Création d`un Comité d`Ethique au CHC

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Le Comité a pour mission :
 D'identifier les problèmes éthiques rencontrés dans l'établissement. Les membres du Bureau
seront chargés de valider la demande préalablement à la réunion du Comité d'Éthique.
 D'être le promoteur d’une formation à l’éthique médicale, tant des membres du Comité
d'Éthique que de l’ensemble des personnels du Centre Hospitalier de Chaumont.
 De favoriser la réflexion sur le sens du soin.
 De produire des avis ou des orientations générales à partir d'études de cas, questions
particulières ou thèmes généraux.
 De diffuser en interne des réflexions et des recommandations.
Le Comité d'Éthique du Centre Hospitalier de Chaumont ne fonctionne pas dans
l'urgence.
Cette instance est un lieu de débats et l'ensemble de ses membres est tenu au secret professionnel.
Novembre
2010
Un Comité d'Éthique est créé au sein du Centre Hospitalier de Chaumont.
Le Comité d'Éthique du Centre Hospitalier de Chaumont comprend des membres de droit, des membres
représentants des personnels hospitaliers et des membres invités. Le but de ce comité est de donner un
avis sur le cas d’un patient ou un problème éthique.
L’éthique réfléchit sur la personne et sur son interaction avec son environnement, sur la liberté, sur la
responsabilité et sur la justice.
L’éthique médicale, aussi appelée bioéthique, se penche entre autre sur le sens du soin, la maîtrise de la
procréation, les thérapies cellulaire et génique, le diagnostic génétique, les thérapies dites de substitution
(notamment les greffes d'organes et de tissus, l'utilisation des tissus embryonnaires et fœtaux, les
xénogreffes...), la fin de vie, etc.

Toute personne qui souhaite saisir le Comité d'Éthique du Centre Hospitalier de Chaumont est priée
d’envoyer sa demande au Président du Comité d'Éthique, actuellement le Dr François BILDSTEIN, service
de Pneumo-Oncologie, en précisant sur l’enveloppe les termes :
« Comité d'Éthique - CONFIDENTIEL ».
La saisine du Comité d’Ethique du CHC est ouverte à tous :
personnels médicaux et non médicaux de l’établissement, médecins extérieurs à l’établissement
concernés par des patients hospitalisés, hébergés ou consultants, médecins ou personnels soignants
extérieurs concernés par des problèmes généraux liés à l’hôpital, patients.
Pour toute question relative à un problème d’éthique dans la pratique des soins.
Le Comité d’Ethique n’est pas là pour s’occuper des évènements indésirables, ni des contentieux au
sein des services…
Un problème d’éthique peut être, par exemple : un acte de maltraitance, un non respect des droits
fondamentaux des personnes, un problème de discrimination, etc.
Il est aussi possible de soumettre le cas d’un patient pour avoir un avis, mais rétrospectif, car le
comité ne se réunit pas dans l’urgence…

Le Bureau du Comité d'Éthique est composé de :
M. le Dr François BILDSTEIN
Président du Comité d'Éthique
Mme Brigitte FROSIO-SIMON
Vice-présidente du Comité d'Éthique
M. le Dr Christian ALBA
Président de la CME
Mme Liliane VISINONI
IDE
Mme Marie-Pierre MARTIN
Cadre Supérieur de Santé
Le Comité d'Éthique du Centre Hospitalier de Chaumont comprend des membres de droit, des membres
représentants des personnels hospitaliers et des membres invités :
M. Gérald TRINEL
Directeur
Mme Odile BERNARD
Directrice des Soins et de la Coordination
M le Dr Christian ALBA
Président de la CME
Mme Corinne BERCHET
Responsable qualité
M. le Dr François BILDSTEIN
Président du Comité d'Éthique
M. le Dr Jacques MERGER
Médecin
M. le Dr Bernard PINCEMAILLE
Médecin
Mme Marie-Pierre MARTIN
Cadre supérieur de santé DSC
Mme Rachel THIVET
Cadre de santé
Mme Christine JANIN
Représentante de l'IFSI
Mme Florence BROUSSEAU
IDE
Mme Frédérique MERLIN
IDE
Mme Liliane VISINONI
IDE
Mme Anne LASBENNES
IDE Puéricultrice
Mme Isabelle BOUVARD
Sage-Femme
Mme Anita ANDRIOT
Aide-soignante
Mme Brigitte FROSIO SIMON
Vice-Présidente du Comité d'Éthique & psychologue
M Jean-Claude LEFEVRE
Représentant des usagers
Juriste(*)
Aumônier (*)
Personne avec qualification particulière (*)
Le Bureau décide d'accepter ou de refuser les cas ou les questions qui lui sont soumis. Les membres du
Bureau peuvent avoir recours au vote pour parvenir à cette décision. En cas d'égalité, la voix du président
est prépondérante.
En cas d’acceptation, les cas ou les questions sont débattus lors du Comité d’Éthique suivant mais de
façon anonyme.
Le Bureau informe la personne qui l'a saisi de sa décision.
Les avis du Comité d'Éthique du Centre Hospitalier de Chaumont se conforment au principe d'anonymat
et respectent impérativement le secret professionnel.
(*) Invitation de personnes ressources en fonction de l'ordre du jour

Newsletter « Création d’un Comité d’Ethique au CHC »
1.000 exemplaires
Rédaction : Dr BILDSTEIN, Mauricette GUILLAUMOT
Réalisation : service Communication du CHC
Impression : service Reprographie du CHC
Novembre 2010