CV - UCLy

Marjolaine MONOT-FOULETIER
[email protected]
04 72 32 58 99
EXPERIENCES PROFESSIONNELLES
- Maître de conférence
Université catholique de Lyon – CDI depuis septembre 2007
- Directeur pédagogique des 3ème puis 2ème année de Licence en Droit de 2008 à 2012
- Chargée de mission – Orientation des étudiants.
- Enseignements : CM de Droit administratif (depuis sept. 2007), CM de Droit des libertés
fondamentales (depuis sept.2009), CM de Droit public des biens (depuis sept. 2007), CM
Droit de l’éducation (depuis sept.2012)
- Responsable du service réglementaire / droit de la publicité
Groupe YVES ROCHER, Paris – mutation interne - décembre 2005 à septembre 2006
- gestion de la conformité réglementaire du parc produits du Groupe (3000 dossiers)
- accompagnement des marques dans la construction des projets de développement : analyse
risque publicité trompeuse/conformité
- management d’une équipe de 3 collaborateurs (mission de restructuration
d’équipe/réorganisation des procédures internes)
- Juriste droit des affaires – droit immobilier
Groupe YVES ROCHER, Paris – CDI – Depuis Septembre 2003
 Rédaction/négociation des contrats dans les secteurs immobilier, achats, logistique et
informatique
 gestion des contentieux
 élaboration de modules de formation auprès des services opérationnels de la Société
- Editeur juridique
Editions du Juris-Classeur – CDD Mai à Septembre 2001
 suivi des évolutions législatives
 participation à l’élaboration de la revue La Semaine Juridique
- Attachée temporaire d’enseignement et de recherche
Université Paris II – Panthéon Assas (2000 – 2001)
Université de Poitiers (1999- 2000)
- Allocataire de recherche
Université de Poitiers (1996 – 1999)
FORMATION
- Doctorat en droit public – 1999
Faculté de droit de Poitiers
Mention très honorable, félicitations du jury
Recherches sur l’équité en Droit public français Thèse publiée à la LGDJ, préface B. Pacteau,
bibliothèque de droit public, 2003
- DEA Droit public général – 1996
Faculté de droit de Poitiers
Mention très bien
PUBLICATIONS
-
« De la libre expression religieuse dans l’espace public ouvert : quelle laïcité ? », in Le
défi de la diversité culturelle face au droit, Etudes interculturelles, Chaire Unesco,
Ucly, octobre 2016.
-
Manuel de Droit administratif des biens, Ellipses, Paris, 2016.
-
« Promesses et paradoxes du recours à la notion de patrimoine culturel commun de
l’humanité », in L’accès aux biens culturel, quels défis pour le droit ?, L’Harmattan, Paris,
2016.
-
De la régulation du port de signes religieux dans les établissements et l’espace
publics : l’exemple français ?, RTDH, Bruxelles, janvier 2016.
-
La liberté d'entreprendre et le principe d’égalité à l'aune du droit au logement
décent. A propos de la décision QPC du 29 mai 2015, Rev. Lamy droit public des affaires,
bull. d’actualité, oct. 2015, n°202.
-
la technique juridique au service de l’hybridation des rapports de patrimonialité
publique et privée in, Personne et patrimoine, Bruxelles, Bruylant, 2015.
-
Le silence de l’administration française : ambitions et limites
novembre 2013, Cahiers du droit, Québec, 2015.
-
Commentaire décision n°2014-426 QPC du 14 novembre 2014, Monsieur Alain L ,
de la loi du 12
Constitutions, 2015, n°1, p. 63.
-
Les droits et biens immatériels des personnes morales de droit public : un patrimoine
à révéler et valoriser, in, Personne et patrimoine, Bruxelles, Bruylant, 2014.
-
De l’administré à la personne, Revue Droit de la famille, décembre 2013
-
Quelques réflexions relatives à la mort du Droit, Revue de l’Université catholique de Lyon,
décembre 2011
-
Eléments relatifs à la réception par le Droit des voyageuses contraintes Mélanges Breillat,
les voyages du Droit, LGDJ, 2011
-
Recherches sur l’équité en Droit public français Thèse publiée à la LGDJ, préface B. Pacteau,
bibliothèque de droit public, 2003
-
Réflexions sur la jurisprudence de la CJCE au regard des conflits interinstitutionnels en
matière budgétaire, Revue française de finances publiques, 2001
-
La transmission des droits personnels d'une victime à ses héritiers, LPA, 20 sept. 2000, n°190,
p.13.
-
La loi du 30 juin 2000 relatif au référé devant les juridictions administratives, Revue
française de Droit administratif, n°5, 2000
AUTRES ACTIVITES UNIVERSITAIRES
-
-
-
Chargée de mission orientation auprès des étudiants de Licence et Master (depuis 2010)
*Suivi individualisé des étudiants de la Licence au Master, sur la construction de leur parcours
universitaire et de leur projet professionnel.
*Animation de conférences d’orientation.
* Création et supervision de l’organisation d’une soirée des métiers à destination des étudiants
de Licence et Master (objectifs : mettre en contact étudiants et professionnels par le biais de
conférences, entretiens en petits groupes ou individuels).
* Accompagnement de la recherche de stages.
Directrice pédagogique des 3ème puis 2ème année de Licence en Droit (2008 à 2012)
* Suivi individuel des étudiants (méthodologie, analyse des résultats avec relecture des copies,
organisation de tutorats), gestion de l’organisation des enseignements.
* Participation au recrutement de l’équipe enseignante.
* Animation et suivi de l’équipe enseignante (suivi hebdomadaire des groupes de travaux
dirigés, réunion semestrielle de suivi des étudiants)
Directions de mémoire de Master 2 Droit international des droits de l’Homme
*Les droits économiques, sociaux et culturels à l’épreuve de la mondialisation, L.
Fiscal, 2015.
*Internet et les mutations de la liberté d’expression, L. Chanudet, 2014.
*Recherches sur l’élaboration d’un statut protecteur pour les déplacés climatiques –
Exemple du bassin du lac Tchad. R. Koibé, 2011.
- Participation aux jurys de soutenance en Masters 2 Droit international des droits de l’Homme et
Master 2 Professions juridiques et administratives.
* L’autonomie réelle des Etablissements publics locaux d’enseignement, Mlle
Gauthier, 2016.
* L’effectivité des sanctions en cas de recours individuel devant la Cour européenne
des droits de l’Homme, M. Servoise, 2014.
* EPIC et garantie de l’État : impact du droit de l’Union Européenne sur l’Agence
Française de Développement, Frédérique Rougevin-Baville, 2014.
* Orientation sexuelle et identité de genre: la CEDH entre avancées et retenue,
Amandine Fabregue, 2012
- Evaluation d’articles pour la Revue québécoise « les cahiers du droit » (novembre
2015).
-
Conférences auprès d’Universités étrangères :
. Université de Porto (avril 2016) : the state of emergency ; the French system of priority
preliminary ruling on constitutionality.
. Université de Jerez (avril 2015) : the evolution of the role of the administrative judge in
French public law
. Université de Séville (avril 2010) : Le mécanisme de la QPC
. Université de Szeged (Hongrie) (septembre 2012) : la notion de procès équitable
. Université de Maynooth (Irlande) (avril 2014) : The administrative judge
-
Colloques :
Ucly, La notion de personne en droit public, mai 2013.
Université Lumière Lyon 2, Rencontres juridiques L’accès aux biens culturels – Quel(s)
défi(s) pour le droit ?(décembre 2014).
DIVERS
- Langues
Anglais : niveau C1
Espagnol : lu
- Loisirs
Sports : natation, volley-ball (Nat. 3)
Chorale, Littérature étrangère