livret d`accueil patient

Edition 03/2016

Instance de Direction et de gestion
Sectorisation et territoire de santé
Modes d’hospitalisation
Formalités d’admission
Sortie d’hospitalisation et formalités de sortie
Le personnel qui vous entoure
Personnes ne s’exprimant pas en français
Inventaire et modalités de dépôt des objets, sommes d’argent et valeurs au coffre de l’établissement
Service de la gestion des mesures de protection des majeurs
Visites
Prestations diverses
Mesures en faveur de la sécurité de vos soins et de votre séjour
Usage de médicaments
Prévention et lutte contre les infections nosocomiales
Indicateurs qualité des soins issus du dossier patient hospitalisé
Le patient-traceur en établissement de santé
Lutte contre la douleur
Lutte contre les addictions
La charte du patient hospitalisé
Loi informatique, Fichiers et libertés
Droit à l’information sur votre état de santé
Personne de confiance
Consentement aux soins
Directives anticipées
L’accès aux informations de santé vous concernant et à votre dossier médical
Accès à votre dossier administratif
Refus d’accès à votre dossier médical ou administratif
Procédure de contrôle systématique du JLD sur les mesures de soins psychiatriques sans consentement
Voies de recours de droit commun contre les mesures de soins psychiatriques sans consentement
Par le retour du questionnaire de satisfaction
Par l’envoi ou le dépôt d’une réclamation auprès de la direction
Le rôle de la Commission des Usagers (C.D.U.)
Associations d'usagers spécialisées en santé mentale et en addictologie
Comité d’Ethique de l’établissement
La Charte du Patient Hospitalisé
Désignation de la personne de confiance
La Charte de la Laïcité dans les Services Publics
Composition de la C.D.U.
Questionnaire de satisfaction
Comité d’Ethique de l’établissement
Tableau de bord des infections nosocomiales
Tableau de bord des indicateurs qualité des soins issus du dossier patient hospitalisé
Formulaire d’accord « Patient-traceur »
Demande de communication de documents médicaux
SOMMAIRE
L’HOPITAL p. 1 à 3
DEMARCHES ADMINISTRATIVES LIEES A VOTRE HOSPITALISATION p. 4 à 10
VOTRE SEJOUR p. 11 à 19
VOS DROITS p. 20 à 26
COMMENT NOUS FAIRE PARVENIR VOS APPRECIATIONS ET VOS RECLAMATIONS p. 27 à 28
ANNEXES p. 29

BIENVENUE
AU CENTRE HOSPITALIER MONTPERRIN
Madame, Monsieur,
Vous êtes actuellement hospitalisé(e) au Centre Hospitalier Montperrin.
Ce livret d’accueil a été préparé à votre intention afin de vous donner des informations pratiques destinées à faciliter
votre séjour ainsi que des informations sur vos droits et devoirs. Il résume notamment la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011
relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise
en charge. Il décrit l’organisation et les principales activités et missions de l’établissement, dans le cadre du service
public d’hospitalisation et de soins.
Ce document traite de règles générales appliquées dans l’établissement. Certaines d’entre elles peuvent être modifiées
ou adaptées en fonction de votre état de santé et sur décision médicale, mais aussi en fonction des règles propres à
l’unité dans laquelle vous êtes hospitalisé(e).
Vous trouverez également dans ce livret d’accueil ou, à défaut, vous pourrez demander au personnel de soins une fiche
de présentation du pôle qui vous reçoit, ainsi qu’un questionnaire de satisfaction destiné à recueillir vos impressions
sur la qualité de votre séjour.
Nous vous remercions de remettre ce questionnaire de satisfaction, après l’avoir rempli, à un membre du personnel de
votre unité ou dans la boîte aux lettres prévue à cet effet dans votre service de soins ou dans celle située au rez-de-
chaussée du Bloc médico-technique. Vous pouvez aussi nous l’adresser par la Poste :
Centre Hospitalier Montperrin - Direction des Usagers
109 Avenue du Petit Barthélémy - 13617 Aix-en-Provence Cedex 01
Le personnel hospitalier est à votre disposition pour répondre à vos attentes et pour tous autres renseignements dont
vous auriez besoin et qui ne seraient pas mentionnés dans ce livret.
Pascal RIO
Directeur
MOT D'ACCUEIL