Système Management Environnemental
publicité
Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales Environnemental Sommaire ✓Politique Qualité Sécurité Environnement ✓Norme NF EN ISO 14001 ✓Processus Environnemental ✓Procédures Environnementales ✓Analyse Environnementale ✓Analyse Réglementaire ✓Intégration gestion des fournisseurs ✓Intégration gestion consommables ✓Sensibilisation du Personnel ✓Gestion des situations d’urgence ✓Gestion des déchets Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 2 Politique Environnementale Depuis 2006, le laboratoire de Touraine, s’est engagé dans une démarche affichée de protection de l’environnement avec pour objectif ambitieux, d’être certifié selon la norme NF EN ISO 14001 – Système de management environnemental – exigences et lignes directrices pour son utilisation – (Cf. ci-dessus : schéma suivi par le laboratoire de Touraine dans la mise en œuvre de cette norme de management environnemental. En conformité avec la Politique de Développement Durable du Conseil Général d’Indre et Looire cet engagement se traduit en tout premier lieu par une déclaration de Politique Générale (cf. Manuel de Management). Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 3 Environnement du Laboratoire de Touraine Processus Environnemental La déclinaison opérationnelle de la Politique environnementale est défini dans un processus environnemental que vous trouverez dans « l’ annexe environnementale N°5» (original signé détenu au laboratoire de Touraine). Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 4 Procédures Environnementales Le Processus environnemental est lui même soutenu par une ensemble de dispositions spécifiques liées à la protection de notre environnement, celles-ci sont décrites dans le système documentaire interne du Laboratoire (Cf. liste des procédures ci-dessous). En particulier, le laboratoire de Touraine a caractérisé son environnement (air, eaux, sols…) afin de pouvoir évaluer l’impact de ses activités, produits et services sur celui-ci. Afin de bien visualiser le travail important que cela représente et l’investissement entrepris dans ce domaine, vous trouverez à titre d’exemple, dans « l’ annexe environnementale N°6» (original signé détenu au laboratoire de Touraine) la procédure « Description et Caractérisation de la situation Hydrologique du laboratoire de Touraine - (Eaux superficielles et eaux souterraines) – Les autres milieux, air, sols sous-sols, milieux géologiques, milieux humains, climat, topographie paysage, faunes, flores et milieux naturels ont fait l’objet de la même démarche. (documents non transmis afin de ne pas alourdir la documentation annexe). Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 5 Analyse Environnementale Initiale La première étape de mise en place de la norme NF EN ISO 14001 a été la réalisation de l’analyse environnementale et plus particulièrement l’identification des aspects et impacts environnementaux issus de nos activités, produits et services. 1 Identification des activités du laboratoire 3 Identification des situations d’ d’urgence environnementales Identification des aspects et impacts 2 Sensibilité du milieu Conformité aux exigences réglementaires Hiérarchisation Occurrence Identification des aspects et impacts significatifs Sévérité Maîtrise 4 Avis des parties intéressées Détermination des objectifs et cibles Etablissement du programme environnemental 5 Planification du programme environnemental Exécution du programme environnemental Diminution des impacts environnementaux Maîtrise des situations d’ d’urgence Cette analyse environnementale initiale a permis d’établir la liste de nos aspects et impacts environnementaux significatifs sur l’environnement et ainsi établir un programme environnemental pour les maîtriser. (cf extrait dans « l’ annexe environnementale N°10»). Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 6 Secrétariat Laboratoire Support de Gestion L’ensemble des activités, aspects et impacts environnementaux sont gérés dans notre système informatisé de management environnemental. Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 7 Intégration dans le SMQ Système de management intégré Intégration de l’environnement dans le système de management qualité existant Dans le cadre de notre démarche environnementale, l’ensemble du management existant (cf. palette de navigation ci-dessous) a été « peint en vert » pour y intégrer dans chaque domaine des clauses et des exigences liées à la protection de l’environnement (cf. paragraphes ci-dessous) ? Cela concerne la gestion de notre documentation, de nos fournisseurs, des produits consommables, des matériels autres que ceux liés à la production d’analyses, de nos rejets, de la formation de notre personnel, des audits internes, de la documentation…. Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 8 Analyse Réglementaire Initiale Maîtrise des exigences réglementaires applicables applicables à nos activités, produits et services. exigences applicables et d’évaluer le niveau de conformité du laboratoire vis à vis de celles-ci. Ces textes ont été regroupés par thèmes dans notre outil de gestion. La première étape de notre adaptation a été de s’assurer de manière exhaustive des exigences réglementaires (locales, départementales, Installation Classée Pour l’Environnement (ICPE) régionales, nationales et européennes) existantes. Cette analyse dont vous trouverez un extrait dans L’ensemble des documents nous concernant (de « l’ annexe environnementale N°8» a été l’occasion près ou de loin) ont été intégrés à notre de revoir la situation de notre site, vis à vis de la documentation et dans notre outil informatique de réglementation ICPE (Installation Classée pour gestion. l’Environnement), auprès de la DRIRE et la DDSV de notre département. Convention de rejets L’analyse réglementaire a également permis de revoir notre convention de rejets des effluents issus de nos activités dans le réseau communal et de redéfinir les seuils de contrôle ainsi que des objectifs ceux-ci sont listés dans « l’ annexe environnementale N°7». Analyse Réglementaire L’analyse réglementaire consiste à identifier les exigences légales applicables et les autres d’amélioration (exemple : récupération des déchets liquides comme décrit dans la procédure de gestion des déchets en annexe environnementale N°2). Chaque texte lié à l’environnement fait l’objet d’un enregistrement et d’une analyse (cf. Liste ci- contre). exigences. Ce n’est pas une simple identification des textes mais une étude approfondie de ceux-ci . L’objectif est de faire ressortir et synthétiser les Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 9 Veille Environnementale Il est à noter que l’ensemble des documents (tant internes qu’externes) est dématérialé et mis à disposition des utilisateurs par un système original de visualisation concourant à l’économie de papier. Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 10 Environnement du Laboratoire de Touraine Revue Direction Intégration de l’environnement dans le management du laboratoire au plus haut niveau de la Direction. Le laboratoire de Touraine définit depuis 2007 des objectifs annuels de Revue de Direction spécifiques à l’environnement, comme pour les autres processus du laboratoire (cf. Manuel Management). Ces objectifs sont étayés par des actions dont la cible est exclusivement la protection de l’environnement. Cf. ci-dessous l’objectif 2008 en cours de réalisation . Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 11 Environnement & Processus Achat Intégration de l’environnement dans la gestion de nos fournisseurs Le laboratoire s’efforce d’inciter ses propres fournisseurs et prestataires à adopter une démarche écoresponsable. Nous suivons la performance de chacun de nos fournisseurs critiques (matières entrant dans nos processus de production) par l’intermédiaire de notre outil de management (cf. exemple ci-dessous). Intégration de l’environnement dans la gestion de nos réactifs Chaque produit chimique est identifié et géré dans notre système de management et les phrases de risques (liées à la sécurité du personnel et à l’environnement) contenues dans les fiches de données de sécurité sont enregistrées et communiquées en temps réel aux agents du laboratoire. Les fiches de données de sécurité de chaque produit sont disponibles à l’ensemble du personnel, à tout moment sous format dématérialisé. Vous trouverez dans « l’ annexe environnementale N°9» la liste des réactifs chimiques ayant un impact sur l’environnement et identifiés (entre-autres) par le logotype réglementaire : Dans la fiche d’enregistrement d’un consommable, un onglet spécifique « sécurité-Dans la Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 12 Dans la fiche d’enregistrement d’un consommable, un onglet spécifique « sécurité-environnement » permet de gérer les spécifications d’hygiène de sécurité et d’environnement de chaque produit (cf. exemple cidessous) et de les récupérer selon les dispositions décrites dans notre procédure de gestion des déchets. Gestion Réactifs Running Title or Section Title 13 Centrale Gaz Argon Climatisation Bureau Groupe Froid Laboratoire Environnement & processus ressources Intégration de l’environnement dans la gestion de nos matériels logistiques L’ensemble du matériel logistique du laboratoire est géré dans notre système de management informatisé afin de Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 14 Management Qualité Intégration dans le SMQ Les plaintes des parties intéressées (voisinage, administration,…) liées à l’environnement sont intégrées et gérées au même titre que les réclamations liées à la production de nos analyses. Les audits internes réalisés pour vérifier l’application des dispositions prises, s’appliquent aussi aux procédures et prescriptions liées à l’environnement. Les incidents environnementaux sont gérés et intégrés à notre procédure de gestion des travaux non conformes. Des actions correctives et préventives issues des constats cités ci-dessus (réclamations, travaux non conformes, audits, etc...) ayant pour objectif l’amélioration continue de notre système de management environnemental sont gérées selon les dispositions générales de gestion des « actions d’améliorations ». Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 15 Sensibilisation et Formation du Personnel Sensibilisation permanente par l’outil de management du laboratoire Comme vous pouvez le constater dans les chapitres précédents, la protection de l’environnement est complètement intégrée à la gestion du laboratoire et matérialisée à tous les niveaux sur notre support de gestion informatisé, le personnel l’utilisant quotidiennement dans toutes les opérations, c’est donc en permanence que celuici est sensibilisé et informé ! Certaines actions cependant, ont pour objet de renforcer cette sensibilisation permanente et d’éveiller la vigilance du personnel. Sensibilisation par la formation Le plan de formation annuel intègre et prévoit les formations liées au management environnemental (gestion des stocks de produits, gestion des déchets, achats éco-responsables, etc…). Vous trouverez dans «l’annexe environnementale N° 11» la liste des formations 2007/2008 sur ce thème. Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 16 80 000€ 78 600€ Sensibilisation par les performances énergétiques 72 800€ Les indicateurs liés au processus de management 60 000€ 57 400€ environnemental, sont affichés sur le panneau d’affichage du personnel (exemple ci dessous avec l’évolution 51 000€ de notre coût annuel de notre consommation en Gaz naturel). 40 000€ 20 000€ Sensibilisation par le CHSCT Le laboratoire possède un Comité d’Hygiène 2004 Sécurité des Conditions de Travail propre , 2005# 0€ constitué d’agents du laboratoire, celui-ci a élargi, depuis 2007, son domaine de compétence à la 2006 2007 protection de l’environnement. Il s’occupe en plus Coût Consommation annuelle Gaz des accidents du travail de tous les incidents environnementaux (les 2 sont souvent étroitement liés). Après analyse des causes, ce CHSCT, en Directeur de l’Unité LVD et Pilote Processus Hygiène et Sécurité M. DELAVAL fonction de l’importance des événements, peut spécifiques à la protection de l’environnement (cf. § Conseiller en Hygiène et Sécurité M. BITEAU Médecin du Travail Mme PORCHERON Correspondante LVD Mme VENANT décider la mise en œuvre d’actions correctives Directeur de l’Unité LDA M. CARRE Procès verbaux de ces réunions sont diffusés à l’ensemble du personnel. Correspondant LDA M. FRAISSE Groupe de Travail en HSE Médecin du Travail Mme LEFEVRE Responsable Qualité LDT M. PRENGERE Correspondante LVD Mme PAULIN procédure actions amélioration ci-dessus). Les Responsable Logistique M. Bloud Correspondante LDA Mme COURATIN Groupe Hygiène Sécurité Environnement Gestion des situations d’urgence Le laboratoire de Touraine a sensibilisé son personnel aux gestions des situations d’urgence en formalisant des fiches d’intervention par type d’accident. Vous trouverez dans « l’annexe environnementale N°12 » le logigramme de gestion des situations d’urgence (extrait de la procédure), celui-ci prévoit les mesures à prendre pour éviter les pollutions environnementales. Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 17 Traitement Gestion de nos déchets et filières de traitement Le laboratoire de Touraine est engagé dans une démarche de management environnemental depuis l’an 2000. Depuis Déchets cette date, il a identifié et caractérisé tous les déchets issus de ses activités, produits et services. Vous trouverez dans « l ’ a n n e x e environnementale N°1» la liste des déchets, la filière et le prestataire de traitement agréé. L’ensemble des déchets produits au laboratoire de Touraine ou sur les sites clients sont récupérés et stockés sur nos zones de stockage avant enlèvement. Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 18 Traçabilité d’élimination des déchets solides Les dispositions prises par le laboratoire pour la celui-ci possède, entre autres, un module de gestion gestion de ses déchets fait l’objet d’une procédure générale de gestion des déchets référencées dans des déchets et des enlèvements qui permet d’assurer la traçabilité et la corrélation avec les documents notre système documentaire sous la référence LDT/ réglementaires « BSD » (bordereau de suivi de OOO/OOO/OOO/GES/DEC/771. Celle-ci est jointe destruction) dans « l’ annexe environnementale N°2» (duplicata : enregistrements des enlèvements sont effectués l’original signé est conservé au laboratoire). Associés quotidiennement. à ces règles de gestion, vous trouverez les d’enregistrement - documents d’enregistrement suivants : ✓ Schéma général de gestion des déchets ✓ Liste des bidons de récupérations de déchets aqueux par secteur technique édités sous Cf. format ci-dessous papier. – Les Fiche L’ensemble des BSD est classé par type de déchets et tenu à jour dans un classeur « registre déchets » mis à la disposition des inspections réglementaires. A titre d’exemple, vous trouverez dans « l’ annexe ✓ Plan de localisation des bidons récupération de par zone ✓ Fiche d'enlèvement des déchets dangereux Traçabilité et suivi de nos déchets Le laboratoire a développé un outil de management environnemental informatisé intégré à sa base management qualité (cf. Palette de Navigation ci dessous) environnementale N°3» une édition (extraite de l’outil informatique de gestion des déchets) des enlèvements et prestations concernant les déchets produits par le laboratoire de Touraine en 2008. Dans cette extraction sont référencés les N° identification des bordereaux quand la réglementation l’impose et quand ils ont été retournés au laboratoire de Touraine. Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 19 Bac dégraisseur et Séparateur à fécule Cuve de Traitement des eaux contaminées Traitement des effluents liquides Le laboratoire de Touraine a établi une convention de rejet avec l’agglomération Tourangelle “Tours+” afin de maîtriser la qualité des eaux rejetées. Les eaux sont traitées avant rejet dans le réseau communal de Parcay-Meslay et elles sont régulièrement contrôlées. Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 20 Laboratoire de Touraine Rue de l’Aviation BP 67657 37073 Tours Cedex 02, Région Centre T 02 47 29 44 47 F 02 47 29 44 00 http://perso.wanadoo.fr/labotouraine/ Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine 21
