CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT DES ÉCOLES
CATHOLIQUES DU SUD-OUEST
Procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil scolaire de district des écoles catholiques du
Sud-Ouest tenue le 19 mars 2012 à 19 h 05 dans la Salle Paul H. Bélanger au bureau satellite
de Chatham-Kent, 14, rue Notre-Dame à Pain Court.
Présences :
Conseillers(ères) : C. Vachon, présidente (par audioconférence), D. Marotte, vice-président,
L. Aitken, M. Allard, A. Bézaire, J. Bisnaire, J. Brûlé et R. Demers.
Absents : R. Giroux-Patience, L. Guillemette et J. Kenny.
A. Smith, élève conseiller.
Administration : J. Griffore, directrice générale, C. Miljan, surintendante adjointe des affaires,
P. Levac, J. Picard et C. Verville, surintendants de l’éducation.
N. Carnevale, adjointe administrative à la surintendance et responsable de la prévention à la
violence (par vidéoconférence), assiste également à la réunion.
Résolutions du huis clos :
12 119 Proposé par L. Aitken et A. Bézaire QUE cette section de la réunion
ordinaire du Conseil soit close et que l’on entame la réunion à huis clos
du comité plénier. ADOPTÉ
12 120 Proposé par J. Bisnaire et C. Vachon QUE cette section de la réunion à
huis clos soit close et que le comité plénier se rapporte au Conseil.
ADOPTÉ
Retour à la réunion ordinaire à 19 h 05.
Procès-verbal, Conseil 2 - Le 19 mars 2012
Prière d’ouverture :
Le président déclare la séance ouverte et il souhaite la bienvenue à tous. Il demande de garder
dans nos prières, Claude Mercier, frère de Daniel Mercier, enseignant à l’école secondaire
l’Essor et Marie Jeanne Béchard, belle-mère de Robert Demers, conseiller scolaire, Ndudi
Ngimbi, épouse de Gratiace Mbala, tuteur au Centre de formation pour adultes, tous décédés
récemment. Il demande également de garder dans nos prières Daniel Éthier, élève à l’école
Saint-Antoine qui est malade, Père Michael Michon qui subira une intervention chirurgicale
et Simone Lachance, mère de Paul Lachance, directeur de la réussite – technopédagogie et de
Joanne Lachance, directrice adjointe à l’école Pavillon des Jeunes et aux services d’appui à
l’élève. Par la suite, L. Aitken récite la prière.
A. Affaires courantes :
A.1 Acceptation de l’ordre du jour :
12 121 Proposé par M. Allard et L. Aitken QUE l’ordre du jour soit
approuvé tel que présenté. ADOPTÉ
A.2 Absences de conseillers scolaires :
12 122 Proposé par A. Bézaire et R. Demers QUE les conseillers scolaires
suivants soient excusés : R. Giroux-Patience, L. Guillemette et
J. Kenny. ADOPTÉ
A.3.1 Adoption du procès-verbal du 5 mars 2012 :
12 123 Proposé par C. Vachon et L. Aitken QUE le procès-verbal de la
réunion ordinaire du 5 mars 2012 soit approuvé tel que présenté.
ADOPTÉ
A.4 Travail découlant du procès-verbal : Sans objet.
A.5 Rapport de comité :
A.5.1 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté – le 18 janvier 2012 :
12 124 Proposé par J. Bisnaire et M. Allard QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive, pour
information, le procès-verbal de la réunion du Comité consultatif
pour l’enfance en difficulté en date du 18 janvier 2012. ADOPTÉ
Procès-verbal, Conseil 3 - Le 19 mars 2012
B. Déclaration de conflits d’intérêts : Sans objet.
C. Présentation/délégation : Sans objet.
D. Sujets - Action
Affaires différées : Sans objet.
Affaires nouvelles :
D.1 Tâches qui découlent de la réunion du huis clos du 19 mars 2012 :
D.1.1 Rapport des ressources humaines :
La directrice générale présente le rapport du personnel en date du 19 mars 2012.
12 125 Proposé par J. Bisnaire et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest accepte le rapport des
ressources humaines, en date du 19 mars 2012, tel que présenté.
ADOPTÉ
Retraite :
Jeanne Meloche, enseignante à l’école Sainte-Ursule – le 29 juin 2012.
Embauche :
Grant Rivard, enseignant (0,33) – placement initial – École Saint-Dominique-Savio – le 3
février 2012.
D.2 Premiers Pas :
C. Verville, surintendante responsable du dossier invite l’assemblée à écouter une
entrevue entre L. Leboeuf, croniqueuse à CBEF, Radio/Canada et N. Sanson,
directrice à l’école Saint-Paul en ce qui a trait aux bienfaits du programme
« Premiers Pas ».
12 126 Proposé par J. Brûlé et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive les détails en
ce qui a trait à l’initiative « Premiers Pas ». ADOPTÉ
Procès-verbal, Conseil 4 - Le 19 mars 2012
D.3 Une heure pour la terre 2012 :
P. Levac, surintendant responsable du dossier, mentionne que plusieurs écoles
ont prévu des activités afin de sensibiliser les élèves sur les changements
climatiques et de les encourager à participer à l’événement Suivez le courant Une
heure pour la Terre qui aura lieu le samedi 31 mars à 20 h 30.
12 127 Proposé par C. Vachon et M. Allard QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive l’information
à propos de l’événement Suivez le courant : Une heure pour la
Terre. ADOPTÉ
D.4 Initiative santé mentale : Programme d’affectation du personnel infirmier
aux services de santé mentale et de lutte contre les dépendances pour les
conseils scolaires de district :
La directrice générale mentionne que les conseils scolaires recevront l’appui des
services de personnel infirmier pour desservir les besoins en santé mentale au
niveau des conseils scolaires du Centre-Sud-Ouest. Elle ajoute qu’étant donné
l’étendue géographique de la région et afin de mieux desservir la clientèle
francophone dans la région du Centre-Sud-Ouest, l’allocation d’infirmiers ou
d’infirmières proposée pour les conseils scolaires ne semble pas suffisante, donc
des lettres ont été envoyées au ministère de la Santé et des Soins de longue durée
pour leur faire connaître les besoins additionnels.
12 128 Proposé par J. Bisnaire et L. Aitken QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive l’information
quant au programme d’affectation du personnel infirmier aux
services de santé mentale et de lutte contre les dépendances pour
les conseils scolaires. ADOPTÉ
D.5 Perspectives autochtones : Guide de la boîte à outils et disque :
P. Levac, surintendant responsable du dossier, mentionne que des activités seront
mises sur pied afin de sensibiliser davantage les élèves à la culture et l’histoire
autochtones. Il ajoute qu’un guide de la boîte à outils et un disque fournis par le
MÉO ont été distribués dans les écoles.
Procès-verbal, Conseil 5 - Le 19 mars 2012
12 129 Proposé par J. Brûlé et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive à titre
d’information le guide de la boîte à outils et le disque sur les
Perspectives autochtones. ADOPTÉ
D.6 Prévention de la violence contre les femmes :
N. Carnevale, adjointe administrative à la surintendance et responsable de la
prévention à la violence, mentionne que des brochures sur la prévention de la
violence fait à l’égard des femmes ont été envoyées dans tous les lieux scolaires
dans le cadre de la Journée internationale de la femme le 8 mars dernier.
12 130 Proposé par J. Brûlé et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive l’information
relative à l’initiative lancée en tant qu’employeur pour contrer la
violence familiale et renforcer la prévention de la violence dans le
cadre de la Journée internationale de la femme. ADOPTÉ
D.7 Services à l’élève : Structure organisationnelle :
P. Levac, surintendant responsable des Services à l’élève, revoit la structure
organisationnelle intérimaire, et ce, du 19 mars à la fin juillet 2012.
12 131 Proposé par J. Bisnaire et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive le rapport en
ce qui a trait à la structure organisationnelle des Services à l’élève
pour la période du 19 mars à la fin juillet 2012. ADOPTÉ
D.8 Élection de l’élève conseiller :
La directrice générale mentionne que conformément à la politique P – 3.007 –
Élève conseiller, des délégués des écoles secondaires se réuniront au Centre Saint-
Jean-Marie-Vianney, le lundi 16 avril prochain, pour élire l’élève conseiller qui
siégera au Conseil pour l’année scolaire 2012-2013.
12 132 Proposé par L. Aitken et M. Allard QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive l’information
en ce qui a trait à l’élection de l’élève conseiller pour l’année
scolaire 2012-2013. ADOPTÉ
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