Texte coordonné - Administration Communale de Betzdorf

Plan d’aménagement général
Règlement sur les bâtisses
Texte coordonné modifié
réalisé par le Bureau d’études Zeyen+Baumann, janvier 2016

2
Table des Matières
TITRE I LES REGLES D’URBANISME DU PLAN D’AMENAGEMENT GENERAL 6
Art. 1: Division du territoire de la commune en zones 6
Art. 2: Les zones d'habitation 6
Art. 3: La zone d'industrie légère 12
Art. 4: Les zones d'aménagement différées 13
Art. 5: La zone rurale 13
Art. 6: Les zones non aedificandi 14
TITRE II SITES ET MONUMENTS PROTEGES AU NIVEAU NATIONAL ET ZONES DE
SECTEURS SAUVEGARDES 15
TITRE III REGLES GENERALES D’URBANISME 21
Art. 7: La hauteur des constructions 21
Art. 8: Fenêtres de toiture et éclairage des combles 24
Art. 9: Les angles de la rue 24
Art. 10: Les saillies sur les alignements de façade 24
Art. 11: Les espaces libres des parcelles et travaux de déblai et de remblai 25
Art. 12: Les clôtures 27
Art. 13: Les emplacements de stationnement pour véhicules 27
Art. 14: Les équipements d'utilité publique sur les propriétés privées 28
TITRE IV LES VOIES PUBLIQUES 29
Art. 15: Voies publiques où l'implantation de constructions est permise 29
Art. 16: Voies publiques existantes 29
Art. 17: Voies nouvelles 29
Art. 18: Voies non achevées 29
TITRE V LA SOLIDITE, LA SECURITE ET LA SALUBRITE DES CONSTRUCTIONS 31
Art. 19A: Matériaux de construction et stabilité 31
Art. 19B: Les garde-corps 31
Art. 20: Murs et cloisons 31
Art. 21: Dalles, planchers 32
Art. 22: Toitures 32
Art. 23: Pièces destinées au séjour prolongé de personnes 33
Art. 24: Assainissement 35
Art. 25: Entreposage de combustibles liquides et de produits chimiques 35
Art. 26: Constructions agricoles 35
Art. 27: Alimentation en eau 35
Art. 28: Bassins tributaires des sources 36
Art. 29: Constructions provisoires 37
Art. 30: Constructions existantes 37
Art. 31: Entretien et suppression de constructions 37
TITRE VI DISPOSITIONS PARTICULIERES 39
Art. 32: Dispositions particulières 39
Art. 33: Installations collectives 39

3
TITRE VII REGLEMENTATION DU CHANTIER 40
Art. 34: Protection des installations publiques 40
Art. 35: Poussières et déchets 40
Art. 36: Clôtures de chantier et échafaudages 40
Art. 37: Protection des terrains voisins 42
Art. 38: Mesures de sécurité dans les constructions et sur les chantiers 42
Art. 39: Abris et cabines d'aisance pour ouvriers 42
TITRE VIII LA PROCEDURE POUR L’OCTROI DES AUTORISATIONS DE BATIR 43
Art. 40: Compétences 43
Art. 41: Demande d'autorisation et déclaration de travaux 43
Art. 42: Pièces à l'appui d'une demande,- généralités 44
Art. 43: Pièces à joindre au projet d'aménagement particulier 45
Art. 44: Pièces à l'appui d'une demande de morcellement: 46
Art. 45: Pièces à l'appui d'une demande d'autorisation préalable 46
Art. 46: Pièces à l'appui d'une demande d'autorisation de bâtir: 47
Art. 47: Autorisations et taxes d'instruction 48
TITRE IX DISPOSITIONS FINALES 49
Art. 48: Dispositions transitoires 49
Art. 49: Dispositions abrogées 49
Art. 50: Infractions et peines 49
Annexes : 51
Annexe 1 : Modification ponctuelle du PAG à Roodt/Syre – lieu-dit « Rothoicht » 52
Annexe 2 : Modification concernant le site d’activités audiovisuelles et de communications
<Château de Betzdorf> 54
Annexe 3 : Modification ponctuelle du PAG à Roodt/Syre – lieu- dit « Strachen » 57
Annexe 4 : Modification ponctuelle du PAG à Roodt/syre – du site « Bowengsbierg » 59
Annexe 5 : Modification ponctuelle du PAG à Roodt/syre – site « Panelux » 63
Annexe 6 : Liste relative aux teintes autorisées pour façades 65