Regles de vie - Clinique de Nogent

Toute admission dans l’établissement implique l’acceptation du présent
règlement :
1. Pièces administratives
Pour son admission, le patient doit présenter les pièces suivantes :
- sa carte vitale à jour et l’attestation de sécurité sociale, le cas échéant il devra régler la
totalité des frais de séjour.
- Une pièce d’identité et une photo d’identité récente
- Eventuellement, la carte de mutuelle ou attestation CMU, l’ordonnance de mise sous tutelle
ou curatelle
- Le courrier de demande d’admission du traitant, l’ordonnance du traitement médical en
cours, Les Comptes-rendus récents d’analyses biologiques et d’examens médicaux
(scanner – radiographies), les comptes-rendus d’hospitalisation, etc.
2. Le projet thérapeutique
Le patient adhère au projet thérapeutique défini avec le médecin durant le séjour et le respecte.
Interdiction de quitter l’établissement sans prescription médicale de permission de sortie.
Le patient doit remettre à l’équipe soignante, à l’arrivée et lors des retours de permission, tout
médicament personnel, boisson alcoolisée, substances toxiques et objet dangereux. Pour des
raisons de sécurité, il sera procédé à l’inventaire des affaires personnelles des patients à leur
arrivée et, si nécessaire, selon avis médical, en cours de séjour. Cette vérification est réalisée par
le personnel soignant.
En signant les présentes règles de vie, vous nous autorisez à communiquer un compte rendu
d’hospitalisation à votre médecin traitant et/ou médecin spécialiste afin de faciliter la continuité des
soins.
3. Horaires, visites
Le patient doit respecter les horaires de soins, des repas, du coucher, des visites et des
permissions à visée thérapeutique. Le patient doit regagner sa chambre au plus tard à 21h.
Les visites sont autorisées tous les jours de 13h30 à 19h30, sauf avis médical contraire.
En signant les présentes règles de vie, vous nous autorisez à vous transférer tous les appels
téléphoniques extérieurs qui vous sont destinés. Le cas échéant, le patient signale les restrictions
souhaitées auprès du bureau des admissions.
L’accès aux unités de soins est interdit aux enfants de moins de 15 ans.
Après un séjour en hospitalisation, un patient peut revenir en visiteur qu’après un délai de trois
mois suivant la sortie.
4. Tenue et comportement
La vie en collectivité impose des tenues et des comportements corrects. Tout comportement
tendancieux impliquera l’exclusion immédiate. Nous vous remercions de bien vouloir porter une
tenue de ville dès le petit déjeuner.
Notre établissement est avant tout un lieu de soins, de calme et de repos. Le patient et ses
visiteurs auront à cœurs d’éviter les conversations bruyantes, de conserver une attitude
respectueuse et courtoise à l’égard du personnel et des autres patients.

Sauf avis médical contraire, l’usage des téléphones portables est autorisé dans l’établissement
hormis durant les temps de soins, lors des repas et la nuit. Le fonctionnement en mode « vibreur »
est conseillé.
Interdiction formelle de fumer dans la clinique en dehors des espaces du parc réservés à cet effet.
Les chambres, les lieux de vie et de circulation sont équipés de détecteurs de fumée. Respecter et
faire respecter à vos visiteurs l’environnement en ne jetant pas les mégots au sol. Des cendriers
sont à votre disposition dans le parc.
Interdiction de détenir, de consommer ou d’utiliser des objets dangereux, des boissons alcoolisées,
des médicaments (en dehors de ceux prescrits) ou des substances toxiques ou illicites.
En cas de suspicion de vol ou de consommation de produits interdits, des tests de dépistage
pourront être réalisés par le personnel soignant ainsi que la fouille de la chambre en présence du
patient.
Interdiction de réaliser des transactions commerciales ou financières, de faire circuler des produits
interdits (boissons alcoolisées, produits illicites, médicaments), de collecter de l’argent ou de faire
livrer des produits de l’extérieur (denrées alimentaires, notamment). Il est déconseillé d’échanger
des vêtements ou autres objets personnels.
Interdiction de recevoir d’autres patients dans votre chambre et de se trouver dans une autre unité
de soins que celle dont vous dépendez. Les relations intimes sont interdites dans l’enceinte de la
clinique.
Interdiction d’organiser des collations festives entre patients pour quelque événement que ce soit.
Toutes dégradations du mobilier et des équipements seront facturées au patient ou à son
représentant légal.
Conformément à la législation en vigueur, interdiction d’enregistrer, filmer, photographier dans
l’enceinte de l’établissement
Pour des raisons de prévention des risques nosocomiaux :
- Les animaux ne sont pas admis
- Vous êtes prié de déclarer aux soignants tout signe infectieux lors de votre admission
- Interdiction de stocker des denrées périssables dans les chambres et d’introduire de la
nourriture dans l’établissement.
- Interdiction de faire la lessive et de sécher le linge dans la chambre
Pour des raisons de sécurité :
- L’établissement est placé sous vidéosurveillance
- Interdiction d’utiliser des appareils électriques (bouilloire, cafetière, imprimante…), des prises
multiples, rallonges ou des bougies.
- La conduite de véhicules motorisés est formellement déconseillée à tout patient sous l’effet de
certains traitements. Il est conseillé de remettre au personnel soignant les clés de voiture.
- Il est déconseillé de détenir des objets de valeur, cartes bancaires, chéquiers, espèces. La
clinique décline toute responsabilité en cas de disparation d’objets non déposés au coffre.
Le non respect du règlement intérieur constitue une rupture du contrat thérapeutique et pourra,
dans certaines situations, amener la Direction de la clinique, après avis médical, à prononcer
l’interruption de l’hospitalisation dans l’établissement. La clinique se réserve le droit de refuser une
ré-hospitalisation ultérieure.
Signature du patient et/ou membre de l’entourage