19 mars 2012 - Conseil scolaire catholique Providence

CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT DES ÉCOLES
CATHOLIQUES DU SUD-OUEST
Procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil scolaire de district des écoles catholiques du
Sud-Ouest tenue le 19 mars 2012 à 19 h 05 dans la Salle Paul H. Bélanger au bureau satellite
de Chatham-Kent, 14, rue Notre-Dame à Pain Court.
Présences :
Conseillers(ères) : C. Vachon, présidente (par audioconférence), D. Marotte, vice-président,
L. Aitken, M. Allard, A. Bézaire, J. Bisnaire, J. Brûlé et R. Demers.
Absents : R. Giroux-Patience, L. Guillemette et J. Kenny.
A. Smith, élève conseiller.
Administration : J. Griffore, directrice générale, C. Miljan, surintendante adjointe des affaires,
P. Levac, J. Picard et C. Verville, surintendants de l’éducation.
N. Carnevale, adjointe administrative à la surintendance et responsable de la prévention à la
violence (par vidéoconférence), assiste également à la réunion.
Résolutions du huis clos :
12 119
Proposé par L. Aitken et A. Bézaire QUE cette section de la réunion
ordinaire du Conseil soit close et que l’on entame la réunion à huis clos
du comité plénier.
ADOPTÉ
12 120
Proposé par J. Bisnaire et C. Vachon QUE cette section de la réunion à
huis clos soit close et que le comité plénier se rapporte au Conseil.
ADOPTÉ
Retour à la réunion ordinaire à 19 h 05.
‐2-
Procès-verbal, Conseil
Le 19 mars 2012
Prière d’ouverture :
Le président déclare la séance ouverte et il souhaite la bienvenue à tous. Il demande de garder
dans nos prières, Claude Mercier, frère de Daniel Mercier, enseignant à l’école secondaire
l’Essor et Marie Jeanne Béchard, belle-mère de Robert Demers, conseiller scolaire, Ndudi
Ngimbi, épouse de Gratiace Mbala, tuteur au Centre de formation pour adultes, tous décédés
récemment. Il demande également de garder dans nos prières Daniel Éthier, élève à l’école
Saint-Antoine qui est malade, Père Michael Michon qui subira une intervention chirurgicale
et Simone Lachance, mère de Paul Lachance, directeur de la réussite – technopédagogie et de
Joanne Lachance, directrice adjointe à l’école Pavillon des Jeunes et aux services d’appui à
l’élève. Par la suite, L. Aitken récite la prière.
A.
Affaires courantes :
A.1
Acceptation de l’ordre du jour :
12 121
A.2
Proposé par M. Allard et L. Aitken QUE l’ordre du jour soit
approuvé tel que présenté.
ADOPTÉ
Absences de conseillers scolaires :
12 122
Proposé par A. Bézaire et R. Demers QUE les conseillers scolaires
suivants soient excusés : R. Giroux-Patience, L. Guillemette et
J. Kenny.
ADOPTÉ
A.3.1 Adoption du procès-verbal du 5 mars 2012 :
12 123
Proposé par C. Vachon et L. Aitken QUE le procès-verbal de la
réunion ordinaire du 5 mars 2012 soit approuvé tel que présenté.
ADOPTÉ
A.4
Travail découlant du procès-verbal : Sans objet.
A.5
Rapport de comité :
A.5.1 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté – le 18 janvier 2012 :
12 124
Proposé par J. Bisnaire et M. Allard QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive, pour
information, le procès-verbal de la réunion du Comité consultatif
pour l’enfance en difficulté en date du 18 janvier 2012.
ADOPTÉ
‐3-
Procès-verbal, Conseil
B.
Déclaration de conflits d’intérêts : Sans objet.
C.
Présentation/délégation : Sans objet.
D.
Sujets - Action
Le 19 mars 2012
Affaires différées : Sans objet.
Affaires nouvelles :
D.1
Tâches qui découlent de la réunion du huis clos du 19 mars 2012 :
D.1.1
Rapport des ressources humaines :
La directrice générale présente le rapport du personnel en date du 19 mars 2012.
12 125
Proposé par J. Bisnaire et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest accepte le rapport des
ressources humaines, en date du 19 mars 2012, tel que présenté.
ADOPTÉ
Retraite :
Jeanne Meloche, enseignante à l’école Sainte-Ursule – le 29 juin 2012.
Embauche :
Grant Rivard, enseignant (0,33) – placement initial – École Saint-Dominique-Savio – le 3
février 2012.
D.2
Premiers Pas :
C. Verville, surintendante responsable du dossier invite l’assemblée à écouter une
entrevue entre L. Leboeuf, croniqueuse à CBEF, Radio/Canada et N. Sanson,
directrice à l’école Saint-Paul en ce qui a trait aux bienfaits du programme
« Premiers Pas ».
12 126
Proposé par J. Brûlé et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive les détails en
ce qui a trait à l’initiative « Premiers Pas ».
ADOPTÉ
‐4-
Procès-verbal, Conseil
D.3
Le 19 mars 2012
Une heure pour la terre 2012 :
P. Levac, surintendant responsable du dossier, mentionne que plusieurs écoles
ont prévu des activités afin de sensibiliser les élèves sur les changements
climatiques et de les encourager à participer à l’événement Suivez le courant Une
heure pour la Terre qui aura lieu le samedi 31 mars à 20 h 30.
12 127
D.4
Proposé par C. Vachon et M. Allard QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive l’information
à propos de l’événement Suivez le courant : Une heure pour la
Terre.
ADOPTÉ
Initiative santé mentale : Programme d’affectation du personnel infirmier
aux services de santé mentale et de lutte contre les dépendances pour les
conseils scolaires de district :
La directrice générale mentionne que les conseils scolaires recevront l’appui des
services de personnel infirmier pour desservir les besoins en santé mentale au
niveau des conseils scolaires du Centre-Sud-Ouest. Elle ajoute qu’étant donné
l’étendue géographique de la région et afin de mieux desservir la clientèle
francophone dans la région du Centre-Sud-Ouest, l’allocation d’infirmiers ou
d’infirmières proposée pour les conseils scolaires ne semble pas suffisante, donc
des lettres ont été envoyées au ministère de la Santé et des Soins de longue durée
pour leur faire connaître les besoins additionnels.
12 128
D.5
Proposé par J. Bisnaire et L. Aitken QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive l’information
quant au programme d’affectation du personnel infirmier aux
services de santé mentale et de lutte contre les dépendances pour
les conseils scolaires.
ADOPTÉ
Perspectives autochtones : Guide de la boîte à outils et disque :
P. Levac, surintendant responsable du dossier, mentionne que des activités seront
mises sur pied afin de sensibiliser davantage les élèves à la culture et l’histoire
autochtones. Il ajoute qu’un guide de la boîte à outils et un disque fournis par le
MÉO ont été distribués dans les écoles.
‐5-
Procès-verbal, Conseil
12 129
D.6
Le 19 mars 2012
Proposé par J. Brûlé et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive à titre
d’information le guide de la boîte à outils et le disque sur les
Perspectives autochtones.
ADOPTÉ
Prévention de la violence contre les femmes :
N. Carnevale, adjointe administrative à la surintendance et responsable de la
prévention à la violence, mentionne que des brochures sur la prévention de la
violence fait à l’égard des femmes ont été envoyées dans tous les lieux scolaires
dans le cadre de la Journée internationale de la femme le 8 mars dernier.
12 130
D.7
Proposé par J. Brûlé et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive l’information
relative à l’initiative lancée en tant qu’employeur pour contrer la
violence familiale et renforcer la prévention de la violence dans le
cadre de la Journée internationale de la femme.
ADOPTÉ
Services à l’élève : Structure organisationnelle :
P. Levac, surintendant responsable des Services à l’élève, revoit la structure
organisationnelle intérimaire, et ce, du 19 mars à la fin juillet 2012.
12 131
D.8
Proposé par J. Bisnaire et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive le rapport en
ce qui a trait à la structure organisationnelle des Services à l’élève
pour la période du 19 mars à la fin juillet 2012.
ADOPTÉ
Élection de l’élève conseiller :
La directrice générale mentionne que conformément à la politique P – 3.007 –
Élève conseiller, des délégués des écoles secondaires se réuniront au Centre SaintJean-Marie-Vianney, le lundi 16 avril prochain, pour élire l’élève conseiller qui
siégera au Conseil pour l’année scolaire 2012-2013.
12 132
Proposé par L. Aitken et M. Allard QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive l’information
en ce qui a trait à l’élection de l’élève conseiller pour l’année
scolaire 2012-2013.
ADOPTÉ
Procès-verbal, Conseil
D.9
‐6-
Le 19 mars 2012
École secondaire Monseigneur-Bruyère – Projet de réfection et de
construction :
C. Miljan, surintendante adjointe des affaires, présente son rapport sur le projet de
rénovation et de construction à l’école secondaire Monseigneur-Bruyère.
12 133
D.10
Proposé par J. Bisnaire et M. Allard QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve les plans de
construction et le budget préliminaire pour le projet de rénovation
et de construction à l’école secondaire Monseigneur-Bruyère.
ADOPTÉ
École Saint-Michel – Projet de construction :
C. Miljan, surintendante adjointe des affaires, mentionne qu’afin de répondre aux
besoins de croissance à l’école Saint-Michel, l’installation d’une unité de 8 classes
préfabriquées groupées sur une fondation permanente est proposée. Par la suite,
elle revoit les modalités du financement.
12 134
D.11
Proposé par R. Demers et J. Brûlé QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve le plan de
construction pour l’ajout d’une unité de 8 classes préfabriquées
groupées à l’école élémentaire Saint-Michel.
ADOPTÉ
Politique P - 4.007 – Défense des intérêts :
12 135
Proposé par C. Vachon et J. Bisnaire QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve que la
politique P - 4.007 – Défense des intérêts soit modifiée.
ADOPTÉ
12 136
Proposé par J. Brûlé et J. Bisnaire QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve, en
deuxième lecture, la politique P - 4.007 – Défense des intérêts.
ADOPTÉ
12 137
Proposé par J. Brûlé et J. Bisnaire QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve, en
troisième lecture, la politique P - 4.007 – Défense des intérêts.
ADOPTÉ
Procès-verbal, Conseil
D.12
D.13
12 138
Proposé par J. Brûlé et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve que la
politique P - 4.008 – Publicité soit modifiée.
ADOPTÉ
12 139
Proposé par J. Bisnaire et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve, en
deuxième lecture, la politique P - 4.008 – Publicité.
ADOPTÉ
12 140
Proposé par J. Bisnaire et R. Demers QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve, en
troisième lecture, la politique P - 4.008 – Publicité.
ADOPTÉ
Politique P –7.036 – Sensibilisation à la présence d’allergène :
Proposé par J. Bisnaire et L. Aitken QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest approuve, en
troisième lecture, la politique P – 7.036 – Sensibilisation à la
présence d’allergène.
ADOPTÉ
AFOCSC :
E.1
Lettre – M. Chartrand – le 12 mars 2012
12 142
F.
Le 19 mars 2012
Politique P - 4.008 – Publicité :
12 141
E.
‐7-
Proposé par J. Bisnaire et C. Vachon QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive, pour
information, l’article sous la section AFOCSC de l’ordre du jour
du 19 mars 2012.
ADOPTÉ
Information :
F. 1*
F. 2*
F. 3*
F. 4*
F. 5*
Effectifs scolaires – le 29 février 2012
FNCSF – Bulletin mensuel – février 2012
Paroisse Holy Trinity – Cérémonie de la première pelletée de terre
King’s University College – Messe – le 23 mai 2012
Activités dans les écoles
‐8-
Procès-verbal, Conseil
12 143
G.
Le 19 mars 2012
Proposé par R. Demers et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire de
district des écoles catholiques du Sud-Ouest reçoive, pour
information, les articles sous la section Information de l’ordre du
jour du 19 mars 2012.
ADOPTÉ
Période de questions : Sans objet.
H. Levée de la séance :
12 144
Proposé par A. Bézaire et R. Demers QUE la séance soit levée à 20 h 30.
ADOPTÉ
SE & O
Céline Vachon - Présidente du Conseil
Marianne Baril
Secrétaire rédactrice
Janine Griffore - Directrice générale