Tome 1

CENTRE D’ARCHIVES HISTORIQUES DE LA SNCF
LES DOSSIERS DOCUMENTAIRES CONSTITUES PAR LE
SECRETARIAT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION,
DES DEBUTS DE LA SNCF AUX ANNEES 1980 INCLUSES
VERSEMENT 505LM
66 ml
TOME 1
VERSION 1 – JANVIER 2006
REPERTOIRE DRESSE PAR
CATHERINE CHALUMEAU
AVEC L’AIDE DE CHRISTINE PAPIN ET CORINNE GIANCARLO
Sous la direction de Laurence BOUR

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INTRODUCTION
Identification du producteur. Description du fonds.
Les dossiers documentaires dont il est question dans cet opuscule appartiennent au
versement 505LM. Ce versement est issu du découpage du versement 44LM
1
. Les numéros
des cartons du versement 44LM qui contenaient des dossiers documentaires étaient les
suivants : 44LM 1 à 129, 189 à 239, 241 à 247.
Ces dossiers ont été constitués par le Secrétariat du Conseil d’Administration pour la
documentation des membres du Conseil d’Administration et du Comité de Direction, de la
création de la SNCF au milieu des années 1980. Au niveau des dates extrêmes du versement,
quelques documents sont antérieurs à 1938 et postérieurs à 1990.
Les dossiers sont composés d’extraits de procès-verbaux du Conseil d’Administration,
de textes réglementaires internes et de correspondances, notamment entre la SNCF et le
Ministère des Travaux Publics.
Le Secrétariat du Conseil d’Administration avait mis en place un plan de classement
pour ces dossiers documentaires (système numérique allant jusqu’à quatre, voir cinq chiffres),
plan dont les grandes thématiques sont les suivantes : Questions de Mouvement ; Questions
de Matériel ; Installations fixes ; Questions de Personnel ; Questions d’Exploitation ;
Questions financières ; Approvisionnements, commandes et marchés ; Organisation générale
de la SNCF ; Relations extérieures.
Pour leur transfert au Centre d’Archives du Mans, les dossiers avaient été conditionnés
dans des cartons volumineux (28cm × 24cm × 33,5 cm) pouvant parfois contenir jusqu’à 200
dossiers rangés horizontalement. Dans un premier temps, considérant l’intérêt historique de
ces dossiers, nous avons élaboré un tableau permettant au lecteur de savoir dans quels cartons
se trouvaient les dossiers appartenant aux différentes rubriques du plan de classement
2
.
Désormais, avec le présent catalogue c’est l’inventaire de tous les dossiers
documentaires qui est mis à disposition du public. Les dossiers ont été également
reconditionnés. Par contre ils n’ont pas été, physiquement, totalement reclassés.
1 LM pour Le Mans.
2 Catalogue n°3, Partie I.

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Le lecteur trouvera, dans les colonnes du tableau qui suit, successivement :
- les rubriques principales de classement des dossiers documentaires ;
- le numéro qui figure en haut à droite sur chaque dossier et qui correspond à la rubrique de
classement du dossier ;
- l’intitulé du dossier ;
- les dates extrêmes des documents du dossier ; seuls les délais de communicabilté des
dossiers non librement communicables en 2005 et ultérieurement ont été indiqués.
- l’ancienne puis la nouvelle cote archivistique.
Intérêt du fonds et orientations de recherche
Ces dossiers documentaires doivent servir de base à toute étude historique sur
l’entreprise. M. Christian Bachelier, auteur d’un Rapport documentaire intitulé La SNCF sous
l’Occupation allemande : 1940-1944
3
, les qualifie de « dossiers de fond ». Quelques lacunes
sont à déplorer puisque sur certaines thématiques du plan de classement nous ne possédons
pas de dossiers. Toutefois, ces lacunes semblent relativement peu importantes.
Conditions d’accès et d’utilisation
En ce qui concerne la communication de ces dossiers documentaires, en vertu de la
législation qui régit l’accès aux archives publiques
4
, ils sont soumis au délai de 30 ans. Les
dossiers qui sont non librement consultables à ce titre peuvent malgré tout faire l'objet d'une
consultation dérogatoire avant l’expiration de ce délai. Le processus d'obtention d'une
dérogation est à engager auprès du Centre du Mans. La dérogation est soumise à la Direction
des Archives de France qui statue après accord de l'autorité qui a effectué le versement ou qui
assure la conservation des archives.
3 BACHELIER Christian, La SNCF sous l’Occupation allemande, 1940-1944, Rapport documentaire, Paris,
IHTP-CNRS, 4 volumes, 1534 p.
Remis à la SNCF en septembre 1996, le résultat de la recherche se présente sous la forme d’un rapport intitulé
« rapport documentaire », car il « privilégie volontairement la présentation des sources utilisées ». Le rapport
complet est consultable en bibliothèque, à l’IHTP et à la SNCF, et les deux volumes de texte le sont sur Internet
(www.ahicf.com)
4 Articles 6 et 7 de la loi du 3 janvier 1979 et le décret d’application n° 79-1038 du 3 décembre 1979.

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SOMMAIRE DU TOME 1
Rubriques principales de classement des dossiers Page
1. Questions de Mouvement. 6
10. Affaires générales. 6
11. Mouvement voyageurs. 6
12. Mouvement marchandises. 10
13. Réglementation du Mouvement. Sécurité. Accidents et
incidents.
15
14. Transports militaires. 18
15. Evolution du trafic. 19
16. Police des chemins de fer. 20
2. Questions de Matériel. 22
20. Affaires générales. 22
21. Matériel automoteur. 29
22. Locomotives. Locotracteurs. 37
23. Matériel remorqué. 55
24. Matériel divers. 75
25. Dépôts, ateliers, magasins. 81
26. Combustibles. 89
27. Produits accessoires. 92
3. Installations fixes. 94
30. Affaires générales. 94
31. Voies. 95
32. Signaux et enclenchements. 108
33. Télécommunications. 120
34. Ateliers de voies. 125
35. Energie électrique. 125
36. Passages à niveau. 136
37. Bâtiments. Ouvrages d’art. 139
38. Installations fixes diverses. 168
4. Questions de Personnel. 169
40. Affaires générales. 169
41. Régime administratif du personnel sous statut. 170
42. Rémunération du personnel. 178

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Rubriques principales de classement des dossiers Page
43. Relations avec le personnel et les syndicats. 206
44. Effectifs. Rendement. Organisation du travail. 211
45. Questions sociales. 216
46. Retraites. 231
47. Personnel hors statut. 240
48. Personnel auxiliaire. 243
49. Régime du personnel en temps de guerre. 245