45 à 50 cm de hauteur, rabattable et équipé d'un dossier.», et dans le second
tiret la référence «Espace de transfert latéral ≥ 80 cm» est remplacée par «Espace de
transfert latéral d'une largeur ≥ 80 cm».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage administratif, le premier
paragraphe est remplacé par le suivant «Bâtiment, établissement ou zone où se déroulent
des activités de gestion ou de services dans l'une de leurs modalités, notamment les
administrations publiques, les banques, les bureaux, les cabinets d'avocats, les bureaux
techniques, les cabinets de notaire, etc.».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage administratif, après le second
paragraphe, le paragraphe suivant est inclus «Les établissements accueillant des activités
professionnelles et destinés à des usages autres que l'usage administratif, tels que les
cabinets de médecins et de dentistes, les écoles, etc., peuvent être considérés à usage
administratif lorsqu'ils ont moins de 100 m2 de surface utile et une occupation de moins de
10 personnes.»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage commercial, la référence
«Bâtiment ou établissement dont l'activité...» est remplacée par «Bâtiment ou zone dont
l'activité...».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage éducatif, le paragraphe suivant
est ajouté: «Les établissements accueillant des activités professionnelles et destinés à des
usages tels que des écoles, des établissements d'enseignement, etc., peuvent être
considérés à usage administratif lorsqu'ils ont moins de 100 m2 de surface utile et une
occupation de moins de 10 personnes.»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage public, la référence «Bâtiment
ou établissement destiné...» est remplacée par «Bâtiment, établissement ou zone
destiné(e)...».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage public, premier paragraphe,
quatrième tiret usage éducatif, la référence «les zones de circulation...» est remplacé par
«les zones de circulation utilisables par les élèves…».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage public, premier paragraphe,
septième tiret usage résidentiel public, la référence «les zones de circulation, les zones
communes d'accès aux utilisateurs, telles que les salles à manger, les salons, etc.» est
39
remplacé par «les zones communes utilisables par les clients, telles que les salles à manger,
les salons, les zones de circulation, etc.».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage public, le paragraphe suivant
est inclus à la fin de la définition «Les établissements ayant moins de 100 m2 de surface utile
et une occupation de moins de 10 personnes, dans lesquels les personnes se rendent sur
rendez-vous en nombre limité et de manière personnalisée, ne sont pas ouverts «au public»,
par conséquent leurs zones, comme la réception, l'information, les salles d'attente, etc., ne
peuvent pas être considérées à usage public.»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage résidentiel public, la référence
«Bâtiment ou établissement destiné à fournir un logement temporaire, géré(e)...» est
remplacée par «Bâtiment, établissement ou zone destiné(e) à fournir un logement
temporaire, géré(e)...».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage restreint, la référence «à
l'exception des zones communes des bâtiments d'habitations.» est remplacée par «à
l'exception des zones communes des bâtiments d'habitations, comme les escaliers
communs, les paliers d'accès aux habitations, les portes d'entrée, le parc de stationnement,
les couloirs de communication avec le débarras, les zones aménagées en espaces verts et
les zones sportives, etc. ainsi que les zones à usage de parc de stationnement.»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage sanitaire, la référence
«Bâtiment ou zone dont l'usage...» est remplacée par «Bâtiment, établissement ou zone dont
l'usage...».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition d'Usage sanitaire, le paragraphe
suivant est ajouté: «Les établissements accueillant des activités professionnelles et destinés
à des usages tels que des cabinets de médecins et de dentistes, etc., peuvent être
considérés à usage administratif lorsqu'ils ont moins de 100 m2 de surface utile et une
occupation de moins de 10 personnes.»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Logement accessible aux
utilisateurs de fauteuils roulants, le premier tiret Dénivellations est remplacé par «Les
dénivellations sont franchies à l'aide d'une rampe accessible conformément à l'article 4 du
SUA 1, une plateforme élévatrice verticale conformément au DA DB-SUA/2 ou un ascenseur
accessible.»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Logement accessible aux
utilisateurs de fauteuils roulants, quatrième tiret Portes, dans le premier tiret, la référence
«mesurée dans le cadre et fournie par une feuille maximum.» est remplacée par «mesurée
dans le cadre et, si la porte est manuelle, fournie par une feuille maximum.», dans le second
tiret la référence «à une hauteur comprise entre 0,80 et 1,20 m» est remplacée par «à une
hauteur comprise entre 0,70 et 1,20 m», et un cinquième tiret est ajouté «Force d'ouverture
des portes ≤ 25 N (≤ 65 N lorsqu'elles doivent être résistantes au feu)».
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Logement accessible aux
utilisateurs de fauteuils roulants, sixième tiret Pièce principale, la référence «dénué
d'obstacles en considérant l'ameublement de la pièce» est remplacée par «dénué
d'obstacles en considérant l'ameublement de la pièce et non exposé à l'ouverture/fermeture
des portes».
40
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Logement accessible aux
utilisateurs de fauteuils roulants, septième tiret Chambres, dans le premier tiret la référence
«dénué d'obstacles en considérant l'ameublement de la chambre» est remplacée par «dénué
d'obstacles en considérant l'ameublement de la chambre et non exposé à
l'ouverture/fermeture des portes»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Logement accessible aux
utilisateurs de fauteuils roulants, huitième tiret Cuisine, dans le premier tiret la référence
«dénué d'obstacles en considérant l'ameublement de la cuisine» est remplacée par «dénué
d'obstacles en considérant l'ameublement de la cuisine et non exposé à
l'ouverture/fermeture des portes»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Logement accessible aux
utilisateurs de fauteuils roulants, neuvième tiret Salle de bain, au moins une, le second tiret
Portes, est remplacé par «respectant les conditions des portes des sanitaires accessibles.»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Logement accessible aux
utilisateurs de fauteuils roulants, neuvième tiret Salle de bain, au moins une, le sixième tiret
Robinetterie, est remplacé par «Respectant les conditions établies pour la robinetterie dans
les sanitaires accessibles.»
Dans l'annexe A Terminologie, dans la définition de Logement accessible aux
utilisateurs de fauteuils roulants, dixième tiret Terrasse, dans le premier tiret la référence
«dénué d'obstacles» est remplacée par «dénué d'obstacles et non exposé à
l'ouverture/fermeture des portes» et le second tiret est remplacé par «Dans l'accès à la
terrasse, il est admis de remédier à une dénivellation n'excédant pas 5 cm par une pente
n'excédant pas 25%».
-
L'annexe C Normes relatives à l'application du DB-SUA est supprimée.
Neuf. Le document de base DB HS: Salubrité est mis à jour de la manière suivante:
Dans l'introduction, article III Critères généraux d'application, le troisième paragraphe est
rédigé de la manière suivante: «Les références à une disposition réglementaire de ce DB se
rapportent à la version en vigueur au moment de l'application. Les références aux normes de
ce DB se rapportent toujours à la version indiquée dans le document d'appui correspondant
DA DB-HS/0 Normes d'application que publie à cette fin le ministère de l'équipement.»
Dans l'introduction, l'article «IV Conditions particulières pour le respect du DB HS» est
renuméroté «V Conditions particulières pour le respect du DB HS».
-
Dans l'introduction, l'article «V Terminologie» est renuméroté «VI Terminologie».
-
Dans l'introduction, un nouvel article IV rédigé de la manière suivante est ajouté:
«IV Critères d'application dans les bâtiments existants
Sauf dans les cas où ce DB établit un critère différent, les conditions préexistantes de
salubrité moins exigeantes que celles établies dans ce document de base ne pourront pas
être réduites et celles plus exigeantes pourront uniquement être réduites au niveau établi
dans le DB.
41
Lorsque le respect des exigences n'est pas viable ou compatible d'un point de vue technique
avec la réglementation en matière d'urbanisme ou que l'intervention est réalisée dans des
bâtiments à valeur historique ou architecturale reconnue, que leur caractère ou aspect est
susceptible d'être altéré de manière inacceptable, il convient d'atteindre le plus grand niveau
d'adéquation compatible avec de telles conditions. La documentation finale des travaux doit
indiquer le niveau de prestation atteint et les conditions d'utilisation et d'entretien le cas
échéant.
HS-1: Protection contre l'humidité
1
Dans les bâtiments existants, dans les zones ou les éléments de celui-ci qui n'ont pas
présenté, pendant une période suffisamment longue, de dommages dus à l'humidité, il
est possible de considérer comme satisfaite l'exigence de protection contre l'humidité, en
marge de la procédure de vérification établie dans le DB. Par conséquent, lors
d'interventions sur des bâtiments existants, si l'intervention ne les concerne pas ou si
l'intervention sur lesdits éléments (ou d'autres qui auraient une incidence sur eux)
n'implique pas une diminution de leurs prestations en matière de protection contre
l'humidité (ou en cas de diminution, des mesures ponctuelles sont mises en place afin de
les compenser), il sera possible de continuer de considérer que l'exigence est satisfaite.
2
En cas d'intervention sur des éléments du bâtiment existant présentant des dommages
dus à l'humidité, en règle générale, la procédure de vérification définie dans cette section
ne sera pas directement applicable. L'intervention sera adaptée au problème spécifique
d'humidité détecté, aux caractéristiques des éléments affectés ainsi qu'au niveau
d'intervention possible et nécessitera une évaluation spécifique.
3
Dans tout type d'intervention sur un bâtiment existant (rénovations ou agrandissements),
s’agissant des éléments remplacés ou des nouveaux éléments ajoutés, la procédure
définie dans cette section sera appliquée pour la vérification de l'exigence (ou une
solution alternative conformément aux dispositions de la Partie I du CTE), à condition
que soit adoptée une solution de construction analogue à celle employée dans le
bâtiment existant susceptible, conformément au premier paragraphe, d'être considérée
comme satisfaisant l'exigence.
4
Les points particuliers (joints et jonctions entre les différents éléments de construction,
passages d'installations, etc.) doivent être traités de manière adéquate afin d'éviter qu'ils
ne fragilisent l'ensemble. Les solutions indiquées dans cette section sont valables aussi
bien pour les nouveaux éléments que pour les éléments remplacés ou modifiés.
Cependant, si le point particulier implique un élément existant, il sera possible d'adapter
la solution aux caractéristiques spécifiques des éléments existants affectés et aux
conditions de l'intervention, en adoptant par exemple des solutions de construction
analogues à celles employées dans le bâtiment existant.
HS-3: Qualité de l'air intérieur
1
Il convient d'adapter le bâtiment de manière à respecter les exigences établies dans le
DB lorsque:
a) le bâtiment est entièrement rénové
b) il se produit un changement d'usage caractéristique vers l'usage résidentiel privé ou
42
c) des agrandissements sont réalisés, dans les parties agrandies.
HS-4: Approvisionnement en eau
1
Les parties existantes de l'installation sur lesquelles il n'est pas nécessaire d'intervenir
conformément aux critères établis ci-après pourront être conservées dans leur état
actuel à condition qu'elles ne présentent pas de dommages avant l'intervention et que
les conditions d'approvisionnement en eau et de qualité de l'eau approvisionnée
puissent être considérées comme acceptables. Dans le cas contraire, les causes
devront être établies et il conviendra d'adapter l'intervention à celles-ci.
1 Rénovations et agrandissements
1.1 Qualité de l'eau
1
Lors de toute intervention modifiant l'installation d'approvisionnement en eau de
bâtiments existants, les caractéristiques des éléments remplaçant des éléments
préexistants ou des éléments nouvellement installés doivent être conformes aux
conditions générales établies dans le DB concernant la qualité de l'eau. Il convient
également de disposer des systèmes anti-retour nécessaires pour maintenir, dans la
partie non concernée par l'intervention, les caractéristiques de qualité de l'eau
préalables à l'intervention.
1.2 Conditions d'approvisionnement
1
Lors de toute intervention modifiant l'installation d'approvisionnement en eau de
bâtiments existants, le réseau devra être conçu et dimensionné de manière à respecter
les conditions suivantes:
a) les parties de l'installation non concernées par l'intervention conservent au moins les
conditions d'approvisionnement (pression, débit et température d'ECS, le cas
échéant) préalables à l'intervention, ou les conditions générales établies dans le DB
si elles sont moins restrictives que les conditions initiales, et
b) les parties de l'installation remplacées ou nouvellement installées présentent des
caractéristiques
permettant
de
respecter
les
conditions
minimales
d'approvisionnement (pression, débit et température de l'ECS) à caractère général
établies dans le DB en respectant les plages de vitesse établies dans celui-ci selon le
matériau d'installation.
2
Dans les interventions de faible envergure, lorsque l'emplacement des points
d'approvisionnement est modifié sans augmenter leur nombre ou leur capacité, ou
lorsqu'une augmentation limitée du nombre ou de la capacité des appareils accueillant
l'installation implique des modifications importantes (disproportionnées) de l'installation
pour garantir les conditions d'approvisionnement générales établies dans le DB, il sera
possible d'adopter à juste titre des solutions permettant le plus grand degré d'adéquation
possible dans les parties affectées par l'intervention.
43
1.3 Économies d'eau
1
Il sera uniquement nécessaire de disposer d'un système de comptage indépendant pour
chaque unité de consommation individualisable si l'intervention affecte globalement le
bâtiment.
2
Si suite à une intervention de grande envergure sur un réseau d'eau chaude sanitaire, la
longueur de la tuyauterie d'entrée jusqu'au point de consommation le plus éloigné est
supérieure à 15 m, il convient d’installer un réseau de sortie ou le cas échéant d’agrandir
le réseau existant.
3
Dans les zones concernées par l'intervention, que cette dernière affecte ou non le reste
de l'installation d'approvisionnement, les robinets des lavabos et des citernes situés dans
des zones à fréquentation du public seront dotés de dispositifs d'économies d'eau.
2 Changement d'usage
1
En cas de changement d'usage dans une zone, l'installation devra respecter les
conditions générales établies dans le DB afin de garantir la qualité de l'eau et les
conditions d'approvisionnement et d'économies d'eau. S'il est nécessaire d'intervenir sur
l'installation dans le cadre de cette obligation, l'intervention sera réalisée conformément
aux dispositions antérieures pour les agrandissements ou rénovations.
2
Dans les zones concernées par le changement d'usage, que l'intervention affecte ou
non le reste du réseau d'approvisionnement, les robinets des lavabos et des citernes
situés dans des zones fréquentées par le public seront dotés de dispositifs d'économies
d'eau.
HS-5: Évacuation des eaux
1
Les parties existantes de l'installation sur lesquelles il n'est pas nécessaire d'intervenir
conformément aux critères établis ci-après pourront être conservées dans leur état
actuel à condition qu'elles ne présentent pas de dommages avant l'intervention et que
les conditions d'évacuation puissent être considérées comme acceptables. Dans le cas
contraire, les causes devront être établies et il conviendra d'adapter l'intervention à
celles-ci.
1 Configuration du système d'évacuation
1
Il est uniquement nécessaire d'adapter l'installation aux conditions de configuration du
système d'évacuation établies dans le DB (réseaux mixtes ou séparatifs) lorsque le
bâtiment est entièrement rénové ou lorsque l'ensemble du réseau d'évacuation est
renouvelé. Lorsque cela n'est pas viable d'un point de vue technique, il sera permis de
limiter l'installation au plus haut niveau d'adéquation possible.
2 Condition de l'installation
1
Lors de toute intervention modifiant l'installation d'évacuation des eaux de bâtiments
existants, le réseau devra être conçu et dimensionné de manière à respecter les
conditions suivantes:
a) les parties de l'installation non concernées par l'intervention conservent au moins les
condition d'évacuation des débits, d'étanchéité et de ventilation existant avant
l'intervention, ou les conditions générales établies dans le DB si elles sont moins
restrictives que les conditions initiales.
44
b) les parties de l'installation remplacées ou nouvellement installées respectent les
conditions minimales générales établies dans le DB.»
Dans le sommaire de la Section HS1, l'article «2 Caractérisation et quantification de
l'exigence» est introduit.
Dans le sommaire de la Section HS1, les références «2 Conception», «2.1 Murs», «2.2
Sols», «2.3 Façades» et «2.4 Couvertures» sont remplacées par «3 Conception», «3.1
Murs», «3.2 Sols», «3.3 Façades» et «3.4 Couvertures».
Dans le sommaire de la Section HS1, les références «3 Dimensionnement», «3.1 Tubes
de drainage», «3.2 Canalisations de collecte», «3.3 Pompes d'assèchement» sont
remplacées par «4 Dimensionnement», «4.1 Tubes», «4.2 Canalisations de collecte» et «3.3
Pompes d'assèchement».
Dans le sommaire de la Section HS1, les références «4 Produits de construction», «4.1
Caractéristiques exigibles aux produits» et «4.2 Contrôle de la réception des produits sur le
chantier» sont remplacées par «5 Produits de construction», «5.1 Caractéristiques exigibles
aux produits» et «5.2 Contrôle de la réception des produits sur le chantier».
Dans le sommaire de la Section HS1, les références «5 Construction», «5.1 Exécution»,
«5.2 Contrôle de l'exécution» et «5.3 Contrôle de la fin des travaux» sont remplacées par «6
Construction», «6.1 Exécution», «6.2 Contrôle de l'exécution» et «6.3 Contrôle de la fin des
travaux».
Dans le sommaire de la section HS1, la référence «6 Entretien et conservation» est
remplacée par «7 Entretien et conservation».
Dans le sommaire de la section HS3, la référence «2 Caractérisation et quantification
des exigences» est remplacée par «2 Caractérisation et quantification de l'exigence».
Dans le sommaire de la Section HS4, les références «2.1 Propriétés de l'installation» et
«2.2 Signalisation» sont remplacées par «2.1 Qualité de l'eau» et «2.2 Conditions minimales
d'approvisionnement».
Dans le sommaire de la section HS4, la référence «3.6 Économies d'eau» est
supprimée.
Dans le sommaire de la Section HS4, la référence «4.1 Réservation d'espace dans le
bâtiment» est remplacée par «4.1 Réservation d'espace dans le bâtiment pour l'installation
du compteur général».
Dans le sommaire de la section HS4, la référence «5.2 Mise en service» est remplacée
par «5.2 Contrôle de la fin des travaux. Mise en service».
Dans le sommaire de la Section HS4, les références «6.1 Conditions générales des
matériaux», «6.2 Conditions particulières des conduites», «6.3 Incompatibilités» sont
remplacées par «6.1 Caractéristiques exigibles aux produits», et «6.2 Contrôle de la
réception des produits sur le chantier».
Dans le sommaire de la section HS4, la référence «Annexe C Normes de référence» est
supprimée.
-
Dans le sommaire de la section HS4, la référence «Annexe D Symboles» est supprimée.
45
Dans le sommaire de la Section HS5, les références «2.1 Configuration du système
d'évacuation» et «2.2 Conditions générales de l'installation» sont ajoutées.
Dans le sommaire de la Section HS5, les références «3.1 Conditions générales de
l'évacuation», «3.2 Configurations des systèmes d'évacuation» et «3.3 Éléments composant
les installations» sont remplacées par «3.1 Éléments du réseau d'évacuation», «3.2
Éléments spéciaux» et «3.3 Systèmes de ventilation des installations».
Dans le sommaire de la section HS5, la référence «5.6 Essais» est remplacée par «5.6
Contrôle de la fin des travaux».
- Dans le sommaire de la Section HS5, les références «6.1 Caractéristiques générales des
matériaux», «6.2 Matériaux des canalisations», «6.3 Matériaux des points de captage» et
«6.4 Conditions des matériaux des accessoires» sont remplacées par «6.1 Caractéristiques
exigibles aux produits», et «6.2 Contrôle de la réception des produits sur le chantier».
Dans le sommaire de la section HS5, la référence «Annexe C Normes de référence» est
supprimée.
-
Dans la section HS 1, l'article 1.1 Cadre d'application est rédigé de la manière suivante:
«1. Cette section s'applique à tous les bâtiments entrant dans le cadre d'application
général du CTE.
2. La vérification de la limitation des humidités produites par filtration doit être réalisée
sur les enceintes en contact avec l'air extérieur (façades et couvertures) et avec le
terrain (murs et sols). Les sols surélevés sont considérés comme des sols en contact
avec le terrain. Les murs mitoyens découverts car les parcelles voisines n'ont pas été
construites ou car leur surface dépasse celle des murs contigus sont considérés comme
des façades. Les sols des terrasses et des balcons sont considérés comme des
couvertures.
3. La vérification de la limitation des humidités produites par condensation superficielle
doit être réalisée dans les enceintes et les séparations intérieures qui sont susceptibles
d'absorber de l'eau ou de se dégrader et qui forment l'enveloppe thermique des
bâtiments, définie dans le DB HE Économies d'énergie.
4. Il n'est pas nécessaire de vérifier l'existence de condensations superficielles dans les
séparations intérieures attenantes aux espaces non habitables où une faible production
de vapeur d'eau est prévue ainsi que dans les enceintes en contact avec le terrain.
5. La vérification de la limitation des humidités produites par condensation interstitielle
doit être réalisée selon les dispositions établies dans la Section HE-1 Limitation de la
demande énergétique du DB HE Économies d'énergie.»
-
À l'article 1.2, le point 1 est rédigé de la manière suivante:
1 Pour l'application de cette section concernant les condensations superficielles, il
convient de respecter la condition établie à l'article 2.
- À l'article 1.2, le point 2 est rédigé de la manière suivante:
2 Pour l'application de cette section concernant les filtrations, il convient de respecter la
séquence exposée ci-après.
À l'article 1.2, dans l'ancien point 2, la référence «article 2» est remplacée par «article
3»; dans l'article a), i), la référence «article 2.1.2» est remplacée par «article 3.1.2» et la
référence «article 2.1.1»·est remplacée par «article 3.1.1»; dans l'article a), ii), la référence
«article 2.1.3» est remplacée par «article 3.1.3»; dans l'article b), i), la référence «article
46
2.2.2» est remplacée par «article 3.2.2» et la référence «article 2.1.1» est remplacée par
«article 3.1.1»; dans l'article b), ii), la référence «article 2.3.3» est remplacée par «article
3.3.3»; dans l'article c), i), la référence «article 2.3.2» est remplacée par «article 3.3.2» et la
référence «article 2.3.1» est remplacée par «article 3.3.1»; dans l'article c) ii), la référence
«article 2.3.3» est remplacée par «article 3.3.3»; dans l'article d) i), la référence «article
2.4.2» est remplacée par «article 3.4.2»; dans l'article d) ii), la référence «article 2.4.3» est
remplacée par «article 3.4.3»; et dans l'article d) iii), la référence «article 2.4.4» est
remplacée par «article 3.4.4».
À l'article 1.2, dans l'ancien point 3, la référence «article 3» est remplacée par «article
4».
À l'article 1.2, dans l'ancien point 4, la référence «article 4» est remplacée par «article
5».
À l'article 1.2, dans l'ancien point 5, la référence «article 5» est remplacée par «article
6».
À l'article 1.2, dans l'ancien point 6, la référence «article 6» est remplacée par «article
7».
L'article 2 Caractérisation et quantification de l'exigence est ajouté, en changeant en
conséquence la numérotation des autres articles, ainsi que des tableaux, figures, formules et
références associés. Le nouvel article est rédigé de la manière suivante:
«1 Afin de respecter l'exigence relative aux humidités produites par des condensations
superficielles, l'humidité relative moyenne mensuelle doit être inférieure à 80% dans les
surfaces intérieures des enceintes ou des séparations intérieures. Il sera possible de le
vérifier en suivant la procédure décrite dans le DA DB-HE/2 Vérification de la limitation
des condensations superficielles et interstitielles dans les enceintes.
-
L'ancien article «2 Conception» est renuméroté «3 Conception».
-
L'ancien article «2.1 Murs» est renuméroté «3.1 Murs».
L'ancien article «2.1.1 Niveau d'imperméabilité» est renuméroté «3.1.1 Niveau
d'imperméabilité».
-
À l'ancien article 2.1.1, point 2, article c), le tableau 2.1 est renuméroté 3.1.
L'ancien article «2.1.2 Conditions des solutions de construction» est renuméroté «3.1.2
Conditions des solutions de construction», la référence «tableau 2.2» est remplacée par
«tableau 3.2» et le tableau 2.2 est renuméroté tableau 3.2.
À l'ancien article 2.1.2, l'ancien tableau 2.2 est remplacé par le suivant, en modifiant les
notes 1 et 2 et en ajoutant les notes 4 et 5:
Mur de gravité
Niveau
d'imperméa
bilité
Imp.
intérieure
Mur écran (4)
Mur flexo-résistant
Imp.
extérieure
Partiellement
étanche
Imp.
intérieure
Imp.
extérieure
Partiellement
étanche
Imp.
intérieure
Imp.
extérieure
≤1
I2+D1
I2+I3+D1
V1
C1+I2+D1
I2+I3+D1
V1
C1+C2+I2
C2+I2
≤3
C3+I1+D1+
D3 (3)
I1+I3+D1+D
3
D4+V1
C1+C3+I1+
D1+D3 (2)
I1+I3+D1+
D3
D4+V1
C1+C2+I1
C2+I1
Partiellement
étanche
D4+V1
47
I1+I3+D1+D
2+D3(5)
≤5
D4+V1 (1)(5)
I1+I3+D1+
D2+D3(5)
D4+V1(5)
C1+C2+I1
C2+I1
D4+V1(5)
(1)
Solution non acceptable pour plus d'un sous-sol avec un niveau d'imperméabilité supérieur à 4.
Solution non acceptable pour plus de deux sous-sols avec un niveau d'imperméabilité supérieur à 2.
(3)
Solution non acceptable pour plus de trois sous-sols.
(4)
Pour les murs écrans préfabriqués en béton dont l'extérieur ne peut pas être imperméabilisé et qui ne disposent pas
d'imperméabilisation intérieure, l'imperméabilisation doit être fournie par le propre mur.
(5)
Solution non acceptable pour un terrain présentant une pression hydrostatique continue.
(2)
À l'ancien article 2.1.2, point 2, C), C1, la référence «Lorsque le mur est construit in situ,
il convient d'utiliser du béton hydrofuge.» est remplacée par «Lorsque le mur est en béton, il
convient d'utiliser du béton hydrofuge.»
-
À l'ancien article 2.1.2, le point 2, C), C2 est rédigé de la manière suivante:
«Lorsque le mur est construit in situ, il convient d'utiliser du béton doté d'un coefficient
d'absorption bas, comme celui pouvant être obtenu par une consistance fluide.»
À l'ancien article 2.1.2, dans le point 2, I), I1, les deux premiers paragraphes sont
rédigés de la manière suivante:
«L'imperméabilisation doit être réalisée par l'application directe in situ de produits
liquides, tels que des polymères acryliques, du caoutchouc acrylique et des résines
synthétiques, de polyester ou de mortiers d'imperméabilisation. Une imperméabilisation
extérieure peut être réalisée en plaçant dans l'extrados du mur une feuille
imperméabilisante ou une barrière géosynthétique expansive, comme de la bentonite de
sodium ou un polymère.
En cas d'imperméabilisation intérieure, il convient d'utiliser des produits supportant une
pression hydrostatique négative.»
À l'ancien article 2.1.2, dans le point 2, I), I2, la référence «Dans les murs écrans
construits avec une excavation, l'imperméabilisation est obtenue par l'utilisation de boues
bentonitiques.»
À l'ancien article 2.1.2, dans le point 2, D), D1, le premier paragraphe est remplacé par
le suivant «Il convient de disposer une couche drainante et une couche filtrante entre le mur
et le terrain ou, lorsqu'il existe une couche d'imperméabilisation, entre celle-ci et le terrain. La
couche drainante peut être constituée d'une feuille drainante, de graviers (sauf en cas
d'utilisation d'une couverture de bentonite de sodium comme I1), d'une maçonnerie en blocs
d'argile poreuse, d'un système préfabriqué ou d'un autre matériau produisant le même effet».
À l'ancien article 2.1.2, dans le point 2, D), D2, la seconde phrase est remplacée par la
suivante «Le puits doit avoir un diamètre intérieur supérieur ou égal à 0,7 m et doit disposer
d'une couche filtrante empêchant le déplacement des fines ainsi que de deux pompes
d'assèchement pour évacuer l'eau vers un système de collecte pour sa réutilisation ultérieure
ou, en l'absence d'un tel système, vers le réseau d'assainissement.»
À l'ancien article 2.1.2, dans le point 2, D), la référence D3 est remplacée par la suivante
«Il convient d'installer à la base du mur un tuyau de drainage raccordé à un système de
collecte d'eau pour sa réutilisation ultérieure ou, en l'absence d'un tel système, au réseau
d'assainissement et, lorsque ce raccordement est situé au-dessus du réseau de drainage, au
moins à une chambre de pompage avec deux pompes d'assèchement.»
48
À l'ancien article 2.1.2, dans le point 2, D), la référence D4 est remplacée par la suivante
«Il convient de construire des canalisations de collecte de l'eau dans la cavité du mur
raccordées à un système de collecte pour sa réutilisation ultérieure ou, en l'absence d'un tel
système, au réseau d'assainissement et, lorsque ce raccordement est situé au-dessus des
canalisations, au moins à une chambre de pompage avec deux pompes d'assèchement.»
-
À l'ancien article 2.1.2, point 2, D, la référence D5 est supprimée.
-
À l'ancien article 2.1.2, point 2, V), la formule 2.1 est renumérotée 3.1.
L'ancien article «2.1.3 Conditions des points particuliers» est renuméroté «3.1.3
Conditions des points particuliers».
L'ancien article «2.1.3.1 Jonctions du mur et des façades» est renuméroté «3.1.3.1
Jonctions du mur et des façades».
L'article 2.1.3.1, point 2 est supprimé, de même que sa figure. Les articles et les figures
suivants sont renumérotés.
À l'ancien article 2.1.3.1, dans l'ancien point 3, la référence «réliser» est remplacée par
«réaliser», la référence «article 2.4.4.1.2» est remplacée par «article 3.4.4.1.2» et la
référence «article 2.3.3.2» est remplacée par «3.3.3.2».
L'ancien article «2.1.3.2 Jonctions du mur et des couvertures enterrées» est renuméroté
«3.1.3.2 Jonctions du mur et des couvertures enterrées».
L'ancien article «2.1.3.3 Jonctions du mur et des séparations intérieures» est
renuméroté «3.1.3.3 Jonctions du mur et des séparations intérieures».
L'ancien article «2.1.3.4 Passage des conduits» est renuméroté «3.1.3.4 Passage des
conduits».
-
L'ancien article «2.1.3.5 Angles et arêtes» est renuméroté «3.1.3.5 Angles et arêtes».
L'ancien article «2.1.3.6 Joints» est renuméroté «3.1.3.6 Joints» et est remplacé par le
texte suivant, en éliminant la figure 2.2 et en renumérotant en conséquence les autres
figures du document:
«1 Dans les joints verticaux des murs en maçonnerie imperméabilisés à l'aide d'une
feuille, il convient d'installer les éléments suivants:
a) si le NI est supérieur ou égal à 4, tout d'abord un cordon de remplissage
compressible et une imperméabilisation avec du mastic élastique;
b) une peinture d'apprêt appliquée sur la surface du mur sur une largeur de 25 cm
minimum et centrée sur le joint;
c) une bande de renfort du même matériau que l'imperméabilisant dotée d'une
armature et d'une largeur de 30 cm minimum, centrée sur le joint et dégarnie vers
l'intérieur du joint afin de pouvoir héberger le cordon de remplissage mentionné ciaprès;
d) un cordon de remplissage compressible et compatible chimiquement avec
l'imperméabilisation;
e) la feuille imperméabilisante du mur jusqu'au bord du joint;
49
f) une bande de finition de 45 cm de largeur minimum centrée sur le joint, du même
matériau que la bande de renfort et fixée à la feuille.
2 Dans les joints verticaux des murs en maçonnerie imperméabilisés avec des produits
liquides, il convient d'installer les éléments suivants, ou tout autre élément produisant le
même effet:
a) un cordon de remplissage compressible et compatible chimiquement avec
l'imperméabilisation;
b) l’imperméabilisation du joint avec du mastic élastique;
c) l'imperméabilisation du mur jusqu'au bord du joint;
d) une bande de renfort d'une largeur de 30 cm minimum centrée sur le joint et du
même matériau que l'imperméabilisant, dotée d'une armature ou une bande de
feuille imperméable.
3 Dans le cas de murs bétonnés in situ, pour l'imperméabilisation des joints verticaux et
horizontaux, il convient de placer une bande élastique imbibée aux deux extrémités du
joint ou un profil expansif situé sur l'arête.
4 Les joints horizontaux des murs en béton préfabriqué doivent être étanchéifiés avec
du mortier hydrofuge à faible retrait, avec un matériau d'étanchéité à base de
polyuréthane ou d'autres produits produisant le même effet.
5 Les joints verticaux des murs en béton préfabriqué doivent être étanchéifiés selon la
procédure indiquée pour les murs en maçonnerie ou avec des produits d'étanchéité
expansifs, en prévoyant dans la maçonnerie ou en réalisant in situ l'emplacement
nécessaire pour les appliquer.»
-
L'ancien article «2.2 Sols» est renuméroté «3.2 Sols».
L'ancien article «2.2.1 Niveau d'imperméabilité» est renuméroté «3.2.1 Niveau
d'imperméabilité».
-
À l'ancien article 2.1.1, point 2, paragraphe c), le tableau 2.1 est renuméroté 3.1.
L'ancien article «2.1.1 Niveau d'imperméabilité» est renuméroté «3.1.1 Niveau
d'imperméabilité», la référence «tableau 2.3» est remplacée par «tableau 3.3», la référence
«2.1.1» est remplacée par «3.1.1» et le Tableau 2.3 est renommé Tableau 3.3.
L'ancien article «2.2.2 Conditions des solutions de construction» est renuméroté «3.2.2
Conditions des solutions de construction», la référence «tableau 2.4» est remplacée par
«tableau 3.4» et le tableau 2.4 est renuméroté tableau 3.4.
-
Dans l'ancien article 2.2.2, l'ancien tableau 2.4 est remplacé par le suivant, en ajoutant
les notes 1 et 2:
50
Mur résistant à la flexion ou de soutènement
Terrain surélevé
Couche
Injections
Degré d'étanchéité
≤1
Couche
Injections
V1
≤2
C2
≤3
I2+S1+S3+V1
I2+S1+S3+V1
≤4
I2+S1+S3+V1
≤5
I2+S1+S3+V1
(1)
Semelle ou dalle
Sans
intervention
Sans
intervention
D1
C2+C3+D1
V1
C2+C3
C2+C3+D1
C2+C3+I1+D1
I2+D4+S1+S3+V1
C1+C2+C3+I2+D1+D
2+S1+S2+S3
C1+C2+C3+I1+I2
+D1+D2+S1+S2+
S3
C1+C2+C3+I1+I2+
D1+D2+S1+S2+S3
I2+D4+S1+S3+V1
C1+C2+C3+I2+D1+D
2+P2+S1+S2+S3
C1+C2+C3+I1+I2
+D1+D2+P2+S1+
S2+S3
C1+C2+C3+I1+I2+
D1+D2+D4+P1+P2
+S1+S2+S3
I2+D4+P1+S1+S3+
V1(2)
C1+C2+C3+I2+D1+D
2+P2+S1+S2+S3(2)
C1+C2+C3+I1+I2
+D1+D2+P1+P2+
S1+S2+S3(2)
C1+C2+C3+I1+I2+
D1+D2+D4+P1+P2
+S1+S2+S3 (1)(2)
Solution inacceptable pour la semelle.
Mur écran
Terrain surélevé
Couche
Injections
Degré d'étanchéité
≤1
Semelle ou dalle
Sans
intervention
Couche
Injections
V1
≤2
Sans
intervention
D1
C2+C3+D1
V1
C2+C3
C2+C3+D1
C2+C3+I1+D1
≤3
S3+V1
S3+V1
D4+S3+V1
C1+C2+C3+D1+D2
+P2+S2+S3
C1+C2+C3+D1+D2
+P2+S2+S3
C1+C2+C3+I1+D1+
D3+D4+P2+S2+S3
≤4
S3+V1
D4+S3+V1
D3+D4+S3+V1
C1+C2+C3+D1+D2
+P2+S2+S3
C1+C2+C3+D1+D2
+P2+S2+S3
C1+C2+C3+I1+D1+
D3+D4+P1+P2+S2
+S3
≤5
S3+V1
D3+D4+S3+V1(2)
C1+C2+C3+D1+D2
+P2+S2+S3(2)
C1+C2+C3+D1+D2
+P2+S2+S3(2)
C1+C2+C3+I1+D1+
D3+D4+P1+P2+S2
+S3(2)
(2)
Solution inacceptable pour des terrains soumis à une pression hydrostatique continue.
L'alinéa quatre de l'ancien article 2.2.2, point 2, I), I1 est désormais rédigé comme suit:
«Lorsque le plancher est une dalle, la feuille doit être formée de deux couches.»
Le point 2, D), D2 de l'ancien article 2.2.2 est désormais rédigé comme suit: «Il convient
de poser des drains, reliés à un quelconque système de collecte en vue d'une réutilisation et,
à défaut, au réseau d'assainissement, sous le plancher, et lorsque ledit branchement se
situe en amont du système de drainage, au moins une chambre de pompage avec deux
pompes d'assèchement.»
Le point 2, D), D3 de l'ancien article 2.2.2 est désormais rédigé comme suit: «Le
système de drainage doit comprendre, en plus de ce qui est exigé au point D2, des drains
disposés parallèlement au mur écran, à une profondeur d'un mètre.»
Le point 2, D), D4 de l'ancien article 2.2.2 est désormais rédigé comme suit: «Un puisard
doit être installé tous les 800 m2 en sous-sol. Le diamètre intérieur du puisard est d'au moins
70 cm. Le puisard doit disposer d'une enveloppe filtrante pour arrêter les fines particules. Il
51
doit être équipé de deux pompes d'assèchement, d'un raccordement vers un quelconque
système de collecte pour une réutilisation ultérieure ou, à défaut, d'un branchement au
réseau d'assainissement et d'un dispositif automatique d'assèchement en continu.»
-
La formule 2.2 de l'article 2.2.2, point 2, V) est remplacée comme suit: formule 3.2.
L'ancien article «2.2.3 Conditions des points particuliers» est remplacé comme suit:
article «3.2.3 Conditions des points particuliers».
L'ancien article «2.2.3.1 Jonctions du mur avec les façades» est remplacé comme suit:
article «3.2.3.1 Jonctions du mur avec les façades».
À l'ancien article 2.2.3.1, point 1, la référence au «tableau 2.4» est supprimée et
remplacée comme suit: «tableau 3.4».
À l'ancien article 2.2.3.1, le point 3 est remplacé comme suit: «Lorsque le mur est un
mur écran en béton coulé in situ, la jonction doit être réalisée au moyen d'un matériel
étanche expansé ou de toute autre solution équivalente», le sous a) est supprimé et le sous
b) est remplacé par le sous a).
-
À l'ancien article 2.2.3.1, la figure 2.3 est supprimée et les autres sont renumérotées.
-
À l'ancien article 2.2.3.1, la référence «(Voir figure 2.3)» du point 4 est supprimée.
L'ancien article «2.2.3.1 Jonctions entre les planchers et les cloisons» est remplacé
comme suit: article «3.2.3.1 Jonctions entre les planchers et les cloisons».
Le point 1 de l'article 2.2.3.2 est remplacé comme suit: «Lorsqu'à l'occasion d'une
intervention dans un bâtiment existant, l'étanchéité du plancher est réalisée par l'intérieur, il
convient d'utiliser un produit qui supporte la pression négative et les cloisons doivent être en
appui sur la couche de protection étanche.»
-
L'ancien article «2.3 Façades» est numéroté comme suit: «3.3 Façades».
L'ancien article «2.3.1 Niveau d'étanchéité» est numéroté comme suit: «3.3.1 Niveau
d'étanchéité».
Au point 1 de l'ancien article 2.2.3.1, la référence au «tableau 2.5» est supprimée et
remplacée comme suit: «tableau 3.5».
Au point 1, sous a) de l'ancien article 2.3.1, la référence au «tableau 2.4» est remplacée
comme suit: «tableau 3.1».
Au point 1, sous b) de l'ancien article 2.3.1, la référence «figure 2.5» est remplacée par
«figure 3.2» et le tableau 2.5 est remplacé par le tableau 3.5, la figure 2.4 est remplacée par
la figure 3.1 et le tableau 2.6 est remplacé par le tableau 3.6.
À l'ancien article 2.3.1, l'ancienne figure 2.5 est remplacée par la figure suivante,
numérotée «Figure 3.2»:
52
Vitesse de base du
vent [m/s]
Zone A: 26
Zone B: 27
Zone C: 29
L'ancien article «2.3.2 Conditions des solutions constructives» est remplacé comme suit:
«3.3.2 Conditions des solutions constructives».
À l'ancien article 2.3.2 la référence «tableau 2.7» est remplacée par «tableau 3.7» et le
tableau 2.7 est numéroté tableau 3.7.
À l'article 2.3.2, point 2, B), B3, deuxième paragraphe du tiret relatif à la chambre d'air
ventilée et à l'isolant non hydrophile, la référence «article 2.3.3.5» est remplacée comme
suit: «article 3.3.3.5».
À l'article 2.3.2, point 2, B), B3, quatrième paragraphe du tiret relatif à la chambre d'air
ventilée et à l'isolant non hydrophile, les unités cm2 et m2 sont remplacées comme suit: cm²
et m².
Au point 2, C), C1 de l'ancien article 2.3.2, la référence «1/2 pied» est remplacée
comme suit: «11,5 cm».
Au point 2, C), C2 de l'ancien article 2.3.2, la référence «1 pied» est remplacée comme
suit: «24 cm».
Au point 2, H), H1, de l'article 2.3.2, le texte est remplacé comme suit: «Il convient
d'utiliser un matériau faiblement hygroscopique dans les cas suivants:
- brique ou bloc céramique dont le taux initial d'absorption est ≤ 4,5 kg/m2.min,
conformément à l'essai décrit dans la norme UNE EN 772-11;
- brique ou bloc céramique dont le taux initial d'absorption d'eau par capillarité est ≤
75 g/m2.s, conformément à l'essai décrit dans la norme UNE EN 772-11;
- pierre naturelle dont l'absorption est ≤ 2%, conformément à l'essai décrit dans la
norme UNE-EN 13755.»
53
Au point 2, J) de l'ancien article 2.3.2, la référence à l'«article 5.1.3.1» est remplacée
comme suit: «article 6.1.3.1».
L'ancien article «2.3.3 Conditions des points particuliers» est remplacé comme suit:
«3.3.3 Conditions des points particuliers».
L'ancien article «2.3.3.1 Joints de dilatation» est numéroté comme suit: «3.3.3.1 Joints
de dilatation».
À l'ancien article 2.3.3.1, point 1, la référence au «tableau 2.1» est remplacée comme
suit: «tableau 3.1».
Au point 2 de l'ancien article 2.3.3.1, la référence au «tableau 2.6» est remplacée
comme suit: «tableau 3.3».
-
Au point 3 de l'ancien article 2.3.3.1, la figure 2.6 est numérotée comme suit: figure 3.3.
L'ancien article «2.3.3.2 Démarrage de la façade depuis les fondations» est numéroté
comme suit: «3.3.3.2 Démarrage de la façade depuis les fondations».
Au point 2 de l'ancien article 2.3.3.2, la référence «dont le coefficient de succion est
inférieur à 3%» est remplacée comme suit: «dont le coefficient de succion est inférieur à 3%,
conformément à l'essai décrit dans la norme UNE-EN 13755»; la référence «figure 2.7» et
remplacée par «figure 3.4» et la figure 2.7 est numérotée figure 3.4.
Au point 3 de l'ancien article 2.3.3.3, la référence à l'«article 2.4.4.1.2» est remplacée
comme suit: «article 3.4.4.1.2».
L'ancien article «2.3.3.3 Jonctions de la façade avec les planchers» est numéroté
comme suit: «3.3.3.3 Jonctions de la façade avec les planchers».
Au point 1 de l'ancien article 2.3.3.3, la référence à la «figure 2.8» est remplacée par
«figure 3.5»; la figure 2.8 est numérotée figure 3.5.
L'ancien article «2.3.3.4 Jonctions de la façade avec les piliers» est numéroté comme
suit: «3.3.3.4 Jonctions de la façade avec les piliers».
Au point 2 de l'ancien article 2.3.3.4, la référence à la «figure 2.9» est remplacée par
«figure 3.6»; la figure 2.9 est numérotée figure 3.6.
L'ancien article «2.3.3.5 Jonctions de la chambre d'air ventilée avec les planchers et les
linteaux» est numéroté comme suit: «3.3.3.5 Jonctions de la chambre d'air ventilée avec les
planchers et les linteaux».
Au point 2 de l'ancien article 2.3.3.5, la référence «figure 2.10» est remplacée comme
suit: «figure 3.7».
Au point 3, sous a), de l'ancien article 2.3.3.5, la référence «figure 2.10» est remplacée
par «figure 3.7»; la figure 2.10 est numérotée figure 3.7.
L'ancien article «2.3.3.6 Jonctions de la façade avec la menuiserie» est numéroté
comme suit: «3.3.3.5 Jonctions de la façade avec la menuiserie».
Au point 1 de l'ancien article 2.3.3.6, la référence «figure 2.11» est remplacée par
«figure 3.8».
54
-
Au point 2 de l'ancien article 2.3.3.6, la figure 2.11 est numérotée comme suit: figure 3.8.
Le point 4 de l'ancien article 2.3.3.6 est remplacé comme suit: «La pente de la gouttière
vers l'extérieur doit être d'au moins 3%, elle doit être étanche ou être placée, en intercalant
une couche d'adhérence, sur une barrière étanche fixée aux huisseries ou au mur qui se
prolonge au niveau de la partie arrière et des deux côtés de la gouttière, en respectant une
pente vers l'extérieur d'au moins 3%». La gouttière doit disposer d'une goutte d'eau en bas
de la sortie, séparée du parement extérieur de la façade d'au moins 2 cm, elle doit être fixée
à au moins 2 cm du montant (voir la figure 3.9).»
L'ancien article «2.3.3.7 Appuis et finitions des façades» est numéroté comme suit:
«3.3.3.7 Appuis et finitions des façades».
Au point 2 de l'ancien article 2.3.3., les deux références «10» sont remplacées comme
suit: «3%».
L'ancien article «2.3.3.8 Ancrages dans la façade» est numéroté comme suit: «3.3.3.8
Ancrages dans la façade».
L'ancien article «2.3.3.9 Avant-toits et corniches» est numéroté comme suit: «3.3.3.9
Avant-toits et corniches».
Au point 1 de l'ancien article 2.3.3.9, la référence «10» est remplacée comme suit:
«3%».
Au point 1, sous b), de l'ancien article 2.3.3.9, la référence «article 2.4.4.1.2» est
remplacée comme suit: «article 3.4.4.1.2».
-
L'article suivant est introduit: “3.3.3.10 Ouvertures et accès aux toitures
1
Les accès aux toitures et les ouvertures situées sur une façade attenante à une toiture
et susceptibles d'être inondées doivent être conçus de sorte à éviter que l'eau qui
s'accumule sur la toiture n'entre à l'intérieur.»
-
L'ancien article «2.4 Toitures» est numéroté comme suit: «3.4 Toitures».
L'ancien article «2.4.1 Niveau d'étanchéité» est numéroté comme suit: «3.4.1 Niveau
d'étanchéité».
L'ancien article «2.4.2 Conditions des solutions constructives» est remplacé comme suit:
«3.4.2 Conditions des solutions constructives».
Le premier paragraphe du point 1 de l'ancien article 2.4.2 est remplacé comme suit:
«Au-dessus du support résistant, les toitures doivent présenter les éléments suivants:»
Le point 1, sous b), de l'ancien article 2.4.2 commence par «pour les toitures
conventionnelles,».
Le sous c) du point 1 de l'ancien article 2.4.2 est remplacé comme suit: «une couche de
séparation sous l'isolation thermique, lorsqu'il est nécessaire d'éviter le contact entre des
matériaux chimiquement incompatibles ou, dans le cas des toitures inversées, pour éviter
l'adhérence entre l'étanchéité et l'isolation thermique».
Au point 1, sous f), de l'ancien article 2.4.2, la référence «tableau 2.10» est remplacée
comme suit: «tableau 3.10».
55
Le sous g) ii) du point 1 de l'ancien article 2.4.2 est remplacé comme suit: «l'étanchéité
présentant une petite résistance au poinçonnement statique, auquel cas, la couche de
séparation doit être antipoinçonnement».
L'ancien article «2.4.3 Conditions des composants» est remplacé comme suit: «3.4.3
Conditions des composants».
L'ancien article «2.4.3.1 Système de formation des pentes» est numéroté comme suit:
«3.4.3.1 Système de formation des pentes».
Au point 3 de l'ancien article 2.4.3.1, la référence «tableau 2.9» est remplacée par
«tableau 3.9», le Tableau 2.9 est numéroté Tableau 3.9 et l'ancien tableau 2.9 est supprimé
de la note (1).
Au point 4 de l'ancien article 2.4.3.1, la référence «tableau 2.10» est remplacée par
«tableau 3.10», le Tableau 2.10 est numéroté Tableau 3.10 et l'ancien tableau 2.10 est
remplacé par le suivant; la note (4) est ajoutée:
Tableau 2.10 Pentes des toitures inclinées
Tuile arrondie
Tuile mixte et plate monocanal
Tuile plate de Marseille ou tuile
mécanique à bourrelets
Tuile plate à emboîtement
Tuile(3)
Couverture(1) (2)
Ardoise(4)
Cinq
Fibre-ciment
Synthétique
Plaque
s et
profilés
Galvanisés
Alliages
légers
Bitumées
Plaques symétriques ondulées grande
onde
Plaques asymétriques nervurées grande
nervure
Plaques asymétriques nervurées nervure
moyenne
Profilés ondulés grande onde
Profilés ondulés petite onde
Profilés rainurés grande rainure
Profilés rainurés rainure moyenne
Profilés nervurés
Profilés ondulés petite onde
Profilés rainurés ou grande nervure
Profilés rainurés ou nervure moyenne
Profilés nervurés petite nervure
Panneaux
Profilés ondulés petite onde
Profilés nervurés rainure moyenne
Plaque système monocouche
Plaque système bicouche
Pente:
minimale
en %
32
30
40
50
50
10
10
10
25
10
15
5
8
10
15
5
8
10
5
15
5
25
15
(1) Dans le cas des toitures avec plusieurs systèmes de protection superposés, la pente minimale correspond à la pente
minimale de chaque système de protection.
(2) Pour les systèmes et les pièces au format particulier, les pentes sont définies en accord avec les exigences
d'application correspondantes.
(3) Ces pentes sont indiquées pour des allèges de moins de 6,5 m, une exposition dans des conditions normales ou
des conditions climatiques défavorables; dans les autres cas, la pente minimale est celle indiquée dans la norme
UNE 127.100 («Tuiles en béton. Code pratique pour la conception et la pose des toitures avec des tuiles en béton»)
ou dans la norme UNE 136.020 («Tuiles céramiques. Code pratique pour la conception et la pose des toitures avec
des tuiles céramiques»).
(4) Cette pente est indiquée en cas de pluie efficace, de projection horizontale et pour tout type de fixation, dès lors que
les pièces présentent l'enrobage spécifié dans la norme UNE 22.190-3 («Produits en ardoise pour les toitures
inclinées et revêtements. Partie 3: systèmes de pose»). Il est possible d'utiliser des pentes plus faibles, en
considérant les valeurs indiquées dans le tableau 6 de la norme UNE 22.190-3 («Produits en ardoise pour les
toitures inclinées et revêtements. Partie 3: systèmes de pose»).
56
L'ancien article «2.4.3.2 Isolation thermique» est numéroté comme suit: «3.4.3.2
Isolation thermique».
L'ancien article «2.4.3.3 Couche d'étanchéité» est numéroté comme suit: «3.4.3.3
Couche d'étanchéité».
L'ancien article «2.4.3.3.1 Étanchéité avec des matériaux bitumineux et bitumineux
modifiés» est numéroté comme suit: «3.4.3.3.1 Étanchéité avec des matériaux bitumineux et
bitumineux modifiés».
-
Le point 1 de l'ancien article 2.4.3.3.1 est supprimé.
L'ancien article «2.4.3.3.2 Étanchéité à base de polychlorure de vinyle plastifié» est
numéroté comme suit: «3.4.3.3.2 Étanchéité à base de polychlorure de vinyle plastifié».
L'ancien article «2.4.3.3.3 Étanchéité à base d'éthylène-propylène-diène monomère» est
numéroté comme suit: «3.4.3.3.3 Étanchéité à base d'éthylène-propylène-diène monomère».
L'ancien article «2.4.3.3.4 Étanchéité à base de polyoléfines» est numéroté comme suit:
«3.4.3.3.4 Étanchéité à base de polyoléfines».
L'ancien article «2.4.3.3.5 Étanchéité avec un système de plaques» est numéroté
comme suit: «3.4.3.3.5 Étanchéité avec un système de plaques».
L'ancien article «2.4.3.4 Chambre d'air ventilée» est numéroté comme suit: «3.4.3.4
Chambre d'air ventilée».
Au point 2 de l'ancien article 2.4.3.4, la référence de la formule «(2.3)» est remplacée
comme suit: «(3.3)».
L'ancien article «2.4.3.5 Couche de protection» est numéroté comme suit: «3.4.3.5
Couche de protection».
Le premier paragraphe du point 2 de l'ancien article 2.4.3.5 est remplacé comme suit: «Il
est possible d'employer les matériaux ou les systèmes indiqués ci-après ou d'autres, dont
l'effet est identique:»
L'ancien article «2.4.3.5.1 Couche de gravier» est numéroté comme suit: «3.4.3.5.1
Couche de gravier».
-
Au point 1 de l'article 2.4.3.5.1 la référence «avec mortier» est supprimée.
L'ancien article «2.4.3.5.2 Chape fixe» est numéroté comme suit: «3.4.3.5.2 Chape
fixe».
L'ancien article «2.4.3.5.3 Chape flottante» est numéroté comme suit: «3.4.3.5.3 Chape
flottante».
L'ancien article «2.4.3.5.4 Couche de roulement» est numéroté comme suit: «3.4.3.5.4
Couche de roulement».
Le point 1 de l'ancien article 2.4.3.5.4 est remplacé comme suit: «La couche de
roulement peut être en aggloméré d'asphalte, en béton, en pavés ou en tout autre matériau
présentant des caractéristiques similaires.»
57
Le point 2 de l'ancien article 2.4.3.5.4 est remplacé comme suit: «Lorsque l'aggloméré
est utilisé à chaud sur une étanchéité qui ne résiste pas aux fortes températures, il convient
de la protéger de l'agression thermique.»
Le point 3 de l'ancien article 2.4.3.5.4 est remplacé comme suit: «Lorsque l'aggloméré
d'asphalte est déposé sur une couche de mortier disposée sur l'étanchéité, une couche de
séparation armée de sorte à éviter toute fissuration doit être déposée entre ces deux
couches pour éviter toute adhérence.»
-
L'ancien article «2.4.3.6 Couverture» est numéroté comme suit: «3.4.3.6 Couverture».
L'ancien article «2.4.4 Conditions des points particuliers» est remplacé comme suit:
«3.4.4 Conditions des points particuliers».
L'ancien article «2.4.4.1 Toitures plates» est numéroté comme suit: «3.4.4.1 Toitures
plates».
L'ancien article «2.4.4.1.1 Joints de dilatation» est numéroté comme suit: «3.4.4.1.1
Joints de dilatation».
Le point 1 de l'ancien article 2.4.4.1.1 est remplacé comme suit: «Les joints de dilatation
de la toiture doivent coïncider avec les noues et la distance maximale entre les joints de
dilatation contigus doit être de 15 m. Un joint de dilatation doit être posé au niveau de la
jonction avec une paroi verticale ou un joint structurel. Les joints doivent être appliqués à
toutes les couches de la toiture à partir de l'élément qui sert de support résistant. Les bords
des joints de dilatation doivent être arrondis et former un angle d'environ 45°, l'épaisseur du
joint doit être supérieure à 3 cm.»
Le point 2, sous a) de l'ancien article 2.4.4.1.1 est remplacé comme suit: «coïncider
avec les joints de dilatation de la toiture».
Le point 3 de l'ancien article 2.4.4.1.1 est remplacé comme suit: «Les joints de dilatation
doivent être correctement appliqués, en conformité avec le système d'étanchéité utilisé. Le
scellement des joints doit être réalisé à niveau avec la couche de protection de la toiture
pour éviter la retenue d'eau».
L'ancien article «2.4.4.1.2 Jonction entre la toiture et une paroi verticale» est numéroté
comme suit: «3.4.4.1.2 Jonction entre la toiture et une paroi verticale».
Au point 1 de l'ancien article 2.4.4.1.2, la référence «figure 2.13» est remplacée comme
suit: «figure 3.10».
Au point 2 de l'ancien article 2.4.4.1.2, la figure 2.13 est numérotée comme suit: figure
3.10.
L'ancien article «2.4.4.1.3 Jonction entre la toiture et le bord latéral» est numéroté
comme suit: «3.4.4.1.3 Jonction entre la toiture et le bord latéral».
Le point 1 de l'article 2.4.4.1.3 est remplacé comme suit: «La jonction doit être traitée
selon l'une des formes suivantes:
a) en prolongeant l'étanchéité d'un moins 5 cm sur l'avant-toit ou la façade et en la fixant
pour éviter qu'elle ne se soulève sous l'effet du vent ou
b) en disposant un profilé d'angle
58
i)
avec une bordure d'au moins 10 cm, fixée sur l'allège, de sorte que la distance
entre la bordure et le bord soit d'au moins 2 cm, comme une goutte d'eau et,
ii) en prolongeant l'étanchéité sur la bordure horizontale, afin de couvrir toute la
surface.»
L'ancien article «2.4.4.1.4 Jonction entre la toiture et un puits perdu ou une gouttière»
est numéroté comme suit: «3.4.4.1.4 Jonction entre la toiture et un puits perdu ou une
gouttière».
Au point 3 de l'ancien article 2.4.4.1.4, la référence «figure 2.14» est remplacée comme
suit: «figure 3.11»; la figure 2.14 est numérotée figure 3.11.
Au point 8 de l'ancien article 2.4.4.1.4, la référence «article 2.4.4.1.2» est remplacée
comme suit: «article 3.4.4.1.2».
Au point 10 de l'ancien article 2.4.4.1.4, la référence «article 2.4.4.1.2» est remplacée
comme suit: «article 3.4.4.1.2».
L'ancien article «2.4.4.1.5
Déversoirs».
Déversoirs» est numéroté comme suit:
«3.4.4.1.5
Au point 3 de l'ancien article 2.4.4.1.5, la référence «figure 2.15» est remplacée comme
suit: «figure 2.12».
Au point 4 de l'ancien article 2.4.4.1.5, la figure 2.15 est numérotée comme suit: figure
3.12.
L'ancien article «2.4.4.1.6 Jonction entre la toiture et les éléments traversants» est
numéroté comme suit: «3.4.4.1. 6 Jonction entre la toiture et les éléments traversants».
L'ancien article «2.4.4.1.7 Ancrage des éléments» est numéroté comme suit: «3.4.4.1.7
Ancrage des éléments».
L'ancien article «2.4.4.1.8 Coins et angles» est numéroté comme suit: «3.4.4.1.8 Coins
et angles».
L'ancien article «2.4.4.1.9 Accès et ouvertures» est numéroté comme suit: «3.4.4.1.9
Accès et ouvertures».
-
Le point 1 de l'ancien article 2.4.4.1.9 est supprimé, le point 2 est numéroté point 1.
Le point 2 de l'ancien article 2.4.4.1.9 est remplacé comme suit: «Les accès et les
ouvertures de la toiture doivent être réalisés en posant, autour du vide, un appui surélevé
d'au moins 20 cm par rapport à la couche de protection de la toiture, dont l'étanchéité doit
être garantie conformément à ce qui est indiqué à l'article 3.4.4.1.2.».
L'ancien article «2.4.4.2 Toitures inclinées» est numéroté comme suit: «3.4.4.2 Toitures
inclinées».
L'ancien article «2.4.4.2.1 Jonction entre la toiture et une paroi verticale» est numéroté
comme suit: «3.4.4.2.1 Jonction entre la toiture et une paroi verticale».
Au point 3 de l'ancien article 2.4.4.2.1, la référence «article 2.4.4.2.9» est remplacée
comme suit: «article 3.4.4.2.9».
59
Au point 4 de l'ancien article 2.4.4.2.1, la référence «figure 2.16» est remplacée par
«figure 3.13»; la figure 2.16 est numérotée figure 3.13.
-
L'ancien article «2.4.4.2.2 Avant-toit» est numéroté comme suit: «3.4.4.2.2 Avant-toit».
L'ancien article «2.4.4.2.3 Bord latéral» est numéroté comme suit: «3.4.4.2.3 Bord
latéral».
-
L'ancien article «2.4.4.2.4 Noues» est numéroté comme suit: «3.4.4.2. 4 Noues».
L'ancien article «2.4.4.2.5 Faîtage et noues» est numéroté comme suit: «3.4.4.2.5
Faîtage et noues».
L'ancien article «2.4.4.2.6 Jonction entre la toiture et les éléments traversants» est
numéroté comme suit: «3.4.4.2.6 Jonction entre la toiture et les éléments traversants».
Au point 1 de l'ancien article 2.4.4.2.6, la référence «noue» est remplacée comme suit:
«noues».
L'ancien article «2.4.4.2.7 Puits de lumière» est numéroté comme suit: «3.4.4.2.7 Puits
de lumière».
L'ancien article «2.4.4.2.8 Ancrage des éléments» est numéroté comme suit: «3.4.4.2.8
Ancrage des éléments».
L'ancien article «2.4.4.2.9 Gouttières» est numéroté comme suit: «3.4.4.2. 9
Gouttières».
Aux sous a), b) et c) du point 5 de l'ancien article 2.4.4.2.9 la référence «figure 2.17» est
remplacée par «figure 3.14» et, au sous c), la figure 2.17 est remplacée par figure 3.14.
-
L'ancien article «3 Dimensionnement» est numéroté comme suit: «4 Dimensionnement».
L'ancien article «3.1 Tuyaux de drainage» est numéroté comme suit: «4.1 Tuyaux de
drainage».
Au point 1 de l'ancien article 3.1, la référence «tableau 3.1» est remplacée par «tableau
4.1» et le Tableau 3.1 est numéroté Tableau 4.1.
Au point 2 de l'ancien article 3.1, la référence «tableau 3.2» est remplacée par «tableau
4.2» et le Tableau 3.2 est numéroté Tableau 4.2.
-
L'ancien article «3.2 Goulottes» est numéroté comme suit: «4.2 Goulottes».
Au point 2 de l'ancien article 3.2, la référence «tableau 3.3» est remplacée par «tableau
4.3» et le Tableau 3.3 est numéroté Tableau 4.3.
-
À l'ancien article 3.2, dans le tableau 3.3, le symbole % est remplacé par ‰.
L'ancien article «3.3 Pompes d'assèchement» est numéroté comme suit: «4.3 Pompes
d'assèchement».
Le point 2 de l'ancien article 3.3 est remplacé comme suit: «Le volume de chaque
chambre de pompage doit être calculé en fonction du débit d'eau à évacuer, en tenant
compte du débit d'évacuation de la pompe à installer; le nombre de démarrages par heure
ne doit pas être supérieur à 12».
-
À l'ancien article 3.3, le tableau 3.4 est supprimé.
60
L'ancien article «4 Produits de construction» est numéroté comme suit: «5 Produits de
construction».
L'ancien article «4.1 Caractéristiques exigibles aux produits» est numéroté comme suit:
«5.1 Caractéristiques exigibles aux produits».
-
L'ancien article «4.1.1 Introduction» est numéroté comme suit: «5.1.1 Introduction».
Au point 2 de l'ancien article 4.1.1, la référence «définissent» est remplacée par
«caractérisent» et la référence «g/(m2.s0,5)» est supprimée.
Au point 3 de l'ancien article 4.1.1, la référence «définissent» est remplacée par
«caractérisent».
Au point 4 de l'ancien article 4.1.1, la référence «Les produits pour» est remplacée par
«Les plaques de» et la référence «définissent» est remplacée par «caractérisent».
Au point 4 de l'ancien article 4.1.1 de la version espagnole, la référence «raices» est
remplacée par «raíces» (racines).
Au point 4, sous k), de l'ancien article 4.1.1, la référence «N/5 cm» est remplacée par
«N/50 mm».
L'ancien article «4.1.2 Composants de la peau principale des façades» est numéroté
comme suit: «5.1.2 Composants de la peau principale des façades».
Les points 1 et 2 de l'ancien article 4.1.2 sont supprimés et le point numéro 3 est
renuméroté en conséquence.
L'ancien article «4.1.3 Isolation thermique» est numéroté comme suit: «5.1.3 Isolation
thermique».
L'ancien article «4.2 Contrôle de la réception des produits sur le chantier» est numéroté
comme suit: «5.2 Contrôle de la réception des produits sur le chantier».
-
L'ancien article «5 Construction» est numéroté comme suit: «6 Construction».
-
L'ancien article «5.1 Exécution» est numéroté comme suit: «6.1 Exécution».
-
L'ancien article «5.1.1 Murs» est numéroté comme suit: «6.1.1 Murs».
L'ancien article «5.1.1.1 Exigences relatives aux gaines» est numéroté comme suit:
«6.1.1.1 Exigences relatives aux gaines».
L'ancien article «5.1.1.2 Exigences relatives aux plaques d'étanchéité» est numéroté
comme suit: «6.1.1.2 Exigences relatives aux plaques d'étanchéité».
L'ancien article «5.1.1.3 Exigences relatives au mortier hydrofuge» est numéroté comme
suit: «6.1.1.3 Exigences relatives au mortier hydrofuge».
L'ancien article «5.1.1.4 Exigences relatives aux produits liquides d'étanchéité» est
numéroté comme suit: «6.1.1.4 Exigences relatives aux produits liquides d'étanchéité».
L'ancien article «5.1.1.4.1 Revêtements en résine synthétique» est numéroté comme
suit: «6.1.1.4.1 Revêtements en résine synthétique».
61
Le point 5 de l'ancien article 5.1.1.4.1 est remplacé comme suit: «L'épaisseur de la
couche de résine doit être comprise entre 300 et 500 µm, de manière à couvrir une bande
d'au moins 10 cm de largeur à partir de la jonction».
L'ancien article «5.1.1.4.2 Polymères acryliques» est numéroté comme suit: «6.1.1.4.2
Polymères acryliques».
L'ancien article «5.1.1.4.3 Caoutchouc acrylique et résines acryliques» est numéroté
comme suit: «6.1.1.4.3 Caoutchouc acrylique et résines acryliques».
L'ancien article «5.1.1.5 Exigences relatives au scellement des joints» est numéroté
comme suit: «6.1.1.5 Exigences relatives au scellement des joints».
L'ancien article «5.1.1.5.1 Mastics à base de polyuréthane» est numéroté comme suit:
«6.1.1.5.1 Mastics à base de polyuréthane».
L'ancien article «5.1.1.5.2 Mastics à base de silicone» est numéroté comme suit:
«6.1.1.5.2 Mastics à base de silicone».
L'ancien article «5.1.1.5.3 Mastics à base de résines acryliques» est numéroté comme
suit: «6.1.1.5.3 Mastics à base de résines acryliques».
L'ancien article «5.1.1.5.4 Mastics d'asphalte» est numéroté comme suit: «6.1.1.5.4
Mastics d'asphalte».
L'ancien article «5.1.1.6 Exigences relatives aux systèmes de drainage» est numéroté
comme suit: «6.1.1.6 Exigences relatives aux systèmes de drainage».
-
L'ancien article «5.1.2 Terrains» est numéroté comme suit: «6.1.2 Terrains».
L'ancien article «5.1.2.1 Exigences relatives aux gaines» est numéroté comme suit:
«6.1.2.1 Exigences relatives aux gaines».
L'ancien article «5.1.2.2 Exigences relatives aux plaques d'étanchéité» est numéroté
comme suit: «6.1.2.2 Exigences relatives aux plaques d'étanchéité».
L'ancien article «5.1.2.3 Exigences relatives aux regards de visite» est numéroté comme
suit: «6.1.2.3 Exigences relatives aux regards de visite».
L'ancien article «5.1.2.4 Exigences relatives au béton de propreté» est numéroté comme
suit: «6.1.2.4 Exigences relatives au béton de propreté».
Au point 2 de l'ancien article 5.1.2.4 de la version espagnole, la référence «lamina» est
remplacée comme suit: «lámina» (plaque).
-
L'ancien article «5.1.3 Façades» est numéroté comme suit: «6.1.3 Façades».
L'ancien article «5.1.3.1 Exigences relatives à la peau principale» est numéroté comme
suit: «6.1.3.1 Exigences relatives à la peau principale».
Le point 1 de l'ancien article 5.1.3.1 est remplacé comme suit: «Lorsque le voile principal
est en briques, avant la pose, les pièces doivent être préalablement plongées dans l'eau,
exception faite des briques hydrofuges et de celles dont la succion est inférieure à
1 kg/(m2min.), conformément à l'essai décrit dans la norme UNE EN-772 11. En cas
d'utilisation de joints résistants à la haute ou moyenne filtration, le matériel qui compose le
voile doit être humidifié avant la pose.»
62
-
Au point 4 de l'ancien article 5.1.3.1, une virgule est insérée entre «planchers» et «le».
L'ancien article «5.1.3.2 Exigences relatives au revêtement intermédiaire» est numéroté
comme suit: «6.1.3.2 Exigences relatives au revêtement intermédiaire».
L'ancien article «5.1.3.3 Exigences relatives à l'isolation thermique» est numéroté
comme suit: «6.1.3.3 Exigences relatives à l'isolation thermique».
L'ancien article «5.1.3.4 Exigences relatives à la chambre d'air ventilée» est numéroté
comme suit: «6.1.3.4 Exigences relatives à la chambre d'air ventilée».
L'ancien article «5.1.3.5 Exigences relatives au revêtement extérieur» est numéroté
comme suit: «6.1.3.5 Exigences relatives au revêtement extérieur».
L'ancien article «5.1.3.6 Conditions des points particuliers» est numéroté comme suit:
«6.1.3.6 Conditions des points particuliers».
-
L'ancien article «5.1.4 Toitures» est numéroté comme suit: «6.1.4 Toitures».
L'ancien article «5.1.4.1 Exigences relatives à la formation des pentes» est numéroté
comme suit: «6.1.4.1 Exigences relatives à la formation des pentes».
L'ancien article «5.1.4.2 Exigences relatives à la barrière à la vapeur» est numéroté
comme suit: «6.1.4.2 Exigences relatives à la barrière à la vapeur».
L'ancien article «5.1.4.3 Exigences relatives à l'étanchéité» est numéroté comme suit:
«6.1.4.3 Exigences relatives à l'étanchéité».
L'ancien article «5.1.4.4 Exigences relatives à l'étanchéité» est numéroté comme suit:
«6.1.4.4 Exigences relatives à l'étanchéité».
L'ancien article «5.1.4.5 Exigences relatives à la chambre d'air ventilée » est numéroté
comme suit: «6.1.4.5 Exigences relatives à la chambre d'air ventilée».
L'ancien article «5.2 Contrôle de l'exécution» est numéroté comme suit: «6.2 Contrôle de
l'exécution».
L'ancien article «5.3 Contrôle de l'ouvrage fini» est numéroté comme suit: «6.3 Contrôle
de l'ouvrage fini».
L'ancien article «6 Entretien et conservation» est numéroté comme suit: «7 Entretien et
conservation».
-
À l'ancien article 6, le Tableau 6.1 est numéroté comme suit: Tableau 7.1.
À l'ancien article 6, dans l'ancien tableau 6.1, ligne relative aux terrains, la référence
«Vérification de l'état des pompes d'assèchement, y compris des pompes de secours dans le
cas où leur installation aurait été nécessaire pour garantir le drainage» est remplacée
comme suit: «Vérification de l'état des pompes d'assèchement, y compris des pompes de
secours.»
À l'annexe A Terminologie, définition de l'isolation non hydrophile, la référence «UNE-EN
1609:1997» est remplacée par «UNE-EN 1609» et la référence «UNE-EN 12087:1997» est
remplacée par «UNE-EN 12087».
63
À l'annexe A Terminologie, définition de la couche de séparation, le premier paragraphe
est remplacé comme suit: «couche qui est intercalée entre les différents composants pour
tout ou partie des finalités suivantes:»
À l'annexe A Terminologie, définition de la couche de séparation, la référence «à la
membrane» du sous b) est supprimée.
-
À l'annexe A Terminologie, la définition du surjoint est supprimée.
À l'annexe A Terminologie, définition de la perméabilité à la vapeur d'eau, la référence
«g·cm/(mmHG·m2·jour)» est remplacée par «g·cm/(mmHg·m2·jour)».
À l'annexe A Terminologie, définition de la peinture d'étanchéité, la référence «et
l'absorption» est supprimée.
À l'annexe A Terminologie, concernant les entrées du système par adhérence, système
fixé mécaniquement et système sans adhérence, les mots «d'étanchéité)» sont ajoutés avant
les deux points.
-
À l'annexe A Terminologie, la définition du système par semi-adhérence est supprimée.
Le point 2 de l'article 1.1 de la section HS 2 est remplacé comme suit: «Pour les autres
bâtiments de construction neuve, concernant la collecte des déchets ordinaires, la preuve de
la conformité à l'exigence de base doit être rapportée au moyen d'une étude spécifique
basée sur des critères analogues à ceux définis dans cette section.»
Aux sous a) et b) du point 2 de l'article 1.2, la référence «en l'absence d'une
réglementation en matière d'urbanisme» est ajoutée.
-
À l'article 2.1.2.1, la formule (2.1) est remplacée par la suivante: “ S  0,8  P   T f  G f  C f  ”.
Au point 1 de l'article 2.1.2.1, le «Divers» est remplacé par «Autres» dans la légende de
la référence Gf.
Au point 1 de l'article 2.1.2.1, la valeur correspondant à Autres est remplacée par «5,08»
dans la référence Gf de la légende.
-
Au point 1 de l'article 2.1.2.1, la référence «Mf» est supprimée de la légende.
-
À l'article 2.1.2.2, la formule (2.2) est remplacée par la suivante: “ SR  P   ( Ff ) ”.
-
À l'article 2.1.2.2, tableau 2.2, la référence «Divers» est remplacée par «Autres».
À l'article 2.1.2.2, tableau 2.2, la valeur de Ff correspondant à la fraction Autres est
remplacée par 0,018.
-
Au point 1 de l'article 2.1.2.2, la référence «Mf» est supprimée de la légende.
-
À l'article 2.1.3, sous d), la référence suivante est supprimée: “:1994”.
Au point 2 de l'article 2.2.4, sous b), la référence suivante est supprimée: «1994».
-
À l'article 2.3, tableau 2.3, la référence «Divers» est remplacée par «Autres».
À l'annexe A Terminologie, définition du facteur de fraction, la référence «Divers» est
remplacée par «Autres» et sa valeur est remplacée par «5,08».
À l'annexe A Terminologie, définition du facteur de fraction, tableau A.2, la référence
«Divers» est remplacée par «Autres».
64
À l'annexe A Terminologie, définition du facteur de fraction, tableau A.2, fraction Autres,
la valeur de Tf est remplacée par «1», celle de Gf est remplacée par «5,08(1)» et celle de Ff
est remplacée par «0,018».
À l'annexe A Terminologie, définition du facteur de fraction, tableau A.2, la note suivante
est ajoutée: «(1) Cette valeur est surdimensionnée de manière à envisager la possibilité
qu'environ 30 % des occupants de l'immeuble ne trient pas les différentes fractions. Cette
valeur résulte d'additionner la valeur estimée de Gf correspondant à la fraction Autres (1,50)
aux valeurs correspondant à 30 % des autres fractions définies dans le tableau.»
À l'annexe A Terminologie, la définition du déchet est remplacée comme suit:
“(conformément aux dispositions de la loi 22/2011, du 28 juillet 2011, relative aux déchets et
aux sols pollués) toute substance ou tout objet dont le détenteur se débarrasse ou compte
se débarrasser ou a l'obligation de se débarrasser.»
-
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée:
Déchets ménagers: (conformément aux dispositions de la loi 22/2011, du 28 juillet 2011,
relative aux déchets et aux sols pollués) les déchets issus de l'activité quotidienne des
ménages. Sont également considérés comme des déchets ménagers ceux similaires aux
précédents, issus des activités de services ou de l'industrie. Relèvent également de cette
catégorie, les déchets produits par les foyers, provenant des appareils électriques et
électroniques, les vêtements, les piles, les accumulateurs, les meubles et effets personnels,
ainsi que les déchets et les déblais provenant de petits travaux de construction ou de
réparation à domicile.
Relèvent de la catégorie des déchets ménagers, les déchets provenant du nettoyage de la
voirie, des espaces verts, des espaces de loisirs et des plages, les animaux domestiques
morts et les véhicules abandonnés.
À l'annexe A Terminologie, le premier paragraphe de la définition des déchets ordinaires
est remplacé comme suit:
Déchets ordinaires: déchets ménagers, à l'exception de:
a)
appareils électriques et électroniques, vêtements, piles, accumulateurs, meubles et
effets personnels, ainsi que les déchets et les déblais provenant de petits travaux de
construction ou de réparation à domicile;
b)
déchets provenant du nettoyage de la voirie, des espaces verts, des espaces de
loisirs et des plages, les animaux domestiques morts et les véhicules abandonnés.
À l'annexe A Terminologie, définition des déchets ordinaires, tableau A.3, la référence
«Divers(1)» est remplacée par «Autres» et la note (1) est supprimée.
-
À l'annexe A Terminologie, la définition des déchets urbains est supprimée.
-
À l'annexe B, la note Mf est supprimée.
-
L'article 1.1 Champ d'application de la section HS 3 est rédigé comme suit:
1
«Cette section concerne les bâtiments ou parties des bâtiments affectés aux usages
suivants:
65
2
a)
logement et, pour la partie correspondant à ces derniers, les locaux destinés aux
ordures et les débarras;
b)
garage ou parking.
Concernant les bâtiments et locaux affectés à d'autres usages, on considère qu'il est
satisfait aux exigences de base lorsque les conditions fixées dans le règlement des
installations thermiques des bâtiments sont respectées».
Le titre de l'article 2 est remplacé comme suit: Caractérisation et quantification de
l'exigence
Le point 1 de l'article 2 est remplacé par les points suivants et renuméroté en
conséquence:
1
«Dans les locaux d'habitation, il est satisfait à l'exigence lorsque le débit de l'air
extérieur, dans chaque local, atteint une concentration moyenne annuelle en CO2 de
moins de 2 000 ppm et une concentration annuelle cumulée en CO2 inférieure à
500 000 ppm.
2
Ces conditions sont considérées comme satisfaites lorsque les débits minimaux
continus de ventilation qui figurent au tableau 2.1. sont respectés.
3
Les débits minimaux continus suffisants pour satisfaire à l'exigence de base pour les
autres locaux figurent également dans ce tableau.
4
Le tableau doit être appliqué en tenant compte des règles suivantes».
-
Le sous c) du point 1 de l'article 3.1.1, est remplacé comme suit:
c)
«les ouvertures d'entrée d'air consistent dans des ouvertures équipées de dispositifs
d'aération ou d'ouvertures fixes dans la menuiserie, comme les dispositifs de microaération perméables à l'air, dont la position d'ouverture est supérieure ou égale à celle
relevant de la classe 1, conformément à la norme UNE EN 12207; toutefois, lorsque les
menuiseries extérieures relèvent de la classe 1 de perméabilité à l'air, conformément à
la norme UNE EN 12207, les joints d'aération peuvent être considérés comme des
ouvertures d'entrée d'air».
-
Le sous d) du point 1 de l'article 3.1.1, est remplacé comme suit:
d)
«en cas de ventilation hybride, les ouvertures d'entrée d'air doivent communiquer
directement avec l'extérieur. Il est toutefois possible d'utiliser des conduits d'entrée d'air
lorsque le système de ventilation fonctionne en régime naturel pendant au moins 30 %
de l'année.
Au point 3 de l'article 3.1.1, la référence «Lorsque ce conduit est partagé entre plusieurs
extracteurs, chacun d'eux doit être équipé d'un robinet d'ouverture automatique relié au
conduit seulement lorsqu'il fonctionne ou de tout autre dispositif anti-retour» est remplacée
comme suit: «Ce système doit être équipé d'un mécanisme d'ouverture automatique qui relie
l'extracteur et le conduit, seulement quand ce dernier fonctionne, ou de tout autre dispositif
anti-retour».
Au point 5 de l'article 3.1.4.2, la référence «Dans les parkings compartimentés» est
remplacée comme suit: «Dans les zones de parkings compartimentés.»
66
Le point 6 de l'article 3.1.4.2 est remplacé comme suit: «Pour réduire aux limites
acceptables l'arrêt de la ventilation en cas de panne des aérateurs mécaniques, la superficie
du parking est divisée en zones de 25 places au maximum, chaque zone étant reliée à un
réseau de conduits d'extraction, équipé d'un aérateur mécanique ou de tout autre dispositif
similaire.»
Au point 5 de l'article 3.2.1, la référence («voir les exemples de la figure 3.4)» est
supprimée.
Au point 1 de l'article 3.2.3, in fine, il est ajouté: «sauf lorsque les conduits d'extraction
sont contigus et qu'ils peuvent partager l'aérateur hybride».
-
Le point 5 de l'article 3.2.3 est supprimé et les autres points sont renumérotés.
Un nouveau point 2 est ajouté à l'article 3.2.4; il est rédigé comme suit: «Chaque conduit
d'extractionde la ventilation de la cuisine doit disposer d'un extracteur situé au niveau de la
bouche d'extraction, même s'il est possible qu'un même conduit d'extraction collectif soit
utilisé pour plusieurs cuisines»; les autres points sont renumérotés.
-
Les anciens points 5 et 7 de l'article 3.2.4 et la Figure 3.5 sont supprimés.
Au point 1 de l'article 4.1, la référence «qv: débit de ventilation minimal exigé du local
[l/s], du tableau 2.1» est remplacé par «qv: débit de ventilation minimal exigé du local [l/s], du
tableau 2.1».
Le point 1 de l'article 4.2.2 est remplacé comme suit: «Chaque section du conduit doit
être dimensionnée conformément au débit d'air qui la traverse, celui-ci étant égal à la somme
des débits qui traversent les bouches d'extraction donnant sur la section, et être prévue pour
une dépression suffisante afin de prévenir les pertes de pression du système».
Le point 2 de l'article 4.2.2 est remplacé comme suit: «Dans les parkings ou garages, les
réseaux de chaque zone sont dimensionnés sur la base de la moitié du débit au moins
lorsqu'il existe deux réseaux, sur la base d'un tiers s'il existe trois réseaux et ainsi de suite».
Le point 2 de l'article 5.1 est remplacé comme suit: «Sont acceptés les conduits en tôle
fabriqués conformément aux exigences des normes UNE-EN 1507 et UNE-EN 12237. Pour
obtenir un débit d'air contrôlé dans le système, les infiltrations à l'intérieur de l'installation fonctionnant en dépression- et les exfiltrations -fonctionnant en surpression- doivent être
inférieures à 2 % du débit d'air contrôlé dans le système. Sont considérés comme
satisfaisant à cette exigence les conduits relevant des classes d'étanchéité B, C et D
conformément aux normes précédentes.»
Au point 2 de l'article 6.1.2, la référence «UNE-EN 1507:2007» est remplacée par
«UNE-EN 1507».
À l'annexe A Terminologie, définition des parkings compartimentés, la référence «les
places réservées aux différents usagers sont séparées» est remplacée par «les places sont
séparées».
À l'annexe A Terminologie, définition de l'aérateur hybride, la référence «placé sur la
bouche d'évacuation» est supprimée.
À l'annexe A Terminologie, définition de l'aérateur mécanique, les références «placé sur
la bouche d'évacuation» et «en continu» sont supprimées.
67
À l'annexe A Terminologie, définition du conduit d'entrée, la référence «air extérieur à
l'intérieur d'un local lorsqu'aucun des éléments de construction qui le composent n'est en
contact avec un espace extérieur prévu pour installer, sur ce dernier, l'ouverture d'entrée
d'air» est remplacée par «air extérieur à l'intérieur».
À l'annexe A Terminologie, définition de la dépression, la référence «à prendre comme
référence» est supprimée.
À l'annexe A Terminologie, la définition de l'extracteur est modifiée comme suit:
«dispositif du système additionnel spécifique pour les cuisines, fixé au niveau de la bouche
d'extraction, équipé d'un ventilateur pour faciliter l'extraction des particules polluantes».
Au point 1 de l'article 1.1, section HS4, la référence suivante est supprimée: «Les
extensions, les modifications, les réhabilitations des installations existantes sont considérées
incluses lorsque le nombre ou la capacité des dispositifs d'entrée et de sortie de l'installation
est augmenté».
-
À l'article 2.1, la référence «2.1 Propriétés de l'installation» est supprimée.
-
L'article 2.1.1 est numéroté comme suit: 2.1.
-
Le point 2 du nouvel article 2.1 est supprimé et les autres points sont renumérotés.
Au nouveau point 2 du nouvel article 2.1, le sous f) est remplacé comme suit: «doivent
résister aux températures de service prévues, aux températures d'au moins 40° C pour l'eau
froide et aux températures de l'environnement extérieur».
Au nouveau point 4 du nouvel article 2.1, la référence suivante est ajoutée: «Il convient
de satisfaire, le cas échéant, aux exigences du décret royal 865/2003, du 4 juillet 2003, fixant
les critères en matière d'hygiène et de santé pour la prévention et le contrôle de la
légionellose. Par ailleurs, la température de l'eau chaude sanitaire (ECS) aux points de
consommation doit être comprise entre 50 et 65° C, à l'exception des installations situées
dans des bâtiments à usage exclusif d'habitation, dès lors que ces dernières n'ont pas
d'incidence à l'extérieur desdits bâtiments.»
Un nouveau point 5 est ajouté au nouvel article 2.1: «L'installation doit être protégée
contre les refoulements susceptibles de polluer l'eau fournie. Pour ce faire:
a) il convient d'installer des dispositifs anti-refoulement avec des robinets de vidange pour
éviter l'inversion du sens du flux aux points opportuns et permettre de vidanger une
quelconque section du réseau;
b) les installations d'alimentation en eau ne peuvent pas être reliées directement aux
installations d'évacuation ni aux installations d'alimentation en eau qui ne proviendrait pas du
réseau public;
c) au niveau des appareils et des équipements de l'installation, l'arrivée d'eau est assurée de
manière à éviter les refoulements.
Un nouveau point 6 est ajouté au nouvel article 2.1: «Lorsqu'il existe une installation
d'alimentation en eau non potable, les conduits, les robinets et les autres points de fourniture
de cette installation doivent être correctement signalés pour être facilement identifiables».
-
L'article 2.1.2 est supprimé.
68
-
L'article 2.1.3 est numéroté comme suit: 2.2.
Au point 1 de l'article 2.2, la référence «les débits qui figurent au tableau 2.1» est
remplacée comme suit: «au moins les débits instantanés qui figurent au tableau 2.1. Les
appareils qui ne peuvent pas être assimilés à ceux figurant au tableau 2.1, ainsi que
l'équipement industriel, doivent être prévus pour le débit recommandé par le fabricant».
-
À l'article 2.2, le tableau 2.1 est remplacé comme suit:
Débit instantané minimal
d'eau froide
Débit instantané minimal
d'ECS(1)
[dm3/s]
[dm3/s]
0,10
0,07
0,10
-
0,15
-
0,20
0,10
Lave-vaisselle et lave-linge ménagers et
similaires
0,20
0,20
Baignoire
0,30
0,20
WC avec fluxmètre
1,25
-
Robinet isolé ou de garage
0,20
-
Type d'appareil
Lave-mains, lavabo, bidet et similaires
WC avec chasse d'eau,
chasse-d'eau et similaires
urinoir
avec
Urinoir avec mitigeur
Douche, évier ménager,
vide-ordures et similaires
lave-vaisselle,
(1)
Ne s'applique pas lorsque l'alimentation n'est pas nécessaire.
-
Le point 4 de l'article 2.2 est supprimé.
Un nouveau point 4 est ajouté au nouvel article 22: «Les fournisseurs communiquent les
renseignements sur les débits et la pression qui serviront de base au dimensionnement de
l'installation.»
-
L'article 2.1.4 original est supprimé.
-
L'article 2.2 original est supprimé.
Un nouveau point 2 est ajouté à l'article 3: «À l'exception des maisons indépendantes ou
jumelées, les éléments et équipements de l'installation qui l'exigent tels que les générateurs
de pression, les systèmes de traitement des eaux ou les compteurs, doivent être installés
dans des locaux suffisamment grands pour en garantir la maintenance. Les réseaux de
conduits doivent être conçus de manière à en faciliter l'accès pour les opérations de
maintenance et de réparation; ils doivent être visibles, logés dans des creux ou des trappes
visitables ou disposer de regards de visite».
Au point 1 de l'article 3.1, la référence «Le schéma général de l'installation doit être
conforme à l'un des types suivants:» est remplacée comme suit: «Le schéma général de
l'installation doit être conforme à l'un des types suivants ou à une combinaison des deux:»
Au sous a) du point 1 de l'article 3.1, la référence «compteur général unique, selon le
schéma de la figure 3.1, composé du raccordement, de l'installation générale comprenant un
69
tableau ou un regard pour le compteur général, un tube d'alimentation et un distributeur
général» est remplacée comme suit: «compteur général unique, composé du raccordement,
de l'installation générale comprenant le compteur général placé dans un tableau ou un
regard, un tube d'alimentation et un distributeur général».
-
Au sous a), point 1 de l'article 3.1, la figure 3.1 est supprimée.
Au sous b) du point 1 de l'article 3.1, la référence «compteurs isolés, selon le schéma de
la figure 3.2, divisionnaires, composés du raccordement, de l'installation générale
comprenant les compteurs isolés, les installations privées et les dérivations collectives» est
remplacée comme suit: «compteurs divisionnaires, isolés ou en batterie, composés du
raccordement, de l'installation générale comprenant les compteurs et les installations
privées».
-
Au sous b), point 1 de l'article 3.1, la figure 3.2 est supprimée.
Au point 1 de l'article 3.2.1.2.2, la référence «type Y avec un seuil de filtration compris
entre 25 et 50 µm, avec une grille en acier inoxydable et un bain d'argenture, pour éviter la
formation des bactéries, autonettoyante. La situation du filtre» est remplacée comme suit:
"d'un type qui permet la rétention des résidus, avec un seuil de filtration compris entre 80 et
150 µm, avec une grille en acier inoxydable autonettoyante.
Sa situation»
Au point 1 de l'article 3.2.1.2.3., la référence «une vanne de rétention» est remplacée
comme suit: «un dispositif anti-retour».
Au point 1 de l'article 3.2.1.2.4, la référence «Si encastré» est remplacée par «Si
encastré ou enterré».
Au point 1 de l'article 3.2.1.2.6, la référence «de ce dernier» est remplacée comme suit:
«du bâtiment».
Au point 3 de l'article 3.2.1.2.6, les références «une vanne de rétention» et «la vanne de
rétention» sont remplacées comme suit: «un dispositif anti-retour» et «Le dispositif antiretour».
Au point 3 de l'article 3.2.1.2.7., la référence «Après chaque compteur, il convient de
placer une vanne de rétention» est remplacée comme suit: «et ensuite un dispositif antiretour».
Au sous d) du point 1 de l'article 3.2.1.3, la référence «dont, tous les appareils de
distribution, aussi bien les réservoirs que les robinets, les chauffe-eau instantanés, les
accumulateurs, les chaudières individuelles de production d'ECS et de chauffage et, plus
généralement, les appareils sanitaires, sont équipés d'une vanne d'arrêt individuelle» est
remplacée comme suit: "qui alimentent les appareils tels que les lavabos, les baignoires, les
réservoirs, les chauffe-eau instantanés, les accumulateurs, les chaudières individuelles de
production d'ECS et les robinets isolés. En règle générale, le point de consommation des
appareils doit être équipé d'une vanne d'arrêt qui en permet le démontage, sans affecter le
reste de l'installation, ni les autres appareils de la pièce humide».
Au sous a), point 2 de l'article 3.2.1.5.1, la référence «composé, au moins, de deux
pompes offrant les mêmes prestations et fonctionnant en alternance, montées en parallèle»
70
est remplacée comme suit: «composé de deux ou plusieurs pompes offrant les mêmes
prestations et fonctionnant en alternance, montées en parallèle. En fonction du débit total du
groupe, il est nécessaire de disposer au moins de: deux pompes pour des débits allant
jusqu'à 10 dm3/s, trois pour des débits allant jusqu'à 30 dm3/s et quatre pour les débits
supérieurs à 30 dm3/s.»
-
Au sous b), point 2 de l'article 3.2.1.5.1, la figure 3.3 est supprimée.
Après l'article 3.2.1.5.2, un nouvel article 3.2.1.5.3 est ajouté, il est intitulé comme suit:
«Dérivation alternative du générateur de pression conventionnel» et le point 1 est rédigé
comme suit: «Il convient de prévoir une dérivation alternative ou by-pass du générateur de
pression conventionnel qui relie le tuyau d'alimentation ou tuyau de sortie afin d'éviter toute
interruption de la fourniture en eau en cas d'arrêt du générateur et ainsi profiter de la
pression du réseau de distribution lorsqu'elle est suffisante pour alimenter l'installation.»
Au point 1 de l'article 3.2.1.6.1, la référence «Dans le cas où l'on souhaiterait installer un
système de traitement dans l'installation intérieure, l'eau ne doit pas perdre en qualité» est
remplacée comme suit: «Dans le cas où l'on souhaiterait installer un système de traitement,
ce dernier ne doit pas affecter la qualité de l'eau».
Au sous a), point 8 de l'article 3.2.2.1, la référence «Règlement des installations
thermiques des bâtiments et ses instructions techniques complémentaires (ITE)» est
remplacée comme suit: «Règlement des installations thermiques des bâtiments (RITE) et
ses instructions techniques (IT)».
Au point 9 de l'article 3.2.2.1, la référence «Règlement des installations thermiques des
bâtiments et ses instructions techniques complémentaires (ITE)» est remplacée comme suit:
«RITE et ses IT.»
Au point 3 de l'article 3.3.6, la référence «Dans les groupes de surélévation de type
conventionnel, il convient d'installer un clapet anti-retour, de type membrane, pour amortir les
éventuels coups de bélier.» est remplacée comme suit: «Dans les générateurs de pression
de type conventionnel, pour amortir les éventuels coups de bélier, il convient d'installer un
clapet anti-retour, de type membrane ou tout autre dispositif approprié.»
-
L'article 3.6 est supprimé.
- À l'article 4.1, la référence au titre de l'article «Réserve d'espace dans le bâtiment» est
remplacée comme suit: «Réserve d'espace dans le bâtiment pour installer le compteur
général».
Au point 1 de l'article 4.1, la référence «un tableau ou une chambre pour installer le
compteur général dont les dimensions» est remplacée comme suit: «un tableau, une
chambre ou un regard pour installer le compteur général aux dimensions minimales».
Au point 1 de l'article 4.1, le titre du tableau 4.1: «Tableau 4.1 Dimensions de l'armoire
ou du regard pour le compteur général» est remplacée comme suit: «Tableau 4.1
Dimensions pour installer le compteur général». Le tableau 4.1 est remplacé par le suivant:
Dimensions (mm)
Longueur
Largeur
Profondeur
15
600
500
200
20
600
500
200
25
900
500
300
Diamètre nominal du compteur (mm)
32
40
50
65
80
900
1300 2100 2100 2200
500
600
700
700
800
300
500
700
700
800
100
2500
800
900
125
3000
800
1000
150
3000
800
1000
71
Au sous c), point 2 de l'article 4.2.1, la référence «débit de calcul» est remplacée comme
suit: «débit de calcul ou débit simultané».
Au sous e), point 2 de l'article 4.2.1, la référence «débit» est remplacée comme suit:
«débit de calcul».
Un nouveau point 3 est ajouté après le point 2 de l'article 4.2.1; il est rédigé comme suit:
«Les diamètres ainsi obtenus doivent être vérifiés en fonction de leur perte de charge».
Au point 1 de l'article 4.2.2, la référence «dépasse les valeurs minimales indiquées à
l'article 2.1.3» est remplacée comme suit: «dépasse les valeurs minimales indiquées à
l'article 2.2».
-
Au point 1 de l'article 4.3, le tableau 4.2 est remplacé par le suivant:
Type d'appareil
Diamètre nominal du tuyau de raccordement
Tube en acier
Tube en cuivre ou en
plastique (mm)
Lave-mains, lavabo, bidet, WC avec
chasse d'eau, urinoir avec chasse-d'eau ou
urinoir avec mitigeur, douche
½
12
Baignoire
¾
20
½ (écrou à ¾)
12
Lave-linge ménager
¾
20
Évier ménager
½
12
Évier non ménager
¾
20
WC avec fluxmètre
1- 1 ½
25-40
¾
20
Lave-vaisselle ménager
Vide-ordures
À l'article 4.4.3, le titre de l'article avec la référence «Calcul de l'isolation thermique» est
remplacé comme suit: «Dimensionnement de l'isolation thermique»
Au point 1 de l'article 4.4.3, la référence «Instructions techniques complémentaires
(ITE)» est remplacée comme suit: «Instructions techniques (IT)».
À l'article 4.4.4, le titre de l'article avec la référence «Calcul des dilatateurs» est
remplacé comme suit: «Dimensionnement des dilatateurs».
Au point 1 de l'article 4.4.4, la référence à la date dans les normes UNE 100 156:1989 et
UNE ENV 12 108:2002 est supprimée et cette référence est remplacée comme suit: UNE
100 156 et UNE ENV 12 108.
À l'article 4.5.2, le titre de l'article avec la référence «Calcul du générateur de pression»
est remplacé comme suit: «Dimensionnement du générateur de pression».
À l'article 4.5.2.1, le titre de l'article avec la référence «Calcul du réservoir d'alimentation
de secours» est remplacé comme suit: «Dimensionnement du réservoir d'alimentation de
secours».
Le point 1 de l'article 4.5.2.1 est remplacé comme suit: «Le volume du réservoir (volume
total s'il existe plusieurs réservoirs) est calculé en fonction de la durée d'utilisation prévue,
d'après la formule suivante:
Vaux  Q  t
(4.1)
72
où:
Vaux volume du réservoir [dm3];
Q
débit simultané de l'installation desservie [dm3/s];
t
temps estimé ou temps prévu pendant lequel le volume du réservoir permet
théoriquement d'alimenter l'installation avec le débit simultané exigé (de 900 à 1200) [s]».
Au point 2 de l'article 4.5.2.1, la référence «L'estimation de la capacité d'eau peut se
baser sur les critères de la norme UNE 100 030:1994.» est remplacée comme suit: «À titre
alternatif, l'estimation du volume du réservoir d'eau peut se baser sur les critères de la norme
UNE-EN 806-2».
À l'article 4.5.2.2, le titre de l'article avec la référence «Calcul des pompes» est remplacé
comme suit: «Dimensionnement des pompes».
-
Le point 2 de l'article 4.5.2.2 est supprimé et les autres points sont renumérotés.
Au nouveau point 3 de l'article 4.5.2.2, la référence «La pression minimale ou de
démarrage (Pb) s'obtient en additionnant la hauteur géométrique d'aspiration (Ha), la hauteur
géométrique (Hg), la perte de charge du circuit (Pc) et la pression résiduelle dans le robinet,
la clé ou le fluxmètre (Pr).» est remplacée comme suit: «La pression minimale ou de
démarrage s'obtient en additionnant la hauteur géométrique d'aspiration, la hauteur
géométrique, la perte de charge du circuit et la pression résiduelle dans le robinet, la clé ou
le fluxmètre.»
À l'article 4.5.2.3, le titre de l'article avec la référence «Calcul du réservoir de pression»
est remplacé comme suit: «Dimensionnement du réservoir de pression».
Au point 2 de l'article 4.5.2.3, la référence «Le calcul de son volume se fait d'après la
formule suivante: Vn = Pbab x Va/Paab» est remplacée comme suit: «Le volume du réservoir est
obtenu d'après la formule suivante: Vn =
-
Pmin
 Va
PMax
(4.2)"
Au point 2 de l'article 4.5.2.3, la référence «où:
Vn est le volume utile du réservoir à membrane;
Pb est la pression minimale absolue;
Pa est la pression maximale absolue;
Va est le volume minimal d'eau» est remplacée comme suit:
«où:
Vn volume utile du réservoir à membrane [m3];
Pmin pression minimale absolue [kPa];
PMax pression maximale absolue [kPa];
Va volume minimal d'eau dans l'installation [m3].»
73
À l'article 4.5.3, le titre de l'article avec la référence «Calcul du diamètre nominal du
réducteur de pression» est remplacé comme suit: «Dimensionnement du réducteur de
pression».
Au point 2 de l'article 5.1, la référence «et produits de construction dans l'installation
intérieure, il convient d'utiliser des techniques appropriées pour que l'eau ne perde pas en
qualité» est remplacée par la suivante: «et produits de construction dans l'installation, il
convient d'utiliser des techniques appropriées pour que l'eau ne perde pas en qualité».
Au point 2 de l'article 5.1.1.1, la référence «parements» est remplacée comme suit:
«clôtures».
Au point 3 de l'article 5.1.1.2, les références «UNE 10 242:1995» et «UNE EN 10
240:1998» sont remplacées par les suivantes: «UNE EN 10 242» et «UNE EN 10 240».
Au point 4 de l'article 5.1.1.2., la référence «à serrage conique et à taquets» est
remplacée comme suit: «à serrage conique ou à taquets».
Au point 3 de l'article 5.1.1.3.2, la référence à la date dans la norme UNE 100 171:1989
est supprimée; cette référence est remplacée comme suit: UNE 100 171.
Au point 1 de l'article 5.1.1.3.3, la référence à la date dans la norme UNE 100 171:1989
est supprimée; cette référence est remplacée comme suit: UNE 100 171.
Au point 2 de l'article 5.1.1.3.3, la référence à la date dans la norme UNE 12 241:1999
est supprimée, cette référence est remplacée comme suit: UNE EN ISO 12 241.
-
Le titre de l'article 5.1.1.3.5 est remplacé comme suit: «Protection contre le bruit».
Le point 2 de l'article 5.1.1.3.5 est remplacé comme suit: «Sur les sections qui doivent
être solidement reliées à la structure du bâtiment, il convient d'utiliser des ancrages et des
guides flexibles. Les appuis et les colliers pour les sections de l'installation avec des tubes
métalliques pour acheminer l'eau à des vitesses de 1,5 à 2,0 m/s doivent être antivibrations.»
Au point 2 de l'article 5.1.2.1, la référence «La chambre ou le regard est construit de
façon à éviter qu'une quelconque fuite dans l'installation n'affecte le reste du bâtiment.» est
remplacée comme suit: «L'espace réservé au compteur général est construit de façon à
éviter qu'une quelconque fuite dans l'installation n'affecte le reste du bâtiment ou les autres
bâtiments.»
Au point 4 de l'article 5.1.2.1, la référence «Seront fermées» est remplacée comme suit:
«Est fermée».
À l'article 5.1.2.2, le titre de l'article avec la référence «Compteurs individuels isolés» est
remplacé comme suit: «Compteurs individuels».
Au point 1 de l'article 5.1.2.2, la référence «Sont placés dans une chambre, un regard ou
une armoire» est remplacée comme suit: «L'espace réservé doit être réalisé».
À l'article 5.1.3.1, le titre de l'article avec la référence «Pose du groupe de surélévation»
est remplacé comme suit: «Pose du générateur de pression».
Au point 6 de l'article 5.1.3.1.3, la référence «correspondant au calcul» est remplacée
comme suit: «correspondant au dimensionnement».
74
À l'article 5.1.3.2, le titre de l'article avec la référence «Fonctionnement alternatif du
générateur de pression conventionnel» est remplacé comme suit: «Dérivation alternative».
-
Le point 1 de l'article 5.1.3.2 est supprimé et les autres points sont renumérotés.
Au nouveau point 1 de l'article 5.1.3.2, la référence «Cette dérivation doit comprendre
une vanne à trois voies motorisée et un clapet anti-retour placé en aval. La vanne à trois
voies est actionnée automatiquement par un manomètre et le pressostat correspondant en
fonction de la pression du réseau de distribution, l'eau circulant lorsque la valeur de la
pression est suffisante pour la fourniture et le passage vers le générateur de pression étant
alors fermé de sorte que ce dernier» est remplacée comme suit: «La dérivation alternative ou
by-pass du générateur de pression conventionnel comprend une vanne à trois voies
motorisée et un clapet anti-retour placé en aval. La vanne à trois voies est actionnée
automatiquement par un pressostat équipé d'un manomètre, l'eau circulant par la dérivation
et le passage vers le générateur de pression étant fermé lorsque la pression du réseau est
suffisante, de sorte que le générateur de pression»
Au nouveau point 1 de l'article 5.1.3.2, la référence «le sens de circulation de l'eau sur la
base de» est remplacée comme suit: «le circuit de circulation de l'eau par»
Au point 3 de l'article 5.1.3.2, la référence «aucun type de circuit alternatif» est
remplacée comme suit: «une dérivation alternative».
Au point 5 de l'article 5.1.4.2, la référence à la date dans la norme UNE 100 050:2000
est supprimée; cette référence est remplacée comme suit: UNE 100 050.
À l'article 5.2, la référence du titre «Mise en service» est remplacée comme suit:
«Contrôle de l'ouvrage fini. Mise en service».
«
Deux nouveaux points sont ajoutés au début de l'article 5.2; ils sont rédigés comme suit:
1
Le contrôle de l'ouvrage fini doit satisfaire aux exigences de l'article 7.4, partie I du CTE
(Code technique de la construction).
2
En tout cas, l'installation de distribution d'eau doit être testée avant que ses composants
ne soient cachés par des ouvrages de maçonnerie ou d'autres systèmes. Il convient
d'effectuer, au moins, les tests et essais spécifiés ci-après.»
-
À l'article 5.2, le titre «5.2.1 Tests et essais des installations» est supprimé.
-
L'article 5.2.1.1 est renuméroté comme suit: 5.2.1.
Au nouvel article 5.2.1, le titre «5.2.1 Tests et essais des installations intérieures» est
remplacé comme suit: «Test de l'installation».
Aux sous a) et b) du point 2 du nouvel article 5.2.1, la date dans les normes UNE
100 151:1988 et UNE ENV 12 108:2002 est supprimée et cette référence est remplacée
comme suit: UNE 100 151 et UNE ENV 12 108.
-
Le point 5 du nouvel article 5.2.1 est supprimé.
-
L'article 5.2.1.2 est renuméroté comme suit: 5.2.2.
-
Un nouveau sous-point est ajouté à l'article 6: «6.1 Exigences relatives aux produits»
75
-
L'article 61 original est renuméroté article 6.1.1 et les autres points sont renumérotés.
Le point 1 du nouvel article 6.1.1 est remplacé comme suit: «Les matériaux utilisés dans
les installations doivent satisfaire aux exigences fixées à l'article 2.1 Qualité de l'eau».
-
Le point 1 du nouvel article 6.1.2 est supprimé et les autres points sont renumérotés.
Au point 5 du nouvel article 6.1.3.2.1, la référence «Toutefois, l'accouplement en cuivre
après l'acier galvanisé est autorisé, en disposant une vanne de rétention entre les deux
conduits» est remplacée comme suit: «Lorsque des conduits en cuivre sont disposés à la
suite d'autres conduits en acier galvanisé, il convient de monter un système anti-retour, selon
le sens de circulation de l'eau.»
À l'article 6, in fine, il est ajouté le point suivant: «6.2 Contrôle de la réception des
produits sur le chantier.
1
Le cahier des charges du projet doit indiquer les conditions particulières du contrôle pour
la réception des produits, y compris les essais nécessaires afin de vérifier qu'ils satisfont
aux exigences des paragraphes précédents.
2
Il convient de vérifier que les produits reçus:
3
a)
correspondent aux spécifications du cahier des charges;
b)
sont accompagnés de la documentation exigée;
c)
se caractérisent par les propriétés exigées;
d)
ont fait l'objet d'essais, comme indiqué dans le cahier des charges ou comme exigé
par la maîtrise d'œuvre, avec l'accord du chef de chantier, selon la fréquence
établie.
Le contrôle doit satisfaire aux exigences de l'article 7.2, partie I du CTE. “
Un nouveau point 3 est ajouté à l'article 7.2: «Il convient de tenir compte, le cas échéant,
de ce qui est indiqué à l'annexe 3: Maintenance des installations d'eau chaude sanitaire et
d'eau froide sanitaire, conformément aux exigences du décret royal 865/2003, du
4 juillet 2003, fixant les critères en matière d'hygiène et de santé pour la prévention et le
contrôle de la légionellose.»
À l'annexe A Terminologie, les définitions du débit instantané, du réservoir
d'accumulation, de l'épaisseur nominale, du fluxmètre, des groupes de surélévation, du
robinet d'arrêt, du robinet de contrôle, de la vanne de rétention et de la vanne de sécurité
sont supprimées.
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Ascendants (ou montants)» est remplacée
comme suit: «Ascendants (ou montants): conduits verticaux qui relient le distributeur
principal aux installations privées ou dérivations collectives.»
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Débit simultané» est remplacée comme suit:
«Débit simultané: débit qui se produit en raison du fonctionnement attendu simultané des
appareils ou robinets installés aux points de consommation et qui est utilisé pour le
dimensionnement des sections et réseaux de distribution.»
76
À l'annexe A Terminologie, la définition des «Compteurs divisionnaires» est remplacée
comme suit: «Compteur divisionnaire: appareil de mesure de la consommation de chaque
abonné et de celle des parties d'une installation. Il est généralement installé en batterie. "
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Compteur général» est remplacée comme
suit: «Compteur général: appareil de mesure de la consommation totale d'eau dans le
bâtiment.»
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Dérivation d'appareil» est remplacée comme
suit: «Dérivation d'appareil: conduit qui relie la dérivation privée ou l'un de ses
embranchements avec un point de consommation.»
À l'annexe A Terminologie, la référence «Dérivation privée: conduit qui relie le» est
remplacée comme suit: «Dérivation privée: conduit qui relie un»
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Distributeur principal» est remplacée comme
suit: " Distributeur principal: conduit qui relie le tuyau d'alimentation ou les systèmes de
contrôle de la pression avec les conduits ascendants ou avec les dérivations.»
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Installation générale» est remplacée comme
suit: «Installation générale: ensemble des conduits et des dispositifs de contrôle et de
régulation qui relient le branchement avec les installations privées et les dérivations
collectives.»
À l'annexe A Terminologie, dans la définition d'«Installation intérieure privée» les
expressions «Installation intérieure privée» et «appareils de consommation» sont
remplacées par «Installation privée» et «points de consommation».
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Local humide» est remplacée comme suit:
«Pièce humide: local ou pièce où existent des points de consommation d'eau alimentés par
les dérivations d'appareil de l'installation privée.»
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Traversées» est remplacée comme suit:
«Traversées: trous réalisés dans le mur d'un bâtiment pour assurer le passage des conduits;
il convient de prévoir un jeu entre le conduit et le mur pour garantir la dilatation.»
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée, dans l'ordre alphabétique:
«ECS: acronyme d'eau chaude sanitaire.»
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée, dans l'ordre alphabétique:
«Batterie de compteurs: élément composé de tuyaux horizontaux et verticaux formant un
circuit fermé, homogène et continu, qui alimente les compteurs divisionnaires et sert de
support à ces derniers et à leurs vannes.»
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée, dans l'ordre alphabétique:
«Coup de bélier: variation rapide de la pression pendant un court laps de temps, provoquée
par la variation du débit.»
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée, dans l'ordre alphabétique:
«Générateur de pression: appareil qui se compose essentiellement des pompes et des
réservoirs (de pression ou de secours) nécessaires afin de fournir une plus forte pression
que celle du réseau de distribution.»
77
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée, dans l'ordre alphabétique:
«Point de consommation: point ou élément de l'installation où est fournie l'eau qui est
directement utilisée par l'usager ou qui sert à alimenter les appareils sanitaires, les robinets,
la conversion en ECS et tout autre équipement. “
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée, dans l'ordre alphabétique:
«Système de surélévation: système qui permet de disposer de la pression nécessaire aux
points de consommation du bâtiment, soit grâce à la pression du réseau dans les zones
desservies, soit grâce à un générateur de pression.»
À l'annexe B. Notes et unités, point 1, la référence «Décret royal 1317/1989, du
20 octobre 1989, fixant les unités légales de mesure» est remplacée comme suit: «Décret
royal 2032/2009, du 30 décembre 2009, fixant les unités légales de mesure.»
À l'annexe B. Notes et unités, point 1, la référence suivante est ajoutée après la
première phrase: «Unités SI de base:»
À l'annexe B. Notes et unités, point 1, la référence «Force Newton (N)» est supprimée;
l'«Unité dérivée» est remplacée par «Unités SI dérivées: Force newton (N)» et «Pascal» est
remplacé par «pascal».
À l'annexe B. Notes et unités, point 1, la référence du tableau B.1 «1000 N/m2» est
remplacée par la suivante: “106 N/m2»
-
L'annexe C. Normes de référence est supprimée.
-
L'annexe D. Symboles est supprimée.
À l'article 1.1, section HS5, le point 1 suivant est supprimé: «Les extensions, les
modifications, les réhabilitations des installations existantes sont considérées incluses
lorsque le nombre ou la capacité des dispositifs d'entrée et de sortie de l'installation est
augmenté.»
Au point 1 de l'article 1.2, les lettres sont supprimées et les points en question sont
convertis en des paragraphes.
Un nouveau point 2.1 comprenant trois points est ajouté à l'article 2: «2.1 Configuration
du système d'évacuation
1
Lorsqu'il existe un seul réseau de tout-à-l'égout public, il convient de disposer d'un
système mixte ou semi-séparatif afin que le réseau des eaux de pluie et le réseau des
eaux usées soient séparés et ne se rejoignent qu'avant leur sortie à l'extérieur.
2
Lorsqu'il existe deux réseaux de tout-à-l'égout public, l'un pour les eaux de pluie et
l'autre pour les eaux usées, il convient de disposer d'un système séparatif et chaque
réseau de conduits doit être raccordé au réseau extérieur de manière indépendante.
3
Lorsqu'il n'existe pas de réseau de tout-à-l'égout public, il convient d'utiliser des
systèmes individualisés séparés, l'un pour l'évacuation des eaux usées, équipé d'une
station d'épuration privée et l'autre pour l'évacuation des eaux de pluie dans le soussol.»
Un nouveau point 2.2 est ajouté à l'article 2; il contient les points 1 à 6 originaux et il est
intitulé comme suit: «2.2 Conditions générale de l'installation»
78
Au point 1 du nouvel article 2.2, la référence «dans les locaux occupés» est remplacée
par «dans les locaux ou espaces où des personnes peuvent résider habituellement».
Un nouveau point 2 est ajouté au nouvel article 2.2; il est rédigé comme suit: «Dans les
systèmes mixtes, il convient de disposer de bondes hydrauliques pour empêcher la
transmission de gaz entre le réseau des eaux de pluie et le réseau des eaux usées et leur
sortie au niveau des points de capture tels que les chaudières auxiliaires, les grilles ou puits
perdu. Ladite fermeture doit être intégrée aux points de capture des eaux ou consister dans
un siphon disposé à la fin du branchement.»; les autres points sont renumérotés.
Au nouveau point 7 in fine de l'article 2.2, la référence suivante est ajoutée: «Les
déchets industriels agressifs exigent un traitement préalable avant d'être rejetés dans le
réseau de tout-à-l'égout ou système d'épuration».
Un point 8 in fine est ajouté au nouvel article 2.2; il est rédigé comme suit: «Les eaux
usées provenant de toute activité professionnelle exercée dans des logements affectés à un
usage autre que domestique, doivent subir un traitement préventif, au moyen de dispositifs
tels que des bassins de décantation, des séparateurs ou des bassins de neutralisation».
-
Les articles 3.1 et 3.2 sont supprimés.
Un nouveau point 1 est ajouté à l'article 3; il est rédigé comme suit: «L'installation
d'évacuation des eaux résultant du projet de construction du bâtiment doit comprendre le
réseau de petite évacuation, les gouttières, les tuyaux de descente, les bondes hydrauliques,
les dispositifs de raccordement, les surfaces nécessaires et un système de ventilation.
Le titre de l'article 3.3 est supprimé; les autres articles sont renumérotés, en
commençant par le suivant: «3.1 Éléments du réseau d'évacuation».
Au sous g), point 2 de l'article 3.1, la référence «ne doit pas être installé en série» est
remplacée comme suit: «ne doivent pas être installés en série».
Un nouveau point 2 est ajouté au nouvel article 3.1.4: «Rejet, de préférence par gravité,
dans le puits ou le regard principal, relié au réseau de tout-à-l'égout».
Au point 1 du nouvel article 3.1.5, la référence «Dans les réseaux enterrés, le
raccordement entre les réseaux vertical et horizontal et au niveau de cette dernière, entre les
jonctions et les dérivations, doit être réalisé au moyen de regards disposés sur une dalle en
béton, avec une trappe de visite. Il n'est possible de raccorder qu'un collecteur sur chaque
face du regard, et l'angle formé par le collecteur et la sortie doit être supérieur à 90°.» est
remplacée comme suit: «Dans les réseaux enterrés, l'élément de raccordement entre les
réseaux vertical et horizontal et au niveau de ce dernier, entre les jonctions et les dérivations,
doit être équipé d'une trappe de visite. Il peut consister dans des regards disposés sur une
dalle en béton, avec une trappe de visite. L'angle formé par chaque collecteur raccordé au
regard et la sortie doit être supérieur à 90°, de sorte que dans le cas des regards profilés, il
n'est possible de raccorder qu'un collecteur sur chaque face.»
Au point 2 du nouvel article 3.2.1, la référence suivante est supprimée: «S'il existe un
groupe électrogène dans le bâtiment, les pompes doivent être reliées à ce dernier; dans le
cas contraire, il convient de disposer d'un groupe à usage exclusif et d'une batterie prévue
pour une autonomie de fonctionnement d'au moins 24 h.»
79
Au point 3 du nouvel article 3.2.1, la référence «Les systèmes de pompage et
d'élévation sont placés dans des puits de pompage, disposés dans des endroits facilement
accessibles pour en assurer le contrôle et la maintenance.» est remplacée comme suit: «Les
systèmes de pompage et d'élévation sont placés dans des espaces prévus à cet effet (puits
de pompage), disposés dans des endroits facilement accessibles pour en assurer le contrôle
et la maintenance.»
Au point 6 du nouvel article 3.2.1, la référence «et doit être compatible avec les
caractéristiques des équipements (fréquence, tension d'alimentation, intensité maximale
autorisée des lignes, etc.)» est supprimée.
Au point 7 du nouvel article 3.2.1, la référence «un système d'alimentation électrique
autonome complémentaire» est remplacée comme suit: «un système d'alimentation
électrique complémentaire».
Au point 1 de l'article 3.2.2., la référence «Des clapets anti-retour doivent être installés»
est remplacée comme suit: «Des clapets ou tout autre dispositif anti-retour doivent être
installés».
Le titre du nouvel article 3.3 «Sous-systèmes de ventilation des installations» est
remplacé comme suit: «Systèmes de ventilation des installations».
Au point 1 du nouvel article 3.3, la référence «Des sous-systèmes de ventilation doivent
être installés dans les réseaux d'eaux usées et dans les réseaux d'eau de pluie. Il convient
d'utiliser des sous-systèmes de ventilation primaire, de ventilation secondaire, de ventilation
tertiaire et de ventilation avec des vannes aération/ventilation.» est remplacée comme suit:
«Un système de ventilation doit être installé dans les réseaux d'eaux usées et dans les
réseaux d'eau de pluie pour éviter toute surpression. Il convient d'utiliser des sous-systèmes
de ventilation primaire, de ventilation secondaire, de ventilation tertiaire et de ventilation avec
des vannes aération/ventilation, comme indiqué ci-après:»
Un nouveau point 1 est ajouté au nouvel article 3.3.1: «Le sous-système de ventilation
primaire est basé sur la ventilation, par l'intermédiaire d'un tuyau de descente qui se
prolonge au-dessus du dernier étage jusqu'à la toiture et qui est ainsi relié à l'air libre audessus des surfaces habitées.» et les autres points de l'article sont renumérotés.
Un nouveau point 1 est ajouté au nouvel article 3.3.2: «Le sous-système de ventilation
secondaire, parallèle ou croisée, est basé sur la ventilation, grâce à un système de conduit
parallèle et relié au tuyau de descente, afin d'éviter toute surpression lors de la sortie d'air du
tuyau de descente.» et les autres points sont renumérotés.
Au point 2 original du nouvel article 3.3.2, la référence «point 1 de l'article précédent doit
disposer» est remplacée par la suivante: «point 2 de l'article précédent doit disposer en
outre».
Un nouveau point 1 est ajouté au nouvel article 3.3.3: «Le sous-système de ventilation
tertiaire ou des bondes hydrauliques comprend implicitement la ventilation primaire et
secondaire; sa fonction est de protéger les bondes hydrauliques contre l'effet de siphon et
d'autosiphon» et les autres points sont renumérotés.
Au point 1 du nouvel article 3.3.4, la référence «Doit être utilisé lorsque, pour des
raisons de conception, il est décidé d'associer les éléments des autres systèmes de
80
ventilation afin de ne pas rejoindre celui de la toiture et ainsi de gagner de l'espace pour
l'installation des éléments du système de ventilation secondaire. Une seule vanne doit être
installée» est remplacée comme suit: «Peut être utilisé lorsque, pour des raisons de
conception, il est décidé de ne pas prolonger les tuyaux des eaux usées jusqu'au-dessus de
la toiture du bâtiment et ainsi de gagner de l'espace pour l'installation des éléments du soussystème de ventilation secondaire. Une vanne au moins doit être installée.»
-
Le point 3 original de l'article 4.1.2 devient le point 4.
-
Le point 3 du nouvel article 4.2.1 est supprimé et les autres points sont renumérotés.
Au point 2 de l'article 4.2.2, la référence «(voir l'annexe B)» est remplacée comme suit:
«(voir annexe B)».
-
Au point 2 de l'article 4.2.2, la référence «où:
i
l'intensité pluviométrique» est remplacée comme suit: «où
f
facteur de correction à multiplier par la superficie de la toiture en projection horizontale
i
intensité pluviométrique»
Au point 5 de l'article 4.4.2, la référence «et de la longueur effective» est remplacée
comme suit: «et de la longueur du conduit de ventilation secondaire, mesurée depuis son
raccordement au tuyau de descente jusqu'au point d'évacuation au-dessus de la toiture.»
Dans le tableau 4.10 de l'article 4.4.2, la référence «Longueur effective maximale» est
remplacée comme suit: «Longueur maximale du conduit de ventilation».
Au point 6 de l'article 4.4.2, la référence «colonne de ventilation» est remplacée comme
suit: «colonne de ventilation secondaire».
Au point 1 de l'article 4.5, la référence «d'un regard» est remplacée comme suit: «pour
un regard carré».
Les points 2 et 4 originaux de l'article 4.6.1 sont supprimés et les autres points sont
renumérotés.
Au nouveau point 2 de l'article 4.6.1, la référence «Cette capacité doit être supérieure à
la moyenne de l'apport moyen quotidien en eaux usées» est remplacée comme suit: «Sa
capacité doit être supérieure à la moyenne de l'apport moyen quotidien estimé en eaux
usées».
Au nouveau point 3 de l'article 4.6.1, la référence «et d'au moins 80 mm» est remplacée
comme suit: «et d'au moins 80 mm pour que le débit d'entrée d'air dans le réservoir soit égal
au débit d'extraction d'eau des pompes».
-
Au point 1 de l'article 5, la référence «eaux usées» est remplacée comme suit: «eaux».
Au point 2 de l'article 5.1.1, la référence «Les grilles de toutes les vannes» est
remplacée comme suit: «Il est recommandé que les grilles des vannes soient».
- Au point 10 de l'article 5.1.2., la référence «une vanne de rétention est incorporée» est
remplacée comme suit: «un dispositif anti-retour est incorporé».
- Au point 1 de l'article 5.1.3, la référence «La surface de la bouche de la chaudière
auxiliaire est: au moins 50% plus grande que la section du tuyau de descente» est
81
remplacée comme suit: «La surface de la bouche de la chaudière auxiliaire est au moins 50
% plus grande que la section du tuyau de descente»
- Au point 2 de l'article 5.1.3, la référence «Aussi bien pour les tuyaux de descente mixtes
que pour les tuyaux de descente des eaux de pluie, la chaudière auxiliaire» est remplacée
comme suit: «La chaudière auxiliaire».
Au point 3 de l'article 5.2, la référence «parements» est remplacée comme suit:
«clôtures».
Au point 2 de l'article 5.3.2, la référence «Pour les tuyaux de descente mixtes ou des
eaux usées qui» est remplacée comme suit: «Pour les tuyaux de descente mixtes qui».
À l'article 5.5, le titre «Exécution des systèmes d'élévation et de pompage» est remplacé
comme suit: «Exécution des systèmes de pompage et d'élévation».
Au point 1 de l'article 5.5.1, la référence «sera doté d'un conduit de ventilation d'un
diamètre» est remplacée par «et le diamètre du conduit de ventilation doit être de».
-
Le point 8 de l'article 5.5.1 est supprimé.
- À l'article 5.6, la référence au titre: «Essais» est remplacée comme suit: «Contrôle de
l'ouvrage fini» et les points 1 et 2 rédigés comme suit sont ajoutés:
1
Le contrôle de l'ouvrage fini doit satisfaire aux exigences de l'article 7.4, partie I du CTE.
2
En tout cas, l'installation d'évacuation des eaux doit être testée avant que les réseaux
d'évacuation ne soient cachés par des ouvrages de maçonnerie ou d'autres systèmes. Il
convient de réaliser, au minimum, les tests d'étanchéité partielle et totale, comme
indiqué ci-après, en utilisant, à cet effet, de l'eau, de l'air ou de la fumée.
Au point 1 de l'article 5.6.2, la référence «ou par parties "pourront" selon» est remplacée
par «ou par parties selon».
Au point 6 de l'article 5.6.5, la référence «fumée et odeurs» est remplacée comme suit:
«fumée ou odeurs».
Un nouveau point 6.1 est ajouté à l'article 6, après le titre de l'article; il est rédigé comme
suit: «6.1 Caractéristiques exigibles des produits» et les autres points sont renumérotés en
commençant par le 6.1 original qui devient le 6.1.1.
-
Le point 6.2 original de l'article 6 est renuméroté 6.1.2.
Aux sous a), b), c), d) et e) du point 1 de l'article 6.2 original, renuméroté article 6.1.2,
les références aux années dans les normes sont supprimées.
Un nouveau point 6.2 est ajouté à l'article 6: «6.2 Contrôle de la réception des produits
sur le chantier».
1
Le cahier des charges du projet doit indiquer les conditions particulières du contrôle pour
la réception des produits, y compris les essais nécessaires afin de vérifier qu'ils satisfont
aux exigences des paragraphes précédents.
2
Il convient de vérifier que les produits reçus:
a) correspondent aux spécifications du cahier des charges;
82
b) sont accompagnés de la documentation exigée;
c) se caractérisent par les propriétés exigées;
d) ont fait l'objet d'essais, comme indiqué dans le cahier des charges ou comme exigé
par la maîtrise d'œuvre, avec l'accord du chef de chantier, selon la fréquence
établie.
3
Le contrôle doit satisfaire aux exigences de l'article 7.2, partie I du CTE. “
À l'annexe A Terminologie, les définitions suivantes sont supprimées: coefficient de
rugosité "n", cote d'évacuation, flux dans les conduits horizontaux, flux dans les conduits
verticaux, longueur effective, longueur équivalente, raccord de dilatation, raccord
intermédiaire, niveau de remplissage, période de retour, puits général, radio hydraulique,
réseau général d'assainissement, saut hydraulique, système de drainage, ventilation
primaire, ventilation secondaire, ventilation tertiaire et ventilation avec des vannes
d'aération/ventilation. L'italique est également supprimé lorsque ces termes apparaissent
dans le DB HS5.
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Reflux» est remplacée comme suit: «Reflux:
flux des eaux dans le sens contraire à celui prévu pour leur évacuation.»
À l'annexe A Terminologie, la référence «Effet de siphon: phénomène d'expulsion d'eau
à l'extérieur du scellé hydraulique» est remplacée comme suit: «Effet de siphon: phénomène
d'expulsion d'eau à l'extérieur de la bonde hydraulique».
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Système d'épuration» est remplacée comme
suit: «Système d'épuration: installation destinée au traitement des eaux usées avant leur
rejet dans le réseau de tout-à-l'égout public.»
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Système mixte ou semi-séparatif» est
remplacée comme suit: «Système mixte ou semi-séparatif: celui dans lequel le réseau des
eaux usées et le réseau des eaux de pluie sont indépendants et réunis dans les collecteurs».
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Système séparatif» est remplacée comme
suit: «Système séparatif: système dans lequel les dérivations, les tuyaux de descente et les
collecteurs sont indépendants pour les réseaux des eaux usées et des eaux de pluie, chacun
d'eux étant raccordé au réseau de tout-à-l'égout correspondant.»
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Unité de drainage» est remplacée comme
suit: «Unité de drainage (UD): unité utilisée pour mesurer la capacité d'évacuation des
éléments du réseau. Elle équivaut à un débit de 0,47 dm3/s. Elle est également appelée unité
de déversement».
À l'annexe A Terminologie, la référence «Vanne de rétention ou clapet anti-retour:
dispositif qui permet le passage du flux dans un seul sens, en évitant les retours
indésirables» est remplacée comme suit: «Système anti-retour: dispositif qui permet le
passage du flux dans un seul sens, en évitant les retours», l'ordre alphabétique devant être
respecté.
À l'annexe A Terminologie, la définition de «Vanne d'aération» est remplacée comme
suit: «Vanne d'aération: vanne qui permet l'entrée d'air dans le système, mais pas sa sortie,
afin de limiter les variations de pression».
83
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée, dans l'ordre alphabétique:
«Regard principal ou puits principal: élément auquel sont raccordés les collecteurs provenant
du bâtiment et d'où sort le raccordement au réseau général. Il joue le rôle de point de
connexion entre l'installation privée et le réseau public».
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée, dans l'ordre alphabétique:
«Gouttière: canalisation qui achemine les eaux de pluie vers le tuyau de descente».
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée, dans l'ordre alphabétique:
«Tuyau collecteur: canalisation qui achemine les eaux des appareils sanitaires et des
équipements jusqu'au tuyau de descente».
À l'annexe A Terminologie, la définition suivante est ajoutée, dans l'ordre alphabétique:
«Siphon: dispositif qui retient l'eau qui constitue une bonde hydraulique».
Au point 1 de l'annexe B, la référence «résultant du tableau B.1 en fonction de l'isohyète
et de la zone de pluviométrie correspondant à la localité, déterminées à l'aide de la carte de
la figure B.1» est remplacée comme suit: «pouvant résulter du tableau B.1 en fonction de
l'isohyète et de la zone de pluviométrie correspondant à la localité, déterminées à l'aide de la
carte de la figure B.1 ou à partir des données fournies par les organismes officiels.»
À l'annexe B, la figure B.1 est remplacée par la suivante sur laquelle les erreurs
typographiques ont été corrigées.
-
L'annexe C. Normes de référence est supprimée.
Dix. Le document de base DB HR: Protection contre le bruit est modifié comme suit:
84
Dans l'introduction, point II Champ d'application, le sous d) est supprimé: «les travaux
d'extension, de modification, de rénovation ou de restauration des bâtiments existants,
excepté les cas de restauration complète. Sont exclus les travaux de restauration complète
des bâtiments qui font l'objet d'une protection officielle à raison de leur classement, comme
les biens d'intérêt culturel, lorsque le respect des exigences implique de modifier la
configuration de leur façade, la distribution ou la finition intérieure, ce qui ne saurait être
compatible avec la conservation desdits bâtiments.»
Dans l'introduction, point II Champ d'application, la phrase suivante est ajoutée: «Les
interventions sur des bâtiments existants doivent satisfaire aux exigences visées au point IV
de l'introduction.»
Dans l'introduction, point III Critères généraux d'application, le troisième paragraphe est
remplacé comme suit: «Les renvois à une disposition du présent DB se réfèrent à la version
en vigueur à la date d'application. Les renvois aux normes de ce DB se réfèrent à la version
telle qu'indiquée, à tout moment, dans le document DA DB-HR/0 Normes applicables
publiées à cet effet par le ministère des transports».
Dans l'introduction, point III, la référence suivante est supprimée: «Aux fins d'application
du Document de base DB-HR Protection contre le bruit, le ministère du logement élabore et
tient à jour un guide d'application du DB-HR, n'ayant pas force contraignante, où sont
indiquées les explications des notions, des procédures et des exemples d'application, avec
notamment des fiches correspondant aux différents articles du DB, à la conception, à
l'exécution et au contrôle, avec des détails de construction, des séquences du processus
d'exécution, des listes des points de contrôle, etc. Ce guide est un document reconnu aux
effets de son application.»
Dans l'introduction, le point «IV Conditions particulières afférentes à l'observation du DB
HR» est renuméroté comme suit: «V Conditions particulières afférentes à l'observation du
DB HR».
Dans l'introduction, le point «V Terminologie» est renuméroté comme suit: «VI
Terminologie».
- Un nouveau point IV est ajouté à l'introduction; il est rédigé comme suit:
«IV Critères d'application dans des bâtiments existants
Exception faite des cas pour lesquels le présent DB en dispose autrement, les conditions
préexistantes en matière de protection contre le bruit qui seraient moins contraignantes que
celles établies dans ce DB ne sauraient être limitées et celles, plus contraignantes, ne seront
limitées qu'au niveau fixé dans le DB.
Lorsque, conformément aux critères établis ci-après, il est possible de limiter l'intervention au
plus haut niveau de conformité avec les exigences du présent DB compatible avec les
conditions spécifiques du bâtiment, il convient d'indiquer, dans la documentation finale de
l'ouvrage, le niveau de prestation atteint ou les caractéristiques acoustiques des éléments de
construction intégrés lorsqu'il n'est pas possible de déterminer la prestation, ainsi que les
conditions d'utilisation et de maintenance, le cas échéant. Les mesures sur place ne doivent
pas être utilisées comme méthode de vérification du respect des exigences en matière
85
d'isolation acoustique lorsqu'il existe, dans les espaces, des éléments de construction qui
n'ont pas été modifiés dans le cadre de l'intervention.
Si, dans les espaces, il est procédé à des modifications substantielles ou simultanées des
cloisons, des planchers et de l'enveloppe ou s'il est procédé à un changement d'affectation
du bâtiment, l'intervention est considérée comme de grande envergure et l'ensemble du
bâtiment doit être en conformité avec les exigences à caractère général visées dans le
présent DB. Lorsque l'intervention n'est techniquement pas possible ou qu'elle serait
susceptible de dénaturer la valeur historique et architecturale de bâtiments classés, elle peut
être limitée au plus haut niveau de mise en conformité compatible avec ces conditions.
Dans le cas des interventions partielles, les caractéristiques des éléments ou des
installations qui remplacent ceux ou celles préexistants, qui sont intégrés ou modifiés,
doivent satisfaire aux exigences à caractère général fixées dans le présent DB, sauf dans les
cas suivants:
a) bâtiment dont la valeur historique ou architecturale est reconnue, lorsque
l'intervention est susceptible d'en dénaturer profondément le caractère ou l'aspect;
b) lorsque l'application n'implique aucune amélioration effective des conditions de
protection contre le bruit;
c) lorsqu'elle n'est techniquement ou économiquement pas viable;
d) lorsqu'elle implique des changements substantiels d'autres éléments qui délimitent
les espaces qui n'étaient initialement pas concernés par l'intervention.
Dans ces cas, il est possible de limiter l'intervention au plus haut niveau de conformité
compatible avec ces conditions.
En cas d'extension d'un bâtiment existant, les zones concernées par ladite extension doivent
satisfaire aux exigences du présent DB; les éléments de séparation (parois verticales et
horizontales, mur mitoyen, etc.) de la nouvelle zone par rapport à celle existante sont
considérés comme appartenant à la nouvelle surface. Lorsque l'intervention n'est
techniquement pas possible en raison des conditions existantes ou lorsqu'elle est
susceptible de dénaturer la valeur historique et architecturale des bâtiments concernés,
ladite intervention peut être limitée au plus haut niveau de conformité compatible avec ces
conditions.
Lorsqu'il est procédé à un changement partiel de l'affectation du bâtiment, la partie
concernée par ledit changement d'affectation doit satisfaire aux exigences de ce DB dans les
cas suivants:
a) création d'espaces d'activité et/ou d'installations attenants à des unités à usage
spécifique; la création d'un espace bruyant est régi par les arrêtés et règlements
spécifiques;
b) changement d'affectation à des fins d'habitation, excepté lorsque l'intervention ne
peut être réalisée qu'à l'intérieur du logement créé et qu'elle n'est pas attenante à un
espace bruyant, auquel cas, il est possible de limiter l'intervention au plus haut niveau
de conformité compatible avec les exigences du DB HR.
86
Lorsque le changement d'affectation concerne le passage d'une activité à une autre, moins
bruyante, les conditions de protection contre le bruit sont établies par le propriétaire, le
promoteur ou le chef de projet, en fonction des particularités de l'activité et des
caractéristiques de son utilisation.»
Le point 3 de l'article 1.1 est remplacé comme suit: «Aux fins de justifier qu'un bâtiment
satisfait aux exigences de base en matière de protection contre le bruit visées dans ce
document de base, les documents relatifs au projet doivent contenir les informations
suivantes:
a) définition des niveaux de bruit diurnes dans la zone où est situé le bâtiment ou du
type de zone acoustique dans laquelle est situé le bâtiment, le cas échéant;
b) description géométrique et constructive du bâtiment: distribution et usage des
espaces, définition des éléments de construction des espaces et de leurs jonctions,
et caractéristiques acoustiques des éléments de construction;
c) valeurs des exigences en matière de protection contre le bruit;
d) procédure de contrôle utilisée dans chaque cas;
e) mémoire descriptif du respect des exigences.»
Au point 2 de l'article 3.1.1, la référence suivante est supprimée: «contenue à
l'annexe C».
Au point 1 de l'article 3.1.2.1, la référence «Annexe I» est remplacée comme suit:
«Annexe F».
Au point 1 de l'article 3.1.2.3.1, la référence «a) type 1: éléments composés d'un
élément constitué d'un ou deux voiles en maçonnerie, den béton ou en panneaux lourds
préfabriqués (Eb), avec ou sans contre-cloison des deux côtés (Tr)» est remplacée comme
suit: «a) type 1: éléments composés d'un élément constitué d'un ou deux voiles en
maçonnerie, en béton ou en panneaux lourds préfabriqués (Eb), avec ou sans contre-cloison
autoportante des deux côtés (Tr)».
Au point 1 de l'article 3.1.2.3.1, la référence «b) type 2: éléments composés de deux
voiles en maçonnerie ou en panneaux lourds préfabriqués (Eb), avec des bandes élastiques
sur le périmètre, disposées au niveau des jonctions entre, au moins, un des voiles et les
planchers, les sols, les plafonds, les piliers et les façades» est remplacée comme suit: «b)
type 2: éléments composés de deux ou trois voiles en maçonnerie ou en panneaux lourds
préfabriqués (Eb), avec des bandes élastiques périmétriques, disposées au niveau des
jonctions avec les planchers, les chapes, les plafonds, les piliers et les façades:
i)
et au moins un des voiles en maçonnerie, dans le cas d'un élément à deux voiles;
ii) et les deux voiles qui renforcent l'élément de base en maçonnerie, dans le cas d'une
cloison comprenant trois voiles.»
Le point 7 de l'article 3.1.2.3.4, est remplacé comme suit: «Afin de limiter les
transmissions indirectes par les flancs, les façades ou murs mitoyens, qui accueillent les
différents types d'éléments de séparation verticaux doivent satisfaire aux conditions
suivantes:
87
a) éléments de séparation verticaux de type 1:
i)
pour la façade ou mur mitoyen constitué d'un voile en maçonnerie ou en béton ou
avec une isolation extérieure:
 la masse par unité de surface, m, du voile en maçonnerie ou en
béton, doit être d'au moins 135 kg/m2;
 l'indice global d'affaiblissement acoustique, pondéré A, RA, du voile
en maçonnerie ou en béton doit être d'au moins 42 dBA.
Cette façade ne peut pas être utilisée pour les espaces des installations.
ii) pour la façade ou mur mitoyen lourd comprenant deux voiles, non ventilé, la
masse par unité de surface, m, du voile extérieur doit être d'au moins 130 kg/m2;
iii) pour la façade ou mur mitoyen, ventilé ou non, avec un voile extérieur léger, et
dont le voile intérieur est en maçonnerie ou en béton:
 la masse par unité de surface, m, du voile en maçonnerie ou en
béton, doit être d'au moins 135 kg/m2;
 l'indice global d'affaiblissement acoustique, pondéré A, RA, du voile
en maçonnerie ou en béton doit être d'au moins 42 dBA.
iv) pour la façade ou mur mitoyen ventilé ou léger non ventilé, dont le voile intérieur
est un treillis autoportant, le voile intérieur doit être constitué d'au moins une
plaque en plâtre laminé, d'un matériau acoustique absorbant dans la chambre et
satisfaire aux exigences du point 1 de l'article 3.1.4.1.1.1.
Le tableau 3.2 ne prévoit pas le cas des façades à deux voiles, avec un voile intérieur
en maçonnerie, en béton ou en panneaux lourds préfabriqués, avec une cloison
constituée d'un treillis autoportant, ni celui des façades à deux voiles, dont le voile
intérieur est un treillis autoportant, avec une cloison en maçonnerie ou en panneaux
lourds préfabriqués.
b) éléments de séparation verticaux de type 2:
i)
pour la façade ou mur mitoyen à deux voiles, lourd et non ventilé, aucune
restriction n'existe;
ii) pour la façade ou mur mitoyen comprenant un seul voile en maçonnerie ou en
béton, avec une isolation par l'extérieur:
 si la masse par unité de surface, m, du voile de séparation vertical est
inférieure à 170 kg/m2, ces derniers ne peuvent pas accueillir ce type
de mur mitoyen ou façade;
 si la masse par unité de surface, m, du voile de séparation vertical est
supérieure à 170 kg/m2, l'indice global d'affaiblissement acoustique
pondéré A, RA, du mur mitoyen ou de la façade qu'il accueille doit être
d'au moins 50 dBA et la masse par unité de surface, m, d'au moins
225 kg/m2;
iii) pour la façade ou mur mitoyen ventilé ou non ventilé, avec un voile extérieur
léger, dont le voile intérieur est en maçonnerie, aucune restriction n'existe dès
lors qu'il est satisfait aux exigences du point 3 de l'article 3.1.4.1.1.2.
Le tableau 3.2 ne prévoit pas le cas des éléments de type 2 qui accueillent des
façades à deux voiles, ventilées ou non, dont le voile intérieur est un treillis
autoportant.
c) éléments de séparation verticaux de type 3:
88
i)
pour la façade ou mur mitoyen lourd à deux voiles, dont le voile intérieur est un
treillis autoportant:
 la masse par unité de surface, m, du voile extérieur en maçonnerie
doit être d'au moins 135 kg/m2;
 l'indice global d'affaiblissement acoustique, pondéré A, RA, du voile
extérieur doit être d'au moins 42 dBA.
ii) pour la façade ou mur mitoyen ventilé ou léger non ventilé, dont le voile intérieur
est un treillis autoportant, le voile intérieur doit être constitué d'une plaque en
plâtre laminé au moins et d'un matériau acoustique absorbant dans la chambre et
il doit satisfaire aux exigences du point 2 de l'article 3.1.4.1.1.3.
Le tableau 3.2 ne prévoit pas le cas des éléments de séparation verticaux de type 3
qui accueillent des façades à un voile, des façades en maçonnerie avec des
systèmes d'isolation thermique à l'extérieur ou des façades à deux voiles, ventilées
ou non, dont le voile intérieur continu est en maçonnerie, en béton ou en panneaux
lourds préfabriqués.
Indépendamment des dispositions de cet article, les murs mitoyens et les façades doivent
respectivement satisfaire aux exigences des articles 3.1.2.4 et 3.1.2.5».
À l'article 3.1.2.3.4, tableau 3.2, la référence «2(13)» de la ligne «Type 1» et de la colonne
«Cloison en maçonnerie ou en panneaux lourds préfabriqués(4)» est supprimée.
À l'article 3.1.2.3.4, tableau 3.2, la référence «Type 2 Deux voiles en maçonnerie avec
bandes élastiques périmétriques» est supprimée et remplacée par: «Type 2 Deux ou trois
voiles en maçonnerie avec des bandes élastiques périmétriques».
À l'article 3.1.2.3.4, la note 5 du tableau 3.2 est remplacée comme suit: «La masse par
unité de surface de chaque voile contenant des bandes élastiques périmétriques ne doit pas être
supérieure à 150 kg/m2 et, dans le cas des éléments de type 2 à deux voiles, avec des bandes
élastiques périmétriques uniquement sur l'un des voiles, l'indice global d'affaiblissement acoustique
pondéré A, RA, du voile qui est directement en appui sur le plancher, doit être d'au moins
42 dBA».
À l'article 3.1.2.3.4, note 6 du tableau 3.2, la référence «avec en isolation par l'extérieur»
est remplacée comme suit: «avec l'isolation par l'extérieur».
À l'article 3.1.2.3.4, note 6 du tableau 3.2, la référence «dans le cas des éléments de
type 2 avec des bandes élastiques périmétriques uniquement sur l'un des voiles» est remplacée
comme suit: «dans le cas des éléments de type 2 à deux voiles avec des bandes élastiques
périmétriques uniquement sur l'un des voiles».
À l'article 3.1.2.3.4, la note 8 du tableau 3.2 est remplacée comme suit «Ces solutions
ne sont pas autorisées si elles accueillent une façade ou un mur mitoyen constitué d'un voile en
maçonnerie, une façade en maçonnerie, légère ou ventilée, avec isolation par l'extérieur, dont le voile
intérieur continu est en maçonnerie ou en béton».
À l'article 3.1.2.3.4, la note 12 du tableau 3.2 est remplacée comme suit: «Valeurs
applicables, en association avec un plancher de masse par unité de surface, m, d'au moins
200 kg/m2. Lorsque cet élément de séparation vertical est envisagé avec un plancher dont la
masse est égale à 200 kg/m2, il convient de poser une chape flottante et un plafond
suspendu, aussi bien dans l'enceinte d'émission que dans celle de réception, présentant,
89
respectivement une amélioration de l'indice global d'affaiblissement acoustique pondéré A,
ΔRA supérieure ou égale à 10 dBA et à 6 dBA. Lorsque cet élément de séparation vertical
est envisagé avec un plancher dont la masse est supérieure à 200 kg/m2, se reporter au
tableau 3.3 pour le choix de la chape flottante et d'un plafond suspendu».
À l'article 3.1.2.3.5, note 6 du tableau 3.3, deuxième paragraphe, sous i), la référence
est remplacée par la suivante: «pour les façades lourdes non ventilées, avec le voile intérieur en
treillis autoportant ou soudé:

la masse par unité de surface, m, du voile extérieur doit être d'au moins 135 kg/m2;

l'indice global d'affaiblissement acoustique, pondéré A, RA, du voile extérieur doit
être d'au moins 42 dBA».
À l'article 3.1.2.3.5, note 6 du tableau 3.3, deuxième paragraphe, sous ii), la référence
est remplacée comme suit: «pour les façades ou murs mitoyens, ventilés ou non, avec le voile
intérieur en treillis autoportant, le voile intérieur doit être constitué, au moins, d'une plaque en plâtre
laminé et d'un matériau acoustique absorbant dans la chambre.»
À l'article 3.1.2.5, point 4, note (2), une nouvelle référence rédigée comme suit: «et aux
fenêtres disposant de coffrets pour volets roulants avec volets remontés» est ajoutée après
la suivante: «L'indice RA,tr des composants du vide exprimé dans le tableau 3.4 est appliqué
aux fenêtres disposant d'aérateurs, de dispositifs de micro-aération ou de tout autre système
équipé d'une entrée d'air, avec des dispositifs de fermeture en position fermée».
À l'article 3.1.3.1, le point 4 est remplacé comme suit: «Les valeurs finales des
amplitudes qui définissent les exigences, différence de niveaux standardisée, pondérée A, DnT,A,
différence de niveaux standardisée pondérée A, pour les façades, les toitures et les sols en contact
avec l'extérieur, D2m,nT,A et D2m,nT,Atr, et niveau global de pression acoustique de chocs standardisés
,L’nT,w, sont arrondies au nombre entier. Les valeurs des spécifications des produits et des
éléments de construction peuvent être arrondies à des nombres entiers ou à une décimale et
un nombre avec une décimale est utilisé pour les amplitudes des calculs intermédiaires. La
règle d'arrondi est appliquée conformément aux dispositions des normes UNE EN ISO 7171: 1997/A1: 2007 et UNE EN ISO 717-2: 1997/A1: 2007”.
Au point 2 de l'article 3.1.3.4, la référence «Annexe F» est remplacée comme suit:
«Annexe E».
Au point 4 de l'article 3.1.3.4, la référence «Le calcul de l'isolation de ces éléments figure
à l'annexe G» est supprimée.
Un point 5 est ajouté à l'article 3.1.3.4; il est rédigé comme suit: «L'indice global
d'affaiblissement acoustique des éléments de construction mixtes, Rm,A, (isolation mixte) est
calculé comme suit:
R m,A
où
Ri,A
S
Si
-
 Ri , A
 n Si

 10·lg  ·10 10
 j1 S





[dBA]
(3.20)
indice global d'affaiblissement acoustique pondéré A de l'élément i, [dBA];
aire totale de l'élément de construction mixte, [m2];
aire de l'élément i, [m2]».
Les articles 3.20 à 3.26 sont renumérotés et augmentés d'une unité.
90
À l'article 3.1.3.6.2, la référence «avec la même note que l'article 3.21» est remplacée
comme suit: «avec la même note que l'article 3.22».
Au sous a), point 2 de l'article 3.1.4.1.1.2, la référence «aux jonctions avec le voile
principal des façades à un voile ventilées, ou avec celui des façades avec isolation extérieure» est
remplacée comme suit: «aux jonctions avec le voile principal des façades à un voile et des façades
avec isolation extérieure».
Au point 4 in fine de l'article 3.1.4.1.1.2, la référence suivante est ajoutée: «Dans le cas
des solutions à trois voiles en maçonnerie, la cloison doit être interrompue au niveau de la
jonction avec les contre-cloisons céramiques de l'élément de séparation vertical».
Au point 1 de l'article 3.2.1, la référence «Pour satisfaire aux valeurs limites du temps de
réverbération requis dans les salles et salles de conférence d'une contenance maximale de
350 m3, les restaurants et les réfectoires, il est possible d'utiliser la méthode de calcul du
temps de réverbération de l'article 3.2.2, à partir du volume et de l'absorption acoustique de
chacun des espaces».
Le point 2 de l'article 3.2.1 est remplacé comme suit: «Cette méthode est applicable aux
salles et salles de conférence, de forme prismatique, rectiligne ou similaire.»
Au point 3 de l'article 3.2.1, la référence «à l'article 3.26» est remplacée comme suit: «à
l'article 3.27».
Au point 4 de l'article 3.2.1, la référence suivante est supprimée: «contenue à
l'annexe C».
-
Le point 6 de l'article 3.2.1 est supprimé.
Le titre de l'article 3.2.2 «Méthode de calcul général du/de temps de réverbération» est
remplacé comme suit: «Méthode de calcul général du temps de réverbération».
L'article 3.2.3 «Méthode de calcul simplifié du temps de réverbération. Traitements
absorbants des parements» est supprimé, ainsi que les points de l'article 3.2.3.1 Traitements
absorbants uniformes du plafond et l'article 3.2.3.2. Traitements absorbants
complémentaires à celui du plafond.
Le point 1 de l'article 3.3.3.3 est remplacé comme suit: «Les conduits d'extraction qui
passent par des trappes, à l'intérieur d'une unité à usage spécifique de bâtiments à usage
résidentiel privé doivent être habillés avec des éléments de construction dont l'indice global
d'affaiblissement acoustique pondéré A, RA, est d'au moins 33 dBA, pour autant que la
vitesse de l'air d'extraction ne soit pas supérieure à 6 m/s.
Les conduits de ventilation de garage qui passent par des trappes, à l'intérieur d'une unité à
usage spécifique où la vitesse de circulation de l'air n'est pas supérieure à 10 m/s, doivent
être habillés avec des éléments de construction dont l'indice global d'affaiblissement
acoustique pondéré A, RA est d'au moins 45 dBA.
Pour les conduits où les vitesses d'extraction d'air sont supérieures, il convient de réaliser
une analyse spécifique des niveaux de bruit émis.»
Au point 3 de l'article 3.3.3.3.3, la référence «horizontalement» est remplacée par
«verticalement».
91
Au point 1 de l'article 3.3.3.5, la référence «L'enceinte de l'ascenseur, lorsque la
machinerie est à l'intérieur, est considérée comme une enceinte d'installations aux effets de
l'isolation acoustique» est remplacée comme suit: «Lorsque l'ascenseur ne dispose pas d'un
local pour la machinerie et que celle-ci est à l'intérieur de l'enceinte de l'ascenseur, les
éléments de construction qui séparent l'ascenseur d'une unité à usage spécifique doivent
présenter un indice d'affaiblissement acoustique, RA, supérieur à 60 dBA».
Un nouveau point 2 est ajouté à l'article 3.3.3.5; il est rédigé comme suit: «Lorsqu'il est
prévu qu'un ascenseur sans local machinerie génère des niveaux de pression acoustique
limités, de sorte qu'il n'est pas nécessaire de recourir à des solutions de fermeture de la
gaine de l'ascenseur avec un indice d'affaiblissement acoustique, RA d'au moins 60 dBA, il
convient de réaliser une analyse spécifique aux fins de vérifier qu'au niveau des unités à
usage spécifique attenantes à la gaine de l'ascenseur, il est satisfait aux exigences de
qualité visées à l'article 2.3 du présent DB».
Au point 3 in fine de l'article 4.2, la référence suivante est ajoutée: «Lorsque la fenêtre
est équipée d'un coffret pour volets, les indices qui la caractérisent sont considérés avec le
volet remonté».
Au point 7 de l'article 4.2, après la référence «au moyen d'essais en laboratoire», il est
ajouté la référence suivante: «Les essais relatifs à l'isolation acoustique réalisés en
laboratoire conformément aux normes UNE-EN ISO 140 et UNE-EN ISO 10140 avant
l'entrée en vigueur du présent document sont considérés comme valables. A posteriori, seuls
seront valables les essais réalisés conformément à la réglementation visée dans le
document DA DB-HR/0 «Normes applicables» dont le texte de référence est le suivant: «Si
ces derniers ont été obtenus au moyen de méthodes de calcul, les valeurs obtenues et la
justification des calculs doivent figurer dans le mémoire descriptif du projet et dans le cahier
des charges.
À l'annexe A, les points A.16 et A.17 contiennent la procédure de calcul de l'indice global
d'affaiblissement acoustique conformément à la loi de la masse pour des éléments de
construction homogènes crépis de chaque côté.
Au point A.27, la procédure de calcul du niveau global de pression acoustique du choc
standardisé pour des éléments de construction homogènes» est renuméroté 8.
Le titre de l'article 5.1.1.1 est modifié et la référence «et contre-cloisons en maçonnerie»
est supprimée.
Au point 3 de l'article 5.1.1.1, la référence «Dans le cas d'éléments de séparation
verticaux constitués de deux voiles en maçonnerie» est remplacée comme suit: «Dans le cas
d'éléments de séparation verticaux constitués de deux ou trois voiles en maçonnerie».
Au sous b) du point 6 de l'article 5.1.1.1, la référence «façades d'un seul voile, ventilées ou
avec une isolation extérieure» est remplacée comme suit: «façades d'un seul voile ou façades avec
une isolation extérieure».
Au point 2 de l'article 5.3, la référence «UNE EN ISO 3382» est remplacée par la
référence «UNE EN ISO 3382-2» et la référence «L'évaluation globale des résultats des
mesures d'isolation est réalisée conformément aux définitions de différence de niveaux
standardisée pour chaque type de bruit, selon ce qui est prévu à l'annexe H».
92
Au point 4 de l'article 5.3, la référence «Pour les façades, le contrôle de l'exigence
d'isolation acoustique par rapport au bruit extérieur est mis en œuvre:
a) lorsque les ouvertures d'entrée d'air, selon le DB-HS 3, consistent dans des dispositifs
de fermeture, tels que des aérations ou des systèmes de micro-aération, dont les
dispositifs sont fermés;
b) lorsqu'il existe des coffrets pour les volets roulants, avec les volets remontés».
À l'annexe A Terminologie, la définition du coefficient d'absorption acoustique α, qui suit
la référence: «Les valeurs du coefficient d'absorption acoustique et de l'aire d'absorption
acoustique équivalente sont spécifiées et utilisées dans les calculs arrondis à la deuxième
décimale» est complétée par la référence suivante: «conformément à ce qui est établi dans
la norme UNE EN ISO 717-1: 1997/A1: 2007”.
-
À l'annexe A Terminologie, la définition «couverture légère» est supprimée.
À l'annexe A Terminologie, la référence «Annexe F» dans la définition «Différence de
niveaux selon la forme de la façade, ∆Lf,s» est remplacée par «Annexe E».
À l'annexe A Terminologie, la référence «(voir annexe G» dans la définition «Élément de
construction mixte» est supprimée.
À l'annexe A Terminologie, la référence «avec une inclinaison maximale de 60°» de la
définition de façade est remplacée comme suit: «avec une inclinaison minimale de 60°».
À l'annexe A Terminologie, la référence «sauf si la machinerie est à l'intérieur» est
supprimée de la définition de l'enceinte des installations.
À l'annexe A Terminologie, la référence «(Voir annexe E)» est supprimée de la définition
«Réduction du niveau global de pression du bruit de choc (ou amélioration globale de
l'isolation acoustique au bruit de choc) d'une chape flottante ou d'un plafond suspendu, ΔLw.
À l'annexe A Terminologie, définition du Temps de réverbération, T, après la référence
«comme la moyenne des valeurs 500, 1000 et 2000 Hz», il est ajouté la référence «il est
aussi possible de calculer la moyenne des neuf bandes de tiers d'octave de 400 à 2500 Hz»
et après la référence «Les valeurs du temps de réverbération sont spécifiées et utilisées
dans les calculs arrondis à la première décimale», il est ajouté la référence suivante:
«conformément à ce qui est établi dans la norme UNE EN ISO 717-1: 1997/A1: 2007”.
-
À l'annexe B Note, les références suivantes sont supprimées:
«αm,t Coefficient d'absorption acoustique moyen du plafond»;
«Φ Facteur de directivité de la source»;
«DnT,w: Différence globale de niveaux standardisée [dB]»;
“«Ln,r(f): Niveau de pression du bruit de choc, pour chaque bande de tiers d'octave du
plancher normalisé, [dB]»;
«Ln,r+(f): Niveau de pression du bruit de choc, pour chaque bande de tiers d'octave du
plancher normalisé avec la chape flottante, [dB]»;
«Ln,r,0(f): niveau de pression du bruit de choc, pour chaque bande de tiers d'octave du
plancher normalisé de référence, [dB]»;
93
«Ln,r,0+(f): Niveau de pression du bruit de choc, pour chaque bande de tiers d'octave du
plancher normalisé de référence, augmenté des valeurs de l'affaiblissement du niveau de
bruit de choc de la chape flottante, [dB]»;
«Ln,r,0,w: Niveau global de pression du bruit de choc du plancher normalisé de référence,
d'une valeur de 78 dB, [dB]»;
«Ln,r,0+,w: Niveau global de pression du bruit de choc du plancher normalisé de référence,
augmenté des valeurs de l'affaiblissement du niveau de bruit de choc de la chape flottante,
[dB]»;
«Rcon: Indice d'affaiblissement acoustique pour chaque bande de tiers d'octave de l'élément
de construction de base avec le revêtement, [dB]»;
«Rsin: Indice d'affaiblissement acoustique pour chaque bande de tiers d'octave de l'élément
de construction de base seul, [dB]»;
«R0: Indice d'affaiblissement acoustique de la courbe de référence pour les mesures avec le
mur de base de référence, avec une fréquence critique basse, sur les bandes du tiers
d'octave de l'intervalle 100-5000 Hz, [dB]»;
«R0,A: Indice global d'affaiblissement acoustique pondéré A de l'élément de construction de
base, [dBA]»;
«R0,l: Valeurs de l'indice d'affaiblissement acoustique de la courbe de référence pour les
mesures avec le mur de base de référence, avec une fréquence critique basse, sur les
bandes du tiers d'octave de l'intervalle 100-5000 Hz, [dB]»;
«R0,m: Valeurs de l'indice d'affaiblissement acoustique de la courbe de référence pour les
mesures avec le mur de base de référence, avec une fréquence critique moyenne, sur les
bandes du tiers d'octave de l'intervalle 100-5000 Hz, [dB]»;
«R1,A: Indice global d'affaiblissement acoustique pondéré A, de l'élément présentant la
meilleure isolation acoustique, généralement la partie aveugle de la façade ou de la toiture,
[dBA]»;
«R2,A: indice global d'affaiblissement acoustique pondéré A, de l'élément présentant la plus
petite isolation acoustique, généralement les vides, les portes, les fenêtres et les puits de
lumière [dBA]».
À l'annexe C, la référence est modifiée comme suit: «Cette annexe est remplacée par le
document de base DA DB HR/0 «Normes d'application» publié à cet effet par le ministère
des transports».
À l'annexe D, la référence «Raccords en + et en T des éléments de construction
homogènes avec des éléments souples interposés» est remplacée comme suit: «Raccords
en + et en T des éléments de construction homogènes avec des bandes élastiques
interposées».
-
À l'annexe D, il est ajouté le point D.11, rédigé comme suit:
«Dans le cas des raccords en + avec 1 seul
élément souple interposé, il est possible
d'utiliser l'expression suivante:
2
K13  5,7  14,1 M  5,7  M  1 dB;
-
(D.11)
”
À l'annexe D, les points D.11 à D.23 sont renumérotés et augmentés d'une unité.
94
Un point 4 est ajouté à l'annexe D, rédigé comme suit: «Pour d'autres systèmes de
construction, non prévus dans la norme UNE EN 12354-1, les indices d'affaiblissement des
vibrations, Kij, peuvent être calculés à l'aide d'autres formules développées à cet effet. Dans
le cas des éléments de construction à deux voiles en maçonnerie, en béton ou en panneaux
lourds préfabriqués et avec des bandes élastiques périmétriques, comme il est indiqué dans
les solutions de type 2 de l'article 3.1.2.3:
Raccords en + et en T des éléments de construction constitués de deux voiles
homogènes
Il convient d'utiliser m et RA de l'ensemble de l'élément de séparation à deux voiles
K12  30  10  M  3,3  lg(
f
)  K 23 dB
500
(D.24)
K 13  20  MAX (10; 10  20  M)  3,3  lg(
K 24  8,7  17,1 M  5,7  M2
K12  30  10  M  3,3  lg(
f
)
500
dB
dB
(D.26)
f
)  K 23 dB
500
K13  5,7  14,1 M  5,7  M2
(D.25)
(D.27)
(D.28)
dB
Raccords en + et en T des éléments de construction constitués de deux voiles
homogènes avec des bandes élastiques périmétriques interposées
Il convient d'utiliser m et RA de l'ensemble de l'élément de séparation à deux voiles
K12  7,5  10  M2  3,3  lg(
f
)  K 23
500
K13  4,7  14,1  M  5,7  M2
K 24  7,5  20  M2  3,3  lg(
K12  30  10  M  3,3  lg(
dB
(D.29)
dB
f
)
500
(D.30)
dB
f
)  K 23
500
(D.31)
dB
f
)
500
Il convient d'utiliser m et RA de l'ensemble de
l'élément de séparation à deux voiles
K 13  20  MAX (10; 10  20  M)  3,3  lg(
(D.32)
dB
(D.33)
Raccords en + et en T des éléments de construction constitués de deux voiles
95
homogènes avec des bandes élastiques périmétriques interposées au niveau de l'un
des voiles
K12  8,7  5,7  M2  K 23
(D.34)
dB
K13  8,7  17,1  M  5,7  M2
(D.35)
dB
K 24  8,7  17,1 M  5,7  M2 dB
Il convient d'utiliser m et RA de l'élément de
construction de base
(D.36)
K12  5,7  5,7  M2  1 dB;
(D.37)
K 24  5,7  14,1 M  5,7  M2  2  1 dB;
(D.38)
Il convient d'utiliser m et RA de l'élément de
construction de base
Où:
1  10  lg f / f1  dB para f  f1
f1  125 Hz si (E1 / e1)  100 M N/m3
E1
module de Young, en N/m2,
e1
épaisseur de l'élément souple interposé, [m]
K12  5,7  5,7  M2  K 23
f
)  K 23
500
(D.40)
(D.41)
dB
K13  5,7  14,1  M  5,7  M2 dB
Il convient d'utiliser m et RA de l'élément de
construction de base
K12  30  10  M  3,3  lg(
(D.39)
dB
f
) dB
500
Il convient d'utiliser m et RA de l'ensemble de l'élément
de séparation à deux voiles»
(D.42)
(D.43)
K 13  20  MAX (10; 10  20  M)  3,3  lg(
(D.44)
L'annexe E Mesure et évaluation de l'amélioration de l'indice d'affaiblissement
acoustique, ΔR, et de la réduction du niveau de pression du bruit de choc, ΔL, des
revêtements est supprimée.
L'annexe F, Estimation numérique de la différence de niveaux due à la forme de la
façade est dénommée «Annexe E».
-
À l'annexe F, le «Tableau F.1» est remplacé comme suit: «Tableau E.1».
-
À l'annexe F, la «Figure F.1» est remplacée comme suit: «Figure E.1».
L'annexe G Calcul de l'isolation acoustique des éléments de construction mixtes est
supprimée.
L'annexe H Guide d'utilisation des amplitudes d'isolation, par rapport aux exigences est
supprimée.
96
L'annexe I Option simplifiée pour les maisons individuelles jumelées est dénommée
«Annexe F» et les points «I.1», «I.1.1», «I.1.2», «I.1.3» et «I.2» sont renumérotés «F.1»,
«F.1.1», «F.1.2», «F.1.3» et «F.2».
À l'annexe I, à l'article I.1.3, point 1, la référence «dans le tableau I.1» est remplacée
comme suit: «dans le tableau F.1».
À l'annexe I, le tableau «I.1. Paramètres des composants des éléments de séparation
horizontaux, lorsque les maisons partagent la structure horizontale» est dénommée: tableau
«F.1».
L'annexe J Recommandations de la conception acoustique pour les salles et salles de
conférence est supprimée.
-
L'annexe K Fiches justificatives est supprimée.
Onze. Le document de base DB HE: Économie d'énergie est modifié comme suit:
Dans l'introduction, point III Critères généraux d'application, le troisième paragraphe est
remplacé comme suit: «Les renvois à une disposition du présent DB se réfèrent à la version
en vigueur à la date d'application. Les renvois aux normes de ce DB se réfèrent à la version
telle qu'indiquée, à tout moment, dans le document DA DB-HE/0 Normes applicables
publiées à cet effet par le ministère des transports».
Dans l'introduction, le point «IV Conditions particulières afférentes à l'observation du DB
HE» est renuméroté comme suit: «V Conditions particulières afférentes à l'observation du
DB HE».
Dans l'introduction, le point «V Terminologie» est renuméroté comme suit: «VI
Terminologie».
- Un nouveau point IV est ajouté à l'introduction; il est rédigé comme suit:
«IV Critères d'application dans des bâtiments existants
À l'exception des cas pour lesquels le présent DB en dispose autrement, les conditions
préexistantes en matière d'économie d'énergie qui seraient moins contraignantes que celles
établies dans ce DB ne sauraient être limitées et celles, plus contraignantes, ne seront
limitées qu'au niveau fixé dans le DB.
Lorsque, conformément aux critères établis ci-après, il est possible de limiter l'intervention au
plus haut niveau de conformité avec les exigences du présent DB compatible avec les
conditions spécifiques du bâtiment, il convient d'indiquer, dans la documentation finale de
l'ouvrage, le niveau de prestation atteint, ainsi que les conditions d'utilisation et de
maintenance, le cas échéant.
HE-1: Limitation de la demande énergétique
1. Critères généraux
1.
En plus des critères spécifiques indiqués ci-après en fonction du type d'intervention, si
les travaux consistent dans une modification substantielle ou dans une extension qui
97
représente plus de 25 % de l'enveloppe thermique finale du bâtiment (y compris les
parties créées, le cas échéant) et si la surface finale utile est supérieure à 1000 m² ou s'il
est procédé à un changement d'affectation du bâtiment, l'intervention est alors
considérée comme de grande envergure et la demande globale de ce dernier en sera
limitée, au sens où elle doit être inférieure à la demande d'un bâtiment similaire (forme,
dimension, distribution intérieure et usage de chaque zone), dont tous les éléments de
l'enveloppe (qu'ils soient ou non concernés par l'intervention) présenteraient les
caractéristiques thermiques minimales telles qu'établies, de manière générale, dans le
présent DB (Tableaux 2.2).
Dans ce cas, lorsqu'il n'est pas possible d'atteindre ce niveau de demande, il est possible
de recourir à des solutions qui permettent d'atteindre le plus haut niveau de conformité,
lequel est déterminé, dans le cas d'un agrandissement, en considérant conjointement les
deux parties du bâtiment, à savoir la partie existante et l'extension, dès lors qu'un des
critères suivants est rempli:
a) bâtiments dont la valeur historique ou architecturale est reconnue, lorsque
l'intervention est susceptible d'en dénaturer profondément le caractère ou l'aspect ou;
b) lorsque l'intervention n'est techniquement ou économiquement pas viable.
2. Lorsque l'intervention entraîne des modifications des conditions intérieures ou
extérieures d'un élément de l'enveloppe thermique qui implique une hausse de la
demande énergétique du bâtiment, les caractérisques doivent satisfaire aux exigences
du DB, excepté dans les cas suivants:
a) bâtiments dont la valeur historique ou architecturale est reconnue, lorsque
l'intervention est susceptible d'en dénaturer profondément le caractère ou l'aspect ou;
b) lorsque l'intervention n'est techniquement pas viable.
En tout cas, il convient d'atteindre, au moins, les caractéristiques des éléments
analogues de la partie existante.
3. Les limitations établies dans le présent DB aux fins d'éviter les déséquilibres entre la
qualité thermique des différents espaces (Tableau 2.1 des transmissions maximales)
n'ont aucun caractère contraignant concernant les éléments de la partie existante.
2. Critères spécifiques en fonction du type d'intervention
Extension
1. En cas d'extension d'un bâtiment existant, les zones concernées par ladite extension
doivent satisfaire aux exigences fixées à la section HE 1 du présent DB, les éléments de
séparation (parois verticales et horizontales, murs mitoyens, etc.) de la nouvelle zone par
rapport à celle existante étant considérés comme appartenant à la nouvelle surface.
Lorsque l'intervention est susceptible de dénaturer profondément la valeur historique et
architecturale de bâtiments classés, elle peut être limitée aux éléments de séparation, en
fonction du plus haut niveau de conformité compatible avec ces conditions.
2. Les autres interventions sur le bâtiment existant sont régies par les critères définis pour
les travaux de rénovation.
98
Rénovation
1. Les caractéristiques des éléments de l'enveloppe thermique qui remplacent ceux
existants - qu'il s'agisse d'incorporation ou de modification susbtantielle - doivent
satisfaire aux exigences thermiques, hygrothermiques et de perméabilité à l'air, définies
dans ce DB (Tableaux 2.2), excepté dans les cas suivants:
a) bâtiments dont la valeur historique ou architecturale est reconnue, lorsque
l'intervention est susceptible d'en dénaturer profondément le caractère ou l'apparence
ou;
b) leur application n'implique aucune amélioration effective de la demande énergétique
du bâtiment ou;
c) lorsqu'elle n'est techniquement ou économiquement pas viable;
d) lorsqu'elle implique des changements substantiels d'autres éléments de l'enveloppe
qui n'étaient initialement pas concernées par l'intervention.
Dans ces cas, il est possible de limiter l'intervention au plus haut niveau de conformité
compatible avec ces conditions.
2. Lorsque l'intervention porte, simultanément, sur plusieurs éléments de l'enveloppe
thermique, il est possible de dépasser les valeurs de transmission du Tableau 2.2 si la
demande résultante est inférieure ou égale à celle obtenue en appliquant les valeurs
dudit tableau aux éléments concernés.
3. S'agissant des bâtiments à usage d'habitation, lorsqu'il est procédé à des changements
de distribution ou de configuration des espaces qui affectent les cloisons qui séparent
des unités à usage spécifique aménagées d'autres non aménagées, il convient de vérifier
que les cloisons satisfont aux exigences à caractère général fixées dans le présent DB.
4. Les autres éléments de la partie existante peuvent être maintenus dans leur état actuel,
dès lors qu'ils ne présentent pas, au moment de l'intervention, des dommages
susceptibles d'en limiter significativement les prestations initiales. Si le bâtiment présente
des dommages de cet ordre, l'intervention doit prévoir les mesures spécifiques pour y
remédier.
HE-3: Performance énergétique des installations d'éclairage
Rénovations et extensions
1. Pour toute intervention sur des bâtiments existants prévoyant la rénovation ou l'extension
d'une partie de l'installation:
a) les caractéristiques des éléments qui en remplacent d'autres existants ou des
éléments nouveaux doivent être conformes aux valeurs limites de performance
énergétique, définies, à titre général, dans le présent DB, en fonction de l'activité.
b) lorsque la rénovation concerne des zones du bâtiment pour lesquelles les systèmes
de contrôle ou de régulation sont obligatoires en vertu du présent DB, afin de tirer
profit de la lumière naturelle, de tels systèmes doivent être installés.
99
2. Si les travaux de rénovation ou d'extension, le cas échéant, affectent plus de 25 % de la
surface utile totale finale du bâtiment (y compris les parties créées, le cas échéant) et si
la surface finale est supérieure à 1000 m2, l'intervention est alors considérée comme de
grande envergure et l'ensemble de l'installation doit être conforme aux exigences telles
qu'établies, de manière générale, dans le présent DB.
Changement d'activité ou d'affectation
1. Lorsqu'il est procédé à un changement d'activité au niveau d'une des zones du bâtiment
et que ledit changement implique une baisse de la valeur limite de la performance
énergétique de l'installation établie dans le DB par rapport à celle de l'activité initiale, il
convient d'adapter les caractéristiques de l'installation de la zone en question à ce qui est
prévu dans le DB.
2. En cas de changement d'affectation du bâtiment, l'intervention est considérée comme de
grande envergure et l'ensemble de l'installation doit être conforme aux exigences telles
qu'établies, de manière générale, dans le présent DB.
HE-4: Contribution solaire minimale pour l'eau chaude sanitaire
1. Cette section n'est pas applicable aux interventions dans des bâtiments existants,
excepté:
a) dans les bâtiments où il existe une demande d'eau chaude sanitaire et/ou de
climatisation de piscine couverte dont la rénovation porte sur l'intégralité du bâtiment
ou sur l'installation thermique;
b) en cas de changement d'affectation du bâtiment;
c) en cas d'augmentation de plus de 50 % de la demande d'ECS pour une demande
initiale égale ou supérieure à 5 000l/jour, auquel cas, cette contribution est appliquée
à la nouvelle demande.
2. Lorsqu'il n'est pas possible d'atteindre la contribution solaire minimale établie dans le DB,
en raison de limitations dues à l'emplacement, à la configuration préalable du bâtiment
existant ou à la réglementation applicable en matière d'urbanisme, ou parce qu'il s'agit de
bâtiments dont la valeur historique ou architecturale est reconnue et pour lesquels
l'intervention risquerait d'en dénaturer profondément le caractère et l'apparence, il est
possible de remplacer partiellement ou totalement ladite contribution comme suit:
a) utilisation des énergies renouvelables, des processus de cogénération ou des
sources d'énergie fossiles provenant de l'installation de récupérateurs de chaleur
sans lien avec la production de chaleur du bâtiment;
b) recours alternatif à toute mesure ou tout élément qui permettrait une économie
d'énergie thermique ou une réduction des émissions de CO2, équivalente à celles
issues de l'installation solaire, au regard des conditions de base de la réglementation
en vigueur, par le biais d'améliorations en matière d'isolation thermique et de
rendement énergétique des équipements.
HE-5: Contribution photovoltaïque minimale pour l'énergie électrique
100
1. Cette section n'est pas applicable aux interventions dans des bâtiments existants,
excepté:
a) lorsque la rénovation porte sur l'intégralité du bâtiment ou en cas de changement
d'affectation du bâtiment;
b) en cas d'extension qui dépasserait les limites d'application telles que fixées, de
manière générale, dans le présent DB.
2. Lorsqu'il n'est pas possible d'atteindre la contribution photovoltaïque minimale pour
l'énergie électrique telle qu'établie dans le DB, en raison de limitations dues à
l'emplacement, à la configuration préalable du bâtiment existant ou à la réglementation
applicable en matière d'urbanisme, ou parce qu'il s'agit de bâtiments dont la valeur
historique ou architecturale est reconnue et pour lesquels l'intervention risquerait d'en
dénaturer profondément le caractère et l'apparence, il est possible de remplacer
partiellement ou totalement ladite contribution comme suit:
a) utilisation d'autres sources d'énergies renouvelables.
b) recours alternatif à toute mesure ou tout élément qui permettrait une réduction des
émissions de CO2 ou une économie d'électricité équivalente à celle produite par
l'installation solaire, par le biais d'améliorations au niveau des installations
consommatrices d'électricité, telles que l'éclairage, le recours à des moteurs ou des
équipements plus performants.»
Les éléments suivants sont supprimés de la Table des matières: «Annexe C Normes de
référence» de la section HE 1, «Annexe B Normes de référence» la section HE 3,
«Annexe C Normes de référence» de la section HE 4 et «Annexe C Normes de référence»
de la section HE 5.
À l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 1, le sous b) du point 1 est remplacé
comme suit: «b) interventions sur les bâtiments existants conformément aux dispositions du
point IV de l'introduction».
 À l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 1, le sous b) du point 2 suivant est
supprimé: «b) les bâtiments et les monuments officiellement protégés car faisant partie d'un
environnement classé ou en raison de leur valeur architecturale ou historique spécifique,
lorsque l'application de telles exigences modifierait leur caractère ou leur apparence de
manière inacceptable» et les autres points sont renumérotés.
 À l'article 1.2 Procédure de vérification de la section HE 1, la référence «... bâtiment de
référence...» est remplacée comme suit: «...bâtiment de référence...»
Au tableau 2.1 de la section HE 1, il est ajouté la note (4) relative à la fermeture «Vitres
et encadrements». Cette note est rédigée comme suit: «(4) Les valeurs indiquées se réfèrent
à la valeur moyenne de la vitre et de l'encadrement de chaque fenêtre.»
Au tableau 2.1 de la section HE 1, il est ajouté la note (5) relative à la fermeture «Murs
mitoyens». Cette note est rédigée comme suit: «(5) Les murs mitoyens qui, conformément à
l'article 3.1.3.2, sont considérés comme des façades, doivent satisfaire aux limitations
correspondantes concernant les murs de façade».
101
À l'article 2.1 de la section HE 1, tableau 2.2, une note est ajoutée après le titre du
tableau. Cette note est rédigée comme suit: «NOTE: Aucune exigence concernant la valeur
limite du facteur solaire modifié des vides n'est établie, lorsqu'aucune valeur à cet effet n'est
indiquée dans les tableaux».
Au point 2 de l'article 3.1.2, de la section HE 1, la référence «...catégories suivantes: a)
espaces dont la charge interne est faible: espaces dissipant peu de chaleur. Espaces
destinés principalement à la résidence, temporaire ou permanente. Relèvent de cette
catégorie les espaces des immeubles à usage d'habitation, les zones ou les espaces des
bâtiments dont l'affectation et la dimension sont assimilables à ces derniers, tels que les
chambres d'hôtel, les chambres d'hôpitaux et les pièces communes, ainsi que les espaces
de passage connexes. b) espaces dont la charge interne est élevée: espaces qui génèrent
une grande quantité de chaleur en raison de leur occupation, de l'éclairage ou des
équipements existants. Relèvent de cette catégorie les espaces non inclus dans la définition
des espaces dont la charge interne est faible. Tous ces espaces composent la zone du
bâtiment où la charge interne est élevée…» est remplacée comme suit: «…les catégories
suivantes: a) espace habitable dont la charge interne est faible, b) espace habitable dont la
charge interne est élevée…» et les définitions suivantes sont consignées à l'annexe A
Terminologie: «…espace habitable dont la charge interne est élevée: espace habitable qui
génère une grande quantité de chaleur en raison de son occupation, de l'éclairage ou des
équipements existants. Relèvent de cette catégorie les espaces non inclus dans la définition
des espaces dont la charge interne est faible. Tous ces espaces composent la zone du
bâtiment où la charge interne est élevée. ...”
Au point 3 de l'article 3.1.2 de la section HE 1, la référence «EN ISO 13788:2002» est
remplacée comme suit: «UNE EN ISO 13788».
Au point 2 de l'article 3.1.3, sous d), de la section HE 1, la référence «…Si le bâtiment
est construit après, la fermeture est considérée, aux effets thermiques, comme une façade;
(...)» est remplacée comme suit: «... Si le bâtiment attenant est construit après, la fermeture
est considérée, aux effets thermiques, comme une façade...».
Au point 3 a) de l'article 3.1.3, de la section HE 1, le sous iii) est ajouté: «…iii) murs
mitoyens. …”
Au point 3, sous c) de l'article 3.2.2.1, de la section HE 1, il est ajouté: «... et les murs en
contact avec des espaces non habitales, en contact avec l'extérieur. …”.
À l'article 3.2.2.2, de la section HE 1, tableau 3.1, dans la colonne correspondant aux
«Paramètres caractéristiques moyens» des «TERRAINS», le symbole «UHm» est remplacé
par «USm» dans la formule.
À la section HE 1, la note suivante est ajoutée au tableau 3.1: «Les murs mitoyens qui,
conformément au point 2.d) de l'article 3.1.3, sont considérés comme des façades, doivent
être pris en compte dans le calcul de UMm.»
Au point 4 de l'article 3.2.3.2 de la section HE 1, l'expression «barrière à la vapeur» est
signalée en italique et il est ajouté à l'annexe A Terminologie la définition de «barrière à la
vapeur» qui figure à l'annexe Terminologie de HS: «Barrière à la vapeur: élément qui
possède une résistance à la diffusion de vapeur supérieure à 10 MN·s/g, équivalent à 2,7
m2·h·Pa/mg.»
102
Au point 5 de l'article 3.2.3.2 de la section HE 1, la référence «UNE EN ISO
13788:2002» est remplacée comme suit: «UNE EN ISO 13788».
Au point 1 de l'article 3.2.4, de la section HE 1, la référence «UNE EN 12207:2000» est
remplacée par «UNE EN 12207» et la référence «UNE EN 1026:2000» est remplacée par
«UNE EN 1026».
Au point 1 de l'article 3.3.1.1, de la section HE 1, la référence «…L'objet de l'option
générale est quadruple et il consiste dans:…» est remplacée comme suit: «…L'objet de
l'option générale est:…».
 Au point 1.a) de l'article 3.3.1.1, de la section HE 1, la référence «... i) en tant que
bâtiment objet, c'est-à-dire, le bâtiment tel qu'il a été dessiné (forme et dimension),
construction et opération; ii) en tant que bâtiment de référence, qui a la même forme, la
même dimension que le bâtiment objet, la même distribution intérieure et le même usage
pour chaque zone, les mêmes obstacles distants que le bâtiment objet, et des qualités de
construction des composants de la façade, de la dalle et de la toiture, d'une part et des
éléments d'ombre, de l'autre, qui satisfont aux exigences en matière de demande
énergétique prévues à l'article 2.1…» est remplacée comme suit: «… i) en tant que bâtiment
objet; ii) en tant que bâtiment de référence;…»
 Au sous a) de l'article 3.3.1.1 de la section HE 1, les références «...bâtiment objet...» et
«...bâtiment de référence...» sont remplacées comme suit: «...bâtiment objet...» et
«...bâtiment de référence...».
Au point 4 de l'article 3.3.2.2 de la section HE 1, la référence «...Il convient d'indiquer
pour chaque espace s'il s'agit d'un espace habitable ou non habitable, en précisant, pour ces
derniers, si la charge interne est faible ou élevée...» est remplacée comme suit: «...Il
convient d'indiquer pour chaque espace s'il s'agit d'un espace habitable ou d'un espace non
habitable, en précisant, pour ces derniers, si la charge interne est faible ou élevée...».
Au point 8 de l'article 4.1 de la section HE 1, la référence «UNE EN ISO 10456:2001»
est remplacée comme suit: «UNE EN ISO 10456».
À la section HE 1, annexe A Terminologie, la référence «...Bâtiment de référence:
correspond au bâtiment obtenu à partir du bâtiment objet, dont la demande énergétique doit
être supérieure à celle du bâtiment objet, aussi bien en ce qui concerne le chauffage que la
climatisation. Elle est obtenue à partir du bâtiment objet, en remplaçant les fermetures par
d'autres, qui satisfont aux exigences de l'option simplifiée...» est remplacée comme suit:
«...Bâtiment de référence: correspond au bâtiment obtenu à partir du bâtiment objet aux fins
de vérifier l'exigence de limitation de la demande. Le bâtiment de référence est défini avec la
même forme, les mêmes dimensions et la même orientation que le bâtiment objet; la même
distribution intérieure et le même usage pour chaque zone que le bâtiment objet; les mêmes
obstacles distants que le bâtiment objet; et des solutions constructives dont les paramètres
caractéristiques sont les valeurs limites qui figurent aux tableaux 2.2…».
À la section HE 1, annexe A Terminologie, la référence «...Bâtiment objet: bâtiment pour
lequel il convient de vérifier s'il satisfait aux exigences réglementaires…» est remplacée
comme suit: «...Bâtiment objet: bâtiment tel qu'il a été dessiné (forme, dimensions et
orientation), construction et conditions d'usage, pour lequel il convient de vérifier s'il satisfait
aux exigences réglementaires…».
103
À la section HE 1, annexe A Terminologie, la référence suivante est ajoutée: Espace
habitable dont la charge interne est élevée: espace habitable qui génère une grande quantité
de chaleur en raison de son occupation, de l'éclairage ou des équipements existants.
Relèvent de cette catégorie les espaces non inclus dans la définition des espaces dont la
charge interne est faible. Tous ces espaces composent la zone du bâtiment où la charge
interne est élevée.
À la section HE 1, annexe A Terminologie, la référence «...Degrés-jours: les degrésjours d'une période de temps donnée correspondent à la somme, pour tous les jours de cette
même période donnée, de la différence entre une température fixe, ou base des degrésjours et la température moyenne du jour, lorsque cette température quotidienne moyenne est
inférieure à la température de base. ….” est remplacée comme suit: «…Degrés-jours: les
degrés-jours d'une période de temps donnée correspondent à la somme, pour tous les jours
de cette même période donnée, de la différence entre une température fixe, ou base des
degrés-jours et la température moyenne du jour, lorsque cette température quotidienne
moyenne est inférieure à la température de base, en hiver, ou lorsqu'elle est supérieure à la
température de base, en été».
À la section HE 1, annexe A Terminologie, la référence «Vide: tout élément semitransparent de l'enveloppe du bâtiment. Il comprend les fenêtres et les portes vitrées» est
remplacée comme suit: «Vide: tout élément semi-transparent de l'enveloppe du bâtiment. Il
comprend les fenêtres et les portes vitrées dont la surface semi-transparente est supérieure
à 50%».
-
À la section HE 1, l'annexe C Normes de référence est supprimée.
Au point 5 de l'article E 1.1 de la section HE 1, la référence «UNE EN ISO 10456:2001»
est remplacée comme suit: «UNE EN ISO 10456».
Au point 6 de l'article E 1.1 de la section HE 1, sous a), lettre ii), la référence «UNE EN
ISO 6946:1997» est remplacée comme suit: «UNE EN ISO 6946».
À la section HE 1, la note suivante est ajoutée au tableau E.3: «NOTE: Pour D≥ 1,5 m et
B’≤1 cette exigence n'est pas applicable».
Au point 7 de l'article E 1.2.1 de la section HE 1, la référence «UNE EN ISO
13370:1999» est remplacée comme suit: «UNE EN ISO 13370».

Au cas 2 du point 2 de l'article E 1.2.1 de la section HE 1, la référence «UNE EN ISO
13370:1999» est remplacée comme suit: «UNE EN ISO 13370».
Au point 5 de l'article E 1.2.2 de la section HE 1, la référence «UNE EN ISO
13370:1999» est remplacée comme suit: «UNE EN ISO 13370».
Au point 3 de l'article E 1.3.1, annexe E de la section HE 1, la référence «...Le coefficient
de réduction de température b pour les espaces attenants non habitables (débarras, gardemanger, garages attenants...) et les espaces non aménagés sous toiture inclinée est obtenu
à partir du tableau E.7, en fonction de la situation de l'isolation thermique (voir figure E.6), du
taux de ventilation de l'espace et de la liste des aires entre la cloison intérieure et la
fermeture (Aiu/Aue)…» est remplacée comme suit: «...Le coefficient de réduction de
température b pour les espaces attenants non habitables (débarras, garde-manger, garages
attenants...) et les espaces non aménagés sous toiture inclinée est obtenu à partir du tableau
104
E.7, en fonction de la situation de l'isolation thermique (voir figure E.6), du taux de ventilation
de l'espace et de la liste des aires entre la cloison intérieure et la fermeture (Aiu/Aue), où le
sous-indice ue se réfère à la fermeture entre l'espace non habitable et l'extérieur et le sousindice iu à la cloison intérieure entre l'espace habitable et l'espace non habitable (voir
figure E.6)...»
Au point 5 de l'article E 1.3.1 de l'annexe E de la section HE 1, la référence «...Le
coefficient de réduction de température b pour les autres espaces non habitables est défini
comme suit: …» est remplacée comme suit: «… À titre alternatif, le coefficient de réduction
de température b peut être calculé comme suit: …”
 Au point 8 de l'article E 1.3.1 de la section HE 1, la référence «UNE EN ISO
13789:2001» est remplacée comme suit: «UNE EN ISO 13789».
 Le point 1 de l'article E.1.4.1 de la section HE 1, Transmission thermique des vides est
remplacé comme suit: «La transmission thermique des vides UH (W/m2 K) est déterminée
comme suit:
U H = ( 1  FM)  U H,v + FM  U H,m
(E.10)
où
UH,v la transmission thermique de la partie semi-transparente [W/m2K];
UH,m la transmission thermique de l'encadrement de la fenêtre ou du puits de lumière, ou de
la porte [W/m2 K];
FM la fraction du vide occupée par l'encadrement».
La référence suivante est remplacée comme suit: «Pour le calcul de la transmission
thermique des vides UH (W/m2 K), il est fait application de la norme UNE-EN ISO 10077-1».
 Le point 2 de l'article E.1.4.1 de la section HE 1, Transmission thermique des vides est
remplacé comme suit: «En l'absence de données, la transmission thermique de la partie
semi-transparente UH,v peut être obtenue conformément à la norme UNE-EN ISO 100771:2001» est remplacée comme suit: «À titre alternatif, la transmission des vides UH (W/m2
K) est déterminée comme suit:
U H = ( 1  FM)  U H,v + FM  U H,m
(E.10)
où
UH,v la transmission thermique de la partie semi-transparente [W/m2K];
UH,m la transmission thermique de l'encadrement de la fenêtre ou du puits de lumière, ou de
la porte [W/m2 K];
FM la fraction du vide occupée par l'encadrement».
Au point 2 de l'article E 1.4.1 de la section HE 1, la référence «UNE EN ISO 100771:2001» est remplacée comme suit: «UNE EN ISO 10077-1».

Au point 1 de l'article E 2 de la section HE 1, la référence «UNE EN 410:1998» est
remplacée comme suit: «UNE EN 410».

À l'article F 2-4 de la section HE 1, la référence «λ”j» est remplacée comme suit: «λ j».
105

Au point 3 de l'article G.1.1 de la section HE 1, la référence «Lorsque les villes ne sont
pas des capitales de province et qu'elles ne disposent d'aucun registre climatique comparé,
on suppose que la température extérieure est égale à celle de la capitale de province
correspondante, minorée de 1° C tous les 100 m de différence d'altitude entre les deux
villes...» est remplacée comme suit: «Lorsque les villes ne sont pas des capitales de
province et qu'elles ne disposent d'aucun registre climatique comparé, on suppose que la
température extérieure est égale à celle de la capitale de province correspondante, laquelle
varie d'1° C tous les 100 m de différence d'altitude entre les deux villes; cette température
est majorée pour les villes situées sous cette altitude et minorée dans le cas contraire...».

À l'article G.1, de la section HE 1, la référence «Tableau G.2» est remplacée comme
suit: «Tableau G.1».

Aux points 1 et 2 de l'article G.2.1.1, de la section HE 1, les références «facteur de
température de la surface intérieure» est remplacée comme suit: «facteur de température de
la surface intérieure».
 Au point 2 de l'article G.2.1.1, de la section HE 1, la référence «UNE EN ISO 102111:1995» est remplacée par «UNE EN ISO 10211-1» et la référence «UNE EN ISO 102112:2002» est remplacée par «UNE EN ISO 10211-2».
 Au point 2 de l'article G.2.2.1, de la section HE 1, la référence (H.8) est remplacée
comme suit: (G.8).
Au point 1 de l'article G.2.2.3, de la section HE 1, l'expression «Sd(n-1)» de la formule
[G.10] est remplacée par «Sdn» aussi bien dans la formule que dans la légende d'explication
de la formule.
Au point 1 de l'article G.2.2.3 de la section HE 1, la référence «UNE EN ISO
10456:2001» est remplacée comme suit: «UNE EN ISO 10456».
Au point 3 de l'article G.2.2.3 de la section HE 1, la référence «...où...» est remplacée
comme suit: «...où Pi la pression de vapeur de l'air intérieur [Pa]; Pe la pression de vapeur
de l'air extérieur [Pa]; …».
Au sous G.3.1 de l'article G.3 de la section HE 1, la référence «…1 La pression de
vapeur de saturation est calculée en fonction de la température, …» est remplacée comme
suit: «…1 La pression de vapeur de saturation [Pa] est calculée en fonction de la
température [º C], …».
Au sous b), point 1 de l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 3, la référence
«...rénovation de bâtiments existants dont la surface utile est supérieure à 1 000 m², et où
plus de 25 % de la surface éclairée est rénovée» est remplacée comme suit: «interventions
sur des bâtiments existants, conformément à ce qui est indiqué au point Iv de l'introduction».
- Au point 1 de l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 3, le sous c) «rénovation
de locaux commerciaux et de bâtiments à usage de bureau dans lesquels l'installation
d'éclairage est rénovée» est supprimé.
Au point 2 de l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 3, le sous a) «bâtiments
et monuments dont la valeur historique et architecturale est reconnue, lorsque le respect des
106
exigences de cette section est susceptible d'en dénaturer profondément le caractère et
l'apparence» est supprimé et les autres points de l'article sont renumérotés.
À la section HE 3, article 2.2 Systèmes de contrôle et de régulation, point 1, sous b, la
référence «...Les zones suivantes du tableau 2.1 ne sont pas concernées par les exigences
des points i et ii précédents: …» est remplacée comme suit: «...Les zones suivantes du
tableau 2.1 ne sont pas concernées par les exigences du sous b)».

Au point 2 de l'article 3.1 Renseignements préalables de la section HE 3, l'«annexe B»
est supprimée; elle est remplacée comme suit: «DA DB-HE/0».

Au point 1 de l'article 4.1 Équipements, de la section HE 3, la référence «Décret royal
838/2002 du 2 août 2002» est remplacée comme suit: «Décret royal 187/2011 du 18 février
2011».
À la section HE 3, annexe A Terminologie, définitions «Éclairement initial», «Éclairement
moyen sur le plan horizontal», «Éclairement moyen horizontal maintenu» in fine la phrase
suivante est ajoutée: «exprimé en lux (lx)».
À la section HE 3, annexe A Terminologie, la référence «UNE EN 60598-1:1998» est
remplacée par «UNE EN 60598-1», la référence «UNE EN 50294:1999» est remplacée par
«UNE EN 50294» et la référence «UNE en 60923:1997» est remplacée par «UNE EN
60923».
-
À la section HE 3, l'annexe B Normes de référence est supprimée.
- À l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 4, point 1 , le mot «applicable» est
remplacé par «d'application».
À l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 4, au sous a) du point 1 la référence
suivante est supprimée: «et rénovation des bâtiments existants».
À l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 4, la référence «... où il existe une
demande d'eau chaude sanitaire et/ou de climatisation de piscine couverte...» est remplacée
comme suit: «...où il existe une demande d'eau chaude sanitaire et/ou de climatisation de
piscine couverte qui dépasse 50 l/j...».
À l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 4, un sous-point est ajouté au
point 1; il est rédigé comme suit: «b) les interventions sur des bâtiments existants doivent
satisfaire aux exigences visées au point IV de l'introduction.»
Au point 2 de l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 4, le sous d) «pour la
rénovation de bâtiments, en raison de limitations dues à l'emplacement, à la configuration
préalable du bâtiment existant ou à la réglementation applicable en matière d'urbanisme» est
supprimé et les autres points sont renumérotés.

Au point 2 de l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 4, le sous f) «quand
ainsi le décide l'autorité compétente en matière de protection du patrimoine historique et
artistique» est supprimé et les autres points sont renumérotés.

Le point 3 de l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 4 est rédigé comme
suit: «Dans le cas des bâtiments qui relèvent des cas b), c) et d) du point précédent…».
107

Au sous a) de l'article 2.1-11 de la section HE 4, il est ajouté l'expression «...latitude
géographie -10°» à la référence «...latitude géographique».
Au tableau 3.1 de l'article 3.1.1 de la section HE 4, la référence «60ºC» est
remplacée comme suit: «60º C».
3
Au tableau 3.1 de l'article 3.1.1 de la section HE 4, la référence «Litres d'ECS/jour à
60º C» est remplacée comme suit: «l/j».
4
Au tableau 3.1 (note 1) de l'article 3.1.1 de la section HE 4, la référence «Litres
d'ECS/jour à 60º C» est remplacée comme suit: «l/j».
5
Au tableau 3.1 de l'article 3.1.1 de la section HE 4, la référence «UNE 94002:2005» est
remplacée comme suit: «UNE 94002».
Au point 8 de l'article 3.1.1 de la section HE 4, la référence ...«Lorsqu'un niveau de
demande d'ECS sont justifiés...» est remplacée comme suit: «Lorsqu'un niveau de demande
d'ECS est justifié...».
À la section HE 4, Tableau 3.3. Zones climatiques, la zone climatique de Logroño est
classée en zone III, conformément à la carte 3.1.
 Au point 2 de l'article 3.3.3.2 Emplacement des raccordements de la section HE 4, la
référence «...Dans les cas dûment justifiés lorsqu'il convient d'installer des réservoirs...» est
remplacée comme suit: «...Dans les cas, dûment justifiés, lorsqu'il convient d'installer des
réservoirs...».
 À l'article 3.3.5.1-2, de la section HE 4, la référence «entre 1,2 l/s et 2 l/s par 100 m² de
réseau de capteurs» est remplacée comme suit: «entre 1,2 l/s et 2 l/s par 100 m² de réseau
en surface de capteurs».
 Au tableau 4.2 Systèmes de captation de l'article 4.2 de la section HE 4, la référence
«2.1» est remplacée comme suit: «2.1-4».
-
À la section HE 4, l'annexe C Normes de référence est supprimée.
Un nouveau point est ajouté à l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 5; il est
rédigé comme suit: «2. Les interventions sur des bâtiments existants doivent satisfaire aux
exigences visées au point IV de l'introduction»; les autres points sont renumérotés.
Au point 3 de l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 5, le sous c) «pour la
rénovation de bâtiments, en raison de limitations dues à l'emplacement, à la configuration
préalable du bâtiment existant ou à la réglementation applicable en matière d'urbanisme» est
supprimé et les autres points sont renumérotés.
Le point 4 de l'article 1.1 Champ d'application de la section HE 5 est rédigé comme suit:
«Dans les bâtiments pour lesquels l'application des sous b) et c) est justifiée dans le
projet,…».
Au point 3 de l'article 2.2 de la section HE 5, la référence «... b) pour des usages
différents, ...» est remplacée comme suit: «... b) en cas d'usages multiples, ...».
 À la section HE 5, Tableau 3.2. Zones climatiques, la zone climatique de Logroño est
classée en zone III, conformément à la carte 3.1.
108
 Au point 1 de l'article 3.2.2 de la section HE 5, la référence «RD 1663/2000» est
remplacée comme suit: «RD 1699/2011».
Au point 1 de l'article 3.2.3.1, de la section HE 5, la référence «UNE EN 61215:1997»
est remplacée par «UNE EN 61215» et la référence «UNE EN 61646:1997» est remplacée
par «UNE EN 61646».
Au point 2 de l'article 3.3.2 de la section HE 5, la référence «... a) inclinaison maximale
=inclinaison (□ = 41º) – (41º - latitude); b) inclinaison minimale = inclinaison (□= 41º) – (41ºlatitude); où: 5º est la valeur minimale ...” est remplacée comme suit: «... a) inclinaison
maximale = inclinaison (φ = 41º) – (41º - latitude); b) inclinaison minimale = inclinaison (φ =
41º) – (41º-latitude); où: 5º est la valeur minimale. ...”
-
À la section HE 5, l'annexe C Normes de référence est supprimée.
Disposition transitoire. Ouvrages pour lesquels les dispositions de cet arrêté ont un
caractère contraignant.
Les modifications des documents de base du Code technique de la construction, approuvées
en vertu de cet arrêté, doivent obligatoirement être appliquées aux nouvelles constructions et
aux travaux d'extension, de modification, de rénovation et de restauration des bâtiments
existants, pour lesquels un permis municipal est obligatoire, ceci, dans un délai de trois mois
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.
Première disposition finale. Caractère élémentaire
Cet arrêté a un caractère élémentaire; il est promulgué dans le cadre des compétences qui
sont attribuées à l’État par les articles 149.1.16, 23 et 25 de la Constitution en matière de
réglementation et de coordination générale de la santé, de la protection de l’environnement,
et de réglementation du régime minier et énergétique, respectivement.
Deuxième disposition finale. Entrée en vigueur.
Le présent arrêté entrera en vigueur le jour suivant sa publication au Journal officiel de
l’État.
Madrid,
2012
La ministre des transports,
109
DIRECTION GÉNÉRALE DE
L'ARCHITECTURE, DU LOGEMENT ET DES
SOLS
MINISTÈRE
DE L’ÉQUIPEMENT
SOUS-DIRECTION GÉNÉRALE DE
L'ARCHITECTURE ET DE LA
CONSTRUCTION
Document de base
Sécurité structurelle
Acier
xx 2012
SE-A
Document de base SE-A Acier
Table des matières
1 Généralités
1.1 Champ d'application et considérations préalables
1.2 Conditions particulières pour l'application du DB-SE-A
2 Base de calcul
2.1 Généralités
2.2 Vérifications
2.3 États limites ultimes
2.4 États limites de service
3 Durabilité
3.1 Généralités
3.2 Stratégie pour la durabilité
4 Matériaux
4.1 Généralités
4.2 Types d'acier
4.3 Produits en acier
4.4 Matériaux d'apport
4.5 Résistance de calcul
5 Anlayse structurelle
5.1 Généralités
5.2 Idéalisation de la structure
5.3 Anlayse
5.4 Stabilité latérale globale
5.5 Imperfections initiales
6 États limites ultimes
6.1 État limite d’équilibre
6.2 État limite de résistance des sections
6.3 Résistance des éléments
7 États limites de service
7.1 Déformations, flèche et saillie
8 Assemblages
8.1 Base de calcul
8.2 Rigidité et résistance
8.3 Critères de vérification
8.4 Assemblages soudés
8.5 Certains assemblages typiques
9 Exécution
9.1 Matériaux
9.2 Manipulation et stockage
9.3 Montage
9.4 Traitement de protection
9.5 Soudage
SE-A-i
Document de base SE-A Acier
10 Tolérances
10.1 Généralités
10.2 Tolérances de fabrication
10.3 Tolérances normales. Montage
11 Contrôle
11.1 Généralités
12 Entretien
12.1 Contrôle
12.2 Entretien
Annexe A. Terminologie
Annexe B. Notation et unités
B.1 Notation
B.2 Unités
SE-A-ii
Document de base SE-A Acier
1 Généralités
1.1 Champ d'application et considérations préalables
1
2
3
Ce DB est destiné à vérifier la sécurité structurelle des éléments métalliques réalisés en acier lors
de la construction conventionnelle. Par conséquent, des aspects propres à d'autres domaines de la
construction (construction particulière, ponts, silos, cheminées, antennes, réservoirs, etc.) ne sont
pas envisagés. Pour leur vérification, il devra être fait appel à l'instruction EAE. Ne sont pas non plus
abordés les aspects relatifs aux éléments qui, en raison de leur caractère spécifique, exigent des
considérations spéciales.
Ce DB, à caractère général considère les éléments indiqués ci-dessous. Cependant, le DB établit
des limitations pour son utilisation dans des situations spécifiques (voilement, flambement latéral,
etc.). Pour l'étude de toute situation non considérée explicitement par ce DB, seront suivis les
critères établis dans l'instruction EAE. Les éléments considérés par le DB sont:
a) Matériaux: aciers non alliés laminés à chaud de types S 235, S 275 et S 355.
b) Types de section: sections de classes 1, 2 et 3.
c) Éléments structurels:
i)
Poutres simples à section constante: considérant l'analyse plastique globale dans des
poutres continues de classe 1.
ii)
Supports simples à section constante, soumis à une force axiale constante et sans
actions transversales à l'axe de ces derniers.
iii) Portiques intranslationnels ou légèrement translationnels, qu'ils soient contreventés ou à
nœuds rigides. L'analyse globale plastique n'est pas considérée.
iv) Assemblages: soudés, articulés ou rigides (de certains types) à résistance complète.
d) Actions: principalement statiques et avec absence de surcharges répétitives d'entité ou de
charges d'impact.
Ce DB ne considère que les structures et les composants de bâtiments soumis à des actions
principalement statiques (considérées de catégorie d'utilisation SC1, conformément à l'instruction
EAE: 6.2.2.1). Ce DB ne considère pas les structures soumises à des actions sismiques dont la
vérification doit être faite en accord avec la norme NCSE et l'instruction EAE.
Ce DB ne considère pas les procédures de vérification de structures d'acier face à fatigue (état
limite de fatigue) ou aux vibrations (état limite de vibrations), qui sont développées dans l'instruction
EAE.
Ce DB se réfère uniquement à la sécurité dans des conditions adéquates d'utilisation, aspects
relatifs à la durabilité y compris, conformément au DB-SE. Le respect d'autres conditions (isolation
thermique, acoustique, résistance au feu) ne fait pas partie de sa portée. Les aspects relatifs à la
fabrication, au montage, au contrôle de qualité, à la conservation et à l'entretien sont traités,
exclusivement, s'ils sont nécessaires pour indiquer les exigences qui doivent être respectées en
accord avec les hypothèses établies dans le projet de construction.
Ce DB implique que le projet, la construction et la vérification des structures relevant de son champ
d'application soient réalisés par des techniciens et des opérateurs possédant les connaissances
nécessaires et l'expérience suffisante. De plus, il est établi que lesdites structures sont destinées à
l'usage pour lequel elles ont été conçues et qu'elles seront entretenues selon les règles de l'art
pendant toute leur durée d'utilisation.
1.2 Conditions particulières pour l'application du DB-SE-A
1
2
L'application des procédures de ce DB sera réalisée conformément aux conditions particulières qui y
sont établies, aux conditions particulières indiquées dans le DB-SE et aux conditions générales pour
l'application du CTE, aux conditions du projet, aux conditions d'exécution des travaux et aux
conditions du bâtiment qui figurent respectivement dans les articles 5, 6, 7 et 8 de la partie I du CTE.
La documentation du projet sera celle qui figure au paragraphe 2 Documentation du DB-SE et
inclura en outre:
a) les caractéristiques mécaniques considérées pour les aciers dans les plaques et profilés, vis,
matériaux d'apport, peintures et matériaux de protection, conformément aux spécifications qui
figurent au paragraphe 4 de ce DB;
SE-A-1
Document de base SE-A Acier
b)
c)
d)
les dimensions des axes de référence des barres et la définition des profilés, des sections
armées, plaques, etc.;
les assemblages (moyens d'assemblage, dimensions et disposition des vis ou des cordons),
conformément à ce qui est prescrit au paragraphe 8 de ce DB.
identification du type d'environnement, de la stratégie de durabilité, conformément aux
paragraphes 2 et 3 de ce DB;
SE-A-2
Document de base SE-A Acier
2 Base de calcul
2.1 Généralités
1
2
Les spécifications, critères, procédés, principes et règles assurant un comportement structurel
adéquat d'un bâtiment conforme aux exigences du CTE, sont établis dans le DB-SE. Ce DB
comprend les aspects propres aux éléments structurels en acier.
Pour le traitement d'aspects spécifiques ou de détail, il est nécessaire d'utiliser l'instruction EAE.
2.2 Vérifications
2.2.1 Types de vérification
1
Conformément au DB SE 3.2, deux types de vérification sont à effectuer, celles relatives à:
a) La stabilité et la résistance (état limite ultime).
b) L'aptitude au service (état limite de service).
2.3 États limites ultimes
2.3.1 Conditions à vérifier
1
Pour la vérification de la capacité portante, les états limites ultimes de stabilité et de résistance
seront considérés conformément au DB SE 4.2.
2.3.2 Effet des actions
1
Pour chaque situation de dimensionnement, les valeurs de calcul de l'effet des actions sont
obtenues au moyen des règles de combinaison indiquées dans le DB SE 4.2
2.3.3. Coefficients partiels pour la résistance de l'acier
1
Les coefficients partiels normalement adoptés pour la résistance sont les suivants:
a)
M0 = 1,05
coefficient partiel relatif à la plastification du matériau
b)
M1 = 1,05
coefficient partiel relatif aux phénomènes d'instabilité
c)
M2 = 1,25
coefficient partiel de sécurité relatif à la résistance ultime du matériau ou de la
section, et à la résistance des moyens d'assemblage.
Pour le projet de structure de construction, il est possible d'utiliser un coefficient partiel M0 = M1 =
1,00, dès lors que les conditions suivantes sont simultanément réunies:
a) Tolérances les «plus strictes» conformément au chapitre 10.
b) Garanties supplémentaires pour l'acier, conformément à l'instruction EAE (article nº 84). Il
convient de veiller à ce que la limite élastique de l'acier utilisé dans l'ouvrage présente une
dispersion conforme au coefficient partiel réduit, selon une analyse basée sur la théorie de la
fiabilité de la structure.
c) Contrôle d'exécution intense conformément à l'instruction EAE (article nº 89).
SE-A-3
Document de base SE-A Acier
2.4. États limites de service
2.4.1 Conditions à vérifier
1
Il est considéré qu'il y a un comportement adéquat, au niveau des déformations, des vibrations ou
de la détérioration, si, pour les situations de dimensionnement pertinentes, l'effet des actions
n'atteint pas la valeur limite admissible établie pour ce dernier conformément au DB SE 4.3.
2.4.2 Effet des actions
1
Pour chaque situation de dimensionnement, les valeurs de calcul de l'effet sont obtenues au moyen
des règles de combinaison indiquées dans le DB SE.
2.4.3. Coefficients partiels pour la résistance de l'acier
1
Pour vérifier les états limites de service, il convient d'utiliser des valeurs égales à l'unité comme
coefficients partiels pour la résistance.
2.5 Géométrie
2.5.1. Valeurs caractéristiques et de calcul
1
Il convient d'utiliser comme valeurs caractéristiques (a k) et de calcul (ad) des données géométriques,
les valeurs nominales (anom) définies dans les normes des produits ou dans la documentation de
projet:
a k  a d  a nom
2
(2.1)
Dans certains cas, lorsque les imprécisions relatives à la géométrie ont un effet significatif sur la
résistance de la structure (comme dans l'analyse des effets de second ordre), la valeur de calcul
des données géométriques doit être la suivante:
a d  a nom  a
(2.2)
où Δa devra tenir compte des éventuels écarts défavorables des valeurs nominales et doit être
défini conformément aux tolérances établies dans le projet. La valeur de Δa peut être positive ou
négative.
Si l'écart produit peut être mesuré, cette valeur sera celle utilisée.
2.5.2 Imperfections
1
Les imperfections liées à la fabrication et au montage dont, entre autres, les tensions résiduelles et
les imperfections géométriques comme le manque de verticalité, de rectitude, de platitude,
d'ajustement, ainsi que les éventuelles excentricités de montage dans les assemblages, doivent être
considérées lors de la vérification des phénomènes d'instabilité.
Dans ce DB, les effets de ces imperfections doivent être pris en compte en utilisant des
imperfections géométriques équivalentes, dont la définition devra être conforme aux dispositions
des articles 5.4. et 5.5.
2.6. Bases de calcul axées sur la durabilité
1
Avant de débuter le projet, il convient d'identifier l'environnement de façon à définir le degré de
détérioration auquel sera soumis chaque élément structurel.
2
Pour obtenir une durabilité adéquate, il devra être établi dans le projet, et en fonction du type
d'environnement, une stratégie en accord avec les critères exposés dans le chapitre 3.
2.6.1. Définition du type d'environnement
1
L'environnement auquel est soumis un élément structurel est défini par l'ensemble des conditions
physiques et chimiques auxquelles il est exposé, susceptibles de provoquer sa dégradation sous
l'effet des charges et sollicitations autres que celles considérées dans l'analyse structurelle. Le type
d'environnement est défini par une des classes d'exposition face au risque de corrosion,
conformément au point 2.6.2.
SE-A-4
Document de base SE-A Acier
2
Lorsqu'une structure comporte des éléments présentant différents types d'environnement, l'auteur
du projet définira certains groupes avec les éléments structurels offrant des caractéristiques
similaires d'exposition environnementale. Pour ce faire et dans la mesure du possible, il convient de
regrouper les éléments de même type (piliers, poutres de toits, plaques de base, etc.) en veillant à
ce que les critères retenus soient cohérents avec les aspects inhérents à la phase d'exécution. Pour
chaque groupe, il est nécessaire d'identifier le type d'environnement auxquels seront soumis les
éléments.
2.6.2. Classes d'exposition en rapport avec la corrosion de l'acier
1
Aux effets de ce DB, les classes d'exposition sont définies comme celles se référant exclusivement
aux processus de corrosion de l'acier.
2
S'il existe des processus mécaniques, biologiques, thermiques, ou des agents chimiques
particulièrement agressifs (cas de certaines installations industrielles spéciales, comme les
industries papetières, les usines de peintures et les raffineries de pétrole), dont l'effet aggrave
fortement la corrosion éventuelle, ce fait devra être pris en considération, afin de renforcer la
protection de la structure.
3
Les différentes classes d'exposition relatives à la corrosion atmosphérique sont définies en termes
de perte de masse par unité de surface ou de perte d'épaisseur des éprouvettes normalisées en
acier à faible teneur en carbone ou en zinc, après la première année d'exposition, suivant l'essai
normalisé dans la norme ISO 9226:1992. L'instruction EAE classifie avec précision la corrosivité
atmosphérique en fonction des résultats de cet essai. Si ces résultats ne sont pas disponibles, les
exemples indiqués dans le tableau, qui correspondent à des atmosphères typiques dans un climat
tempéré, permettent d'estimer la classe d'exposition, même s'il doit être considéré que la corrosivité
atmosphérique dans un climat froid ou sec est inférieure à celle dans un climat tempéré, tandis
qu'elle sera beaucoup plus grande dans un climat chaud et humide.
Désignation
C1
C2
Tableau 2.1. Classes d'exposition relatives à la corrosion atmosphérique
Exemple d'environnements typiques d'un climat tempéré
Classe d'exposition
(corrosivité)
Extérieur
Intérieur
Bâtiments chauffés, environnement propre,
par exemple: bureaux, magasins, écoles,
très faible
--hôtels.
Environnement avec un niveau de
Bâtiments non chauffés avec risque de
pollution faible. Zones rurales
faible
condensation, par exemple: entrepôts.
essentiellement.
C3
moyenne
C4
élevée
de fabrication avec un taux d'humidité
Environnements urbains et industriels, Usines
élevé et une certaine pollution de l'air, par
pollution au dioxyde de soufre modérée. exemple:
usines de traitement des aliments,
Zones côtières avec une salinité faible.
blanchisseries.
C5-I
très élevée
(industrielle)
Zones industrielles et zones côtières avec
une salinité modérée.
Zones industrielles avec un taux
d'humidité élevé et un environnement
agressif.
C5-M
très élevée
(marine)
Zones côtières et maritimes avec une
salinité élevée.
SE-A-5
Usines chimiques, piscine.
Bâtiments ou zones à condensations
pratiquement permanentes et à pollution
élevée.
Bâtiments ou zones à condensations
pratiquement permanentes et à pollution
élevée.
Document de base SE-A Acier
3 Durabilité
3.1 Généralités
1
2
2
3
La durabilité d'une structure en acier est sa capacité à supporter, pendant la vie utile pour laquelle
elle a été conçue, les conditions physiques et chimiques auxquelles elle est exposée, et qui
pourraient aller jusqu'à provoquer sa dégradation comme conséquence d'effets différents des
charges et des contraintes traitées dans l'analyse structurelle.
Une structure durable doit être obtenue à l'aide d'une stratégie qui permette de prendre en compte
tous les facteurs possibles de dégradation et d'agir en conséquence sur chacune des phases du
projet, d'exécution et d'utilisation de la structure. Cette stratégie doit considérer, de façon
hiérarchique, le bâtiment dans son ensemble (situation, utilisation, etc.), la structure (exposition,
aération, etc.), les éléments (matériaux, types de section, etc.) et notamment, les détails, en évitant:
a) L'existence de systèmes d'évacuation des eaux non accessibles pour leur entretien, qui
peuvent affecter les éléments structurels.
b) La formation d'angles dans les nœuds et les assemblages à des éléments non structurels,
susceptibles de favoriser le dépôt de résidus ou de saleté.
c) Le contact direct avec d'autres métaux (l'aluminium des charpentes de clôture, les mursrideaux, etc.).
d) Le contact direct avec le plâtre et le gypse.
Une stratégie correcte pour la durabilité doit prendre en compte le fait qu'une structure peut
comporter différents éléments structurels soumis à différents types d'environnement.
Les protections adéquates pour éviter la corrosion des matériaux seront indiquées dans le projet de
construction, en accord avec les conditions environnementales internes et externes du bâtiment,
conformément au paragraphe 2.6.
3.2 Stratégie pour la durabilité
3.2.1 Prescriptions générales
1
2
Pour remplir les conditions de sécurité structurelle, il sera nécessaire de suivre une stratégie qui
prenne en compte tous les mécanismes possibles de dégradation, en adoptant des mesures
spécifiques en fonction de l'agressivité à laquelle chaque élément peut être soumis.
La stratégie de durabilité inclura au minimum les aspects mentionnés aux paragraphes suivants:
a) Choix des formes de structures appropriées, conformément à ce qui est indiqué dans le 3.2.2.
b) Choix du traitement de protection (peinture, métallisation, galvanisation à chaud) adéquat, en
tenant compte de la classe d'exposition à laquelle sera soumis l'élément et de l'état de la
surface à protéger, conformément aux dispositions de l'article 9.6.
c) Mise en place de mesures spéciales de protection dans le cas d'environnements très agressifs.
d) Établissement d'un programme d'inspections à effectuer pendant et après la peinture,
conformément aux dispositions de l'instruction EAE (chapitre XXI).
e) Établissement d'un programme de maintenance qui couvre toute la vie utile de la structure,
conformément aux dispositions de l'instruction EAE (chapitre XXIII).
Dans ces structures où, en conséquence des considérations environnementales indiquées, il est
nécessaire de réviser la protection de ces dernières, le projet doit prévoir le contrôle et l'entretien
des protections, en assurant, de mode permanent, les accès et le reste de conditions physiques
nécessaires à cet effet.
3.2.2 Choix de la forme de la structure
1
L'utilisation de conceptions structurelles conduisant à une susceptibilité élevée à la corrosion sera
évitée. Pour ce faire, il est recommandé que les formes des éléments structurels soient simples, en
évitant une complexité excessive, et que les méthodes d'exécution de la structure soient telles que
l'efficacité des systèmes de protection utilisés ne soit pas réduite (par des dommages lors du
transport et de la manipulation des éléments).
SE-A-7
Document de base SE-A Acier
2
3
4
5
6
La minimisation du contact direct entre les surfaces en acier et l'eau sera recherchée, en évitant la
formation de dépôts d'eau, en facilitant l'évacuation rapide de celle-ci et en empêchant le passage
de l'eau sur les zones de joints. Pour ce faire, des précautions devront être adoptées, telles qu'éviter
la mise en place de surfaces horizontales qui favorisent l'accumulation d'eau ou d'impuretés,
l'élimination de sections ouvertes dans la partie supérieure qui facilitent ladite accumulation, la
suppression de cavités et de creux dans lesquels l'eau peut être retenue, et la mise en place de
systèmes appropriés et de section généreuse pour la conduite et le drainage de l'eau.
Lorsque la structure présente des zones fermées (intérieur accessible) ou des éléments creux
(intérieur inaccessible), il sera nécessaire de veiller à les protéger efficacement contre la corrosion.
Pour ce faire, il sera nécessaire d'éviter que l'eau soit bloquée à l'intérieur de ces zones lors du
montage de la structure. Des mesures nécessaires à la ventilation et au drainage (intérieurs
accessibles) devront être prises, et les intérieurs inaccessibles devront être fermés à l'air et à
l'humidité d'une manière efficace, à l'aide de soudures continues.
Il est nécessaire de prêter une attention spéciale à la protection contre la corrosion des
assemblages, en veillant à ce que la surface de la soudure soit exempte d'imperfections, telles que
les fissures, les cratères et les projections, qui sont difficiles à couvrir efficacement par la peinture
ultérieure.
Il est nécessaire d'éviter l'apparition de couples galvaniques, qui se produisent en cas de continuité
électrique entre deux métaux de potentiel électrochimique différent (tels que l'acier inoxydable et
l'acier au carbone), en isolant le contact entre les métaux à l'aide de peintures ou les surfaces des
deux métaux par d'autres méthodes.
Les surfaces de la structure en acier soumises à un risque de corrosion et auxquelles il est
impossible d'accéder lors de l'inspection et de l'entretien, et qui n'auraient pas été correctement
scellées, devront avoir été dotées initialement d'une protection adéquate à la vie utile prévue,
l'épaisseur de l'acier résultant strictement d'un calcul structurel devant être augmentée en outre
d'une surépaisseur qui compense l'effet de la corrosion pendant la vie utile. Le calcul de ces
surépaisseurs peut se faire conformément aux dispositions de l'article 31.2.2.1 de l'instruction EAE.
SE-A-8
Document de base SE-A Acier
4 Matériaux
4.1 Généralités
1
Bien que de nombreuses méthodes de vérification indiquées dans le DB puissent être appliquées à
des matériaux avec des caractéristiques différentes de celles envisagées dans ce chapitre, il est
considéré que les éléments structurels en acier auxquels se réfère ce DB sont constitués des
matériaux indiqués ci-après. Pour les autres matériaux (aciers, produits en acier, moyens
d'assemblage ou systèmes de protection), il est nécessaire d'utiliser l'instruction EAE.
4.2 Types d'acier
1
Les aciers considérés dans ce DB sont ceux spécifiés dans la norme NF EN 10025 (produits
laminés à chaud en acier non allié, pour les constructions métalliques d'utilisation générale) dans
chacune des parties qui la composent et dont les caractéristiques sont résumées dans le tableau
4.1. Ce sont les aciers non alliés, sans caractéristiques particulières de résistance mécanique ni de
résistance à la corrosion, et possédant une microstructure normale de ferrite-perlite. Ce DB ne
considère que les aciers de type S 235, S 275 et S355, dont les spécifications correspondant à la
limite élastique fy et à la résistance ultime à la traction, fu se trouvent dans le tableau 4.1. Pour les
autres types d'acier, les dispositions de l'instruction EAE seront appliquées.
Type
S 235
S 275
S 355
2
3
4
5
Tableau 4.1. Limite élastique minimale et résistance à la traction (N/mm 2)
Épaisseur nominale t (mm)
40 < t ≤80
t  40
fy
fu
fy
fu
235
360<fu<510
215
360<fu<510
275
430<fu<580
255
410<fu<560
355
490<fu<880
335
470<fu<630
Les caractéristiques suivantes sont communes à tous les aciers:
a) module d'élasticité, E=210 000 N/mm 2
b) module de rigidité, G=81 000 N/mm2
c)
coefficient de Poisson, = 0,3
d)
Coefficient de dilatation thermique, =1,2·10-5 (ºC)-1
e) densité, =7 850 kg/m3
Pour la limite élastique caractéristique f yk, sera adoptée la valeur nominale indiquée dans la norme
NF-EN correspondant au type d'acier dont il est question, en fonction du type et du degré d'acier et
de l'épaisseur nominale du produit ou, alternativement, comme simplification, lorsque l'acier offre
des garanties supplémentaires conformément à l'article 84 de l'instruction EAE, la valeur nominale
établie à cet article pour le type d'acier dont il est question. La même procédure sera appliquée pour
le reste des caractéristiques et propriétés qui figurent dans les différents points suivants.
Les aciers utilisables doivent remplir les conditions suivantes afin de garantir une ductilité suffisante:
fu/fy  1,10
(4.1)
εu  0,15
(4.2)
εmax  15 εy
(4.3)
Où:
εu
est la déformation rémanente concentrée de rupture, mesurée sur une base de longueur
5,65·(A0)1/2, où Ao est la section initiale
εy
est la déformation correspondant à la limite élastique, donnée par l'expression εy = 0,002 +
fy/E, où E est le module d'élasticité de l'acier,
εmax
est la déformation correspondant à la résistance à la traction f u.
Soudabilité. Les aciers recueillis dans ce DB sont soudables et l'adoption de précautions ne s'avère
nécessaire que dans le cas d'assemblages spéciaux (entre tôles de grande épaisseur, d'épaisseurs
très inégales, dans des conditions difficiles d'exécution, etc.), selon les indications du chapitre 10 de
ce DB.
SE-A-9
Document de base SE-A Acier
4.3 Produits en acier
1
Les profilés doivent être élaborés avec les aciers spécifiés au paragraphe 4.1. et doivent
correspondre à certaines des séries indiquées dans le tableau 4.2.
Tableau 4.2. Séries de profilés à section pleine, laminés à chaud
Norme du produit
Série
Dimensions
Tolérances
Profilé IPN
UNE 36521
NF-EN 10024
Profilé IPE
UNE 36526
NF-EN 10034
Profilé HEB (base)
UNE 36524
NF-EN 10034
Profilé HEA (léger)
UNE 36524
NF-EN 10034
Profilé HEB (lourd)
UNE 36524
NF-EN 10034
Profilé U Normal (UPN)
UNE 36522
NF-EN 10279
Profilé UPE
UNE 36523
NF-EN 10279
Profilé U Commercial (U)
UNE 36525
NF-EN 10279
Cornière à ailes égales (L)
NF-EN 10056-1
NF-EN 10056-2
Cornière à ailes inégales (L)
NF-EN 10056-1
NF-EN 10056-2
Profilé T
NF-EN 10055
NF-EN 10055
4.4 Matériaux d'apport
1
Le matériau d'apport utilisable pour la réalisation de soudures (électrodes) devra être approprié au
processus du soudage. Pour ce faire, il sera nécessaire de tenir compte du matériau à souder et de
la méthode de soudage. En outre, il devra posséder des caractéristiques mécaniques, en termes de
limite élastique, de résistance à la traction, de déformation sous charge maximale et de résilience,
qui ne sont pas inférieures à celles du matériau de base qui constitue les profilés ou les tôles à
souder.
4.5 Résistance de calcul
1
2
La résistance de calcul fyd correspond au quotient de la tension limite élastique et du coefficient
partiel pour la résistance du matériau:
fyd = fyk / M
(4.4)
où:
fyk est la tension de limite élastique du matériau base (tableau 4.1).
M est le coefficient partiel de sécurité du matériau, conformément au paragraphe 2.3.3.
Dans les vérifications de résistance ultime du matériau ou de la section, la résistance de calcul
adoptée correspond à la valeur
fud = fu / M2
où:
M2
(4.5)
est le coefficient de sécurité pour la résistance ultime.
SE-A-10
Document de base SE-A Acier
5 Analyse structurelle
5.1 Généralités
1
2
3
L'analyse structurelle correspond à l'analyse de l'effet des actions sur la totalité ou une partie de la
structure, dans le but d'effectuer les vérifications des états limites ultimes et de service, définis aux
articles 2.3. et 2.4.
Cette analyse doit être effectuée, pour les différentes situations de calcul, au moyen de modèles
structurels adéquats qui considèrent l'influence de toutes les variables qui sont significatives.
En général, la vérification de chaque état limite doit être réalisée en deux phases: détermination ou
analyse des effets des actions (efforts et déplacements de la structure) et comparaison avec la
limitation correspondante ou vérification (respectivement, résistances et déformations admissibles).
5.2 Idéalisation de la structure
5.2.1 Modèles structurels
1
2
3
4
L'analyse structurelle sera basée sur des modèles adéquats du bâtiment conformément au DB SE
3.4. Pour effectuer l'analyse, sont idéalisées autant la géométrie de la structure que les actions et
les conditions d'appui, par l'intermédiaire d'un modèle mathématique approprié qui doit également
refléter l'estimation des conditions de rigidité des sections transversales, des éléments, de leurs
assemblages et des liaisons avec le terrain. L'analyse est réalisée conformément à des hypothèses
simplificatrices, moyennant des modèles en harmonie, adéquats à l'état limite à vérifier et ayant
différents niveaux de détail.
Les augmentations des efforts en raison des mouvements et des déformations (effets de second
ordre) doivent être considérées là où elles ne s'avèrent pas négligeables.
Il n'est pas nécessaire de vérifier la sécurité face à la fatigue dans des structures normales de
construction qui ne sont pas soumises à des charges variables répétées à caractère dynamique.
La sécurité face à la fatigue des éléments qui supportent des machines d'élévation, des charges
mobiles ou qui sont soumis à des vibrations produites par des surcharges à caractère dynamique,
doit être vérifiée. Cette vérification sera effectuée conformément aux dispositions de l'instruction
EAE.
Lors de l'analyse structurelle, doivent être prises en considération les différentes phases de la
construction, l'effet du soutènement provisoire des dalles, s'il est prévu, y compris.
Les situations transitoires correspondant au processus constructif devront être vérifiées si le mode
de comportement de la structure varie durant ce processus et donne lieu à des états limites de types
différents de ceux considérés dans les situations persistantes (par exemple, par torsion dans des
éléments conçus pour travailler en flexion) ou d'ampleur clairement différente de celles considérées,
par des changements des longueurs ou des sections des pièces.
5.2.2 Modèles des éléments
1
2
Pour l'analyse, les éléments structurels sont classés comme unidimensionnels quand l'une de leurs
dimensions est beaucoup plus grande que les autres, bidimensionnels lorsque l'une de leurs
dimensions est petite comparée aux deux autres, et tridimensionnels lorsqu'aucune de leurs
dimensions n'est sensiblement plus grande que les autres.
Ce DB ne considère que les éléments unidimensionnels simples, droits et à section constante. Pour
l'analyse d'autres types d'éléments, il est nécessaire d'utiliser l'instruction EAE.
SE-A-11
Document de base SE-A Acier
5.2.3 Portées de calcul
1
2
Sauf justification spéciale, sera considérée comme portée de calcul d'un élément unidimensionnel la
distance entre les axes d'appui ou entre les points d'intersection de sa ligne directrice avec celles
des éléments adjacents.
Dans les pièces encastrées dans des appuis rigides, de dimension importante par rapport à leur
épaisseur, l'axe peut être idéalement situé dans l'appui à mi-épaisseur de distance par rapport au
bord libre.
5.2.4 Constantes statiques des sections transversales
1
L'analyse globale de la structure pourra être effectuée, dans la plupart des cas, en utilisant les
sections brutes des éléments, à partir des dimensions nominales de ces derniers, et il ne s'avère
pas nécessaire de déduire les trous des assemblages, ni de considérer la présence de possibles
couvre-joints. Les effets sur la rigidité dérivant d'ouvertures de grandes dimensions (passage
d'installations, etc.) doivent être par contre pris en considération.
5.2.5 Modèles de la rigidité des assemblages
1
En fonction de leur rigidité relative par rapport à celles des éléments à assembler, au paragraphe
8.2, les assemblages sont classifiés en: articulations, assemblages rigides ou encastrements et
assemblages semi-rigides, dont la déformation est caractérisée par leurs diagrammes de momentrotation. Ce DB ne considère que certains types d'assemblages articulés et rigides (voir 8.2.3).
L'instruction EAE doit être utilisée pour les autres types d'assemblages.
5.2.6 Modèles de la rigidité des fondations
1
2
Dans ces structures dont le comportement est affecté de manière significative par les conditions de
déformation du terrain de la fondation, l'analyse devra être abordée au moyen de modèles
structurels qui incorporent de manière appropriée les effets de l'interaction sol-structure.
Ce DB traite uniquement des bases à supports rigides, sur des portiques intranslationnels ou très
peu translationnels (conformément au paragraphe 5.4.1), sous réserve que soient respectées les
dispositions du paragraphe 8.2.3. Les dispositions de l'instruction EAE devront être appliquées pour
tous les autres cas.
5.3 Anlayse
1
2
3
4
Toute analyse structurelle doit satisfaire aux conditions d'équilibre et de compatibilité, en tenant
compte des lois de comportement des matériaux.
Les méthodes d'analyse globale d'une structure sont classées en:
a) analyses linéaires, basées sur l'hypothèse de comportement élastique linéaire des matériaux et
sur la considération de l'équilibre sur la structure sans déformation (analyse de premier ordre).
b) analyses non linéaires, qui tiennent compte de la non-linéarité mécanique, c'est-à-dire, du
comportement non linéaire des matériaux, et de la non-linéarité géométrique, c'est-à-dire, de la
considération des conditions d'équilibre sur la structure déformée (analyse de second ordre).
c) les analyses non linéaires peuvent considérer, à leur tour, une seule ou les deux causes de
non-linéarité mentionnées.
En fonction de la manière dont sont considérés, ou non, les effets de la non-linéarité du matériau,
les méthodes d'analyse globale de la structure sont classées en:
a) analyse globale élastique,
b) analyse globale plastique,
c) analyse globale élastoplastique.
Ce DB n'envisage que l'analyse globale élastique, sauf pour les vérifications de l'état limite ultime de
poutres continues, pour lesquelles est considérée l'analyse globale plastique (en considérant le
caractère non linéaire du matériau), sous réserve que:
a) les rotules plastiques ne soient pas situées dans une section qui contient une union,
b) soient remplies les conditions au niveau de la section transversale, nécessaires pour
l'utilisation de cette analyse, conformément au paragraphe 5.3.1 de ce DB, et
SE-A-12
Document de base SE-A Acier
c)
5
6
7
8
9
dans des rotules situées au niveau des appuis ou sous l'action de forces transversales
localisées, dont la valeur dépasse 10 % de la résistance plastique au cisaillement de la section
transversale, des raidisseurs transversaux d'âme soient disposés à une distance de la rotule
non supérieure à la demi-épaisseur de la section transversale.
d) Les spécifications de l'instruction EAE seront suivies dans les autres cas.
À moins que soit effectuée une vérification plus précise des redistributions élastoplastiques d'efforts
dans la structure, dans des poutres continues avec des sections au milieu de la travée de classes 1
ou 2 et des sections d'appui de classe 3, la capacité résistante à la flexion des sections à flexion
positive se limitera à des valeurs qui ne dépassent pas plus de 15 % la valeur de leur moment
résistant élastique.
Les vérifications des états limites de service seront généralement effectuées au moyen d'analyses
linéaires.
En ce qui concerne la géométrie de la structure, l'analyse globale de la structure peut, en général,
être effectuée au moyen de:
a) une analyse de premier ordre, à partir de la géométrie initiale de la structure,
b) une analyse non linéaire de second ordre, considérant l'influence de la géométrie déformée de
la structure.
Les effets de second ordre, dus à la déformation de la structure, doivent être pris en considération
s'ils augmentent significativement les effets des actions (efforts et déformations) dans la réponse
structurelle. Pour leur évaluation, les imperfections géométriques et mécaniques doivent être
considérées conformément au paragraphe 5.4.
Ce DB ne considère que les portiques intranslationnels (ou contreventés) et légèrement
translationnels, qui sont ceux qui permettent une analyse simplifiée et qui n'ont pas besoin pour leur
vérification de l'analyse globale de second ordre de la structure (voir 5.3).
5.3.1 Type de section
1
Quatre classes de sections transversales sont définies dans le tableau 5.1, en fonction de l'influence
des problèmes d'instabilité de plaques sur leur réponse résistante.
Tableau 5.1 Classification des sections transversales sollicitées par des moments de flexion
Classe 1: Plastique
Celles qui peuvent atteindre leur capacité résistante plastique, sans être
affectées par des phénomènes de voilement dans leurs zones comprimées et
qui peuvent développer, sans réduction de cette résistance, la capacité de
rotation exigible aux rotules dans une analyse globale plastique.
Classe 2: Compacte
Celles qui peuvent atteindre leur moment résistant plastique, mais dans
lesquelles les phénomènes de voilement limitent leur capacité de rotation dans
les conditions d'applicabilité de l'analyse globale plastique.
Classe 3: Semi-compacte ou
élastique
Celles pour lesquelles la tension au niveau de la fibre la plus comprimée, prévue
à partir d'une distribution élastique de contraintes, peut atteindre la limite
élastique de l'acier, mais dans lesquelles les phénomènes de voilement
empêchent de garantir la déformation nécessaire pour atteindre le moment
résistant plastique de la section.
Classe 4: Élancée
Les phénomènes de voilement limitent y compris le développement de leur
capacité résistante élastique, la limite élastique de l'acier n'étant pas atteinte
dans la fibre la plus comprimée.
2
Une des méthodes de calcul définies dans le tableau 5.2, en accord avec la classe des sections
transversales, devra être employée pour la vérification de la sécurité structurelle.
SE-A-13
Document de base SE-A Acier
Tableau 5.2 Méthode de calcul
3
4
5
6
Classe de section
Méthode pour la détermination des
sollicitations
Méthode pour la détermination de
la résistance des sections
Plastique
Plastique ou élastique
Plastique ou élastique
Compacte
Élastique
Plastique ou élastique
Semi-compacte
Élastique
Élastique
Élancée
Élastique avec une possible réduction de la
rigidité
Élastique avec une résistance
réduite
Pour définir les classes 1, 2 et 3, les limites d'élancement des tableaux 5.3 et 5.4. sont utilisées dans
les éléments comprimés des sections transversales sans raidisseurs longitudinaux. Pour la
classification de sections transversales, il sera utilisé initialement la distribution plastique de
contraintes, sauf à la frontière entre les classes 3 et 4, qui sera établie à partir de la loi élastique (ou
élastoplastique avec plastification dans la zone tendue, comme cela sera considéré plus loin).
Les différentes plaques comprimées d'une section transversale, les semelles (ailes) ou les âmes par
exemple, peuvent, en fonction de l'élancement et de la longueur de leurs zones comprimées, être
attribuées à des classes différentes. En général, la classe attribuée à une section transversale est la
classe la plus importante, c'est-à-dire la moins favorable de celles de chacune de ses parties
comprimées éventuelles.
Ce DB ne considère que les sections transversales de classes 1, 2 ou 3, sans raidisseurs
longitudinaux. Les spécifications de l'instruction EAE seront suivies pour les sections de classe 4 et
des sections avec raidisseurs longitudinaux.
De même, ce DB n'est applicable qu'à des profilés laminés, état qui peut être considéré lorsque la
condition établie dans l'équation (5.1) sera respectée. Dans le cas contraire, les possibles effets
d'entraînement par cisaillement doivent être pris en compte conformément à l'instruction EAE.
b0  L / 20
(5.1)
où:
b0
est la largeur de la zone en console, pour les demi-ailes extérieures, ou la moitié de la
largeur entre les âmes, pour les demi-ailes intérieures
L
est la portée des éléments isostatiques ou distance approchée entre les points adjacents de
moment de flexion nul des éléments continus
SE-A-14
Document de base SE-A Acier
Tableau 5.3 Limites d'élancement (c/t) pour les éléments plans, soutenus aux deux bords, totalement ou
partiellement comprimés
Géométrie
Sollicitation
Compression +
Traction -
Élément plan
Limite d'élancement: c/t maximal
Classe 1
Classe 2
Classe 3
33
38
42
72
83
Compression
Flexion simple
124
Flexocompression
 -1;  ≥ 0,5)
réduction
235

fy
réduction
235

fy
réduction
235

fy
réduction

réduction
235
fy

Flexo-traction1)
≤ -1;  ≤ 0,5)
235
fy
réduction
235

fy
Facteur de réduction  
235
fy
1) ≤ -1 est applicable aux cas avec des déformations unitaires en traction qui dépassent celle correspondant à la
limite élastique
SE-A-15
Document de base SE-A Acier
Tableau 5.4 Limites d'élancement (c/t) pour les éléments plans, soutenus sur un bord et libres sur l'autre,
totalement ou partiellement comprimés.
Géométrie
Sollicitation
Compression +
Traction -
Élément plan
Compression
Flexo-compression;
bord libre
comprimé
Limite d'élancement: c/t maximal
Classe 1
Classe 2
Classe 3
9
10
14
9

10 

21 k 1
9

Flexo-compression;
bord libre sollicité
en traction
1,5
10 
 1,5
21 k 2
Coefficients de voilement
k 1 et k 2 en fonction de , où  est le rapport des contraintes sur les bords
(compression positive):
2
k 1 =0,57-0,21
pour 1≥ ≥-3
pour 1≥ ≥0
k 2 =0,578/(0,34+
k 2 =1,7-517,1
pour 0≥ ≥-1
2
Facteur de réduction  
235
fy
SE-A-16
Document de base SE-A Acier
5.4 Stabilité latérale globale
1
2
3
4
5
6
7
L'influence des effets de second ordre sur la résistance d'une structure dépend principalement de sa
rigidité latérale.
La stabilité latérale d'une structure est garantie généralement au moyen de:
a) La propre rigidité des systèmes de treillis (ou portiques) de nœuds rigides.
b) Systèmes de contreventement latéral triangulaires,
c) Systèmes de contreventement latéral par écrans ou noyaux rigides.
d) La combinaison de certains des schémas structurels précédents.
Pour contreventer, peuvent être utilisés des écrans horizontaux (diaphragmes rigides ou planchers)
ou verticaux (cloisons ou divisions en maçonnerie, tôle conformée, panneaux, parois de béton, etc.),
à condition:
a) que leur permanence puisse être garantie pendant la durée de vie utile du bâtiment et qu'ils
soient correctement projetés quant à leur travail conjoint, au moyen d'une interaction adéquate
de la structure principale avec celle de contreventement, conformément aux calculs effectués,
et de leur connexion aux fondations ou à leur point concret d'interruption;
b) que les efforts éventuels sur la structure résultant de la coaction de la libre déformation des
propres cloisons ou divisions par effets thermiques ou rhéologiques (coaction imposée par la
propre structure) soient pris en considération;
c) que la résistance des moyens de connexion à la structure soit assurée;
d) que cela soit expressément consigné dans le rapport du projet.
Les fondations doivent, en général, être conçues de façon à ce que les effets des déplacements
latéraux et les rotations au niveau de leur base soient négligeables.
Dans les structures non symétriques au sol, les effets de l'interaction flexion-torsion doivent être
considérés lors de la vérification de leur stabilité latérale.
La stabilité latérale doit être garantie autant pour la structure en service que lors de ses différentes
phases constructives.
Tous les éléments du schéma résistant face à des actions horizontales seront projetés avec la
résistance adaptée aux efforts produits, et avec la rigidité suffisante pour:
a) respecter les états limites de service établis dans le DB SE.
b) garantir l'intranslationnalité dans les cas où elle constitue l'une des hypothèses d'analyse.
5.4.1 Structures intranslationnelles et translationnelles
1
2
3
Une structure peut être classée comme non déformable par translation (instranslationnelle) lorsque
sa rigidité latérale sera suffisante pour que l'influence des effets de second ordre sur l'ampleur des
efforts ou sur le comportement structurel global de cette dernière puisse être considérée
négligeable.
L'analyse globale des structures intranslationnelles peut être effectuée selon la théorie de premier
ordre. Les effets de second ordre ne doivent être considérés que dans les vérifications de résistance
des éléments comprimés isolés, comme cela est traité aux paragraphes 5.4 et 6.3.
Les portiques simples avec des linteaux de toiture plats, ou de pente faible (inférieure ou égale à
1:2), ainsi que les charpentes en portiques plats de construction, avec des nœuds rigides et des
poutres reliant tous les piliers à chaque étage, peuvent être considérés intranslationnels si, à
chaque étage, lors d'une première analyse en régime élastique linéaire et pour la combinaison
d'actions considérée, est respectée la condition suivante:
r
F

1
 V,Ed  H,Ed  0,1
cr FH,Ed hp
où
FH,Ed
(5.2)
est la valeur de calcul de la force horizontale, prévue au niveau inférieur de chaque étage,
résultant des charges horizontales qui agissent au-dessus de ce niveau, y compris les effets
des imperfections indiquées au paragraphe 5.5. Ces imperfections pourront être ignorées,
pour une certaine combinaison d'actions, lorsque HEd  0,15 VEd, où HEd est la valeur de
calcul de la résultante des actions horizontales totales, à la base du bâtiment, et VEd, la
SE-A-17
Document de base SE-A Acier
Fv,Ed
hp
valeur de calcul de la résultante des actions verticales totales, à la base du bâtiment,
correspondant à la combinaison des actions considérée.
est la valeur de calcul de la force verticale, estimée au niveau le plus bas de chaque étage,
résultant des charges verticales agissant au-dessus de ce niveau.
est la hauteur de l'étage considéré.
H,Ed
4
est le déplacement horizontal relatif entre le niveau supérieur et inférieur de l'étage
considéré, sous l'action des actions extérieures, horizontales et verticales, de calcul et des
forces transversales équivalentes aux imperfections, établies au paragraphe 5.5, pour la
combinaison d'actions considérée.
Dans le cas contraire, lorsque la condition 5.2 n'est pas remplie, la structure doit être considérée
comme translationnelle, en utilisant pour son analyse une méthode de calcul qui inclut les effets non
linéaires et qui considère les imperfections initiales, ou leurs actions équivalentes, substituant les
déviations géométriques de fabrication et de montage, des tensions résiduelles, des déformations
initiales, des variations locales de la limite élastique, etc., de la forme établie dans l'instruction EAE.
Cependant, lorsque 0,1< r <0,33, une simple analyse globale élastique et linéaire peut être réalisée,
mais en multipliant toutes les actions horizontales agissant sur le bâtiment par le coefficient
d'amplification 1/(1-r). Dans ce cas, le support sera traité comme appartenant à une structure
intranslationnelle, en prenant en considération les effets de flambement dans les vérifications de
résistance de ces derniers comme des éléments isolés, tel que traité aux paragraphes 5.4 et 6.3.2.
Les réactions dans les fondations seront obtenues dudit modèle, en réduisant les composantes de
force horizontale de la valeur du coefficient d'amplification, afin qu'elles soient équivalentes à la
résultante horizontale des actions de calcul non amplifiées.
5.4.2 Structures contreventées ou non
1
2
3
Une structure peut être classée comme contreventée lorsque sa rigidité latérale sera garantie au
moyen d'un système stabilisateur de contreventement qui permet de négliger l'influence des effets
de second ordre sur sa réponse structurelle. L'analyse globale peut alors être effectuée selon la
théorie de premier ordre.
La rigidité du système de contreventement, pour pouvoir considérer une structure comme
contreventée, doit être vérifiée au moyen du critère de non-déformation par translation établi au
paragraphe 5.4.1 (expression (5.2)), appliqué à l'ensemble de la structure à classer, y compris le
système de contreventement auquel elle est liée.
Le système de contreventement doit également être dimensionné pour faire face:
a) Aux effets des imperfections établies
b)
À l'article 5.5, autant pour le système de contreventement lui-même que pour l'ensemble des
structures auxquelles il est fixé.
c) À l'ensemble des forces horizontales qui pourraient solliciter les structures auxquelles il est
fixé.
d) À l'ensemble des forces horizontales et verticales qui agissent directement sur le système de
contreventement lui-même.
Il peut être considéré que l'ensemble de toutes ces actions sollicite uniquement le système de
contreventement, sans affecter significativement la réponse des structures auxquelles il est fixé.
5.5 Imperfections initiales
1
2
3
L'analyse de second ordre des structures dont la réponse est sensible aux déformations de leur
géométrie initiale doit prendre en compte de manière adéquate les effets des tensions résiduelles
sur la réponse non linéaire de l'acier, ainsi que des imperfections géométriques inévitables, telles
que les défauts de verticalité, d'alignement, de planéité, d'ajustement et d'excentricité au niveau des
assemblages, et d'autres tolérances d'exécution et de montage.
En général, ces effets peuvent être incorporés dans les analyses structurelles en adoptant des
imperfections géométriques équivalentes.
Les effets des imperfections doivent être considérés dans les cas suivants:
a) effet des imperfections sur l'analyse globale de la structure,
b) effet des imperfections sur l'analyse de systèmes de contreventement latéral des éléments
fléchis ou comprimés,
SE-A-18
Document de base SE-A Acier
4
5
c) effet des imperfections sur l'analyse locale d'éléments isolés.
Les imperfections doivent être incluses dans les analyses structurelles pour la vérification des états
limites ultimes, chaque fois que leur influence est significative. En général, leur considération dans
les vérifications des états limites de service ne s'avère pas nécessaire.
Si cela est souhaité, les imperfections géométriques équivalentes peuvent être remplacées par des
forces équivalentes, transversales à la ligne directrice des éléments comprimés, comme cela est
considéré aux paragraphes 5.5.4 et 5.5.5.
5.5.1 Imperfections latérales globales équivalentes
1
Un défaut initial de verticalité sera pris en compte de la manière suivante (voir figure 5.1):
 = kh · km · 0
où:
0
kh 
kh
km
(5.3)
est la valeur de base de l'imperfection latérale: 0 = 1/200
2
avec
h
2
 k h  1,0
3
(5.4)
est le coefficient de réduction pour la hauteur « h » (en mètres) de la structure:
est le coefficient réducteur pour le nombre d'alignements, « m », d'éléments comprimés
(piliers dans les bâtiments) dans le plan de flambement considéré:
1

k m  0,51  
m


2
3
4
(5.5)
En «m» ne sont comptabilisés que les éléments sollicités par une compression dont la valeur de
calcul, NEd, est égale ou supérieure à 50 % de la compression moyenne par élément, pour le plan
de flambement et la combinaison des actions considérée.
En principe, ne devront être comptabilisés en «m» que les éléments comprimés qui s'étendent sur la
totalité de la hauteur «h» de la structure utilisée pour l'obtention de kh.
Dans des structures qui sont composées de différents blocs de différente hauteur, pourront être
appliquées des imperfections géométriques équivalentes différentes pour chacun des blocs, en
affectant dans chaque cas la valeur de base, 0, des coefficients réducteurs k h et km obtenus pour
les hauteurs «h», et le nombre d'alignements verticaux «m» de chaque bloc.
Figure 5.1 Inclinaison initiale des portiques
5.5.2 Courbures initiales équivalentes dans les éléments
comprimés
1
Dans le cas des vérifications de résistances d'éléments isolés sensibles à des phénomènes
d'instabilité, à partir des méthodes ou des formulations considérées aux paragraphes 6.3.2, 6.3.3 et
6.3.4 de ce DB, les effets des imperfections géométriques équivalentes des éléments isolés sont
déjà implicitement inclus.
5.5.3 Imperfections
contreventement
1
dans
l'analyse
de
systèmes
de
Les effets des imperfections géométriques équivalentes doivent être incorporés dans l'analyse des
systèmes de contreventement utilisés pour assurer la stabilité latérale des éléments fléchis ou
comprimés. Les efforts résultant de l'analyse seront pris en considération dans le dimensionnement
de ces systèmes de contreventement.
SE-A-19
Document de base SE-A Acier
2
La courbure initiale équivalente (voir figure 5.2) des éléments à stabiliser qui sera adoptée est:
e0 = km L/500
(5.6)
où:
L
est la portée du système de contreventement
km
est le coefficient de réduction du numéro d'éléments à considérer, qui peut être évalué selon
la formule:
1

k m  0,51  
 m
(5.7)
où «m» est le nombre d'éléments stabilisés par le système de contreventement considéré:
Figure 5.2 Flèche initiale des éléments à stabiliser
5.5.4 Forces transversales équivalentes aux imperfections
1
Les effets des imperfections peuvent être assimilés à des systèmes de forces transversales
autoéquilibrées équivalentes, proportionnelles aux charges verticales appliquées dans la
combinaison d'actions correspondante, prévues, dans le cas de défauts initiaux de verticalité
d'éléments comprimés (voir figure 5.3) comme:
Htd =  NEd
(5.8)
Figure 5.3 Forces transversales équivalentes aux imperfections
2
Dans la construction de structures en portique, les forces transversales équivalentes pour des
défauts de verticalité seront appliquées à chaque niveau de planchers d'étage et de toiture, et
s'avèrent proportionnelles à la valeur des charges verticales appliquées sur la structure à ce niveau.
Puisqu'il s'agit d'un système de forces autoéquilibré, il ne faut pas omettre les forces équivalentes à
SE-A-20
Document de base SE-A Acier
la base des piliers de rez-de-chaussée, afin de ne transmettre aucune résultante aux fondations
(voir fig. 5.4).
Portique d'un étage
Portiques à plusieurs étages
Figure 5.4 Forces horizontales équivalentes aux défauts initiaux de verticalité
5.5.5 Forces transversales équivalentes aux imperfections
1
Dans les contreventements, les effets des imperfections géométriques dérivant des courbures
initiales des éléments à stabiliser peuvent être remplacés par un système de forces équivalentes de
valeur (voir figures 5.5. et 5.6):
e0 q
q   NEd ·8· 2
L
où:
q
NEd
(5.9)
est la flèche du système de contreventement dans le plan de stabilisation, estimée à partir
d'un calcul élastique de premier ordre sous l'action des forces «q» et des actions extérieures
éventuelles sollicitant le système de contreventement. Il s'avère nécessaire, par conséquent,
d'effectuer un processus itératif.
est la valeur maximale de l'effort normal sollicitant de chaque élément à stabiliser, supposé
uniforme sur la longueur L du système de contreventement. Pour des efforts non uniformes,
cette hypothèse tombe du côté de la sécurité.
SE-A-21
Document de base SE-A Acier
Forces stabilisatrices équivalentes
Courbure initiale
Figure 5.5. Imperfections sur le système de contreventement
Figure 5.6. Forces équivalentes incluant les actions extérieures
2
Quand un système de contreventement qui stabilise des éléments fléchis ou comprimés aura un
joint de continuité, qui ne transmet aucun moment, les critères établis dans l'instruction EAE devront
être suivis pour son dimensionnement.
SE-A-22
Document de base SE-A Acier
6 États limites ultimes
6.1 État limite d'équilibre
1
Il convient de vérifier que, dans l'hypothèse de charge la plus défavorable, les limites d'équilibre de
la structure (déversement, glissement, etc.) ne sont pas dépassées, en appliquant les méthodes de
la mécanique rationnelle et en tenant compte des conditions réelles des appuis.
Ed,estab.  Ed,desestab
où:
Ed,estab est la valeur de calcul de l'effet des actions stabilisatrices
Ed,desestab est la valeur de calcul de l'effet des actions déstabilisatrices.
(6.1)
6.2 État limite de résistance des sections
6.2.1 Bases
1
2
La résistance des sections dépend de la classification de la section transversale. Comme indiqué en
5.3.1, ce DB ne considère que les sections transversales de classes 1, 2 ou 3. Les spécifications de
l'instruction EAE seront suivies pour les sections de classe 4.
Pour des sections des classes 1 et 2, la répartition des contraintes sera choisie en tenant compte
des critères plastiques (en flexion, la limite élastique est atteinte sur toutes les fibres de la section).
Et la capacité résistante pour tout type d'effort ou de combinaison d'efforts sera obtenue à partir de
la répartition de contraintes qui optimise la valeur de la résistance, qui équilibre l'effort ou la
combinaison d'efforts agissant sur la section et qui en aucun point ne dépasse le critère de
plastification. Pour les sections de classe 3, la répartition devra suivre un critère élastique (en
flexion, la limite élastique n'est atteinte que sur les fibres extrêmes de la section).
Classe 3
Classes 1 et 2
Figure 6.1. Modèles admis de répartition de contraintes: cas de flexion pure
3
La vérification conformément aux critères élastiques pourra être effectuée pour tous les types de
section considérés dans ce DB, et employer le critère de plastification suivant pour le point critique
de la section transversale (critère de plastification de Von Mises).
  x,Ed

 f y /  M0

2

 
   z,Ed

 f y /  M0


2

 
   x,Ed

 f y /  M0


   z,Ed

  f y /  M0
 


  3    Ed

 f y /  M0


2

 1


(6.2)
où:
x,Ed ,z,Ed sont les valeurs de calcul des contraintes normales dans les directions, respectivement,
longitudinales et transversales, au point considéré.
4
Ed
est la valeur de calcul de la contrainte tangente au point considéré
La capacité résistante des sections, établie à ce paragraphe, correspond à des positions de celles-ci
éloignées des extrémités de barre ou de singularités, ou par application de charges ponctuelles ou
de réactions. Dans les cas cités, il devra être considéré l'environnement de la singularité. Ce DB ne
considère pas les éléments de section non constante. Les spécifications de l'instruction EAE seront
suivies pour la vérification de ces éléments.
6.2.2 Termes de section
1
Les caractéristiques de la section brute doivent être déterminées en utilisant les dimensions
nominales de cette section. Dans le calcul de ces caractéristiques, ne devront être déduits que les
trous et les ouvertures importantes. Pour le calcul des caractéristiques de la section brute, les
SE-A-23
Document de base SE-A Acier
2
éléments d'assemblage et aucun type de recouvrement, même s'il est métallique (traitements de
galvanisation ou similaires), ne devront être considérés.
L'aire nette d'une section est celle que l'on obtient en déduisant l'aire des trous (diamètre du trou par
l'épaisseur de l'élément) et celle d'autres ouvertures, de l'aire nominale. Ce DB ne considère pas les
assemblages vissés. Pour ces derniers, les spécifications de l'instruction EAE seront appliquées.
6.2.3. Effort axial de traction
1
2
La valeur de calcul de l'effort axial de traction NEd doit satisfaire pour toute section transversale à la
condition:
NEd ≤ Nt,Rd
(6.3)
où:
Nt,Rd
est la résistance de calcul à la traction de la section.
La résistance de calcul à la traction de la section, N t,Rd sera la résistance plastique de la section
brute:
N t,Rd  Npl,Rd  A 
fy
(6.4)
 M0
6.2.4. Effort axial de compression
1
2
La valeur de calcul de l'effort axial de compression NEd devra satisfaire dans chaque section
transversale à la condition:
NEd ≤ Nc,Rd
(6.5)
où:
Nc,Rd est la résistance de calcul à la compression de la section
La résistance de calcul à la compression de la section, Nc,Rd sera la résistance plastique de la
section brute (sections de classes 1 à 3).
Nc,Rd  Npl,Rd  A 
3
fy
(6.6)
 M0
Pour les éléments soumis à un effort axial de compression, il y a lieu de satisfaire aux critères
correspondant à la vérification des phénomènes d'instabilité.
6.2.5 Moment de flexion
1
2
La valeur de calcul du moment de flexion MEd dans chaque section transversale doit satisfaire à la
condition:
MEd ≤ Mc,Rd
(6.7)
où:
Mc,Rd est la résistance de calcul à la flexion de la section.
La résistance de calcul à la flexion de la section, Mc.Rd sera selon le type de section:
a) La résistance plastique de la section brute pour les sections de classes 1 et 2:
Mpl,Rd  Wpl 
fy
(6.8)
 M0
où:
W pl
est le module de résistance plastique.
b) La résistance plastique de la section brute pour les sections de classe 3:
Mel,Rd  Wel 
où:
W el
fy
(6.9)
 M0
est le module de résistance élastique correspondant à la fibre de plus grande tension.
SE-A-24
Document de base SE-A Acier
6.2.6 Résistance des sections au cisaillement
1
2
La valeur de calcul de l'effort tranchant VEd dans chaque section transversale doit satisfaire à la
condition:
VEd ≤ Vc,Rd
(6.10)
où Vc,Rd est la résistance de calcul au cisaillement de la section.
Dans le cas d'un dimensionnement plastique, en l'absence de torsion, Vc,Rd est la résistance
plastique de calcul au cisaillement Vpl,Rd, donnée par l'expression suivante:
Vpl,Rd 
3

A v fy / 3

(6.11)
 M0
où Av est l'aire de cisaillement, qui peut être déterminée en fonction du type de section transversale,
de la forme suivante:
a) Profilés en I ou H chargés parallèlement à l'âme: AV = A - 2btf + (tw+2r)tf, supérieure ou égale à
(hw tw). Pour simplifier, il peut être considéré que Av = hw tw
b) Profilés en U chargés parallèlement à l'âme: AV = A - 2btf + (tw+r1)tf . Pour simplifier, il peut être
considéré que Av = hw tw
c) Profilés en I, H ou U chargés perpendiculairement à l'âme: AV = A - hw·tw
d) Sections massives: AV = A
où A est la section totale, et hw, d, tf, tw et r1 selon la signification de la figure de l'annexe B de ce
DB.
Pour la vérification d'une section transversale face à l'effort tranchant, le critère élastique suivant
peut être appliqué pour tout point critique de la section:
Ed
f y /( 3   M0 )
avec  Ed 
1
(6.12)
VEd S
I·t
(6.13)
où:
4
Ed
est la contrainte tangente de calcul au point considéré;
S
est le moment statique de l'aire de la section transversale au-dessus du point considéré;
I
est le moment d'inertie de la section transversale;
t
est l'épaisseur au point considéré.
Pour des profils en I ou en H où la ligne d'application de l'effort tranchant coïncide avec l'axe de
symétrie de l'âme, la contrainte tangente de calcul Ed appliquée à l'âme peut être obtenue par:
 Ed 
où:
Af
Aw
VEd
si Af / Aw ≥ 0,6
Aw
(6.14)
est l'aire d'une semelle (aile)
est l'aire de l'âme Aw= hw tw
6.2.8 Interaction d'efforts dans les sections
1
Flexion et axial:
En général, les formules d'interaction utilisées à caractère conservateur seront celles indiquées cidessous:
Pour les sections de classes 1 et 2
My,Ed
NEd
M

 zEd  1
Npl,Rd Mpl,Rdy Mpl,Rdz
(6.15)
Pour les sections de classe 3
SE-A-25
Document de base SE-A Acier
My,Ed
NEd
M

 zEd  1
Npl,Rd Mel,Rdy Mel,Rdz
2
(6.16)
Flexion et tranchant:
a) Dans le cas de sections de classes 1 et 2, la section sera vérifiée au cisaillement selon le
paragraphe 6.2.6. et le moment de flexion selon le paragraphe 6.2.5., chaque fois que le
cisaillement de calcul sera inférieur à la moitié de la résistance de la section au cisaillement. Si
le cisaillement de calcul est plus grand que la moitié de la résistance de la section au
cisaillement, la vérification du moment de flexion sera effectuée en considérant un moment de
flexion résistant réduit, obtenu selon les expressions suivantes:
i) Dans les sections en I et H soumises à la flexion autour de l'axe principal d'inertie:

  A 2w
M V,Rd   Wpl 
4 tw


  f yd


(6.17)
ii) Dans les autres cas, lorsque VEd dépasse 50 % de la résistance plastique de la section au cisaillement
Vpl,Rd, il sera assigné à l'aire de cisaillement une limite d'élasticité réduite de la valeur suivante:
(1-)·fy
où
(6.18)


V
   2  Ed  1
 Vpl,Rd



2
(6.19)
b)
3
Dans le cas de profilés laminés en I ou H, l'effet d'interaction peut être négligé lorsque seront
uniquement considérées les semelles dans le calcul de la résistance à flexion, et l'âme dans le
calcul de la résistance au cisaillement.
c) Dans le cas de sections de classe 3, la vérification sera effectuée en accord avec le critère de
plastification de Von Misses, inclus en 6.2.1 (3)
Flexion, axial et tranchant:
a) Lorsque le cisaillement de calcul ne dépasse pas la moitié de la résistance de calcul de la section
(calculée en l'absence d'autres efforts), seront employées les formules d'interaction données
pour la combinaison flexion-axial.
b) Lorsque VEd dépasse la moitié de la résistance plastique de la section au cisaillement V pl,Rd, il
sera assigné à l'aire de cisaillement une limite d'élasticité réduite de valeur (1-)·fy pour la
détermination de la résistance de calcul de la section face à l'action combinée du moment de
flexion et de l'effort axial, où  est la valeur définie dans l'équation (6.18).
6.3 Résistance des éléments
6.3.1 Traction
1
Pour les éléments sollicités en traction, la valeur de calcul de l'effort axial de traction NEd devra
satisfaire à la condition:
NEd ≤ Nt,Rd
(6.20)
où:
Nt,Rd est la résistance de calcul plastique de la section brute, Npl,Rd, calculée au paragraphe 6.2.3.
6.3.2 Compression
1
2
3
Pour les éléments sollicités en compression, la valeur de calcul de l'effort axial de compression NEd
devra satisfaire à la condition:
NEd ≤ Nb,Rd
(6.21)
où:
Nb,Rd est la résistance de calcul au flambement de l'élément comprimé.
En général, il sera nécessaire de vérifier la résistance au flambement dans chaque plan où la pièce
peut fléchir.
La résistance de calcul au flambement d'un élément de section constante, soumis à compression
centrée et distribuée uniformément le long de l'élément, sera déterminée de la manière suivante:
SE-A-26
Document de base SE-A Acier
N b,Rd    A 
où:
A

fy
(6.22)
 M1
est l'aire de la section transversale (classes 1, 2 et 3)
est le coefficient de réduction pour le flambement, dont la valeur peut être obtenue dans les
points suivants, en fonction de l'élancement réduit et de la courbe de flambement appropriée
au cas concerné.
6.3.2.1. Courbes de flambement
1
Pour des éléments à section transversale constante et soumis à un effort axial de compression de
valeur constante, le coefficient , pour les valeurs de l'élancement adimensionnel   0,2, est obtenu
de l'expression suivante, ou directement à partir des courbes de flambement de la figure 6.2:
1

  
2
2
≤ 1,0
(6.23)

(6.24)
où:

2
  0,5 1      0,2   




Ncr
est le coefficient d'imperfection élastique, qui adopte les valeurs du tableau 6.1 en fonction
de la courbe de flambement. Le choix de la courbe de flambement pour chaque section
transversale se fait à partir du tableau 6.2.
Af y
(6.25)
Ncr
est l'effort axial critique élastique pour le mode de flambement considéré, obtenu à partir des
caractéristiques de la section transversale brute.
Tableau 6.1. Valeurs du coefficient d'imperfection
Courbe de flambement
Coefficient d'imperfection 
a0
a
b
c
d
0,13
0,21
0,34
0,49
0,76
SE-A-27
Document de base SE-A Acier
Type de section
Tableau 6.2 Courbe de flambement en fonction de la section transversale
Type d'acier
S235 S275 S355
Flambement autour de l'axe
y
z
Profils laminés en I
h/b > 1,2
tf  40 mm
a
b
h/b  1,2
tf  100 mm
b
c
c
c
b
b
c
c
Profilés simples U, T
Profilés L
Deux profilés en U en caissons
SE-A-28
Coefficient de flambement
χ
Document de base SE-A Acier
Élancement réduit
Figure 6.2. Courbes de flambement
2
Pour des élancements  ≤ 0,2 ou pour des rapports NEd Ncr , la vérification du flambement peut être
négligée. Il convient de réaliser uniquement la vérification de la résistance de la section
transversale.
6.3.2.2. Élancement pour le flambement par flexion
1
L'élancement adimensionnel  pour la vérification du flambement par flexion d'éléments comprimés
est donné par:

Af y
(6.26)
Ncr
où:
2
  
 E I
Ncr  

 L cr 
(6.27)
Lcr
2
est la longueur de flambement dans le plan du flambement par flexion considéré. Pour les
cas canoniques, elle est définie au tableau 6.3 en fonction de la longueur de la pièce. Pour
les supports de structures ou des portiques de bâtiments, elle est définie au 6.3.2.3.
I
est le moment d'inertie de l'aire de la section pour flexion dans le plan considéré
E
est le module d'élasticité
Pour la vérification de l'élément soumis au flambement, il convient de choisir la courbe de
flambement appropriée dans le tableau 6.2.
Conditions des
extrémités
Longueur L cr
1
Tableau 6.3 Longueur de flambement de barres canoniques
Encastréebiarticulée
biencastrée
biencastrée
articulée
1,0 L
0,5 L
0,7 L
1,0 L
à
encorbellement
2,0 L
6.3.2.3 Longueur de flambement de piliers de bâtiments
La longueur de flambement Lcr d'une partie de pilier de longueur L d'un portique intranslationnel ou
d'un portique translationnel, pour l'analyse de laquelle a été utilisée une méthode de majoration des
actions horizontales décrite au 5.4.1, peut être obtenue de l'expression 6.3:
SE-A-29
Document de base SE-A Acier
Articulé
Fixe (encastré)
Articulé
Fixe (encastré)
.
Figure 6.3 Quotients de longueur de flambement sur longueur de barre
2
Les coefficients de répartition 1 y 2 antérieurs sont obtenus de (voir figure 6.4):
1 
K c  K1
K c  K 1  K 11  K 12
(6.28)
2 
Kc  K2
K c  K 2  K 21  K 22
(6.29)
où:
Kc
Ki
Kij
est le coefficient de rigidité EI/L de la partie de pilier analysée;
est le coefficient de rigidité EI/L de partie de pilier suivante, au nœud i (nul si il n'existe pas)
est le coefficient de rigidité effective de la poutre au nœud i, et position j (nul s'il n'existe pas)
SE-A-30
Document de base SE-A Acier
K1
K12
K11
Coefficient de répartition 1
Pilier à vérifier: Kc
K21
K22
Coefficient de répartition 2
K2
Figure 6.4 Coefficients de répartition
3
Les coefficients de rigidité effective des poutres peuvent être déterminés selon le tableau 6.4, à
condition qu'elles restent en régime élastique sous les moments de calcul.
Tableau 6.4 Coefficient de rigidité effective pour une poutre en comportement élastique
Conditions de coaction à la rotation dans
la poutre, à l'extrémité contraire à celle
considérée
Coefficient de rigidité effective K de la poutre
Encastrée
1,0 EI/L
Articulée
0,75 EI/L
Rotation égale et de même signe
1,5 EI/L
Rotation égale et de signe opposé
0,5 EI/L
Rotation a au nœud considéré et rotation b
dans l'autre
(1 + 0,5 b / a) EI/L
(sans compression significative)(1)
(1)
Lorsque les poutres sont soumises à des efforts axiaux, leur rigidité effective doit être ajustée en conséquence. Les critères
établis dans l'instruction EAE peuvent alors être suivis.
4
Pour la construction de portiques avec des dalles de planchers en béton, à condition que le portique
ou la structure ait un tracé géométrique régulier et que la charge soit uniforme, il est normalement
suffisamment précis de supposer que les coefficients de rigidité effective des poutres sont ceux
indiqués au tableau 6.5.
Tableau 6.5. Coefficient de rigidité effective pour des poutres dans un portique avec dalle de plancher en
béton
Conditions de charge pour la poutre
Portique intranslationnel
Portique translationnel
Poutres supportant directement les dalles de
plancher en béton
1,0 I/L
1,0 I/L
Autres poutres à charges directes
0,75 I/L
1,0 I/L
Poutres ayant uniquement des moments aux
extrémités
0,5 I/L
1,5 I/L
SE-A-31
Document de base SE-A Acier
5
6
Lorsque pour la situation de dimensionnement considérée, le moment de calcul dans n'importe
laquelle des poutres est supérieur à W elfyd , il doit être supposé que la poutre est articulée au point
ou aux points correspondants.
L'expression suivante peut être utilisée d'une forme conservatrice, pour l'obtention du coefficient de
flambement Lcr/L:
Lcr/L=0,5+0,14(1+2)+0,055(1+2)2
1
2
6.3.2.4. Élancement pour le flambement par torsion et par flexiontorsion
Pour les éléments comprimés à sections transversales ouvertes et de faible rigidité en torsion, il
convient de vérifier le flambement par torsion et par flexion-torsion.
L'élancement adimensionnel pour la vérification au flambement par torsion et au flambement par
torsion et flexion dans des éléments comprimés avec section transversale de classe 1, 2 ou 3, est
donnée par:
T 
3
4
(6.30)
Af y
(6.31)
Ncr
où Ncr = Ncr,TF avec Ncr < Ncr,T
Les valeurs Ncr,TF et Ncr,T sont les efforts axiaux critiques élastiques pour le mode de flambement par
flexion-torsion et par torsion, respectivement. Pour leur détermination, il est nécessaire d'utiliser
l'instruction EAE.
Pour la vérification d'un élément comprimé soumis au flambement par torsion et par flexion-torsion,
la courbe de flambement appropriée peut être obtenue à partir du tableau 6.2, en prenant en compte
la courbe relative à l'axe z-z.
6.3.3 Flexion
1
2
1
2
6.3.3.1 Général
Pour des éléments non contreventés latéralement et soumis à une flexion suivant l'axe fort, la valeur
de calcul du moment fléchissant MEd devra être déterminée par:
MEd ≤ Mb,Rd
(6.32)
où Mb,Rd est la résistance de calcul à la flexion face au flambement latéral.
La vérification du flambement latéral n'est pas nécessaire lorsque la semelle comprimée est
contreventée de forme continue. Cependant, dans ces cas, une rigidité et une résistance adéquates
des appuis latéraux devront être assurées. Dans ces cas, seule la vérification résistante de la
section transversale sera réalisée.
6.3.3.2. Flambement latéral d'éléments à section constante
La résistance de calcul au flambement latéral d'un élément non contreventé latéralement et soumis
à une flexion suivant l'axe fort est donnée par l'expression suivante:
fy
Mb,Rd   LT W y
(6.33)
 M1
où:
Wy
W pl,y
W el,y
est le module résistant de la section, en fonction du type de celle-ci, c'est à dire:
pour les sections de classes 1 et 2
pour les sections de classe 3
LT
est le coefficient de réduction pour le flambement latéral.
Le coefficient de réduction LT pourra être déterminé, pour les éléments à section constante, à partir
de l'expression suivante, ou directement à partir des courbes de flambement de la figure 6.2:
 LT 
1
2
 LT   LT
 0,75·
2
LT
1
· ≤ 1,0 ≤ 1,0 / LT2
f
(6.34)
où:
SE-A-32
Document de base SE-A Acier


_

2
LT  0,5 1   LT  LT  0,4  0,75· LT 



est le coefficient d'imperfection, obtenu du tableau 6.6
 LT 
Mcr
(6.35)
Wy f y
élancement relatif face au flambement latéral
Mcr
(6.36)
est le moment critique élastique de flambement latéral, qui sera déterminé en accord avec le
6.3.3.3.


2
f  1,0  0,51  k c  1,0  2,0  LT  0,8   1


kc
(6.37)
est le paramètre qui est déterminé par l'intermédiaire du tableau 6.7.
Tableau 6.6 Facteur d'imperfection LT
Section transversale
Profilés laminés en double T
Limites
Courbe de
flambement
LT
H/b≤2
b
0,34
H/b>2
c
0,49
-
d
0,76
Éléments avec d'autres sections
3
Dans le cas de profilés laminés, lorsque LT  0,4 ou Med/Mcr≤ 0,16, il pourra être utilisé une valeur
de LT=1. Par conséquent, la vérification du flambement latéral peut être négligée et il convient de
réaliser uniquement la vérification de la résistance de la section transversale.
1
6.3.3.3 Moment critique élastique de flambement latéral
Le moment de flexion critique élastique de flambement latéral d'un élément de section transversale
uniforme doublement symétrique, dans des conditions normales d'appui à fourchette (qui permettent
la rotation de l'élément dans son plan et empêchent le mouvement latéral et la rotation autour de
l'axe longitudinal de l'élément) à ses extrémités, avec une charge appliquée par le biais du centre
des efforts tranchants, et soumis à différentes lois de moments de flexion est:
Mcr
où:
L
C1
 2EI
 C1 2 z
L
 Iw L2 GI t
 
2
I
 z  EIz




1/ 2
(6.38)
est la longueur de l'élément entre les points qui empêchent le mouvement latéral
est un coefficient qui dépend de la loi de moments de flexion entre des points qui
contraignent son déplacement latéral. D'une forme approximative C1 peut être obtenu par
l'expression suivante:
C1 
1
(6.39)
k c 2
kc est le paramètre qui sera déterminé par l'intermédiaire du tableau 6.7.
Tableau 6.7 Valeur du facteur kC
Diagramme des moments de flexion
kc
1,0
1
1,33  0,33 
0,94
SE-A-33
Document de base SE-A Acier
0,90
0,91
0,86
0,77
0,82
1
6.3.3.4 Voilement de l'âme par cisaillement
Il n'est pas nécessaire de vérifier la résistance au voilement de l'âme dans les barres où:
hw
 72  
tw
(6.40)
si des raidisseurs ne sont pas disposés sur l'âme ou s'ils sont uniquement disposés aux extrémités. Lorsque cette
condition n'est pas remplie, la vérification du voilement de l'âme par cisaillement se fera conformément au
paragraphe 35.5 de l'instruction EAE.
6.3.3.5. Résistance des âmes aux forces concentrées
1
Il n'est pas nécessaire de vérifier la résistance de l'âme d'un élément face à l'application d'une charge
concentrée (ou une réaction dans un appui) en agissant sur les semelles, s'il existe des raidisseurs dimensionnés
conformément aux dispositions du paragraphe 6.3.3.6, pour résister à une compression égale à la force
concentrée appliquée (ou la réaction).
Dans le cas de poutres en I ou H reposant sur des piliers, pour respecter ce DB, des raidisseurs transversaux devront
être placés sur la poutre et prolonger les semelles du support. Si ces raidisseurs n'existent pas, l'union devra être
vérifiée conformément aux dispositions de l'instruction EAE.
2
Il n'est pas nécessaire de raidir l'âme d'une pièce soumise à des charges concentrées agissant sur
les membrures si:
FEd  Fb,Rd
(6.41)
où
FEd
est la valeur de calcul de la charge concentrée;
Fb,Rd
est la résistance de calcul de l'âme face à des charges concentrées.
3
La résistance de calcul de l'âme face à des charges concentrées est donnée par:
Fb,Rd 
fy  t w  F   y
(6.42)
M1
SE-A-34
Document de base SE-A Acier
où:
F
est le coefficient de réduction du voilement face à une charge concentrée, qui est déterminé
par l'expression:
0,5
1
F
F 
F
est l'élancement de l'âme au voilement, donné par l'expression:
 y  t w  fy
F 
Fcr
(6.43)
(6.44)
Fcr
est la charge transversale critique de voilement local sous une charge concentrée:
Fcr  0,9  k F  E 
t 3w
hw
(6.45)
Les valeurs de  y et de kF dépendent du point considéré, parmi ceux représentés dans le tableau 6.8:
Tableau 6.8. Modes de transfert de charges concentrées ou de réactions
Mode
kF
y
6
s s  2  t f  1  m1  m 2
3,5
s s  2  t f  1  m1  m 2
charge (ou réaction)
appliquée à une
semelle et équilibrée
par des efforts
tranchants au niveau
de l'âme
charge (ou réaction)
transférée d'une
semelle à l'autre par
l'intermédiaire de
l'âme. S'il existe des
efforts tranchants, la
force concentrée
considérée sera celle
ayant la plus grande
valeur des deux
charge (ou réaction)
appliquée à une aile
près d'une section
extrême non
rigidifiée et
équilibrée par un
effort tranchant dans
l'autre section




 eff  t f m1  m 2
s c
  6
2  6  s
 hw 
2
m1   eff 
  m2

2  t f 
s s  2  t f 1  m1  m 2
min  eff  t f


Notes:
m1 
(*) il convient d'estimer
f yf  b f
f yw  t w

h 
k F  E  t 2f
0,02 w  si F  0,5
m 2 (*)  


 ss  c
t
eff
 f 
2  fy  hw

0 si F  0,5

 F avec celle obtenue en utilisant m2= 0 pour estimer  y
sS est la longueur de transmission rigide de la charge, inférieure ou égale à hw;
4
Si la charge concentrée agit sur l'axe d'une section soumise à des efforts axiaux et de flexion, au
point de la semelle situé sous la charge, il faut vérifier que:
 NEd
FEd
MEd
 0,8

 A·f y /  M0 W·f y /  M0
f yw  F l y t w

 M1

  1,4


(6.46)
SE-A-35
Document de base SE-A Acier
1
2
6.3.3.6 Conditions des raidisseurs
Chaque raidisseur sera vérifié comme un support en compression, avec les conditions établies aux
paragraphes suivants.
La section à considérer sera celle formée par le propre raidisseur (en considérant la section des
deux côtés de l'âme de la poutre) plus une largeur d'âme des deux côtés du raidisseur de longueur
15tw (figure 6.5). S'il existe des raidisseurs à une distance inférieure à 30t w, la longueur d'âme à
considérer sera la moitié de cette distance. S'il existe des raidisseurs non symétriques, ou
seulement d'un côté de l'âme, l'excentricité de l'application de la charge devra être prise en compte
conformément à ce qui est établi au paragraphe 6.3.2.
Figure 6.5 Section transversale d'un raidisseur
3
L'inertie Ist de l'ensemble raidisseur-âme, par rapport à sa fibre neutre, parallèle au plan de l'âme,
doit être:
l st  1,5 
h 3w t 3w
a2
l st  0,75  h w t 3w
4
5
si
a
 2
hw
(6.47)
si
a
 2
hw
(6.48)
La longueur de flambement de l'ensemble raidisseur-âme devra être 0,75hw, en employant la courbe
de flambement c.
La charge avec laquelle sera vérifié l'ensemble raidisseur-âme, NEd devra être, du côté de la
sécurité, la charge extérieure, FS. Un calcul plus précis peut être effectué, en tenant compte de la
résistance au voilement par cisaillement de l'âme, en suivant la méthode proposée au paragraphe
35.9 de l'instruction EAE
6.3.4 Interaction d'efforts dans les éléments
1
6.3.4.1. Éléments soumis à la flexion et à la compression
Pour les procédures d'analyses globales considérées dans ce DB (paragraphe 5.3), la stabilité
d'éléments avec une section transversale constante, doublement symétrique, soumis à la
compression et à la flexion suivant les deux axes principaux, susceptibles de se déformer par
torsion, la vérification face à l'instabilité peut être réalisée par l'expression générale suivante:
NEd

Nb,Rd
C my
M y,Ed
M
C mz


 z,Ed  1,0
N
 LT W y f y
N
Wz f y
1  Ed
1  Ed
Ncr,y
N
 M1
 M1
cr ,z
SE-A-36
(6.49)
Document de base SE-A Acier
où:
Nb,Rd
est la valeur minimale de la résistance de calcul au flambement de l'élément comprimé
suivant les deux axes principaux Nby,Rd et Nbz,Rd (voir 6.3.2)
LT
est le coefficient de réduction pour flambement latéral (voir 6.3.3.2). Pour des éléments non
sujets à des déformations par torsion, LT = 1,0
Ncr,y, Ncr,z sont les efforts axiaux critiques élastiques pour le flambement par flexion dans les
respectifs plans de flambements considérés (voir 6.3.2.)
NEd, My,Ed, Mz,Ed sont les valeurs de la force axiale de compression et des moments de flexion de
calcul de plus grande valeur absolue de la pièce
W y, W z est le module résistant plastique pour des sections de classe 1 et les 2 ou le module
résistant élastique pour des sections de classe 3 C
Cmy, Cmz sont les coefficients de moment équivalent uniforme qui prennent en compte la répartition
des moments de flexion suivant les deux axes principaux de flexion. Dans le cas de
répartition linéaire tout le long de l'élément (pour d'autres répartitions de moment,
l'instruction EAE peut être appliquée), Cm peut être obtenu grâce à l'expression suivante:
Cm = 0,6 + 0,4 (MEd, min / MEd, max)  0,4
(6.50)
Figure 6.6 Répartition des moments dans une poutre pour le calcul du coefficient C m
2
Pour les éléments soumis à des charges transversales, il peut être adopté la valeur C my, ou
Cmz égale à 1,0.
Pour la vérification d'éléments soumis à la compression et à la flexion autour de l'un de leurs axes
principaux, où sont empêchés le flambement autour de l'autre axe principal et le flambement latéral,
la vérification peut être réalisée d'une forme simplifiée grâce à l'expression suivante:
NEd

Nb,Rd
C M
1
 m Ed  1,0
N
Wf y
1  Ed
N cr
 M1
(6.51)
SE-A-37
Document de base SE-A Acier
7 États limites de service
1
2
3
Les états limites de service ont pour objet de vérifier le respect de l'exigence de base SE-2: aptitude
au service,
a) en limitant les dommages dans les éléments constructifs non structurels habituels, en limitant
la déformation accumulée depuis le moment de sa mise en œuvre (flèche active);
b) en maintenant l'aspect géométrique de la structure, en limitant les déviations par déformation
totale par rapport à la géométrie avec laquelle l'utilisateur reconnaît la structure. Cette
déviation peut être limitée en limitant les déplacements ou en établissant des mesures initiales
qui résistent à leurs effets, comme les contre-flèches.
Les états limites à considérer et les valeurs limites de chacun, les flèches, les inclinaisons et les
vibrations, sont ceux établis dans le SE 4.3, en fonction du type de bâtiment et de celui des
éléments impliqués dans la déformation.
Dans ce DB, les procédures de vérification pour l'état limite de vibrations ne sont pas considérées.
Lorsqu'il est nécessaire d'effectuer des vérifications de ce type, les méthodes employées seront
celles établies dans l'instruction EAE.
7.1 Déformations, flèche et inclinaisons
1
2
3
En général, la réponse structurale pour les vérifications des états limites de service est obtenue à
partir d'une analyse globale élastique de la structure. Pour le calcul des déformations, il faut prendre
en compte la rigidité des assemblages, les effets de second ordre, l'existence éventuelle de
plastifications locales (seule l'analyse plastique dans des poutres continues est considérée dans ce
DB) et le processus constructif. Les assemblages considérés dans ce DB sont des articulations ou
des assemblages rigides (de certains types). Pour d'autres types d'assemblage, les spécifications
de l'instruction EAE seront applicables.
Ce paragraphe ne prend pas en compte les déformations qu'induisent des états limites ultimes,
telles que les situations d'accumulation d'eau par manque de pente, ou l'accumulation de béton frais
pendant la construction, ou la réalisation de remplissages non prévus pour corriger des erreurs ou
maintenir le niveau des finitions.
Dans la vérification, nous pourrons considérer l'effet favorable de mesures visant à réduire la valeur
de la flèche active (en agissant sur le plan de travail afin que l'exécution des éléments fragiles de
finition soit retardée, en stockant les matériaux de finition avant leur utilisation, etc.) ou de la flèche
maximale (contre-flèches), à condition que celles-ci soient reflétées dans les plans de projet des
éléments concernés et qu'elles soient contrôlées de manière appropriée pendant la construction.
SE-A-39
Document de base SE-A Acier
8 Assemblages
8.1 Bases de calcul
1
2
Tous les assemblages d'une structure doivent être projetés de manière à atteindre le niveau de
sécurité et à avoir un bon comportement en service, avec la durabilité requise. Ils doivent être au
minimum capables de résister aux efforts prévus dans l'analyse globale de la structure. Les
assemblages seront projetés d'une manière cohérente avec l'ensemble de la structure, ce qui
suppose un comportement conforme aux hypothèses supposées dans l'analyse globale.
Les assemblages sont classés en fonction de leur rigidité et de leur résistance.
8.2 Rigidité et résistance
8.2.1 Rigidité
1
2
3
En fonction de leur rigidité relative par rapport à celles des éléments à assembler, les assemblages
sont classés en:
a) Nominalement articulés.
Ce sont ceux dans lesquels il n'existe aucun moment significatif susceptible d'affecter les éléments de la
structure. Ils doivent être capables de transmettre les forces et de supporter les rotations obtenues dans le
calcul.
b) Rigides.
Ce sont ceux dont la déformation (mouvements relatifs entre les extrémités des pièces qu'ils unissent) n'a
aucune influence significative sur la répartition des efforts sur la structure ni sur la déformation globale
de celle-ci. Ils doivent être en mesure de transmettre les forces et moments obtenus dans le calcul.
c) Semi-rigides.
Ce sont ceux non compris dans une des catégories précédentes.
La rigidité d'un assemblage pourra être établie au moyen d'essais ou à partir d'une expérience
préalable contrastée. Les critères pour le classement des assemblages sont établis dans
l'instruction EAE.
Dans ce DB, nous traitons d'un ensemble d'assemblages habituels en construction conventionnelle
et qui, à défaut de données plus précises, peuvent être considérés comme rigides ou articulés. Ces
assemblages sont décrits au paragraphe 8.5 de ce DB.
8.2.2 Résistance
1
2
3
En fonction de leur résistance relative par rapport à celles des pièces à assembler, les assemblages
sont classés en:
a) Nominalement articulés.
Ce sont les assemblages qui ne sont pas capables de transmettre des moments appréciables (supérieurs à
25 % du moment plastique des pièces à assembler) qui peuvent affecter négativement le comportement
d'une pièce de la structure. Ils devront être capables de supporter les rotations que définit l'analyse
globale.
b) Totalement résistants (ou à résistance complète).
Leur résistance est supérieure ou égale à celle des pièces à unir.
c) Partiellement résistants (ou à résistance partielle).
Leur résistance est plus petite que celle des éléments unis, bien qu'elle doive être capable de transmettre
les forces et les moments déterminés lors de l'analyse globale de la structure.
Dans tous les cas, la capacité de rotation de l'assemblage sera suffisante pour ne pas limiter la
formation des rotules plastiques qui sont prévues dans l'analyse.
Dans ce DB, est traité un ensemble d'assemblages, habituels en construction conventionnelle et qui,
à défaut de données plus précises, peuvent être considérés comme nominalement articulés ou
totalement résistants (de résistance complète). Ces assemblages sont décrits au paragraphe 8.2.3
de ce DB.
SE-A-41
Document de base SE-A Acier
8.2.3 Classement des assemblages habituels
1
2
3
Est établi ci-après un ensemble d'assemblages qui peuvent être considérés comme nominalement
rigides ou articulés. Tout assemblage différent de ceux qui sont ici indiqués doit être vérifié en
suivant les critères établis dans l'instruction EAE.
Pour des assemblages poutre-pilier:
En l'absence d'analyses plus précises pourront être considérés comme:
a) articulés:
i)
les assemblages par soudure de l'âme d'une poutre métallique en double T sans
assemblage des semelles au pilier,
ii) les assemblages de poutres plates en béton armé en prolongement sur le pilier métallique,
iii) les assemblages de poutres et piliers avec des douilles sans raidir,
b) rigides:
i)
les assemblages soudés de poutres en double T sur des supports, dans lesquels la
continuité des semelles avec le pilier se fait au moyen de raidisseurs de dimensions
analogues à celles des semelles.
ii) les assemblages de piliers intérieurs effectués avec des profilés laminés I ou H dans des
portiques de structures contreventées, dans lesquelles les poutres qui sont raccordées
aux deux côtés du nœud, réalisées également avec des profilés I ou H et de portées
pratiquement identiques entre elles et d'élancement géométrique supérieur à 24, sont
assemblées aux semelles du pilier par soudure à résistance totale, même s'il n'est pas
nécessaire de disposer des raidisseurs sur le pilier.
Bases de piliers. Elles pourront être considérées rigides dans le cas de structures contreventées
face à des actions horizontales, si
0 ≤ 0,5
où:
0 est l'élancement relatif du pilier supposé biarticulé.
Pour des élancements supérieurs, les dispositions de l'instruction EAE seront appliquées.
(8.1)
8.3 Critères de vérification
1
2
La résistance des assemblages sera vérifiée.
Dans n'importe quel assemblage, il doit être vérifié que les valeurs de calcul des effets des actions,
Ed, dans toutes les situations de calcul (ou combinaison d'actions significatives) ne dépassent pas la
résistance de calcul correspondante, Rd, calculée selon le paragraphe 8.4:
Ed  Rd
(8.2)
Les assemblages devront être dimensionnés pour avoir une capacité suffisante pour résister aux minima indiqués ciaprès:
a) pour les nœuds rigides: la moitié de la résistance ultime de chacune des pièces à assembler;
b) pour les pièces soumises principalement à un effort axial: la moitié de l'effort axial plastique de
la section de la pièce:
NEd=1/2 Npl=0,5Afyd
(8.3)
c) pour les points intérieurs de pièces fléchies: la moitié du moment élastique de la section de la
pièce et un tiers de l'effort tranchant plastique de cette dernière :
MEd = 1/2Mel = 0,5W elfyd
(8.4)
VEd = 1/3Vpl ≈ 0,2Awfyd
(8.5)
d) Pour des assemblages articulés: un tiers de l'effort axial ou de l'effort tranchant ultime (selon le
cas) de la pièce à assembler.
VEd = 1/3Vpl ≈ 0,2Awfyd
(8.6)
NEd=1/3 Npl= 1/3Afyd
(8.7)
3
Les efforts auxquels est soumis un assemblage seront déterminés à partir de l'analyse globale de la
structure, effectuée conformément aux dispositions des paragraphes 2, Bases de calcul, et 5,
Analyse structurelle, de ce DB.
4
Dans cette analyse globale, seront pris en compte explicitement les effets de second ordre et ceux
des imperfections de la structure, lorsqu'ils sont significatifs.
SE-A-42
Document de base SE-A Acier
5
6
La répartition des efforts sur l'assemblage entre les éléments qui le composent peut être effectuée
au moyen de méthodes élastiques ou plastiques. Dans tous les cas:
a) les efforts sur les éléments de l'assemblage équilibreront ceux appliqués au propre
assemblage;
b) la répartition des efforts sera cohérente avec celle des rigidités;
c) si des critères de répartition en régime plastique sont utilisés, il faut supposer des mécanismes
de défaillance raisonnables basés, par exemple, sur la rotation comme solide rigide de l'une
des parties de l'assemblage;
d) si des critères de répartition en régime plastique sont utilisés, il faut vérifier la capacité de
déformation des éléments.
e) chaque élément de l'assemblage est capable de résister aux efforts qui lui ont été attribués
dans la répartition.
Il faut tenir compte de l'excentricité existant dans l'assemblage.
8.4 Assemblages soudés.
8.4.1 Dispositions constructives et classement
1
2
Les prescriptions ci-après sont applicables lorsque les éléments à assembler ont 4 mm d'épaisseur
au minimum ou sont en aciers structurels soudables.
Soudure d'angle. Elle est utilisée pour assembler des éléments dont les faces de fusion forment un
angle () compris entre 60º et 120º. Ils peuvent correspondre à des assemblages en T ou en
recouvrement (figure 8.1). Dans le cas d'assemblages en T:
a) Les cordons de soudure d'angle peuvent être utilisés pour assembler des pièces dont les faces
de fusion forment des angles compris entre 60º et 120º.
b) Si l'angle est compris entre 45º et 60º, le cordon sera à pénétration partielle.
c) Si l'angle est supérieur à 120º ou inférieur à 45º, le cordon sera considéré comme une liaison
simple et sans capacité pour résister à des efforts, à moins que sa résistance ne soit
déterminée au moyen d'essais.
Assemblage en T
Assemblage en recouvrement
Figure 8.1 Soudure d'angle
Les points indiqués ci-après doivent être observés:
d) si possible, les cordons doivent être prolongés en entourant les coins, avec la même épaisseur
de gorge et une longueur égale à trois fois ladite épaisseur. Ceci doit être indiqué sur les plans;
e) la longueur effective d'un cordon de soudure d'angle sera la longueur totale du cordon, à
condition que l'épaisseur de gorge nominale (voir figure 8.4) soit maintenue. Néanmoins, les
cordons dont la longueur est inférieure à 30 mm ou à six fois la largeur de gorge ne doivent
pas être considérés;
f)
les cordons de soudure d'angle peuvent être continus ou discontinus (intermittents). Ce
document ne tient compte que des assemblages entre des éléments, exécutés avec des
cordons continus. Les dispositions relatives aux cordons discontinus se trouvent à l'article
59.3.4 de l'instruction EAE.
3
Soudure bout à bout. Une soudure bout à bout est à pénétration totale si la fusion entre le matériau
de base et celui d'apport se produit sur toute l'épaisseur de l'assemblage; elle est définie comme
étant à pénétration partielle lorsque la pénétration est inférieure à ladite épaisseur. Dans les deux
cas, le type d'assemblage peut être bout à bout ou bout à bout en T.
SE-A-43
Document de base SE-A Acier
a) Assemblage bout à bout en T
Pénétration totale
cordon
simple
cordon
double
simple en J
en double J
b) Assemblage bout à bout
surépaisseur ≤ t/10
t
simple en V
simple en U
en double V
en double U
Pénétration partielle
cordon
double
en double V
Figure 8.2 Soudure bout à bout et formes de préparation
4
Dans la mesure du possible, les configurations introduisant la déchirure laminaire seront évitées. À
cette fin:
a) les assemblages dans lesquels la direction principale des contraintes est transversale à la
direction de laminage des tôles qui sont assemblées (forces dans la direction de l'épaisseur)
seront évités;
b) lorsqu'il ne sera pas possible d'éviter ce type d'assemblages, des mesures seront prises pour
minimiser l'éventualité de l'apparition de la déchirure laminaire des tôles.
Détail problématique
Détail amélioré
Détail problématique
Détail amélioré
Figure 8.3 Déchirure laminaire
8.4.2 Épaisseur de gorge des soudures d'angle
1
L'épaisseur de gorge, a, du cordon d'angle, est la hauteur, mesurée perpendiculairement à la face
extérieure, du plus grand triangle qui peut s'inscrire entre les superficies des pièces qui ont atteint la
fusion et la superficie extérieure de la soudure (figure 8.4.a et b). Les limitations suivantes doivent
être respectées:
a) l'épaisseur de gorge, a, d'un cordon de soudure d'angle, ne doit pas être inférieure à 3 mm lorsqu'il est
déposé sur des tôles allant jusqu'à 10 mm d'épaisseur. Elle ne doit pas être inférieure à 4,5 mm lorsqu'il est
déposé sur les pièces allant jusqu'à 20 mm d'épaisseur. Elle ne doit pas être inférieure à 5,6 mm lorsqu'il
est déposé sur les pièces de plus de 20 mm d'épaisseur, à moins que la procédure de soudure ne considère
des épaisseurs de gorge plus petites;
SE-A-44
Document de base SE-A Acier
2
b) dans le cas d'une soudure à pénétration profonde, il est possible de prendre l'épaisseur de gorge donnée
dans la figure 8.4.c), à condition qu'il soit prouvé par des essais que la pénétration exigée peut être
obtenue de manière stable;
c) si la soudure est réalisée automatiquement à l'arc immergé, il sera possible de considérer, sans qu'il soit
nécessaire de faire des essais, une augmentation de 20 % de l'épaisseur de la gorge, jusqu'à un maximum
de 2 mm.
L'épaisseur de gorge, a, d'un cordon de soudure d'angle, ne sera pas supérieure à 0,7 fois
l'épaisseur de la pièce la plus mince à assembler.
a
a
a
a
a)
a
b)
Figure 8.4 Soudure d'angle. Épaisseur de gorge
SE-A-45
c) soudure avec
pénétration profonde
Document de base SE-A Acier
8.4.3 Résistance de calcul des soudures d'angle
1
2
3
La résistance d'un cordon de soudure d'angle est suffisante si celle qui résulte de toutes les forces
transmises par le cordon, Fw,Ed, par unité de longueur, ne dépasse pas la valeur de sa résistance de
calcul Fw,Rd, indépendamment de l'orientation du cordon.
Les cordons ayant des longueurs inférieures à 30 mm ou à 6 fois l'épaisseur de gorge ne seront pas
considérés capables de transmettre des efforts.
La vérification de résistance par unité de longueur d'un cordon de soudure d'angle est effectuée, en
accord avec la méthode simplifiée, au moyen de l'expression:
(8.8)
Fw,Ed  Fw,Rd  a f vw ,d
où
f vw ,d 
fu / 3
est la résistance de calcul à la contrainte tangente de calcul, à laquelle la soudure
 W  M2
fu
résiste dans n'importe quelle direction
est la résistance ultime à la traction de la partie assemblée qui présente la résistance la plus
faible de l'assemblage;
W
est le coefficient de corrélation donné au tableau 8.1, en fonction du type d'acier.
a
est l'épaisseur de gorge du cordon des soudures d'angle
Tableau 8.1 Coefficients de corrélation w
fu (N/mm2)
360
430
510
Acier
S 235
S 275
S 355
w
0,80
0,85
0,90
Comme longueur de cordon, sera utilisée la longueur nominale. Dans des assemblages par recouvrement de
longueurs supérieures à 150, la résistance de calcul sera réduite en utilisant le coefficient:
LW  1,2  0,2
4
L
 1,0
150 a
(8.9)
où
L
est la longueur totale de recouvrement dans la direction de l'effort.
Cette réduction tient compte de l'effet de la répartition non uniforme de contraintes le long d'un
cordon présentant une certaine longueur. Mais ceci n'est pas applicable lorsque ladite répartition de
contraintes sur le cordon correspond à celle du matériau de base.
En alternative au point précédent, les efforts transmis peuvent être décomposés par unité de
longueur sur ses composants, en supposant qu'il y a une répartition uniforme de contraintes sur la
section de gorge (figure 8.5). La soudure d'angle sera suffisante si, avec les contraintes de calcul,
les conditions suivantes sont respectées simultanément:


 2  3  2   2// 
   0,9
fu
 W  M2
(8.10)
fu
 M2
(8.11)
Figure 8.5 Contraintes sur la section de gorge
SE-A-46
Document de base SE-A Acier
où
W
est le coefficient de corrélation donné dans le tableau 8.1;
fu
est la résistance ultime à la traction de la pièce la plus faible de l'assemblage;

est la contrainte normale perpendiculaire au plan de la gorge;
 //
est la contrainte normale parallèle à l'axe du cordon. Elle ne se trouve pas dans le plan de
vérification et n'est pas prise en considération dans les vérifications à réaliser;

est la contrainte tangente (dans le plan de la gorge) perpendiculaire à l'axe du cordon;
 //
est la contrainte tangente (dans le plan de la gorge) parallèle à l'axe du cordon.
8.4.4 Résistance de calcul des soudures bout à bout
1
2
3
4
Si la soudure est à pénétration totale, aucune vérification n'est nécessaire. La résistance de calcul
doit être égale à celle de la plus faible des pièces assemblées.
Aucun cordon de soudure bout à bout avec pénétration partielle ne sera utilisé pour transmettre des
efforts de traction perpendiculaires à son axe longitudinal.
Dans les assemblages bout à bout avec pénétration partielle, la résistance de calcul doit être
déterminée comme celle des cordons de soudure d'angle, en tenant compte de ce qui suit:
a) l'épaisseur de gorge sera la profondeur de la pénétration qui peut être obtenue de manière
stable et déterminée au moyen d'essais préalables;
b) dans le cas où il y a une préparation de bords en U, V, J ou droit, il sera pris comme épaisseur
de gorge l'épaisseur nominale de la préparation, moins 2,0 mm, à moins que des valeurs
supérieures ne puissent être justifiées par des essais.
Si la soudure est en T où il existe deux cordons de soudure bout à bout, avec pénétration partielle,
renforcés avec deux cordons de soudure d'angle (figure 8.6), il peut être considéré que
l'assemblage équivaut à un assemblage bout à bout avec pénétration partielle si:
(8.12)
a nom ,1  a nom ,2  t
c nom 
t
5
(8.13)
c nom  3 mm
(8.14)
Sinon, elle doit être vérifiée comme une soudure d'angle ou d'angle avec pénétration, si les conditions
correspondantes sont remplies.
5
Pour les profilés en L ou en U reliés par une seule face, l'excentricité doit être prise en considération
ou bien l'aire concentrique avec la résistance de l'assemblage sera considérée comme section du
profilé.
t
cnom
anom,1
anom,2
Figure 8.6 Soudure bout à bout en T
8.5 Certains assemblages typiques
1
Des méthodes de vérification adaptées aux critères établis aux paragraphes précédents sont
présentées ci-après pour certains des assemblages habituels.
SE-A-47
Document de base SE-A Acier
8.5.1 Articulations avec soudure
Se trouvent ci-après les types considérés, dans lesquels est indiquée la position de l'articulation, souvent
excentrique par rapport à la pièce de support:

Soudure de l'âme (figure 8.7.a). Il faudra vérifier que l'élément (support, poutre, etc.) auquel est
reliée la poutre permet une rotation suffisante à son extrémité. La résistance au cisaillement de
la région soudée de l'âme de la poutre doit être vérifiée.
Ce type d'assemblage sera évité lorsque la longueur de la soudure dépassera 1.4·tw, (tw étant
l'épaisseur de l'âme de la poutre), à moins que l'élément qui reçoit l'assemblage ait une
capacité de rotation suffisante (figure 8.7.a).

Articulation à double douille soudée. Il faut s'assurer de la flexibilité de la douille, ce qui exige
de disposer de cordons de soudure horizontaux.
Pour la vérification des soudures, il sera considéré la réaction située sur la face des douilles soudées à la
poutre principale (figure 8.20.d).

Appui de poutre sur douille non rigidifiée. La réaction, Rd, est située comme l'indique la figure
8.7.c. Rd doit être inférieure ou égale à:


la résistance de l'âme de la poutre à l'écrasement local:
VRd1=2,5(tf+r) tw fy,
(8.15)
où tf , tw et r sont les épaisseurs de la semelle et de l'âme de la poutre et le rayon semelleâme de cette dernière, et fyd sa limite élastique.
la résistance au cisaillement de la semelle de la cornière
VRd3 
b·t·fy
(8.16)
3
où b est la longueur de la douille, t son épaisseur et f yd sa limite élastique.
Il n'est pas nécessaire de vérifier le cordon de soudure si a = 0,7 t. Il est étendu sur toute la longueur de la
douille et l'acier est S275.
Ne pas souder
horizontalement
Ne pas souder
horizontalement
poutre
support
a) soudure de l'âme
b) double douille soudée
c) douille sans raidisseur
Figure 8.7 Articulations soudées
8.5.2 Assemblages poutre-pilier
1
2
La vérification de la résistance d'un assemblage poutre-pilier soudé consiste à vérifier:
Vwp,Ed ≤ Vwp,Rd
(8.17)
MEd ≤ MRd
(8.18)
Le moment résistant de calcul, MRd, dépendra de la résistance des composants des zones soumises
à la traction et à la compression. Ce moment résistant sera calculé en multipliant la plus faible des
SE-A-48
Document de base SE-A Acier
résistances obtenues, pour les zones soumises à la traction et à la compression, par la distance
entre leurs centres de résistance.
1
8.5.2.1 Largeur efficace de la semelle et de la soudure
Lorsque la poutre est soudée à un support qui ne dispose pas de raidisseurs en prolongement des
semelles de la poutre, figure 8.8, il sera considéré que la largeur b ef de la semelle de la poutre et la
longueur efficace des cordons de soudure qui assemblent la semelle soumise à la traction de la
poutre à la semelle du support, seront égales à la plus petite des valeurs suivantes:
bb, bc, t wc  2rc  7
fyc t 2 fc
ou t wc  2rc  7t fc
fyb t fb
(8.19)
Les sous-indices b et c ajoutés à la limite élastique ou à tout autre paramètre, concernent
respectivement la poutre et le pilier (voir figure 8.8).
Figure 8.8. Largeur efficace de la semelle et de la soudure
2
Lorsque
b ef  bb
3
4
1
2
(8.20)
une paire de raidisseurs devra être placée sur le support, en prolongement de la semelle de la
poutre et ces raidisseurs devront respecter les conditions du paragraphe 8.5.2.
Les soudures d'assemblage des semelles de la poutre à celle du support seront conçues pour être
capables de résister aux efforts qui ont été déterminés en accord avec les dispositions du
paragraphe 8.2, même s'il est recommandé qu'elles soient capables de résister autant que la
semelle de la poutre, fybtfbbb /M0. Il suffit donc de choisir ab conformément aux indications de l'article
8.4.2.
Les soudures d'assemblage de l'âme de la poutre à la semelle du support seront dimensionnées
pour résister à la totalité de l'effort tranchant VEd et à la partie du moment de flexion MEd auquel les
semelles n'ont pas résisté.
8.5.2.2 Résistance du support. Zones sollicitées à la traction et à
la compression non rigidifiées
Ce DB ne considère que les supports laminés conformément à ce qui est établi au paragraphe 1.1
et au chapitre 4.
La résistance maximale à la traction de calcul que peut admettre la semelle du pilier sans
raidisseurs, pour des profilés laminés, est:
Ft,fc ,Rd 
3
f yb
fub
f yb t fb b ef
(8.21)
 M0
Si Ft.Rd est plus petit que 70 % de la résistance complète de la semelle de la poutre (fybtfbbfb/M0),
l'assemblage doit être rigidifié.
La soudure d'assemblage entre la semelle de pilier et la poutre doit être dimensionnée pour assurer
la résistance complète de la semelle de la poutre.
Dans la vérification de la résistance de l'assemblage de la semelle sollicitée à la traction de la poutre
à la semelle du support, il sera pris comme longueur des cordons la largeur efficace de la semelle,
bef, au lieu de la largeur réelle, qui peut être plus grande.
La résistance de calcul à la traction transversale de l'âme du pilier sans raidisseur est:
SE-A-49
Document de base SE-A Acier
F t,wc ,Rd 
·f yc t wc h ef
(8.22)
 M0
où
h ef  t fb  2 2 a b  5t fc  rc 
ab
4
(8.23)
est l'épaisseur de gorge du cordon de soudure d'assemblage de la semelle de la poutre à la
semelle du support.

est le coefficient d'interaction défini dans le point 5.
L'âme peut être renforcée par une plaque d'âme ou des raidisseurs.
L'effort de compression maximal auquel peut résister la zone comprimée est donné par la résistance
à la compression de l'âme du support. Dans le cas d'assemblages sans rigidification, elle est
donnée par:
Fc,wc ,Rd 
 k wc f yc t wc h ef
(8.24)
 M1
où
n,Ed
est la contrainte maximale de compression dans l'âme du pilier due à son effort axial et au
moment de flexion;
kwc
1,70-n,Ed/fyc≤1
twc,ef
est l'épaisseur efficace de l'âme du pilier, définie en 8.5.2.5.
Aux fins de l'application de ce DB, il doit être vérifié que
0,932
h ef h1f yc
Et 2wc
≤0,72
(8.25)
où:
h1
est la hauteur de la partie droite.
Dans le cas contraire, les dispositions de l'article 62.1.2 de l'instruction EAE seront appliquées pour
le calcul de la résistance à la compression de l'âme du support.
La résistance au flambement pour un mode de flambement intranslationnel (avec des semelles fixes) doit être
également vérifiée et le mode de flambement avec déplacement latéral des semelles doit être évité, au moyen de
dispositions constructives adéquates.
5
Lorsque l'effort tranchant du nœud sera important -- assemblages avec poutre d'un seul côté, ou
des assemblages avec une différence appréciable des moments dans les deux poutres --, il sera
considéré l'interaction de l'effort tranchant de l'âme avec le reste des efforts de traction ou de
compression du nœud de l'âme du pilier, par l'intermédiaire d'un facteur  de réduction au niveau de
la résistance considérée, obtenue pour chaque côté de l'assemblage en fonction des cas suivants:
a) S'il existe des moments égaux en valeur et signe des deux côtés (avec la convention de la
figure 8.10),
=1
b)
si Mb1,Ed est distinct de Mb2,Ed mais du même signe ou l'un de ceux-ci nul
  1 
c)
(8.26)
1
h t
1  1,3 ef wc
 A vc
(8.27)




2
si Mb1,Ed et Mb2,Ed sont de signes contraires:
  2 
1
h t
1  5,2 ef wc
 A vc
(8.28)




2
SE-A-50
Document de base SE-A Acier
zone de
traction
zone de
cisaillement
zone de
compressio
n
b) avec raidisseurs alignés
avec les semelles
a) sans
raidisseurs
(celle qui est nécessaire pour que la
plaque arrive au pied de la courbe
de la surface de contact)
épaisseur de gorge:
dans tous les cas
avec soudures bout à
avec soudures en angle
bout
c) avec renfort de l'âme
soudure bout à bout longitudinale
(pour augmenter la résistance à la
traction)
Figure 8.9 Assemblages poutre-pilier soudés
1
8.5.2.3 Résistance du support. Zones sollicitées à la traction et à
la compression, rigidifiées
La résistance des zones sollicitées à la traction et à la compression d'un support lorsqu'elles ont été
renforcées avec des raidisseurs sera considérée égale à la résistance de la semelle de la poutre si
les raidisseurs remplissent les conditions suivantes:
a)
La surface de la paire de raidisseurs d'une zone, où peut être incluse la portion d'âme du
support comprise entre les deux raidisseurs de la paire, A r ne doit pas être plus petite que celle
de la semelle de la poutre A fb, Ar  Afb.
b)
Si l'acier avec lequel sont fabriqués les raidisseurs a une limite élastique plus faible que celle de
la poutre, il sera nécessaire de vérifier sa capacité à résister aux forces appliquées.
c)
Les soudures entre le raidisseur et la semelle du support doivent être dimensionnées pour
résister aux forces transmises par la semelle de la poutre.
d)
Les soudures entre le raidisseur et l'âme du support doivent être dimensionnées pour résister
aux forces qu'il est nécessaire de transmettre à cette âme, et qui seront égales à FEd – FRd, dont
les valeurs ont été définies au paragraphe précédent. L'épaisseur de gorge des cordons ne sera
SE-A-51
Document de base SE-A Acier
en aucun cas inférieure à la plus petite des valeurs 0,4t wc ou 0,4tr, où tr est l'épaisseur des
raidisseurs.
1
8.5.2.4 Résistance du support. Zone sollicitée en cisaillement
L'effort tranchant de nœud dans l'âme du pilier est obtenu en considérant cette région de l'âme de
forme isolée et en équilibrant à travers celle-ci aussi bien les efforts tranchants que les différences
au niveau des efforts normaux des pièces qui sont raccordées au nœud, avec leurs valeurs
correspondant au cadre qui contient le nœud, défini par les axes des âmes de ces pièces. Dans le
cas d'une épaisseur identique et de nœud dans les deux poutres (fig. 8.10), l'expression résultante
est:
Vc1,Ed  Vc 2,Ed

z
2
avec les sens et signes positifs définis dans la figure susmentionnée.
z
est le bras de levier global correspondant à l'assemblage.
Vwp ,Ed 
Mb1,Ed  Mb2,Ed
(8.29)
zc
Nc2,Ed
zc
Nj,c2,Ed
Mj,c2,Ed
Mc2,Ed
Vc2,Ed
Vwp,Ed
Vj,c2,Ed
Mj,b2,Ed
Mb2,Ed
Mj,b1,Ed
Nj,b2,Ed
Nj,b1,Ed
Vj,b2,Ed
Vj,b1,Ed
Mb1,Ed
Nb2,Ed
z
Nb1,Ed
Vb2,Ed
Vwp,Ed z/zc
Vb1,Ed
Vj,c1,Ed
Mj,c1,Ed
Vc1,Ed
Mc1,Ed
Nj,c1,Ed
Nc1,Ed
a) efforts mentionnés
au centre du nœud
b) efforts mentionnés
sur les faces du nœud
c) effort tranchant du noeud
Figure 8.10 Assemblage et effort tranchant d'un nœud
2
La capacité résistante face à l'effort tranchant de l'âme, non rigidifiée, du pilier, Vwp.Rd est:
Vwp .Rd 
0,9 fy A vc
(8.30)
3 M0
où
Avc
est l'aire de cisaillement du pilier. Si une tôle est ajoutée adossée à l'âme, elle peut être
augmentée jusqu'à bstwc, mais il n'y aura pas d'autres d'augmentations à partir de cette
épaisseur, même en plaçant une autre tôle de l'autre côté de l'âme.
La résistance au voilement doit en outre être vérifiée conformément au 6.3.3.4.
1
8.5.2.5 Renfort de l'âme du support
Lorsque l'épaisseur de l'âme du support, tw, est insuffisante, celle-ci peut être renforcée avec une
tôle. La tôle de renfort de l'âme peut être utilisée pour augmenter la résistance des trois zones de
l'âme, à la traction, à la compression ou au cisaillement. Elle doit respecter les conditions suivantes
(figure 8.9):
a) L'acier de la tôle ou des tôles de renfort doit avoir une limite élastique supérieure ou égale à
celle de l'âme du support.
b) La largeur bs des renforts doit être telle qu'elle arrive jusqu'aux pieds de la surface de contact
semelle-âme du support.
c)
d)
Si cette largeur est supérieure à 40ts, ce qui est indiqué à l'article 62.1.4 de l'instruction EAE
doit être appliqué.
La longueur Ls doit être telle que les tôles de renfort couvrent les hauteurs efficaces hef des
zones sollicitées à la traction et à la compression.
L'épaisseur ts doit être supérieure ou égale à celle de l'âme du support, ts  twc.
SE-A-52
Document de base SE-A Acier
e)
La tôle ou les tôles de renfort doivent être soudées sur tout leur contour. L'épaisseur de gorge
de ces cordons doit respecter:
a
ts
(8.31)
2
f)
2
Si les soudures verticales sont effectuées avec des cordons à pénétration, cette dernière doit
être complète.
Si toutes les conditions précédentes sont remplies, la valeur t wc,ef sera prise comme épaisseur
d'âme du support, au lieu de la valeur réelle twc, pour la détermination des résistances des zones
sollicitées à la traction et à la compression. Comme valeur de twc,ef , nous prendrons:
a) 1,5twc s'il existe une seule tôle de renfort et si les cordons de soudure verticaux sont à
pénétration complète.
b) 2,0twc s'il existe deux tôles de renfort et si les cordons de soudure verticaux sont à pénétration
complète.
c) 1,4twc si la tôle ou les tôles de renfort sont soudées avec des cordons de soudure d'angle sur
tout leur contour.
8.5.3 Bases de supports
1
1
L'assemblage d'un support à sa fondation au moyen d'une plaque de base pourra être considéré
comme un assemblage rigide ou un encastrement parfait, s'il remplit les conditions établies au
paragraphe 8.5.3.5. S'il est souhaité qu'il n'existe pas de flexions à l'extrémité du support,
assemblage articulé, un boulon, ou un dispositif similaire, devra être intercalé entre la plaque et le
support.
8.5.3.1 Transmission des contraintes tangentielles
Les contraintes tangentielles créées par les efforts tranchants, en l'absence de moment de torsion,
peuvent être transmises à la fondation par frottement. Nc,Ed étant la valeur absolue de l'effort de
compression de calcul, l'effort tranchant maximum qui peut être transmis par frottement est:
VRd  Cf ,dNc,Sd  VSd,ef  Vy2,Sd  Vz2,Sd
(8.32)
où:
Cf,d
2
1
2
est le coefficient de frottement entre la plaque de base et le béton, dont la valeur sera 0,20
pour du mortier de ciment et sable.
Si la condition précédente n'est pas satisfaite, la contribution des boulons d'ancrage peut être
considérée conformément à l'instruction EAE.
8.5.3.2 Transmission des efforts de compression
Il est admis que les compressions causées par l'effort axial et les moments de flexion sont
transmises depuis les éléments comprimés du support à la fondation et sont réparties dans la plaque
de base.
Il est considéré qu'il existe une répartition des efforts en équilibre avec ceux de l'effort axial et le
moment de flexion du support au démarrage. Pour simplifier, les critères de la figure 8.11.a peuvent
être utilisés
SE-A-53
Document de base SE-A Acier
a) Compression dominante
b) Traction dominante
c) Flexion dominante
d) Flexion dominante
Figure 8.11
3
La résistance de la zone de compression sera déterminée par:
FC,Rd  f jd A 0
(8.33)
où
fjd
4
est la résistance maximale du béton et A0 est la surface maximale de répartition à la
compression, paramètres qui sont tous les deux définis ci-après.
La surface maximale de répartition à la compression sera délimitée par des lignes parallèles aux
faces des profilés du support, à une distance maximale (figure 8.12).
ct
5
fy
(8.34)
3f jd  M0
où
fy
est la limite élastique de l'acier de la plaque de base et t est son épaisseur.
La résistance maximale du béton est donnée par:
 jFRdu
f jd 
A' 0
(8.35)
où j est un coefficient qui peut être considéré comme égal à 2/3 si le mortier de nivellement situé entre la plaque et
le béton de la fondation a une résistance au moins égale à 0,2fck et une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 fois la plus
petite dimension de la plaque; A ' 0 est une estimation de la surface maximale de répartition à la compression, et FRdu
est la force maximale de compression concentrée qui peut agir sur le béton selon l'instruction EHE (en prenant
A ' 0 comme surface restreinte à celle où est appliquée la force).
SE-A-54
Document de base SE-A Acier
Surface portante
Surface ne faisant pas partie
de la surface portante
Figure 8.12
1
2
3
8.5.3.3 Transmission des efforts de traction
Les boulons d'ancrage devront résister aux tractions dues à l'effort axial et aux moments de flexion.
Il est recommandé que les boulons soient vissés à la plaque. Une rondelle sera toujours placée
entre l'écrou et la plaque de base.
Une fois le montage de la structure terminé et les écrous serrés, ils seront immobilisés de préférence
par la mise en place d'un contre-écrou ou d'un piquage du filetage. L'emploi de points de soudure
pour cette tâche sera évité.
La résistance à la traction Ft,Rd d'une vis est donnée par l'expression:
Ft,Rd = 0,9 fub As /M2
(8.36)
La résistance à la traction d'éléments comme les boulons d'ancrage, dans lesquels le filetage est fabriqué au moyen
de procédés qui impliquent un enlèvement de copeau, sera égale à celle donnée par l'expression précédente,
multipliée par 0,85.
Tableau 8.2. Résistance à la traction en kN.
DIAMÈTRE (mm)
As (mm2)
DEGRÉ
4.6
4
12
84,3
24,28
16
157
45,22
20
245
70,56
22
303
87,26
24
353
101,66
27
456
131,33
La résistance à la perforation d'une plaque d'épaisseur t, Bp,Rd, sur laquelle est utilisée une vis
soumise à la traction, est donnée par l'expression:
Bp,Rd = 0,6  dm t fu /M2
(8.37)
où
dm
est le plus petit diamètre moyen entre les cercles, circonscrit et inscrit dans l'écrou ou à la
tête et fu est la résistance à la traction de l'acier de la plaque.
SE-A-55
Document de base SE-A Acier
5
Il ne sera pas nécessaire de vérifier la valeur de Bp.Rd lorsque l'épaisseur de la plaque remplit la
condition:
t min 
6
d fub
6 fu
(8.38)
Si les boulons sont soudés à la plaque, leur matériau devra être soudable et la soudure
d'assemblage sera de résistance complète, figure 8.13. Pour cette situation, des mesures
opportunes seront adoptées pour éviter l'apparition de la déchirure laminaire.
Figure 8.13 Déchirure laminaire dans les boulons de bases de fondation
7
La soudure d'un boulon sur la plaque de base, au moyen de cordons d'angle réalisés sur une patte
formée à l'extrémité du boulon à souder à la plaque, sera évitée (figure 8.14).
NON
Figure 8.14. Détail à éviter pour la soudure du boulon à la plaque de base
8
1
Le transfert de la traction d'un boulon d'ancrage au béton peut se faire par adhérence. Dans ce cas,
le boulon terminera en patte normale et sa longueur sera conforme aux dispositions de l'instruction
EHE.
8.5.3.4 Transmission des efforts de flexion
La résistance à la flexion de la plaque de base et des boulons d'ancrage sera vérifiée selon les
dispositions du paragraphe 61.2. de l'instruction EAE, en l'assimilant à un assemblage avec tôle
frontale.
SE-A-56
Document de base SE-A Acier
9 Exécution
1
Ce DB ne considère que les aspects relatifs à l'exécution sur le chantier. Les spécifications de
l'instruction EAE seront appliquées pour les aspects en rapport avec la fabrication en atelier.
9.1 Matériaux
1
2
Ce chapitre se réfère aux éléments fabriqués avec les matériaux liés à ce DB (chapitre 4).
Les qualités de matériau spécifiées dans le projet ne doivent pas être changées sans autorisation
du maître d'œuvre, même si un tel changement implique une augmentation des caractéristiques
mécaniques.
9.2 Manipulation et stockage
1
2
3
4
La manipulation et le stockage sur le chantier doivent se faire de façon à minimiser les risques de
dommages aux éléments en évitant que des déformations permanentes se produisent et de telle
sorte que les dommages superficiels soient minimaux. Une attention particulière devra être portée à
l'élingage dans les opérations de déchargement et de treuillage.
Tout dommage subi par un élément affectant ses tolérances, son revêtement de protection ou ses
assemblages, devra être réparé.
Le matériau doit être stocké en suivant les instructions de son fabricant et ne pas être utilisé s'il a
dépassé la vie utile spécifiée en magasin. Si, en raison de la forme ou du temps de stockage, il a pu
avoir subi une détérioration importante, il faudra vérifier avant son utilisation qu'il est conforme aux
exigences établies.
Les composants structurels doivent être manipulés et stockés en sécurité, en évitant que des
déformations permanentes ne se produisent et de manière à ce que les dommages superficiels
soient minimaux. Chaque composant doit être protégé des dommages éventuels au niveau des
points où il est pris pour être manipulé. Les composants structurels seront stockés empilés sur le
terrain mais sans contact avec ce dernier et en évitant une quelconque accumulation d'eau.
9.3 Montage
9.3.1 Programme de montage
1
Le programme de montage est de la compétence du constructeur et devra être approuvé par la
maîtrise d'œuvre avant le début des travaux. Toutefois, le cahier des clauses techniques
particulières devra comporter une méthode de montage préliminaire adaptée aux caractéristiques
de résistance de la structure au cours des différentes phases, afin de guider le constructeur dans la
rédaction du programme de montage définitif. Des informations plus détaillées sur le programme de
montage peuvent être trouvées dans l'instruction EAE.
9.3.2 Supports
9.3.2.1 Implantation et mise en place
1
2
3
4
5
Toutes les fondations, qu'il s'agisse de semelles ou de dalles, ou
de massifs de butée, doivent avoir été préalablement inspectées, y compris les boulons d'ancrage
noyés dans ces fondations, afin de garantir la conformité de leur positionnement et de leur
alignement par rapport aux plans.
Il est recommandé de laisser une certaine liberté aux boulons noyés dans le béton, en leur
permettant un léger déplacement en vue de faciliter leur insertion dans les dalles de fondation des
supports. À cet effet, il est possible de disposer des moules ou des douilles dans la partie
supérieure de la fondation, d'une largeur égale à trois fois le diamètre des boulons qu'ils accueillent.
Tout au long du montage, la position des supports ne doit pas subir de modifications outrepassant
les tolérances (voir chapitre 10).
Les boulons d'ancrage comme les cales ou bagues de nivellement des dalles de fondation doivent
être capables de supporter la structure assemblée, avant le bourrage avec du mortier de
nivellement. Si les éléments provisoires sont amenés à rester noyés, ils doivent impérativement
disposer d'une durabilité égale à celle de la structure et rester recouverts d'au moins 25 mm.
SE-A-57
Document de base SE-A Acier
9.3.2.2. Bétonnage
1
2
3
Le bétonnage de l'espace compris entre la dalle de fondation et le ciment doit être réalisé au mortier
de ciment ou avec des mortiers spéciaux sans rétraction. Il est recommandé d'utiliser une épaisseur
minimale de 25 mm afin de permettre un remplissage facile et d'offrir un espace suffisant pour
placer et manipuler les bagues ou écrous inférieurs de nivellement.
Le remplissage au mortier doit être réalisé le plus rapidement possible une fois les colonnes et
poutres situées juste au-dessus correctement mises à l'aplomb et alignées. Le matériau ne doit pas
être mélangé ou utilisé à des températures inférieures à 0º C, sauf si les instructions du fabricant
l'autorisent. Dans tous les cas, une fluidité adéquate pour remplir intégralement l'espace doit être
obtenue.
Tout résidu de graisse, de givre ou de saleté devra être préalablement éliminé. Il est recommandé
de disposer dans les dalles de fondation dont la dimension minimale dépasse 400 mm, des trous
d'éventation de 50 mm afin de faciliter la pénétration du produit.
9.3.3 Exécution du montage
9.3.3.1 Plans de montage
1
2
3
Les éléments et leurs liaisons seront indiqués sur les plans de montage, ainsi que toute tolérance
spéciale éventuelle. Les plans correspondant aux fondations devront détailler la position et
l'orientation des dalles de fondation et de tout autre élément en contact direct avec le béton.
Ils devront inclure les cotes de chaque vue en plan. Le numéro, le type, le diamètre et la position
des boulons d'ancrage seront indiqués sur les dalles de fondation, ainsi que le jeu à combler avec
du mortier de nivellement.
Tout élément provisoire, tel que les contreventements, échelles de chantier ou accès temporaires,
devra être indiqué dans les plans de montage.
9.3.3.2 Manipulation et stockage en cours de montage
1
2
3
La manipulation et le stockage en cours de chantier doivent se faire de façon à minimiser les risques
d'endommager les éléments. Une attention particulière devra être portée à l'élingage dans les
opérations de déchargement et de treuillage.
Tout dommage subi par un élément affectant ses tolérances, son revêtement de protection ou ses
assemblages devra être réparé.
Les éléments auxiliaires devront être emballés et identifiés de forme adéquate.
9.3.3.3 Méthodes de montage
1
2
3
4
5
6
7
8
Le montage de la structure sera réalisé en accord avec les indications du programme de montage.
Aucun autre raccord que ceux établis dans le projet ou autorisés par le maître d'œuvre ne sera
permis. Ces raccords seront effectués conformément à la procédure établie. Tout au long du
procédé, la résistance et la stabilité de la construction devront être garanties.
Dans les bâtiments, il est recommandé de commencer le montage par les noyaux rigides rendant
l'ensemble non translationnel et conférant de la stabilité aux pièces montées par la suite.
Les boulons d'ancrage situés dans la base des piliers non encastrés ne doivent pas être considérés
comme étant efficaces pour éviter le renversement, sauf si cela est vérifié par le calcul.
L'effet des charges d'exécution, y compris le poids du personnel et de l'équipement au cours du
montage, ainsi que l'action du vent sur la structure incomplète, doivent être prévus.
Les contreventements ou le raidissement provisoire doivent être conservés jusqu'à ce que le
montage soit suffisamment avancé, afin de permettre leur retrait sans compromettre la sécurité.
Les liaisons des éléments provisoires de montage doivent respecter le cahier des clauses
techniques particulières. Ces liaisons doivent être réalisées de sorte à ne pas limiter la résistance ou
la capacité de rendement de la structure définitive.
Les ancrages provisoires devront être garantis contre tout éventuel desserrage involontaire.
Il incombera au constructeur de veiller à ce qu'aucune partie de la structure ne soit trop tendue ou
déformée par l'accumulation de matériaux ou de charges de montage tout au long de la
construction.
SE-A-58
Document de base SE-A Acier
9.3.3.4 Alignements
1
2
3
4
5
Chaque partie de la structure doit être alignée, mise à niveau et ajustée le plus rapidement possible
une fois montée; ses liaisons doivent être exécutées immédiatement après.
Si ces liaisons sont définitives, leur exécution ne devra pas compromettre le réglage, le nivellement
et la mise à l'aplomb des éléments ultérieurs.
Lors de l'alignement et du réglage de la structure, des écrous et bagues de nivellement peuvent être
utilisés. Lorsqu'il existe un risque de déplacement des bagues, elles pourront être soudées. Elles
devront être en acier et leur épaisseur minimale sera de 4 mm lorsqu'elles sont utilisées à
l'extérieur.
Lorsqu'il n'est pas possible de corriger les erreurs de montage ou de réglage au moyen de bagues
en forme de cales, la fabrication des éléments devra être modifiée en conséquence, en consignant
les modifications apportées dans les plans de montage.
On veillera tout spécialement à ne pas forcer l'ajustement, si celui-ci implique l'induction d'efforts sur
les barres, non pris en compte dans le calcul de la structure.
9.4 Traitement de protection
9.4.1 Généralités.
1
2
3
Le cahier des charges doit définir le système de protection contre la corrosion et les obligations
supplémentaires pour obtenir des conditions de service conformes à la durée de service de la
structure et au plan de maintenance, en tenant compte du niveau de corrosion atmosphérique et du
degré d'exposition des divers composants. Le cahier des charges comportera un système de
protection adéquat des éléments situés à l'extérieur.
Le traitement de protection contre les incendies devra être étudié conjointement, étant donné que
les obligations de ce traitement peuvent déterminer un degré de protection anticorrosion largement
supérieur au degré strictement nécessaire, particulièrement dans le cas de peintures intumescentes
et de mortiers projetés.
En cas d'application de peinture, le système de traitement devra être défini en détaillant au minimum
les aspects suivants: préparation des surfaces, type et épaisseur de la couche d'imprégnation
anticorrosion, type et épaisseur des couches intermédiaires et type et épaisseur des couches de
finition et retouches.
9.4.2 Préparation des surfaces
1
2
3
4
5
6
La surface des éléments à peindre sera correctement nettoyée et préparée en fonction du traitement
de peinture concerné. En principe, la saleté, les pailles de laminage et les résidus d'écume des
soudures ainsi que la graisse et l'humidité superficielle doivent être éliminés. La norme NF-EN ISO
8501-1 peut être prise comme référence pour le degré de préparation à obtenir. S'il existait des
revêtements antérieurs, ils doivent également être éliminés ou préparés suivant leur degré de
conservation, conformément à la norme NF-EN ISO4628. Pour les degrés de préparation, la norme
NF-EN ISO 8504-1 peut être prise comme référence. Pour le nettoyage par jet abrasif, la norme NFEN ISO 8504-2 et pour le nettoyage des outils mécaniques et manuels, la norme NF-EN ISO 85043.
Les méthodes de préparation doivent obtenir le degré de rugosité défini dans le cahier des charges
en accord avec la norme NF-EN ISO 8503, parties 1 à 5.
La préparation des surfaces sur le chantier doit être effectuée dans des conditions ambiantes
n'altérant pas la qualité de la finition. Ainsi, elle ne doit pas être réalisée en cas de pluie, d'humidité
supérieure à 85 % et de températures basses, car ces conditions peuvent entraîner de la
condensation. La température du support à peindre doit être supérieure de 3 °C à celle du point de
rosée ambiant. Les précautions correspondantes devront être prises pour ne pas endommager les
autres surfaces.
Les spécifications de l'instruction EAE seront suivies pour la préparation des surfaces en atelier.
Les surfaces dont le contact avec le béton est prévu ne doivent pas, en général, être peintes, mais
simplement nettoyées. Le système de traitement dans des zones qui sont contiguës à une surface
qui sera en contact avec le béton, doit être appliqué sur au moins 30 mm dans cette zone.
Les parties d'éléments qui resteront noyées dans le béton ne nécessitent pas de protection à partir
de 30 mm en dessous du niveau du béton, à condition qu'en même temps, la surface de béton soit à
SE-A-59
Document de base SE-A Acier
7
8
l'abri des procédés de carbonatation. Elles requièrent uniquement un brossage d'élimination des
pailles de laminage, de la saleté et de la graisse. Si une couche primaire leur a été appliquée en
atelier, elles ne nécessitent aucune autre opération.
Les assemblages par soudure doivent être réalisés sur des bandes sans peinture de 150 mm de
large ou comportant une couche primaire compatible. La soudure et la partie adjacente devront être
peintes une fois les pailles complètement éliminées et la liaison acceptée.
Les matériaux qui nuisent à la qualité d'une soudure à moins de 150 mm de la zone à souder ne
seront pas utilisés. Après avoir effectué la soudure, elle ne doit pas être peinte sans avoir éliminé au
préalable les scories.
9.4.3 Méthodes de protection
1
2
3
Galvanisation:
a) Elle doit être réalisée selon la norme NF-EN-ISO 1460 ou NF-EN-ISO 1461.
b) Le cas échéant, les soudures doivent être scellées avant de procéder à un décapage
préalable à la galvanisation.
c) Dans le cas où des éléments galvanisés doivent être soudés ou restaurés lorsqu'ils
présentent de petits défauts de galvanisation, il est possible de restaurer la zone affectée du
revêtement par projection thermique de zinc (selon la norme NF-EN ISO 2063) ou au moyen
d'une peinture riche en zinc avec une teneur élevée en zinc métallique sur la couche sèche
(au moins 80 % de la masse). Les types de peinture les plus adaptés à cette utilisation sont
celles comportant des liants de type époxy, polyuréthane (1 composant) avec séchage à l'air
et silicate d'éthyle (1 composant) avec séchage à l'air.
d) S'il y a des espaces fermés dans l'élément fabriqué, il y a lieu de prévoir des trous d'aération
ou de purge là où cela est indiqué par le cahier des charges;
e) Dans le cas où le système de protection spécifie que les surfaces galvanisées doivent être
peintes par la suite, celles-ci doivent être traitées en conséquence par dégraissage, et un
traitement postérieur de couche primaire doit être utilisé pour garantir l'ancrage des peintures,
selon la norme NF-EN ISO 12944-4. Enfin, les couches de base et de finition sont appliquées
en fonction de la corrosivité du milieu, conformément à la norme NF-EN ISO 12944-5.
Peinture:
a) La peinture doit être appliquée en conformité avec la fiche de données du fabricant du produit.
b) Il devra être vérifié que l'état de la surface correspond à celui prévu à la phase précédente,
aussi bien en ce qui concerne le degré de propreté et de rugosité d'une couche primaire qu'en
termes de durcissement, de compatibilité et de nature de la couche précédente pour les
couches suivantes.
c) Afin de faciliter le contrôle, il est conseillé de différencier chaque couche par couleur ou
nuance, conformément à la norme NF 48103.
d) Une fois la surface terminée et retouchée, la période de séchage et de durcissement
conseillée par le fabricant doit être strictement respectée en ce qui concerne le contact
éventuel avec de l'eau.
e) Dans le plan du chantier, les phases d'application de la protection devront être établies en
tenant compte avec exactitude du reste des activités. Dans le cas où la peinture est réalisée
sur le chantier, les éléments devront être revêtus en atelier d'une épaisseur minimale
empêchant l'oxydation avant de commencer le montage, dans l'éventualité d'un
acheminement ou stockage prolongé. La difficulté à peindre des éléments inaccessibles doit
également être prévue afin de procéder à leur peinture avant le montage.
f)
L'instruction EAE définit les types et systèmes de peinture qui peuvent être utilisés pour la
protection de structures en acier, ainsi que les prescriptions techniques auxquelles ils doivent
être conformes, selon la durabilité requise du système de peinture protecteur.
Métallisation
a) Elle doit être réalisée selon la norme NF-EN-ISO 2063.
b) Les surfaces métallisées doivent être traitées avec une couche primaire spéciale
anticorrosion, de nature étanche et bouche-pores afin d'éviter la formation de cloques avant
l'application de la peinture.
SE-A-60
Document de base SE-A Acier
9.4.4 Protection des éléments de fixation
1
Les éléments de fixation et d'ancrage devront être fournis avec une protection adaptée à la classe
d'exposition ambiante. Toute protection additionnelle à appliquer sur le chantier devra être réalisée
une fois la liaison inspectée. Les boulons d'ancrage ne requièrent aucun traitement, sauf mention
contraire dans le cahier des clauses techniques particulières.
9.5 Soudage
9.5.1 Introduction. Classe d'exécution
1
2
Les exigences de qualité en matière de soudage s'appliquant à chaque classe d'exécution, selon la
norme NF-EN ISO 3834, sont celles figurant dans le tableau 9.2. La classe d'exécution est définie
dans l'instruction EAE, à partir des niveaux de risque et de catégorie des conditions d'exécution et
d'utilisation, selon le tableau 9.1
La définition du niveau de risque est établie sur la base des critères suivants:
-
Niveau CC 3. Éléments dont la défaillance compromet la sécurité des personnes,
comme c'est le cas pour un bâtiment public, ou qui peut avoir de
lourdes conséquences économiques.
- Niveau CC 2. Éléments dont la défaillance compromet la sécurité des personnes mais
pas du public en général ou peut avoir des conséquences économiques
non négligeables.
- Niveau CC 1. Éléments non compris dans les niveaux précédents.
3
La catégorie d'utilisation dépend du risque lié au service auquel la structure est destinée:
- SC1:
structures et composants soumis à des actions à dominante statique (bâtiments);
structures avec assemblages conçus pour des actions sismiques modérées,
sans aptitude au pliage; montants et supports de charges en fatigue réduite, en
deçà du seuil de dommage du détail le plus vulnérable.
- SC2: Structures et composants soumis à des actions de fatigue (ponts routier et
ferroviaire, grues et montants en général). Structures soumises à des vibrations
sous l'effet du vent, du passage de personnes ou de machines avec rotation;
structures avec assemblages, exigeant une aptitude au pliage en raison de leur
conception antisismique.
4
5
La catégorie d'exécution dépend de la fabrication et du montage de la structure.
- PC1:
composants sans assemblages soudés, avec tout type d'acier; composants avec
soudures en acier de niveau inférieur à S355, réalisées en usine;
- PC2:
composants avec soudures en acier de niveau S355 ou supérieur; exécution sur
site des soudures des éléments principaux; éléments soumis à un traitement
thermique pendant leur fabrication; pièces profilées creuses entaillées en gueulede-loup.
Ce DB ne considère que la catégorie d'utilisation SC1 et la catégorie d'exécution PC2 (pour
l'exécution de soudures sur chantier).
Tableau 9.1. Détermination de la classe d'exécution
Niveau de risque
CC1
Catégorie d'utilisation
Catégorie
d'exécution
CC2
CC3
SC1
SC2
SC1
SC2
SC1
SC2
PC1
1
2
2
3
3
3
PC2
2
2
2
3
3
4
Tableau 9.2. Exigences de qualité en matière de soudage en fonction de la classe d'exécution
Classe d'exécution 1
Partie 4, exigences élémentaires
SE-A-61
Document de base SE-A Acier
Classe d'exécution 2
Partie 3, exigences standard
Classes d'exécution 3 et 4
Partie 2, exigences complètes
9.5.2 Plan de soudure
1
Un plan de soudure doit être fourni au personnel responsable. Il inclura au minimum tous les détails
de l'assemblage, les dimensions et le type de soudure, la séquence de soudage, les spécifications
sur le processus et les précautions adéquates face au risque de déchirure laminaire au cas où des
contraintes de traction seraient transmises dans le sens perpendiculaire à l'épaisseur du matériau.
9.5.3 Qualification
1
1
2
3
1
1
1
2
9.5.3.1 Méthode de soudage
Le soudage devra être exécuté conformément à un procédé qualifié selon la norme NF-EN ISO
15609-1. Le mode de qualification de cette méthode doit être l'un de ceux établis dans les
différentes parties de la norme NF-EN ISO 15609-1, sauf si le cahier des clauses techniques
particulières spécifie un mode différent, qui devra être en tout état de cause détaillé. Si le cahier des
clauses techniques l'indique, la qualification de la méthode de soudage sera réalisée au moyen
d'essais préalables conformément à la norme NF-EN ISO 15614-1.
9.5.3.2 Qualification des soudeurs
Les soudeurs devront être qualifiés selon la norme NF-EN 287-1; plus spécifiquement, les soudeurs
exécutant des cordons en angle devront avoir été qualifiés par des essais de cordons en angle
adéquats.
La documentation d'accréditation de la qualification par l'examen des soudeurs devra être archivée
et disponible pour vérification. La qualification susmentionnée conformément à la norme NF-EN
287-1 devra être certifiée par un organisme accrédité.
La maîtrise d'œuvre pourra considérer que la qualification du soudeur est dûment démontrée
lorsque celui-ci disposera d'un certificat émis par un organisme de certification accrédité
conformément à la norme NF-EN ISO 17024:2003 par l'Entité nationale d'accréditation (ENAC) ou
par tout autre organisme national d'accréditation désigné conformément au règlement CE nº
765/2008 du Parlement européen et du Conseil, du 9 juillet 2008. Dans le cas contraire, la maîtrise
d'œuvre devra disposer des registres qui garantissent la compétence des soudeurs.
9.5.3.3 Coordination du soudage
Afin de garantir qu'une attention appropriée est consacrée au procédé de soudage, il sera
nécessaire de disposer d'un spécialiste, appelé coordinateur de soudage, tant que dureront les
activités en rapport avec ce dernier dans les structures correspondant aux classes 4, 3 et 2. Le
coordinateur de soudage doit avoir une qualification professionnelle et une expérience conformes au
procédé de soudage dont il est responsable, conformément à ce qu'indique la norme NF-EN ISO
14731.
9.5.4 Préparation et exécution de la soudure
Les procédures spécifiques de préparation des bords et d'exécution de la soudure sont décrites en
détail dans l'instruction EAE.
9.5.5 Critères d'acceptation des soudures
Les éléments constitués par des soudures doivent respecter les obligations de tolérance indiquées à
l'article 10.
Sauf mention contraire dans le cahier des clauses techniques particulières, les critères d'acceptation
des soudures se baseront sur la norme NF-EN ISO 5817. Les niveaux de qualité de cette norme
sont D (modéré), C (intermédiaire) et B (élevé), et dépendent de la gravité et de l'étendue des
défauts détectés. Pour chaque classe d'exécution, les niveaux suivants, récapitulés dans le tableau
9.3., sont établis.
Tableau 9.3. Niveaux de qualité des soudures pour les différentes classes d'exécution
Classe 1
Niveau D
Classe 2
Niveau C, en général, et niveau D pour les défauts de
gravure (5011, 5012), recouvrement (506), amorçage de
SE-A-62
Document de base SE-A Acier
l'arc (601) et retassure du cratère à la fin du cordon
(2025)
Classe 3
Niveau B
Classe 4
Niveau B et exigences complémentaires
SE-A-63
Document de base SE-A Acier
10 Tolérances
10.1 Généralités
1
2
Ce chapitre définit des types d'écarts géométriques correspondant à des structures de construction
et leurs valeurs maximales admissibles. Le cahier des charges devra identifier les conditions
requises admises en matière de tolérances si elles sont différentes de celles qui sont ici définies.
Les écarts admis indiqués ne doivent en aucun cas être dépassés sous peine de compromettre la
résistance et la stabilité de la structure. Ils sont considérés comme des tolérances essentielles.
Dans les tableaux figurant ci-après, la colonne des écarts maximum autorisés détaille d'autres
tolérances plus strictes dont le respect permet de faire passer les coefficients partiels M0 et M1 de
1,05 à 1,00, dans tous les types de structure de construction (selon le paragraphe 2.3.3 de ce DB).
Les tolérances se trouvant dans les tableaux de ce chapitre doivent être considérées comme des
exigences pour l'acceptation finale de la structure. Les composants préfabriqués qui sont montés
sur le chantier ont donc des tolérances de fabrication tributaires de l'approbation finale de la
structure exécutée.
En général, en incorporant un élément dans un composant préfabriqué, les écarts correspondant au
produit complet doivent lui être appliqués.
10.2 Tolérances de fabrication
1
Lorsque des produits standard sont ajoutés à un composant, les tolérances les plus strictes
s'appliquent à l'ensemble. Chaque produit doit respecter individuellement la norme qui lui est
applicable.
10.3 Tolérances normales. Montage
1
2
3
4
5
6
7
8
Les écarts des éléments montés doivent être mesurés par rapport à un réseau de points fixes
préétablis.
Pour le centre d'un groupe de boulons d'ancrage ou tout autre type de base de soutien, l'écart ne
doit pas dépasser ± 6 mm.
Le niveau des dalles de fondation ne doit pas avoir un écart supérieur à ± 5 mm.
Les tolérances de montage de piliers sont données dans le tableau 10.2.
Lorsque le déplacement ou le désalignement des groupes de boulons est prévu par rapport aux
lignes théoriques, l'écart de ± 6 mm s'applique aux déplacements par rapport au quadrillage établi
de piliers.
La longueur qui ressort d'un boulon d'ancrage (dans sa position d'ajustement optimal, s'il est
réglable) sera verticale de 1 mm sur 20 mm. Une exigence similaire sera appliquée à un ensemble
de boulons horizontaux et à d'autres angles.
Les trous des dalles de fondation et des semelles de fixation seront dimensionnés en prenant en
compte des jeux cohérents avec les écarts admis pour les boulons.
Les piliers adjacents aux cages d'ascenseurs peuvent avoir besoin de tolérances spéciales.
SE-A-65
Document de base SE-A Acier
Nº
1
2
3
4
Tableau 10.1 Tolérances de montage de piliers dans des portiques d'une seule hauteur
Description
Paramètre
Écart admissible
Inclinaison d'un pilier supportant un
chemin de roulement
Inclinaison à partir de l'appui de la
voie de roulement jusqu'au pied
│Δ│=h/1000
Inclinaison plus défavorable des
piliers de chaque portique
Δ= (Δ1+ Δ2)/2
│Δ│=h/500
Aucun écart plus strict
n'est nécessaire
Inclinaison
│Δ│=h/300
Écart le plus strict :
│Δ│=h/500
Écart Δ
│Δ│=h/750
Écart le plus strict :
│Δ│=h/1000
Inclinaison des piliers de portiques
sans pont roulant
Inclinaison par rapport au plan
Rectitude du pilier
SE-A-66
Document de base SE-A Acier
Tableau 80.3.b. Tolérances de montage de portiques à plusieurs étages sur les piliers
Nº
1(1)
Description
Paramètre
Position d'un pilier ou colonne à
l'étage
Écart du centre d'un pilier ou
colonne par rapport à sa position
théorique à l'étage.
│Δ│=± 5 mm
Position des lignes de piliers
Écart entre les lignes de piliers
adjacents
│Δ│=± 5 mm
Inclinaison de l'ensemble
Inclinaison des piliers par rapport
à la base
2(1)
Inclinaison d'un pilier entre des
niveaux de planchers contigus
Inclinaison par rapport au pied
3
4
Écart admissible
   h /300 n 
Aucun écart plus strict
n'est nécessaire
│Δ│=h/500
Aucun écart plus strict
n'est nécessaire
Rectitude de pilier entre les étages
Rectitude des piliers
raccord entre les étages
avec
Excentricité maximale par rapport
à la ligne directrice
│Δ│=h/750
Écart le plus strict:
│Δ│=h/1000
Excentricité du raccord par rapport
à la ligne directrice
│Δ│=h/750
Écart le plus strict:
│Δ│=h/1000
le
(1)
La moyenne arithmétique de 6 colonnes contigües dans un bâtiment à plusieurs étages doit respecter les indications du
tableau 10.2 dans les deux sens (portiques orthogonaux). Dans un groupe de 6 piliers respectant cette tolérance, un écart
individuel de h/100 est admis.
SE-A-67
Document de base SE-A Acier
11 Contrôle
11.1 Généralités
1
Le contrôle sera effectué conformément aux dispositions de l'instruction EAE.
SE-A-69
Document de base SE-A Acier
12 Entretien
12.1 Contrôle
1
Les structures conventionnelles de la construction, situées dans des environnements normaux, et
réalisées selon les prescriptions de ce DB et celles du DB SI (sécurité en cas d'incendie), n'exigent
pas un niveau de contrôle supérieur à celui résultant des contrôles techniques routiniers des
bâtiments. Il est conseillé que ces contrôles soient effectués au moins tous les 10 ans, sauf dans le
cas du premier contrôle, qui peut avoir lieu après un délai plus long.
Lors de ce type de contrôles, il faudra porter une attention toute particulière à l'identification des symptômes de
dommages structurels, qui sont généralement de type ductile et se manifestent sous la forme de dommages sur les
éléments contrôlés (déformations excessives qui sont à l'origine de fissures dans les cloisons, par exemple). Il faudra
également identifier les causes de pathologies potentielles (humidités de filtration ou de condensation, actions
inadéquates d'utilisation, etc.)
Lors du contrôle du bâtiment, il convient de faire un contrôle spécifique de la structure, destiné à l'identification des
pathologies à caractère fragile telles que celles qui affectent les sections ou les assemblages, dommages qui ne
peuvent pas être identifiés par leurs effets sur les éléments non structurels. Il est conseillé que ce type de contrôles
soient réalisés au moins tous les 20 ans.
2
Les structures conventionnelles de la construction industrielle (halles, toitures, etc.) sont
normalement accessibles au contrôle. Si la structure reste avec une atmosphère intérieure non
agressive, elle n'a pas besoin de contrôle suivant une périodicité supérieure à celle citée au
paragraphe précédent.
3
Le présent paragraphe n'envisage pas non plus le contrôle spécifique des matériaux dont les
propriétés changent dans le temps. C'est le cas des aciers à résistance améliorée à la corrosion,
pour lesquels le contrôle périodique de la couche protectrice d'oxyde est justifié, particulièrement
lors de la formation du dit oxyde.
12.2 Entretien
1
2
L'entretien de la structure métallique doit s'étendre aux éléments de protection, en particulier à ceux
de protection contre l'incendie.
Les activités d'entretien doivent être adaptées aux délais de garantie déclarés par les fabricants.
SE-A-71
Document de base SE-A Acier
Annexe A. Terminologie
1
Les termes utilisés dans ce DB sont conformes aux définitions contenues dans le DB SE.
SE-A-73
Document de base SE-A Acier
Annexe B. Notation et unités
B.1 Notation
1
2
a:
a:
3
lettres majuscules latines
A:
aire
A:
valeur d'action accidentelle
E:
module d'élasticité
E:
effet d'une action (avec sous-indices)
F:
action
G:
module d'élasticité transversale
G:
valeur d'action permanente
I:
moment d'inertie
L:
longueur, portée
M:
moment de flexion
N:
effort axial
Q:
valeur d'action variable
R:
résistance (capacité résistante) (avec sous-indices)
S:
acier (désignation)
T:
moment de torsion
S:
rigidité
V:
effort tranchant
W:
module résistant.
lettres minuscules latines
distance
gorge d'un cordon
b:
largeur (usuellement d'une section)
c:
largeur (usuellement de la semelle d'une section)
d:
diamètre
d:
épaisseur (usuellement de l'âme d'une section)
e:
imperfection géométrique
e:
distance de vis au bord de tôle
f:
flèche
f:
résistance
f:
fréquence
h:
hauteur
h:
épaisseur (usuellement d'une section)
i:
rayon de rotation d'une section
l:
longueur, portée
m:
distance de vis à l'axe de rupture
p:
passage, séparation
q:
charge uniforme
s:
distance
t:
épaisseur
u:
déplacement horizontal d'une structure ou d'une partie de cette dernière
w:
déplacement vertical d'une structure ou d'une partie de cette dernière
w:
flèche, imperfection géométrique
lettres minuscules grecques
:
:
:
:
:
:
:
:
:
rapport
coefficient de dilatation thermique
facteur d'imperfection
coefficient partiel (de sécurité)
rapport entre le rayon et l'épaisseur du tube
déplacement
déformation
racine du rapport de limite élastique de référence à celle de l'acier employé
élancement
SE-A-74
Document de base SE-A Acier
: coefficient de frottement
: coefficient de Poisson
: facteur de réduction
: densité
: contrainte normale
:
contrainte tangentielle
: angle
: coefficient de réduction pour flambement (résistances)
: facteur de réduction (actions)
4
sous-indices
b:
écrasement
b:
poutre
b:
vis
c:
pilier
cr:
valeur critique
d:
valeur de calcul
E:
euler
E:
effort, effet des actions
e
efficace
ef:
effectif, efficace
el:
élastique
eq:
équivalent
f:
semelle, aile
ini:
initial
k:
valeur caractéristique
LT:
flambement latéral
M:
matériau
M:
relatif au moment de flexion
max:
valeur maximale
min:
valeur minimale
N:
relatif à l'effort axial
net:
valeur nette
p:
plaque
pl:
plastique
R:
résistance
U:
ultime (résistance)
w:
âme
y:
relatif à la limite élastique
5
Indépendamment de la notation spécifique à utiliser à chaque paragraphe, la notation indiquée
dans la figure B.1 est utilisée dans ce DB.
SE-A-75
Document de base SE-A Acier
b
z
d
z
z
tw
h
b
b
tw
y
y
h
t
y
y
d
y h
y
r
r
tf
tf
z
z
z
b
z
b
z
tw
h
d
r1
y
r2
r2
r1
tw
h
y
d
y
y
tf
tf
z
z
b/4
b/2
z
z
v
v
u
h
u
h
y
y
y
t
u
d
z
y
t
u
v
v
z
h
b
Figure B.1 Dimensions et axes des sections
B.2 Unités
1
2
3
4
De nombreuses formules et de nombreux rapports exprimés dans ce DB ont un caractère
adimensionnel.
Le système d'unités de mesure utilisé est le système international, SI.
Pour les calculs, il est recommandé d'utiliser les unités suivantes:
- forces et charges:
kN, kN/m, kN/m²
- poids:
kg
- longueur:
m, mm
- contraintes:
N/mm²
- moments:
kN ·m
À des fins pratiques, la correspondance suivante entre les unités de force des systèmes MKS et
SI pourra être utilisée: 1 kilogramme-poids [1 kp] = 10 Newton [10 N]
SE-A-76