Haddad Oussama MPQHSE *PROMO 2*
1.Formulaire (fiche de lecture) pour identifier les exigences applicables à l'entreprise.
2. les obligations de conformité dans ce texte
-Fixer les valeurs limites et les seuils d'alerte des concentrations des polluants dans l'air ambiant, en vue de la
protection de la santé et de l'environnement.
-Fixer les valeurs limites et les seuils d'alerte des concentrations des polluants de l'air ambiant sont fixés et appliqués
conformément aux calendriers figurant à l’annexe du présent décret gouvernemental.
- Prélèvement et l'analyse d’échantillons de l'air ambiant conformément aux méthodes fixées par les normes
tunisiennes en vigueur. A défaut, sont appliquées les méthodes à l’échelle internationale reconnues.
- Lorsque le niveau de concentration de l'un des polluants de l'air dépasse le seuil d'alerte pendant la durée qui lui est
fixée à l'annexe du présent décret gouvernemental, les autorités compétentes informent le public par tous les moyens
disponibles et prennent toutes les mesures administratives et pratiques nécessaires afin de réduire ce niveau en deçà du
seuil d'alerte.
3. La démarche s’établit en quatre étapes :
1. La caractérisation du problème
2. Si besoin, la sécurisation du produit, des en-cours et des stocks
3. La recherche des causes racines
4. La mise en place d’un plan d’action pour éviter la récurrence et la non-détection
P1 :
Caractérisation du fait
technique détecté
P2 :
Sécurisation du
produit, des en-cours
et du stock
P3 :
Analyse des causes
racines
P4 :
Plan d’actions
Utilisation de la méthode
QQOQCCP
Voir avec les services
gérant la sécurisation et
voir si le client n’est pas
impacté
Utilisation de la
méthode 5M : Méthode,
Moyen, Milieu,
Matériel, Main-
d’oeuvre[32]
Déterminer des actions
correctives pour éviter la
récurrence et la non-
détection
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