énergie - environnement - infrastructures
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LES REVUES LEXISNEXIS ÉNERGIE - ENVIRONNEMENT INFRASTRUCTURES ACTUALITÉ, PRATIQUES ET ENJEUX Direction scientifique : Président : JEAN-LUDOVIC SILICANI PHILIPPE DELEBECQUE CHRISTIAN HUGLO FRANÇOIS GUY TRÉBULLE OCTOBRE 2016 - N°10 2 ANNÉE - ISSN 2426-6760 e DOSSIER 22 à 29 > p. 16 « L’impact du droit de l’Union européenne sur les services publics en réseaux » Colloque, 11 mars 2016, Angers Dossier par Fabien Tesson, Jörg Guido Hülsmann, Gilles J. Guglielmi, Arnaud Sée, Martine Long, Sébastien Brameret et Hélène Pauliat REPÈRE VEILLE Environnement et développement durable 9 ˃ p. 1 318 ˃ p. 10 La loi du 20 juin 2016 pour l’économie bleue : une loi pour le développement maritime ou un ensemble de mesures ? La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages définitivement adoptée et publiée au JO par Philippe DELEBECQUE ► COMMENTAIRES Infrastructures, transports et logistique Énergie 72 ˃ p. 67 FOCUS 296 ˃ p. 3 Les faux-semblants de la neutralité environnementale par Philippe BILLET par Louis de REDON 69 ˃ p. 59 Électricité produite à partir d’ENR par Jimmy ROBBE 70 ˃ p. 61 Développements estivaux sur les outils de protection intégrée de l’air et du climat par Marianne MOLINER-DUBOST La création d’une autorité de supervision indépendante et l’évolution du cadre d’homologation des redevances aéroportuaires par Benjamin de MAILLARD Sommaire P. 1 Repère Commentaires La loi du 20 juin 2016 pour l’économie bleue : une loi pour le développement maritime ou un ensemble de mesures ? ................................................................................................................................................................... n° 9 P. 59 Questions sectorielles ‰ Électricité P. 3 Alertes P. 16 Dossier ................................................................................................................................. n° 296 à 334 Électricité produite à partir d’ENR .................................................................................... n° 69 P. 61 L’impact du droit de l’Union européenne sur les services publics en réseaux. Colloque, 11 mars 2016, Angers .......................... n° 22 Les critiques libérales du service public ................................................................... n° 23 La définition européenne du service d’intérêt économique général : serpent de mer ou nécessité ? ............................ n° 24 Le réseau, modèle de régulation ? ..................................................................................... n° 25 Monopoles historiques et libéralisation : que reste-t-il du service public ? ............................................................................................................................................. n° 26 Tarification, accessibilité, les enjeux sociaux des services d’intérêt économique général ....................................................................... n° 27 Privatisation et libéralisation des services publics en réseaux ..................................................................................................................................................................... n° 28 Le cas des services postaux ........................................................................................................ n° 29 Énergie Environnement et développement durable Questions sectorielles ‰ Air Développements estivaux sur les outils de protection intégrée de l’air et du climat ...................................................................................................... n° 70 ‰ Déchets La double-face du matelas médical dans le cadre de la filière des déchets d’éléments d’ameublement ................................................ n° 71 P. 67 Infrastructures, transports et logistique Transport aérien ‰ Aéroports La création d’une autorité de supervision indépendante et l’évolution du cadre d’homologation des redevances aéroportuaires ................................................................................................................................................. n° 72 Index Énergie Efficacité énergétique ............................... alerte 302, 304 Énergies renouvelables .......... alerte 299, 306, 309, 310 Marchés et régulation ................................. alerte 308, 311 Questions sectorielles . alerte 297, 298, 300, 301, 305, 307 comm. 69 Transition énergétique ............................................ alerte 303 Environnement et développement durable Développement durable ........... alerte 296, 314, 324 Principes du droit de l’environnement . alerte 319 Questions sectorielles ... alerte 312, 313, 315, 316, 318, 320, 321, 322, 323 comm. 70, 71 Risques ....................................................................................... alerte 317 Infrastructures, transports et logistique Communications électroniques ..... alerte 333, 334 Douanes ................................................................................... alerte 330 Postes .......................................................................................... alerte 332 Transport aérien .............................................................. alerte 327 comm. 72 © LexisNexis SA 2016 Cette œuvre est protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique et aux droits d’auteur. Ces droits sont la propriété exclusive de LexisNexis SA. Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, non autorisée par LexisNexis SA ou ses ayants droit, est strictement interdite. LexisNexis SA se réserve notamment tous droits au titre de la reproduction par reprographie destinée à réaliser des copies de la présente œuvre sous quelque forme que ce soit aux fins de vente, de location, de publicité, de promotion ou de toute autre utilisation commerciale conformément aux dispositions de l’article L. 122-10 du Code de la propriété intellectuelle relatives à la gestion collective du droit de reproduction par reprographie. Avertissement de l’éditeur : “ Toute utilisation ou traitement automatisé, par des tiers, de données personnelles pouvant figurer dans cette revue sont formellement interdits ” Evoluprint - Parc Industriel Euronord, 10, rue du Parc, 31150 Bruguières - Le Directeur de la publication : Philippe Carillon. Transport maritime et fluvial ................................. repère 9 alerte 329 Transport terrestre ............. alerte 325, 326, 328, 331 Questions transversales Colloque « L’impact du droit de l’Union européenne sur les services publics en réseaux » ................................................................................ dossier 22 étude 23 à 29 Cette revue peut être citée de la manière suivante : Énergie - Env. - Infrastr. 2016, repère 1 ; Énergie Env. - Infrastr. 2016, alerte 1 ; Énergie - Env. Infrastr. 2016, entretien 1 ; Énergie - Env. - Infrastr. 2016, étude 1 ; Énergie - Env. - Infrastr. 2016, chron. 1 ; Énergie - Env. - Infrastr. 2016, dossier 1 ; Énergie - Env. - Infrastr. 2016, comm. 1 ; Énergie Env. - Infrastr. 2016, prat. 1
